RAPPORT SUR LES INFRASTRUCTURES. Infrastructures : à l heure des choix SOIRÉES D INFORMATION ET DE CONSULTATION. Sylvie Parent

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1 Infrastructures : à l heure des choix RAPPORT SOIRÉES D INFORMATION ET DE CONSULTATION SUR LES INFRASTRUCTURES Sylvie Parent Membre du comité exécutif responsable des finances et présidente de la consultation sur les infrastructures longueuil.ca/consultation

2 TABLE des matières CONSTATS GÉNÉRAUX 4 ÉTAT DES INFRASTRUCTURES 5 CAUSES DE DÉGRADATION 6 ÉVALUATION DES INVESTISSEMENTS REQUIS 7 OPTIONS DE FINANCEMENT 9 POINT DE VUE DES CITOYENS 10 CONCLUSION 11 BIBLIOGRAPHIE

3 Nous sommes les propriétaires de nos infrastructures. Prenons ensemble les moyens de mieux les entretenir, de les renouveler et de les rendre conformes aux nouvelles exigences environnementales. Caroline St-Hilaire, mairesse de Longueuil MOT DE LA PRÉSIDENTE Sylvie Parent Membre du comité exécutif responsable des finances et présidente de la consultation sur les infrastructures PASSER À L ACTION À son arrivée en poste, l administration St-Hilaire a constaté les indices du sousfinancement des infrastructures au cours des dernières décennies. Nous avons décidé d en informer les citoyens et d expliquer l urgence d agir. Voici le rapport de cette démarche. Cet exercice aura été fructueux et il guidera l administration dans les décisions qui s imposent pour redresser l état de nos infrastructures, après de trop nombreuses années de laisser-aller. Dans quelques semaines, j entreprendrai la consultation prébudgétaire annuelle en vue de l élaboration du budget Puisque tous conviennent de l urgence d agir, nous discuterons de la meilleure manière de financer les importants travaux qui s imposent, tout en respectant la capacité de payer des citoyens. C est la manière responsable d assurer la pérennité de nos infrastructures pour les besoins des générations à venir. 3

4 CONSTATS GÉNÉRAUX L analyse des investissements consentis pour le renouvellement des infrastructures au cours des dernières années a permis de constater que les besoins ne sont pas comblés. Ces infrastructures vieillissantes n offrent plus le même niveau de service qu à leur début. En effet, l âge moyen des réseaux d aqueduc, d égouts et de chaussées ne cesse d augmenter. Il faut comprendre que la moitié des réseaux ont été construits entre les années 50 et 70. L amélioration du niveau de service passe inévitablement par une hausse des investissements dans le renouvellement des infrastructures. Au fil des ans, les chaussées se sont particulièrement dégradées en raison du sousfinancement de leur entretien et de leur mise à niveau. Ceci a réduit leur durée de vie utile. Les conduites d eau vieillissantes, mal entretenues, se sont corrodées et se brisent plus fréquemment. Les réseaux d égouts requièrent davantage d entretien, sans compter les normes environnementales plus exigeantes qui imposent des mises à niveau à court terme. HAUSSER LES INVESTISSEMENTS Ces facteurs commandent des besoins en investissement plus grands. L amélioration du niveau de service passe inévitablement par une hausse des investissements dans le renouvellement des infrastructures. Cela interpelle directement le contribuable. À défaut d investir les sommes nécessaires et de poser les actions requises, les infrastructures vont continuer de se détériorer et de perdre de leur efficacité. Inévitablement, cela engendrera des coûts d entretien de plus en plus importants et affectera la qualité des services aux citoyens. INFORMER ET CONSULTER Intéresser le citoyen à l état de toutes les infrastructures, dont certaines qu il ne voit pas, ou dont il ne connaît même pas l existence, n est pas une tâche facile. C est pourquoi des efforts importants ont été déployés pour l informer de l état des infrastructures de son quartier, de son arrondissement. La consultation tenue le printemps dernier a permis aux citoyens de prendre connaissance de l omniprésence et de l envergure des infrastructures sur le territoire de la Ville de Longueuil. Ils saisissent mieux maintenant leur nature, leurs caractéristiques spécifiques, leur état général, ainsi que l urgence d investir dans leur entretien et réfection. 4

5 ÉTAT DES INFRASTRUCTURES AQUEDUCS La Ville de Longueuil compte plus de 940 km de conduites. La valeur à neuf de ce réseau est estimée à environ 880 M$. Selon le matériau utilisé, les conduites ont une durée de vie utile variant de 60 à 90 ans. 14 % du réseau d aqueduc est en mauvais état. À court terme, il faudrait remplacer plus de 130 km de conduites. Pareille réfection représente un investissement d environ 125 M$. ÉGOUTS Notre réseau d égouts s étend sur plus de km. Sa valeur de remplacement dépasserait 1,5 G$. La durée de vie utile d une conduite est de 100 ans. L âge moyen de nos conduites est de moins de 40 ans. Les égouts sont donc, dans l ensemble, moins âgés que nos aqueducs. Leur condition structurale est relativement bonne et les réseaux sont solides, ce qui minimise le risque d effondrement des chaussées. CHAUSSÉES Longueuil compte près de 925 km de chaussées, dont la valeur de remplacement s élèverait à 1,3 G$. Le tiers des chaussées est dans un état moyen, tandis qu environ 20 % est dans un mauvais état. Si l on devait reconstruire dès cette année ces quelque 160 km de chaussées en mauvais état, la facture s élèverait à pas moins de 225 M$. BÂTIMENTS Avec plus de 150 édifices, le parc immobilier de la Ville de Longueuil est vaste et très varié. La valeur foncière de ces immeubles a été évaluée à près de 190 M$ en La très grande majorité de nos édifices devra subir des travaux majeurs. Ainsi, près d une cinquantaine devront faire l objet de travaux dans un horizon de 5 ans. Une vingtaine d entre eux nécessiteront pour leur part des travaux dans une période de 5 à 10 ans. PARCS, ESPACES VERTS ET PISTES CYCLABLES La Ville compte de nombreux parcs et une forêt urbaine importante. On dénombre 420 terrains de jeux, 90 terrains de soccer, 100 patinoires, 39 terrains de baseball, 9 terrains de football, 55 piscines, 38 terrains de tennis et 122 aires avec modules de jeux pour enfants. Les parcs-nature couvrent 585 hectares et le réseau de pistes cyclables fait 165 km de long. 5

6 CAUSES DE DÉGRADATION Plus le temps d intervention sera long, plus les investissements seront importants. PÉRIODE DE CONSTRUCTION Le vieillissement des infrastructures doit être considéré comme un facteur créant une pression sur la nécessité d un meilleur entretien et de reconstruction. Plus le temps passe, plus les équipements vont se détériorer. Plus le temps d intervention sera long, plus les investissements seront importants. CONDITIONS D UTILISATION, QUALITÉ DES MATÉRIAUX ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION Ces éléments affectent directement la durée de vie utile des infrastructures, car ils ont un effet d accélération sur le processus de vieillissement. Ils sont une source importante d information pour l élaboration des plans d interventions. Ceux-ci devront être spécifiques et adaptés; tout retard de mise en œuvre affectera la qualité des infrastructures. SOUS-INVESTISSEMENT DE L ENTRETIEN RÉGULIER ET PRÉVENTIF De façon générale, une déficience d entretien entraîne le vieillissement prématuré des infrastructures. De façon spécifique, un programme d entretien préventif déficient entraînera nécessairement une augmentation des coûts de corrections et une réduction de la durée de vie utile des infrastructures. Et les lacunes d entretien diminuent la fonctionnalité des réseaux d infrastructures; l usager en est directement affecté. SOUS-INVESTISSEMENT DANS LA RÉFECTION ET LA RECONSTRUCTION Tout retard dans la réfection ou la reconstruction d une infrastructure entraîne nécessairement une diminution du niveau de service et résulte en une augmentation des coûts des éventuelles interventions. Et les lacunes d entretien diminuent la fonctionnalité des réseaux d infrastructures; l usager en est directement affecté. 6

7 Il apparaît évident que les investissements nécessaires pour maintenir la qualité et le bon fonctionnement des infrastructures s avèrent très importants. Le statu quo des niveaux de financement actuels compromettrait leur pérennité à court terme. Cela se démontre en tenant compte du niveau d investissement actuel, en fonction de la durée de vie des infrastructures. Nous obtenons alors une meilleure idée de l ampleur des sommes qui devront être investies au cours des prochaines années. ÉVALUATION DES INVESTISSEMENTS REQUIS Aqueducs : la valeur des actifs est de 860 M$, la durée de vie utile est de 60 ans, les investissements annuels à terme requis sont de 14,5 M$. Les investissements annuels moyens des 5 dernières années s élèvent à 6 M$. Il faut donc planifier des investissements supplémentaires de 8,5 M$. Égouts : la valeur des actifs est de 1,5 G$, la moyenne de vie utile est de 100 ans, ce qui requiert des investissements annuels à terme de 15,3 M$. Les investissements annuels moyens depuis 2005 étant de 1,5 M$, le déficit d investissement à combler serait de près de 14 M$. Chaussées : la valeur des actifs est de 1,3 G$ et la durée de vie utile de 35 ans, ce qui situe les investissements annuels à terme à 37,5 M$, moins les investissements annuels moyens de 11,6 M$, cela suppose des investissements supplémentaires de près de 26 M$. Bâtiments : la valeur des actifs est de 190 M$, dont la durée de vie utile est d environ 50 ans. Ils nécessitent des investissements annuels moyens de près de 4 M$, tandis qu on ne leur a consacré que $ en moyenne depuis 2005, soit un déficit à combler d environ 3,5 M$ annuellement. Parcs : un actif de 235 M$, avec une durée de vie de 20 ans. Les investissements annuels sont de près de 12 M$, tandis que 5,5 M$ ont été investis en moyenne depuis 5 ans, ce qui génère un déficit d entretien de près de 6,5 M$. Selon ce calcul, les sommes requises s élèvent, à terme, à 83 M$ par année. Au cours des dernières années, la Ville n a investi en moyenne que 25 M$ par année. Il en résulte donc un déficit d entretien annuel, récurrent, de 58 M$. Pour enrayer, à très court terme, la détérioration des infrastructures, il faudrait progressivement combler ce déficit d entretien. 7

8 NOUVELLES NORMES En plus des besoins d entretien et de reconstruction actuels, des décisions des gouvernements supérieurs peuvent influencer directement nos obligations d intervention sur les infrastructures en matière cette fois de mise aux normes ou de réfection. Par exemple, le gouvernement du Québec a révisé à la hausse les normes associées à la qualité de l eau potable. Au cours des prochaines années, d importants travaux devront être réalisés pour respecter ces nouvelles exigences. De plus, la Stratégie québécoise d économie de l eau, qui vise à réduire de 20 % la consommation d eau potable, amènera la Ville de Longueuil à réduire ses fuites. Le taux de renouvellement des conduites d aqueduc devra conséquemment augmenter. Il existe d autres enjeux d ordre environnemental. En effet, le gouvernement fédéral, en accord avec les provinces, a élaboré la Stratégie pancanadienne sur la gestion des effluents municipaux. Cette mesure fera en sorte que nous devrons améliorer le traitement des eaux que nous rejetons au fleuve et également réduire la fréquence des débordements d eaux non traitées vers les cours d eau. C est un phénomène qui affecte particulièrement les réseaux d égouts de type unitaire en période de pluie, qui reçoivent autant les eaux usées domestiques que les eaux de ruissellement. La moitié du réseau d égouts de Longueuil est de ce type. À titre d exemple complémentaire, le protocole de Montréal sur les gaz ayant un effet sur l atmosphère stipule que les systèmes de réfrigération des arénas doivent être remplacés. D ici la fin de la présente année, trois de nos arénas respecteront ce protocole, tandis que trois autres devront faire l objet de travaux au cours des prochaines années. (...) des décisions des gouvernements supérieurs peuvent influencer directement nos obligations d intervention sur les infrastructures en matière cette fois de mise aux normes ou de réfection. 8

9 La Ville a accès à différents moyens pour assurer le financement d investissements importants. Bien que le financement à long terme ait historiquement été favorisé, d autres options existent : OPTIONS DE FINANCEMENT A. LE PAIEMENT COMPTANT À même le budget d opération, où chaque dollar dépensé est directement taxé au citoyen sur le compte de taxes de l année pendant laquelle les travaux sont réalisés. On peut également payer comptant à partir de réserves qui proviennent habituellement du cumul, au fil des ans, des surplus annuels de fonctionnement. Bien que ces sommes proviennent aussi des taxes annuelles des citoyens, la dépense payée à partir de la réserve ou du fonds n a pas d impact sur le niveau de taxes de l année pendant laquelle les travaux sont réalisés. Toutefois, la dépense en investissement ne peut être récurrente. Les sommes accumulées ne sont donc disponibles qu une seule fois. Dans les deux cas, l ampleur des travaux à réaliser est réduite, car il n y a aucun étalement des coûts dans le temps. B. LE FINANCEMENT À LONG TERME Le financement à long terme, par le biais de règlements d emprunt, est un véhicule qui se compare à une hypothèque résidentielle. Le remboursement des coûts des travaux est amorti sur plusieurs années et varie habituellement sur des périodes de 10, 15 ou 20 ans. La charge aux citoyens est traitée sur le compte de taxes annuel sous forme de contribution au service de la dette. Cette façon de procéder permet d arrimer la période d amortissement de la dépense à la durée de vie anticipée des travaux. Elle a l avantage de permettre de réaliser des travaux d une plus grande ampleur. C. LES PROGRAMMES DE SUBVENTIONS Les différents programmes de subventions des gouvernements supérieurs, applicables aux investissements municipaux, présentent une opportunité intéressante de réduire le fardeau fiscal des citoyens. À ce jour, la Ville profite au maximum de ces programmes et ils sont apparentés au mode de financement à long terme pour les projets assumés et profitant à l ensemble des citoyens. D. TAXE DÉDIÉE Pour limiter tout choc de taxation pour le contribuable, plusieurs villes ont recours à une taxe dédiée. En marge de la taxe foncière, elle est consacrée exclusivement au financement des infrastructures. Associée à un fonds, elle assure un financement à long terme sans impact sur le budget courant de la Ville. 9

10 POINT DE VUE DES CITOYENS Une équipe composée de cadres de la Ville a présenté le printemps dernier aux citoyens de Longueuil un bilan de santé des infrastructures. Les chaussées, aqueducs, égouts, bâtiments, parcs et pistes cyclables avaient été rigoureusement évalués dans les mois précédents et les résultats de ces analyses ont été présentés lors de sept soirées d information et de consultation tenues dans les principaux quartiers. Un condensé de ce bilan a également été distribué à exemplaires dans le magazine d information municipale Espace Longueuil qui est distribué dans toutes les résidences. Il a aussi été mis en ligne dans le site Internet de la Ville. UN SONDAGE INDICATIF Les trois quarts des répondants sont d accord avec une hausse de leur taxation pour réaliser ces travaux. Les citoyens ont été invités à répondre sur place à un questionnaire sur les enjeux soulevés par cette situation lors des soirées d information et via Internet. Les résultats indiquent que la presque totalité des citoyens estime que ces soirées ont été utiles; plus de 90 % ont souhaité être informés régulièrement des travaux d infrastructures. Les résultats démontrent que la très grande majorité des répondants réalisent que nos infrastructures souffrent d un déficit d entretien et la presque totalité désire que la Ville procède à des travaux de réfection. Les trois quarts des répondants sont d accord avec une hausse de leur taxation pour réaliser ces travaux. De l ensemble des modes de financement supplémentaire proposés, les citoyens favoriseraient une perception exclusivement dédiée aux infrastructures. 10

11 CONCLUSION Le financement des travaux requis pour le redressement de l état des infrastructures pose un défi de taille pour notre ville. C est le défi de bien des villes de taille comparable à Longueuil, qui se sont développées et étalées rapidement au cours des dernières décennies. Bien que les finances municipales aient été redressées au cours des deux dernières années et qu une marge de 15 M$ est en voie d être dégagée, nous ne disposons pas des sommes considérables pour combler le déficit d entretien des infrastructures. Il faut donc identifier une nouvelle source de financement. L élaboration du budget 2012 est un moment charnière pour mettre immédiatement fin au cycle de sous-financement des infrastructures, qui engendre une dégradation des infrastructures qui, à son tour, entraîne des coûts de mise à niveau encore plus importants. Ce revirement doit s effectuer avec les citoyens, car ils sont les propriétaires des infrastructures municipales. Tous ont la responsabilité d assurer leur pérennité. Pour mener à bien les soirées d information et de consultation, la Direction du génie et la Direction des finances ont travaillé de concert, en mettant tout en œuvre pour informer au mieux les citoyens présents lors des soirées. De gauche à droite, on reconnaît les conférenciers : Jean-Pierre Bouchard, du Service de la trésorerie corporative et du développement de la fonction des finances, Pascale Fortin, du Service du traitement des eaux et de la planification des infrastructures, Normand Williams, du Service des parcs et des espaces verts, Sylvie Parent, présidente de la consultation sur les infrastructures, et Pierre Martel, Service des bâtiments. 11

12 BIBLIOGRAPHIE Aires et équipements de jeu de la Norme nationale du Canada (CAN-CSA-Z614-03) de l Association canadienne de normalisation. Aménagement en faveur des piétons et des cyclistes, Vélo Québec ass. Montréal, 2009, 168 p. État du vélo au Québec en 2010, ZOOM sur Longueuil, Vélo Québec, Montréal, 2011, 15 p. Guide d aménagement et d entretien des terrains de soccer extérieurs de la Direction des sports et des espaces verts de la Ville de Montréal, en collaboration avec la Direction de la promotion de la sécurité du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport, gouvernement du Québec. Guide pour des infrastructures municipales durables (Infra-Guide), CNRC-FCM, mars Guide pour l élaboration d un plan d intervention pour le renouvellement des conduites d eau potable et d égouts, ministère des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire (MAMROT), Indicateurs de gestion municipaux obligatoires, Résultats de l année 2009, ministère des Affaires municipales, des Régions et de l Occupation du territoire, Mai Programme d inventaire et d entretien des infrastructures municipales, Consortium Dessau/Groupe SM, 2004 et Rupture des conduites de distribution en fonte grise Projets scientifiques - Conseil national de recherches Canada (CNRC), 2009.

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14 Publié le 31 octobre 2011 Imprimé sur papier contenant 100 % de fibres recyclées, fabriqué au Québec