Référentiel des équivalences horaires des activités des enseignants et enseignants-chercheurs à l Université de Nantes

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1 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes A. ACTIVITES PEDAGOGIQUES A.1 - Innovation pédagogique A Elaboration et mise en ligne d un module d enseignement ou formation sans tâches directes liées à l assistance et l évaluation s étudiants A Responsabilité d un module formation ouverte à distance ou autre forme d enseignement non présentiel impliquant assistance directe et évaluation s étudiants A Conception et développement d enseignements nouveaux ou pratiques pédagogiques innovantes Hors mise en ligne documents ou supports cours. De 12 à 96 HETD sur appel d offre du CEVU en lien avec la cellule TICE et DOC et ensuite le SUP PRP Mise en œuvre à la rentrée Mise en place du SUP (axe négociation du contrat quinquennal) Montant maximum sauf financement spécifique

2 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes A.2 - Activités d encadrement d étudiants en formation initiale, continue, dans le cadre l apprentissage et la VAE A Enseignant référent (y compris tutorat) A Encadrement stages (suivi sur lieu, rencontres étudiants et maître stage, suivi et rapport) A Visites pédagogiques avec étudiants A HETD /groupe 10 étudiants. Sous la responsabilité du VP CEVU A.2.2-1HETD pour un stage inférieur à 2 mois et 3 HETD pour un stage supérieur à 2 mois. Dans ce cas les stages ne sont plus comptabilisés dans les maquettes. A HETD / visite d une mi-journée minimum si non maquettée HC HC HC Mise en œuvre à la rentrée 2011 Poursuite du dispositif pris en compte actuellement dans les maquettes Coût à voir en fonction la réforme la licence à venir Coût calculé en fonction s effectifs actuels

3 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes A Participation à s activités d orientation active A Encadrement projets tutorés, fin d étus et d apprentissage A Encadrement mémoires uniquement s MASTER A VAE : accompagnement individualisé et participation aux jurys A.2.4 Correspondants lycées : 12 HETD maximum. Sous la responsabilité la conseillère université/lycées A.2.5 non retenu (compris dans les maquettes) A.2.6 Master 3 HEDT. Dans ce cas les suivis ne sont plus comptabilisés dans les maquettes. Actuellement pris en compte dans les maquettes. A HETD PRP HC HC Mise en œuvre à la rentrée Coût actuel estimé par la DEVU Coût calculé en fonction s effectifs actuels Coût inclus dans la facturation la VAE

4 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes A.3 - Responsabilité structures ou missions pédagogiques A.3.1 Responsabilité d une équipe pédagogique ou d un gros équipement pédagogique Sous la responsabilité du Directeur composante. Un forfait est attribué à chaque composante. Le Directeur est garant la transparence du dispositif d attribution et du rendu compte. Forfait entre 12 HETD pour une «filière simple» et 36 HETD pour une filière «lour» PRP Nécessité réfléchir à une politique primes incitative pour l engagement s enseignants et EC dans les tâches liées à l administration la pédagogie Critères du calcul l enveloppe à revoir A Responsabilité la mobilité internationale Forfait entre 12 HETD et 36HEDT selon l importance la mobilité internationale la composante PRP

5 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes A Pilotage projets pédagogiques internationaux Forfait entre 12 HETD et 36HEDT selon l importance la formation A Responsabilité s échanges avec le milieu socio-économique et l insertion professionnelle Forfait entre 12 HETD et 36HEDT PRP

6 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes B. ANIMATION ENCADREMENT OU VALORISATION DE LA RECHERCHE B.1 - Activités direction structures B Direction d une unité recherche contractualisée ou reconnue par le conseil scientifique UMR : Directeur et directeur adjoint B Direction d une école doctorale Avis du CS après avis du Directeur composante et à l intérieur d une enveloppe à définir lors la construction du budget 2012 B.1.1 De 12 à 64 HETD (au-là à reconnaître au cas par cas et prise en charge par le laboratoire) Décharge B.1.2 De 48 à 64 HETD (prise en charge par l ED) Décharge im Activité déjà prise en compte sous forme décharge Coût actuel : Maintien du dispositif actuel Coût maximum estimé :

7 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes B.2 - Activités l exploitation ou la gestion d un équipement scientifique B Responsabilité d une plateforme technologique ou d un grand équipement B Forfait selon les cas, maximum 64 HETD Décharge B.3 - Activité d animation projet scientifique B Pilotage scientifique projets recherche en réseau B.3.1 forfait maximum 64 HETD Décharge B.4 - Activités valorisation B Mission développement la valorisation tel que brevets, expertises, consultations, dépôt brevets, organisation manifestations B.4.1- Etu au cas par cas par le CS Décharge

8 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes C. AUTRES ACTIVITES OU ACTIVITES MIXTES C.1 - Responsabilité d une structure ou au sein d une structure Attributions sous la responsabilité du CA C Présint et directeur d établissement Fixé règlementairement C Vice-présint conseil C.1.4 Autres Vices-présints C Conseiller du présint C.1.6 Chargé mission auprès du présint C.1.7 Directeur composante Décharge statutaire + prime adoptée par le CA Décharge 92 HETD + prime adoptée par le CA Prime adoptée par le CA Décharge variable entre 48 et 96 HETD Décharge variable en fonction la man du Directeur prime adoptée par le CA

9 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes C.1.8 Directeur adjoint composante ou assesseur C.1.9 Direction service commun ou général Prime adoptée par le CA Si enseignant-chercheur ou enseignant au cas par cas Décharge C.2 - Activités communication, diffusion s résultats recherche ou culture scientifique et technique et d échanges sciences et société C Responsable média diffusion la recherche C Animation structures dialogues science-société Au cas par cas après avis du CS et du Directeur composante (enveloppe donnée au CS) Décharge ou prime C.3 - Missions d information scientifique et technique, conservation et d enrichissement s collections et archives confiées aux établissements ou activités documentaires

10 Référentiel s équivalences horaires s activités s enseignants et enseignants-chercheurs à l Université Nantes C3.1 - Responsable scientifique collections ou fonds l établissement C Responsabilité scientifique d expositions Au cas par cas après avis du CS et du Directeur composante (enveloppe donnée au CS) Décharge ou prime C.4 - Missions d expertises C Responsabilité dans l autoévaluation l établissement C Autres expertises pour le compte l établissement Chargés mission Décharge ou prime TOTAL ACTUEL Versement d une prime équivalente à une PRP pour toutes les activités du référentiel comprises entre 12 et 96 HETD, d heures complémentaires pour les activités inférieures à 12 HETD et d une décharge pour les fonctions d encadrement, pilotage, valorisation la recherche, d expertise. Il est rappelé que le bénéfice d une décharge implique ne pas pouvoir faire d heures complémentaires.

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