RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 25 OCTOBRE 2017

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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N R PRÉFET DE LA MARTINIQUE PUBLIÉ LE 25 OCTOBRE

2 Sommaire ARS R Arrêté ARS n 209 du 19 octobre 2017 portant modification de l'arrêté ARS n 160 du 1er août 2017 renouvelant l'autorisation du SSIAD ASAMAD (2 pages) DAAF R Arrêté du portant ouverture d'une campagne obligatoire de lutte collective contre les rongeurs. (4 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE R Arrêté modifiant l'arrêté N du 17 octobre 2014 fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers (2 pages) PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC R Arrêté modifiant l'arrêté n du 20 août 2017 fixant la répartition des électeurs dans les différents bureaux de vote de la Martinique - commune du lorrain (2 pages) Service Départemental d'incendie et de Secours R Arrêté colonel Samuel PEREAU détaché sur emploi fonctionnel de DDA (1 page) R TYBURN Arrêté de détachement sur emploi fonctionnel de DDSIS (1 page) R TYBURN Arrêté de fin de mise à disposition (1 page) SOUS-PREFECTURE DU MARIN R AR-abrogation régisseur SPMarin (2 pages) R AR-suppression Régie SPMarin (2 pages) Page 3 Page 6 Page 11 Page 14 Page 17 Page 19 Page 21 Page 23 Page 26 2

3 ARS R Arrêté ARS n 209 du 19 octobre 2017 portant modification de l'arrêté ARS n 160 du 1er août 2017 renouvelant l'autorisation du SSIAD ASAMAD ARS - R Arrêté ARS n 209 du 19 octobre 2017 portant modification de l'arrêté ARS n 160 du 1er août 2017 renouvelant l'autorisation du SSIAD ASAMAD 3

4 ARS - R Arrêté ARS n 209 du 19 octobre 2017 portant modification de l'arrêté ARS n 160 du 1er août 2017 renouvelant l'autorisation du SSIAD ASAMAD 4

5 ARS - R Arrêté ARS n 209 du 19 octobre 2017 portant modification de l'arrêté ARS n 160 du 1er août 2017 renouvelant l'autorisation du SSIAD ASAMAD 5

6 DAAF R Arrêté du portant ouverture d'une campagne obligatoire de lutte collective contre les rongeurs. DAAF - R Arrêté du portant ouverture d'une campagne obligatoire de lutte collective contre les rongeurs. 6

7 DAAF - R Arrêté du portant ouverture d'une campagne obligatoire de lutte collective contre les rongeurs. 7

8 DAAF - R Arrêté du portant ouverture d'une campagne obligatoire de lutte collective contre les rongeurs. 8

9 DAAF - R Arrêté du portant ouverture d'une campagne obligatoire de lutte collective contre les rongeurs. 9

10 DAAF - R Arrêté du portant ouverture d'une campagne obligatoire de lutte collective contre les rongeurs. 10

11 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE R Arrêté modifiant l'arrêté N du 17 octobre 2014 fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté modifiant l'arrêté N du 17 octobre 2014 fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 11

12 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté modifiant l'arrêté N du 17 octobre 2014 fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 12

13 PREFECTURE MARTINIQUE - DLAL/BRE - R Arrêté modifiant l'arrêté N du 17 octobre 2014 fixant la composition de la commission de surendettement des particuliers 13

14 PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC R Arrêté modifiant l'arrêté n du 20 août 2017 fixant la répartition des électeurs dans les différents bureaux de vote de la Martinique - commune du lorrain PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC - R Arrêté modifiant l'arrêté n du 20 août 2017 fixant la répartition des électeurs dans les différents bureaux de vote de la Martinique - commune du lorrain 14

15 PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC - R Arrêté modifiant l'arrêté n du 20 août 2017 fixant la répartition des électeurs dans les différents bureaux de vote de la Martinique - commune du lorrain 15

16 PREFECTURE MARTINIQUE - DRCI/BREC - R Arrêté modifiant l'arrêté n du 20 août 2017 fixant la répartition des électeurs dans les différents bureaux de vote de la Martinique - commune du lorrain 16

17 Service Départemental d'incendie et de Secours R Arrêté colonel Samuel PEREAU détaché sur emploi fonctionnel de DDA A compter du 01/01/2017 colonel Samuel PEREAU est détaché sur l'emploi fonctionnel de DDA du SDIS de la Martinique pour 5 ans. Service Départemental d'incendie et de Secours - R Arrêté colonel Samuel PEREAU détaché sur emploi fonctionnel de DDA 17

18 Service Départemental d'incendie et de Secours - R Arrêté colonel Samuel PEREAU détaché sur emploi fonctionnel de DDA 18

19 Service Départemental d'incendie et de Secours R TYBURN Arrêté de détachement sur emploi fonctionnel de DDSIS A compter du 01/09/2017 Colonel Patrick TYBURN est détaché sur l'emploi fonctionnel de DDSIS de la Martinique pour 5 ans. Service Départemental d'incendie et de Secours - R TYBURN Arrêté de détachement sur emploi fonctionnel de DDSIS 19

20 Service Départemental d'incendie et de Secours - R TYBURN Arrêté de détachement sur emploi fonctionnel de DDSIS 20

21 Service Départemental d'incendie et de Secours R TYBURN Arrêté de fin de mise à disposition Fin de mise à disposition de M. Patrick TYBURN Colonel de SPP sur la fonction d'adjoint au chef de l'emiza Service Départemental d'incendie et de Secours - R TYBURN Arrêté de fin de mise à disposition 21

22 Service Départemental d'incendie et de Secours - R TYBURN Arrêté de fin de mise à disposition 22

23 SOUS-PREFECTURE DU MARIN R AR-abrogation régisseur SPMarin Abrogation de la nomination du régisseur de la régie de recettes de la sous-préfecture du Marin SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R AR-abrogation régisseur SPMarin 23

24 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R AR-abrogation régisseur SPMarin 24

25 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R AR-abrogation régisseur SPMarin 25

26 SOUS-PREFECTURE DU MARIN R AR-suppression Régie SPMarin Suppression de la régie de recettes de la sous-préfecture du Marin SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R AR-suppression Régie SPMarin 26

27 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R AR-suppression Régie SPMarin 27

28 SOUS-PREFECTURE DU MARIN - R AR-suppression Régie SPMarin 28