Cegid Business Paie et Ressources Humaines. L opportunité d acquérir des connaissances complémentaires pour optimiser l utilisation de Cegid Business

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1 Cegid Business Paie et Ressources Humaines L opportunité d acquérir des connaissances complémentaires pour optimiser l utilisation de Cegid Business 1 er semestre 2009

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3 SOMMAIRE 1. Introduction... Page 4 2. Modalités pratiques... Page 5 3. Paie et Ressources Humaines... Page 6 4. Bon de Commande... Page 16 Cegid Catalogue de formations

4 1. INTRODUCTION Une équipe pédagogique de plus de 50 consultants experts dans leur domaine à votre service pour vous accompagner et vous orienter dans votre projet de formation. Une offre de plus de 40 stages inter et entreprises intra entreprises et intra entreprises couvrant l ensemble de l offre Cegid Business : gestion comptable et financière, gestion des immobilisations, gestion fiscale, gestion commerciale et gestion d affaires, gestion de la paie. Des formations sur mesure conçues et adaptées à votre contexte construites en partenariat avec nos consultants. Une offre solution de formations de adaptée à vos à vos besoins : : Formation intra entreprise : si vous avez plusieurs utilisateurs à former, une formation qui vous permettra de rationaliser le temps de vos collaborateurs et de réduire les coûts de déplacement. Formation inter entreprise : des formations groupées à Lyon et à Paris qui vous permettront d échanger vos expériences avec d autres utilisateurs. Chaque participant dispose de son propre poste de travail afin de mettre en pratique les acquis immédiatement. Cegid Catalogue de formations

5 2. MODALITES PRATIQUES Commander une prestation de formation Il vous suffit de compléter le bon de commande que vous trouverez à la fin du du catalogue, avec de la le ou compléter les prestations avec la choisies ou les et prestations de le renvoyer avec et de votre le renvoyer règlement avec à : votre règlement à choisies : Tarif des formations Intra entreprise 990 Euros HT par jour, frais de déplacements en sus pour les formations Cegid Business Euros HT par jour, frais de déplacements en sus pour les formations Cegid Etafi Inter entreprise 420 Euros HT par jour. Les conditions générales de vente sont indiquées présentes en fin de ce catalogue derrière le bon de commande. Ces formations sont éligibles au titre de la formation professionnelle. Pour tout renseignement : (0.15 /mn) ou ou televente-formation@cegid.fr Cegid Catalogue de formations

6 3. 9. PAIE ET RESSOURCES HUMAINES FORMATION INTRA ENTREPRISE Code Libellé Durée FS00386/01 Cegid Business Paie - Exploitation de base- Formation 3 J Effectuer le traitement de la paie et restituer les informations sociales et légales FS00386/02 Cegid Business Paie - perfectionnement 1 J Perfectionner ses compétences et gagner en autonomie sur Cegid Business Paie FS00358/01 Option Formation Business - Formation 2 J Traiter les plan de formation prévisionnel/réalisé et établir la Déclaration 2483 FS00364/01 Option GPEC (compétences et carrières) Business - Formation 1 J Informatiser les référentiels de postes et compétences FS00375/01 Option Bilan social Business - Formation 1J Etablir le bilan social de l entreprise et créer des tableaux de bord FS00369/01 Option Analyse Business - formation Effectuer des analyses pertinentes sur le domaine social 1 J FORMATION INTER ENTREPRISE FE00386/01 FE05050/05 FE05050/32 Cegid Business Paie - Exploitation de la paie - Formation Savoir mettre en place les fichiers de base Planning des formations 1 er semestre 2009 Paris : 22/23 janvier, 12/13 février, 25/26 mars, 9/10 avril, 13/14 mai, 15/16 juin Lyon : 5/6 février, 12/13 mars, 14/15 avril, 11/12 mais, 16/17 juin Cegid Business Paie - Réglementaire de paie - Formation Connaître les fonctions de paramétrage du réglementaire de paie Planning des formations 1 er semestre 2009 Paris : 2/3 mars, 8/9 juin Cegid Business Paie - Traitements annexes - Formation Etre capable d effectuer la mise à jour du dossier, d assurer le traitement de la paie et de restituer les informations légales et sociales en vigueur Planning des formations 1 er semestre 2009 Paris : 6 février, 15 mai 2 J 2 J 1 J Modules de formation Cegid Catalogue de formations

7 Cegid Business Utilisation quotidienne Paie & RH FS00386/01 FS00387/01 Mise à jour de 05/2007 Connaissances Préalables Le stagiaire doit connaître le métier concerné et les règles sociales en vigueur Public concerné Objectifs Gestionnaire de Paie RH A l issue de la formation, le stagiaire sera capable d effectuer sur informatique le traitement de la paie de l entreprise et restituer les informations légales et sociales. Programme Généralités o Entrée dans le progiciel o Choix d une société o Prédéfinis o Codifications o Les éléments nationaux o Mise à jour des éléments nationaux o Interface utilisateur o Aide de la Cegid Business Place Paie Structure o Convention collective o Paramètres sociétés o Etablissements o Exercices sociaux o Les banques et les données comptables o Les organismes o Les tablettes Plan de Paie o Les rubriques de rémunérations o Les rubriques de cotisations o Les variables de paie o Les Profils o Les Cumuls Les salariés o La gestion des salariés o Reprise de cumuls et bases de cotisation Le traitement de la paie o La saisie des bulletins o La préparation automatique des bulletins o Les éditions o La génération des virements o Les éditions rattachées aux salariés La gestion des absences o Création des motifs d absence o La saisie des absences o Gestion des calendriers o Les congés payés o La clôture et réouverture La gestion des acomptes o Formation au paramétrage o Saisie des acomptes o Paiement o Intégration dans la paie o Génération automatique des acomptes La gestion des écritures comptables o Formation au paramétrage o Génération des écritures o Gestion de l analytique La gestion de la DUCS o Schéma de création du fichier DUCS o Formation au paramétrage des codes institutions o Formation au paramétrage des codifications o Formation au paramétrage des affectations o Les organismes et caisses o Vérification des rubriques de o cotisations o Edition des DUCS o Consultation et modification des DUCS Les opérations annuelles o D.A.D.S. o Réouverture des exercices La gestion des tables o Tables dossiers o Intégration dans le plan de paie o Tablettes d organisations o Tables libres salariés Plan de formation Moyens pédagogiques Evaluation de la formation Le client garantit la mise à disposition des personnes et matériels nécessaires au bon déroulement de la formation Méthode de formation active s appuyant sur un support de formation et des exercices à réaliser sur ordinateur - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplies par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 3 jours - 21 heures - Dispensée sur le site du client 6 participants maximum Cegid Catalogue de formations

8 Cegid Business Perfectionnement Exploitation de la Paie FS00386/02 Mise à jour de 12/2007 Connaissances Préalables Public concerné Objectifs Le stagiaire doit connaître le métier concerné et les règles sociales en vigueur. Le stagiaire a suivi une formation de base Cegid Business Paie depuis moins de 3 ans. Gestionnaire de Paie RH A l issue de la formation, le stagiaire perfectionne ses méthodes de travail, gagne en productivité et améliore son autonomie sur le traitement informatique de la paie de l entreprise et la restitution des informations légales et sociales. Programme Rappel de l ensemble des points pédagogiques abordés durant la formation de base : Généralités o Choix d une société o Prédéfinis o Codifications o Les éléments nationaux o Mise à jour des éléments nationaux Structure o Convention collective o Paramètres sociétés o Etablissements o Exercices sociaux o Les banques et les données comptables o Les organismes o Les tablettes Plan de Paie o Les rubriques de rémunérations o Les rubriques de cotisations o Les variables de paie o Les Profils o Les Cumuls Les salariés o La gestion des salariés o Reprise de cumuls et bases de cotisation Le traitement de la paie o La saisie des bulletins o La préparation automatique des bulletins o Les éditions o La génération des virements o Les éditions rattachées aux salariés La gestion des absences o Création des motifs d absence o La saisie des absences o Gestion des calendriers o Les congés payés o La clôture et réouverture La gestion des acomptes o Formation au paramétrage o Saisie des acomptes o Paiement o Intégration dans la paie o Génération automatique des acomptes La gestion des écritures comptables o Formation au paramétrage o Génération des écritures o Gestion de l analytique La gestion de la DUCS o Schéma de création du fichier DUCS o Formation au paramétrage des codes institutions o Formation au paramétrage des codifications o Formation au paramétrage des affectations o Les organismes et caisses o Vérification des rubriques de o cotisations o Edition des DUCS o Consultation et modification des DUCS Les opérations annuelles o D.A.D.S. o Réouverture des exercices La gestion des tables o Tables dossiers o Intégration dans le plan de paie o Tablettes d organisations o Tables libres salariés Trucs et astuces Validation de procédures de travail correspondant aux problématiques rencontrées par l utilisateur depuis le suivi de la formation de base. Identification des actions d adaptation optimisant la productivité au poste de travail Plan de formation Moyens pédagogiques Evaluation de la formation Le client garantit la mise à disposition des personnes et matériels nécessaires au bon déroulement de la formation Méthode de formation active s appuyant sur un support de formation et des exercices à réaliser sur ordinateur - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplies par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 1 jours - 7 heures - Dispensée sur le site du client 6 participants maximum Cegid Catalogue de formations

9 Cegid Business Option Formation Paie FS00389/01 FS00358/01 Mise à jour de 06/2007 Connaissances Préalables Le stagiaire doit avoir les connaissances de base du suivi de la formation dans la société Public concerné Objectifs Personne en charge de la formation A l issue de la formation, les stagiaires seront capables de traiter l ensemble du processus du suivi de la formation Programme Introduction o Budget/plan prévisionnel o Catalogue de formation o Gestion des inscriptions o Suivi des formations réalisées Gestion des tables o Tablettes libres o Frais de déplacement o Lieux de formation o Plafond des remboursement des frais de déplacement Catalogue des formations o Création du catalogue o Axe o Conventions o Stage diplomant o Moyens pédagogiques Suivi du plan de formation o Gestion des sessions o Inscriptions des participans o Validation des inscriptions o Convocations o Feuille de présence o Suivi des frais réels o Suivi administratif de la session Utilisation des fonctions avancées o Mise à jour des coûts o Ré affectation des stagiaires o Remise à zéro o Récupération du prévisionnel précédent Suivi du plan prévisionnel o Gestion des lieux de formation o Suivi des frais forfaitaires o Motif d inscription au budget o Motif d acceptation au budget o Motif de report au budget o Motif de refus au budget o Inscriptions/validations au budget o Edition du budget o Suivi du budget/réalisé Relation avec les OPCA o Gestion des remboursements o Génération des factures o Suivi des envois o Purge Déclaratifs o Formation au paramétrage 2483 o Edition 2483 Plan de formation Moyens pédagogiques Le client garantit la mise à disposition des personnes et matériels nécessaires au bon déroulement de la formation Méthode de formation active s appuyant sur un support de formation et des exercices à réaliser sur ordinateur - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Evaluation de la formation Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplies par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 2 jours - 14 heures - Dispensée sur le site du client 6 participants maximum Cegid Catalogue de formations

10 Cegid Business Utilisation quotidienne Compétences et Carrières FS00364/01 Mise à jour de 06/2007 Connaissances Préalables Le stagiaire doit maitriser l environnement Windows posséder les connaissances et les techniques comptables nécessaires à la gestion des Ressources Humaines. Public concerné Objectifs Gestionnaire des Ressources Humaines A l issue de la formation, le stagiaire maîtrisera l ensemble des fonctions pour être en mesure de gérer le module compétences et carrières. Programme Référentiel des compétences o Liste o Niveaux o Regroupements Référentiel des emplois o Description o Classification Référentiel des formations o Compétences acquises à l issue des formations Compétences par salarié o Historique o Niveau o Bilan de compétences o Fiche carrière Cartographie des compétences o Annuaire o Regroupement Adéquation homme-poste o Simulation d évolution o Détection des besoins de formation Reporting o Suivi des diplômes obtenus o Suivi des intérimaire Plan de formation Moyens pédagogiques Le client garantit la mise à disposition des personnes et matériels nécessaires au bon déroulement de la formation Méthode de formation active s appuyant sur un support de formation et des exercices à réaliser sur ordinateur - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Evaluation la formation de Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplies par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 1 jour - 7 heures - Dispensée sur le site du client 6 participants maximum Cegid Catalogue de formations

11 Cegid Business Utilisation quotidienne Bilan Social FS00375/01 Mise à jour de 06/2007 Connaissances Préalables Le stagiaire doit maitriser l environnement Windows et posséder les connaissances et les techniques comptables nécessaires à la gestion des Ressources Humaines. Public concerné Objectifs Gestionnaire des Ressources Humaines A l issue de la formation, le stagiaire maîtrisera l ensemble des fonctions pour être en mesure d établir le bilan social Programme Indicateurs légaux o Bibliothèque o Classification Indicateurs personnalisables o Duplication o Personnalisation o Indicateurs propres Compétences par salarié o Historique o Niveau o Bilan de compétences o Fiche carrière Personnalisation du bilan social o Catégorie o Gestion des présentations Traitement o En masse o Par indicateur Reporting o Plaquette o Présentation sous forme de tableau Excel o Présentations sous forme de cube décisionnel Plan de formation Moyens pédagogiques Le client garantit la mise à disposition des personnes et matériels nécessaires au bon déroulement de la formation Méthode de formation active s appuyant sur un support de formation et des exercices à réaliser sur ordinateur - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Evaluation la formation de Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplies par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 1 jours - 7 heures - Dispensée sur le site du client 6 participants maximum Cegid Catalogue de formations

12 Cegid Business Option Analyse Paie FS00392/01 FS00369/01 Mise à jour de 06/2007 Connaissances Préalables Le stagiaire doit avoir suivi la formation Cegid Business Paie Public concerné Objectifs Service du personnel A l issue de la formation, le stagiaire sera capable d effectuer des analyses pertinentes des données sociales Programme Procédures d exploitation o Exportation des listes o Analyses et synthèse o Liens OLE o Générateur d état Rappel des outils d exportation des listes o Les listes o Exportation Comment effectuer des analyses o Détermination des besoins en analyse détaillée ou cumulée o Critères de sélection o Création et enregistrement des filtres o Comment paramétrer la liste o Présentation et exploitation du résultat o Impression du résultat o Exportation du résultat o Sauvegarde des présentations Synthèses o Détermination des besoins en synthèse de rubriques ou de cumuls avec ou sans comparatif o Critères de sélection o Création et enregistrement des filtres o Dimensions et valeurs des critères de la synthèse o Création et enregistrement des présentations o Présentation et exploitation du résultat o Présentation et exploitation des graphiques o Impression du résultat o Exportation du résultat o Sauvegarde des présentations Liens OLE o Installation et configuration o Le menu dans Excel o Récupération des données vers Excel o Exemples Générateur d état o Etude et analyse des besoins d états spécifiques Plan de formation Moyens pédagogiques Le client garantit la mise à disposition des personnes et matériels nécessaires au bon déroulement de la formation Méthode de formation active s appuyant sur un support de formation et des exercices à réaliser sur ordinateur - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Evaluation de la formation Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplies par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 1 jour - 7 heures - Dispensée sur le site du client 6 participants maximum Cegid Catalogue de formations

13 Cegid Business Paie Formation Initiale Exploitation de la paie FE00386/01 Business Suite FE05050/24 Business Place Mise à jour de 01/2007 Connaissances Préalables Public concerné Objectifs Connaître le métier de la paie et les règles sociales en vigueur dans l entreprise Gestionnaire de Paie, Responsable Paie, Membres des Services du Personnel A l issue du stage, le participant sera capable d effectuer la mise à jour du dossier, d assurer le traitement de la paie et de restituer les informations légales et sociales en vigueur. Programme ENVIRONNEMENT GENERAL o Eléments prédéfinis o La saisie et la mise à jour des éléments nationaux o L interface utilisateur LE DOSSIER Définition du dossier o Convention collective o Exercice social o Congés payés o Règlements (comptabilité) o Les déclarants des attestations Création des établissements o caractéristiques o profils o congés payés o règlements o zones DADS Les calendriers et les jours fériés Les organismes sociaux o Type d organismes o Création des organismes sociaux Gestion des tablettes o Emploi & Affectation o Création des organismes sociaux LES SALARIES o Identité o Etat civil o Emploi o Affectation o Profils & autres profils o Contrat o Zones DADS / Fiscales o Congés payés o Banque LE TRAITEMENT DE LA PAIE o La saisie des bulletins o La préparation automatique o La gestion des absences o La génération des virements LA POST-PAIE o Les éditions des bulletins o Les éditions salariés : certificat de travail, attestation maladie et DUE o Les Etats post-paie : livre de paie, cotisations, fiche individuelle et cumuls o Les déclarations : DUCS, charges sociales, réductions o Le journal de paie LES OUTILS o La suppression des bulletins o Les réaffectations o Le transfert de paramétrage o Reprise de cumuls et des bases de cotisations Plan de formation Moyens pédagogiques Evaluation de la formation Réalisation d exercices pratiques dans une salle de formation équipée d ordinateurs Matériel de vidéo projection - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplie par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 2 jours - 14 Heures - Dispensée dans les centres de formation CEGID Cegid Catalogue de formations

14 Cegid Business Paie Formation Complémentaire Réglementaire de Paie FE00386/05 Business Suite FE05050/05 Business Place Mise à jour de 01/2007 Connaissances Préalables Connaître le métier de la paie et les règles sociales en vigueur dans l entreprise Avoir suivi la formation «Exploitation Paie» Public concerné Objectifs Responsable Paie, Membres des Services du Personnel chargés du paramétrage et de la mise à jour du réglementaire de paie. Connaître la structure générale des fonctions de paramétrages du réglementaire de paie afin d acquérir la capacité de le maintenir en fonction des besoins légaux ou conventionnels de l entreprise. Programme LES PRINCIPES DE CODIFICATION LES RUBRIQUES DE PAIE Rubriques de rémunérations Rubriques de cotisations LES VARIABLES DE PAIE LES PROFILS LES CUMULS LES PERSONNALISATIONS Personnalisation des rubriques La gestion des filtres sur le paramétrage spécifique Edition du paramétrage Plan de formation Moyens pédagogiques Réalisation d exercices pratiques dans une salle de formation équipée d ordinateurs Supports de formation Matériel de vidéo projection - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Evaluation de la formation Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplie par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 2 jours - 14 Heures - Dispensée dans les centres de formation CEGID Cegid Catalogue de formations

15 Cegid Business Paie Formation Initiale Traitements annexes de la paie FE05050/32 Business Place Mise à jour de 01/2007 Connaissances Préalables Public concerné Objectifs Connaître le métier de la paie et les règles sociales en vigueur dans l entreprise et avoir suivi la formation «Exploitation Paie». Gestionnaire de Paie, Responsable Paie, Membres des Services du Personnel A l issue du stage, le participant sera capable d effectuer la mise à jour du dossier, d assurer le traitement de la paie et de restituer les informations légales et sociales en vigueur. Programme LES TRAITEMENTS ANNEXES DE LA PAIE Le traitement des paies o Mise en place et gestion des droits d accès sur les masques de saisie o Les rubriques de régularisation o La paie à l envers o La création de bulletins complémentaires La Gestion des absences o Création des motifs d absence o La gestion des calendriers o Les congés payés o Les plannings d absences o La gestion des garanties de ressources La Gestion des acomptes o Formation au paramétrage o La saisie des acomptes o Le paiement o L intégration en paie o La génération automatique des acomptes La gestion de la DUCS o Schéma de création du fichier DUCS o Formation au paramétrage des codes institutions o Formation au paramérage des affectations o Les organismes et les caisses o Consultation et modification des DUCS LES ECRITURES COMPTABLES ET ANALYTIQUES o Formation au paramétrage o La génération des écritures comptables o La gestion de l analytique LA GESTION DES TABLES o Les tables dossiers o L intégration dans le plan de paie o Les tablettes d organisations o Les tables libres salariés Plan de formation Moyens pédagogiques Evaluation de la formation Réalisation d exercices pratiques dans une salle de formation équipée d ordinateurs Matériel de vidéo projection - Formateurs ayant des compétences issues de leurs expériences professionnelles Entretien informel - Contrôle des connaissances par échange de questions/réponses Fiche d appréciation remplie par le stagiaire en fin de formation - Feuille de présence Durée et Lieu 1 jours - 7 Heures - Dispensée dans les centres de formation CEGID Cegid Catalogue de formations

16 BON DE COMMANDE Il vous suffit de remplir le bon de commande figurant page suivante, de le glisser dans une enveloppe avec votre règlement et de le retourner à Pour tout renseignement : (0.15 /mn) televente-formation@cegid.fr Cegid Catalogue de formations

17 PARTIE 1 : Bon de commande Compte à facturer Raison sociale : Adresse : Code Postal/ville : Siren : Téléphone Code client à facturer : A renvoyer à Cegid SA - Service Télévente formation- 52 quai Paul Sédallian LYON CEDEX 09 Nom du client et lieu d implantation (si différent) Raison sociale : Adresse : Code Postal/ville : Siren : Téléphone Code client à facturer : Formation Progiciels éligible au titre de la formation professionnelle INTER ENTREPRISE Dates Nbre de Intitulé Nbre de jours Montant HT retenues Stagiaires Total HT Formation Progiciels Formation Progiciels éligible au titre de la formation professionnelle INTRA ENTREPRISE Intitulé Nbre de jours Prix unitaire Montant HT Total HT Formation Progiciels Frais de déplacement (Déplacement, prise en charge,...) pour les prestations sur site Pour les prestations de service sur site seront facturés en sus par jour entamé : - pour les départements hors DOM TOM, hors la Corse, hors les pays étrangers - pour les DOM TOM, la Corse et les pays étrangers Montant HT 125 / jour Frais réels + 10% Pour le Client : Nom - Cachet - Signature Faire précéder la signature de la mention manuscrite "Lu et Approuvé - Bon pour Accord" Conditions de règlement Acompte 30% TTC versé à la signature du contrat. Les factures sont payables sans escompte à 30 jours date de facture Important : Le client déclare avoir pris connaissance et rester en possession d un exemplaire des Conditions générales de Ventes figurant en Partie 2 et les accepter dans leur intégralité. La clause attribution et juridiction figure en Partie 2 Ce document est composé d un «Bon de Commande» comportant le pavé de signature du Client, ci après désigné «Partie 1» et des Conditions Générales de Vente, ci-après désignées «Partie 2» Cegid 52 quai Paul Sédallian Lyon Cedex 9 - Société Anonyme au capital de euros - RCS Lyon Cegid Catalogue de formations

18 PARTIE 2 : Conditions générales de vente ARTICLE 1 OBJET CEGID s engage à réaliser pour le Client, qui l accepte, les prestations de formation définies en Partie 1. ARTICLE 2 CONDITIONS ET MODALITES D INSCRIPTION Le contenu des formations de Cegid est décrit dans les contenus pédagogiques ; lesquels peuvent être adressés au Client sur simple demande de sa part. Le Client est responsable vis-à-vis de Cegid des frais engagés au titre de la formation, même si la facture est adressée à un organisme payeur. La constitution ainsi que le suivi de tout dossier avec un organisme payeur est à la charge du Client et relève de sa responsabilité. A ce titre, le Client s engage à fournir à Cegid, avant la demande d inscription à la ou les formation(s) concernée(s), un accord de prise en charge de son organisme payeur. A défaut, la formation sera facturée directement au Client, qui l accepte, et payable à réception de facture. Si le Client souhaite disposer d une convention de formation il devra en faire la demande auprès de Cegid et accepter le document pré imprimé «Convention de Formation». Le Client qui inscrit un participant devra s assurer que celui-ci possède le niveau et la motivation nécessaires à la compréhension et au bon accomplissement de la ou des formation(s) dispensée(s). Les inscriptions INTER ENTREPRISE sont traitées par Cegid dans l ordre de réception des bulletins. Si le stage choisi est complet au jour de l inscription, une nouvelle date sera proposée au Client. Dans tous les cas (INTER ENTREPRISE ou INTRA ENTREPRISE) l inscription sera prise en compte et planifiée dès lors que le Client aura transmis un accord de prise en charge d un organisme payeur ou procédé par chèque au règlement total de sa commande. L inscription sera confirmée par Cegid au plus tard huit (8) jours avant le début du stage. ARTICLE 3 TARIFS - FACTURATION Les prestations de formation seront exécutées par Cegid selon les trois modes ci-après : - prestations multi clients en centre, dans les locaux de Cegid ( INTER ENTREPRISE): les frais de repas demeureront à la charge du Client ; - prestations dans les locaux du Client (INTRA ENTREPRISE): Les frais de repas et de déplacement de l intervenant seront facturés forfaitairement selon les conditions définies en Partie 1. Dans tous les cas les prix appliqués sont ceux figurant Partie1. La facturation des prestations sera adressée au Client et ne sera pas divisible. Les conditions de règlement figurent en Partie 1 des présentes. ARTICLE 4 FEUILLE DE PRESENCE Les stagiaires du Client présents à chaque journée de formation s engagent à signer la feuille journalière de présence de Cegid qui servira de base à la facturation de Cegid. ARTICLE 5 ANNULATION ET REPORT 5.1 Annulation du fait du Client Le Client qui souhaite modifier la date de son inscription, ou annuler sa participation à un stage, doit en avertir le département formation de Cegid, par courrier ou télécopie envoyé au moins huit (8) jours ouvrables avant la date de début de stage. Dans l hypothèse d une annulation trop tardive (moins de huit 8 jours avant la date de début de stage), une indemnité forfaitaire d annulation d un montant égal à cinquante (50) % du prix du stage pourra être réclamée au Client. 5.2 Report du stage du fait de Cegid Un stage dans les locaux de Cegid pourra être reporté dans le cas où le nombre de participants serait insuffisant. Le Client en sera prévenu huit (8) jours au moins avant la date prévue du stage. Un stage dans les locaux du Client pourra être reporté en cas d indisponibilité du formateur ou des moyens de transport initialement prévus (grèves, intempéries). ARTICLE 6 DISPOSITIONS DIVERSES Toute modification ou altération portée sur la partie pré imprimée du présent document devra être confirmée obligatoirement par écrit par Cegid. A défaut, la modification ou l altération est réputée nulle et non avenue. Le présent document annule et remplace tous les accords, propositions, engagements écrits ou verbaux, portant sur le même objet et antérieurs à sa date de signature. ARTICLE 7 RESPONSABILITES Compte tenu de l état de l art en usage dans sa profession, Cegid, qui s engage à apporter tout le soin possible à l exécution de ses obligations est soumise à une obligation de moyens. Dans l hypothèse où la responsabilité de Cegid serait engagée, l indemnisation toutes causes confondues, principal, intérêts et frais, sera limitée au préjudice direct subi par le Client sans pouvoir excéder les sommes figurant en Partie 1. En aucun cas, Cegid ne pourra être tenue pou responsable tant là l égard du Client qu à l égard de tiers, pour tout dommage indirect. ARTICLE 8 LOIS APPLICABLES Le présent bon de commande est soumis à la loi française tant pour les règles de forme que pour les règles de fond. En cas de litige compétence expresse est attribuée au tribunal de commerce de Lyon nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cegid Catalogue de formations

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20 Cegid - Télévente Formation - 52 Quai Paul Sédallian Lyon CEDEX 09 Tél (0.15 /min.) - Fax (0.15 /min.) Cegid : Société Anonyme au capital de euros - SIREN RCS LYON - SIRET TVA CEE FR