Association Enfance et. Loisirs à Naves

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1 Association Enfance et Loisirs à Naves Accueil de Loisirs sans Hébergement REGLEMENT INTERIEUR A.L.S.H. NAVES Année 2013 Association Elan Mairie de Naves 1, rue de l Hôtel de Ville Tél : NAVES elan.naves@gmail.com Page : 1 sur 14

2 Règlement intérieur ALSH Naves SOMMAIRE Préambule 1 Présentation du gestionnaire L association Le Projet éducatif 2 Présentation et caractéristiques des la structure : Lestrade Situation géographique Conditions d accueil / départ Horaires de fonctionnement 3 Le Personnel Projet pédagogique Encadrement Equipe d animation 4 Modalités d admission 5 Modalités d inscription 6 Tarifs et règlement Tarifs Facturation Paiement 7 Tenue vestimentaire et objets personnels 8 Santé Maladie Parasites Accidents Urgences Repas spécifiques Allergies Transport 9 Assurance et responsabilité 10 Vie collective : respect des règles de vie 11 Exécution et modifications du Règlement Intérieur Page : 2 sur 14

3 Règlement intérieur ALSH Naves Préambule Les accueils de loisirs sans hébergement sont des entités éducatives habilitées par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP) pour accueillir de manière habituelle et collective des mineurs à l occasion des loisirs, à l exclusion des cours et apprentissages particuliers. 1 Présentation du gestionnaire L association L Association ELAN, Enfance et Loisirs à Naves créée en 1988 par des parents bénévoles sur la commune de Naves a pour vocation l administration de la structure d accueil de loisirs du même nom. Cette association loi 1901 (aujourd hui gérée par un petit groupe de 8 bénévoles dont Séverine DE Sousa, la présidente) est déclarée annuellement en Préfecture. L accueil de loisirs ELAN est agréé par la DDCSPP de la Corrèze. Un numéro d accueil est délivré pour chaque période d ouverture, ce qui nécessite de déclarer auprès de celle-ci le nombre d enfants inscrits et par conséquent le nombre d animateurs présents. Sur l année écoulée, ELAN compte une bonne centaine de familles adhérentes, ce qui représente quelques 150 enfants qui fréquentent notre structure de loisirs. Pour nous, bénévoles, et parents avant tout, plusieurs points seront toujours privilégiés : 1. La confiance des familles, 2. Le plaisir des enfants, 3. Un encadrement adapté, 4. Des règles à respecter, 5. Notre disponibilité et notre écoute, 6. Et surtout conserver un esprit familial dans notre fonctionnement. L association doit assurer dans le cadre du Centre de Loisirs, l accueil des enfants de 3 à 17 ans, les vacances scolaires. Nous proposons l accueil en centre de loisirs sans hébergement (nouvellement nommé accueil de loisirs sans hébergement ALSH), principalement ouvert aux 3/12 ans, des stages (en externat) sur des thématiques variées (sports, arts, pratiques diverses) et des séjours, en camp la plupart du temps, basés sur la découverte et l aventure, à différentes distances du centre, allant jusqu au bord de l océan Page : 3 sur 14

4 Le Projet éducatif Placé entre la famille et l école, l accueil de loisirs s inscrit dans une démarche éducative où l enfant partenaire et acteur de ses loisirs. Le projet éducatif s'appuie sur les besoins de l'enfant et vise à développer : l'initiative, l'autonomie, la liberté de choix, les potentialités de chacun, l'éveil à la création individuelle ou collective, les valeurs de tolérance, de respect, de citoyenneté et de responsabilité. Nous attachons une attention particulière à la qualité de l accueil. Celui-ci facilite l'adaptation de l'enfant, lui permet de constituer ses repères et le met en confiance pour qu'il profite pleinement de sa journée. 2 - Présentation et caractéristiques de Lestrade Situation géographique Pendant les vacances scolaires : à Lestrade L Accueil de Loisirs sans Hébergement est implanté dans l ancienne école située à Lestrade. C est un équipement municipal géré et animé par l association. La capacité d accueil du centre est fixée périodiquement lors de sa déclaration à la DDCSPP. Le bâtiment est constitué de 2 grandes salles d'activités, l'une pour les grands (7/12ans), avec une place pour les activités et une partie dédiée davantage au calme ; l'autre salle est pour les petits (3/6 ans), avec son espace sieste (12 lits), une place pour les activités et un coin pour l'accueil du matin. La cantine permet de servir 50 couverts, et peut éventuellement accueillir des activités cuisine. Une partie du couloir d'entrée fait office de bureau pour l'équipe de direction. Sous le grand préau se trouve les sanitaires. En plus de la cour, partiellement ombragée, nous avons un pré, avec un bac à sable et un espace d'observation (mangeoire pour oiseaux et bac de jardinage). L association ELAN peut organiser ses activités dans d autres locaux, à la seule condition que ces derniers répondent aux exigences législatifs et à nos critères qualitatifs (ex salle des fêtes...) Page : 4 sur 14

5 Conditions d accueil / départ L accueil de loisirs décline toute responsabilité en cas de problème survenu avant 7h30 et après 19h00. Les parents doivent impérativement déposer et récupérer leurs enfants dans l accueil de loisirs, le signaler à l animateur référant et signer la feuille d émargement matin et soir. ACCUEIL Tous les enfants doivent être accompagnés dans les locaux et confiés à l équipe d animation. L enfant est pris en charge par l accueil de loisirs : le matin ou en début d après-midi, à partir de l instant où le(s) parent(s) ou la personne qui accompagne l enfant le remet à un(e) animateur(trice) en transmettant toute information nécessaire au bon fonctionnement de la journée et les précisions concernant la reprise de l enfant le même jour dès sa présentation à un(e) animateur(trice) pour l enfant ayant l autorisation écrite du responsable légal venant seul au centre. DEPART En fin de matinée ou d après midi, la prise en charge par l accueil de loisirs s arrête : à la remise de l enfant par un(e) animateur(trice) aux parents ou exclusivement à toute personne nommément désignée par eux sur la fiche de renseignement au départ «seul» de l enfant à un horaire déterminé après accord écrit des parents. Tous les enfants sont confiés aux personnes dûment habilités (majeur ou mineur âgé d au moins 14 ans). L accueil de loisirs décline toute responsabilité lorsque les enfants n ont pas été confiés directement aux animateurs. RETARDS Les enfants peuvent arriver jusqu à 9h00 ; passée cette heure, nous nous réservons le droit de ne plus les accepter, dans la mesure où les repas de midi ont été commandés et si l effectif d encadrement est insuffisant. L accueil de loisirs de Lestrade ferme à 19h. Passée cette heure, l équipe d encadrement est déchargée de toute responsabilité et habilitée à faire appel aux services publics compétents (la Gendarmerie la plus proche) pour une prise en charge des enfants non récupérés par les parents, après avoir épuisé toutes les possibilités pour les joindre. En aucun cas, les centres ne sont habilités à faire reconduire les enfants à leur domicile par un animateur. En cas de manquement réitérés à cette exigence, et après avertissement, l association prendra pour chaque enfant concerné les mesures qui s imposent : exclusion temporaire voire définitive. Un constat documenté sera établi avec mention de l heure de récupération de l enfant, avec émargement contradictoire. Page : 5 sur 14

6 Seuls les parents détenteurs de l autorité parentale sont autorisés à retirer leur enfant de l accueil de loisirs. Toute autre personne doit avoir été mentionné dans le dossier d inscription ou posséder une autorisation écrite des parents et sera invitée à justifier de son identité auprès du personnel. Jugement du tribunal suite à la séparation des parents En cas de séparation des parents, si l un d eux n est pas autorisé à prendre l enfant, la photocopie du jugement ou l ordonnance du Juge aux Affaires Familiales doit être fournies lors de l inscription. De même que le parent qui n en a pas la garde habituelle ne pourra en aucun cas exercer son droit de visite dans l enceinte du centre de loisirs. Horaires de fonctionnement L enfant peut fréquenter le centre de loisirs à la : demi-journée (matin ou après-midi) avec ou sans le déjeuner ou journée 3 Le Personnel Projet pédagogique Matin : accueil échelonné de 7h30 à 9h00 Midi : départ échelonné de 11h30 à 12h00 accueil échelonné de 13h30 à 14h00 Soir : départ échelonné de 17h00 à 19h00 Sorties : les horaires ci dessus sont adaptés selon la nature de la sortie. Au vu de ces intentions éducatives, et dans le but de concilier la fidélité à ces objectifs et celle à nos propres convictions, nous souhaitons mettre l accent sur les objectifs suivants : Favoriser l autonomie, la prise de responsabilité et de décisions. Cet objectif est accessible à travers l organisation des temps de vie quotidienne (repas, hygiène ) mais aussi avec la mise en place de «grands tipis» (temps quotidien d expression et de concertation de tous les enfants ainsi que de l équipe d adulte). Les enfants seront donc acteurs de leurs vacances. Apprendre l existence de «l alternative». Cet objectif se présente à travers la prise de conscience de toutes les nouveautés que la vie réserve aux enfants. Découvrir chaque jour une chose nouvelle, l existence de règles inconnues, notamment celle de la vie en collectivité (découverte de l autre, respect d autrui, de soi et de son environnement). Découvrir aussi des pratiques, qui parfois ne sont pas celles de «la maison» (tri minimal des déchets, récupération pour transformation en matériel pédagogiques ) mais aussi pratiques culturelles, ouverture au monde, découverte d un «ailleurs», d un «possible» à travers des activités singulières, originales, nouvelles... Page : 6 sur 14

7 Encadrement Le directeur est responsable de l encadrement du personnel et des stagiaires, de la surveillance générale de l établissement et de son fonctionnement, de l organisation de l accueil des enfants et de leur famille, de l application du présent règlement et de la gestion administrative et comptable de l établissement. La direction de la structure est assurée par : - Deux directrices (BAFA complet, CAP Petite Enfance, BAFD 3 en cours), Ces 2 personnes sont salariées de l association et sont présentes à l année. Equipe d animation L équipe de direction en présence d au moins un (ou des) membre(s) du bureau de l association assurent ensemble le recrutement selon les besoins de l activité et en fonction des pré inscriptions précédant chaque session. La composition de l équipe d animation est fonction des candidatures reçues par l association, et favorise l emploi de jeunes navarois, à compétences égales Conformément à la réglementation, l équipe d animation est composée d un animateur titulaire du BAFA (ou en cours de formation) pour huit enfants âgés de moins de 6 ans et d un animateur pour douze enfants âgés de 6 ans et plus. Le taux d encadrement peut varier selon les activités. Pour la baignade, c est la présence d un animateur pour huit enfants âgés de 6 ans et plus, et un animateur pour cinq enfants âgés de moins de 6 ans. Dans ce cas, un animateur supplémentaire titulaire du diplôme de surveillant de baignade est présent en dehors des baignades surveillées. La zone de bain est matérialisée par des bouées reliées par un filin. A l embauche, tous les membres du personnel fournissent un dossier complet comprenant : Une attestation de vaccination (DTP BCG Hépatite B) Une copie du (ou des) diplôme(s) Le bulletin n 3 de l extrait de casier judiciaire à renouveler à chaque session. Ce bulletin est demandé pour vérifier qu ils n ont pas été condamnés pour manquement à la probité et aux bonnes mœurs et ne sont pas frappés d interdiction d enseigner, ni de participer à l encadrement d institutions ou d organismes de vacances et de loisirs pour les mineurs. L équipe de direction présente à l année effectue sa visite médicale obligatoire tous les ans. Page : 7 sur 14

8 4 - Modalités d admission Pour pouvoir inscrire son enfant, le parent doit constituer un dossier d inscription pour l année en cour. Celui ci doit être complet et à jour. Nous demandons également que les règlements soient à jour lors de son inscription. Nous accueillons les moins de 3 ans, à condition que l enfant soit propre. 5 - Modalités d inscription Les dossiers d inscription sont disponibles à la Mairie de Naves, au bureau Elan, ou envoyés par courrier électronique par nos directeurs. Ce dossier dûment complété et signé par le responsable légal de l enfant - est à renouveler tous les ans. Une inscription est nécessaire avant toute fréquentation. Les inscriptions sont prises en compte en fonction des capacités d accueil. Avant chaque nouvelle inscription, les parents doivent obligatoirement remplir un dossier comprenant : Une fiche de renseignements, Une fiche sanitaire complétée ou photocopies du carnet de santé de l enfant pour attester des vaccinations obligatoires à jour (Tétanos / Diphtérie/ Antipoliomyélite / BCG) ou d une contre indication médicale pour les vaccinations non réalisées, Photocopie du livret de famille, Dernier avis d imposition ou de non imposition (à fournir chaque année) un certificat médical attestant de l aptitude de l enfant aux sports, attestation d assurance responsabilité civile du responsable légal au nom de l enfant, cartes d aides diverses à produire chaque année dans les délais prescrits carte PASS CLSH CAF avant le 31 mai de l année en cours, carte MSA, Bons vacances avant le 30 juin de l année en cours les autorisations nécessaires pour : Faire procéder aux soins d urgence, Le respect du droit à l image, Emmener les enfants en sortie (piscine, cinéma, parc animalier, etc..), Laisser partir un enfant seul ou avec une (des) personne(s) nommément désignée(s). Page : 8 sur 14

9 Aucune inscription ne sera prise en compte sans présentation du dossier requis complet. Il est indispensable que les parents signalent le plus rapidement possible à l équipe de direction toute modification survenue dans leur situation familiale : Adresse Numéros de téléphone : personnel, professionnel ou mobile Employeur Tout autre renseignement concernant l enfant. Ce dossier de renseignements est le seul document sur votre enfant que nous avons en notre possession, c est ce dossier qui nous permet de vous joindre en cas d urgence, qui permet au médecin de voir si votre enfant a un antécédent médical ou une pathologie, c est également l autorisation de faire pratiquer une intervention d urgence en votre absence. Il est donc de la plus grande importance que nous ayons en notre possession des dossiers à jour. C est pour cette raison que nous redemandons chaque année un nouveau dossier (ces dossiers sont également emportées par les animateurs lors des sorties et des camps). Inscriptions : Les inscriptions à l accueil de Loisirs s effectuent par périodes définies. Une plaquette d information et de pré inscription sont diffusées sur support papier auprès de l école de Naves et des adhérents par courrier électronique. Les parents doivent compléter et remettre le bulletin de pré inscription à l équipe de direction en respectant la date limite précisée sur le document. Des permanences sont assurées au bureau de la Mairie ou le samedi précédent la session en question à Lestrade. Les inscriptions imprévues, de dernière minute, pourront être acceptées exceptionnellement dans la mesure des places disponibles et au regard de la législation (taux d encadrement présent par rapport au nombre d enfants) Pendant les vacances scolaires : Lestrade Les réservations se font jusqu au samedi précédant le début des petites vacances. Avertir de l absence de l enfant 3 jours auparavant. Les réservations pour les camps sont subordonnées au versement d un acompte représentant un quart du montant total. En cas de désistement, l acompte sera remboursé sur présentation d un certificat médical (document original), fourni par le responsable légal de l enfant, sous huitaine. Tous les enfants doivent participer aux sorties, car aucune activité ne sera assurée au centre. Lors de l inscription, les parents sont informés des dates de sorties par un planning prévisionnel. Page : 9 sur 14

10 6 Tarifs et règlement Tarifs Une cotisation de 20 euros par an doit être réglée lors du premier séjour de l enfant à l accueil de loisirs de l année en cours. Cette cotisation sera renouvelée tous les ans. Les familles doivent payer ensuite une participation journalière pour l activité de leur(s) enfant(s) à l accueil de loisirs. Cette participation comprend le repas de midi, et le goûter pour les enfants présents à la journée. Le tarif est appliqué en fonction du quotient familial selon le barème ci dessous : Ces tarifs sont fixés par délibération du Conseil d administration lors de l Assemblée Générale en début d année civile. Le revenu fiscal de référence est celui mentionné sur la dernière feuille d imposition. En cas de changement de situation des revenus familiaux, il pourra être tenu compte des nouveaux revenus sur présentation d au moins trois bulletins de salaires récents. Les personnes qui ne présentent pas les pièces nécessaires à l établissement du quotient familial se verront appliquer par défaut le tarif maximum. Page : 10 sur 14

11 Les familles ne résidant pas dans la commune ont un supplément de 3 euros par jour (+ 12 euros par semaine). Seuls les jours d absence pour raison médicale, et sur présentation de l original du certificat médical remis à l équipe de direction seront soit déduits sur un prochain règlement, soit remboursés à la fin de l année en cours. Facturation Une facture tous les 15 jours est adressée au domicile du représentant légal de l enfant. Elle est établie sur la base du tarif journalier appliqué au nombre de journées pour lesquelles l enfant a été pré inscrit, qu il soit ou non présent. Exceptions sur présentation de justificatifs : maladie de l enfant. Paiement Les règlements s effectuent par chèque libellé au nom de l association Enfance et Loisirs à Naves et adressé à Elan Mairie de Naves 1 Rue de l Hôtel de Ville NAVES dès réception de l avis à payer. 7 Tenue vestimentaire et objets personnels Pour le confort des enfants et compte tenu des diverses activités proposées, le port de vêtements simples et résistants est conseillé. Sport : Une tenue de sport est souhaitable pour les activités physiques Piscine : Les enfants sont amenés à fréquenter les piscines, notamment le centre aqua récréatif de Tulle. Les parents sont informés à l avance des séances prévues afin de prévoir : serviette, maillot de bain crème solaire (slip de bain et non pas caleçon pour les garçons) Météo : selon le temps, prévoir : bottes, vêtement de pluie, casquettes, chapeau, crème solaire, pull over Jeunes enfants : Pour les plus jeunes, il est demandé de prévoir un change complet. Page : 11 sur 14

12 Recommandations : Il est vivement recommandé de ne pas confier aux enfants des sommes d argent, d objets de valeur ou dangereux, de jouets fragiles et d éviter le superflu (bonbons, gâteaux, goûter). Il est fortement recommandé de marquer les vêtements au nom de l enfant. En cas d oubli du vêtement, il faut le signaler immédiatement à l équipe d animation. Aucun recours ne peut être exercé contre l accueil de loisirs pour les objets égarés ou dérobés dans l établissement. 8 Santé En l absence d infirmier diplômé d Etat, l équipe pédagogique n est pas habilitée à administrer de médicaments aux enfants. Aucun médicament ne sera administré, sauf en cas de traitement médical ou de présentation d une ordonnance. Les enfants malades ne seront pas acceptés. Pour la sécurité de tous, un enfant ne doit en aucun cas être en possession de médicaments. Maladie En cas de maladie contagieuse, l enfant ne pourra pas être accepté au Centre de Loisirs. En cas de maladie survenant au centre, le responsable appellera les parents et ils décideront ensemble de la conduite à tenir. Parasites Tout enfant porteur de poux et de lentes sera refusé, il est fortement conseillé d effectuer un traitement préventif. Accidents Pour les blessures ou accident sans gravité, elles sont soignées sur place par le personnel titulaire du diplôme de secouriste. Ce soin figurera sur le registre de l infirmerie de l ALSH. L accident sera signalé au départ de l enfant le soir. Pour les blessures plus importantes (entorses, coupures, etc.) lorsqu il survient au cours de la journée, les secours sont immédiatement contactés et l enfant est conduit à l hôpital le plus proche ou auprès d un autre établissement précisé par les parents. Les parents sont aussitôt prévenus. Urgences En cas d urgence ou d accident grave, il sera fait appel en priorité aux services d urgence (SAMU, Pompiers) ensuite à un médecin, s il peut arriver plus vite, puis les parents. Repas spécifiques Si votre enfant doit éviter un aliment particulier, vous devez le faire figurer sur la fiche de renseignements. Malgré tout, il ne nous est pas possible, avant chaque repas, de consulter les fiches de tous les enfants présents, aussi nous demandons aux parents de prévenir directement l animateur de l enfant et d être vigilant aux changements d équipes. Il en est de même pour tous les cas particuliers, exemples : enfant de pouvant se baigner, ne pouvant pas faire d efforts prolongés, etc. Page : 12 sur 14

13 Allergies Lors de l inscription de l enfant, les familles doivent préciser dans le dossier les allergies éventuelles et tout renseignement dont l équipe pédagogique a besoin pour accueillir l enfant dans les meilleures conditions. Pour toute allergie, un certificat médical d un allergologue et un protocole d accueil (PAI) sont exigés à l inscription. Attention : les structures ne permettent pas d accueillir, dans les conditions de sécurité satisfaisantes, les enfants présentant des allergies alimentaires dont le degré de gravité serait susceptible de mettre gravement en péril leur santé. Transport Si les enfants sont malades en autocar, les parents devront aviser l animateur et prendre toutes précautions utiles (petit déjeuner léger et traitement adapté). 9 Assurance et responsabilité Conformément à la règlementation, l association Elan est assurée au titre de sa responsabilité civile pour les accidents pouvant survenir durant le temps où les enfants sont pris en charge par l accueil de loisirs à MAIF 4 rue du Puy de Roche BP LAGUENNE (contrat RC n M) L assurance souscrite par l association rembourse les frais qui ne peuvent pas être pris en charge par les assurances personnelles et mutuelles des parents. Il est cependant demandé aux parents de vérifier que leur assurance individuelle ou l assurance scolaire couvre également leur responsabilité civile d une part pour les accidents que pourrait provoquer leur enfant pendant les activités de l accueil de Loisirs, et d autre part les dommages qu il pourrait subir. Nous demandons à cet effet une attestation d assurance pour la période pendant laquelle l enfant est inscrit. Ces renseignements seront portés sur la fiche de renseignements. Page : 13 sur 14

14 10 Vie collective : respect des règles de vie Il est formellement interdit : De pénétrer dans l enceinte de l accueil de loisirs avec des objets susceptibles de blesser, D avoir une tenue contraire aux bonnes mœurs ou de se montrer indécent en gestes ou en paroles, Sanctions : Un enfant qui, de par son comportement dans le groupe, mettrait en danger sa propre sécurité physique ou morale ou celle des autres participants, peut être exclu soit temporairement soit définitivement. Ces deux sanctions sont prononcées sur avis du directeur de l accueil de Loisirs et notifiées aux parents par lettre recommandée. L association se réserve le droit de se faire rembourser les dégâts matériels que l enfant aurait pu commettre. De jeter des papiers, objets et déchets de tout genre ailleurs que dans les corbeilles prévues à cet effet, De faire pénétrer des animaux dans les bâtiments, même tenus en laisse ou portés dans les bras, sauf en cas de projet particulier et cela sous la responsabilité de l équipe d animation, De photographier les enfants sans leur consentement, De pénétrer dans les zones interdites signalées, De fumer dans les locaux de l ALSH. 11 Exécution et modifications du règlement Intérieur Le règlement intérieur sera affiché d une manière permanente et visible dans les divers locaux de l association. Toute modification du règlement intérieur relève de la compétence du Conseil d Administration. Les bénévoles du bureau de l association Elan, l équipe de direction de l accueil de loisirs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l application du présent règlement, dont une expédition sera transmise à Monsieur le Préfet de la Corrèze et à la DDCSPP. Le présent règlement est établi pour assurer le bon fonctionnement de l accueil de loisirs. Il annule et remplace tout règlement précédemment établi. Son acceptation conditionne l admission des enfants. Le non respect de ce règlement peut entrainer une exclusion temporaire voire définitive de l enfant. Fait à Naves, le Présidente de l association Elan DE SOUSA Séverine Page : 14 sur 14

15 Association Enfance et Loisirs à Naves Accueil de Loisirs sans Hébergement Je soussigné (e), madame, monsieur... Responsable légal de l'enfant... Avoir bien pris connaissance du règlement intérieur de l Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Naves et l accepte dans son intégralité. Le.. A. Signature des parents ou du responsable légal.