Table des matières de l'inventaire de l Association Houillère du Couchant de Mons, fonds AEM

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Sarah Bédard
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1 Table des matières de l'inventaire de l Association Houillère du Couchant de Mons, fonds AEM Introduction 2 Inventaire 12 GENERALITES 13 Comité de l'ahcm 13 Statuts-membres-présidence et vice-présidence 13 Comité et assemblées de l'ahcm (suite) 14 Affiliations-membres 15 Siège-local de l'ahcm 15 Règlements et statuts divers 15 Correspondance diverse 16 Revues de presse sur des questions diverses 17 Dossiers constitués ou dossiers de documentation 17 Personnel : approvisionnement en charbon 17 Règlements miniers 18 Catastrophes minières 18 Fonds Louis DEHASSE 18 Adjudication : commande de cendrées 18 LES ORGANES INTERNES 19 Association des Directeurs des Travaux des Charbonnages du Couchant de Mons 19 MAIN D ŒUVRE : ENQUÊTES ET STATISTIQUES 20 Main-d œuvre : entrées, sorties et mutations 20 Main-d œuvre : absences injustifiées et pertes d'extraction 21 Main-d œuvre : rapports et statistiques du besoin en main-d œuvre 21 Main-d œuvre étrangère : législation 21 Main-d œuvre étrangère : personnes déplacées (D.P.) 21 Main-d œuvre étrangère : rapports et statistiques 21

questions diverses 17 Dossiers constitués ou dossiers de documentation 17 Personnel : approvisionnement en charbon 17 Règlements miniers 18 Catastrophes minières 18 Fonds Louis DEHASSE 18

2 Main-d œuvre du fond : rapports et statistiques 23 Les organes extérieurs 23 Dossiers constitués ou de documentation 23 Statut de l'ouvrier mineur : législation et correspondance 23 Lois et (avant)-projets de lois divers : législation diverse 24 Législation à propos des charbonnages 24 Législation à propos des concessions des mines 24 Législation : exploitation des charbonnages 24 Législation : fiscalité - lois monétaires - taxes et impôts 24 Législation, études et enquêtes sur la durée du travail dans les mines 25 Législation : pension des employés : loi du 10 mars Pension des ouvriers mineurs : études et rapports 25 Assurances diverses 26 Législation sociale : questions sociales : charges sociales employeurs/employés - conventions collectives 26 Assurances et lois sociales 26 Chômage et assurance-chômage 27 Salaires : études et rapports 27 Repos du dimanche : législation : loi du Contrat d'emploi : législation 27 Congés payés 27 Sécurité Sociale 28 Accidents du travail 28 1ère Guerre Mondiale : dommages de guerre 29 Protection du travail - salubrité 29 INAMI / Maladies professionnelles 29 Grèves 30 Ecole d'orientation et d'éducation professionnelles 30 Congrès divers 30 Décès : statistiques officielles communales 30 Divers 30 ANNEXE 32

Législation : fiscalité - lois monétaires - taxes et impôts 24 Législation, études et enquêtes sur la durée du travail dans les mines 25 Législation : pension des employés : loi du 10 mars 1925 25

3 Tables des matières Association Houillère du Couchant de Mons : AHCM-SAICOM INVENTAIRE AHCM-SAICOM 2 1. GENERALITES 3 Comité de l'ahcm 3 AG 3 Président ABRASSART 3 Membres/adhésions 4 Local : travaux 4 Automobiles 4 Comptabilité : RA : dossiers préparatoires 5 Comptabilité : budget spécial 6 CA des charbonnages 6 Correspondances, ordres du jour, quittances, études et rapports divers 6 Pétitions aux parlementaires 7 Statistiques diverses 7 Presse: revues de presse, articles de presse et abonnements ORGANISMES INTERNES DE L'AHCM 11 Comité des Houillères du Couchant de Mons 11 Comité des Ingénieurs des SA du Couchant de Mons 11 Association des Directeurs des Travaux des Charbonnages du Couchant de Mons: 11 Centre d'hygiène ASBL 13 Centrale de Sauvetage du Couchant de Mons, ASBL RELATIONS AVEC L'EXTERIEUR : ORGANISMES PUBLICS ET OFFICIELS 15 Conseils de l'industrie et du Travail et Conseils de Prud'hommes (Dour, Pâturages et Mons) 15 Ministère du Travail, C du travail, Revue du Travail, Inspection du Travail, Médecine du Travail 16 Délégations ouvrières permanentes 16 Commission Nationale Mixte des Mines 17 Conseil Régional Mixte de l'industrie Charbonnière du Couchant de Mons 18

charbonnages 6 Correspondances, ordres du jour, quittances, études et rapports divers 6 Pétitions aux parlementaires 7 Statistiques diverses 7 Presse: revues de presse, articles de presse et

4 4. ORGANISMES PRIVES 19 Comité Central du Travail Industriel (CCTI) devenu Comité Central Industriel de Belgique (CCI) 19 Institutions patronales en faveur des ouvriers mineurs 20 Comité Général de l'industrie Charbonnière Belge 20 Le Groupement Charbonnier Belge SC 21 Fédération des Associations Charbonnières de Belgique FEDECHAR: 21 Office Central d'approvisionnement des Charbonnages Belges: OCACHAR 23 Associations charbonnières 23 Association Charbonnière des Bassins de Charleroi et de la Basse-Sambre 23 Union des Industriels du Borinage et extensions. Groupement industriel de l'arrondissement de Mons 23 Union des Charbonnages du Hainaut (UCH) 24 Société Coopérative d'alimentation du Borinage à Mons 25 Magasins Généraux du Borinage 26 SA des Charbonnages du Borinage DOSSIERS CONSTITUES PAR L'AHCM SUR DIVERS SUJETS. DOSSIERS DE DOCUMENTATION 27 Législation : divers 27 Assurance-incendie 27 Responsabilité civile 27 Législation et applications : concessions 27 Législation et révision et applications: police des mines-règlement sur les mines 28 Service de surveillance dans les mines 28 Matériel de mine : réglementation et commande 29 Fiscalité : impôts, taxes, contributions : législation et application 30 Problème charbonnier 31 Relations commerciales, généralités, traités, Chambres de Commerce, Vente de charbons : stocks et expéditions 33 Vente des charbons : exportations et prix des charbons (tarifs) 33 Transport des charbons et autres matières : droits de douanes, barrières douanières 34 Transport des charbons : tarifs nationaux et internationaux 35

OCACHAR 23 Associations charbonnières 23 Association Charbonnière des Bassins de Charleroi et de la Basse-Sambre 23 Union des Industriels du Borinage et extensions.

5 Tarifs des bois de mines et de leur transport 36 Transport des charbons : navigation intérieure et maritime; halage et rivages 37 Transport des charbons : tarifs maritimes 38 Transport des charbons : chemins de fer 38 Société d'exploitation des chemins de fer du réseau intérieur du Borinage (SECFRIB) 39 Transport des charbons : chemins de fer : raccordements 40 Transport des charbons : chemins de fer : nouvelles lignes 41 Transport des charbons : chemins de fer : insuffisance du matériel 41 Transport des charbons : chemins de fer : wagons 42 Transport des charbons : chemins de fer : traction par chevaux aux rivages 43 Transport des charbons : chemins de fer : tarifs nationaux et internationaux 43 Main-d'œuvre : statistiques 44 Main-d œuvre étrangère 44 Visites d'ingénieurs hollandais 45 Fermeture des charbonnages 45 Première Guerre Mondiale 46 La Mobilisation Générale 48 Deuxième Guerre Mondiale 48 Catastrophes minières 49 Charbon gratuit et à prix réduit 50 Ecoles industrielles de Pâturages et de Saint-Ghislain : subsides 51 Institut National des Mines à Pâturages (INM) : subsides 51 Lutte contre le communisme 51 Enquête sur le travail de 1886:questionnaire et réponses 51 Contrat de travail : législation et jugement 52 Durée de travail dans les mines et repos dominical 52 Travail des femmes et des enfants dans les mines 53 Conventions collectives de travail : législation 53 Journée des 8 heures : loi du et application 53 Semaine des 40 heures et loi des 20 heures!!! 53 Grèves dans les charbonnages 53 Absentéisme 55

fer : nouvelles lignes 41 Transport des charbons : chemins de fer : insuffisance du matériel 41 Transport des charbons : chemins de fer : wagons 42 Transport des charbons : chemins de fer : traction

6 Règlement d'atelier : législation et application 55 Allocations familiales 55 Chômage et assurance-chômage 56 Salaires et primes 57 Statistiques : personnel et salaires 58 Statistiques : salaires 58 Statistiques : amendes du personnel 59 Sécurité sociale et assurances sociales 60 Congés payés : législation et application 60 Pension de retraite des ouvriers, employés et indépendants : législation, révision et application 61 Pensions et suppléments de pensions aux chefs de service des charbonnages du Couchant de Mons 62 Accidents du travail/invalidité et maladie : législation application et statistiques 64 Allocations pour maladies : fonctionnement, convention, statistiques 65 La réadaptation professionnelle 66 Œuvre Nationale des Orphelins des Victimes du Travail 66 Tutelle sanitaire des adolescents de moins de 16 ans 66 Maladies professionnelles et silicose 66 Tuberculose 67 Service médical et pharmaceutique dans les charbonnages (organisation, personnel et tarifs, etc.) 67 Congrès et expositions 68 Personnel dans les charbonnages : questions diverses 69 Participation de l'ahcm à des tombolas 70 Divers ANNEXE : AHCMS : ENQUETES ROELEN 72 Documents préparatoires 72 Résultats définitifs 73 Concessions et géologie : plans 75 Statistiques 75

législation, révision et application 61 Pensions et suppléments de pensions aux chefs de service des charbonnages du Couchant de Mons 62 Accidents du travail/invalidité et maladie : législation

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