Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères).

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1 Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l École, ce 6 janvier 2015 à 20h00 sous la présidence du maire Denis Dion et des conseillers faisant quorum. À laquelle sont présents : Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau, Roger Samson et Yves Joly, conseillers (ères). Président : Denis Dion, maire. Dany Lehoux, dir. g./sec.-très. est aussi présente Ordre du jour : 1. Lecture et adoption de l ordre du jour; 2. Adoption des procès- verbaux du 1er et 15 décembre 2014; 3. Présentation des comptes et autorisation à la dir. g. à les payer; 4. Dépenses incompressibles; 5. Augmentation de salaire des employés municipaux; 6. Allocation de déplacement pour la dir.gén,/sec.-très.; 7. Adoption du règlement relatif aux traitements des élus municipaux; 8. Approbation révision budgétaire HLM 2014; 9. Renouvellement commissaire à l assermentation pour la directrice générale (37.75$); 10. Refinancement prêt ; 11. Inscription APOM pour inspecteur municipal; 12. Gratuité salle no 2 pour les pompiers date à déterminer; 13. Achat caméra de recul pour camion de pompier 742 environ $; 14. Engagement de Guy-Olivier Gourde au sein du corps de pompiers; 15. Discussion concernant Tourisme Lotbinière; 16. Discussion dans le but de trouver deux candidates à honorer dans la municipalité pour le brunch du Centre-Femmes de Lotbinière; 17. Achat de deux sentinelles de 400W pour terrain de balle et stationnement du Café Jeunesse 18. Période de questions; 19. Levée de l assemblée; Rés; Rés; Rés; Dépenses Il est proposé par; Norbert Drapeau Appuyé par; Yves Joly Que l ordre du jour soit accepté tel que lu par Monsieur le Maire Denis Dion. Il est proposé par; Johnny Gagnon Que les procès- verbaux du 1er et 15 décembre 2014 soient adoptés par la secrétaire. Appuyé par; Mario Picard Que les comptes présentés ainsi que les dépenses incompressibles soient acceptés et que la secrétaire est autorisée à les payer ainsi que les dépenses incompressibles du mois de

2 janvier 2015 (Les copies annexées font parties intégrantes du procèsverbal). La secrétaire trésorière atteste qu il y a des argents disponibles pour lesdites dépenses. Rés; Dépenses incompressibles 2015 Il est proposé par; Sylvie Vachon Que les dépenses incompressibles pour l année 2015 soient acceptées. Dépenses incompressibles Que le conseil municipal autorise les dépenses incompressibles pour l année 2015, ci-après mentionnées et autorise la dir.g./sec.-très. à les payer. Rémunération; Contribution employeur; Allocation dépense; CSST; Frais de déplacement; Frais de poste; Téléphone, communication; Avis, publicité; Analyse d eau; Cour municipale; Assurance, formation; Police; Immatriculation; Contrat vidange; Entretien bureau; 200 Contribution bibliothèque; Contrat chemin d hiver, cour; Entretien Xérox; 250 Entretien lumières; Signalisation; Biens non durables; Électricité; Service de la dette; Quote part; H.L.M Subvention; $ Total; $ Rés; Augmentation salaire des employés Il est proposé par; Mario Picard Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, autorise les augmentations de salaires suivantes de ce qui suit : La rémunération des élus municipaux pour l année 2015, soit : - La rémunération du maire : $, allocation de dépenses $ - La rémunération des conseillers est de 47% de celle du maire - soit : $, allocation de dépenses $. Directrice gén./sec.-très : augmentation de 3%. Le conseiller municipal, Yves Joly, s est retiré des délibérations.

3 Secrétaire adjointe : augmentation de 3% + une journée maladie. Inspecteur -municipal : augmentation de salaire de 3%. Inspecteur adjoint et inspecteur en bâtiment : augmentation de 3%. Annik : augmentation de 3%. Pompiers : Chef; $, chef adjoint; $, pratique 15.46$/hre Feu : 21.90$/hre. Rés; Allocation dépenses directrice générale Rés; Règlement Traitement des élus municipaux Il est proposé par; Johnny Gagnon Appuyé par; Norbert Drapeau Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l allocation de dépenses comme suit : En sus du traitement annuel stipulé à l article 4, la directrice générale et secrétaire-trésorière reçoit une somme forfaitaire de 80.04$ additionnelle par année, à titre d allocation pour frais de déplacement. Il est proposé par; Sylvie Vachon Appuyé par; Yves Joly Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage adopte le règlement No : modifiant le règlement No : relatif au traitement des élus municipaux. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINT-NARCISSE-DE-BEAURIVAGE RÈGLEMENT RELATIF AUX TRAITEMENTS DES ÉLUS MUNICIPAUX; ATTENDU QUE le conseil municipal désire se prévaloir de l article 2 de la Loi sur le : TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX; (1988 c, 30 a2 1996, c27, a. 152) ATTENDU QU UN avis de motion a été donné à l assemblée régulière du 1er décembre À ces causes; Il est proposé par; Sylvie Vachon Appuyé par; Yves Joly Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, désire se prévaloir de l article 2 de la Loi sur : (le traitement des élus municipaux, (1988m x, 30 a, ,c 27,a.151), soumet pour adoption un règlement, concernant la rémunération des élus municipaux; Que la rémunération actuelle du maire est de $ avec allocation de dépenses de $;

4 Que la rémunération actuelle des conseillers est de 47% de celle du maire (Soit rémunération de $, allocation de dépenses de $) Que la rémunération proposée pour l année 2015, soit : - La rémunération du maire : $, allocation de dépenses $ - La rémunération des conseillers est de 47% de celle du maire soit : $, allocation de dépenses $ Que les versements seront effectués deux (2) fois par année; Que le règlement sera rétroactif au 1 er janvier de chaque année. Que le présent règlement abroge les règlements antérieurs. Qu une publication du règlement soit faite conformément à Loi. Adopté à Saint-Narcisse-de-Beaurivage Ce 6 janvier Publication le 7 janvier 2015 Signature :.. Denis Dion, maire.. Dany Lehoux, dir.gén./sec.-très. Rés; Approbation révision budgétaire HLM 2014 Il est proposé par; Mario Picard Appuyé par; Norbert Drapeau Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage approuve la révision du budget 2014 de l Office Municipal d Habitation de Saint- Narcisse-de-Beaurivage tel que présenté. Rés; Renouvellement commissaire à l assermentation DG Rés; Refinancement prêt Il est proposé par; Norbert Drapeau Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise le renouvellement de commissaire à l assermentation pour la directrice générale au coût de 37.75$. Appuyé par; Mario Picard Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage accepte l offre qui lui est faite de la Caisse Desjardins de la Nouvelle-Beauce pour son emprunt par billets en date du 13 janvier 2015 au montant de $ effectué en vertu du règlement d emprunt numéro 050-

5 2003. Ce billet émis au prix de 100,00000 CAN pour chaque $, valeur nominale de billets, échéant en série cinq (5) ans comme suit : $ 2,79200% 13 janvier $ 2,79200% 13 janvier $ 2,79200% 13 janvier $ 2,79200% 13 janvier $ 2,79200% 13 janvier 2020 QUE les billets, capital et intérêts, soient payables par chèque à l ordre du détenteur enregistré ou par prélèvement bancaire pré-autorisé à celui-ci; ATTENDU QUE conformément au règlement d emprunt et pour les montants indiqués en regard de chacun d eux, la Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage souhaite emprunter par billet un montant total de $; ATTENDU QU à ces fins, il devient nécessaire de modifier le règlement d emprunt en vertu duquel ces billets sont émis; Rés; Refinancement prêt Appuyé par; Mario Picard QUE le préambule de la présente résolution fasse partie intégrante comme s il était ici au long reproduit; QU un emprunt par billet au montant de $ prévu au règlement d emprunt numéro soit réalisé; QUE les billets soient signés par le maire et la directrice générale et secrétaire-trésorière; QUE les billets soient datés du 13 janvier 2015; QUE les intérêts sur les billets soient payables semi-annuellement; QUE les billets, quant au capital, soient remboursés comme suit : $ $ $ $ $ (à payer en 2020) $ (à renouveler) QUE pour réaliser cet emprunt la Municipalité de Saint-Narcisse-de- Beaurivage émette pour un terme plus court que le terme prévu dans le règlement d emprunt, c est-à-dire pour un terme de cinq (5) ans (à compter du 13 janvier 2015), en ce qui regarde les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2021 et suivantes, au lieu du terme prescrit pour lesdits amortissements pour le règlement d emprunt numéro , chaque emprunt subséquent devant être pour le solde ou partie du solde dû par l emprunt.

6 Rés; Renouvellement inscription APOM Rés; Gratuité salle pompiers Rés; Achat caméra de recul camion pompier 742 Rés; Engagement pompier Guy-Olivier Gourde Rés; Achat 2 sentinelles Tourisme Lotbinière Recherche candidates pour jeunes femmes remarquables dans municipalité Il est proposé par ; Norbert Drapeau Appuyé par ; Roger Samson Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise le renouvellement de l inscription à l APOM pour l inspecteur municipal au coût de taxes incluses. Il est proposé par ; Roger Samson Appuyé par ; Sylvie Vachon Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise la gratuité pour les pompiers d une salle à la SCA La Seigneurie le 7 février 2015 au coût approximatif de 70.00$. Il est proposé par ; Mario Picard Appuyé par ; Norbert Drapeau Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise le chef pompier à procéder à l achat d une caméra de recul pour le camion 742 au coût approximatif de $. Il est proposé par ; Mario Picard Appuyé par ; Roger Samson Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l engagement de Guy-Olivier Gourde au sein du corps de pompier de Saint-Narcisse. Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage autorise l inspecteur municipal à procéder à l achat de deux (2) sentinelles de 400W pour le terrain de balle ainsi que le stationnement du Café Jeunesse au coût approximatif de $ comprenant achat et installation. Il y a eu discussion concernant Tourisme Lotbinière. Le conseiller Johnny Gagnon les rencontrera. Il y a eu également discussion dans le but de trouver des candidates pour le brunch du Centre-Femmes Lotbinière intitulé jeunes femmes remarquables dans votre municipalité pour les catégories ans et 36 ans et plus. Période de questions : Aucunes questions pertinentes.

7 Rés; Levée de l assemblée Tous les points à l ordre du jour étant épuisés, La levée de l assemblée à 21h22. Signature : Denis Dion, maire Dany Lehoux, directrice gen./sec.-très.

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