LOT UNIQUE Couverture

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1 MAITRE D OUVRAGE Ecole Nationale Supérieure des Arts & Métiers 8, Boulevard Louis XIV LILLE Cedex Tél.: Fax : Remplacement des couvertures à l identique autour de l amphithéâtre TRESCA ENSAM LILLE Cedex DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT UNIQUE Couverture MAITRE D ŒUVRE Ecole Nationale Supérieure des Arts & Métiers 8, Boulevard Louis XIV LILLE Cedex Tél.: Fax :

2 1 COUVERTURE ETENDUE DES TRAVAUX - REGLEMENTATIONS - NORMES Etendue des travaux Documents de référence contractuels Classement FIT Avis techniques Sécurité des personnes contre les chutes Consistance des travaux SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Nature des couvertures Nature et qualité des matériaux et fournitures Protection des matériaux Spécifications techniques Ventilation des sous toitures Supports non réalisés par le présent lot Prescriptions de mise en œuvre Mortiers pour travaux de couverture SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES POUR TRAVAUX SUR EXISTANTS Reconnaissance des existants Protection et sauvegarde des existants Nettoyages Matériaux neufs mis en œuvre Étanchéité du bâtiment pendant les travaux Travaux sur souches de cheminée Traitement de la charpente existante Prescriptions diverses Démarches et autorisations DESCRIPTION DES TRAVAUX BASE Installations de chantier Couvertures Couverture en tuiles de terre cuite Couverture en plaques de verre armé ou feuilleté Couvertures et ouvrages en zinc Evacuation des EP Protections collectives pour interventions ultérieures DESCRIPTION DES TRAVAUX OPTION Option n 1 : Couverture des galeries ouvertes de la cour d honneur Installations de chantier complémentaires Ouvrages en zinc Protections collectives pour interventions ultérieures LIMITES DE PRESTATION Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 2 sur 52 -

3 1 COUVERTURE 1.1 ETENDUE DES TRAVAUX - REGLEMENTATIONS - NORMES Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre de son marché sont essentiellement les suivants : Installations de chantier, Travaux préparatoires, Dépose de couverture et de zinguerie en vue de leur remplacement, Réalisation de couvertures en tuiles de terre cuite, en verre armé, en zinc, etc., Réalisation d ouvrages d étanchéité en zinc, Remplacement des chéneaux et des descentes d eau pluviales compris accessoires, Documents de référence contractuels Les ouvrages du présent lot devront répondre aux clauses, conditions et prescriptions des documents techniques existants qui lui sont applicables, dont notamment les suivants : DTU : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement DTU 40.5 : Travaux d'évacuation des eaux pluviales NFP DTU : Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en zinc DTU 60.2 : Canalisations en fonte, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes. Règles de calcul : règles NV65 avec règles N 84 et additif : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes. règles de calcul des installations de plomberie/sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales (DTU 60.11) Normes : Toutes les normes françaises homologuées éditées par l'afnor, sans limitation. Matériaux : Sauf indications contraires dans les libellés d'articles, les matériaux utilisés seront de premier choix. L'Entreprise est tenue de fournir au Maître d'oeuvre, à sa demande, des échantillons de tous les matériaux et fournitures. Les procédés non traditionnels ayant fait l'objet d'un agrément du C.S.T.B. doivent répondre aux conditions imposées dans les décisions d'agrément Classement FIT Classement FIT des étanchéités de toitures - CSTB - CSNE - Cahier n Avis techniques Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 3 sur 52 -

4 Avis Techniques de tous les matériaux devant en faire l'objet Sécurité des personnes contre les chutes L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions nécessaires pour assurer dans tous les cas la protection contre les chutes du personnel amené à travailler ou à circuler sur la toiture, conformément à la réglementation en vigueur : décret n du 8 janvier 1965 concernant l'exécution des dispositions du Livre II du Code du travail - Titre III, DTU Annexe B Consistance des travaux Les travaux à la charge du présent lot comprennent implicitement la fourniture et la pose et toutes les prestations et fournitures pour réaliser : tous les ouvrages d'étanchéité, de couverture et ouvrages annexes et connexes, ainsi que tous les ouvrages accessoires, tous les ouvrages complémentaires en métal nécessaires, tous les scellements, garnissages et solins ou mortier, les ouvrages éclairants en toiture, tous autres ouvrages prévus ci-après au présent CCTP, Ainsi que, le cas échéant, selon spécification ci-après : les écrans souples ou supports rigides, les isolations thermiques, Ils comprendront tous les échafaudages, protections, matériels et installations de levage et de montage et autres nécessaires. Dans le cadre contractuel de son marché, l'entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c'est-à-dire qu'il devra livrer au maître d'ouvrage la ou les toitures parfaitement étanches quelles que soient les conditions météorologiques et atmosphériques rencontrées. Ces conditions météorologiques et atmosphériques s'entendent comme celles entrant dans le cadre des " Bases Contractuelles " précisées ci-après. En cas de défauts d'étanchéité, l'entrepreneur devra réaliser tous les travaux complémentaires nécessaires quels qu'ils soient, après approbation du maître d'œuvre. Les frais de ces travaux seront entièrement à la charge de l'entrepreneur. 1.2 SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Nature des couvertures Les couvertures prévues au présent projet sont les suivantes : Tuiles de terre cuite, Plaques de verre armé ou feuilleté, Zinc, Nature et qualité des matériaux et fournitures Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 4 sur 52 -

5 Les fournitures et matériaux entrant dans les ouvrages du présent lot devront impérativement répondre aux spécifications suivantes : Matériaux pour couverture et ouvrages accessoires Ils devront répondre aux normes NF et EN et aux spécifications du ou des DTU visés ci-avant, qui leur sont applicables. Matériaux ne faisant pas l'objet de normes et non visés par les DTU Ces matériaux devront être titulaires d'un Avis Technique. Matériaux faisant l'objet d'une certification de qualité Pour tous les matériaux faisant l'objet d'une certification, d'une qualification ou d'un label délivré par un organisme habilité, et notamment : NF : produits objets de normes applicables, CTTB : produits en terre cuite, CTB : bois, ACERMI : matériaux isolants manufacturés, L'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de cette certification de qualité. Matériaux d'isolation Tous les matériaux d'isolation devront bénéficier d'un Avis Technique spécifiant qu'ils sont admis pour l'usage auquel ils sont prévus. Les isolants thermiques font d'autre part l'objet des normes suivantes : NF B et 109 ainsi que P et 102. Sauf spécifications contraires ci-après, les isolants comporteront toujours un écran pare vapeur. Métaux Les métaux utilisés devront répondre aux DTU visés ci-avant, ainsi qu'aux normes qui leur sont applicables. Bois et produits dérivés du bois Les bois et produits dérivés du bois utilisés dans les travaux de couverture doivent être conformes aux normes lorsqu'elles existent, et répondre aux prescriptions ci-dessous. Bois massifs (voliges, frises, planches, liteaux, etc.) Toutes les essences admises en charpente (DTU - Règles CB 71- Art. 2.12) sont utilisables en support de couverture. Les bois devront être secs à l'air et avoir une humidité inférieure à 22 %. Les bois de petites dimensions (liteaux, voliges, etc.) utilisés pour des portées jusqu'à 1,20 m entre axes, ne doivent pas comporter de défauts susceptibles de réduire leur tenue et leur résistance, notamment selon classement d'aspect de la norme NF B : nœuds, flaches, poches de résine réduisant de plus de 25 % la section de la pièce concernée, attaques de champignons ou d'insectes, pentes de fil supérieures à 12 %. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 5 sur 52 -

6 Les bois de dimensions plus importantes (chevrons, coyaux, planches, etc.) et les bois utilisés pour des portées de plus de 1,20 m entre axes, il est fait référence au classement technologique de qualité de la norme NF P , catégorie 1. Le classement technologique devra répondre aux conditions suivantes : sapin épicéa : classe BS, pin sylvestre : classe BS, peuplier : classe B. Panneaux de particules Ces panneaux doivent répondre aux normes NF B , et Les panneaux courants doivent comporter la marque de qualité " CTB-H " apposée sur chaque panneau. Les panneaux ignifugés doivent comporter leur classement de réaction au feu par une apposition de la marque " NF Réaction au feu " certifiant leur classement, sur chaque panneau. Contreplaqués Les contreplaqués devront être de type " extérieur " répondant à la norme NF B Ceux ignifugés devront avoir au minimum un collage de type 3, conformément à la norme NF B Nombre de plis des contreplaqués : jusqu'à une épaisseur de 15 mm : minimum 5 plis, de plus de 15 mm épaisseur : minimum 7 plis. Les contreplaqués " extérieurs " courants doivent comporter la marque de qualité " NF extérieur CTB-X ", apposée sur chaque panneau. Ceux ignifugés doivent comporter leur classement de réaction au feu par une apposition de la marque " NF Réaction au feu " certifiant leur classement, sur chaque panneau Protection des matériaux Protection et préservation des bois Le ou les systèmes de traitement, protection et préservation des bois seront appliqués suivant les spécifications du Chapitre IV du DTU et celles des normes qui y sont citées. Produit de traitement : produits homologués au label CTBF, et choisis dans la catégorie P, classe 1, 2 et 3, selon le cas. Pour le traitement des bois, l'entrepreneur devra respecter les spécifications et prescriptions du cahier des charges du CTBA visé ci-avant, notamment : respecter les spécifications techniques en matière de traitement, utiliser des produits certifiés et conformes aux nouvelles normes européennes, assurer la sécurité des personnes, de l'ouvrage et de l'environnement. Protection contre la corrosion des articles en métal ferreux Tous les articles en métal ferreux devront être protégés contre la corrosion, selon le cas précisé ci-après au présent CCTP. Après préparation du métal par décalaminage, dégraissage, brossage et dépoussiérage, protection par : une couche primaire inhibitrice de corrosion, une couche primaire inhibitrice de corrosion + une couche de peinture aux résines alkydes, Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 6 sur 52 -

7 galvanisation, masse minimale de zinc classe A 275. Cette protection doit avoir été appliquée avant mise en place. Devront obligatoirement être protégés par galvanisation classe A275 tous les éléments en acier directement exposés aux intempéries Spécifications techniques Études techniques - Notes de calcul - Plans En revanche, l'entrepreneur aura à sa charge l'établissement des plans d'exécution des ouvrages, des plans d'atelier et des plans de montage sur chantier. Les plans et dessins devront faire apparaître tous les détails d'exécution d'assemblages, de fixation, etc. Ils seront cotés et établis à une échelle en rapport aux dimensions des ouvrages. Tous les plans, dessins, notes de calcul seront remis au maître d'oeuvre en temps voulu en fonction du planning d'exécution. Dimensionnement des évacuations des eaux pluviales Les sections et dimensions des ouvrages d'évacuation des eaux pluviales indiquées sur les plans ou sur le CCTP ci-après sont données à titre strictement indicatif. Il appartiendra à l'entrepreneur de vérifier ce dimensionnement et de le modifier, le cas échéant, si ses calculs le justifient. Les calculs de ces dimensionnements seront à effectuer sur la base du DTU : règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales - Octobre Ventilation des sous toitures Dans tous les cas où la ventilation des sous toitures est exigée par la réglementation en vigueur (DTU - normes, etc.), cette ventilation devra être assurée. Les sections d'arrivée et de départ d'air, ainsi que les emplacements des différents dispositifs d'entrée et de sortie d'air, devront être strictement conformes aux exigences de la réglementation. L'entrepreneur devra s'assurer que toutes ces dispositions sont respectées par le projet, faute de quoi il fera part par écrit au maître d'œuvre de ses remarques et observations Supports non réalisés par le présent lot Sans objet, les supports étant existant. L entrepreneur fera son affaire des remplacements éventuels de supports qui seraient non conformes ou en mauvais état Prescriptions de mise en œuvre Prescriptions générales Tous les ouvrages devront être réalisés avec toutes les précautions requises dans des conditions telles qu'ils présentent toutes les qualités de solidité, d'étanchéité et de durée. Il est expressément spécifié ici que l'entrepreneur devra l'exécution complète et parfaite de tous les ouvrages, façons et fournitures nécessaires et de dimensions suffisantes pour obtenir une étanchéité absolument parfaite de la toiture. Travaux préparatoires Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 7 sur 52 -

8 Avant tout commencement de travaux, le présent lot aura à effectuer un nettoyage parfait par tous moyens des supports, pour obtenir des surfaces débarrassées de tout ce qui pourrait nuire à la bonne tenue de la couverture. Couvertures en tuiles de terre cuite La mise en œuvre des couvertures en tuiles devra s'effectuer conformément aux prescriptions : du ou des DTU correspondants au type de tuile, du fabricant du type de tuile mis en œuvre, notice technique et conseils de pose de " La Tuile terre cuite ". Les rives seront toujours réalisées en demi-tuiles ou tuiles de rives, mais jamais en tuiles coupées. Fixation des tuiles en tout ou partie, si nécessaire, en fonction de la pente, de la zone et du site, selon prescriptions des DTU. Les fixations se font, selon le cas, par clouage, pannetonnage ou crochetage. Couvertures en ardoises naturelles Sans objet Couverture sèche en plaques nervurées de tôles d'acier Sans objet Couvertures en bardeaux bitumés Sans objet Couvertures en zinc Les feuilles de couverture en zinc et tous leurs accessoires devront toujours être mis en œuvre conformément aux prescriptions : du DTU 40.41, du fabricant du matériau de couverture mis en œuvre. Pour les ouvrages de couverture en zinc, les fixations devront toujours permettre la libre dilatation du métal. Ouvrages accessoires métalliques Sauf cas particuliers, les ouvrages accessoires métalliques devront toujours pouvoir se dilater librement dans tous les sens et l'exécution devra répondre à cette condition. En conséquence, tous les ouvrages devront toujours être posés à libre dilatation et les calotins soudés seront formellement proscrits. Tous ces ouvrages devront comporter tous les accessoires de fixation utiles tels que pattes, bandes d'agrafes, pattes et ferrures en fer galvanisé, etc. ainsi que tous les petits ouvrages accessoires nécessaires tels que coulisseaux, couvre-joints, talons, goussets, etc. Tous les ouvrages accessoires de la couverture devront être de dimensions et de développement suffisants pour assurer une parfaite étanchéité dans tous les cas. Dans le cas où certains ouvrages comporteront des matériaux différents, en contact entre eux, toutes dispositions devront être prises pour éviter toute action électrochimique entre eux. Engravures, solins, garnissages au mortier, etc. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 8 sur 52 -

9 L'entrepreneur aura implicitement à sa charge partout où besoin sera toutes engravures, garnissage au mortier, solins, calfeutrements, etc. nécessaires à une parfaite étanchéité. Dans les ouvrages en béton, les engravures seront réservées par l'entrepreneur de gros oeuvre aux dimensions prescrites par les dessins et détails d'exécution de l'entrepreneur du présent lot. Dans les autres maçonneries, les engravures seront à la charge du présent lot. Tous les garnissages, solins, calfeutrements, seront à exécuter au mortier bâtard dosé à 200 kg de chaux hydraulique, 200 kg de CPJ 45 par m3 de sable tamisé de rivière. Si, dans certains cas, il s'avérait nécessaire de réaliser ces ouvrages avec une armature en grillage, métal déployé ou treillis soudé, cette armature serait également à la charge du présent lot. Tous les ouvrages au mortier seront au choix du maître d'oeuvre, soit en mortier de couleur naturelle, soit en mortier teinté dans le ton du matériau de couverture. Isolations thermiques Sans objet Évacuation des eaux pluviales en zinc Pour les ouvrages façonnés, le façonnage, la mise en oeuvre et les fixations devront répondre aux prescriptions des DTU concernés. Les ouvrages en zinc préfabriqués seront mis en oeuvre et fixés selon prescriptions du fabricant, les accessoires de fixation devront être ceux préconisés par le fabricant. Évacuations des eaux pluviales en matériaux de synthèse Sans objet Ouvrages et ouvrages complémentaires en bois et assimilés Les ouvrages complémentaires en bois, à la charge du présent lot, devront être mis en œuvre conformément aux prescriptions des : DTU charpente bois 31.1, DTU couverture applicable au présent lot. Les panneaux supports préfabriqués devront être posés et fixés strictement selon les prescriptions du fabricant. Les supports en volige et en planches devront être mis en œuvre selon prescriptions du DTU charpente Couvertures en plaques ondulées de fibres ciment Sans objet Étanchéité à la neige poudreuse et/ou à la poussière. Pour obtenir une étanchéité à la neige poudreuse et/ou à la poussière, il devra être mis en place, quelle que soit la situation, l'exposition et la pente, des compléments d'étanchéité transversaux + longitudinaux Mortiers pour travaux de couverture Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 9 sur 52 -

10 Conformément aux prescriptions des amendements aux DTU de janvier et février 1999 suivants : DTU Amendement A1 - NF P /A1, DTU Amendement A2 - NF P /A2, DTU Amendement A1 - NF P /A1, relatifs aux couvertures en tuiles de terre cuite et en tuiles de béton, les mortiers pour travaux de couverture devront répondre aux nouvelles prescriptions ci-dessus. Pour le présent marché, ces nouvelles prescriptions sont, par extension, applicables pour les travaux sur tous types de couvertures. Mortiers Le mortier de ciment courant n'étant pas admis pour les travaux de couvertures, deux catégories de mortier sont admises pour les travaux de hourdage, de filets et de solins : mortier de chaux et mortier de ciment à maçonner, mortier bâtard. Dosage des mortiers pour hourdages en partie courante Mortier de chaux ou de ciment à maçonner : 250 à 350 kg de chaux ou de mortier à maçonner pour 1 m3 de sable sec. Mortier bâtard : 150 kg de ciment courant et 175 à 225 kg de chaux hydraulique pour 1 m3 de sable sec. Dosage des mortiers pour filets, solins, etc. Mortier bâtard : 150 kg de ciment courant et 175 à 225 kg de chaux hydraulique pour 1 m3 de sable sec. 1.3 SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS PARTICULIERES POUR TRAVAUX SUR EXISTANTS Reconnaissance des existants Les entrepreneurs sont contractuellement réputés avoir, avant remise de leur offre, procédé sur le site à la reconnaissance des existants. Cette reconnaissance à effectuer portera notamment sur les points suivants sans que cette énumération soit limitative : état de la toiture, nature des différents matériaux constituant la couverture, état de la charpente dans la mesure où elle est visible depuis les combles, état des ouvrages de récolte et d'évacuation des eaux pluviales, état de conservation des souches hors toiture et plus particulièrement des enduits sur ces souches, et tous autres constats que les entrepreneurs pourront faire. Les offres des entreprises seront donc contractuellement réputées tenir compte de toutes les constatations faites lors de cette reconnaissance, et comprendre explicitement ou implicitement tous les travaux accessoires et autres nécessaires. Les entrepreneurs pourront lors de cette reconnaissance effectuer tous les essais sur existants qu'ils jugeront utiles. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 10 sur 52 -

11 1.3.2 Protection et sauvegarde des existants Les travaux du présent marché sont à réaliser sur une construction existante occupée. L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions et précautions pour ne causer lors de ses travaux, aucune détérioration si minime soit-elle aux existants. Il sera seul juge des dispositions à prendre à cet effet, des protections à mettre en place, etc. Le maître d'œuvre se réserve toutefois le droit, si les dispositions prises lui semblent insuffisantes, d'imposer à l'entrepreneur de réaliser des protections complémentaires. Il en sera de même en ce qui concerne les espaces verts et abords qui ne devront en aucun cas subir des dégradations du fait des travaux. Faute par l'entrepreneur de se conformer aux prescriptions du présent article, il en subira toutes les conséquences éventuelles Nettoyages Le chantier devra toujours être maintenu en parfait état de propreté et l'entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles à ce sujet. Les gravois et déchets devront toujours être évacués hors du chantier au fur et à mesure. En fin de travaux, l'entrepreneur devra effectuer tous les nettoyages nécessaires. En particulier dans le cas de travaux à réaliser par l'intérieur des bâtiments, tous les locaux touchés par les travaux ou par le passage des ouvriers devront être nettoyés. En résumé, l'entrepreneur devra en fin de chantier, restituer les existants dans le même état de propreté que celui dans lequel il les a trouvés au démarrage du chantier. En cas de non respect par l'entrepreneur des obligations découlant des prescriptions du présent article, le maître d'ouvrage fera exécuter les nettoyages par une entreprise de son choix, sans mise en demeure préalable, sur simple constat de non respect des obligations contractuelles de l'entrepreneur Matériaux neufs mis en œuvre Les matériaux neufs à mettre en œuvre concomitamment avec des matériaux anciens conservés ou réemployés, devront toujours être de même type et modèle que les matériaux anciens, et dans la mesure du possible être de même provenance, et être compatibles entre eux Étanchéité du bâtiment pendant les travaux L'entrepreneur devra toujours assurer l'étanchéité du bâtiment pendant la durée des travaux. Il devra à cet effet mettre en place toutes bâches, films polyéthylènes ou autres nécessaires Travaux sur souches de cheminée Sans objet Traitement de la charpente existante Ce traitement devra obligatoirement être effectué par un applicateur agréé CTB. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 11 sur 52 -

12 Dans le cas où l'entrepreneur titulaire du marché ne peut pas justifier de cet agrément, il devra impérativement sous-traiter ces travaux à un applicateur agréé. L'entrepreneur devra soumettre ce sous-traitant à l'accord du maître d'ouvrage Prescriptions diverses Enlèvement des matériaux déposés et des gravois Les prix du marché comprendront implicitement la descente des matériaux déposés, gravois et déchets en provenance des travaux, ainsi que l'enlèvement hors du chantier et le transport à la décharge publique à toute distance. Contenu de l'offre de l'entrepreneur L'offre de l'entrepreneur est contractuellement réputée tenir compte de toutes les conditions particulières qu'elles quelles soient, qui pourront être rencontrées lors de l'exécution des travaux de la présente opération. Elle tiendra compte en particulier : de toutes les constatations que l'entrepreneur aura faites lors de la reconnaissance de la toiture existante, de toutes les spécifications des articles précédents Démarches et autorisations Il appartiendra à l'entrepreneur en temps voulu, d'effectuer toutes les démarches et de déposer toutes les demandes auprès des différents organismes et services concernés, pour obtenir toutes les autorisations, instructions et accords écrits, nécessaires pour la réalisation des travaux. Copies de toutes ces autorisations, instructions et accords ainsi que de toutes les correspondances à ce sujet devront être transmises au maître d'ouvrage et au maître d'œuvre. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 12 sur 52 -

13 1.4 DESCRIPTION DES TRAVAUX BASE L entreprise prendra toutes les précautions nécessaires pour protéger les ouvrages en couverture non concernés par les travaux, y compris leur dépose et repose éventuelle, notamment pour : Les exutoires de désenfumage, Installations de chantier Prestations prévues au présent lot : Bungalows de chantier comprenant sanitaires, réfectoire de chantier, salle de réunion, Affichage des consignes de sécurité réglementaires, Mise en place des bennes et droits de décharge liés à l'évacuation des gravats et détritus de toute nature, Clôture des zones de travaux, Mise en place de garde corps, filets, tour d accès en toiture, Constat d huissier avant et après travaux, Plans d exécution des ouvrages. Toutes les mesures de sécurité nécessaires doivent être prises en cours de travaux pour interdire l'accès du chantier au public, d'une part et pour empêcher que des chutes d'objet ne puissent provoquer des accidents de personnes. En particulier, les engins seront nettoyés avant leur sortie et la voie publique nettoyée si besoin Couvertures Couverture en tuiles de terre cuite Vérification, dépose et repose des éléments nécessaires au remplacement de l emmarchement zinc. Les éléments changés devront présenter les mêmes caractéristiques visuelles que la couverture existante, la couleur des tuiles sera identique à l existant. Les tuiles employées seront conformes à la norme NF-EN 1304 et disposeront en outre du marquage NF, délivré par un organisme de certification du type AFNOR. Le pureau retenu, compris au sein de la plage de pureau variable théorique indiqué par le fabricant, sera vérifié par le couvreur selon les règles de l'art avant la mise en œuvre. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 13 sur 52 -

14 Localisation : emmarchements situés de part et d autre de la couverture haute Couverture en plaques de verre armé ou feuilleté Dépose des couvertures existantes et évacuation en décharge. Pose de costières périphériques en lieu et places de celles existantes. Remplacement des plaques de verre existantes en plaques de verre armé ou feuilleté identique à l existant. Caractéristiques de la couverture : Réaction au feu M 1, Résistance 1200 joules, garantie décennale à la grêle et au vieillissement, Localisation : couverture basse Couvertures et ouvrages en zinc La pose des éléments métalliques se fera sur support existant. Les travaux comprennent la dépose et l évacuation en décharge de la couverture existante et des accessoires. La couverture à tasseau sera réalisée en zinc cuivre titane type VM ZINC ou équivalent, en épaisseur de 0,70 mm à l'aide de feuilles ou longues feuilles. La hauteur des tasseaux sera de : 40 mm si la projection horizontale du rampant est inférieure à 8 ml, 50 mm dans les autres cas. La mise en œuvre de la couverture se fera en suivant les prescriptions de l'article 3.4 de DTU L'entreprise devra respecter les recommandations techniques du fabricant pour le soudobrasage du zinc, en particulier lorsqu'il est revêtu d'un traitement de surface (élimination du traitement de surface et reconditionnement des zones soudées). Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 14 sur 52 -

15 Façonnage Les reliefs latéraux seront de : 35 mm pour des tasseaux de 40 mm, 45 mm pour des tasseaux de 50 mm, et façonnés à l'aide d une plieuse ou d'une profileuse à galet correctement réglée. La géométrie de la couverture et le calepinage retenu conduiront à mettre en place des bandes droites, gironnées ou cintrées. Ces différentes bandes seront façonnées sur le chantier ou en usine. Fixations Les tasseaux seront fixés par clouage sur le support à l'aide de pointes traversant chaque patte à tasseaux en zinc de 40 mm de largeur. Cette fixation est renforcée par deux pointes clouées en biais traversant le tasseau et le support dans l'intervalle entre les pattes. Les pattes à tasseaux seront disposées tous les 50 cm, la première étant à 10 cm au plus de l'égout et la dernière à 25 cm au plus de la tête. Un jeu de 5 mm devra être aménagé entre le tasseau et le pli de la feuille. Les reliefs seront maintenus par les pattes à tasseaux, mais pourront être cloués en tête de feuilles. Les bandes de zinc seront maintenues en tête à l'aide de deux pattes en zinc, de 0,65 mm d'épaisseur minimale, de 50 mm de largeur et de longueur 120 mm à 130 mm, clouées sur le voligeage et insérées dans l'agrafure. Couvre-joint Les couvre-joints seront posés en partie courante par élément de 1,00 ml avec un recouvrement minimal de 50 mm. Ils seront maintenus sur le tasseau, à leur extrémité inférieure, par une patte en cuivre étamé, clouée en même temps que le haut du couvre-joint, ou soudée sur le haut du couvre-joint après clouage au préalable de celui-ci. A leur extrémité supérieure, ils seront fixés par un clou ou au moyen d'une gaine. Pour les couvertures à longues feuilles, on fixera le premier bout de couvre-joint par des pattes soudées aux reliefs latéraux des longues feuilles ; la jonction entre le premier et le second bout sera réalisée par des gaines avec un recouvrement de 100 mm au minimum. Au faîtage, les angles formés par la rencontre des reliefs de tête seront soudés ou repliés. Jonctions transversales La couverture sera réalisée en travée continue, sans jonction transversale pour des rampants de longueur inférieure aux longueurs maximales réglementaires (13,00 m pour des pentes 60%, 10,00 m pour des pentes > 60% et 173 %, et 4,00 m pour des pentes > 173 %). Dans le cas contraire, les jonctions seront réalisées par : Ressaut, agrafure double, agrafure simple, suivant la pente de la toiture et la situation du chantier (tableau III du DTU 40.41). Traitement des singularités du toit L entreprise fera appel aux traitements et dispositions traditionnels réalisés sur chantier, en conformité avec les règles de l art et le D.T.U Ventilation de la couverture Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 15 sur 52 -

16 La couverture en zinc ne pourra être mise en œuvre que selon le principe de toiture froide ventilée. Toutes les dispositions définies par le D.T.U pour les climats de plaine ou de montagne devront être respectées pour assurer une ventilation conforme de la toiture. On réservera entre le support de la couverture et l'isolant un espace destiné à assurer le libre passage et dont l'épaisseur minimale sera de : 40 mm pour les rampants dont la longueur n excède pas 12,00 m, 60 mm dans les autres cas. Aération linéaire L'entreprise ménagera une entrée d'air continue à l'égout et une sortie d'air continue au faîtage en utilisant notamment les bandes d égout ventilé VM ZINC et les faîtages ventilés VM 941, VM 942 et VM 943. Si l entrée de ventilation ne peut être effectuée en débord de toit, il y aura lieu de ménager un espace d entrée de la ventilation minimum de 1 cm entre la bande d égout VM ZINC et la planche d égout ou le dosseret de la gouttière. Dans le cas où cette dimension serait supérieure à 50 mm, il devra être disposé un grillage à mailles fines. Tous les points singuliers de la couverture devront être traités : tasseaux de faîtage de 0,045 / 0,080 X 0,075 en sapin traité et faîtage en zinc de 0,16 mm de développement y compris plis, pinces et soudures, tasseaux d'arêtier de 0,035 / 0,060 X 0,060 en sapin traité et arêtier en zinc (y compris plis, pinces et soudures), bande de rive en zinc de 0,25 mm de développé, y compris la planche de rive, rive de tête en zinc, noues en zinc, remontées contre les maçonneries, solins engravés en zinc compris mortier bâtard, crochets de service, joints de dilatation, fonds de chêneau, chêneau en zinc, 2 plis de 0,8 mm de développement, compris remplacement du support et traitement de la sous face du chêneau lorsqu elle est apparente par laque microporeuse, teinte au choix du maître d ouvrage. L'entrepreneur réalisera aussi l'habillage de toutes les têtes de maçonneries, la réfection des escaliers en zinc, le remplacement des appuis de baies, et tous accessoires et ouvrages nécessaires à une parfaite finition de l ensemble. Localisation : couvertures basse et haute Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 16 sur 52 -

17 Evacuation des EP Fourniture et pose en lieu et place des descentes existantes de descentes EP comprenant : Dépose et évacuation des descentes existantes, Cuvette ½ ronde de face, Descente EP en zinc Ø dito existant, Dauphin en fonte sur 2 mètres de hauteur, teinte au choix du maître d ouvrage, Raccordement sur réseau en attente. Localisation : couverture basse Protections collectives pour interventions ultérieures L entrepreneur aura à sa charge l ensemble des dispositifs de protection collective pour les interventions ultérieures, tels que lignes de vie, ancrages, échelons, etc. Ceux-ci seront réalisés en acier inoxydable, fixations comprises. Ces dispositifs seront utilisés dans le cadre des travaux puis laissés en place pour utilisations ultérieures. Leurs nombres et leurs implantations tiendront compte des consignes du coordinateur de sécurité désigné par le maître d ouvrage sans modification du montant de l acte d engagement-. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 17 sur 52 -

18 1.5 DESCRIPTION DES TRAVAUX OPTION Option n 1 : Couverture des galeries ouvertes de la cour d honneur Installations de chantier complémentaires A compléter selon ci-dessus Ouvrages en zinc Les travaux comprennent la dépose et l évacuation en décharge des accessoires. L'entreprise devra respecter les recommandations techniques du fabricant pour le soudobrasage du zinc, en particulier lorsqu'il est revêtu d'un traitement de surface (élimination du traitement de surface et reconditionnement des zones soudées). Tous les points singuliers de la couverture devront être traités : tasseaux de faitage de 0,045 / 0,080 X 0,075 en sapin traité et faitage en zinc de 0,16 mm de développement y compris plis, pinces et soudures ; tasseaux d'arêtier de 0,035 / 0,060 X 0,060 en sapin traité et arêtier en zinc (y compris plis, pinces et soudures) ; bande de rive en zinc de 0,25 mm de développé, y compris la planche de rive; rive de tête en zinc; noues en zinc; remontées contre les maçonneries; solins engravés en zinc compris mortier batard; crochets de service ; joints de dilatation; fonds de chêneau; chêneau en zinc, 2 plis de 0,8 mm de développement, compris remplacement du support et traitement de la sous face du chêneau lorsqu elle est apparente (chêneau du bâtiment usinage par exemple) par laque microporeuse, teinte au choix du maître d ouvrage. L'entrepreneur réalisera aussi tous accessoires et ouvrages nécessaires à une parfaite finition de l ensemble. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 18 sur 52 -

19 Localisation : couverture basse Evacuation des EP Fourniture et pose en lieu et place des descentes existantes de descentes EP comprenant : Dépose et évacuation des descentes existantes, Cuvette ½ ronde de face, Descente EP en zinc Ø dito existant, Protections collectives pour interventions ultérieures Se référer au paragraphe ci-dessus 1.6 LIMITES DE PRESTATION Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 19 sur 52 -

20 Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 20 sur 52 -

21 ENSAM - Remplacement des couvertures à l identique autour de l amphithéâtre TRESCA indice A DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE Chapitre Désignation Quantité Unités P.U. Prix H.T. 1. COUVERTURE 1.4. DESCRIPTION DES TRAVAUX - BASE Installations de chantier - Installation d'une Base Vie ENS - Réalisation des branchements de chantier ENS - Frais de gestion de la Base Vie Mois - Repli et évacuation de la Base Vie ENS - Mise en place de bennes pour évacuation des déchets ENS - Clôture de chantier ML - Mise en place de garde-corps provisoires compris dépose ultérieure ML - Mise en place de filets pare chute compris dépose ultérieure M2 - Mise en place de tours d'accès en toiture compris dépose ultérieure U - Réalisation de constats d'huissier Forfait - Réalisation des plans d'exécution des ouvrages Forfait - Frais divers de chantier (moyens de levage, etc.) ENS S/T Installations de chantier : Couvertures Couverture en tuiles de terre cuite - Dépose et repose des tuiles M2 - Fourniture et pose de tuiles de terre cuite M2 protection par bâchage (mise hors eau) ENS S/T Tuiles de terre cuite : Couverture en plaques de verre armé ou feuilleté - Dépose et évacuation de couverture en plaques de verre M2 - Remplacement de l'ossature support de panneaux Forfait - Fourniture et pose de costières métalliques ML - Fourniture et pose de plaques M2 S/T couvertures verre : Couvertures et ouvrages en zinc - Dépose et évacuation des chéneaux ML - Dépose et évacuation des terrassons M2 - Dépose et évacuation des escaliers en zinc compris relevés et mains courantes ML - Dépose et évacuation des noues ML - Dépose et évacuation accessoires divers (plaques d'about, etc.) ENS - Révision de l'ossature porteuse support de zinc M2 Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 21 sur 52 -

22 - Réalisation de chéneaux encaissés ML - Réalisation des abouts de chéneaux U - Réalisation d'escaliers en zinc ML - Relevés et mains courantes entre escalier et tuiles ML - Réalisation d'une couverture en zinc à tasseau pour terrassons M2 - Relevés dans engravures entre escalier et maçonnerie ML - Réalisation de noues ML - Réfection des entrées d'eaux pluviales U - Dépose et évacuation des couvre murs en zinc ML - Fourniture et pose de couvre murs en zinc ML S/T Zinc : Evacuation des eaux pluviales - Dépose et évacuation des descentes d'eaux pluviales ML - Dépose et évacuation des cuvettes U - Dépose et évacuation des dauphins U - Modifications sur existant pour mise en place DEP U - Fourniture et pose de DEP en zinc ML - Fourniture et pose de cuvettes U - Fourniture et pose de dauphins compris raccordement U S/T Evacuation des eaux pluviales : Protections collectives pour interventions ultérieures - Fourniture et pose de dispositifs d'ancrage en acier inoxydable - Fourniture et pose de lignes de vie en câbles d'acier inoxydable - Autres dispositifs (détail à établir par l'entreprise) U Ml S/T Protections collectives : BASE Montant H.T. : 1.5. DESCRIPTION DES TRAVAUX - OPTION Option n 1 : Couverture des galeries ouvertes de la cour d'honneur Installations de chantier complémentaires - Frais de gestion de la Base Vie Mois - Mise en place de bennes pour évacuation des déchets ENS - Clôture de chantier ML - Mise en place de garde-corps provisoires compris dépose ultérieure ML - Mise en place de filets pare chute compris dépose ultérieure M2 - Mise en place de tours d'accès en toiture compris U Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 22 sur 52 -

23 dépose ultérieure - Réalisation des plans d'exécution des ouvrages Forfait - Frais divers de chantier (moyens de levage, etc.) ENS S/T Inst. de chantier complémentaires : Ouvrages en zinc - Dépose et évacuation des chéneaux ML - Dépose et évacuation des terrassons M2 - Dépose et évacuation des noues ML - Dépose et évacuation accessoires divers (plaques d'about, etc.) ENS - Révision de l'ossature porteuse support de zinc M2 - Réalisation de chéneaux encaissés ML - Réalisation des abouts de chéneaux U - Réalisation d'une couverture en zinc à tasseau pour terrassons M2 - Réalisation de noues ML - Réfection des entrées d'eaux pluviales U - Dépose et évacuation des couvre murs en zinc ML - Fourniture et pose de couvre murs en zinc ML S/T Zinc : Evacuation des eaux pluviales - Dépose et évacuation des descentes d'eaux pluviales ML - Dépose et évacuation des cuvettes U - Dépose et évacuation des dauphins U - Fourniture et pose de DEP en zinc ML - Fourniture et pose de cuvettes U S/T Evacuation des eaux pluviales : OPTION 1 : Couverture des galeries ouvertes de la cour d'honneur Montant H.T. : NOTA : VISA ET CACHET DE L'ENTREPRISE : L'entreprise soussignée certifie : a) que le montant indiqué ci-dessus tient compte de toutes les prestations indiquées sur les C.C.A.P., C.C.T.P. et plans annexés b) que les postes et quantités éventuels manquants ont été complétés c) avoir pris connaissance que, conformément aux termes du C.C.A.P., le présent bordereau ne possède pas de caractère contractuel équivalent à l'acte d'engagement Ce bordereau est essentiellement destiné à établir l'évaluation des modifications de prestations ultérieures éventuelles Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 23 sur 52 -

24 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX -=-=-=-=-=-=- Maître de l'ouvrage : Département : NORD Commune : LILLE Etablissement : Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers de Lille Objet du marché : Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers de Lille Remplacement des couvertures à l identique autour de l amphithéâtre TRESCA de l Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (E.N.S.A.M.) à Lille Date du marché : Montant : Imputation : chap. - FO n Marché sur procédure adaptée passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics. Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l'article 108 du Code des Marchés Publics : Madame le Recteur de l Académie de LILLE Ordonnateur : Monsieur le Directeur de l E.N.S.A.M. de LILLE Comptable public assignataire des paiements : Monsieur l Agent Comptable de l E.N.S.A.M. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 24 sur 52 -

25 ACTE D'ENGAGEMENT ARTICLE PREMIER - CONTRACTANT(S) Nous soussignés, Je soussigné, - après avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et des documents qui y sont mentionnés, - et après avoir établi la (les), déclaration(s) et attestation(s) prévue(s) à l'article 45 du Code des marchés publics, m'engage (nous engageons) sans réserve conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à exécuter les travaux dans les conditions ci-après définies. L'offre ainsi présentée ne me (nous) lie toutefois que si son acceptation m'(nous) est notifiée dans un délai de cent vingt (120) jours à compter de la date limite de remise des offres fixées par le règlement de consultation (R.C.). ARTICLE 2 - PRIX Les modalités de variation des prix sont fixées au C.C.A.P. Les travaux seront rémunérés par application d'un prix global et forfaitaire égal à : - montant hors TVA : - TVA au taux de 19,6 % : - montant TVA incluse : (en lettres). Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 25 sur 52 -

26 L annexe au présent acte d'engagement indique la nature et le montant des prestations que j'envisage / nous envisageons de faire exécuter par des sous-traitants payés directement les noms de ces sous-traitants et les conditions de paiement des contrats de sous-traitances ; le montant des prestations sous-traitées indiqués dans chaque annexe constitue le montant maximal de la créance que le sous-traitant concerné pourra présenter en nantissement ou céder. Cette annexe constitue une demande d'acceptation du sous-traitant concerné et d'agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance, demande qui est réputée prendre effet à la date de notification du marché ; cette notification est réputée emporter à acceptation du sous-traitant et agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance. Le montant total des prestations que j'envisage / nous envisageons de sous-traiter conformément à ces annexes est de : - montant hors TVA : - TVA au taux de % : - montant TVA incluse : Le montant maximal de la créance que je pourrai / nous pourrons présenter en nantissement ou céder est ainsi de : ( euros) TVA incluse ARTICLE 3 - DELAIS Les travaux seront exécutés dans le délai de 3 (trois) mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer (tous corps d'état compris). Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 26 sur 52 -

27 ARTICLE 4 - PAIEMENTS Le maître de l'ouvrage se libérera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit : - du compte ouvert au nom de : - sous le numéro : - à : Toutefois, le maître de l'ouvrage se libérera des sommes dues aux sous-traitants payés directement en faisant porter les montants au crédit de comptes désignés dans les annexes, les avenants ou les actes spéciaux. L'(es) entreprise(s) désignée(s) ci après : - ne refuse(nt) pas de percevoir l'avance forfaitaire prévue à l'article 5-2 du CCAP - refuse(nt) de percevoir l'avance forfaitaire prévue à l'article 5-2 du C.C.A.P. - J'(Nous) affirme (ons), sous peine de résiliation du marché, ou de mise en régie à : - ses torts exclusifs, que la société pour laquelle ou que le groupement d'intérêt économique pour lequel j'interviens ne tombe pas - Leurs torts exclusifs, que les sociétés pour lesquelles nous intervenons ne tombent pas sous le coup de l'interdiction découlant de l'article 45 du Code des Marchés Publics. Les déclarations similaires des sous-traitants énumérés plus haut sont annexées au présent acte d'engagement. Mention(s) manuscrite(s) "lu et approuvé" Signature (s) de l'(es) entrepreneur(s) Fait en un seul original à, le Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 27 sur 52 -

28 Visas Acceptation de l'offre. Est acceptée la présente offre pour valoir acte d'engagement. A Lille, le La personne responsable du marché, Le Directeur de l E.N.S.A.M. Eric DUMETZ Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 28 sur 52 -

29 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Règlement de Consultation R.C. Maître de l'ouvrage : Département Commune Etablissement public : NORD : LILLE : Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers de LILLE (E.N.S.A.M.) Conducteur d'opération : RECTORAT de l'académie de LILLE Service des Constructions Scolaires et Universitaires Objet du marché : Remplacement des couvertures à l identique autour de l amphithéâtre TRESCA de l Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (E.N.S.A.M.) à Lille. Date limite de remise des offres : le 16 septembre 2011 avant 16 heures Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 29 sur 52 -

30 - S O M M A I R E - ARTICLE PREMIER : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE DEUX : CONDITIONS DE L'APPEL D'OFFRES Etendue de la consultation et mode d'appel d'offres 2.1 bis - Maîtrise d'œuvre Décomposition en tranches et en lots 2.2 bis - Contrôle technique Compléments à apporter au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Variantes Délais d'exécution Modification de détail au dossier de consultation Délais de validité des offres Propriété intellectuelle du projet Dispositions relatives aux travaux intéressant la défense Passations éventuelles d'un marché de reconduction Garantie particulière pour matériaux de type nouveau Mesures particulières concernant l'hygiène et la sécurité du travail. ARTICLE TROIS : PRESENTATION DES OFFRES ARTICLE QUATRE : JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE CINQ : CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DES OFFRES ARTICLE SIX : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 30 sur 52 -

31 ARTICLE PREMIER : OBJET DE L'APPEL D'OFFRES Le présent appel d'offres concerne le remplacement des couvertures à l identique autour de l amphithéâtre TRESCA de l Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (E.N.S.A.M.) à Lille. A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux débuteront en octobre 2011 et se dérouleront dans un délai d environ 3 mois. Les prestations objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi n du 31 Décembre 1993). ARTICLE DEUX : CONDITIONS DE L'APPEL D'OFFRES Etendue de la consultation et mode d'appel d'offres La présente procédure adaptée est lancée avec options et variantes définies à l article 2.4 ci-après. Il est soumis aux dispositions de l article 28 du Code des Marchés Publics. 2.1 bis - Maîtrise d'œuvre La maîtrise d œuvre est assurée par le service patrimoine du CER ENSAM de Lille Décomposition en tranches et lots Sans objet. 2.2 bis - Contrôle technique Les travaux faisant l'objet du présent marché sont soumis au contrôle technique dans les conditions prévues par le titre II de la loi du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction. Les missions confiées par le maître de l'ouvrage au contrôleur technique sont : mission L, relative à la solidité des ouvrages et équipements indissociablement liés La mission est confiée au bureau de contrôle technique SOCOTEC de Lille (Tél. : ). 2.2.ter. - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Sans objet. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 31 sur 52 -

32 2.2. quater Coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (S.S.I.) Sans objet Compléments à apporter au C.C.T.P. Les candidats n ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). 2.4 Variantes - Options En tout état de cause, chaque candidat doit présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Les variantes ne sont pas acceptées. Ils présenteront également obligatoirement des propositions supplémentaires pour les options et variantes suivantes: Option n 1 : Couverture des galeries ouvertes de la cour d honneur Délai d'exécution Le délai global d exécution est fixé dans le cadre d acte d engagement et ne peut en aucun cas être changé Modification de détail au dossier de consultation Sans objet Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 120 (Cent vingt) jours à compter de la date limite de remise des offres. Remplacement couvertures amphi TRESCA - Page 32 sur 52 -

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