REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

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1 Direction Générale MR/HB REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d ANDRESY se réunira en séance ordinaire : Le JEUDI 04 JUIN 2015 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 02 AVRIL 2015 II-2 DIRECTION de l URBANISME 02 - ARRET n 2 du PROJET de PLAN LOCAL d URBANISME et BILAN de la CONCERTATION 03 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 412 (ANGLE RUE des SABLONNIERES et RUE de la FONTAINE) 04 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 515 RUE des SABLONNIERES 05 - ACQUISITION des PARCELLES AR 582 et 576 RUE des SABLONNIERES 06 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 649 RUE des SABLONNIERES 07 - ACQUISITION des PARCELLES AR 686 et 691 RUE des SABLONNIERES 08 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 688 RUE des SABLONNIERES 09 - ACQUISITION de la PARCELLE AT 745 RUE des COURCIEUX

2 10 - SIGNATURE d une CONVENTION de PARTICIPATION FINANCIERE avec l AGENCE des ESPACES VERTS de la REGION ILE de FRANCE RELATIVE à la PRISE en CHARGE des FRAIS d ENTRETIEN du BOIS de la BARBANNERIE pour les ANNEES II-3 DIRECTION des FINANCES 11 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2014 BUDGET PRINCIPAL 12 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT 13 APPROBATION du COMPTE de GESTION 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT NON (SPANC) 14 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2014 BUDGET PRINCIPAL 15 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT 16 APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT NON (SPANC) 17 - AFFECTATION du RESULTAT 2014 de la SECTION de FONCTIONNEMENT BUDGET PRINCIPAL 18 - AFFECTATION du RESULTAT 2014 de la SECTION d EXPLOITATION BUDGET ASSAINISSEMENT 19 - BILAN des ACQUISITIONS et CESSIONS OPEREES sur ANDRESY en 2014 II-4 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 20 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE INSTAURATION du QUOTIENT FAMILIAL à l ECOLE de MUSIQUE et de DANSE à COMPTER du 1 er SEPTEMBRE FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1 er SEPTEMBRE ECOLE de MUSIQUE et de DANSE 23 - FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1 er SEPTEMBRE 2015 ATELIER d ART et STAGES d ARTS PLASTIQUES 24 - FIXATION du TARIF de VENTE des GOODIES (PRODUITS DERIVES) de l EXPOSITION SCULPTURES en l ILE - TOTE BAG (SAC en TOILE) 25 - FIXATION du TARIF de VENTE de LIVRES dans le CADRE de la BRADERIE ORGANISEE le 20 JUIN 2015

3 26 - REGULATION des COLLECTIONS de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE II-5 DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 27 - SIGNATURE d une CONVENTION d OBJECTIFS et de FINANCEMENT avec la CAISSE d ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) PRESTATION de SERVICE ACCUEIL de LOISIRS sans HEBERGEMENT / AIDE SPECIFIQUE RYTHMES EDUCATIFS (ASRE) 28 - ADHESION au GROUPEMENT de COMMANDES avec la CAISSE des ECOLES d ORGEVAL pour l ACHAT de FOURNITURES ADMINISTRATIVES et SCOLAIRES de MATERIEL DIDACTIQUE de FOURNITURES pour ACTIVITES MANUELLES et PEDAGOGIQUES pour les ECOLES MATERNELLES et ELEMENTAIRES 29 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du 1 er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES à ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE II-6 DIRECTION des SPORTS 30 -VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE au CLUB SPORTIF de DANSE TWIRL d ANDRESY II-7 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 31 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL d ANDRESY sur le PLAN de GESTION des RISQUES d INONDATION du BASSIN SEINE NORMANDIE 32 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l AGENCE de l EAU SEINE NORMANDIE pour les TRAVAUX d EXTENSION de RESEAU d ASSAINISSEMENT et de MISE aux NORMES 33 - RESPECT de la CHARTE QUALITE de l AGENCE de l EAU SINE NORMANDIE pour les TRAVAUX sur les RESEAUX d ASSAINISSEMENT de la COMMUNE 34 - AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION de la STRUCTURE d ACCUEIL PETITE ENFANCE «les OURSONS» 35 - ADHESION au GROUPEMENT de COMMANDES pour l ACHAT de MATERIEL INFORMATIQUE avec la VILLE d ORGEVAL Andrésy, le 29 mai 2015 Le Maire, Hugues RIBAULT Vice Président de la Communauté D Agglomération des Deux Rives de Seine

4 Direction Générale MR/HB Andrésy, le 29 mai 2015 Mesdames et Messieurs les Maires Adjoints Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, le : J ai le plaisir de vous inviter à participer à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL Le JEUDI 04 JUIN 2015 à 20 h 30 à l Hôtel de Ville Salle du Conseil Municipal ORDRE du JOUR I - INFORMATIONS GENERALES I-1 DECISIONS EXERCICE des DELEGATIONS II-1 - DIRECTION GENERALE II - DELIBERATIONS 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 02 AVRIL 2015 II-2 DIRECTION de l URBANISME 02 - ARRET n 2 du PROJET de PLAN LOCAL d URBANISME et BILAN de la CONCERTATION 03 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 412 (ANGLE RUE des SABLONNIERES et RUE de la FONTAINE) 04 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 515 RUE des SABLONNIERES 05 - ACQUISITION des PARCELLES AR 582 et 576 RUE des SABLONNIERES 06 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 649 RUE des SABLONNIERES 07 - ACQUISITION des PARCELLES AR 686 et 691 RUE des SABLONNIERES 08 - ACQUISITION de la PARCELLE AR 688 RUE des SABLONNIERES

5 09 - ACQUISITION de la PARCELLE AT 745 RUE des COURCIEUX 10 - SIGNATURE d une CONVENTION de PARTICIPATION FINANCIERE avec l AGENCE des ESPACES VERTS de la REGION ILE de FRANCE RELATIVE à la PRISE en CHARGE des FRAIS d ENTRETIEN du BOIS de la BARBANNERIE pour les ANNEES II-3 DIRECTION des FINANCES 11 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2014 BUDGET PRINCIPAL 12 - APPROBATION du COMPTE de GESTION 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT 13 APPROBATION du COMPTE de GESTION 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT NON (SPANC) 14 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2014 BUDGET PRINCIPAL 15 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT 16 APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2014 BUDGET ASSAINISSEMENT NON (SPANC) 17 - AFFECTATION du RESULTAT 2014 de la SECTION de FONCTIONNEMENT BUDGET PRINCIPAL 18 - AFFECTATION du RESULTAT 2014 de la SECTION d EXPLOITATION BUDGET ASSAINISSEMENT 19 - BILAN des ACQUISITIONS et CESSIONS OPEREES sur ANDRESY en 2014 II-4 - DIRECTION de la VIE CULTURELLE 20 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE INSTAURATION du QUOTIENT FAMILIAL à l ECOLE de MUSIQUE et de DANSE à COMPTER du 1 er SEPTEMBRE FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1 er SEPTEMBRE ECOLE de MUSIQUE et de DANSE 23 - FIXATION des TARIFS des SERVICES PUBLICS à COMPTER du 1 er SEPTEMBRE 2015 ATELIER d ART et STAGES d ARTS PLASTIQUES 24 - FIXATION du TARIF de VENTE des GOODIES (PRODUITS DERIVES) de l EXPOSITION SCULPTURES en l ILE - TOTE BAG (SAC en TOILE)

6 25 - FIXATION du TARIF de VENTE de LIVRES dans le CADRE de la BRADERIE ORGANISEE le 20 JUIN REGULATION des COLLECTIONS de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE II-5 DIRECTION de la VIE SCOLAIRE 27 - SIGNATURE d une CONVENTION d OBJECTIFS et de FINANCEMENT avec la CAISSE d ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) PRESTATION de SERVICE ACCUEIL de LOISIRS sans HEBERGEMENT / AIDE SPECIFIQUE RYTHMES EDUCATIFS (ASRE) 28 - ADHESION au GROUPEMENT de COMMANDES avec la CAISSE des ECOLES d ORGEVAL pour l ACHAT de FOURNITURES ADMINISTRATIVES et SCOLAIRES de MATERIEL DIDACTIQUE de FOURNITURES pour ACTIVITES MANUELLES et PEDAGOGIQUES pour les ECOLES MATERNELLES et ELEMENTAIRES 29 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du 1 er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES à ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE II-6 DIRECTION des SPORTS 30 -VERSEMENT d une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE au CLUB SPORTIF de DANSE TWIRL d ANDRESY II-7 DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES 31 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL d ANDRESY sur le PLAN de GESTION des RISQUES d INONDATION du BASSIN SEINE NORMANDIE 32 - DEMANDE de SUBVENTION auprès de l AGENCE de l EAU SEINE NORMANDIE pour les TRAVAUX d EXTENSION de RESEAU d ASSAINISSEMENT et de MISE aux NORMES 33 - RESPECT de la CHARTE QUALITE de l AGENCE de l EAU SINE NORMANDIE pour les TRAVAUX sur les RESEAUX d ASSAINISSEMENT de la COMMUNE 34 - AUTORISATION de SIGNATURE des AVENANTS RELATIFS au MARCHE de TRAVAUX d EXTENSION de la STRUCTURE d ACCUEIL PETITE ENFANCE «les OURSONS» 35 - ADHESION au GROUPEMENT de COMMANDES pour l ACHAT de MATERIEL INFORMATIQUE avec la VILLE d ORGEVAL Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la note de synthèse des questions, ainsi que les projets de délibérations. La Direction Générale se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire.

7 Vous en souhaitant bonne réception, et dans l espoir de vous compter parmi nous à cette occasion, Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, à l assurance de mes sentiments les meilleurs. Le Maire, Hugues RIBAULT Vice Président de la Communauté D Agglomération des Deux Rives de Seine

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