Sérénivie. Le relais de votre protection sociale. Pourquoi Sérénivie? Couverture Prévoyance La réponse Sérénivie Avantages contrat

Transcription

1 Quelques chiffres clés Pourquoi Sérénivie? Couverture Prévoyance La réponse Sérénivie Avantages contrat Glossaire Annexe Sérénivie Le relais de votre protection sociale

2 Aujourd hui, vous bénéficiez d une couverture prévoyance dans le cadre de votre activité professionnelle... et vous avez les moyens de financer vos projets. Et demain? Vous continuerez à faire des projets. Mais de quels revenus bénéficierez-vous pour : Aider vos enfants et petits enfants; Acquérir un bien immobilier dans le but de défiscaliser (Loi Scellier...); Protéger votre conjoint en cas de décès; Voyager et comment disposer d une réserve financière immédiate en cas de décès ou de perte d autonomie?

3 Chiffres clés Zoom sur les 60 à 70 ans : quelles sont leurs priorités? 3 situations communes 3 priorités Avoir de nombreux projets Se sentir libéré Être confiant Source : CSA - 08/ ans, un nouvel âge? A partir de 60 ans, garantir un emprunt immobilier coûte cher Exemple pour un capital garanti 100k, décès/ptia seuls, taux du prêt 3%, assurés non fumeurs Coût total d une temporaire emprunteur sur toute la durée du prêt - 60/70 ans Homme : ; Femme : /72 ans Homme : ; Femme : /75 ans Homme : ; Femme : Source : Generali (DMP) - Novembre 2010 S occuper de ses proches Rester jeune Être utile, aider les autres 50ans En moyenne, ce n est qu après 50 ans que le patrimoine financier prend une importance significative. Source : INSEE 57% C est la part du patrimoine financier dans le patrimoine privé des retraités (contre 43 % chez les actifs). Source : Les revenus et le patrimoine des ménages, édition 2009 Montants médians et moyens du patrimoine immobilier et du patrimoine financier en milier d euros Actifs Retraités Patrimoine immobilier médian Patrimoine financier médian Patrimoine immobilier moyen Patrimoine financier moyen Source : insee, enquête patrimoine 2004, montants recalés sur la comptabilité nationale. Si actifs et retraités disposent de biens immobiliers de valeurs équivalentes, le patrimoine financier des retraités est en moyenne significativement plus important : contre Source : Les revenus et le patrimoine des ménages, édition 2009

4 Pourquoi choisir Sérénivie? Les cadres supérieurs, dirigeants d entreprise, cadres dirigeants salariés, les gérants majoritaires et les TNS bénéficient le plus souvent d une couverture prévoyance via leur activité / entreprise. Et demain, que se passera-t-il lors de leur passage à la retraite? Generali propose une solution qui vous permet de bénéficier d une assurance en relais de votre protection sociale professionnelle lors du passage à la retraite. SE PROCURER UNE PROTECTION FINANCIÈRE À VIE ASSURER LA CONTINUITÉ DE VOTRE COUVERTURE PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE AU MOMENT DE VOTRE RETRAITE Une solution prévoyance pour : Préserver financièrement l avenir de vos enfants ou petits enfants (y compris ceux issus de famille recomposée) Accéder au crédit quel que soit votre état de santé Protéger votre conjoint en cas de décès Disposer de liquidités immédiates pour faire face aux dépenses liées au décès Une solution d assurance pour : Préfinancer une couverture prévoyance pendant la période d activité, là où vos revenus sont les plus élevés. A la retraite, vos garanties seront acquises et vous n aurez plus de prime à payer. SERENIVIE, le relais de votre protection sociale

5 Quelle couverture prévoyance à la retraite? Aujourd hui Demain Départ en retraite En activité En retraite VOS REVENUS SONT AU PLUS HAUT VOS REVENUS SONT PLUS LIMITÉS (1) Garantie prévoyance : Oui (2) Garantie prévoyance :...? (1) Dans le cadre professionnel, vous bénéficiez d une couverture prévoyance (2) Votre garantie professionnelle s arrête, à titre individuel êtes-vous couvert?

6 La réponse Sérénivie Mécanisme En cas de décès Exemples Tarifs Sérénivie prévoit le versement d un capital au bénéficiaire désigné à la suite du décès de l assuré. La durée du paiement des cotisations est de 10 ans minimum. A l issue de cette période, la garantie est acquise quel que soit l âge au moment du décès. Souscription du contrat Départ en retraite En activité Arrêt du paiement des cotisations En retraite VOS REVENUS SONT AU PLUS HAUT VOS REVENUS SONT PLUS LIMITÉS 10 ans minimum Garantie à vie Période du différé Paiement temporaire des cotisations Pas de sur-assurance * Période de couverture Aucune cotisation à payer *Rappel : Pendant la période du différé, vous êtes déjà couvert par votre régime professionnel 1 er atout Vous êtes assuré sans formalités médicales quelle que soit l évolution de votre état de santé. Aucun questionnaire de santé à remplir : ni au moment de la souscription du contrat ; ni au moment de la prise d effet.

7 La réponse Sérénivie Que se passe-t-il en cas de décès? Mécanisme En cas de décès Exemples Tarifs Souscription du contrat Départ en retraite En activité Si le décès intervient pendant la période de paiement des cotisations : Les cotisations sont intégralement remboursées au(x) bénéficiaire(s) que vous avez désigné(s) au contrat. Arrêt du paiement des cotisations En retraite Si le décès intervient pendant la période de couverture : Le capital décès revalorisé chaque année est versé au(x) bénéficiaire(s) que vous avez désigné(s) au contrat. 10 ans minimum Garantie à vie Période du différé Paiement temporaire des cotisations Pas de sur-assurance * Période de couverture Aucune cotisation à payer *Rappel : Pendant la période du différé, vous êtes déjà couvert par votre régime professionnel 2 ème atout Quelle que soit la date du décès, en activité ou en retraite, une réserve est immédiatement disponible. En cas de décès pendant la période du différé, les cotisations seront remboursées au(x) bénéficiaire(s). Au décès pendant la période de garantie, vous avez la certitude que le bénéficiaire recevra le capital décès prévu. En cas d imprévu, le capital reste disponible.

8 La réponse Sérénivie Exemple Mécanisme En cas de décès Exemple Tarifs Exemple d une souscription à 50 ans, pour de capital garanti et une durée de paiement de 10 ans. Capital garanti Cumul des cotisations ,01% Effet de levier : attribution du compte de participation aux bénéfices äcorrespondant à la période du différé Âge 3 ème atout Le capital garanti continue de croître après l arrêt du paiement des cotisations.

9 La réponse Sérénivie Tarifs indicatifs Mécanisme En cas de décès Exemples Tarifs Prime mensuelle en euros pour une couverture décès de 1 PASS ( en 2011) Âge à la souscription Durée du différé et de paiement des cotisations 10 ans 15 ans 20 ans 40 ans 106,82 45 ans 148,26 115,50 50 ans 230,91 160,12 125,39 55 ans 248,87 173,59

10 Quelques chiffres clés Pourquoi Sérénivie? Couverture Prévoyance La réponse Sérénivie Avantages contrat Glossaire Annexe Les avantages de votre contrat 1 Pas de questionnaire de santé. 2 Possibilité pour l entreprise de souscrire et de payer les cotisations. 3 Revalorisation annuelle du capital et des cotisations. Après l arrêt des cotisations, le capital continu à être revalorisé. 4 En cas d emprunt à la retraite : couverture de votre prêt en utilisant ce contrat comme garantie. 5 Libre choix du ou des bénéficiaire(s) du contrat. 6 Protection du conjoint : possibilité de couplage avec la Retraite option1 (sans réversion). 7 Avantages fiscaux de l assurance Vie. + En cas de décès pendant la période du différé : en l absence de capital décès il n y a pas de fiscalité. Generali Vie remboursera les primes versées à la succession ou au contractant (si différent de l assuré). En cas de décès après la période du différé : application du 990 I du CGI : taxe de 20% au-delà d un abattement de par bénéficiaire. La taxation ne portera pas sur l'intégralité du capital décès, mais sur la valeur de rachat du contrat au jour du décès augmentée du montant de la prime correspondant à la différence entre le capital décès et la valeur de rachat du contrat (fraction non rachetable du capital décès). * Pour les primes versées après le 70 ème anniversaire de l'assuré, celles-ci seront soumises au droit de mutation au-delà d un abattement de , à défaut pour le bénéficiaire d être exonéré de droits de mutation. +

11 Glossaire Un produit vie entière Une couverture à vie À effet différé Un paiement des cotisations pendant la période d activité et une prise d effet des garanties à la retraite avec contreremboursement des primes (brut de frais hors cotisation GPMA) en cas de décès pendant la période de cotisation. Sans questionnaire santé Pas de sélection médicale à l entrée. Âge max au terme du différé : 75 ans Âge minimum à la souscription : 35 ans. Âge maximum à la souscription : 65 ans. Durée minimum du différé : 10 ans. Montant du capital Capital minimum assuré : 1 PASS ( ). Capital maximum assuré : Adhésion à l association GPMA Pas de frais de dossier. Droits d adhésion à l association GPMA : 7 / an. Association de type «loi 1901» créée en 1977 Plus de adhérents fin 2009 Pour en savoir plus sur GPMA + L accès aux services d Europ Assistance : Etude des devis des clients, aide pédagogique à domicile, aide ménagère en cas d hospitalisation, garde d enfants, livraison de médicaments et de courses, portage de repas Un fonds d entraide aux adhérents confrontés à une situation économique ou sociale particulièrement difficile. Des opérations de solidarité internationales.

12 Annexe TYPE COLLÈGE CADRE FISCAL GARANTIE UNE ENTREPRISE SA, SNC, SCA, SAS LES TRAVAILLEURS NON SALARIÉS : Gérant majoritaire, ou toute autre personne assujettie à l article 62 du CGI, Commerçant/artisan Profession libérale LE CONTRAT SERENIVIE ÉTANT UN CONTRAT COLLECTIF D ASSURANCE SUR LA VIE, À ADHÉSION FACULTATIVE, IL PEUT ÊTRE SOUSCRIT DANS LE CADRE DE L ARTICLE 82 DU CGI : Si souscription par la personne morale : Les primes payées par cette dernière viennent en déduction de son IS. La prime versée par l employeur, étant assimilée à un supplément de salaire, est soumises à l IR et aux charges sociales. Les contributions de l employeur sont soumises à la CSG et CRDS Si souscription par les TNS, ils peuvent, en sus de leur contrat Madelin, souscrire un contrat SERENIVIE. Pour la détermination des bénéfices industriels et commerciaux et des bénéfices des professions non commerciales, les primes ne seront pas admises en déduction du bénéfice imposable du TNS. Si souscription par la structure juridique (article 62 du CGI), mêmes effets que pour A82 (salarié) * *Prévoir la notification sur PV d assemblée En cas de décès : Le capital perçu par les bénéficiaires est exonéré des droits de succession dans les limites fixées par la loi (article 990I du CGI). En cas de rachat total : Les plus values sont soumises soit à l IR soit au prélèvement libératoire. LE CONTRAT SERENIVIE COUVRE LE RISQUE DÉCÈS : S il intervient après la période de différé, c'est-à-dire, après la période de paiement des cotisations. L assureur paye aux bénéficiaires désignés par le contrat, le capital assuré au titre de l adhésion, majoré de la participation aux bénéfices acquise à la date du décès de l assuré. S il intervient pendant la période de différé, l assureur rembourse aux bénéficiaires désignés la totalité des cotisations, nette de frais, encaissées au jour du sinistre. Le contrat SERENIVIE prévoit la possibilité d un rachat total au titre de la garantie décès dès lors qu une cotisation au moins a été acquittée. Ce rachat met fin à l adhésion. Document non contractuel. Pour connaître le détail de l étendue et les conditions de garantie, reportez-vous aux conditions générales et particulières du contrat.