BUDGET 2012 POSTE BUDGÉTAIRE PRÉVISION 2012 REVENUS

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1 BUDGET POSTE BUDGÉTAIRE PRÉVISION REVENUS Taxes sur la valeur foncière $ Tarification services municipaux $ Tenant lieu de taxes $ Revenus de sources locales $ Affectation surplus accumulé $ Transferts des conditionnels $ TOTAL DES REVENUS $ DÉPENSES Administration $ Sécurité publique $ Transport $ Hygiène $ Aménagement et urbanisme $ Loisirs et culture $ Frais de financement $ Transfert activités investissement $ TOTAL DES DÉPENSES $

2 TAXE SUR LA VALEUR FONCIÈRE Taxes générales $ Taxes générales emprunt camion incendie $ Taxes générales emprunt équipements $ Taxes générales emprunt aqueduc $ TOTAL TAXE VALEUR FONCIÈRE $ TARIFICATION SERV. MUNICIPAUX Tarification aqueduc $ Tarification emprunt aqueduc $ Tarification ordures $ Tarification bacs à ordures $ Tarification frais de dossier $ Tarification service incendie et premiers répondants $ Numéro de civique $ TOTAL TARIFICATION SERV.MUNICIPAUX $ TENANT LIEUX DE TAXES Santé et services sociaux $ École primaire $ Compensation immeubles non imposables $ Bureau de poste $ TOTAL TENANT LIEUX DE TAXES $ REVENUS DE SOURCES LOCALES Protection incendie Barkmere etc $ Remboursement Sûreté du Québec $ Licences de chiens $ Droit de mutation immobilière $ Permis $ Droit carrières et sablières $ Amendes et pénalités $ Amendes cours municipale $ Ristourne $ Intérêts arriérés de taxes $ Intérêts remboursement TPS $ Autres $ Photocopies, fax etc $ Célébration mariage & union $ Inspection installations sanitaires $ Contribution fonds de parc $ Vente de métaux $ Location de salle $ TOTAL REVENUS DE SOURCES LOCALES $ AFFECTATION Affectation surplus accumulé $ TOTAL AFFECTATION $ TRANSFERTS CONDITIONNELS Réseau routier $ Subvention Canada-Québec TICQ $ Hygiène du milieu - matières résiduelles $ Remboursement TVQ $ Pacte rural $ TOTAL TRANSFERTS CONDITIONNELS $ TOTAL DES REVENUS $

3 CONSEIL MUNICIPAL Rémunération du conseil $ Allocation de dépenses $ Cotisation RRQ $ Cotisation FSS $ Cotisation RQAP $ Frais de déplacement et congrès $ Formation et perfectionnement $ Assurances $ Aliments, boissons etc $ Quote-part MRC $ TOTAL CONSEIL MUNICIPAL $ APPLICATION DE LA LOI Services juridiques $ Quote-Part cour municipale $ TOTAL APPLICATION DE LA LOI $ GESTION FINANCIÈRE ET ADM. Salaire employés temps plein $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de déplacement $ Frais de poste $ Frais de transport $ Frais de téléphone $ Frais de publication $ Comptabilité et vérification $ Services prof. Informatique $ Assurances $ Réceptions $ Cotisation association et abonnement $ Location d'ameublement $ Entretien et réparation ameublement $ Aliments et boissons $ Fournitures de bureau, imprimés $ Quote-part MRC $ Contribution OSBL $ TOTAL GESTION FINANCIÈRE ET ADM $ GREFFE Rémunération élection - $ Frais de transport - $ Frais de poste - $ Frais de publication - $ Fournitures de bureau - $ TOTAL GREFFE - $ ÉVALUATION Quote-part évaluation MRC $ TOTAL ÉVALUATION $ GESTION DU PERSONNEL Frais de déplacement $ Frais de formation $ TOTAL GESTION DU PERSONNEL $

4 BUDGET AUTRES HÔTEL DE VILLE Salaire employés temps plein $ Salaire employés temps partiel $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation RQAP $ Cotisation CSST $ Assurance collective $ Frais de transport $ Assurances $ Contrat entretient hôtel de ville et terrain $ Location ameublement et équipement $ Entretient et réparation hôtel de ville $ Entretien et réparation ameublement et équip $ Huile à chauffage $ Articles de quincaillerie $ Articles de nettoyage $ Électricité hôtel de ville $ TOTAL AUTRES HÔTEL DE VILLE $ TOTAL ADMINISTRATION $

5 POLICE Sûreté du Québec $ TOTAL POLICE $ PROTECTION INCENDIE Salaire employés temps plein $ Salaire employés temps partiel $ Allocation pompier volontaires $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de déplacement $ Frais de transport $ Frais de téléphone $ Pagettes, cellulaires, radio $ Services juridiques $ Inspection camion incendie et équipement $ Assurance $ Services payés autres municipalité $ Gardiennage et sécurité $ Formation et perfectionnement $ Immatriculation $ Cotisation et abonnement $ Nettoyage habit de combat $ Entretient et réparation caserne $ Entretien et réparation véhicules $ Entretien machineries et outillages $ Aliments, boissons $ Carburant et lubrifiant $ Biens non-durables $ Achats de petits outils, équipements $ Vêtements $ Articles de nettoyage $ Fournitures de bureau, matériel de prévention $ Électricité caserne $ Quote-part MRC $ TOTAL INCENDIE $ PREMIERS RÉPONDANTS Quote- part Arundel premiers répondants $ TOTAL PREMIERS RÉPONDANTS $ AUTRES (CHIENS) Frais de transport $ Services professionnels (euthanasie) $ Chiens errants (fourrière) $ Licences de chiens $ TOTAL AUTRES (CHIENS) $ TOTAL SÉCURITÉ PUBLIQUE $

6 VOIRIE MUNICIPALE Salaire employés temps plein $ Salaire employés temps partiel $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de déplacement $ Frais de transport $ Frais de téléphone $ Cellulaires $ Frais de publication $ Frais de génie, arpentage $ Services juridiques $ Inspection mécanique $ Assurance $ Gardiennage et sécurité $ Formation et perfectionnement $ Immatriculation $ Cotisation et abonnement $ Location machinerie-outillage $ Entretien garage et terrain $ Entretien et réparation véhicules $ Entretien et réparation mach.-outill $ Pierre et gravier $ Asphalte $ Carburant et lubrifiant $ Huile à chauffage $ Calcium $ Articles de quincaillerie $ Petits outils $ Vêtements $ Articles de nettoyage $ Électricité $ TOTAL VOIRIE MUNICIPALE $ ENLÈVEMENT DE LA NEIGE Salaire employés temps plein $ Salaire employés temps partiel $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de déplacement $ Frais de transport $ Frais de téléphone $ Cellulaires $ Frais de publication $ Inspection mécanique $ Assurance $ Sécurité et gardiennage $ Formation et perfectionnement $ Immatriculation $ Cotisation association $ Location de machinerie $ Entretient hangar et garage $ Entretient et réparation véhicules $ Entretient et réparation machinerie $

7 Sable $ Sel à glace $ Carburant et lubrifiant $ Huile à chauffage $ Vêtements $ Articles de nettoyage $ Électricité garage et hangar $ TOTAL ENLÈVEMENT DE LA NEIGE $ POSTE BUDGÉTAIRE PRÉVISION ÉCLAIRAGE DES RUES Services scientifiques et de génie $ Location de poteaux $ Pièces et accessoires $ Éclairage des rues $ TOTAL ÉCLAIRAGE DES RUES $ CIRCULATION ET STATIONNEMENT Frais de transport signalisation $ Confection de lignes $ Plaques de rues, signalisation $ TOTAL CIRCULATION ET STATIONNEMENT $ TRANSPORT COLLECTIF Quote-part MRC transport commun $ Transport adapté $ TOTAL TRANSPORT COLLECTIF $ TOTAL TRANSPORT $

8 RÉSEAU DISTRIBUTION EAU Salaire employés temps plein $ Salaire employés temps partiel $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de déplacement $ Frais de poste $ Frais de transport $ Frais de téléphone $ Services scientifiques et de génie $ Assurance $ Sécurité et gardiennage $ Analyse d'eau $ Formation et perfectionnement $ Location de machinerie $ Entretien bâtiments et terrains $ Pierre et gravier $ Asphalte $ Carburant et lubrifiant $ Tuyaux et matériaux $ Biens non-durables $ Articles de nettoyage $ Électricité $ TOTAL RÉSEAU DISTRIBUTION EAU $ MATIÈRES RÉSIDUELLES Salaire temps plein $ Salaire temps partiel $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de formation $ Bacs à ordures $ Entente collecte et transport Amherst $ Quote-part MRC et régies $ TOTAL MATIÈRES RÉSIDUELLES $ TOTAL HYGIÈNE $

9 AMÉNAGEMENT URBANISME ZONAGE Salaire employé temps plein $ Salaire employé temps partiel $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de déplacement $ Frais de transport $ Cellulaires $ Frais de publication $ Services professionnels $ Services juridiques $ Assurance $ Frais de formation $ Cotisation et abonnement $ Carburant et lubrifiant $ Fournitures de bureau $ TOTAL AMÉNAGEMENT URBANISME ZONAGE $ PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT Quote-part MRC, CLD, dévelop. Local $ Quote-part MRC, centre d'études collégiales $ Quote-part MRC, télécommunication et info $ Quote-part MRC, pacte rural, parc linaire $ TOTAL PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT $ TOTAL AMÉNAGEMENT ET URBANISME $

10 PARCS ET TERRAINS DE JEUX Salaire employés temps plein $ Salaire employés temps partiel $ Cotisation régime de retraite $ Cotisation RRQ $ Cotisation assurance-emploi $ Cotisation FSS $ Cotisation CSST $ Cotisation RQAP $ Assurance collective $ Frais de transport $ Assurance $ Location machinerie, outillage $ Entretien bâtisses et terrains $ Pièces et accessoires $ Électricité $ Subvention OSBL $ TOTAL PARCS ET TERRAINS DE JEUX $ BIBLIOTHÈQUE Frais de déplacement $ Frais de transport $ Assurance $ Fourniture de bureau $ Contribution CRSBP et bibliothèque $ TOTAL BIBLIOTHÈQUE $ TOTAL LOISIRS ET CULTURE $

11 INTÉRÊTS Intérêts-autres tiers $ TOTAL INTÉRÊTS $ AUTRES FRAIS FINANCEMENT Frais de banque $ TOTAL AUTRES FRAIS FINANCEMENT $ TOTAL FRAIS DE FINANCEMENT $ TOTAL DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT $

12 REMBOURSEMENT CAPITAL Remboursement capital $ TOTAL REMBOURSEMENT CAPITAL $ TRANSFERT ACTIVITÉS INVESTISSEMENT Chemin voirie $ Trottoirs $ Terrain de tennis $ TOTAL TRANSFERT ACTIVITÉS INVESTISSEMENT $ TOTAL AUTRES ACTIVITÉS FINANCIÈRES $ TOTAL DES DÉPENSES $