INSCRIPTION DONNEURS D ORDRES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "INSCRIPTION DONNEURS D ORDRES"

Transcription

1 INSCRIPTION DONNEURS D ORDRES υ FORFAIT Séminaire de présentation du marché aéronautique en Tunisie le 28 Septembre Un planning de rendez-vous sur deux journées (29 30) Une fiche de présentation dans le catalogue AEROSPACE MEETINGS TUNISIE Le catalogue AEROSPACE MEETINGS TUNISIE Le cocktail du 28 Septembre 2009 Les déjeuners des Septembre 2009 Les pauses café du Workshops et Conférences Euros TTC* FORFAIT Euros X pers. = TOTAL TTC = *TVA 18% incluse non récupérable Je joins un chèque d acompte à l ordre de BCI ou j envoie un virement bancaire, de 60% du montant du total T.T.C.(Banque HSBC, rue de Bellevue Boulogne- France IBAN FR ). Je m engage à payer le solde à réception de la facture et au plus tard le 28 Août 2009 Je soussigné(e)..., reconnais avoir pris connaissance et accepte le règlement général de la Convention d Affaires AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 figurant au dos de ce dossier. Je m engage à participer à la convention AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 ou à désigner un remplaçant en cas d empêchement. Fait le : Par :... Signature et cachet de l entreprise : DOSSIER à retourner à l adresse ci-dessous : BCI Aerospace Meetings Tunisie /37 Rue des Abondances Boulogne cedex France Te l : ( 0 ) f a x : (0) Site Internet : E-Ma i l : aerospacetunisia@adhes.com SA au capital de euros, RCS Nanterre B SIRET : NAF : 8230Z

2 PRESENTATION DE LA SOCIETE AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 RAISON SOCIALE :... υ Adresse :... υ Code postal :...υ Ville :... υ Pays :... υ Tel :...υ Fax :... υ ... υ Site internet :... υ Code NAF :... υ Date de création :...υ Chiffre d affaires (Millions d Euros) :...υ Nombre d employés :... υ % Activité Aéronautique :...υ CA :... υ % Activité Spatiale :... υ CA :... υ % Export :...υ Zone(s) d export :. υ Appartenance à un groupe :...υ Nationalité du groupe :... υ Affiliation à une association ou un syndicat professionnel :... DOSSIER D INSCRIPTION Identification des participants : Participant 1 (Personne à qui seront adressés toutes les communications et documents produits par l organisateur) υ Titre :... υ Prénom :... υ Nom :. υ Fonction :... υ Tél. Portable :... υ Tél. direct :... υ Fax :...υ ... υ Adresse (physique sans boite postale) : υ Code postal :...υ Ville :.. υ Pays :... υ Autre(s) information(s) utile(s) : Participant 2 υ Titre :... υ Prénom :... υ Nom :. υ Fonction :... υ Tél. Portable :... υ Tél. direct :... υ Fax :...υ ... υ Adresse (physique sans boite postale) : υ Code postal :...υ Ville :.. υ Pays :... Participant 3 υ Titre :... υ Prénom :... υ Nom :. υ Fonction :... υ Tél. Portable :... υ Tél. direct :... υ Fax :...υ ... υ Adresse (physique sans boite postale) : υ Code postal :...υ Ville :.. υ Pays :... ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) ACTIVITE(S) SECONDAIRE(S) NATURE DE LA PARTICIPATION υ Nous recherchons ρ Sous-Traitance ρ Alliance R & D ρ Produits Finis ρ Licences / Technologies ρ Savoir-Faire ρ Représentation Commerciale ρ Services ρ Programmes de recherche communs ρautres (spécifiez) : υ Notre Département ρ Achats ρ Qualité ρ Bureau d études ρ Technique ρ Production ρ Fabrication, industrialisation ρ Sous-traitance ρ Recherche et développement ρ Commercial ρ Autres (spécifiez) :..

3 DESCRIPTION DES PRODUITS ET SERVICES RECHERCHES υ Aéronautique :... υ Défense :... υ Spatial :... υ Autres (spécifiez) :... υ Données techniques :... υ Certifications exigées :... υ Types de contacts recherchés :... υ Site de Production à l étranger :...

4 COMPETENCES RECHERCHEES ENERGIE ET ALIMENTATION ρ Batteries ρ Autre type d accumulation d énergie (roues d inertie, piles à combustible, etc.) ρ Conditionnement, gestion et distribution de puissance ρ Cellules et panneaux solaires ρ Générateurs de puissance (non solaires)... ELECTRONIQUES & ELECTRICITE ρ Sous-traitance ρ Tubes électroniques ρ Composants passifs ρ Composants actifs ρ Capteurs, contrôles, mesures ρ Bobinage ρ Câblage ρ Connectique ρ Ecrans ρ Antennes et réseaux ρ Systèmes de commandes ρ Matériel électrique ρ Systèmes et équipements embarqués... ESSAIS, MESURES, CONTROLES ET TESTS ρ Bancs d essais ρ Conduite d essais ρ Contrôle non destructifs... INFORMATIQUE SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIELLE ρ Systèmes d information et de communication ρ Architecture des systèmes ρ Réseau de communication ρ Imagerie numérique ρ Systèmes d exploitation ρ Contrôle commande ρ Conduite process ρ Modélisation, simulation, algorythme... INGENIERIE, BUREAU D ETUDES ρ Mécanique ρ Electronique ρ Conception, design ρ Modélisation, calculs ρ Réalisation de Prototypes, expérimentation... INSTRUMENTATION ρ Instrumentation de science physique ρ Techniques de diagnostic et de surveillance ρ Capteurs physiques et chimiques ρ Systèmes scientifiques de mesure in-situ... LOGICIELS ρ Développement logiciel ρ Ingénierie logicielle ρ Outils logiciels ρ Assurance qualité et produit logiciel... MATERIAUX COMPOSITES ρ Matrice organique ρ Matrice Thermodurcissables ρ Autres Matrices (spécifiez): ρ Renforts ou charges (spécifiez): ρ Drapage ρ Enroulement filamentaire ρ RTM ρ Structures sandwiches ρ Polymérisation ρ Usinage Assemblage ρ Contrôle non destructifs ρ Caractérisation des matériaux ρ Matériels de mise en œuvre ρ Formation.. MECANIQUE / METAUX ρ Mécanismes - Electro-mécanismes ρ Tôlerie ρ Chaudronnerie ρ Vérins, servomoteurs ρ Systèmes de séparation, pyrotechnie ρ Tribologie ρ Systèmes robotiques ρ Micro-mécanique ρ Usinage ρ Formage ρ Découpage ρ Traitements ρ Post-traitements ρ Structures déployables ρ Prototypage ρ Stérolithographie ρ Intégration, salle blanche... OPTIQUE ET OPTRONIQUE ρ Analyse et ingénierie systèmes optiques ρ Composants optiques, dont micro-optique ρ Systèmes optroniques ρ Systèmes et technologie laser ρ Instrumentation optique et senseurs... PROPULSION ρ Propulsion chimique ρ Propulsion électrique ρ Propulsion cryotechnique ρ Propulsion aérobie... REGULATION THERMIQUE ρ Systèmes de régulation thermique (y compris logiciels) ρ Composants de régulation thermique ρ Cryotechnique ρ Radiateurs à grande puissance ρ Boucle fluide... SERVICES ρ Assurance produits ρ Conseil, audit ρ Qualité ρ Formation ρ Environnement ρ Certification ρ Sécurité, prévention, Hygiène ρ Information ρ Transport, logistique ρ Maintenance ρ Emballage, conditionnements spéciaux ρ Manutention, levage ρ Design industriel ρ Veille technologique... STRUCTURES ρ Ingénierie et contrôle des structures ρ Techniques de fabrication de structures ρ Structures actives et contrôle ρ Structures intelligentes... SYSTEMES DE CONTROLE DU MILIEU ET DE SURVIE ρ Systèmes de recyclage de l eau ρ Systèmes de recyclage des déchets ρ Systèmes et composants de gestion de l air... TEXTILES TECHNIQUES ρ Décoration ρ Ennoblissement ρ Production tissée ρ Production non tissée... TRAITEMENT DE SIGNAUX ρ Guidage et contrôle ρ Traitement de signaux et d images ρ Senseurs ρ Compression, cryptage, etc.... TRAITEMENT ET STOCKAGE DE DONNEES ρ Recueil de données ρ Traitement et stockage de données ρ Documentation technique... TRANSFORMATION PLASTIQUE ρ Injection ρ Pultrusion ρ Moulage ρ Extrusion ρ Thermoformage ρ Compounding... EQUIPEMENTIER..... SYSTEMIER..... HYDRAULIQUE..... MACHINES SPECIALES..... METROLOGIE..... OUTILLAGE..... PNEUMATIQUE..... ROBOTIQUE & AUTOMATISMES.....

5 ρ Autres (spécifiez) : APPLICATIONS AERONAUTIQUES ET SPATIALES AVIONS MILITAIRES ρ Bombardiers ρ Fret - Transport - Ravitaillement en vol ρ Alerte lointaine ρ Guerre électronique ρ Avions de chasse ρ Observation ρ Patrouille anti-sous-marine ρ Reconnaissance ρ Recherche - Banc d essai - Expérimentation ρ Entraînement ρ Utilitaire AVIONS COMMERCIAUX ρ Monocouloirs ρ Gros-porteurs ρ Avions à turbopropulseurs HELICOPTERES ρ Naval ρ Reconnaissance / Attaque ρ Convertibles ρ Entraînement ρ Transport ρ Utilitaire AVIONS D AFFAIRES ET AVIATION GENERALE ρ Avions à turboréacteurs ρ Avions à turbopropulseurs ρ Avions à moteur à pistons TURBOMOTEURS VEHICULES SPATIAUX ρ Lanceurs ρ Systèmes pilotés ρ Systèmes télépilotés... ρ Satellites civils ρ Télécommunications ρ Observation de la Terre ρ Navigation ρ Scientifique ρ Météorologie ρ Expérimentation... ρ Satellites militaires ρ Télécommunications ρ Alerte avancée ρ Observation de la Terre ρ Navigation ρ Reconnaissance et surveillance ρ Expérimentation ρ Systèmes pilotés... ρ Robots ρ Orbiteurs ρ Infrastructures au sol ARMEMENTS GUIDES NON PROPULSES RADARS DE CONTROLE DE LA CIRCULATION AERIENNE SYSTEMES DE COMMUNICATION ET DE NAVIGATION SYSTEMES DE TRAITEMENT DE DONNEES AFFICHAGES ET INSTRUMENTS SYSTEMES DE GUERRE ELECTRONIQUE SYSTEMES AVIONIQUES INTEGRES RADARS ET SENSEURS MISSILES ρ Air-air ρ Air-surface COMPAGNIE AERIENNE ρ Anti-char ρ Anti-missile ENGINS TELEPILOTES ET ρ Anti-navire DRONES ρ Anti-sous-marin AEROPORT... ρ Surface-air.... ρ Surface-surface ρ Autres (spécifiez) :..... Date, Signature et cachet de l entreprise (Obligatoire): DO SSIER à r e tourn er à l a dr esse ci -de ssous : B CI AEROSPACE MEETINGS TUNISIE / 37, Ru e de s Abo nda nc es B o ulo gne c ed ex F ra nc e T e l : ( 0 ) f a x : ( 0 ) S i t e I n t e r n e t : w w w. a e r o s p a c e m e e t i n g s. c o m / t u n i s i e - E - M a i l : aerospacetunisia@adhes.com S A a u c a p i t a l d e e u r o s, R C S N a n t e r r e B S I R E T : N A F : Z

6 Règlement général de la convention AEROSPACE MEETINGS TUNISIE ORGANISATION La convention AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 est organisée par la société BCI, SA au capital de euros, dont le siège social est situé au 35/37, Rue des abondances BOULOGNE Cedex, ci-après dénommés les organisateurs. 2. OBJET Le présent règlement définit les conditions dans lesquelles les organisateurs mettent en place et font fonctionner cette convention. Il précise les obligations et les droits respectifs du participant et des organisateurs. Le participant s engage formellement à respecter le présent règlement. 3. LIEU ET DATE La convention AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 se déroulera les Septembre En cas d impossibilité de disposer des locaux prévus pour cas de force majeure, les organisateurs pourront changer de lieu ou en différer la date. Les organisateurs pourront annuler l opération après en avoir avisé le participant, et dans ce cas, sa présente demande d admission se trouvera résiliée de plein droit, et ce sans indemnité pour le participant en dehors du remboursement des frais d inscription versés. 4. ADMISSION, INSCRIPTION, ANNULATION, REGLEMENT Sont admises à participer toutes entreprises, organismes ou administrations ayant la possibilité de négocier avec des donneurs d ordres. Les organisateurs se réservent le droit de refuser une demande d inscription pour quelque motif que ce soit, et sans avoir à justifier leur décision. En cas de désistement du participant avant la convention, le signataire demeure redevable de 30% du montant initial de sa participation correspondant aux frais engagés par les organisateurs. Le désistement doit être notifié à l organisateur BCI par lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant foi, au plus tard le 28 Aôut Passé cette date, la demande d admission à AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 devient définitive et irrévocable, et le participant demeure redevable de l intégralité du montant initial de sa participation. Le règlement de la participation doit être effectué à réception de la facture. 5. PRESTATIONS COMPRISES DANS LE MONTANT FORFAITAIRE DE PARTICIPATION Le montant forfaitaire de participation est de euros T.T.C. Ce prix d inscription à la convention AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 comprend les prestations décrites dans la rubrique formules et options de la présente demande d inscription. 6. REGLES COMMERCIALES Il est interdit aux participants de faire bénéficier à une autre société de tout ou partie des services offerts par la convention AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2009 sans l accord préalable des organisateurs. Le participant s interdit formellement de se livrer, à l extérieur des lieux de la convention, à des activités similaires à celles exercées dans l enceinte de la convention, pendant toute la durée de celle-ci. 7. OBLIGATION DE RESULTAT Les organisateurs s engagent à mettre en œuvre avec diligence les moyens dont ils disposent sans être tenu à une obligation de résultat. 8. ASSURANCES Les organisateurs sont responsables civilement en leur qualité d organisateur de AEROSPACE MEETINGS TUNISIE Cette responsabilité ne saurait en aucun cas s étendre aux dommages causés par des tiers aux participants. L hôtel RAMADA PLAZA de TUNIS répond de sa responsabilité civile en qualité de propriétaire des immeubles et des installations, fixes ou provisoires servant à la convention, ainsi que pour l exploitation des activités et entreprises qu il gère directement. Il en est de même pour toutes les entreprises extérieures. Le participant doit obligatoirement être couvert par une police d assurance responsabilité civile individuelle et répondre de tous les dommages causés à autrui soit par lui même, soit par son personnel ou ses installations. Le participant doit être couvert par une police d assurance garantissant les matériels lui appartenant ou les biens confiés apportés lors de la convention. 9. APPLICATION DU REGLEMENT Les organisateurs ont le droit de statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement, et d apporter à celui-ci toutes modifications ou adjonctions nécessaires qui deviennent immédiatement exécutoires. Les circulaires envoyées aux participants ultérieurement font partie intégrante du présent règlement. Toute infraction au présent règlement peut entraîner l exclusion du participant contrevenant, et ce à la seule volonté des organisateurs, sans mise en demeure et sans remboursement du montant de sa participation. 10. COMPETENCES En signant le présent dossier, le participant déclare accepter sans réserve les clauses du présent règlement. En cas de contestation, et avant toute procédure, le participant s engage à soumettre sa réclamation aux organisateurs. En cas de contestation, le tribunal du siège de BCI est seul compétent. SOCIETE : Adresse :. Nom du responsable du dossier : Date :... Signature et Cachet de l entreprise (Obligatoire) Dossier à retourner à : BCI 35/37, Rue des Abondances Boulogne cedex France RCS Nanterre B SA au Capital de euros SIRET NAF : 8230 Z

AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2012 INSCRIPTION DONNEURS D ORDRES

AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2012 INSCRIPTION DONNEURS D ORDRES AEROSPACE MEETINGS TUNISIE 2012 INSCRIPTION DONNEURS D ORDRES Vous pouvez compléter votre dossier directement en ligne : http://www.bciaerospace.com/tunis/rendezvous2012/ FORFAIT 1.150 Euros HT Séminaire

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION MEMBRES VIAMÉCA/ ÉLASTOPÔLE

FORMULAIRE D INSCRIPTION MEMBRES VIAMÉCA/ ÉLASTOPÔLE Advanced Manufacturing Meetings Convention d Affaires des Technologies & Process Innovants 24-25-26 Juin 2014 La Grande Halle D Auvergne Clermont-Ferrand, France FORMULAIRE D INSCRIPTION MEMBRES VIAMÉCA/

Plus en détail

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation

Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Pourquoi? Qui expose & Qui visite? Les formules de participation Meet and Com, l agence spécialisée sur le marché du MICE et leader français des rencontres d affaires, lance EXCLUSIV MICE à Marrakech!

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION Les Rendez-Vous d Affaires des Systèmes Embarqués Tarbes Parc des Expositions - France 18 & 19 MARS 2015 DOSSIER D INSCRIPTION Ce dossier d inscription est très important puisqu il fait état de vos compétences

Plus en détail

DOSSIER DE PRÉSENTATION

DOSSIER DE PRÉSENTATION RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION

DOSSIER DE PRESENTATION DOSSIER DE PRESENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous le participants. Il sera saisi, mis en forme et

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Congrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 1 soirée

Plus en détail

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION

PRIVILÈG WWW.IT-MEETINGS.FR 4ÈME ÉDITION RIPTION DOSSIER D INSC E PRIVILÈG LE SALON BUSINESS DES RÉSEAUX, DES TÉLÉCOMS, DE LA MOBILITÉ, DU CLOUD COMPUTING, DES DATACENTERS ET DE LA SÉCURITÉ 4ÈME ÉDITION 6 1 0 2 S R A M 4 23 & 2 ES GRÈS DE CANN

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

H1203 - Conception et dessin produits mécaniques

H1203 - Conception et dessin produits mécaniques Appellations (Métiers courants) Dessinateur / Dessinatrice en construction mécanique Dessinateur / Dessinatrice en construction métallique Dessinateur / Dessinatrice en installations industrielles Définition

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION

DEMANDE DE PREMIÈRE PARTICIPATION À RETOURNER AVANT LE 28 JUIN 2013 À : REED EXPOSITIONS FRANCE - MIDEST TOUR VISTA 52-54, QUAI DE DION BOUTON - CS 80001 92806 PUTEAUX CEDEX - FRANCE Tél. : +33 (0)1 47 56 52 34 Fax : +33 (0)1 47 56 21

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

I1102 - Management et ingénierie de maintenance industrielle

I1102 - Management et ingénierie de maintenance industrielle Appellations Chargé / Chargée de la sous-traitance en maintenance industrielle Ingénieur / Ingénieure de support technique maintenance industrielle Chef de service d'entretien et de maintenance industrielle

Plus en détail

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2

CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 CONDITION GENERALES DE VENTES V1.3 CONDITIONS MAINTENANCE V1.3 NOTE SUR LE PIRATAGE V1.2 ARTICLE 1 : Généralités Les installations téléphoniques et informatiques relevant des industries mécaniques et électriques

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..

Plus en détail

«SERVICES D INGENIERIE»

«SERVICES D INGENIERIE» PUNCH POWERGLIDE STRASBOURG 45 années d expériences Le pôle R & D de PPS rassemble plus d une centaine d experts, chefs de projet, ingénieurs et techniciens expérimentés en recherche et développement,

Plus en détail

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES Mission de prospection personnalisée du 21 au 27 Août 2010 CCI International Nord-Pas de Calais vous propose un accompagnement commercial sur mesure au Brésil en août

Plus en détail

Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente

Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Code des Usages de la Publicité sur le Lieu de Vente Le présent CODE des USAGES a pour objet de rassembler les usages et de préciser les conditions de vente et de prestations des PROFESSIONNELS qui créent,

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)

Plus en détail

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part

Représentée par Bruno de Saint-Louvent, Directeur des Investissements et Achats, ci-après dénommée le Client, d une part Accord-cadre n A10-951 Objet de l accord-cadre: FOURNITURE DE CORBEILLES MURALES VIGIPIRATE Entre les soussignés Société Aéroports de Lyon SA à Directoire et Conseil de Surveillance Capital de 148 000

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT La société Blog Ecommerce, société à responsabilité limitée inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 510 621 006, au capital social de 5000 euros, dont

Plus en détail

CONTRAT D INSCRIPTION EXPOSITION

CONTRAT D INSCRIPTION EXPOSITION CONTRAT D INSCRIPTION EXPOSITION Attention! Les implantations seront faites en fonction de l ordre d arrivée des inscriptions Dossier à retourner à Amélie DUPREZ (aduprez@advbe.com) Tel: +33 (0)1 41 86

Plus en détail

Fiche d inscription :

Fiche d inscription : Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................

Plus en détail

Formations "Intelligence économique"

Formations Intelligence économique I N S T I T U T D E S H A U T E S É T U D E S D E D É F E N S E N A T I O N A L E Formations "Intelligence économique" IHEDN 2015 Séminaires "Intelligence économique thématiques" Donner une information

Plus en détail

Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle

Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Questionnaire proposition d assurance Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Code de l intermédiaire : Code ORIAS : Affaire nouvelle Avenant n

Plus en détail

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE La Californie représente 13% du PIB total des Etats-Unis. CCI International vous propose une mission sur deux des villes les plus grandes et riches de Californie Vous exportez déjà sur la Côte Est? N oubliez

Plus en détail

CONDUIRE DES BILANS DE COMPETENCES PERFECTIONNEMENT

CONDUIRE DES BILANS DE COMPETENCES PERFECTIONNEMENT CONDUIRE DES BILANS DE COMPETENCES OBJECTIFS Cette formation aura lieu le : Le jeudi 19 et vendredi 20 septembre 2013 de 10h à 18h à PARIS - Centre CNPG CONSEIL RH, cabinet de conseil en ressources humaines

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION

DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons

Plus en détail

Les grands groupes, donneurs d ordres et porteurs de projets sont issus majoritairement des secteurs suivants

Les grands groupes, donneurs d ordres et porteurs de projets sont issus majoritairement des secteurs suivants Les PME / ETI / Startups et acteurs R&D présentent les compétences suivantes Bancs d'essais Biens d'équipements industriels Bureau d'études, R&D CAO/DAO mécanique, électronique Céramiques techniques Chimie

Plus en détail

Agrobio Cosmétique Environnement Alimentation Biotechnologies industrielles Nutraceutiques Vétérinaire

Agrobio Cosmétique Environnement Alimentation Biotechnologies industrielles Nutraceutiques Vétérinaire Biotechnologies - Thérapeutiques et diagnostiques Anticorps Anti-infectieux Biosimilaires Thérapie cellulaire Administration des médicaments Thérapie génique Génériques Diagnostic moléculaire ADN médicaments

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

Formations "Intelligence économique"

Formations Intelligence économique I N S T I T U T D E S H A U T E S É T U D E S D E D É F E N S E N A T I O N A L E Formations "Intelligence économique" IHEDN 2015 Séminaire "Sécurité économique et protection du patrimoine" Former les

Plus en détail

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr Voilà bientôt 20 ans que l amiante est interdit en France ; 20 ans de réglementation contribuant à

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE NAMUR - BELGIQUE Du 27 au 28 novembre 2013 À l initiative de Total Développement Régional, CCI International Nord de France organise, en partenariat avec CCI International Lorraine et AGORIA (Fédération

Plus en détail

SYSTÈMES DE ROQUETTES À INDUCTION Lance-roquettes Roquettes. www.tda-armements.com

SYSTÈMES DE ROQUETTES À INDUCTION Lance-roquettes Roquettes. www.tda-armements.com SYSTÈMES DE ROQUETTES À INDUCTION Lance-roquettes Roquettes www.tda-armements.com Intégration : un précieux savoir-faire Dialogue avec les roquettes Conforme à toutes les normes OTAN Intégré sur LH10 ELLIPSE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 OBJECTIFS BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 Vous souhaitez initier des courants d affaires avec la Belgique? Vous avez des contacts avec ce pays mais vous cherchez de nouveaux clients ou partenaires? Pour

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

QUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME»

QUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME» QUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME» RENSEIGNEMENTS GENERAUX : Le proposant : Nom, Prénom ou Raison Sociale :... Adresse :... Code Postal :... Localité :... Adresse email:... Téléphone :... N

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit

Plus en détail

A l attention de : Cemafroid SAS 5 avenue des Prés CS 20029 94266 FRESNES Cedex

A l attention de : Cemafroid SAS 5 avenue des Prés CS 20029 94266 FRESNES Cedex (à compléter impérativement) Numéro d attestation de capacité CEMAFROID : Date de délivrance : / / A l attention de : Cemafroid SAS 5 avenue des Prés CS 20029 94266 FRESNES Cedex Je soussigné Madame Monsieur

Plus en détail

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE vous proposent, dans le cadre du programme consulaire régional, une : MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE du 23 au 29 Juin 2013 Prospections personnalisées à Moscou et/ou Saint-Pétersbourg Secteurs : agroalimentaire

Plus en détail

Cetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne

Cetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne Guide Cetaf Location Salles de réunion, formation et conférence Contact : Olivier Bresson - 04 77 81 63 58 - Fax. 04 77 81 17 18 - olivier.bresson@cetaf.cnamts.fr 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne

Plus en détail

H1301 - Inspection de conformité

H1301 - Inspection de conformité Appellations Inspecteur / Inspectrice de conformité d'ascenseurs Inspecteur / Inspectrice de conformité de matériel Inspecteur / Inspectrice de conformité d'équipements sous pression Inspecteur / Inspectrice

Plus en détail

CONTRAT D ABONNEMENT. SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet. CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8

CONTRAT D ABONNEMENT. SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet. CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8 CONTRAT D ABONNEMENT SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8 ARTICLE 1 - OBJET Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de consultation et d'utilisation

Plus en détail

SPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service

SPECIMEN CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL. POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau. Un fabricant à votre service crédit Photo : Fotolia CONTRAT DE CONTRÔLE ANNUEL d ÉtanchÉitÉ et d entretien POUR POMPES À CHALEUR AIR / EAU, eau / EAU OU EAU glycolée / eau Un fabricant à votre service Par téléphone, du lundi au vendredi,

Plus en détail

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Conditions générales de location à quai du bateau ORCA Le PROPRIETAIRE dénommé Hubert MARTY loue au client identifié au formulaire de location, le bateau de plaisance identifié audit formulaire. Cette

Plus en détail

Maintenance mécanique industrielle

Maintenance mécanique industrielle Appellations Agent / Agente de rénovation et de maintenance d'équipement industriel Mécanicien / Mécanicienne d'entretien industriel Agent / Agente de rénovation et maintenance mécanique de machines industrielles

Plus en détail

22-23-24. Paris expo - Hall 4 PORTE DE VERSAILLES SEPTEMBRE 2015. Embarqué M2M. Objets connectés. FabLabs

22-23-24. Paris expo - Hall 4 PORTE DE VERSAILLES SEPTEMBRE 2015. Embarqué M2M. Objets connectés. FabLabs Le salon des technologies et des services ÉLECTRONIQUE I EMBARQUÉ I IoT MESURE I VISION I OPTIQUE 22-23-24 SEPTEMBRE 2015 Paris expo - Hall 4 PORTE DE VERSAILLES THÈMES À L HONNEUR Embarqué M2M Objets

Plus en détail

I. - IDENTIFICATION DU PROPOSANT / DE L'ASSURE SI DIFFERENT DU PROPOSANT. Nom du Proposant / de l'assuré. Adresse : N SIREN : Code APE :.

I. - IDENTIFICATION DU PROPOSANT / DE L'ASSURE SI DIFFERENT DU PROPOSANT. Nom du Proposant / de l'assuré. Adresse : N SIREN : Code APE :. PROPOSITION D'ASSURANCE AVIATION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE AERONAUTIQUE (1) (1) Cette proposition ne peut concerner les aéronefs loués ou prêtés à des tiers ou exploités par l'assuré. (Conformément

Plus en détail

Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté

Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez

Plus en détail

Note de présentation responsabilité civile professionnelle conseils en entreprises

Note de présentation responsabilité civile professionnelle conseils en entreprises conseils en entreprises Conformément à l article 27 de la loi du 6 janvier 1978 n 78.17 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, le proposant peut demander à l assureur, communication,

Plus en détail

Le champ d application de notre système de management

Le champ d application de notre système de management NOS ACTIVITES NOTRE ENGAGEMENT NOTRE FONCTIONNEMENT Le périmètre de notre système de management Le périmètre du Système de Management correspond au site de Bordeaux (usine, Unité de Développement des Systèmes

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD. École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501

Plus en détail

Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services

Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Préambule Dynatic-Vol d Atral services est un service innovant permettant au Client équipé d un boitier télématique, embarqué dans son véhicule,

Plus en détail

CONVENTION REGISTRE - BUREAU D ENREGISTREMENT

CONVENTION REGISTRE - BUREAU D ENREGISTREMENT CONVENTION REGISTRE - BUREAU D ENREGISTREMENT Entre les soussignés : L Agence Tunisienne d Internet, sise à 13, avenue Jugurtha 1002 Tunis, Tunisie, Matricule Fiscal n 539698L/A/M000 et représentée par

Plus en détail

H1506 - Intervention technique qualité en mécanique et travail des métaux

H1506 - Intervention technique qualité en mécanique et travail des métaux Appellations Agent / Agente de contrôle destructif en mécanique et travail des métaux Contrôleur-vérificateur / Contrôleuse-vérificatrice en mécanique Agent / Agente de contrôle non destructif en mécanique

Plus en détail

Formulaire de déclaration du risque Assurance DRONE Responsabilité Civile Assurance Corps

Formulaire de déclaration du risque Assurance DRONE Responsabilité Civile Assurance Corps Assurances DECOTTIGNIES 22 rue du Général Leclerc 02600 VILLERS COTTERETS Tél : 03 23 55 10 22 Fax : 03 51 08 11 45 Email : assurances.decottignies@gmail.com Site web : http://www.assurance-decottignies.fr/

Plus en détail

automatisation et composites en france : opportunités de croissance et bénéfices

automatisation et composites en france : opportunités de croissance et bénéfices ffconférence en français ffconference only in french Jeudi 16 décembre 2010-09h30/16h30 - Club Confair, 54 rue Laffitte, 75009 Paris automatisation et composites en france : opportunités de croissance

Plus en détail

MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION. MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION Contrat de maintenance : objectifs de résultats de moyens forfaitaires

MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION. MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION Contrat de maintenance : objectifs de résultats de moyens forfaitaires MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION MAINTENANCE DES MOYENS DE PRODUCTION Contrat de maintenance : objectifs de résultats de moyens forfaitaires 1 NOTRE METIER MAINTENANCE & SERVICES Maintenir et améliorer

Plus en détail

DECLARATION D ACCIDENT

DECLARATION D ACCIDENT CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE

Plus en détail

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Conditions générales de prestation de services, de vente et de location. Article 1. Généralité. 1.1. Sauf dérogation expresse écrite convenue entre parties, les relations entre la Sprl SON EXCENTRIQUE,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet

Conditions Générales de Vente Internet. www.teicee.com. 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN. informatiquetélécominternet informatiquetélécominternet Conditions Générales de Vente Internet www.teicee.com 7, rue Alfred Kastler 14000 CAEN Table des matières 1 Identification de l entreprise 3 2 Objet 3 3 Conditions de vente

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

dossier de souscription

dossier de souscription Société Anonyme au capital de 37 000 Y Siège social : 5 rue de la Rochefoucauld, 75009 Paris 799 429 105 RCS PARIS Tél. : + 33 (0)1 48 78 16 09 Email : contact@chaocorpcinema.com Site : www.chaocorpcinema.com

Plus en détail

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08

Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE

Plus en détail

Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX

Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Numéro du marché : 2014_002 AE- n 2014_002, Assurances 1 / 11 Sommaire 1. Identification du contractant... 3 2. Objet

Plus en détail

QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile

QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)

Plus en détail

FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS»

FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS» FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS» Document à remplir soigneusement et à retourner à la FPP accompagné des pièces suivantes : Un extrait K bis de votre

Plus en détail

CONVENTION TYPE D OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC ACTIVITE : OCCUPATION A LA DEMANDE. N du

CONVENTION TYPE D OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC ACTIVITE : OCCUPATION A LA DEMANDE. N du CONVENTION TYPE D OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC ACTIVITE : OCCUPATION A LA DEMANDE N du Entre d une part La Communauté d'agglomération Sophia Antipolis Sise Hôtel de Ville BP 2205

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les «CGV») s'appliquent aux commandes livrables en France métropolitaine et, dans les DOM TOM et à l étranger avec des

Plus en détail

CONTRAT D HEBERGEMENT DE SITE(S) INTERNET

CONTRAT D HEBERGEMENT DE SITE(S) INTERNET CONTRAT D HEBERGEMENT DE SITE(S) INTERNET Entre les soussignés : Ouest Hébergement, marque déposée de la société BSC Concept ayant son siège situé à la Maison des Entreprises, aéroport BP 155 22302 Lannion

Plus en détail

Formation "Intelligence économique"

Formation Intelligence économique I N S T I T U T D E S H A U T E S É T U D E S D E D É F E N S E N A T I O N A L E Formation "Intelligence économique" Nancy 2-3 juin 2015 IHEDN Formation Intelligence économique Programme (sous réserve

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d

Plus en détail

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Raccordement individuel HTA de puissance > à 250 kva Résumé Ce modèle présente les composantes techniques

Plus en détail

Contrat d exposant RENT2015

Contrat d exposant RENT2015 Contrat de location de stand pour l édition 2015 du salon RENT Real Estate & New Technologies, qui se tiendra les 3 et 4 novembre 2015, Espace Charlie Parker, Grande Halle de la Villette, 211 Avenue Jean

Plus en détail

REGLEMENT «Concours MBA EDC Paris»

REGLEMENT «Concours MBA EDC Paris» REGLEMENT «Concours MBA EDC Paris» ARTICLE 1 : LA SOCIETE ORGANISATRICE Association EDC Association Loi 1901, immatriculée sous le numéro de SIRET 40249993300024, APE 8542 Z ayant son siège social 70 galerie

Plus en détail

Les lières. MSc in Electronics and Information Technology Engineering. Ingénieur civil. en informatique. MSc in Architectural Engineering

Les lières. MSc in Electronics and Information Technology Engineering. Ingénieur civil. en informatique. MSc in Architectural Engineering Ingénieur civil Ingénieur civil Les lières MSc in Electronics and Information Technology Engineering MSc in Architectural Engineering MSc in Civil Engineering MSc in Electromechanical Engineering MSc

Plus en détail

CONTRAT D ASSURANCE PROSPECTION PREMIERS PAS (A3P)

CONTRAT D ASSURANCE PROSPECTION PREMIERS PAS (A3P) CONTRAT D ASSURANCE PROSPECTION PREMIERS PAS (A3P) N ASSURÉ : Adresse : N de siren : Le contrat d assurance prospection premiers pas ci-après dénommé «le contrat», est régi par le droit commun des contrats.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre NGE et l Utilisateur, de la commande aux biens ou services, en passant par le paiement et la

Plus en détail

Experts & partenaires pour une offre globale haute performance

Experts & partenaires pour une offre globale haute performance Experts & partenaires pour une offre globale haute performance MONT-BLANC MEDICAL INDUSTRIES MÉTIERS & COMPÉTENCES DES ENTREPRISES EXPERTES RÉUNIES POUR UNE OFFRE GLOBALE DÉDIÉE AUX FABRICANTS DE DISPOSITIFS

Plus en détail

Michel Deruère. Conditions générales de vente

Michel Deruère. Conditions générales de vente Conditions générales de vente Article 1 : Champ d application 1.1 Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles MICHEL DERUÈRE fournit les

Plus en détail