Cahier des Clauses Particulières

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1 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération du Grand Tarbes Service Technique 30 av st Exupery BP Tarbes CREATION ET GESTION D UNE PLATE-FORME INTERNET POUR LE TRAITEMENT DES CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE (CEE) Communauté d Agglomération du Grand Tarbes Cahier des Clauses Particulières Valant règlement de la consultation, CCAP, CCTP et Acte d engagement Cadre réservé au Grand Tarbes : MARCHE N 14AS034 TITULAIRE :.. Page 1 sur 11

2 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES SOMMAIRE ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES OBJET DE LA CONSULTATION DECOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS DUREE DU MARCHE MARCHE A PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE ET A PRIX UNITAIRE 4 ARTICLE 2 : DESCRIPTIF TECHNIQUE CONTEXTE LA PLATE-FORME ACCES INTERFACE DE GESTION LISTE DES PERSONNES QUI PEUVENT UTILISER LA PLATE-FORME L UTILISATION DE LA PLATE-FORME MISE A DISPOSITION DE LA PLATE-FORME MESURES D ACCOMPAGNEMENTS 5 ARTICLE 3 : PROCEDURE MODE DE PASSATION CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES REMISE DES OFFRES NEGOCIATION DEMANDE DE RENSEIGNEMENT COMPLEMENTAIRES 7 ARTICLE 4 : PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE 7 ARTICLE 5 : DELAIS D EXECUTION OU DE LIVRAISON DELAIS DE BASE PROLONGATION DES DELAIS 7 ARTICLE 6 : CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS 8 ARTICLE 7 : CONSTATATION DE L EXECUTION DES PRESTATIONS 8 ARTICLE 8 - CONTRACTANT 8 ARTICLE 9 : PRIX DU MARCHE CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES MODALITES DE VARIATIONS DES PRIX 8 ARTICLE 10 : OFFRE DE PRIX 9 ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 9 Plate-forme CEE Page 2 sur 11 C.C.P.

3 PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS DELAI GLOBAL DE PAIEMENT 10 ARTICLE 12 : PENALITES PENALITES DE RETARD PENALITES D INDISPONIBILITE POUR LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE. 10 ARTICLE 13 : ASSURANCES 10 ARTICLE 14 : RESILIATION DU MARCHE 10 ARTICLE 15 : DROIT ET LANGUE 11 ARTICLE 16 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. 11 Plate-forme CEE Page 3 sur 11 C.C.P.

4 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Article premier : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES Objet de la consultation La présente consultation a pour objet : La création et la gestion d une plate-forme Internet pour le traitement des certificats d économies d énergie. Lieu(x) d exécution : Communauté d Agglomération du Grand Tarbes, 30 avenue Antoine de Saint Exupéry BP Tarbes cedex Décomposition en tranches et lots Les prestations sont réparties en 1 lot : Lot Désignation 1 La création et la gestion d une plate-forme Internet pour le traitement des certificats d économies d énergie Durée du marché Le marché est conclu pour une période de 3 ans à compter de la notification du marché Marché à prix global et forfaitaire et à prix unitaire Le prix global et forfaitaires inclut : 1. La création et la gestion de la plate-forme internet pour le traitement des certificats d économies d énergie 2. L accompagnement dans la création d éléments de communication (article de presse, flyer, bandeau internet,.). Le prix unitaire inclut : 1. La formation des agents des communes du Grand Tarbes sur l utilisation de la plate-forme 2. L animation de réunions d informations sur le thème de l efficacité énergétique ou des CEE à destination des utilisateurs de la plate-forme. Article 2 : DESCRIPTIF TECHNIQUE 2.1 Contexte Pour financer des opérations d efficacité énergétique, les personnes effectuant des travaux d économies d énergie peuvent bénéficier des primes des Certificats d Economies d Energie (CEE). Ces primes ne sont pas négligeables puisqu elles peuvent couvrir entre 5% et 40% du montant des travaux en fonction de leur nature. Pour pallier la méconnaissance du dispositif, le Grand Tarbes souhaite mettre à disposition une plateforme permettant le traitement des Certificats d Economies d Energies via son site Internet. La plate-forme permettra de valoriser les opérations des 6 secteurs : agriculture, résidentiel, tertiaire, industrie, réseaux et transports. Ce dispositif des CEE est l opportunité pour le Grand Tarbes d offrir un service supplémentaire aux communes membres et à la population de son territoire. Plate-forme CEE Page 4 sur 11 C.C.P.

5 2.2 La plate-forme La plate-forme de comparaison et de gestion des CEE du Grand Tarbes permettra de : Sensibiliser et accompagner les communes et les acteurs de son territoire (référentiel des projets ouvrant droit aux CEE, partage d expériences, formulaire simple de dépôt de projet). mettre en concurrence les obligés. gérer et suivre les projets en temps réel (calcul des kwhcumac, statut des projets ). collecter les documents permettant aux obligés de déposer les dossiers de CEE à l administration. 2.3 Accès Ce service sera accessible gratuitement depuis le site de la communauté d agglomération du Grand Tarbes et habillé selon sa charte graphique. Aucune modification du site du Grand Tarbes n est requise à l exception d un simple lien qui dirige vers la plate-forme personnalisée. La plate-forme doit être accessible depuis les navigateurs Internet et notamment : Internet Explorer, Firefox, Google Chrome, Safari, Opéra. Le Grand Tarbes peut ainsi proposer un service supplémentaire à ses adhérents et à son territoire en facilitant l accès au dispositif des Certificats d Economie d Energie Interface de gestion Le Grand Tarbes aura une vision en temps réel sur les projets déposés. Elle disposera également de statistiques sur les travaux d économies d énergie réalisés (nombre de travaux réalisés, type de travaux, économies d énergie générées.) qu elle pourra utiliser à des fins de communication Liste des personnes qui peuvent utiliser la plate-forme Agent des collectivités du Grand Tarbes. Particulier / Bailleur privé. Copropriété / Syndic professionnel. Entreprise / Etablissement de santé. Bailleur professionnel. Bureau d études / Maître d œuvre (architecte, installateur) L utilisation de la plate-forme L outil devra être conçu pour que son utilisation soit accessible à tous sans connaissance technique particulière Mise à disposition de la plate-forme La plate-forme doit être accessible dans un délai de 30 jours après notification du marché Mesures d accompagnements En supplément de la plate-forme, le titulaire devra être en mesure de proposer des mesures d accompagnement : Former les agents des communes du Grand Tarbes sur l utilisation de la plate-forme Aider le Grand Tarbes à animer des réunions d informations sur le thème de l efficacité énergétique ou des CEE. Plate-forme CEE Page 5 sur 11 C.C.P.

6 Article 3 : PROCEDURE 3-1 Mode de passation Ce marché est passé en procédure adaptée, conformément à l article 28 du code des marchés publics. 3-2 Critères de jugement des offres Les différents critères d obtention du marché sont classés par ordre de priorité : - Prix : 50% Le prix noté sera composé du montant du prix global et forfaitaire additionné du montant du détail quantitatif estimatif. La note du candidat sera obtenue en appliquant la formule suivante : L offre la moins disante obtiendra la note de 50. Les autres : (montant de l offre du candidat le moins disant / montant de l offre du candidat) x 50 - Technique : 50 % Apprécié, au regard de l offre technique des candidats, selon les critères suivants : 1. Les opérations que l on pourra valoriser via la plate-forme. 2. La qualité et la facilité d utilisation de l interface de gestion et de la plate-forme. Pour cela le candidat remettra avec son offre des impressions d écrans et des copies de formulaires utilisés pour la saisie des projets d opérations. 3. Les possibilités de l interface de gestion en termes de suivi et de valorisation des données collectées. 4. La liste des personnes qui peuvent avoir accès à la plate-forme pour comparer et valoriser les CEE. 5. Le délai de mise à disposition de la plate-forme. 3-3 Remise des offres L envoi des offres par voie électronique n est pas autorisé. L offre devra être placée sous enveloppe cachetée et remise au plus tard le jeudi 30 octobre 2014 à 17 heures, à l adresse suivante : Communauté d agglomération du Grand Tarbes Service Technique 30 av St Exupéry, BP TARBES Cedex 9, Soit par la poste par pli recommandé, soit remise au siège contre récépissé. L'enveloppe portera la mention «NE PAS OUVRIR PAR LE SERVICE COURRIER : «CREATION ET GESTION D UNE PLATE-FORME INTERNET POUR LE TRAITEMENT DES CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIE (CEE)» suivie de l indication du nom du candidat. L offre du candidat devra contenir les éléments suivants : Le présent document complété, paraphé et signé La Bordereau de Prix Unitaires (BPU) Le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) Plate-forme CEE Page 6 sur 11 C.C.P.

7 Le devis pour la partie globale et forfaitaire La liste des références dans le domaine concerné par la consultation Un R.I.B Une attestation sur l honneur stipulant : - que le candidat ne tombe pas sous le coup de l interdiction découlant de l article 44 du Code des Marchés Publics. - que le travail sera réalisé par des salariés recrutés régulièrement au regard du Code du Travail. - qu il est en règle au regard de la législation sur les travailleurs handicapés (article 43 du CMP) - qu il a satisfait à ses obligations fiscales ou sociales. L offre la mieux classée sera retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations prévues à l'article 46 du Code des marchés publics. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à 5 jours. Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours. 3-4 Négociation Sans objet 3-5 Demande de renseignement complémentaires Les demandes de renseignements complémentaires sont à adresser à : Simon PEYRET Service technique Tél : Fax : Article 4 : PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE Les pièces contractuelles du marché sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs stipulations, prévalent dans l ordre de priorité ci-après : Le présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) Le bordereau des prix unitaires (BPU). Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l arrêté du 19 janvier L offre technique du titulaire. Article 5 : DELAIS D EXECUTION OU DE LIVRAISON Délais de base Le délai d exécution part de la notification du marché. Le titulaire dispose d un mois pour la création de la plate-forme Internet. Le marché durera 3 ans Prolongation des délais Une prolongation du délai d exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l article 13.3 du C.C.A.G.-F.C.S. Plate-forme CEE Page 7 sur 11 C.C.P.

8 Article 6 : CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Article 7 : CONSTATATION DE L EXECUTION DES PRESTATIONS Les vérifications quantitatives et qualitatives simples sont effectuées au moment même de la mise à disposition de la plate forme conformément aux articles 22 et 23.1 du C.C.A.G.-F.C.S. A l issue des opérations de vérification, le pouvoir adjudicateur prendra sa décision dans les conditions prévues aux articles 24 et 25 du C.C.A.G.-F.C.S. ARTICLE 8 - CONTRACTANT Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché indiquées à l article 4 du présent document qui fait référence au CCAG-fournitures courantes et services et conformément à leurs clauses et stipulations ; Le signataire, M... Agissant en qualité de... m engage sur la base de mon offre et pour mon propre compte ; Nom commercial et dénomination sociale Adresse Adresse électronique... Numéro de téléphone... Télécopie... Numéro de SIRET... Code APE... Numéro de TVA intracommunautaire... engage la société... sur la base de son offre ; Nom commercial et dénomination sociale Adresse Adresse électronique... Numéro de téléphone... Télécopie... Numéro de SIRET... Code APE... Numéro de TVA intracommunautaire... à exécuter les prestations demandées dans les conditions définies dans le présent document. Article 9 : PRIX DU MARCHE Caractéristiques des prix pratiqués Les prestations faisant l objet du marché seront réglées par application du prix global et forfaitaire et des prix unitaires. 9.2 Modalités de variations des prix Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois qui précède celui de la date limite de réception des offres ; ce mois est appelé «mois zéro». Les prix sont fermes. Plate-forme CEE Page 8 sur 11 C.C.P.

9 Article 10 : OFFRE DE PRIX Voir bordereau des prix unitaires. Montant du DQE : (montant en chiffre) HT arrêté en toutes lettres à la somme de :... HT Montant de l offre à prix global et forfaitaire : (montant en chiffre) HT arrêté en toutes lettres à la somme de :... HT Article 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES Présentation des demandes de paiements Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l article 11.4 du C.C.A.G.-F.C.S. Les demandes de paiement seront établies en un original portant, outre les mentions légales, les indications suivantes : le nom ou la raison sociale du créancier ; le cas échéant, la référence d inscription au répertoire du commerce ou des métiers ; le cas échéant, le numéro de SIREN ou de SIRET ; le numéro du compte bancaire ou postal ; le numéro du marché ; la désignation de l organisme débiteur le détail des prix unitaires, lorsque l indication de ces précisions est prévue par les documents particuliers du marché ou que, eu égard aux prescriptions du marché, les prestations ont été effectuées de manière incomplète ou non conforme; le montant des fournitures admises, établi conformément aux stipulations du marché, hors TVA les montants et taux de TVA légalement applicables ou le cas échéant le bénéfice d une exonération ; le cas échéant, applications des réfactions fixées conformément aux dispositions du CCAG- FCS ; Tout rabais, remises, ristournes ou escomptes acquis et chiffrables lors du marché et directement liés au marché; le montant total TTC des prestations livrées ou exécutées ; la date de facturation. en cas de groupement conjoint, pour chaque opérateur économique, le montant des prestations effectuées par l opérateur économique ; le cas échéant, les indemnités, primes et retenues autres que la retenue de garantie, établies conformément aux stipulations du marché. Les demandes de paiement devront parvenir à l adresse suivante : Communauté d agglomération du Grand Tarbes Service des Finances 30 av St Exupéry, BP Tarbes, Cedex 9 Plate-forme CEE Page 9 sur 11 C.C.P.

10 En cas de cotraitance : En cas de groupement conjoint, chaque membre du groupement perçoit directement les sommes se rapportant à l exécution de ses propres prestations; En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, ouvert au nom du mandataire. Les autres dispositions relatives à la cotraitance s appliquent selon l article 12.1 du C.C.A.G.- F.C.S 11.2 Délai global de paiement Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le taux des intérêts moratoires se calcule par rapport au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (BCE), majoré de huit points (Décret n du 29 mars 2013). Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l expiration du délai de paiement. Article 12 : PENALITES Pénalités de retard. Concernant les pénalités journalières, seules les stipulations de l article 14.1 du C.C.A.G.- F.C.S. s appliquent Pénalités d indisponibilité pour les prestations de maintenance. Concernant les pénalités journalières, seules les stipulations de l article 14.2 du C.C.A.G.- F.C.S. s appliquent. Article 13 : ASSURANCES Dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et au commencement d exécution, le titulaire devra justifier qu il est couvert par un contrat d assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil. Il devra donc fournir une attestation de son assureur justifiant qu il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l importance de la prestation. A tout moment durant l exécution de la prestation, le titulaire doit être en mesure de produire cette attestation, sur demande du pouvoir adjudicateur et dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la demande. Article 14 : RESILIATION DU MARCHE Seules les stipulations du C.C.A.G.-F.C.S., relatives à la résiliation du marché, sont applicables. En cas de résiliation pour motif d intérêt général par le pouvoir adjudicateur, le titulaire percevra à titre d indemnisation une somme forfaitaire calculée en appliquant au montant initial hors TVA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage égal à 5,00 %. D autre part, en cas d inexactitude des documents et renseignements mentionnés aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics ou de refus de produire les pièces prévues aux articles D ou D à 8 du Code du travail conformément à l article 46-I.1º du Code des marchés publics, il sera fait application aux torts du titulaire des conditions de résiliation prévues par le marché. Plate-forme CEE Page 10 sur 11 C.C.P.

11 Article 15 : DROIT ET LANGUE En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Pau est compétent en la matière. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d emploi doivent être entièrement rédigés en langue française. S ils sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d une traduction en français, certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. Article 16 : Dérogations au C.C.A.G. Sans objet. Fait à.. le. Cachet et signature de l entreprise Fait à le. Cachet et signature du pouvoir adjudicateur Le Président du Grand Tarbes, Charles HABAS. Plate-forme CEE Page 11 sur 11 C.C.P.

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