PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS CONSEIL D ADMINISTRATION N 3 DU 7 FEVRIER 2013

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1 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS CONSEIL D ADMINISTRATION N 3 DU 7 FEVRIER 2013 PRESIDENCE : Madame Michèle DUGOURGEOT, Proviseur QUORUM : 14 NOMBRE DE PRESENTS : 20 MEMBRES ABSENTS EXCUSES : 7 ORDRE DU JOUR : 1. PRÉPARATION DE LA RENTRÉE 2013 : RÉPARTITION DE LA DOTATION HORAIRE GLOBALE. 2. DBM POUR INFORMATION 3. PASSATION D UN CONTRAT DE MAINTENANCE 4. LYCÉE ÉCO-RESPONSABLE : SEMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 5. SORTIE À GENÈVE DES ÉLÈVES LATINISTES ET HELLÉNISTES 6. QUESTION DIVERSE DE LA FCPE 1

2 Le quorum étant atteint, 20 membres présents, Madame le Proviseur ouvre la séance à 18h10. Le procès verbal des délibérations du Conseil d Administration du 29 novembre 2012 est approuvé à l unanimité ainsi que l ordre du jour modifié. «Adoption du procès-verbal du CA du 29/11/2012 et du présent ordre du jour» Acte n Présents 20 Abstentions 0 Exprimés 20 Contre 0 Pour 20 Le secrétariat est assuré par Madame DEBIESSE, Proviseur adjoint. 1. PRÉPARATION DE LA RENTRÉE 2013 : RÉPARTITION DE LA DOTATION HORAIRE GLOBALE. Madame le Proviseur annonce au préalable que la section STI2D ITEC, dont la demande avait été faite pour la deuxième année consécutive, a été créée pour la rentrée Madame le proviseur commente ensuite les différents documents qui ont été présentés aux équipes disciplinaires, puis en Assemblée Générale aux enseignants le lundi 31 janvier 2013 et en Commission Permanente le lundi 4 février Les premiers d entre eux concernent la prévision d effectifs et de structure retenue par la DOS du rectorat (Division de l organisation scolaire). Il est prévu, pour la rentrée 2013, 703 élèves (646 à n-1, soit + 57 élèves), répartis comme suit : 296 élèves en seconde (257 0 n-1) sur 9 divisions 208 élèves en 1 ère (208 à n-1) sur 7 divisions 199 élèves en terminale (181 à n-1) sur 6 divisions La prévision d effectifs en seconde se fonde sur le taux apparent de passage des élèves de 3 ème des collèges publics du district. L hypothèse retenue est de 94.6% de report, moyenne des trois dernières années. On observe une hausse démographique (313 élèves de 3 ème pour 271 en 2011), ce qui explique la hausse des effectifs en seconde et la création d une 9 ème division de seconde. Pour les autres niveaux, le même principe des taux apparents de passage est appliqué, en fonction des effectifs présents. Les moyens donnés pour la STI2D ITEC correspondent à un groupe non dédoublé (32H pour 15 élèves). Les moyens attribués cette année au titre de la DHG sont calculés pour les trois niveaux en termes de troncs communs, de forfaits d enseignement et de groupes à effectifs réduits. La DHG s élève à 934.5H, dont 826HP et 108.5HSA. Il s agit donc de répartir la DHG entre les disciplines en respectant impérativement le ratio HP/HSA. Dans un premier temps, il convient de déterminer les besoins en heures d enseignement par niveau puis de globaliser par discipline. Cf. tableaux par niveau. Au terme de ce travail, des besoins apparaissent dans plusieurs disciplines, où des créations de supports seront nécessaires. L objectif de cette répartition est précisément, à cette période de l année, de prévoir les suppressions ou les créations de postes, afin de préparer le mouvement des enseignants. 2

3 SYNTHESE DES PROPOSITIONS : Support définitif : SII option ingénierie mécanique : création d'un poste spécifique académique (SPEA) avec compétences en animation et organisation, avec un CSD de 6H pour une année, en vue de l'implantation de la série STI2D. Supports provisoires : Lettres : BMP de 18H Anglais : BMP de 10 H Mathématiques : BMP de 15H Sciences physiques : BMP de 12H EPS : BMP de 6H Education musicale : CSR de 6H Reconductions de CSD : Philosophie : CSD de 6H Allemand : CSD de 6H Postes vacants conservés : Anglais Histoire-géographie Mathématiques SES (avec CSD de 8H) Les 22.3 heures non ventilées, dont 2,5 heures poste, seront utilisées lors de la phase d ajustement en fin d année ou transformées en octobre en HSE. Départ de Baptiste COLIN à 18h33. Monsieur GERVASONI, FCPE, fait observer que la DHG est plus confortable que l année précédente. Madame ECHEVARRIA, professeur d espagnol, demande des précisions sur l enseignement des langues en STI2D. Madame le Proviseur répond que la LV1 anglais fera l objet de la constitution d un groupe autonome, à raison de 3H enseignant, dont 1H co-animée avec le professeur d ingénierie mécanique. Les élèves seront regroupés pour la LV2 avec ceux des séries générales, ce qu approuvent les IPR de langues. Il est ensuite procédé au vote de la répartition de la DHG. «Approbation de la répartition de la dotation horaire globale 2013» Acte n DBM POUR INFORMATION Madame la gestionnaire informe des modifications apportées au budget 2013, liées à des reliquats de crédits au 31/12/2012 ainsi qu à l attribution de nouvelles subventions pour

4 Elle précise ensuite que le CA est amené à approuver le report des reliquats des crédits d état 2012 sur l année 2013 : Fonds de vie lycéen : 450 Fonds social lycéen : Fonds social cantine : TICE : 200 «Vote pour l affectation des reliquats des crédits d état 2012 au budget 2013» Acte n PASSATION D UN CONTRAT DE MAINTENANCE Ce contrat concerne la maintenance de l alarme intrusion ainsi que la télésurveillance. La société AOD, Alarme Optique Domotique, a retenue pour une durée d un an pour un montant TTC «Contrat de maintenance alarme intrusion avec la société AOD» Acte n LYCÉE ÉCO RESPONSABLE : SEMAINE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Madame le Proviseur donne une information concernant la démarche lycée éco-responsable, dispositif que le lycée a intégré depuis la rentrée Organisée par les deux professeurs référents lycée éco responsable, Mme JACQUES et Mme PUTINIER, la semaine du développement durable, qui vise à donner une visibilité à nos actions, a été fixée du 2 au 5 avril Différentes actions liées au DD et à la solidarité seront organisées par les professeurs et à l initiative des élèves du CVL. Opération «Bol de riz» au profit d une association caritative Repas biologiques à la cantine Conférence sur l équilibre alimentaire, animée par l association ABC diététique Conférence animée par le professeur Jacques VAILLANT : «Quelle place pour les renouvelables? Les renouvelables une utopie?» Projection d une vidéo : «Global gâchis» Vente d éco-blocs Challenge inter classes en AP par le biais du serious game proposé par la Région : «Neufs missions pour sauver la planète» Collecte de matériel scolaire organisée par les élèves bénévoles au Secours Populaire. Information sur le commerce équitable La semaine se terminera par le Cross solidaire «Via Nebba» le vendredi 5 avril à 14H00. Monsieur LEONARD, qui siège au titre du Grand Lyon, propose de se mettre en lien avec les professeurs référents pour apporter une contribution à cette semaine du développement durable. 4

5 5. SORTIE À GENÈVE DES ÉLÈVES LATINISTES ET HELLÉNISTES Madame NICOD, professeur de lettres classiques, se propose d'emmener ses 27 élèves de latin et grec de seconde et 1ère à Cologny, sur les hautes terres de Genève, à la bibliothèque de la BODMERIANA, qui abrite une remarquable collection de manuscrits, d'incunables et de papyrus grecs et coptes, dans une demeure ancienne au milieu de jardins. Date : mardi 16 avril départ 11h, retour 19h 2 accompagnateurs, pris en charge financièrement par l établissement. Coût : visite guidée 120 et transport 795 «Autorisation d organiser une sortie facultative à la bibliothèque de la BODMERIANA à Cologny pour 27 élèves de seconde et 1 ère option grec et latin avec une participation des familles de 34» Acte n QUESTION DIVERSE DE LA FCPE M.GERVASONI formule le questionnement suivant : «L accompagnement personnalisé : Pratiques 2012/2013 selon les niveaux et les filières. Intérêt et évolutions souhaitées.» Madame le Proviseur répond que le bilan de cette année sera dressé lors de la journée pédagogique du mois de juin. L organisation et les contenus sont ceux qui ont été définis collégialement et déjà évoqués dans les précédents CA. Les moyens mis en œuvre sont ceux que perme la DHG, en l occurrence 2 enseignants par heure d AP. Madame PUTINIER, au nom des enseignants, reprend les données générales de l AP : En seconde : entretiens individualisés, méthodologie, projet développement durable, volet orientation avec le forum des carrières, approfondissement. En 1 ère et terminale : travail d approfondissement et de méthodologie dans les disciplines fondamentales. Les approches sont, bien entendu, différentes selon les équipes d enseignants. Alexandre GRANDJEAN, TES3, souhaiterait que les élèves puissent choisir leurs matières d AP, ce qui sous entend des alignements en 1 ère et terminale. Cette hypothèse sera étudiée. Les parents d élèves remettent en cause la terminologie «accompagnement personnalisé», qui, d après eux, ne correspond pas au vécu des élèves. La confusion avec l aide individualisée semble perdurer, malgré les nombreux échanges qui ont eu lieu à ce sujet. Madame le Proviseur lève la séance à 19H40 et précise que le prochain CA, qui traitera du compte financier, aura lieu le mardi 16 avril La Présidente, La secrétaire de séance, Michèle DUGOURGEOT Béatrice DEBIESSE PJ : Tableaux de répartition de la DHG Contrat maintenance alarme intrusion DBM Budget sortie pédagogique à Cologny 5