Tarif des principales opérations sur titres

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1 Tarif des principales opérations sur titres 1er janvier 2014 Ordres Euronext... 2 Bourse étrangère... 3 Euro-obligations... 4 Fonds de placement KBC... 4 Encaissements de titres matériels... 5 de titres conservés sur un Compte titres CBC... 5 Corporate Actions sur titres matériels... 6 sur titres conservés sur un Compte titres CBC... 6 Service titres Interventions sur titres matériels... 7 Inscription nominative et au porteur de titres conversion de titres nominatifs en titres dématérialisés... 7 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires)... 8 Application des traités de prévention de la double imposition aux titres détenus en Compte-titres CBC... 8 Mouvements de titres Dépôt de titres sur un Compte titres CBC... 9 Levée de lingots d'or et de monnaies d'investissement d un Compte titres CBC... 9 Transfert de titres... 9 Compte-titres CBC Droit de garde Compte titres CBC Assurance patrimoine CBC Conseil patrimonial CBC Services Investissement CBC Ce tarif donne un aperçu des frais que CBC Banque SA porte en compte sur les opérations de titres les plus courantes. Pour tout complément d information, vous pouvez vous adresser à votre agence bancaire ou aux collaborateurs du CBC Info Service au numéro Les jours ouvrables, vous pouvez les joindre de 8 à 20 heures (de 8 à 18h du 1 er juillet au 31 août). Vous pouvez aussi écrire, envoyer un fax à: CBC-Info Service Fax ou surfer sur: Editeur responsable : CBC Banque SA Grand Place Bruxelles Belgique. TVA BE RPM Bruxelles IBAN BE BIC CREGBEBB FSMA A Société du groupe KBC CBC Banque 1 janvier 2014 page 1/9

2 Ordres de Bourse Euronext 1 (Bruxelles, Amsterdam, Paris, Lisbonne) Produits Produits Equiduct Actions, warrants (uniquement négoce, pas d'exercice), certificats immobiliers, trackers, obligations, fonds de placement 2, certificats de titres étrangers, droits (tous types) Actions Courtage Ordre de grandeur Tarif sur la contrevaleur 3 Marché au fixing/en Continu < EUR : 0,85% EUR et < EUR 0,75% EUR 0,40% Vente publique 1,5% + 0,80% frais de vente publique (uniquement vente et maximum de EUR) 25 EUR Exceptions Droits d'attribution et de souscription 15 EUR 4 Exécutions partielles Première exécution Courtage avec application du minimum. A partir de la deuxième exécution Uniquement courtage sans application du minimum. Introductions en bourse Frais indiqués dans le prospectus Taxe boursière Tarif normal 0,25% sur la contre-valeur avec un maximum de 740 EUR Exceptions 5 : Fonds OTC Conformément aux dispositions légales Certificats belges de titres étrangers 0,09% sur la contre-valeur avec un maximum de 650 EUR Obligations (les OLO s sont exemptées) Emissions 0% sur les actions nouvelles; Les tarifs normaux restent applicables aux actions existantes Remises sur ordres de bourse par CBC Online Remise de 25% sur le courtage, courtage minimal: 20 EUR 1 Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. 2 Par fonds de placement, il faut entendre dans le présent tarif les droits de participation à des organismes de placement collectif en valeurs mobilières. 3 Par contre-valeur, il faut entendre dans ce tarif le nombre ou le nominal multiplié par le cours plus les intérêts courus. Un seul tarif «par tranche» s applique sur la totalité de la contrevaleur de l ordre. 4 Pas de réduction applicable pour les ordres d achat ou de vente enregistrés via CBC Online. 5 Cet aperçu n est pas exhaustif. D autres impôts érangers éventuels sont également à charge du client. CBC Banque 1 janvier 2014 page 2/9

3 Ordres de Bourse étrangers 1 Courtage Bourses étrangères (Allemagne, Autriche, Canada, Danemark, Espagne, Etats- Unis, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pologne, Royaume- Uni, Suède, Suisse, Tchéquie) Bourses exotiques (Afrique du Sud, Australie, Hong Kong, Japon, Malaisie ³, Nouvelle-Zélande, Singapour, Thaïlande ³) Exception Vente de fonds KBL < EUR 1,20% et < EUR 1,10% EUR 40 EUR Même tarif que les bourses étrangères 75 EUR Pas de courtage, uniquement les frais du correspondant 2 1,00% Fonds d autres établissements financiers non cotés en bourse Exécutions partielles Souscriptions Sorties Première exécution A partir de la deuxième exécution Demandez le tarif dans votre agence Courtage avec application du minimum. Courtage sans application du minimum. Taxe boursière Actions, droits et fonds de placement 0,25% sur la contre-valeur, avec un maximum de 740 EUR Obligations 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 EUR. Fonds (cotés) Variable d'un fonds à l'autre, au maximum 1% ou 1500 EUR. Fonds OTC Selon les dispositions légales Impôts étrangers Grèce 0,20% à la vente Hong Kong 0,10% tant à l'achat qu'à la vente Irlande 1,00% à l'achat Royaume-Uni 0,50% à l achat 4 France 0,20% à l achat 5 Italie 0,12% à l achat Remises sur ordres de bourse par CBC Online Remise de 25% sur le courtage, courtage minimal: 20 EUR 1 Les impôts étrangers éventuels sont à la charge du client. 2 Les frais du correspondant sont portés en compte par la contrepartie (correspondant ou dépositaire central des titres) et répercutés sur le client. ³ Uniquement pour des ordres de vente. 4 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en France et dont la capitalisation boursière est supérieure à 1 milliard d euros au 1er janvier de l exercice 5 Les actions émises par des sociétés dont le siège central est établi en Italie et dont la capitalisation boursière est supérieure à 500 millions d euros au 1er janvier de l exercice CBC Banque 1 janvier 2014 page 3/9

4 Fonds de placement KBC Taux Voir fiches de fonds Euro-obligations Courtage Marché primaire - Marché secondaire 0,50% sur la contre-valeur Taxe boursière Marché primaire - Marché secondaire 0,09% sur la contre-valeur, avec un maximum de 650 EUR CBC Banque 1 janvier 2014 page 4/9

5 Encaissements de titres matériels Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d'un émetteur étranger 1 Coupons / dividendes 4% % de TVA Avec un maximum de + (éventuellement) frais correspondant +21% de TVA + (éventuellement) frais d'émission % de TVA 5 EUR, TVA de 21% comprise 149,98 EUR, TVA de 21% comprise Chèques de dividende Capital à l échéance 4% % de TVA Avec un maximum de 7,5 EUR, TVA de 21% comprise 149,98 EUR, TVA de 21% comprise Encaissements de titres déposés en Compte titres CBC Coupons / dividendes Capital à l échéance Titres d'un émetteur étranger 1 Coupons / dividendes Capital à l échéance 2% % de TVA 2,98 EUR, TVA 21% comprise Avec un maximum de 74,98 EUR, TVA 21% comprise + (éventuellement) frais correspondant +21% TVA + (éventuellement) frais d'émission % TVA 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas). 2 En Belgique, les frais sont calculés sur le montant brut du coupon (à l'étranger, sur le montant brut du coupon moins la retenue à la source). 3 Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission. Pour la conversion de montants en devises en euro, on utilise le cours de base de l échéance - un jour ouvrable (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait à l échéance) ou le cours de base de l échéance (si le paiement des intérêts ou du dividende se fait après l échéance). CBC Banque 1 janvier 2014 page 5/9

6 Corporate Actions sur titres matériels 1 Date corporate actions: - 3 ans + 3 ans 25 EUR 3 Titres d'un émetteur étranger 1 Date corporate actions: - 3 ans + 3 ans 50 EUR (éventuellement) les frais du correspondant 1 + frais d'émission (éventuels) frais légaux (éventuels) Corporate Actions sur titres en dépôt sur un Compte titres CBC Tous les titres sur un comptetitres CBC 4 Actions sur titres matériels Destruction de titres Procès-verbal de destruction 30 EUR, TVA 21% comprise Liste de numéros: 0,05 EUR par coupure Minimum 30 EUR, TVA 21% comprise Maximum 300 EUR, TVA 21% comprise Recherche concernant des titres au porteur peu courants 60,5 EUR par heure, TVA 21% comprise Minimum 30,25 EUR TVA 21% comprise 1 Les opérations dans le cadre desquelles des titres doivent êtres achetés ou vendus (actions, droits, ) tombent sous le tarif des ordres boursiers. 2 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas) ou une société fiducière. 3 A majorer éventuellement de 21% de TVA, selon le type de transaction. 4 + frais de correspondant éventuels. A majorer éventuellement de 21% de TVA selon le type de transaction. + frais d émission éventuels. A majorer éventuellement de 21% de TVA selon le type de transaction. Les frais d émission sont ceux portés en compte par un syndicat d émission.+ les frais légaux éventuels. CBC Banque 1 janvier 2014 page 6/9

7 Confection de cartes d'accès aux Assemblées générales (extraordinaires) Pour des titres conservés sur un Compte titres CBC Application des traités de prévention de la double imposition 1 à des titres conservés en Compte-titres CBC Frais administratifs annuels par contrat Exonération/réduction de la retenue à la source 50 EUR, TVA de 21% comprise Exonération/réduction de la retenue à la source Accomplissement des formalités administratives 2 pour la récupération de la retenue à la source 60 EUR, TVA de 21% comprise 3 Par récupération 1 Les traités de prévention de la double imposition sont conclus bilatéralement entre la Belgique et différents pays pour éviter ou réduire la double imposition de revenus. 2 Formalités de récupération des impôts sur les revenus de titres étrangers (en application des traités de prévention de la double imposition). 3 + (éventuellement) frais de correspondant + 21% de TVA CBC Banque 1 janvier 2014 page 7/9

8 Dépôt de titres sur un Compte titres CBC Titres d'un émetteur étranger 1 Certificat nominatif étranger 50 EUR, TVA de 21% comprise Levée de lingots d'or et de monnaies d'investissement d'un Compte titres CBC Lingots d'or et monnaies d'investissement 50 EUR, TVA de 21% comprise. Transfert de titres 2 Transfert entrant 3 Transfert sortant 3 30,25 EUR, TVA de 21% comprise 30,25 EUR, TVA de 21% comprise Titres d un émetteur étranger 1 42,35 EUR, TVA de 21% comprise Transfert de titres au sein du groupe KBC 1 Y compris les certificats émis par un administratiekantoor (Pays-Bas) ou une société fiducière. 2 Ces frais sont comptés par code de valeur (code ISIN). 3 Transfert de titres entre CBC Banque et une entité externe au groupe KBC CBC Banque 1 janvier 2014 page 8/9

9 Droit de garde Compte titres CBC Tarif standard 0,14% + 21% TVA Ce tarif est calculé sur la contre-valeur totale en euros du compte-titres CBC, y compris les lingots d'or et les monnaies d'investissement, sans les exceptions, en fin d'année. Le droit de garde est imputé en janvier de l année en cours. Exceptions : Strips et droits Obligations Exceptions «Obligations» : OLO s, bons du trésor, Emprunts Philippe, bons d État Commercial paper et certificats de trésorerie 0,14% + 21% de TVA Minimum 8,47 EUR, TVA de 21% comprise Par compte titres (frais de dossier) 4,84 EUR, TVA de 21% comprise Par dossier de conservation Ces minima ne sont pas applicables aux comptes titres contenant uniquement des titres exemptés de droit de garde. TVA La TVA de 21% n'est pas applicable aux titres contenus dans un panier de garanties CBC. Assurance patrimoine CBC Tarif 14 EUR, frais et taxes compris Indemnité d'affiliation annuelle Services Investissement CBC (tarifs d application à partir du 01/01/2014) Convention Personal Banking 100 EUR, TVA de 21% non comprise Par an Convention Confort 100 EUR, TVA de 21% non comprise Par an CBC Banque 1 janvier 2014 page 9/9

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