Evaluation des établissements, des entités de recherche et des formations & diplômes GUIDE PRATIQUE DE TRANSMISSION DES INFORMATIONS A L AERES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Evaluation des établissements, des entités de recherche et des formations & diplômes GUIDE PRATIQUE DE TRANSMISSION DES INFORMATIONS A L AERES"

Transcription

1 Evaluation des établissements, des entités de recherche et des formations & diplômes GUIDE PRATIQUE DE TRANSMISSION DES INFORMATIONS A L AERES 1 Dates à retenir Envoi par l établissement d une adresse mel générique qui servira d identifiant de connexion, d une part, pour le dépôt des dossiers d évaluation sur la plateforme PELICAN (cf 2), d autre part, pour l envoi automatique de mel pour la consultation des rapports de l AERES et le dépôt des observations sur l application de gestion électronique de document (GED) de l AERES. Dans le cas des unités de recherche, cette adresse générique servira aussi pour l envoi des tableaux de notes aux établissements. Pour éviter les dépôts multiples de dossier pour une même entité, les établissements et/ou organismes concernés par cette entité désignent l un d entre eux comme responsable du dépôt 1 er juin 2012 (délai maximum) Envoi à : Entités de recherche Liste prévisionnelle des unités de recherche, des structures fédératives et des centres d investigation clinique (à titre principal et secondaire) Envoi à: Licences La liste prévisionnelle des mentions qui feront partie de l offre de formation Envoi à: Licences professionnelles La liste prévisionnelle des spécialités qui feront partie de l offre de formation Envoi à: Masters La liste prévisionnelle des mentions qui feront partie de l offre de formation Envoi à: 15 octobre 2012 (délai maximum) A partir du 15 octobre 2012 Ecoles doctorales La liste des écoles doctorales en projet pour le prochain contrat Envoi à: Dépôt de l ensemble des dossiers d évaluation sur la plateforme PELICAN (cf. 3). Dépôt à l adresse : Consultation des rapports d évaluations (si disponibles) et dépôt des observations sur l application de gestion électronique de document (GED) de l AERES (cf. 4). Consultation et dépôt à l adresse : 2 Modalités d accès sécurisé aux applications informatiques Les accès à l application PELICAN (dépôt des dossiers d évaluation) et à la GED de l AERES (consultation des rapports d évaluation de l AERES et dépôt des observations par les entités évaluées) sont sécurisés et nécessitent un identifiant et un mot de passe. L identifiant doit être une adresse de messagerie, de préférence fonctionnelle et pouvant être partagée entre plusieurs personnes. Il y aura au maximum 2 identifiants par établissement ou organisme : un identifiant permettant le dépôt des dossiers qui seront évalués, un identifiant permettant la consultation des rapports d évaluation et le dépôt des observations. Si l établissement le souhaite, il peut choisir de n avoir qu un seul identifiant pour ces 2 types d accès et pour les deux applications.

2 En outre, la plateforme PELICAN est adaptable aux organisations internes des établissements et organismes de recherche. Un compte principal est créé par l AERES et d autres pourront être créés à volonté par les organisations ellesmêmes. Les identifiants, ainsi que les coordonnées (nom, fonction et numéro de téléphone) des correspondants responsables des dépôts de dossiers, de la consultation des rapports et du dépôt des observations, doivent être communiqués à l AERES pour le 1 er juin 2012 à l adresse : 3 Dépôt des dossiers d évaluation sur la plateforme PELICAN 3.1 Etapes de dépôt d un dossier d évaluation La plateforme d échanges commune PELICAN mise en place par l AERES et le Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche permet de transmettre les dossiers pour l évaluation des établissements, des unités de recherche, des structures fédératives, des centres d investigation clinique, des licences, des licences professionnelles, des masters et des écoles doctorales. Les informations saisies et transmises par les établissements et organismes seront utilisées par l AERES et par les experts pour la réalisation des évaluations. Le dépôt d un dossier d évaluation se déroule en 3 étapes : 1. Vérification et complémentation des informations préenregistrées dans les formulaires. Les masques de saisie des formulaires en ligne permettent de décrire chaque entité évaluée (responsable, coordonnées, établissements et organismes de rattachement, disciplines ). Certains champs sont pré-remplis à partir des listes prévisionnelles envoyées à l AERES et/ou des référentiels connus du Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche ; 2. Complémentation des indicateurs. Certains indicateurs sont prédéfinis et initialisés par l AERES et/ou le MESR et leur saisie est obligatoire. Des indicateurs complémentaires peuvent être créés par les établissements et organismes directement sur la plateforme pour un type d évaluation donné (établissement, unité de recherche, licence, ) jusqu au début du dépôt des dossiers ; 3. Dépôt des différents fichiers, puis validation du dépôt. Tant que la validation du dépôt des fichiers n est pas effectuée, les dossiers restent modifiables et l évaluation ne peut pas débuter (cf. 4). Pour toute information complémentaire, un guide d utilisation de cette nouvelle plateforme PELICAN est accessible sans authentification à l adresse ainsi qu une aide en ligne et une foire aux questions (FAQ). 3.2 Dépôt des fichiers composant les dossiers d évaluation L AERES ne souhaite pas recevoir d exemplaire «papier» des dossiers d évaluation, à l exception des pièces suivantes du dossier établissement (Cf. page 3), à communiquer en trois exemplaires à la section des établissements : la déclaration des axes stratégiques de développement ; le rapport d autoévaluation ; les indicateurs d évaluation. Par ailleurs, il conviendra d adresser une version papier à l expert ou au représentant AERES qui en ferait directement la demande. Les fichiers ne devront pas dépasser 5 Mo, ce qui suppose d éviter au maximum les logos, images, copies de page Internet. Février

3 Evaluation des établissements Les éléments suivants seront déposés sur la plateforme PELICAN : Déclaration des axes stratégiques de développement de l établissement [1 fichier Word ou PDF 5 pages] ; Document de politique en matière de formation [1 fichier Word ou PDF 5 pages] joint à la liste définitive des formations (à titre principal et secondaire), y compris les formations délocalisées [1 fichier excel] (document partagé avec la Section des formations et des diplômes) ; Document de politique en matière de recherche [1 fichier word ou PDF 5 pages] joint à la liste définitive des unités de recherche, des structures fédératives (à titre principal et secondaire), y compris des centres d investigation clinique (document partagé avec la Section des unités de recherche) [1 fichier excel] ; Rapport d autoévaluation incluant un bilan synthétique des résultats du contrat précédent [1 fichier Word ou PDF - 60 pages maximun] ; Organigramme fonctionnel de l établissement [1 fichier Word ou PDF] ; Indicateurs d évaluation de l établissement [1 fichier excel]. Indicateurs contrat établissement [1 fichier excel] ; Comptes financiers tels que présentés au CA pour les quatre dernières années (2008 à 2011) [1 archive zip de l ensemble de ces fichiers] ; Evaluations externes conduites à l initiative de l établissement [1 archive zip de l ensemble de ces fichiers] ; Annexes (CPER, investissements d avenir, opération Campus, ). ATTENTION : Pour les indicateurs, outre leur saisie dans l outil PELICAN, le fichier Excel correspondant doit être renseigné Evaluation des entités de recherche Dans le cas d unités mixtes entre établissement(s) d enseignement supérieur et organisme(s), ou entre organismes, l établissement ou organisme ayant la responsabilité du dépôt du dossier devra veiller à mentionner les autres établissements et organismes de rattachement et la liste des autres partenaires éventuels. Le document de politique en matière de recherche est un document partagé entre les trois sections d évaluation de l AERES. Par convention, il devra être déposé dans la zone de dépôt du dossier «Etablissement». Il en va de même avec la liste [fichier Excel] des unités de recherche, des structures fédératives et des centres d investigation clinique actualisée et complétée. Les informations à renseigner correspondent à celles du dossier d évaluation mis en ligne sur le site internet de l AERES : Unités de recherche (UR) Structures fédératives (SF) Centres d investigation clinique (CIC) Résultats et autoévaluation de l unité [1 fichier.pdf] ; Fiche-résumé de l entité [1 fichier.pdf] ; Formulaire résultats et autoévaluation [1 fichier excel] ; Projet scientifique [1 fichier.pdf] ; Formulaire projet scientifique [1 fichier excel] ; Fiches individuelles d activités signées [une archive «zip» - 1 fichier]. Dossier de la structure fédérative [1 fichier] ; Annexes si besoin [1 fichier ou une archive «zip»]. Résultats et autoévaluation du centre [1 fichier.pdf]; Formulaire résultats et autoévaluation [1 fichier excel] ; Projet du centre d investigation clinique [1 fichier.pdf] ; Formulaire projet [1 fichier excel] Février

4 Evaluation des formations et diplômes Le document de politique en matière de formation est un document partagé entre les trois sections d évaluation de l AERES. Par convention, il devra être déposé dans la zone de dépôt du dossier «Etablissement». Licences Pour chaque mention, le dossier comportera les éléments suivants : Le dossier de présentation de la mention (qui ne devra pas dépasser 30 pages par mention et, le cas échéant, il pourra être augmenté de 5 pages maximum par spécialité) et les tableaux de partenariats ) [1 fichier zip]. Les fiches RNCP et l Annexe Descriptive au Diplôme (obligatoires) [1 fichier zip]. La fiche d autoévaluation (obligatoire) [1 fichier]. Licences professionnelles Pour chaque spécialité, le dossier comportera les éléments suivants : Le dossier de présentation de la spécialité. de partenariats ) [1 fichier zip] La fiche RNCP et l Annexe Descriptive au Diplôme (obligatoires) [1 fichier zip]. La fiche d autoévaluation (obligatoire) [1 fichier]. Masters Pour chaque mention, le dossier comportera les éléments suivants : Le dossier de présentation de la mention (qui ne devra pas dépasser 30 pages par mention et, le cas échéant, il pourra être augmenté de 5 pages maximum par spécialité) et les tableaux de partenariats ) [1 fichier zip] Les fiches RNCP et l Annexe Descriptive au Diplôme (obligatoires) [1 fichier zip] La fiche d autoévaluation (obligatoire) [1 fichier] Ecoles doctorales Les dossiers comporteront les éléments suivants : Pour une école doctorale existante dans le précédent contrat : Le dossier d Analyse des résultats pour l école doctorale existante et les tableaux Les tableaux de l analyse (A, B, C et D). Une fiche d autoévaluation. Pour une école doctorale en projet pour le prochain contrat : Le dossier Projet. Les tableaux du projet (C et D). ATTENTION : Les indicateurs devront être saisis à la fois sur la plateforme «PELICAN» (pour la gestion informatique des données) et impérativement dans le dossier de présentation (analysés et commentés). Février

5 4 Consultation des rapports d évaluation de l AERES et dépôt des observations Le rapport d évaluation élaboré par l AERES sera transmis aux établissements et organismes, au moyen de la GED, l application sécurisée de suivi des évaluations propre à l AERES et accessible par internet à l adresse L application permettra aux établissements et organismes de prendre connaissance des rapports d évaluation les concernant. Les correspondants des établissements et organismes déclarés sur l application (cf 2) seront prévenus par un mel automatique lorsque les rapports seront disponibles. Ce mel leur précisera les modalités de transmission à l AERES des observations relatives à chaque rapport. Un guide d utilisation de la GED pour l accès au rapport d évaluation de l AERES et le dépôt des observations sera joint au mel automatique. Liens utiles Site internet de l AERES : L ensemble de la documentation sur les modalités d évaluation et les contacts utiles à l AERES sont disponibles sur le site de l agence. Site de dépôt des dossiers d évaluation (plateforme PELICAN) : Support de la plateforme PELICAN : collecte.evaluation-contractualisation.fr Site de suivi des évaluations de l AERES (GED) : Support de la GED de l AERES : Février

Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie

Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie APPEL A CANDIDATURES 2011 Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie Action 1.2 Date limite de soumission en ligne du dossier : 06 décembre 2010 http://www.e-cancer.fr/aap/for2011

Plus en détail

Etape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)

Etape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur») NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX ESPACES DE TRAVAIL COLLABORATIF» NB : La plateforme des aides régionales est optimisée

Plus en détail

Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet

Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Guide de l utilisateur V 3.0 - décembre 2013 Sommaire / Référencement de votre organisme par l Acsé p. 3 / Ecran de connexion p. 4 / Rubrique

Plus en détail

PLATEFORME DES ACHATS DE L ANFH CÔTÉ PRESTATAIRES. Version juin 2014

PLATEFORME DES ACHATS DE L ANFH CÔTÉ PRESTATAIRES. Version juin 2014 PLATEFORME DES ACHATS DE L ANFH CÔTÉ PRESTATAIRES Version juin 2014 SOMMAIRE 1. Première connexion, inscription de l entreprise sur la plateforme... 4 Compte de mon Entreprise... 6 Rubrique «Identification

Plus en détail

TUTORIEL Qualit Eval. Introduction :

TUTORIEL Qualit Eval. Introduction : TUTORIEL Qualit Eval Introduction : Qualit Eval est à la fois un logiciel et un référentiel d évaluation de la qualité des prestations en établissements pour Personnes Agées. Notre outil a été spécifiquement

Plus en détail

CONVENTION D HABILITATION INDIVIDUELLE «Professionnel de l automobile»

CONVENTION D HABILITATION INDIVIDUELLE «Professionnel de l automobile» CONVENTION D HABILITATION INDIVIDUELLE «Professionnel de l automobile» Les parties à la convention - Le Ministre de l intérieur représenté par le Préfet de l'aube Préambule - Le Professionnel de l automobile

Plus en détail

Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à :

Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à : Votre candidature, en français ou en anglais, doit être soumise via ce formulaire et envoyée par mail en version word ou pdf à : Fondation-Contact@eads.net La proposition devra respecter le format du formulaire.

Plus en détail

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE

PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE DIRECTION DEPARTEMENTALE INTERMINISTERIELLE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Siège : 22, Rue Borde - 13285 MARSEILLE CEDEX 08 Publipostage MARSEILLE, 03.04.2013 Téléphone :

Plus en détail

Etape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur»)

Etape 1 : Identification avec un compte personnel sur la plateforme (cf. notice «Création et gestion de votre compte utilisateur») NOTICE D INFORMATION POUR L UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) POUR LE DISPOSITIF DE «SOUTIEN AUX STRUCTURES D AIDE A LA MATURATION DE PROJETS INNOVANTS EN VUE DE LA CREATION D ENTREPRISES»

Plus en détail

Sage 100 CRM Guide de l Import Plus avec Talend Version 8. Mise à jour : 2015 version 8

Sage 100 CRM Guide de l Import Plus avec Talend Version 8. Mise à jour : 2015 version 8 Sage 100 CRM Guide de l Import Plus avec Talend Version 8 Mise à jour : 2015 version 8 Composition du progiciel Votre progiciel est composé d un boîtier de rangement comprenant : le cédérom sur lequel

Plus en détail

Baccalauréat professionnel Gestion-Administration. Passeport professionnel. Documentation téléchargeable depuis :

Baccalauréat professionnel Gestion-Administration. Passeport professionnel. Documentation téléchargeable depuis : Groupe de travail Académie de Rouen. Production complétée par Mme Janvier ert professeur Rouen de comptabilité/ga au lycée des Métiers Elsa Triolet (Académie Orléans-Tours) Baccalauréat professionnel Gestion-Administration

Plus en détail

DataCar CRM V2.5 Gamme Expert Release Notes. DataCar CRM v2.5. Release Notes

DataCar CRM V2.5 Gamme Expert Release Notes. DataCar CRM v2.5. Release Notes DataCar Gamme Expert DataCar CRM v2.5 Page 1 de 37 DataCar Gamme Expert TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction... 3 2. Evolutions de la version... 3 2.1. Documentation en ligne... 3 2.2. Reprise Sèche... 4

Plus en détail

E.N.T. Espace Numérique de Travail

E.N.T. Espace Numérique de Travail E.N.T. Espace Numérique de Travail Portail de l UM2 Outil de communication, de partage, de stockage, Présentation et Modalités d utilisation Page 1 sur 20 Sommaire I. Présentation du portail 3 A. Le concept

Plus en détail

ELOECM Conference2015

ELOECM Conference2015 ELOECM Conference2015 Les solutions ELO Fonctionnalités Stéphane MONTRI Consultant ELO France s.montri@elo-digital.fr Intégration E-Mail Serveur / Client Serveur- Backup Signature électronique Optimisation

Plus en détail

Présentation de l Offre CRUE TIC

Présentation de l Offre CRUE TIC Présentation de l Offre CRUE TIC Conferencia de Rectores de Universidades Españolas Comisión sectorial de Tecnológias de la Información y las Comunicaciones Mars 2014 Offre CRUE-TIC - mars 2014 Page 1

Plus en détail

Formation. Module WEB 4.1. Support de cours

Formation. Module WEB 4.1. Support de cours Formation Module WEB 4.1 Support de cours Rédacteur Date de rédaction F.CHEA 08/02/2012 Les informations contenues dans ce document pourront faire l'objet de modifications sans préavis Sauf mention contraire,

Plus en détail

FAQ Questions sur la «signature électronique»

FAQ Questions sur la «signature électronique» FAQ Questions sur la «signature électronique» Liste des questions page 1. Comment signer mon contrat électroniquement?... 2 2. Je n ai pas reçu le code SMS pour signer mon contrat. Que faire?... 3 3. Je

Plus en détail

AIDE MEMOIRE. Forprev. De l habilitation à la gestion de sessions. Page 1 sur 55

AIDE MEMOIRE. Forprev. De l habilitation à la gestion de sessions. Page 1 sur 55 2013 AIDE MEMOIRE Forprev De l habilitation à la gestion de sessions Page 1 sur 55 Bienvenue, Vous êtes, ou souhaitez être, habilité à dispenser des formations relevant du dispositif de démultiplication

Plus en détail

MÉMOIRES DU XXe SIÈCLE EN RÉGION RHÔNE-ALPES APPEL À PROJETS 2015

MÉMOIRES DU XXe SIÈCLE EN RÉGION RHÔNE-ALPES APPEL À PROJETS 2015 MÉMOIRES DU XXe SIÈCLE EN RÉGION RHÔNE-ALPES APPEL À PROJETS 2015 ATTENTION : UNE SEULE SESSION EN 2015 La Région Rhône-Alpes et l État, DRAC Rhône-Alpes, ont souhaité mettre conjointement en place le

Plus en détail

La messagerie électronique avec La Poste

La messagerie électronique avec La Poste La messagerie électronique avec La Poste En novembre 2000, le ministère de l Education Nationale a conclu avec La Poste un accord pour la mise à disposition des enseignants et élèves d un service de courrier

Plus en détail

Direction Eau, Environnement & Ecotechnologies. H. Leprond et N. Chauvin

Direction Eau, Environnement & Ecotechnologies. H. Leprond et N. Chauvin Espace collaboratif de l opération «Diagnostic des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents» Mode d emploi à l usage des bureaux d études et des laboratoires V4. Avril 2013 H. Leprond

Plus en détail

REF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3

REF01 Référentiel de labellisation des laboratoires de recherche_v3 Introduction Le présent référentiel de labellisation est destiné aux laboratoires qui souhaitent mettre en place un dispositif de maîtrise de la qualité des mesures. La norme ISO 9001 contient essentiellement

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail

BOSS : Bourses régionale du Sanitaire et du Social http://boss.region-alsace.eu GUIDE UTILISATEUR ETUDIANT

BOSS : Bourses régionale du Sanitaire et du Social http://boss.region-alsace.eu GUIDE UTILISATEUR ETUDIANT BOSS : Bourses régionale du Sanitaire et du Social http://boss.region-alsace.eu GUIDE UTILISATEUR ETUDIANT 1. Recherche d'informations p 2 (conditions générales, règlement, FAQ, contacts, mot du président)

Plus en détail

GUIDE DU CAHIER DES CHARGES

GUIDE DU CAHIER DES CHARGES GUIDE DU CAHIER DES CHARGES - EDITION 2010 - Guide du cahier des charges / Etat de Vaud TABE DES MATIERES Introduction... 2 I. Définitions... 3 1. Cahier des charges et organisation... 2. Cahier des charges

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURES

APPEL A CANDIDATURES APPEL A CANDIDATURES L objet Le présent appel à candidatures a pour objet le développement de formations à destination des salariés des professions libérales de santé, dans les domaines suivants : Accueil,

Plus en détail

MANUEL 3A Online. 2013/2014 Manuel 3A Online 1

MANUEL 3A Online. 2013/2014 Manuel 3A Online 1 MANUEL 3A Online 2013/2014 Manuel 3A Online 1 Utilisation 3A ONLINE Année Scolaire 2013-2014 De nouveaux outils de gestion pour votre association : Nouveaux outils de recherche (par établissement, par

Plus en détail

Personnalisation Fiche Annuaire

Personnalisation Fiche Annuaire Personnalisation Fiche Annuaire Personnalisation des données de sa fiche annuaire - E.N.T., onglet Mon dossier. Septembre 2012 Version : 1.0.1 Direction Informatique Personnalisation des données de sa

Plus en détail

E.N.T. Espace Numérique de Travail

E.N.T. Espace Numérique de Travail E.N.T. Espace Numérique de Travail Portail de l UM2 Outil de communication, de partage, de stockage, Présentation et Modalités d utilisation Page 1 sur 30 Sommaire I. Présentation du portail 3 A. Le concept

Plus en détail

Mode d'emploi du back office KNE. Contact technique établissement

Mode d'emploi du back office KNE. Contact technique établissement Mode d'emploi du back office KNE Contact technique établissement 1 Sommaire.1 Vos codes administrateur... 4.2 Accueil... 4.3 Votre compte... 5.4 Vos ressources et vos utilisateurs... 6.5 Vos ressources...

Plus en détail

460.106 fr (dok.pf/pf.ch) 05.2013 PF. E-facture light Marche à suivre étape par étape

460.106 fr (dok.pf/pf.ch) 05.2013 PF. E-facture light Marche à suivre étape par étape 460.106 fr (dok.pf/pf.ch) 05.2013 PF E-facture light Marche à suivre étape par étape Les avantages offerts par la solution e-facture light de PostFinance L e-facture light vous permet d envoyer à vos clients

Plus en détail

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet : Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)

Plus en détail

HAL-Pasteur. La plate-forme d archive ouverte de l Institut Pasteur. Formation au dépôt d articles. http://hal-pasteur.archives-ouvertes.

HAL-Pasteur. La plate-forme d archive ouverte de l Institut Pasteur. Formation au dépôt d articles. http://hal-pasteur.archives-ouvertes. HAL-Pasteur La plate-forme d archive ouverte de l Institut Pasteur Formation au dépôt d articles http://hal-pasteur.archives-ouvertes.fr hal-pasteur@pasteur.fr HAL-Pasteur L équipe HAL Pasteur est à votre

Plus en détail

Modalités de transmission du pli par voie électronique

Modalités de transmission du pli par voie électronique Modalités de transmission du pli par voie électronique Ce document est visé dans les règlements des consultations lancées par le CHU de Poitiers Il est précisé que le retrait des documents électroniques

Plus en détail

Conformément aux statuts, les listes électorales seront établies à partir des informations fournies par les établissements.

Conformément aux statuts, les listes électorales seront établies à partir des informations fournies par les établissements. Note relative à l organisation de l élection des représentants élus des personnels, de l élection des représentants élus des usagers et de l élection des représentants des établissements d enseignement

Plus en détail

Comment effectuer votre préinscription en ligne?

Comment effectuer votre préinscription en ligne? Comment effectuer votre préinscription en ligne? Ce document a pour but de vous guider dans la démarche de préinscription en ligne de votre enfant dans un établissement de la Petite Enfance de la ville

Plus en détail

Liège, le 29 juillet 2013. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2013-085

Liège, le 29 juillet 2013. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2013-085 Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine Universitaire du Sart Tilman B35 4000 LIEGE 1 www.chuliege.be Département de Gestion des Ressources Humaines Service Recrutement Liège, le 29 juillet 2013

Plus en détail

SERVICE CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ. Guide utilisateur Compte Qualité dans SARA

SERVICE CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ. Guide utilisateur Compte Qualité dans SARA SERVICE CERTIFICATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Guide utilisateur Compte Qualité dans SARA Novembre 2014 ACC01_T193_A HAS / Service de Certification des Établissements de Santé / Novembre 2014 2 SOMMAIRE

Plus en détail

NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire

NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 1 A qui s adresse cette notice?... 1 Pré-requis... 2 Le guide pas à pas pour faire une demande d état hypothécaire...

Plus en détail

www.subventionenligne.fr

www.subventionenligne.fr www.subventionenligne.fr Le téléservice qui facilite vos démarches! www.subventionenligne.fr Le téléservice qui facilite vos démarches! Un nouveau téléservice pour déposer des s de subvention en ligne?

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015 TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article

Plus en détail

Envoyez un ou plusieurs e-mails

Envoyez un ou plusieurs e-mails Création de pièces jointes Rédigez et mettez en page vos pièces jointes. Maximum 5 fichiers pour une taille totale inférieure à 3 Mo. Formats acceptés : -.pdf -.doc -.xls -.tif -.txt -.htm -.html Lancez

Plus en détail

Complaints Manager 4/06/2015 Page 1 Arpaweb 2015

Complaints Manager 4/06/2015 Page 1 Arpaweb 2015 Complaints Manager 4/06/2015 Page 1 Table des matières 1. Description du logiciel... 3 Le chapitre Dossier... 3 Le chapitre Plaignant... 5 Le chapitre Action... 6 Le chapitre Document... 7 La page d accueil...

Plus en détail

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions Mode d Emploi Droits d utilisation Informations Générales 1/. Présentation de Résult Arc 2/. Installation du logiciel 3/. Utilisation du logiciel 3.1/- Généralités

Plus en détail

Révision des descriptions génériques Comment monter un dossier?

Révision des descriptions génériques Comment monter un dossier? DISPOSITIFS MEDICAUX Révision des descriptions génériques Comment monter un dossier? Guide pour le dossier déposé par les fabricants/distributeurs Adopté en séance de la CEPP* le 13 juillet 2005 *CEPP

Plus en détail

ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE. Manuel de formation. Achats

ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE. Manuel de formation. Achats ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE Manuel de formation Achats Date de diffusion : Septembre 2010 Table des matières 1. INTRODUCTION... 2 2. CONNEXION A L APPLICATION D ACHAT... 3 2.1 Demande de droits...

Plus en détail

Nouvelle plateforme disponible pour les professeurs et les élèves de la Promotion Sociale du Collège Technique «Aumôniers du travail»

Nouvelle plateforme disponible pour les professeurs et les élèves de la Promotion Sociale du Collège Technique «Aumôniers du travail» Nouvelle plateforme disponible pour les professeurs et les élèves de la Promotion Sociale du Collège Technique «Aumôniers du travail» Table des matières 1. INTRODUCTION... 2 1.1 Qu'est-ce qu'une plateforme?...

Plus en détail

Document de Consultation des Entreprises Préfecture de Corse

Document de Consultation des Entreprises Préfecture de Corse Réalisation d une enquête auprès des jeunes en demande d insertion Document de Consultation des Entreprises Préfecture de Corse SOMMAIRE 1. OBJET DE LA CONSULTATION 2 2. PRESENTATION DU GIP CORSE COMPETENCES

Plus en détail

Document d architecture

Document d architecture Document d architecture Composants, fonctionnement général et prérequis techniques Calame Software S.A.S Versions Version Date Description Auteur 2.8 18/11/2012 Mise à jour pour la version 3.5 Sébastien

Plus en détail

10 DIRECTIVES TECHNIQUES GESTION DES EPREUVES - CALENDRIER - POINTS COUREURS :

10 DIRECTIVES TECHNIQUES GESTION DES EPREUVES - CALENDRIER - POINTS COUREURS : 10 DIRECTIVES TECHNIQUES GESTION DES EPREUVES - CALENDRIER - POINTS COUREURS : 10.1a Logiciel SKI Pour la gestion des épreuves la Fédération Française de Ski fournit gracieusement un logiciel course "SKI".

Plus en détail

Guide pour la rédaction du rapport d auto-évaluation

Guide pour la rédaction du rapport d auto-évaluation L évaluation d unités académiques à l Université de Genève Guide pour la rédaction du rapport d auto-évaluation Programmes de formation de base, approfondie et continue Bureau qualité Guide pour la rédaction

Plus en détail

Guide d utilisation du compte candidat jobup.ch

Guide d utilisation du compte candidat jobup.ch Guide d utilisation du compte candidat jobup.ch Bienvenue sur jobup.ch! Créez un compte, déposez votre CV en ligne, postulez et gérez vos candidatures en utilisant toutes les solutions disponibles afin

Plus en détail

Le portail clients QWE

Le portail clients QWE ROFESSION OMPTABLE Le portail collaboratif clients QWE 1 LE PORTAIL COLLABORATIF CLIENT le moteur de votre développement La réponse à vos missions de conseil en informatique Partager la même solution entre

Plus en détail

Manuel d utilisation Profilsearch

Manuel d utilisation Profilsearch Manuel d utilisation Profilsearch 1 SOMMAIRE Chapitre 1 Le bureau du recruteur 1.1 Le moteur de recherche rapide 1.2 L agenda 1.3 Contacts avec les candidats 1.4 Mes contacts candidats 1.5 Etats 1.6 Candidatures/Reporting

Plus en détail

ACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8

ACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8 ACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8 DEMANDES DE VIREMENT - P. 16 MON COMMERCE - P. 21 UTILISATEURS - P. 27 COMPTABILITÉ - P. 30 PRÉSENTATION www.factobox.com A SAVOIR Depuis 2009, plus de 200 clients

Plus en détail

inscriptions le guide du titulaire d officine

inscriptions le guide du titulaire d officine DOC CNOP - Conseil Central des pharmaciens titulaires d officine - Septembre 2010 - Guide pratique tand M guide pratique inscriptions le guide du titulaire d officine Conseil Central des pharmaciens titulaires

Plus en détail

MA DEMARCHE FSE 2014-2020. Ministère du travail DGEFP. Ministere du travail Ma démarche FSE 2014-2020

MA DEMARCHE FSE 2014-2020. Ministère du travail DGEFP. Ministere du travail Ma démarche FSE 2014-2020 Ministère du travail DGEFP MA DEMARCHE FSE 2014-2020 Manuel du porteur de projet - Dépôt d une demande de subvention V 1.2 1/154 1 Introduction... 4 2 Se familiariser avec le portail «Ma démarche FSE»...

Plus en détail

1 - Connexion au service de gestion des demandes informatiques du lycée

1 - Connexion au service de gestion des demandes informatiques du lycée 1 - Connexion au service de gestion des demandes informatiques du lycée http://support.e-lycee-paca.fr Adresse du service en ligne à partir de tout point d accès internet, 24h/24. 1 Les identifiants sont

Plus en détail

1. Créer un compte sur mon.service-public.fr/ Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX

1. Créer un compte sur mon.service-public.fr/ Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX Ministère de l Agriculture, l Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l Aménagement du Territoire Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX Notice

Plus en détail

Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows

Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows Guide de l utilisateur Mikogo Version Windows Table des matières Création d un compte utilisateur 3 Téléchargement et installation 4 Démarrer une session 4 Joindre une session 5 Fonctionnalités 6 Liste

Plus en détail

Espace Numérique Régional de Santé Formation sur la messagerie sécurisée. Version 1.2 - Auteur : Nathalie MEDA

Espace Numérique Régional de Santé Formation sur la messagerie sécurisée. Version 1.2 - Auteur : Nathalie MEDA Espace Numérique Régional de Santé Formation sur la messagerie sécurisée Version 1.2 - Auteur : Nathalie MEDA 1 Sommaire Introduction Qu est ce qu une messagerie sécurisée? Pourquoi utiliser une messagerie

Plus en détail

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU

Plus en détail

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE. 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE. Objet de la consultation :

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE. 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE. Objet de la consultation : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION D ETANCHEITE SUR LE PARKING AERIEN DE LA MUTUALITE SOCIALE

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION

CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION 1. Cadre général de la Formation Le Plan Fédéral de Formation s inscrit dans la mise en œuvre de la Motion d Orientation 2013-2016 et dans la réalisation

Plus en détail

1 Bourses Victor Hugo Université de Franche-Comté

1 Bourses Victor Hugo Université de Franche-Comté 1 Bourses Victor Hugo Université de Franche-Comté BOURSES VICTOR HUGO INFORMATIONS PRATIQUES SUR LA BOURSE VICTOR HUGO L UNIVERSITÉ DE FRANCHE-COMTÉ L Université de Franche-Comté est située dans l est

Plus en détail

DÉCLARATION ET DEMANDE D'AUTORISATION D OPÉRATIONS RELATIVES A UN MOYEN DE CRYPTOLOGIE

DÉCLARATION ET DEMANDE D'AUTORISATION D OPÉRATIONS RELATIVES A UN MOYEN DE CRYPTOLOGIE ANNEXE I DÉCLARATION ET DEMANDE D'AUTORISATION D OPÉRATIONS RELATIVES A UN MOYEN DE CRYPTOLOGIE FORMULAIRE 1 à adresser en deux exemplaires à : Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information

Plus en détail

Guide du requérant et du mandataire

Guide du requérant et du mandataire Guide du requérant et du mandataire Service en ligne du programme de la taxe sur l essence et de la contribution du Québec volet Reddition de comptes 00- Novembre 0 Direction générale des infrastructures

Plus en détail

Systèmes informatiques

Systèmes informatiques Systèmes informatiques Collège Lionel-Groulx Procédures et informations (Session automne 2013 Enseignantes et enseignants) DITIC Août 2013 Table des matières Connexion au réseau... 4 Récupération de fichiers

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR

NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) UNEEM PREMIERE CONNEXION - CREATION & GESTION DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR SOMMAIRE 1 PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR 2 2- CREER SON

Plus en détail

Tableaux comparatifs entre éditions Standard, Professionnelle, Entreprise

Tableaux comparatifs entre éditions Standard, Professionnelle, Entreprise Tableaux comparatifs entre éditions Standard, Professionnelle, Entreprise Module WaveSoft GRC/CRM & MobiGRC V14.02 Page 1 sur 6 Tableau comparatif entre Éditions, Gestion Relation Client WaveSoft Gestion

Plus en détail

Guide ADSL. Description des services de votre ligne fixe raccordée à votre Prixtel Box

Guide ADSL. Description des services de votre ligne fixe raccordée à votre Prixtel Box Guide ADSL Description des services de votre ligne fixe raccordée à votre Prixtel Box Services inclus Présentation du numéro Description du service : Le numéro de l appelant s affiche sur votre poste (sous

Plus en détail

Utilisation des listes de diffusion Sympa (propriétaire)

Utilisation des listes de diffusion Sympa (propriétaire) Utilisation des listes de diffusion Sympa (propriétaire) Qu'est-ce qu'une liste de diffusion? Les listes de diffusion permettent à des personnes d un même groupe ou partageant un même centre d intérêt

Plus en détail

Quadra Entreprise On Demand

Quadra Entreprise On Demand Quadra Entreprise On Demand LS -Quadra Entrepriset OD- 11/2013 ARTICLE 1 : DEFINITIONS LIVRET SERVICE QUADRA ENTREPRISE ON DEMAND Les termes définis ci-après ont la signification suivante au singulier

Plus en détail

Présentation de la place de marché Service Public Défense

Présentation de la place de marché Service Public Défense Présentation de la place de marché Service Public Défense Sommaire Place de marché service public défense Le portail www.ixarm.com La salle d acquisition dématérialisée Démonstration d un dépôt de pli

Plus en détail

Gestion des e-mails par ELO

Gestion des e-mails par ELO >> La gestion du cycle de vie du courrier électronique comme La bonne décision pour aujourd hui et pour demain Les solutions de gestion du contenu d entreprise (Enterprise Content Management/ECM) de ELO

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA 1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement

Plus en détail

LA DEMANDE EN LIGNE et LE SERVICE INSTRUCTEUR

LA DEMANDE EN LIGNE et LE SERVICE INSTRUCTEUR 1 LA DEMANDE EN LIGNE et LE SERVICE INSTRUCTEUR SOMMAIRE ❶ La demande en ligne du point de vue de l usager ❷ Le traitement de la demande par le service instructeur ❸ Quelques questions-type des usagers

Plus en détail

FOIRE AUX QUESTIONS : FAIRE UNE RECLAMATION GAIA - DEMARCHES EN LIGNE. Index

FOIRE AUX QUESTIONS : FAIRE UNE RECLAMATION GAIA - DEMARCHES EN LIGNE. Index FOIRE AUX QUESTIONS : FAIRE UNE RECLAMATION GAIA - DEMARCHES EN LIGNE Index 1 QUESTIONS GENERALES...2 2 NAVIGATION...5 3 FAIRE UNE RECLAMATION...6 Les différentes étapes...6 Informations personnelles (étapes

Plus en détail

Livret du Stagiaire en Informatique

Livret du Stagiaire en Informatique Université François-Rabelais de Tours Campus de Blois UFR Sciences et Techniques Département Informatique Livret du Stagiaire en Informatique Licence 3ème année Master 2ème année Année 2006-2007 Responsable

Plus en détail

PROCEDURE ENREGISTREMENT

PROCEDURE ENREGISTREMENT Page 1 sur 7 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 04/PR/001/02/V01 04/PR/001/02/V02 04/PR/001/02/V03 04/PR/001/02/V04 04/PR/001/02/V05 04/PR/001/02/V06 04/PR/001/02/V07 04/PR/001/02/V08

Plus en détail

Guide utilisateur DÉPÔT ÉLECTRONIQUE

Guide utilisateur DÉPÔT ÉLECTRONIQUE DÉPÔT ÉLECTRONIQUE V1.5 SOMMAIRE 1. A propos de ce guide 5 1.1. Symboles utilisés 5 1.2. Terminologie 5 2. Fonctionnement général 7 2.1. Authentification (connexion au site) 7 2.2. Préparation de la demande

Plus en détail

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants. Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode

Plus en détail

DataCar CRM V2.5 Release Notes. DataCar CRM v2.5. Release Notes

DataCar CRM V2.5 Release Notes. DataCar CRM v2.5. Release Notes DataCar CRM v2.5 Page 1 de 38 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION... 3 2. ÉVOLUTIONS DE LA VERSION... 3 2.1. Documentation en ligne... 3 2.2. Reprise sèche FRANCE... 4 2.2.1. Implantation d un nouveau paramètre...

Plus en détail

Guide d utilisation WEBPORTAL CPEM Portail d Applications Web CPEM

Guide d utilisation WEBPORTAL CPEM Portail d Applications Web CPEM Guide d utilisation WEBPORTAL CPEM Portail d Applications Web CPEM Ce guide vous aidera à installer et à mettre en place les modules nécessaires afin d accéder à vos Applications Web SOMMAIRE I. Pré requis...

Plus en détail

Manuel d utilisation TS Evaluation. Version 5 Màj 07/2012. www.talentsoft.com

Manuel d utilisation TS Evaluation. Version 5 Màj 07/2012. www.talentsoft.com Manuel d utilisation TS Evaluation Version 5 Màj 07/2012 www.talentsoft.com SOMMAIRE INTRODUCTION RECHERCHER UNE INFORMATION 1 RECHERCHE TEXTUELLE... 4 2 RECHERCHE PAR LISTE... 4 3 RECHERCHE AVANCEE...

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DU SERVICE BANQUE EN LIGNE ECOBANK

CONDITIONS GENERALES DU SERVICE BANQUE EN LIGNE ECOBANK CONDITIONS GENERALES DU SERVICE BANQUE EN LIGNE ECOBANK 1. OBJET Les présentes conditions générales fixent les modalités d accès et de fonctionnement du service de banque en ligne fourni par ECOBANK (le

Plus en détail

Cahier des charges Remontée des ventes

Cahier des charges Remontée des ventes DIFFUSEURS INFOS SERVICES Cahier des charges Remontée des ventes VERSION DU 09/06/00 - Préambule - Règles techniques 3 - Règles de gestion 4 - Indice de fiabilité des remontées des ventes 5 - Remontée

Plus en détail

CATALOGUE DE SERVICES DE LA DIRECTION DU SYSTEME D INFORMATION DE L UNIVERSITE DE LIMOGES

CATALOGUE DE SERVICES DE LA DIRECTION DU SYSTEME D INFORMATION DE L UNIVERSITE DE LIMOGES CATALOGUE DE SERVICES DE LA DIRECTION DU SYSTEME D INFORMATION DE L UNIVERSITE DE LIMOGES Sommaire Fiche 1 : Gestion des identités : annuaires et authentification Fiche 2 : Connectez-vous en toute sécurité

Plus en détail

Comment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation.

Comment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Comment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Quels sont les organismes qui doivent déposer? Les associations et les fondations lorsque le montant des dons et/ou

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 - 1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle

Plus en détail

FEN FICHE EMPLOIS NUISANCES

FEN FICHE EMPLOIS NUISANCES Version 4.8.2 Date mise à jour : 19 Février 2013 Auteur : LAFUMA Gilles Email : glfm02@orange.fr Web : www.procarla.fr/soft Présentation : FEN FICHE EMPLOIS NUISANCES Le Logiciel FEN Fiche emploi nuisance

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION COURTIERS EN ASSURANCES

DOSSIER DE CONSULTATION COURTIERS EN ASSURANCES DOSSIER DE CONSULTATION COURTIERS EN ASSURANCES TABLE DES MATIÈRES I. RÈGLEMENT DE CONSULTATION 1. INTRODUCTION GÉNÉRALE 2. OBJET 3. CRITÈRES DE SÉLECTION 4. ORGANISATION ET RÈGLES DE LA CONSULTATION 5.

Plus en détail

PERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE

PERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE PERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Dossier à transmettre à la Direction des Affaires Générales A l attention de Mme Valérie Guillet Tour Zamansky- 19 ème

Plus en détail

Optimisez vos échanges avec vos clients. RF-CLOUD, l espace d échanges et de stockage sécurisés de vos documents professionnels!

Optimisez vos échanges avec vos clients. RF-CLOUD, l espace d échanges et de stockage sécurisés de vos documents professionnels! Optimisez vos échanges avec vos clients RF-CLOUD, l espace d échanges et de stockage sécurisés de vos documents professionnels! Informations et démonstrations Service commercial : 01 47 70 72 93 Facilitez

Plus en détail

Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE

Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE Saisie de la déclaration de cotisations FSPOEIE Mise à jour : juin 2012 Sommaire Rappel réglementaire. page 3 Accès au service. page 4 Créer et saisir une déclaration de cotisations page 8 Transmettre

Plus en détail

ALICO MAILDOC. Sommaire

ALICO MAILDOC. Sommaire 2 Sommaire 1 Page d accueil 3 1.1 Connexion à votre espace privé 3 1.1.1 Vous disposez déjà de vos codes d accès 3 1.1.2 Votre compte n est pas encore créé 3 2 Espace privé 4 2.1 Page d accueil de votre

Plus en détail

A P P L I C A T I F C C M O S S. Guide de dépôt de dossiers dématérialisés soumis à la CCMOSS à l usage des organismes

A P P L I C A T I F C C M O S S. Guide de dépôt de dossiers dématérialisés soumis à la CCMOSS à l usage des organismes A P P L I C A T I F C C M O S S Guide de dépôt de dossiers dématérialisés soumis à la CCMOSS à l usage des organismes Lorsqu un projet de marché ou d accord-cadre remplit les critères prévus à l article

Plus en détail

Logo interactif renvoyant respectivement vers les sites «service-public.fr» et «Minefi.gouv.fr».

Logo interactif renvoyant respectivement vers les sites «service-public.fr» et «Minefi.gouv.fr». 2009 Notice d utilisation : DFT Service informatique Communauté de Communes de le Côte d Albâtre 26/02/2009 A. L écran d accueil : La page d accueil s ouvre sur la liste des comptes de DFT du client :

Plus en détail

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation.

Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification de leur utilisation. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Paris, le 16 février 2015 Service juridique Pôle partis politiques Contact : suivi_recu_don@cnccfp.fr SJ/SPP/MP Objet : délivrance des formules numérotées de reçus et justification

Plus en détail

Optimisation du travail collaboratif Comptable/Clients 24h sur 24

Optimisation du travail collaboratif Comptable/Clients 24h sur 24 Suivre Echanger Relancer Archiver PARTAGER Optimisation du travail collaboratif Comptable/Clients 24h sur 24 La plateforme d échange et de travail des documents entre le comptable et ses clients Valoriser

Plus en détail