Archives déposées de la commune de Saint-Paul

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Saint-Paul 394 E DEPOT 1-25 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012

2 Archives déposées de la commune de Saint- Paul Cotes extrêmes 394 E DEPOT Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune de Saint-Paul Sénéchaussée de Toulouse. Election de Rivière-Verdun. Canton de Nestier (1790) dont le chef-lieu est transféré à Saint- Laurent en Modalités d'entrée Dépôt du 4 juillet 1995 Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Saint-Paul (Hautes-Pyrénées, France)

3 Archives antérieures à 1790 Cultes, instruction publique, assistance publique Pièces annexes de l'état civil Cote arch. comm. : GG E DEPOT 3 Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures ( ) [tête-bêche (an XI-1809) ] Description physique : Registre 37 x 26,5 cx 3 cm ; couverture peau abîmée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 2 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Cahier 24 x 18 x 0,5 cm ; sans couverture, dérelié ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 1

4 Archives postérieures à 1790 Bibliothèque administrative Propositions d'acquisitions d'ouvrages Cote arch. comm. : 1 C E DEPOT 4 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations An VIII-1835 Description physique : Registre 36 x 24 x 3 cm ; couverture peau abîmée ; folioté par nos soins de 1 à 113 ; feuilles vierges : versos des folios 1, 34, 72, 110, recto du folio 63, folio 111 et 113 ; feuilles complémentaires collées entre les folios 46 et 47, 57 et 58, 96 et 97 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 5 Registre de délibérations Description physique : Cahier 34 x 24 x 0,5 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 11 ; feuille détachée : folio 1 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 6 Registre de délibérations Description physique : Cahier 34 x 24 x 0,5 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 28 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 7 Registre de délibérations Description physique : Cahier 34 x 24 x 0,5 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 9 ; feuilles détachées : folios 1 et 9 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 8 Registre de délibération [tête-bêche] Description physique : Registre 35 x 23,5 x 5 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 129 ; feuilles complémentaires comprises entre les folios 5 et 6, 26 et 27 ; feuilles vierges : folios 8, 19, 28, 33-34, 66-67, 76 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 9 Administration de la commune Propriété sur le territoire de la commune (an XIV) ; procès-verbal de délimitation de la commune (1837) ; correspondances relatives à l'administration de la commune ( ) An XIV-1898 Cote arch. comm. : 3 D E DEPOT 10 Contentieux et assurances Contentieux entre la commune et le duc d'uzès et ses héritiers relatifs aux droits d'usages ( ) ; contentieux avec des particuliers concernant des rentes (1854) ; projet de police d'assurance contre l'incendie (1894) Cote arch. comm. : 4 D 1 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

5 394 E DEPOT 10 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès Description physique : 1 liasse 31 x 22 x 7 cm ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 11 Naissances, mariages et décès Description physique : 1 liasse 31 x 22 x 6 cm ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 12 Pièces annexes de l'état civil Instructions relatives à l'état civil ( ) ; extraits de registres d'état civil (an XII-1914) An XII Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 13 Population, économie sociale, statistique Population Recensement : états nominatifs et récapitulatifs, tableaux et renseignements, feuilles de ménage, dénombrements, classement des étrangers, états numériques Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 14 Commerce et industrie Extrait du registre d'immatriculation d'un cordonnier 1893 Cote arch. comm. : 2 F E DEPOT 14 Agriculture Questionnaire de la statistique agricole (1855) ; société d'encouragement et de développement de l'agriculture et de l'industrie (1879, 1899) Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 14 Contributions, administrations financières Impôts directs Nomination de commissaires classificateurs (1831) ; contributions directes ( ) ; nomination de répartiteurs ( ) ; pièce annexe au cadastre (s.d.) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 15 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

6 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Bureau de l'enregistrement, domaines et timbres : avertissements Cote arch. comm. : 3 G E DEPOT 15 Affaires militaires Recrutement Recrutement des conscrits (an II-an XIII, 1848, 1889) ; recensement des jeunes gens : classes, tableaux ( ) ; ordres de route ( ) ; armée territoriale (1878) ; emplacement des troupes de l'armée française (1898) ; mouvements des troupes (1891) ; avis de décès des hommes mobilisables (1847) ; certificat de présence sous les drapeaux (1889) An II-1898 Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 16 Administration militaire Logement et cantonnement des troupes (1880, 1883) ; recensement des chevaux, juments, mulets et mules ( ) ; recensements et classements des voitures attelées ( ) Cote arch. comm. : 2 H E DEPOT 16 Garde nationale et sapeurs-pompiers Organisation et recensement de la garde nationale Cote arch. comm. : 3 H E DEPOT 16 Police, hygiène publique, justice Police locale Courrier relatif au traité de police municipale et rurale (1847) ; crimes et délits ( ) ; vagabondage (1847) ; sinistres ( ) ; police de roulage (1847) ; police de la voirie municipale (1847) ; bruits et tapages nocturnes (1847) ; délits forestiers (an XI) ; chasse : permis, contrevenants ( ) ; passeports ( ) ; souscription en faveur des Boers (1900) An XI-1907 Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 17 Justice Justice de paix : condamnations (an VIII) ; tribunal civil de Bagnères : expropriations ( ) ; répression : certificat de libération (1861) An VIII-1899 Cote arch. comm. : 3 I E DEPOT 17 Hygiène, santé, protection de l'environnement Epizootie, fièvre aphteuse : arrêté préfectoral (1899) ; vaccinations (1916) Cote arch. comm. : 5 I E DEPOT 17 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

7 Elections et personnel Elections Listes des électeurs politiques et communaux ( ) ; consulaires ( ) Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 18 Résultats des élections : sénatus-consulte (1852) ; plébiscite (1870) ; sénatoriales (1881, 1892) ; législatives ( ) ; Conseil général ( ) ; Conseil d'arrondissement (1855, 1889, 1895) ; Conseil municipal, maires et adjoints (an XIV-1900) An XIV-1900 Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 18 Personnel municipal Garde forestier et garde-champêtre : nomination, traitement, révocation An XII-1847 Cote arch. comm. : 2 K E DEPOT 18 Finances de la commune Comptabilité Budgets et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs et comptes de gestion ( ) Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 19 Revenus et charges de la commune Situation financière des communes (1895) ; dépenses départementales extraordinaires (1872) ; revenus des biens de la commune ( ) ; pièces justificatives de comptes ( ) ; taxes municipales sur les chiens ( , 1897) Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 19 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Travaux d'amélioration d'une salle de la mairie 1893 Cote arch. comm. : 1 M E DEPOT 20 Edifices du culte et cimetières Eglise, presbytère, cimetière : travaux Cote arch. comm. : 2 M E DEPOT 20 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

8 sciences et d'art Maison d'école : projet de construction Cote arch. comm. : 4 M E DEPOT 20 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Communaux : ventes et partages (1807, ) ; cantons défensables, pâture ( ) ; aliénations (1857) ; usurpations ( , 1892) ; baux à ferme (1847) Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 21 Bois Forêt communale : exploitation, vente, coupes de bois, aménagement, travaux, entretien, bois façonnés ( ) ; cantonnement des bois communaux (1861) Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 21 Propriétés et droits divers Concessions au cimetière 1877 Cote arch. comm. : 4 N E DEPOT 21 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins communaux : prestations ( ) ; classements, subventions, revenus, alignement, entretien ( ) ; chemins de grande communication : classement (1878, 1890) ; travaux sur un pont (1878) Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 22 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Chemin de fer : ligne de Toulouse à Bayonne Cote arch. comm. : 2 O E DEPOT 22 Navigation et régime des eaux Neste : aménagement, redressement, prise d'eau ( ) ; ruisseau du Lavet : alimentation artificielle (1889) ; cours d'eau du village ( ) ; cours d'eau de la mouche : curage, reconnaissance ( ) Cote arch. comm. : 3 O E DEPOT 22 Cultes Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

9 Culte catholique Curés, desservants : certificat de résidence (1810, 1879) ; police des cultes concernant la sonnerie de cloches (1874) ; legs à l'église (1847) Cote arch. comm. : 1 P E DEPOT 23 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Comptes administratifs et de gestion du bureau de bienfaisance ( ) ; correspondances ( ) Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 24 Certificat d'indigence 1877 Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 24 Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance médicale gratuite Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 24 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Listes des élèves admis gratuitement ( ) ; revenus des écoles primaires ( ) ; instituteurs et institutrices : revenus, réunion de la commission d'examen en vue de remplacement d'enseignant malade ( ) Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 25 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

10 Table des matières Archives déposées de la commune de Saint-Paul... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Modalités d'entrée... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à Bibliothèque administrative... 4 Administration générale de la commune... 4 Conseil municipal... 4 Administration de la commune... 4 Contentieux et assurances... 4 Etat civil... 5 Registres d'état civil... 5 Pièces annexes de l'état civil... 5 Population, économie sociale, statistique... 5 Population... 5 Commerce et industrie... 5 Agriculture... 5 Contributions, administrations financières... 5 Impôts directs... 5 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier... 6 Affaires militaires... 6 Recrutement... 6 Administration militaire... 6 Garde nationale et sapeurs-pompiers... 6 Police, hygiène publique, justice... 6 Police locale... 6 Justice... 6 Hygiène, santé, protection de l'environnement... 6 Elections et personnel... 7 Elections... 7 Personnel municipal... 7 Finances de la commune... 7 Comptabilité... 7 Revenus et charges de la commune... 7 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 7 Edifices publics... 7 Edifices du culte et cimetières... 7 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art... 7 Biens communaux, terres, bois, eaux... 8 Gestion des biens communaux... 8 Bois... 8 Propriétés et droits divers... 8 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux... 8 Travaux publics et voirie... 8 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières... 8 Navigation et régime des eaux... 8 Cultes... 8 Culte catholique... 9 Assistance et prévoyance... 9 Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence... 9

11 Application des lois d'assistance et de prévoyance... 9 Instruction publique, sciences, lettres et arts... 9 Instruction publique... 9 Table des matières Table des matières 11