Exemple d'analyse automatique de brevets (APA) à partir d'une étude sur les panneaux solaires

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1 Exemple d'analyse automatique de brevets (APA) à partir d'une étude sur les panneaux solaires Henri Dou, Atelis ESCEM Tours-Poitiers, France Julyeta Paulina Runtuwene, Competitive Intelligence Unit, SULUT, Indonésie Sri Damayanty Manullang, IICI (Indonesian Institute for Competitive Intelligence) Christian Betton, Société Énergie pro, France Courrier électronique : douhenri@yahoo.fr, site Web : Résumé : les brevets sont une source privilégiée d'informations pour les PME. Dans cet article, nous analysons le domaine des panneaux solaires (pour la production d eau chaude) en utilisant la base de données mondiale de brevets disponible sur le site de l'oeb. Différentes techniques d'analyse sont présentées, allant de l'analyse selon la CIB à la recherche par dessins. Dans cette étude, nous soulignons les avantages qu'une petite entreprise peut tirer de l'utilisation systématique de l'information en matière de brevets pour protéger ses idées, évaluer le marché et stimuler l'innovation. 1 - Introduction La création d'une dynamique d'innovation dans les PME en Europe et dans les pays en développement (1) repose sur l'utilisation d'informations compréhensibles qui répondent aux besoins de ces entreprises. Des données trop axées sur la recherche seront trop éloignées des préoccupations des PME, car leur intégration dans la production ne pourra se faire que dans un délai beaucoup trop long. C'est pourquoi nous encourageons depuis plusieurs années l'utilisation de l'information en matière de brevets et la mise au point de divers outils visant à extraire les brevets et à procéder automatiquement à l'analyse la plus utile dans les bases de données locales. Nous présentons ici une étude complète portant sur la protection, la connaissance des techniques et applications actuelles, et l'emploi qu'en font les PME. Dans le domaine de la recherchedéveloppement (panneaux solaires), la plupart des brevets comprennent un dessin, ce qui est très utile pour les PME dans la mesure où une représentation visuelle est préférable à la lecture d'une description longue et souvent vague, généralement rédigée en anglais. 2 Matériel et méthode La source d'informations est la base de données mondiale de brevets disponible gratuitement sur le site de l'oeb. L'extraction des brevets afin de créer une base de données locale et d'effectuer l'analyse automatique a été réalisée à l'aide du logiciel Matheo-Patent, déjà décrit dans plusieurs articles (2). L'analyse des données locales sur les brevets visait à montrer de manière visuelle (graphiques, réseaux, matrice ainsi que dessins) la tendance se dégageant dans la technique en question, les principaux acteurs, leurs compétences, etc. (3). Il devient dès lors très facile de répondre aux questions classiques (4) : Quelles sont les techniques et les utilisations (à partir des brevets extraits)? Quelle tendance se dessine pour ces techniques et applications? Qui fait quoi (inventeurs)? Lequel fait quoi (déposants)? p:\impfolder\french\recent\apa_solar_panels_24855_fr.doc (CV/EDV/mhp/bd/15 févr. 13/9:24) TO BE RENAMED BEFORE PRINTING

2 Quelles sont les stratégies des diverses sociétés actives dans ce secteur (comparaison automatique)? Quelles sont les stratégies de recherche-développement de différents groupes de pays? Quelles entreprises travaillent en collaboration (brevets conjoints)? Quel est le réseau de l'inventeur? Quel est la situation juridique du brevet (domaine public s'il date de plus de 20 ans, en vigueur si 20 ans ou moins, ou à partir d'inpadoc si les données sont disponibles)? Quels sont les brevets cités dans les principaux brevets extraits? En cas de besoin, la base de données locale peut être mise à jour en utilisant une requête identique ou différente. Les principaux brevets peuvent être sélectionnés et regroupés selon leur importance (déposants, pays, CIB ), et les groupes analysés en profondeur (réseaux, matrice, etc.). L'ensemble des brevets ou un sous-groupe sélectionné peut être transféré sous diverses formes afin d'intégrer les données dans des systèmes de traitement de texte, des bases de données locales, sur l'intranet ou l'internet, ou pour créer une nouvelle base de données en vue d'une analyse plus poussée (5) (6). 3 L'étude de cas sur les panneaux solaires Le contexte de la présente étude est le suivant : une PME du Sud de la France, spécialisée dans le développement de systèmes de chauffage solaire, a mis à l'essai une technique très simple pour fabriquer des panneaux solaires à un faible coût de production. Cette PME souhaitait savoir s'il était possible de produire ces panneaux sans porter atteinte à des brevets déjà existants. L'étude a été réalisée en février Le panneau solaire mis au point par la PME se présente ainsi :

3 SCHÉMA DE L'IDÉE DE LA PME A et B sont deux lames de verre séparées par de l'air. La partie inférieure est composée d un matériau qui absorbe l'énergie solaire. L'eau chauffe au contact du matériau absorbant l'énergie solaire. Elle entre dans le dispositif au point D et ressort au point E. L'air entre les lames de verre joue le rôle d'isolant. Les avantages de ce panneau sont le coût et la facilité de réalisation, quelles que soient les qualifications de la main-d'œuvre nécessaire. Figure 1 Dessin du panneau Ce dessin et les explications jointes constituent le document résumant notre discussion avec le directeur de cette petite entreprise (employant pas plus de 5 personnes). Les deux éléments cruciaux du panneau sont les points d'entrée et de sortie de l'eau. Nous effectuons la recherche en utilisant la classification internationale des brevets (CIB) (7) disponible sur l'internet. Toutefois, procéder de cette manière est long et fastidieux; nous vérifions donc si la recherche par mots-clés (8) permet de trouver directement la bonne classe. Si par hasard le terme panneau n'est pas présent dans les mots-clés, le terme solaire peut être trouvé et permet de sélectionner la bonne classe de la CIB : F24J. Une analyse plus complète de la CIB au moyen de sa base de données nous amène à choisir la catégorie suivante : F24J/2/ le fluide vecteur circulant entre des plaques [4] 2/ En utilisant cette classe pour interroger la base de données, nous avons sélectionné brevets (bien que la recherche initiale ait été effectuée en 2007, nous avons conduit une nouvelle recherche le 27 octobre 2009 pour accroître l'exactitude de cet article). La figure ci-dessous montre partiellement l'analyse directe des classes CIB présentes dans tous les brevets extraits. Une ou plusieurs classes CIB peuvent être présentes dans le même brevet.

4 Figure 2 Écran principal de Matheo-Patent et sélection de la classe F24J de la CIB; l'un des brevets concernés est particulièrement intéressant Les classes CIB sont automatiquement présentées dans la partie gauche de l'écran. Lorsqu'on sélectionne une classe, tous les brevets relevant de cette classe s'affichent sur la droite de l'écran. Dans la partie inférieure de l'écran figurent des informations sur le brevet sélectionné. Le degré de pertinence (de 1 à 8) indiqué en jaune a été ajouté par l'utilisateur, de même que le commentaire qui apparaît en rouge. 4 La stratégie de choix des brevets Le brevet ci-dessus n'a pas été choisi en utilisant la classification, ni les mots contenus dans le titre ou le résumé. Dans ce cas, lire l'un après l'autre plus de 800 brevets prendrait trop de temps. Pour sélectionner les brevets ayant un rapport direct avec le problème de la PME, nous utilisons une propriété de Matheo-Patent qui permet de sélectionner des brevets en consultant automatiquement les dessins qu'ils comprennent. Bien entendu, cette méthode ne conviendra pas dans certains cas, par exemple si le nombre de dessins est trop réduit. Mais dans le cas des panneaux solaires, cette méthode est opportune car elle permet de choisir le bon brevet même sans connaissance de l'anglais. Pour ce faire, il faut sélectionner dans l'écran principal de

5 Matheo-Patent le menu où tous les brevets sont présents, puis sélectionner l'analyse et choisir l'option dessin dans le menu qui apparaît sur la gauche de l'écran. Tous les dessins s'affichent dans la partie gauche de l'écran, et lorsqu'on en choisit un, le brevet correspondant est sélectionné sur la droite de l'écran et ses données de référence apparaissent dans le volet inférieur. Un autre moyen de voir les dessins liés aux brevets est de passer le pointeur de sa souris sur les numéros de brevet. Si un dessin existe, il s'affichera comme illustré dans la figure 3. Figure 3 Choix d'un brevet important Lorsqu'on passe le pointeur sur le numéro de brevet WO , on peut voir un dessin quasiment identique à l'invention mise au point par la PME. De plus amples informations, soit des références et un résumé, sont disponibles. Si nécessaire, le texte intégral du brevet peut être directement téléchargé. Le résumé du brevet montre clairement que celui-ci couvre toutes les idées de la PME. Résumé du brevet n WO L'invention concerne un panneau solaire thermique comprenant trois plaques sensiblement parallèles, une plaque (10) frontale, une plaque (12) intermédiaire et une plaque (13) arrière assemblées à une certaine distance les unes des autres. La plaque (10) frontale et la plaque (12) intermédiaire au moins sont des plaques de verre, et la plaque (13) arrière est composée d'un matériau absorbant l'énergie. Un liquide peut s'écouler entre la plaque (12) intermédiaire et la plaque (13) arrière et un revêtement (11, 11') laissant passer la lumière visible et le rayonnement infrarouge à ondes courtes mais réfléchissant le rayonnement infrarouge à ondes longues, est appliqué sur au moins une des surfaces de verre se trouvant du côté de l'espace séparant la plaque frontale et la plaque intermédiaire.

6 5 Analyse approfondie du brevet antérieur Il est nécessaire d'en savoir plus sur le brevet antérieur, qui est important car il semble bloquer toute mise en pratique éventuelle de l'idée de la PME. Un moyen d'obtenir de plus amples informations est d'utiliser les brevets cités. Ceux-ci sont directement extraits par le logiciel et sont présentés dans la figure 4. Figure 4 Le réseau des brevets cités On constate que le brevet sélectionné remonte à l année 2003, c est-à-dire que sa date d'extinction est encore très loin. On pourrait alors penser qu'il faut cesser d'analyser les brevets téléchargés car, pour ce résultat antérieur, il semble que l'idée de la PME était déjà couverte par un brevet. Toutefois, la recherche par dessins étant facile, nous continuons de les consulter. Cela nous amène à sélectionner un autre brevet, comme illustré dans la figure 5 :

7 Figure 5 Nouveau brevet très similaire au premier, sélectionné après consultation des dessins Résumé du brevet n DE Figure 6 Données bibliographiques du nouveau brevet L'invention concerne un capteur solaire pour chauffer un fluide, en particulier de l'air ou de l'eau. Le capteur solaire contient une plaque perméable à la lumière, derrière laquelle est placée une couche d'absorption, qui absorbe le rayonnement solaire et fait partie de la paroi d'une cavité dotée de connexions visant à acheminer le fluide devant être chauffé. Afin d'empêcher, même en cas de fluides pollués, que l'absorption du rayonnement solaire soit altérée par des pellicules de saleté et, dans le même temps, pour permettre une réduction des pertes de chaleur, la cavité est disposée sur le côté de la couche d'absorption, à l'opposé de la plaque perméable à la lumière. La couche d'absorption est de préférence disposée à une certaine distance de la plaque perméable à la

8 lumière, l'espace ménagé entre les deux étant fermé. On peut utiliser comme support pour la couche d'absorption une plaque de métal ou une feuille. Des tuyaux pour acheminer l'eau peuvent en outre être installés dans la cavité, en contact avec la couche d'absorption de manière à permettre les échanges de chaleur. Ce brevet, qui est en fait très similaire à l'idée de la PME, est un brevet allemand ayant été publié en 1982, et qui est donc tombé dans le domaine public car il remonte à plus de 20 ans. Il est très intéressant pour la PME, car il pourrait être opposé au brevet mondial sélectionné lors de la première analyse. Par ailleurs, il semble étrange que ce brevet allemand ne soit pas indiqué dans la liste des brevets cités par le brevet n WO Accès au texte intégral des brevets Il s'agit là de la dernière étape avant que la PME prenne la décision de poursuivre ou non son projet. Le texte intégral des deux brevets est téléchargé automatiquement par Matheo-Patent. Le résultat est illustré dans les figures ci-dessous.

9 Figure 7 Texte intégral du brevet n WO

10 Figure 8 Revendications du brevet ci-dessus

11 Figure 9 Texte intégral du brevet n DE Un examen minutieux des revendications du brevet le plus récent, ainsi que de la description et des revendications du brevet allemand, amène la PME à modifier légèrement son idée initiale pour la rapprocher de la description du brevet relevant du domaine public, afin d'éviter une éventuelle action en justice s'appuyant sur le brevet le plus récent.

12 Conclusion L'information en matière de brevets est primordiale pour toute entreprise, quelle que soit sa taille. Elle ouvre souvent la voie à de nouvelles innovations (19-11). La procédure est gratuite, de la recherche au téléchargement du texte intégral des brevets en ligne. Dans notre cas, il n'a pas été nécessaire d'établir toutes les corrélations bibliométriques classiques que propose le logiciel. Le simple emploi de la fonction de recherche directe par dessins a donné à la PME la réponse qu'elle attendait : oui, il existe un brevet toujours en vigueur et qui s'apparente à son idée, mais il y a aussi un autre brevet appartenant au domaine public qui peut être utilisé pour éviter toute atteinte aux droits. Il n'est même pas nécessaire de protéger l'idée de la PME, étant donné qu'elle est très proche du brevet déjà tombé dans le domaine public. À notre avis, ce dernier aurait dû être cité dans le brevet n WO , mais cette omission pourrait s'expliquer par l'absence d'accès direct à la recherche par dessins. Bibliographie 1 - Competitive Intelligence, Technology Watch and Regional Development Henri Dou, Sri Manullang Éditeur MUC Consulting Group, décembre 2003 Djakarta Indonésie ISBN Competitive Intelligence and Technology Watch for Industry Development Henri Dou, Sri Manullang, Jean-Marie Dou Jr. Éditeur Departemen Perindustrian, Indonésie, Inteligencia Informaçao e conhiecimento Kirha Tarapanoff Éditeurs IBICT, UNESCO, Brasilia, Managing Strategic Intelligence Techniques and technologies Mark Xu IGI Publishing, IGI Global, Londres, 2007 ISBN Voir Benchmarking R&D and companies through patent analysis using free databases and special software : a tool to improve innovative thinking Henri Dou World Patent Information, volume 26, numéro 4, décembre 2004, pp

13 9 - Inteligencia Informaçao e conhiecimento Kirha Tarapanoff Éditeurs IBICT, UNESCO, Brasilia, A rapid analysis of Avian Influenza patents in the Esp@cenet database R&D strategies and country comparisons Henri Dou (France), Ying Bai (BAST Chine) World Patent Information n 29 (2007), pp เอกสารประกอบการเสวนาทางว ชาการ เร อง การแปรร ปและการใช ประโยชน จากมะพร าว 2 ม ถ นายน 2548 ได ท าการส บค นข อม ลส ทธ บ ตรนานาชาต จากส าน กส ทธ บ ตรย โรป ท และส าน กส ทธ บ ตรอเมร กา ท ด วยระบบการส บค นและท าแผนท เทคโนโลย ด วยโปรแกรม Matheo Patent (