GUIDE DE L ACTION SOCIALE CULTURELLE ET DE LOISIRS EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L UNIVERSITE DE PROVENCE

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1 SASCUP de l Université de Provence Service d Action Sociale et Culturelle de l Université de Provence GUIDE DE L ACTION SOCIALE CULTURELLE ET DE LOISIRS EN FAVEUR DES PERSONNELS DE L UNIVERSITE DE PROVENCE ANNEE 2010

2 QUI PEUT BENEFICIER DE L ACTION SOCIALE, CULTURELLE ET DE LOISIRS MISE EN PLACE A L UNIVERSITE DE PROVENCE Tous les fonctionnaires (titulaires ou stagiaires) exerçant leurs fonctions à l Université de Provence (y compris les fonctionnaires détachés ou mis à disposition), Tous les agents non titulaires exerçant leurs fonctions à l Université de Provence, (ayant un contrat de travail d au moins six mois et effectuant une quotité de travail d au moins 50% d un service à temps complet et n ayant pas la qualité d étudiant), Leurs ayants-droit : conjoint, concubin, bénéficiaire d un PACS, enfants (pièces justificatives) Les retraités de l Université de Provence (pour certaines activités) (Article 3 des statuts du SASCUP) Depuis le 1 er JANVIER 2010, avec le passage aux Responsabilités et Compétences Elargies (RCE), la gestion des prestations sociales ministérielles et interministérielles a été transférée à l Université de Provence. PRESTATIONS SOCIALES Peuvent bénéficier des prestations sociales les personnels et leurs ayant-droits entrant dans les quatre cas de figure suivants : I LES PERSONNELS : En activité, rémunérés par l université (dont la quotité est égale ou supérieure à 50%), y compris : - les agents détachés d un EPST, dans la mesure où leur rémunération est versée par l établissement. - Les agents en congé de présence parentale (pour assistance à un enfant malade). - Les attachés temporaires d enseignement et de recherche (ATER) - Les doctorants - Les moniteurs - Les lecteurs De ce fait sont exclus : les agents du CNRS, les agents en congé parental, les agents en disponibilité, les agents en détachement dont la rémunération n est pas versée par l établissement, les personnels associés à temps partiel (PAST), les vacataires. II LES ENFANTS - Les enfants à charge des personnels en activité sont bénéficiaires jusqu à leur majorité ou à la date anniversaire de leurs 26 ans s ils sont étudiants ou demandeurs d emploi. Cas particuliers : - Familles recomposées mariées : les enfants du conjoint non personnel de l université sont bénéficiaires s ils sont à la charge du couple, - Les orphelins à charge d un personnel au moment de son décès sont bénéficiaires dans les mêmes conditions, - Les enfants légitimes de personnels, non à charge, peuvent bénéficier de l Arbre de noël. III LES CONJOINTS - Les conjoints mariés, - Les conjoints titulaires de PACS, - Les conjoints en union libre, - Les veufs ou veuves d un personnel bénéficiaire, non remariés, titulaires d une pension de révision, jusqu à la date prévue de la retraite du conjoint décédé. (réf. circulaire n 1931 du 15 juin 1998 relative aux prestations d action sociale à réglementation commune) 1

3 CRITERES La plupart des prestations sont accordées sous conditions de ressources, avec une participation de l agent (référence à l indice de rémunération ou Quotient Familial sur la base de l avis d imposition Année n-1 ou n-2). ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA VIE PROFESSIONNELLE ACTIONS RESTAURATION DU PERSONNEL AIDES AU LOGEMENT PRESTATION REPAS L'administration participe au prix des repas servis dans les restaurants administratifs et inter administratifs, sous forme d'une ristourne sur le prix des repas, la subvention étant versée à l'organisme gestionnaire. Cette subvention est allouée au profit des agents en activité dont l indice de traitement est égal ou inférieur à l indice brut de traitement 544 (indice majoré 465) AIDE A L INSTALLATION DES PERSONNELS (AIP) - Etre nouvellement stagiaire ou titulaire recruté par concours de la fonction publique ou par la voie du PACTE et se trouvant dans l obligation de déménager - Cumulable avec le prêt mobilité - Revenu fiscal de référence N-2 inférieur ou égal à (1 revenu ou (2 revenus) PRET MOBILITE - Etre éligible à l AIP - Dossier à télécharger sur le site 1,14 par repas (taux janvier 2010) 900 maximum Dossier à télécharger dans les 24 mois qui suivent l affectation et dans les 4 mois suivant la signature du bail sur le site et à adresser directement à : CPSI DE LYON - MFP Services 153 rue de réqui LYON CEDEX Prêt à taux 0% Montant maximum

4 AIDES AU LOGEMENT AIDES AU LOGEMENT (suite) AIDE A LA CAUTION - Etre fonctionnaire stagiaire ou titulaire - Contractuel de plus de 6 mois - Etre dans l obligation de déménager suite à : une modification de la cellule familiale non renouvellement du bail un logement insalubre une raison de santé une modification sensible de la situation financière - calcul du quotient familial mensuel : ressources réelles figurant sur le dernier avis d imposition avant abattements (N- 1) divisé par le nombre de parts + ½ part supplémentaire pour les personnes seules n ayant qu une part sur l avis d imposition divisé par 12 AIDE NON CUMULABLE AVEC L AIDE AIP QF 630 = 1060 QF 760 = 940 QF 895 = 895 QF 1090 = 730 (Somme plafonnée au montant de la caution réellement versée) TRANSPORT LOGEMENT TEMPORAIRE Solution d hébergement temporaire en cas de mutation ou de changement de situation familiale. S adresser au service social de l université ou à la responsable de la résidence : Mme PELLISSIER ( ) PRISE EN CHARGE PARTIELLE DU PRIX D ABONNEMENT ANNUEL DE TRANSPORT Décret n DU 22 décembre 2006 modifié par le décret N DU 20 novembre 2008 ALOTRA Résidence des Chartreux 33 Bd Maréchal Juin Marseille S adresser à la DRRH 3

5 INTEGRATION ACCOMPAGNEMENT ET SOUTIEN DES PERSONNELS ACTIVITES DE PRATIQUES CULTURELLES ET SPORTIVES SUR LES SITES -Accueil des personnels nouvellement nommés -Repas de fin d année sur chaque site -Réseau PAS (prévention, aide et suivi) MGEN -Pot de départ des retraités de l année -Ateliers d Art Plastiques (site Schuman) Gymnastique Volontaire (site Schuman) Sophrologie (site Schuman) -Danse orientale (site St Charles et Schuman) -Taï Chi (site St Charles) -Yoga (Site St Charles) -Atelier Plantes et généalogie (site St Charles) Sur inscription après diffusion de l information par l Université de Provence Sur inscription après diffusion de l information par le SASCUP 4

6 SOUTIEN SOCIAL A LA VIE PERSONNELLE ET FAMILIALE ACTIONS AIDES FINANCIERES GARDE D ENFANTS GARDE D ENFANTS SEJOUR EN MAISON DE REPOS AIDE EXCEPTIONNELLE ET PRET A COURT TERME Les personnels rencontrant une difficulté financière peuvent solliciter l octroi d une aide exceptionnelle ou d un prêt à court terme sans intérêt GARDE D ENFANT POUR HORAIRE DECALE -Pour les agents travaillant en horaire décalé régulier : avant 7h30 ou après 18h30 et qui entraîne un surcoût pour la garde d enfant de moins de 7 ans. Seuls les agents dont le conjoint ou le concubin exerce une activité professionnelle peuvent bénéficier de la subvention avec justificatif de leurs horaires. Calcul du quotient familial : ressources réelles figurant sur le dernier avis d imposition avant abattements. GARDE DE JEUNES ENFANTS DE 0 A 6 ANS (Chèque Emploi Service Universel) A compter de la fin du congé de maternité ou d adoption et jusqu à l âge de 6 ans Barème de ressources à consulter sur le site ci-dessous. Formulaire à télécharger sur le site : PLATEFORME TELEPHONIQUE : ALLOCATION AUX PARENTS SEJOURNANT EN MAISON DE REPOS AVEC LEUR ENFANT Prestation destinée à prendre en charge une partie de frais de séjour de l enfant Le séjour doit être médicalement prescrit et doit avoir lieu dans un établissement agrée par la sécurité sociale - l enfant doit être âgé de moins de 5 ans au 1 er jour du séjour La durée de la prise en charge ne peut dépasser 35j par an. Le montant de l aide ou du prêt est fixé après avis de la Commission d Action Sociale sur présentation d un dossier instruit par l Assistante de Service Social. QF 535 = 1060 QF 760 = 530 pour l année scolaire De 200 à 600 par an Les dossiers sont à adressés : TICKETS CESU garde d enfants 0-3 ans TSA CERGY PONTOISE CEDEX 9 TICKETS CESU garde d enfants 3-6 ans TSA CERGY PONTOISE CEDEX 9 21,27 /journée 5

7 AIDE AUX ETUDES ET A LA FORMATION AIDES AUX SUBVENTION POUR STAGE DE FORMATION AU BAFA (Brevet d'aptitude aux Fonctions d'animateur) Sessions proposées par le SASCUP durant les vacances scolaires. PARTICIPATION AUX FRAIS D ETUDES SUPERIEURES Enfant d agents (à charge jusqu à 26 ans) poursuivant des études supérieures, exceptionnellement enfant d agent poursuivant des études en lycée professionnel dans des sections n existant pas dans les établissements proches du domicile familial Prise en compte de l éloignement du lieu d études par rapport au domicile des parents. Calcul du quotient familial mensuel : ressources réelles figurant sur le dernier avis d imposition avant abattement (n-1), rajout de la bourse dans les revenus pour les étudiants la percevant. QF = revenus annuel : 12 Nbre de part SEJOURS EN CENTRE DE OU DE LOISIRS AVEC OU SANS HEBERGEMENT Pour les enfants du personnel Sur la base de propositions ponctuelles effectuées par le prestataire du SASCUP durant les vacances scolaires Subvention variant de 30 à 65% du tarif de base accordée aux personnels de l'université pour leurs ayants droit (figurant sur l'avis d imposition) en fonction du Revenu Fiscal de Référence et du Quotient familial. Calcul en fonction de la distance et du QF -QF inférieur à 555 : km = km = QF inférieur : 760 : km = km = 860 -QF inférieur à 895 : km = km = 530 Un versement par année scolaire Subvention variant de 30 à 65 % du tarif de base en fonction du Revenu Fiscal de Référence et du Quotient familial. 6

8 AIDES AUX Les aides suivantes ne sont allouées que pour des séjours n entrant pas dans les propositions du SASCUP : AIDES AUX CENTRE DE AVEC HERBERGEMENT Enfant âgé de 4 à 18 ans au 1 er jour du séjour Centre agrée Jeunesse et Sport Maximum 45 jours par an et par enfant QF (revenu brut global divisé par le nombre de part) CENTRE DE LOISIRS SANS HERBERGEMENT Enfant âgé de 4 à 18 ans au 1 er jour du séjour Centre agrée jeunesse et Sport Maximum 45 jours par an et par enfant QF (revenu brut global divisé par le nombre de part) ALLOCATION ENFANTS : AIDE COMPLEMENTAIRE Enfants à charge jusqu à 18 ans -Camps et colonies de vacances : séjours de 14 à 21 jours (1 fois par an) -Centres aérés : durée minimale de 2 semaines consécutives Dans la limite du montant payé par la famille en tenant compte des autres aides perçues SEJOUR DANS LE CADRE EDUCATIF Enfant âgé de - de 18 ans au 1 er jour du séjour Séjour organisé par un établissement scolaire 5 jours minimum et 21 jours maximum par an : QF /jour (-13 ans) /jour (13 à 18 ans) 4.93 /jour 2.48 par ½ journées QF 555 = 280 QF 760 = / jour forfait 21 jours consécutifs :

9 AIDES AUX ORPHELINS SEJOUR LINGUISTIQUE Enfant âgé de - de 18 ans au 1 er jour du séjour Séjour organisé pendant les vacances scolaires par : un établissement dans le cadre d un appariement un organisme titulaire d une licence de voyage une association loi 1901 agrée par le Ministère du Tourisme 21 jours maximum QF SEJOURS EFFECTUES EN MAISONS FAMILIALES, VILLAGES DE ET ETABLISSEMENTS PORTANT LE LABEL «GITES DE FRANCE» - Enfants âgés de -18 ans au 1er jour du séjour - Label gîte de France (Gîtes, chambres d hôtes, camping) - Maisons familiales et villages de Vacances (Etablissements de tourisme social géré sans but lucratif) Maximum 45 jours par an et par enfant Quotient familial inférieur ou égal à AIDE AUX ORPHELINS Enfant d agent poursuivant des études, âgé de 16 à 28 ans (à la date du dépôt du dossier) Enfant à la recherche d un premier emploi Calcul du QF mensuel: ressources réelles figurant sur le dernier avis d imposition avant abattement (N-1) + 1 part pour l enfant étudiant dans l enseignement supérieur et rajouter la bourse dans les revenus pour les étudiants la percevant divisé par le nombre de parts divisé par 12 En cas de famille reconstituée, l orphelin ne bénéficiera de l action que si le parent décédé appartenait lui-même à l éducation nationale /jour (-13 ans) /jour (13 à 18 ans) 7.19 /jour (en pension complète).6.82 /jour (autre formule) QF 555 = 950 QF 760 = 730 QF 895= 530 8

10 , CULTURE ET LOISIRS CHEQUES Renseignements et formulaire à télécharger sur le site : Epargne volontaire avec abondement de l état en fonction des revenus. SORTIES CULTURELLES ET DECOUVERTES DU PATRIMOINE SORTIES FAMILIALES A THEME LOCATIONS EN RESIDENCE DE VOYAGES SPECTACLES CULTURELS Concerts, opéras, théâtre, ballets, festivals VISITES DE MUSEES ET EXPOSITIONS ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS CARTE POLYGONE FETE DE NOEL Sur proposition du SASCUP et inscription Sur proposition du SASCUP et inscription Sur proposition du SASCUP et inscription Propositions de séjours en groupe, en France ou à l Etranger par le prestataire du SASCUP. Théâtre de la Criée, Grand Théâtre de Provence, Jeu de Paume, Pavillon Noir, Toursky, Gyptis,.. Sur proposition du SASCUP et inscription Sur proposition du SASCUP (organismes conventionnés ) - ASPUA site Schuman Activités sportives au SIUAPS : contacter le SIUAPS de son centre. Carte permettant d avoir accès à de la billetterie ou autres prestations (billets cinéma, entrée parc d attraction, forfaits ski, ) Manifestation à destination des enfants du personnel de tous les sites Remise de 50% avec plafond de subvention de 30 par personne Subvention variant de 30 à 65 % du tarif de base en fonction du Revenu Fiscal de Référence et du Quotient familial. Tarifs réduits Tarifs réduits Subvention de 50% du tarif Plafond fixé à 45 Tarifs préférentiels pour les personnels (en fonction des places disponibles) Coût de la carte subventionné par le SASCUP pour le personnel et ses ayant droits Participation à l après-midi récréative et remise d un cadeau sur inscription (en septembre) 9

11 EN FAVEUR DES PERSONNELS OU DE LEURS ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP ACTIONS AIDES FINANCIERES AIDES AUX ALLOCATION AUX PARENTS D ENFANTS HANDICAPES Enfant âgé de moins de 20 ans : Etre bénéficiaire de l Allocation d Education de l Enfant Handicapé (A.E.E.H). Pour les enfants placés en internat, versement annuel uniquement pour les périodes de retour au foyer. Prestation non soumise à conditions de ressources Jeune adulte de 20à 27 ans Etre atteint d une incapacité de 50% au moins Ne pas percevoir l Allocation d Education de l Enfant Handicapé (A.E.E.H) ni l allocation compensatrice pour tierce personne. Poursuivre des études ou être en apprentissage Prestation non soumise à conditions de ressources SEJOURS EN CENTRE DE SPECIALISES Pas de limite d âge Etre atteint d une incapacité de 50% au moins 45 jours par an maximum Prestation non soumise à conditions de ressources SEJOURS EFFECTUES EN MAISON FAMILIALES VILLAGES DE ET ETABLISSEMENT PORTANT LE LABEL GITES DE FRANCE Enfants âgés de moins de 20 ans au 1 er jour du séjour Label gîtes de France Maisons familiales et villages de vacances (Etablissements de tourisme social géré sans but lucratif) Maximum 45 jours par an et par enfant Prestation non soumise à conditions de ressources /mois /mois /jour 6.77 /jour 7.14 /jour (en pension complète) 10

12 CHEQUES Renseignements et formulaire à télécharger sur le site : Le Fonds d Insertion des Personnels Handicapés de la Fonction Publique (FIPHFP) abondera la participation de l Etat au financement de la prestation chèque-vacances pour les agents en situation de handicap. L aide financière du FIPHFP sera limitée à 30% de la participation de l Etat avec un plafond annuel forfaitaire de 330 par agent. Une attestation justifiant du handicap devra être validée par le SASCUP. Disponible sur le site Epargne volontaire avec abondement de l état en fonction des revenus Bonification complémentaire de 30% de la participation de l Etat pour les agents handicapés en activité. INSERTION DES PERSONNELS EN SITUATION DE HANDICAP AMENAGEMENT DE POSTES DE TRAVAIL Sur demande auprès de Brigitte Faye : Correspondant Handicap pour l Université 11

13 POUR NOUS CONTACTER Pour solliciter un secours, un prêt ou si vous rencontrez des difficultés dans votre situation personnelle vous pouvez prendre contact avec le Service Social de l Université de Provence : Fathia TIR, Assistante de Service Social Tél : Courriel : Permanences sur le site Saint-Charles et sur le site Schuman Pour les actions en faveur des personnels ou de leurs enfants en situation de handicap, vous pouvez contacter la personne ressource pour l Université de Provence: Brigitte FAYE, correspondant handicap pour l Université de Provence Tél : Courriel : Pour tous les autres dossiers ou demandes d information, veuillez vous adresser au SASCUP : Secteur Lettres et Sciences Humaines : Nicole GREGOIRE Centre Robert-Schuman, Aix-en-Provence Bureau B070 Tél : Fax : Secteur Sciences : Samira FAURE-SOULET Tél : Véronique MAZE Tél : Centre Saint-Charles, Marseille Case 8 Foyer du Personnel Fax : Courriel : Tout au long de l année 2010, des permanences ainsi que des réunions d information seront organisées sur les autres sites de l établissement. Pour vous tenir informés régulièrement des activités du SASCUP, pensez à visiter notre site : 12

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