Secours aux réfugiés et colons spoliés

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1 ARCHIVES NATIONALES Secours aux réfugiés et colons spoliés XIX e siècle Sous-série F/12 (Commerce et industrie) articles F/12/ et F/12/ /1 Attention, cet instrument de recherche est en cours : il porte actuellement [juin 2012] sur les articles F/12/ et F/12/ /1 Dépouillement arrêté à Sa Répertoire-index établi par Christiane Demeulenaere-Douyère, conservateur général du patrimoine Tome 1 : Lettres A - K

2 FICHE DESCRIPTIVE Intitulé : Secours aux réfugiés et colons spoliés. Dates extrêmes : Ancien Régime - env Niveau de description : parties de sous-série du cadre de classement des Archives nationales. Référence : FR - AN - F/12/ et F/12/ /1. Lieu de conservation : Archives nationales. Producteurs : ministère de la Police générale ( ) ; Bureau des secours du ministère de l Intérieur ( ) [rattaché d abord au Secrétariat général, puis, de 1822 à 1824, à l Administration générale des communes, hospices, établissements de bienfaisance et établissements sanitaires, puis, de 1825 à 1829, à la Direction des établissements d utilité publique et de secours généraux, et enfin, de 1830 à 1833, à la Division de la comptabilité générale] ; Division de la comptabilité générale ministère du Commerce ( ) ; Direction du commerce extérieur, 1 er bureau (législation et tarifs de douanes en France) ( ). Histoire du producteur et contexte de production Les dernières années du XVIII e siècle constatent l effondrement de la présence française en Amérique du Nord et aux Antilles. En 1713, l Acadie est devenue britannique et le «grand dérangement» de 1755 l a vidée de ses habitants français installés depuis le début du XVII e siècle. En 1763, le traité de Paris, en mettant fin à la guerre de Sept Ans, a consacré la victoire de l Angleterre et lui a concédé notamment le Canada et toutes les possessions françaises à l'est du Mississippi. Enfin, les îles de Saint-Pierre et Miquelon, récupérées par la France lors du traité de Paris et sièges d établissements français depuis le début du XVII e siècle, passent sous domination anglaise de 1793 à Surviennent aussi les événements de Saint-Domingue et l indépendance d Haïti en L afflux massif en métropole de colons sans moyens d existence oblige les gouvernements à leur attribuer des secours, qui vont se poursuivre pendant une bonne partie du XIX e siècle. Le cadre légal des secours 1 Sous l Ancien Régime, les réfugiés du Canada sont pris en charge d abord sur les fonds de la marine (jusqu en 1773), puis par le Trésor royal. Les officiers civils et militaires rapatriés perçoivent des pensions, relativement modestes mais régulièrement versées ; certains peuvent également bénéficier à titre personnel d une pension du roi, pour services rendus. Quant aux simples habitants qui ont dû abandonner tous leurs biens, ils se voient attribuer la «solde des Acadiens et Canadiens», soit une pension accordée pour une durée déterminée (et non à vie), fixée d abord à 6 sous par jour, puis ramenée, à partir de , à 3 sous et limitée aux seuls réfugiés nécessiteux. La Révolution suspend le paiement de la «solde», mais les Acadiens et Canadiens ont l occasion de faire entendre leur voix, notamment par l intermédiaire de la Société des amis de la Constitution de Cherbourg. Leurs doléances sont transmises à la Constituante où elles rencontrent l intérêt du député d Angers, Larevellière-Lépeaux ( ), qui va se faire le champion de leur cause. C est sur son rapport qu est d abord pris le décret du 10 septembre 1790, qui affirme que les secours aux Acadiens seront continués «sur le pied actuel» et qu «il sera pris les moyens les plus prompts et les plus efficaces pour leur assurer subsistance et travail». Puis la Constituante vote le très important décret du 21 février Tout en déclarant «conserver aux Acadiens et Canadiens les secours qui leur étaient ci-devant accordés» et ce avec effet rétroactif au 1 er janvier 1790, il fixe des tarifs de secours plus avantageux (6 sous pour les pères et mères de famille et les veuves) et étend les secours aux vieillards et aux enfants : 8 sous par jour pour les sexagénaires, 4 sous pour les enfants et orphelins âgés de moins de 21 ans. Il stipule aussi sans ambiguïté que ces secours sont personnels et seront «éteints à la mort de chacun de ceux qui les auront obtenus, sans qu ils puissent être recréés ou portés en augmentation en faveur de qui que ce soit» (art. 3). 1 Pour un aperçu général de la législation des secours aux réfugiés et colons, ainsi que pour certains textes, AN Paris, F/12/ ; pour les autres textes, Bulletin des lois, Collection générale des décrets rendus par l Assemblée nationale législative, puis la Convention nationale aux dates indiquées. 2

3 Par ailleurs, ce texte ordonne le recensement complet des Canadiens et Acadiens résidant en France, qui doivent se faire inscrire auprès de la municipalité de leur résidence (art. 4). Lui-même est assorti, en annexe, d un état nominatif d officiers civils et militaires acadiens et canadiens, avec leurs familles, et d habitants qui énumère 266 noms (106 officiers d épée, 16 officiers d administration et de justice, et 144 habitants). Dernier point : les secours seront désormais payés par le Trésor public (art. 1). Ce texte de 1791 est très important car, pendant près de trente ans, jusqu en 1820, il va régler le sort de nombreuses familles et ceci sans appel. En fait, malgré un souci évident de clarifier et d organiser l attribution des secours, ce décret va plutôt rendre les choses plus compliquées pour nombre de réfugiés. L administration considère en effet l inscription sur l état annexé au décret du 21 février 1791 comme la condition indispensable pour être admis aux secours, sous peine, à défaut, de rejet de la requête. Mais cet état est incomplet : il ne concerne que les Canadiens et Acadiens résidant dans le port de Rochefort en 1790, alors que le décret s applique à l ensemble des réfugiés, sans distinction de résidence en France. Or il en est qui se sont retirés dans d autres villes. Dans l immédiat, le décret du 21 février 1791 connaît des difficultés d exécution, liées justement aux listes de secours. La solde des Acadiens et Canadiens subit des retards de versement, à tel point que ceux-ci se plaignent et qu un nouveau texte est publié dans l urgence, le 4 mai : il stipule que tous les états déjà envoyés par les départements seront mis en paiement sans attendre sur les fonds du Trésor public, que les directoires des départements enverront «dans le plus bref délai» les états nominatifs des individus qui y résident, dont on fera un état général qui sera soumis à l Assemblée nationale, et que ces états départementaux seront vérifiés tous le trois mois, pour constater le nombre des décédés et des absents. En fait, il semble bien que, pour les Acadiens et Canadiens, les choses se gâtent dès les années Si aucune mesure légale ne prescrit la suspension du versement de leurs secours, nombreux sont ceux qui se plaignent qu ils ont effectivement cessé de les percevoir vers cette époque. Il faut sans doute mettre ce fait en relation avec les troubles de Saint-Domingue qui connaissent en juin 1793 un premier paroxysme avec l incendie du Cap-Français. La gravité et l ampleur de la question antillaise amènent les pouvoirs publics à focaliser leur attention sur ces nouveaux colons spoliés. Ainsi prennent-ils, entre 1793 et , une série de mesures applicables aux colons (particulièrement ceux de Saint-Domingue), dont se retrouvent exclus de fait les réfugiés d Amérique du Nord. Cette exclusion n est jamais explicite, mais les textes n emploient plus le mot «réfugié» qui désigne les Acadiens et Canadiens, pour ne parler que de «colons», mots qui désigne sans ambiguïté les spoliés des Antilles. Finalement, la Restauration remet réfugiés et colons spoliés sur un pied d égalité, quelle que soit leur origine géographique. La décision ministérielle du 18 mai 1820 leur donne la possibilité de produire des témoins pour attester qu ils ont personnellement habité la colonie, et donc de faire établir un acte de notoriété, à charge pour eux de produire également un certificat d existence (et d indigence) tous les six mois. Pour les Acadiens et Canadiens, demeure l obligation de prouver qu ils ont habité personnellement l Amérique du Nord avant la cession à l Angleterre. Ceux qui ne figurent pas sur la liste annexée au décret du 21 février 1791, peuvent espérer trouver dans cette décision une ouverture nouvelle, d où la présentation ou la réactivation, dans les années , de nombreuses demandes de secours. Mais trouver des témoins de faits qui se sont déroulés plus de 60 ans auparavant pouvait, vers , se révéler difficile ; c est ce que traduit le flou de certains actes de notoriété. 2 Collection générale des décrets rendus par l Assemblée nationale législative, mai-juin 1792, p Décret du 8 frimaire an II [28 novembre 1793], mettant à la disposition du ministre de la Marine un crédit de livres destiné à «subvenir aux besoins de première nécessité des citoyens qui ont échappé aux flammes qui ont dévoré la commune du Cap et autres cantons de l île de Saint-Domingue, et qui se trouvent actuellement dans la misère en France» ; décret du 27 vendémiaire an III [18 octobre 1794], instituant un secours pour «les citoyens réfugiés des départements envahis par les brigands et autres ennemis de la République», dont bénéficient les colons chassés des îles du Vent (Martinique et Guadeloupe) et des îles sous le vent (Saint- Domingue) ; loi du 28 germinal an VII [17 avril 1799], réglant les secours accordés «aux réfugiés et déportés des colonies» (sans autre précision) mais concernant exclusivement, même si c est implicite, les colons réfugiés de Saint-Domingue, puisque à cette date, la France n a plus de colonies en Amérique du Nord. 3

4 Quant à la réversion des secours aux enfants ou aux ayants droit, le décret du 21 février 1791 pose très clairement le principe de l extinction des secours à la mort de ceux qui les ont obtenus, sans aucun report possible. Cette prescription est réaffirmée par la décision ministérielle du 8 décembre 1821, qui précise que «les enfants de Canadiens qui n auraient pas habité le pays avant la cession (1763) ou qui n auraient pas participé aux secours avec les auteurs de leurs jours avant leur décès, ne pourront prétendre à leur inscription personnelle sur les états de secours, à moins qu ils ne se trouvent portés nominativement sur l état des Acadiens ou Canadiens joint au décret du 21 février 1791». Il s agit ici de secours octroyés et non pas d une indemnité légalement due à tout réfugié ou colon spolié. Ils sont accordés dans la limite d un budget préalablement défini, qui ne peut être réparti qu entre un nombre déterminé d individus, puisqu ils sont fixés en fonction d un tarif. Nul nouveau venu ne peut y prétendre à moins que ne meure au préalable un autre secouru, libérant ainsi sa part de crédits. Le contexte de production L attribution et la gestion des secours aux colons spoliés et aux réfugiés sont l objet d une activité très suivie dans la France administrative du XIX e siècle, tellement importante qu elle figure avec constance dans les organigrammes de l administration. Déjà en l an II, les «secours accordés aux Acadiens réfugiés» font partie des attributions de la division du ministère de l Intérieur en charge des secours et hospices. De 1806 à 1818, les secours aux colons relèvent du ministère de la Police générale 4 ; on peut y voir un signe de la défiance du gouvernement vis-à-vis des colons, notamment de Saint-Domingue. À partir de 1821, le ministère de la Police ayant été supprimé, c est d abord au ministère de l Intérieur, puis au sein du ministère spécialisé qui, sous diverses dénominations, est chargé du Commerce, qu il existe, au moins jusqu en 1854, un «Bureau des secours» 5, spécifiquement identifié et chargé de la «distribution des secours aux colons de Saint-Domingue, réfugiés de Saint-Pierre et Miquelon et du Canada, secours spéciaux dans les départements pour pertes résultant d incendie, grêle, inondations, etc. ; ordonnancement et écritures auxiliaires de ces dernières dépenses 6». Mais, au fur et à mesure qu on avance dans le XIX e siècle, la question des colons et réfugiés sort de l actualité et la place des bureaux chargés d eux perd en importance dans l organigramme administratif. En 1854, la gestion des secours ne fait plus l objet d un bureau particulier, mais est intégrée dans les attributions d une des directions du ministère de l Agriculture, du Commerce et des Travaux publics en charge du commerce extérieur. Puis, à partir de 1882, elle n est plus qu une parmi les larges attributions du bureau de la comptabilité générale du ministère du Commerce, mais elle continue néanmoins à figurer dans l Almanach national jusqu en Des fonds d archives considérables Toute cette activité a laissé des fonds d archives importants en volume. Aux Archives nationales, on trouve en effet de nombreux documents relatifs à cette question dans plusieurs sous-séries du cadre de classement : F/4 (Comptabilité générale), F/7 (Police générale), F/12 (Commerce et industrie) et F/15 (Hospices et secours), auxquelles on recourra selon les périodes chronologiques envisagées : F/15 (Hospices et secours), fin XVIII e siècle-an XII : - dossiers individuels de secours : F/15/3427 à 3431 (Saint-Pierre-et-Miquelon, an II-an XII), F/15/3432 (Acadiens et Canadiens, an II-an IV). 4 Ministère de la police générale, Division de correspondance administrative et de comptabilité, Comptabilité, 5 e bureau ( ), puis Trésorerie et division des fonds, 2 e bureau ( ). 5 Ce Bureau des secours dépend du ministère de l Intérieur de 1821 à 1834 (rattaché d abord au Secrétariat général, puis, de 1822 à 1824, à l Administration générale des communes, hospices, établissements de bienfaisance et établissements sanitaires, puis, de 1825 à 1829, à la Direction des établissements d utilité publique et de secours généraux, et enfin, de 1830 à 1833, à la Division de la comptabilité générale) ; à la création du ministère du Commerce en 1834, il est rattaché, au sein de ce ministère, à la Division de la comptabilité générale, puis, de 1854 à la fin du Second Empire, à la Direction du commerce extérieur, 1 er bureau (législation et tarifs de douanes en France), Almanach royal, puis impérial, 1822 à 1868, passim. 6 Almanach royal, 1830 à

5 - états, rapports et correspondance : F/15/3349 à 3361 (dossiers départementaux, an III-an IX) ; F/15/3492 à 3495 (Acadiens et canadiens [particulièrement en Poitou], 1773-an IV). F/7 (Police générale), an IV-1815 : - dossiers généraux et départementaux des secours aux colons réfugiés [sans précision d origine] et aux Maltais : F/7/3644/1 à 3644/30 (an IV-1815). F/4 (Comptabilité générale), fin XVIII e -début XIX e siècle : - états généraux de secours, états et rapports [les secours aux réfugiés et colons ne sont pas individualisés] : F/4/1248 et F/4/2486 à 2515 ( ). F/12 (Commerce et industrie), env [avec des pièces antérieures]-fin XIX e siècle : - dossiers individuels de colons et réfugiés de toute origine [classement alphabétique sans distinction d origine] : F/12/2740 à 2883 et F/12/7627 à 7632/1. - états de distribution de secours, situation des secours, états récapitulatifs de colons, fiches individuelles, certificats de vie : F/12/2716, F/12/2736, F/12/7623 à 7626 (milieu XVIII e s.-1890). On relève trois types de documents : - documents généraux : correspondance, réglementation, rapports, états récapitulatifs de colons, dossiers départementaux - documents individuels de secours qui intéressent des individus ou des familles (en cas de réversion), pétitions, fiches individuelles, certificats de vie - documents comptables : états généraux de secours, mandats et quittances. A noter que ces dossiers ne comportent qu exceptionnellement des documents relatifs à la vie des colons dans la colonie qu ils ont quittée. Seules les requêtes présentées, bien que souvent stéréotypées, peuvent apporter quelques éléments parcellaires sur les événements qu ils ont connus. Les autorités départementales, et particulièrement les préfets, ont joué le rôle d intermédiaires entre les secourus domiciliés dans leur ressort et l administration centrale à Paris. On aura donc recours, aux Archives départementales, aux séries L (Révolution), puis M (Préfecture), P (Finances), U (Justice, notamment pour les actes de notoriété délivrés par les justices de paix), et bien évidemment aux archives notariales (également pour les actes de notoriété). Enfin, avant l an VIII, ce sont les municipalités qui distribuaient les secours, d où l existence, dans certaines archives municipales, comme à Nantes ou La Rochelle, d une série I qui peut être riche en dossiers de secours et apporter un éclairage complémentaire un peu différent des dossiers qu on trouve au niveau national. Attention : L instrument de recherche proposé ci-joint reprend uniquement les dossiers individuels, sachant qu un dossier individuel peut comporter aussi des renseignements sur les ascendants et/ou les descendants du demandeur, voire sur ses ayants droit. Pour une recherche plus efficace, il y a donc lieu d élargir le plus possible les critères de recherche à la parentèle. Par ailleurs, on relève de nombreuses variations dans l orthographe des patronymes, ainsi que dans l emploi des particules de, des, du, souvent collées au nom ; là aussi, il y a lieu d interroger largement cet index. Conditions d accès : communication libre, sous réserve des restrictions liées à l état matériel des documents. Conditions de reproduction : reproduction libre, sous réserve des restrictions liées à l état matériel des documents. Bibliographie - Christiane DEMEULENAERE-DOUYÈRE, «L État réparateur des accidents de l Histoire : l exemple des secours aux colons spoliés», dans Regards croisés de l administration sur les personnes, Revue administrative, n spécial 2007, p Christiane DEMEULENAERE-DOUYÈRE, «L accueil en métropole des colons réfugiés d Amérique du Nord, vu au prisme des secours de l État (XIX e siècle)», dans Pierre GUILLAUME et Laurier TURGEON (dir.), Regards croisés sur le Canada et la France. Voyages et relations du XVI e au XX e siècle, Paris, Éd. du CTHS, 2007, p Christiane DEMEULENAERE-DOUYÈRE, «Éclats de Nouvelle-France : heurs et malheurs des colons canadiens rapatriés en France», dans Alain FAURE (dir.), Le peuplement européen des Amériques (XVII e - 5

6 XX e siècle), Paris, Éd. du CTHS, 2012, p Date de la notice : juin Rédacteur de la notice : Christiane Demeulenaere-Douyère, conservateur général du patrimoine. 6

7 A ABBADIE, voir : DABBADIE. ABBAYE (de L'), voir : L ABBAYE (de). ABBAYE-QUENIOT (de L ), voir : L ABBAYE- QUENIOT (de). ABEILLE (François Louis Honoré Barthélémy) F/12/2740 ABEILLE (Honoré Jean Adolphe) né à La Ciotat (Bouches-du-Rhône). F/12/2740 (dossier ABEILLE Jean Antoine) ABEILLE (Jean Antoine) né vers 1770, à La Ciotat (Bouches-du-Rhône) ; décédé le 27 août 1826, à Lausanne (Suisse). F/12/2740 ABEILLE (Jean Joseph André) né le 23 août 1756, à La Ciotat (Bouches-du- Rhône). F/12/2740 ABEL (Jean Baptiste) né le 13 mars 1762, au Cap-Français (Saint- Domingue) ; décédé le 15 février 1834, à Paris. F/12/2740 ABNOUR, voir : RICHARD d ABNOUR. ABZAC (Mme d ) F/12/2821, dossier LAMENEUST de BOISJOUAN ABZAC de LADOUZE, voir : LADOUZE. ACAVE (Eulalie), veuve MAYET-TISSOT née vers 1765 ; décédée le 20 mars F/12/2740 ACAVE (Perrine Sophie), veuve LABBÉ née en septembre 1768, à Nantes (Loire- Atlantique) ; décédée le 7 mars 1750, à Paris. Voir aussi LABBE (Benoit). F/12/2740 ACCARETTE (Renée d') née en 1746, à [l Ile Royale?] ; décédée le 7 février 1847, à Bordeaux (Gironde) colon réfugié du Canada F/12/2740 ACHE, ép. OFFRY de LA METTRIE F/12/2740 ACHER, voir : BAILOT d'acher. ACHEUX (Louis Victor d ) F/12/2776 ACOSTA (Bonne Marie Françoise d ) née en 1773, à Lorient (Morbihan). F/12/2740 ACOSTA (Céleste Marie d') née le 3 septembre 1776 ou en 1779, à Lorient (Morbihan). F/12/2740 et F/12/2776 ACOSTA (Françoise Étienne Thomasse d') née en 1769, à Lorient (Morbihan). F/12/2740 ACOSTA, voir aussi : DACOSTA. ADAM (Anne Élisabeth), veuve BOURLON, puis DUMOUSTIER née le 14 juillet 1783, à Saint-Domingue. F/12/2740 ADAM (Françoise Élisabeth), voir : OURSEL ORIGNY (Françoise Élisabeth), ép. ADAM. ADAM (Rose), veuve LA SALLE F/12/2740 ADDE (héritiers) ayants droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2740 ADELON (Rose), veuve CAUSSAT née le 15 février 1779, à Saint-Domingue. F/12/2740 ADER né le 2 novembre 1771, à Rochefort (Charente- Maritime). ayant droit de colon du Canada. F/12/2740 7

8 ADHÉMAR (Camille Éléonore), veuve DELATTRE-DUFART née le 17 mars 1768, à Menton (Piémont, auj. Alpes-Maritimes) ; décédée en F/12/2740 ADHÉMAR de LANTAGNAC (Maurice d') F/12/2776 ADMIRAT, veuve BONDOIRE (de) colon réfugié de [sans indication] F/12/2740 et F/12/2776 ADOUÉ (Dominique) F/12/2740 ADRIEN (Jean) F/12/2740 ADVINANT, voir : ROY, veuve ADVINANT. AGARD (Marie Marthe Émilie), ép. PORTE née le 1 er avril 1785, à Marseille (Bouches-du- Rhône). F/12/2740 AGARD, voir : DROUET, veuve AGARD. AGOULT (Lucie Philippine d'), voir : DESVIEUX (Lucie Philippine), ép. d AGOULT. AGUILARD (Suzanne Sara d'), veuve PITTAUBERT F/12/2776 AHETZE (Julien d') né le 7 juillet 1785, à Ordiap (Pyrénées- Atlantiques). F/12/2740 AHETZE (Marie, dite Henriette), ép. ESCANDE née le 15 mars 1828, à Camou-Cihigue (Pyrénées-Atlantiques). F/12/2740 AHETZE (Pierre Armand d ) né le 9 septembre 1781, à Ordiap (Pyrénées- Atlantiques). F/12/2740 AHETZE (Marianne), voir : ELICHALT (Marianne), veuve AHETZE. AIGLEUSE de SAINT-VINCENT (d'), veuve MALESPINE F/12/2740 AIGNASSE (Guillaume) né à Saintralles (Gers). F/12/2740 AILLEBOUST (Charles Philippe d') né le 28 décembre 1762, à Rochefort (Charente- Maritime) ; décédé le 7 mai 1832, à Senlis (Oise) colon réfugié du Canada F/12/2740 AILLEBOUST de CERRY (Marie Madeleine d') née le 14 juillet 1752, à Québec (Canada) ; décédée le 20 février 1840, à Tours (Indre-et- Loire). colon réfugié du Canada F/12/2776 AKAMBON, voir : BRIERRE, dit AKAMBON. ALAUX (Marie Anne), voir : GUÉ (Marie Anne), ép. ALAUX. ALBERT (Sophie Stéphanie Léonore), voir : NOYAUX (Sophie Stéphanie Léonore), veuve ALBERT. ALBOUSSIÈRE (Louise Adélaïde d ), voir : MARCHERY (Louise Adélaïde), veuve d ALBOUSSIÈRE. ALCOUR (Marie d'), veuve CHAMBELLAN née vers F/12/2740 ALCOUR, voir aussi : DALCOUR. ALESME (Jean-Baptiste François Gabriel, marquis d') décédé le 10 avril F/12/2740 ALESME (Marie Louise Charlotte Malvina), ép. TALVANDE ayants droit de colon de Saint-Domingue. F/12/2740 ALESME (Rose Henriette Camille d') F/12/2740 (dossier ALESME Marie Louise 8

9 Charlotte Malvina d ) ALEXANDRE (Sophie) F/12/2740 ALEXANDRE d HANACHE, voir : HANACHE. ALIGE (Jean Pierre Auguste Cyprien) F/12/2740 ALIGE (Jeanne Aimée) F/12/2740 ALIGE (Louise Aglaé) F/12/2740 ALLAIN (Gilles simon) né le [sans indication], à Genêts (Manche). F/12/2740 ALLAIN (Marie), veuve BRICAULT née le 16 avril 1767, à Saint-Même-le-Tenu (Loire-Atlantique) veuve de Canadien F/12/2740 ALLAIRE (Anne Madeleine Charlotte), veuve de CHABANNES née vers 1754 ; décédée le 21 janvier 1837, à Paris. F/12/2740 ALLARD (Jean Baptiste) F/12/2740 ALLARD (Jean Baptiste Louis Adolphe d') né à Saint-Domingue. F/12/2776 ALLARD (Jeanne), voir : CHATARD (Jeanne), ép. ALLARD. ALLARD (Joseph Paul) F/12/2740 ALLARD (Louise), veuve TAUSIA née vers F/12/2740 ALLARD (Marie Élisabeth Joséphine), veuve BAUSSET née le 22 avril 1788, à l Ile Sainte-Rose de la Grande Rivière (Saint-Domingue). F/12/2740 ALLARD (Marie-Louise), voir : BERTRAND (Marie-Louise), veuve ALLARD. ALLARD (Pierre) née vers F/12/2740 ALLARD (Sophie Estelle) née vers 1792, aux Cayes (Saint-Domingue). F/12/2740 ALLARD, voir aussi : DALLARD. ALLÈGRE (Anne Marie Catherine), ép. LUCAS décédée le 26 février 1865, dans le Vaucluse. F/12/2741 ALLÈGRE (Jean Baptiste Gaspard Gabriel d') né le 4 janvier 1756, à Marseille (Bouches-du- Rhône) ; décédé le 29 novembre 1827, en Indreet-Loire. F/12/2741 ALLÈGRE (Jean Philippe d') né le 28 décembre 1818, à Champigny (Indreet-Loire) ; décédé le 11 juin 1867, à Marseille (Bouches-du-Rhône). F/12/2741 ALLEMAND (Louise), veuve ROSSIGNOL des DUNES de POINCY F/12/2741 ALLEMAND (Marie-Rose), ép. BEAUFEU née vers F/12/2741 ALLEMAND (Rose d'), veuve MACÉ de L'EPINAY F/12/2741 ALLIAUME (Henriette), veuve BOULET née vers veuve d'un F/12/2741 9

10 ALLIEN (Élisabeth), ép. VERDALLE née le 22 septembre 1793, aux Cayes Saint- Louis (Saint-Domingue). F/12/2741 ALLIEN (Marie Marguerite), ép. DERION née le 19 mai 1796, aux Cayes Saint-Louis (Saint-Domingue). F/12/2741 ALLIER (Jean Charles Gustave) né le 28 septembre 1801, au Cap-Français (Saint-Domingue). F/12/2741 ALLIER (Marie Victoire), voir : DARJOU (Marie Victoire), veuve ALLIER. ALMAND (Simone Julie), veuve PORTUGAIS F/12/2741 AMAIN (Jeanne), veuve BRUN né(e) vers F/12/2741 AMAURY F/12/2741 AMIDIEU de L'ETANG (Ursule, dite Aimée) née au Cap-Français (Saint-Domingue). F/12/2741 AMIDIEU-DUCLOS (Marie Monique), veuve DU SERRE DU RIVAL née le 16 octobre 1752, au Cap-Français (Saint- Domingue) ; décédée le 29 février 1832, à Versailles (Yvelines). F/12/2741 AMIEL (Sébastien) F/12/2741 AMIEL de PAILHÈS (Marie Marguerite Henriette Félicité), voir : ORNANT (Marie Marguerite Henriette Félicité d'), veuve AMIEL de PAILHÈS. AMIN (Catherine Renée Augustine), voir : CHAUBOY (Catherine Renée Augustine), veuve AMIN. AMIOT (Eugénie), ép. REGARD F/12/2741 AMIOT (Rosalie), veuve DUPONT, puis LÉON née le 28 janvier F/12/2741 AMOREUX (Félix Antoine) F/12/2741 AMPUS (comtesse d') F/12/2741 ANCELIN (Jeanne Adélaïde), ép. BEYNEIX née le [sans indication], à Rochefort (Charente- Maritime) ayant droit de colon du Canada. F/12/2741 ANDORA (Françoise Élisabeth Christine), ép. ROZIER née vers 1798 ; décédée le 5 décembre F/12/2741 ANEY (Anne), voir : GALLARD (Anne), veuve ANEY. ANGE COMNENE, voir : L ANGE COMNENE. ANGE de L'ESPÉRANCE (Domitile Rodrigue) née vers 1768, à Saint-Pierre-et-Miquelon. F/12/2793 ANGE de L'ESPÉRANCE (Marie Sébastienne Louise Françoise Augustine) née à Port-Louis (Saint-Pierre-et-Miquelon). F/12/2793 ANGELIAUME (Aimée), ép. THIBODEAU née le 25 décembre 1786, à Léoganne (Saint- Domingue) ; décédée le 24 juillet F/12/2741 ANGELLE, ép. PELTIER née le 9 août F/12/2741 ANGERANT (Anne Alexandrine), veuve GRISARD DU SAULGET née le 16 octobre 1784, à Saint-Dizier (Haute- Marne) ; décédée le 24 mai 1873, à Ligny (Meuse). 10

11 F/12/2741 ANGERANT (Marie Anne Jeanne) de Saint-Domingue F/12/2741 (dossier ANGERANT Anne Alexandrine) ANGERVILLE, voir : FOUGEROUX d'angerville. ANGLADE (Louise Charlotte Virginie d'), ép. du BOISTAILLE née le 9 septembre 1803, à Cuba. F/12/2741 ANGLADE (Marie Laurence d'), veuve de PEYRAC née le 11 juin 1777, à Cavaillon (Saint- Domingue) ; décédée en 1850, à Versailles (Yvelines). F/12/2741 ANGLADE (Pierre Frédéric Auguste d') F/12/2741 ANGLADE, voir aussi : DANGLADE. ANGLAS (Clémentine Charlotte), voir : DEFAGUE (Clémentine Charlotte), veuve ANGLAS. ANGLEBERMES (Charles Florent d') né le 28 février 1769, à Châteauneuf (Vendée). F/12/2741 ANGOT (Simon) né le 26 janvier 1747, à l île Saint-Jean près Louisbourg (Canada). colon réfugié du Canada. F/12/2741 ANQUETIL (Félicité Jeanne), voir : LÉVÊQUE (Félicité Jeanne), veuve ANQUETIL. ANSON (Louis Joseph) décédé le 29 mai F/12/2741 ANSON (Louise Sophie), veuve MONTMEJA née le 2 mars 1783, à Paris. F/12/2741 ANSON (Olympe), veuve ANSON F/12/2741 ANTELOR (Anne Catherine), veuve RIVAILLE née le 18 avril 1753, à Louisbourg (Canada). colon réfugié du Canada. F/12/2741 ANTILLY, voir : BERTIN d'antilly. ANTOINE (Joseph Jean Baptiste Philippe) F/12/2741 ANTOINETTY (Marie Anne), ép. LUCAS décédée fin 1821 ou début F/12/2835, dossier LUCAS (enfants) APLADA (Marie) née vers 1782, à Fort Dauphin (Saint- Domingue). F/12/2741 AQUART (Jeanne Jenny), veuve LENEUF de BOISNEUF née le 20 ventôse an X [11 mars 1802], à Jacmel (Saint-Domingue) ; domiciliée en 1854 à Bordeaux (Gironde). F/12/2831 AQUART (Henri André) né le 7 février 1798, à Bordeaux (Gironde). F/12/2741 AQUART (Raymond) né le 19 octobre 1758, à Bordeaux (Gironde). F/12/2741 AQUART, voir : FEUILLADE-AQUART. AQUART-VREILLAC (Raymond) né le 21 janvier 1768, à Bordeaux (Gironde) F/12/2741 AQUIN (Célina Louise Marguerite d'), ép. LEBON-LAPOINTE, puis TURSAN d'espaignet née en mars 1802, à Kingston (Jamaïque) ; décédée le 5 avril 1874, à Tarbes (Hautes- Pyrénées). F/12/2741 ARANCE de NAVARRO (Jean Baptiste Henri d') né le 23 septembre 1794, à Paris. 11

12 F/12/2741 ARANCE de NAVARRO (Jean Charles Laurent René d') né le 8 janvier 1790, à Douai (Nord). F/12/2741 ARBOUET de BRACHE (Augustin) né vers 1770 ; décédé en mars 1817, à Bordeaux (Gironde). F/12/2741 ARBOUSE (Marie-Louise), ép. BRUX née vers 1764, à Saint-Joseph de Torbeck (Saint-Domingue). F/12/2741 ARCENAUX (Marie), veuve TRAHAN née le 2 juin 1764, à la Pointe Beauséjour (Acadie); décédée le 8 février 1841, à Sauzon (Morbihan). colon réfugié d Acadie. F/12/2741 ARCHAMBAU (Marguerite), veuve CHANCEAULME décédée le 18 mai 1843, à Paris. F/12/2741 ARCHAMBAU (Marguerite), veuve MAINIE née en 1778, à Saint-Domingue. F/12/2741 ARCHER (Élisabeth Sophie), voir : AUBRY (Élisabeth Sophie), veuve ARCHER. ARCHIAC, voir : DESMIER d'archiac. ARDENNE, voir : CHANCEREL d'ardenne. ARDOUINS, voir : SUDRE des ARDOUINS. ARENAUD (Marie Adélaïde), ép. BENARD née le 21 mars 1786, à Nantes (Loire- Atlantique). ayant droit de colon d Acadie. F/12/2741 ARIEN (Gabriel) né le 27 décembre 1730, à Lécussan (Haute- Garonne). colon réfugié d Amérique. F/12/2742 ARMAIGNAC (Claire Adélaïde), veuve d ESPINOSE née le 2 janvier 1771, à Saint-Marc (Saint- Domingue) ; décédée le 21 mai F/12/2742 ARMAIGNAC (Jean Brice) né vers F/12/2742 ARMAIGNAC (Marie Anne), veuve TOUCHARD de GRANDMAISON F/12/2742 ARMAIGNAC (Marie Anne Marguerite), voir : ESTUR (Marie Anne Marguerite), veuve ARMAIGNAC. ARMAIGNAC (Marie Ursule), veuve BOUSCAT née le 20 juin 1786, à Bordeaux (Gironde) ; décédée en F/12/2742 ARMAINGAUD (Marie Joseph), voir : MAGÈNE (Marie Joseph), veuve ARMAINGAUD, puis veuve AUGER. ARMAINGAUD (Marthe), ép. CACQUERAY née le 7 novembre 1785, à Cavignac (Gironde). F/12/2742 ARMAND (Françoise Marguerite Sophie), voir : PHELIPPES de LA MARNIÈRE (Françoise Marguerite Sophie), veuve ARMAND. ARMAND (Marie), voir : CHRIST (Marie), veuve ARMAND. ARMAND de LA GARCINIERE (Suzanne Madeleine d'), veuve de LABAULME née le 27 janvier 1767 ; décédée en décembre F/12/2742 ARMAND de POLIGNAC (Constance d') décédée en F/12/2742 ARMANDIE, voir : BURET (de), ép. ARMANDIE. 12

13 ARNAUD (Adélaïde Véronique), voir : DOUCET (Adélaïde Véronique), ép. ARNAUD. ARNAUD (Marie Catherine), voir : BRÉMONT (Marie Catherine), veuve ARNAUD. ARNAUD de MARSILLY (Marie-Françoise), voir : FORTIER (Marie-Françoise), veuve ARNAUD de MARSILLY. ARNAUD-FAUGERES F/12/2742 ARNAULD de VILLE (Pierre Joseph) né le 20 octobre 1796, à Philadelphie (États- Unis) ; décédé le 15 avril 1887, à Arcueil (Val de Marne). F/12/2742 ARNAY (Jules d') F/12/2742 ARNAY, voir aussi : DARNAY. ARNIAUD (Ursule), voir : MOSSION (Ursule), veuve ARNIAUD. ARNIAUD veuve F/12/2742 ARNOLD de VIGNIER F/12/2742 ARNOULT (Marie Elisabeth Pierre), voir : DUVIVIEN-PIRON (Marie Elisabeth Pierre), ép. ARNOULT. ARNOULT F/12/2742 ARNOUS (Justine) née le 11 juin 1775, à Nantes (Loire- Atlantique). F/12/2742 ARNOUVILLE, voir : CHOPPIN d'arnouville. ARNOUX (Geneviève Adélaïde), veuve LAGUERENNE née le 4 juin 1774, à Saint-Domingue ; décédée le 2 juillet 1858, en Dordogne. F/12/2742 ARNOUX (Louis) né en 1754, à Québec (Canada) ; décédé en mars 1834, à Paris [?]. colon réfugié du Canada. F/12/2742 ARONDEL (Angélique) F/12/2742 ARONDEL (Félicité) F/12/2742 ARONDEL (Magdeleine), voir : BÉDOUIN (Magdeleine), veuve ARONDEL. ARONDEL (Marguerite) F/12/2742 ARONDEL (Marie), veuve LOYER DES LANDES née vers 1751 ; décédée le 25 janvier colon réfugié de Saint-Pierre et Miquelon [ou Saint-Domingue?]. F/12/2742 ARONDEL (Marie Anne), veuve BANET décédée le 2 octobre 1807, à Brest (Finistère) [?]. F/12/2742 ARONDEL (Marie Gabrielle Caroline d ), voir : MORICEAU de LOGUÉ (Marie Gabrielle Caroline), veuve d ARONDEL. ARPEDENNE de BELLEVILLE, voir : MORISSEAU, ép. ARPEDENNE de BELLEVILLE. ARQUIER (Michel) né vers 1802 F/12/2742 ARQUIER (Pierre) né vers F/12/2742 ARRIEU (François) F/12/2742 ARSONNEAU colon réfugié de la Guadeloupe. 13

14 F/12/2742 ARSY, voir : GOUY d'arsy. ARTAU (Jeanne Sophie), voir : MILLOT (Jeanne Sophie), ép. ARTAU. ARTENSÉE (Louise Adélaïde d'), voir : CONAN (Louise Adélaïde de), ép. d ARTENSÉE. ARTIGUENAVE (Jeanne Élisabeth Catherine), voir : DARRIGRAND (Jeanne Élisabeth Catherine), ép. ARTIGUENAVE. ARVINGAS (Jeanne), voir : GUITARD (Jeanne), veuve ARVINGAS. ASSAILLY de LA BAUSSIÈRE (Constance Agathe), veuve de BACONAIS née le 31 janvier 1783, à Saint-Domingue. F/12/2742 ASSAILLY de LA BAUSSIÈRE (Françoise Agathe), voir : HUGUET (Françoise Agathe), ép. ASSAILLY de LA BAUSSIÈRE. ASSAILLY de LA BAUSSIÈRE (Joseph Henri Marie) né le 12 mai 1776, au Cap-Français (Saint- Domingue) ; décédé en 1848, dans les Bouchesdu-Rhône. F/12/2742 ASSALIT (Marie Madeleine), voir : GOSSELIN (Marie Madeleine), veuve ASSALIT. ASSELIN (Jean-Pierre) né vers F/12/2742 ASSELIN-DESSABLES (Marie Catherine) née le 21 février 1773, à la Petite Ance près le Cap (Saint-Domingue). F/12/2742 ASTIER (Guillaume) F/12/2742 ASTIER (Jean Alexis) F/12/2742 ASTIER (Lucille) F/12/2742 ASTRUC (Edmond) F/12/2742 ASTRUC (Jacob) né vers F/12/2742 ASTRUC (Zélia), ép. LANGE née le 3 février 1796, à Bordeaux (Gironde). F/12/2742 ASYLVA (Marie Joseph d') né vers 1785, à Port-au-Prince (Saint- Domingue). F/12/2742 AUBAGNA (Antoine d') décédé le 2 mars 1836, à Orthez (Pyrénées- Atlantiques). F/12/2742 AUBERT (Charlotte), voir : LASSERRE (Charlotte), veuve AUBERT. AUBERT (Émilie), voir : BARBIER (Émilie), veuve AUBERT. AUBERT (Marie Élisabeth Julienne), ép. LEFEVRE née le 22 janvier 1802, à La Havane (Cuba). F/12/2742 AUBERT (Marie Marguerite Philippine), voir: QUENIOT (Marie Marguerite Philippine), ép. AUBERT. AUBERT (Marie Marguerite Philippine), voir : QUENIOT-L ABBAYE (Marie Marguerite Philippine), ép. AUBERT. AUBERT, voir : L ABBAYE-QUENIOT (de), ép. AUBERT. AUBERT de CHESSES (Jacques) né vers 1744, à Cholet (Maine-et-Loire). F/12/2742 AUBERT DU PETIT-THOUARS (Julie), voir : GUILLET-DESGRAIS (Charles), ép. de AUBERT DU PETIT-THOUARS (Julie). 14

15 AUBERT DU PETIT-THOUARS (Julie), ép. DESGROIS F/12/2742 AUBERY de SAINT-JULIEN (Elisabeth Barbe Louise d ), veuve de LAQUEUILLE 51 ans en 1821 ; domiciliée en 1821 à Paris. F/12/2822, dossier LAQUEUILLE (Jeanne Anne Marie Louise Françoise de) AUBIGNY, voir : CLINCHAMPS d'aubigny (de) AUBIN (Aglaé) F/12/2742 AUBIN (Jacques Victoire Gobert) né le 2 septembre 1766, à Saint-Cloud (Hautsde-Seine). F/12/2742 AUBIN (Jeanne Célestine), voir : QUINTON (Jeanne Célestine), ép. AUBIN. AUBOURG (Marie Anne Pélagie) née le 25 mars 1763, à Linas (Essonne). F/12/2742 AUBOURG (Marie Élisabeth Émélie), veuve ROBIN née le 4 octobre 1760, à Paris. F/12/2742 AUBRAYE (veuve) F/12/2742 AUBREE (Eliza), voir : HUNAUT (Eliza), veuve AUBREE AUBRÉE (Renée Monique), veuve MAHÉ née le 17 novembre 1769, au Pouliquen (Loire- Atlantique). F/12/2742 AUBRIET (Marie Éléonore Clémentine), voir : GONTIER (Marie Éléonore Clémentine), veuve AUBRIET. AUBRY (Élisabeth Sophie), veuve ARCHER née le 6 avril 1772, à La Flotte, île de Ré (Charente-Maritime) ; décédée le 25 juin 1841, en Charente-Maritime. F/12/2742 AUBRY (Marie Marguerite), veuve NOMBRET née le 1er novembre 1761, au Grand Goyave (Saint-Domingue) ; décédée le 1 er juin F/12/2742 AUCOIN (Anne Marie) née vers 1749 en Acadie. colon réfugié d Acadie. F/12/2743 AUCOIN (Vincent) né en 1774, à Calais (Pas-de-Calais). ayant droit de colon d Acadie. F/12/2743 AUDEBERT (Madeleine ou Marguerite), voir : BRAMEYRAC (Madeleine ou Marguerite), veuve AUDEBERT. AUDIGÉ (Catherine) F/12/2743 AUDIGÉ (Élisabeth Bernardine), voir : O SHIELL (Élisabeth Bernardine), veuve AUDIGÉ. AUDIGÉ (Marie Adélaïde), veuve SAUVALLE décédée le 29 août 1828, en Seine-Maritime. F/12/2743 AUDIGÉ (Marie Anne Élisabeth Thérèse, dite Élise) née le 11 janvier 1778, à Port-au-Prince (Saint- Domingue) ; décédée le 7 avril 1855, à Amfreville-la-Campagne (Eure). F/12/2743 AUDIGÉ (Marie Noémie), ép. BIZOT née vers F/12/2743 AUDIGÉ (Marie Thérèse), voir : FOURÉ (Marie Thérèse), veuve AUDIGÉ. AUDINET (Magdeleine Catherine Mélanie), ép. ROUHIER née le 13 juin 1788, à La Rochelle (Charente- Maritime). F/12/2743 AUDINET (Marie Radegonde), veuve CAILLET- MAGNIN née le 22 juillet 1769, à Poitiers (Vienne) ; 15

16 décédée le 22 octobre 1850, à Versailles (Yvelines). F/12/2743 AUDOUIN (Marie Thérèse), veuve BONNEAU- TORTERÜE née vers F/12/2743 AUFFRAY (Joséphine), voir : CLÉMENT (Joséphine), veuve AUFFRAY. AUFFRAY (Sophie), ép. MALLARD née vers ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2769 AUGER (Élisabeth Clémentine), voir : DECAEN (Élisabeth Clémentine), veuve AUGER. AUGER (Marie Joseph), voir : MAGÈNE (Marie Joseph), veuve ARMAINGAUD, puis veuve AUGER. AUGER de GUILLERAGUES (veuve) F/12/2743 AUGER [de] GUILLERAGUES (Marguerite Marie Victoire Louis), voir : BENECH aînée (Marguerite Marie Victoire Louis), veuve AUGER [de] GUILLERAGUES. AUGERANT F/12/2743 AUGIS, voir : MALARTIE, veuve AUGIS. AUGIS (Louise Julie Célinie) née le 13 février 1804, à la Jamaïque. F/12/2743 AUGIS (Marie-Louise), voir : BON (Marie- Louise), veuve AUGIS. AUGY (Louise Julie Catherine Jeanne d'), veuve de LAMBERT née au Cap-Français (Saint-Domingue) ; décédée le 11 avril F/12/2743 AULARD de BRAGARD (Joséphine D.), voir : LETELLIER (Joséphine D.), ép. AULARD de BRAGARD. AULAS de COURTIGIS (Anne Amélie), ép. GROGNET, ou GROGNEZ née le 12 octobre F/12/2773 AUNE (Marie), voir : POUTU (Marie), veuve AUNE. AUQUIN (Anne Marie), voir : BEAUDOULX (Anne Marie), ép. AUQUIN. AURE de SAINT-OURENS (d ) (veuve) F/12/2777 AURE de SAINT-OURENS (Isabelle d'), ép. BARILLIET née le 14 décembre F/12/2743 AURIGNAC (Geneviève), veuve CAPPE née vers F12/2743 AURIOL (Marie Antoinette Flore), voir : REYNAUD de SAINT-FÉLIX (Marie Antoinette Flore), ép. AURIOL. AURIOL (Marie Antoinette Laure), ép. BORD 23 ans en 1824, née à Philadelphie (Etats- Unis) ; décédée le 27 mars 1824, à Fontainebleau (Seine-et-Marne). F12/2743 et F/12/2863, dossier REYNAUD de SAINT-FÉLIX (Marie Antoinette Flore), ép. AURIO AURIOL (Marie Jeanne), veuve GUIZARD F/12/2743 AUSQUICHOURY, voir : OSQUISCHOURY. AUSSANT (Julien) né le 21 février 1759, à Montours (Ille-et- Vilaine). F/12/2743 AUTICHAMP, voir : BEAUMONT d'autichamp. AUTIN (Élisabeth), voir : LENEUF de BOISNEUF (Élisabeth), ép. AUTIN. 16

17 AUTRUSSEAU (Louis Joseph Paul) né le 25 août 1782, à La Grande Rivière (Saint- Domingue). F/12/2743 AUZON, voir : DELBOSC d AUZON. AUVRAY (Marie Marthe Marguerite), ép. LEPRÊTRE née vers F/12/2743 AVALLE (Marc Antoine) F/12/2743 AVALOT (Michelle Emélie), veuve DUBRULLE née le 22 janvier 1763, à Versailles (Yvelines). F/12/2743 AVERTY (Jeanne), veuve TRAHAN née le 12 janvier 1792, à Nantes (Loire- Atlantique). ayant droit de colon du Canada. F/12/2743 AVERTY (Jeanne Jacquette Marie), voir : LAROQUE ou LARROQUE (Jeanne Jacquette Marie), veuve AVERTY AVEZAC (Marie Amand Pascal d') né le 18 avril 1800, à Tarbes (Hautes-Pyrénées). F/12/2743 AVIGNEAU (Anne Charles Joseph René d ), voir : LEGOMERIEL de BENAZÉ (Anne Charles Joseph René), veuve d AVIGNEAU. AVIGNEAU de BENAZÉ (Alexis d') né le 22 janvier 1800 à Auxerre (Yonne). F/12/2778 F/12/2787 (dossier DUCLOS Charles Pierre Achille Amidieu) AYMIE (Jean Baptiste Antoine) né le 4 août 1784, à Saint-Domingue. F/12/2743 AYMIER (Marie), veuve YOU F/12/2743 AZÉMA, ou DAZÉMA (Anne Marie Claire Damas d'), veuve GAND de SAINTE-RUFFINE née le 7 octobre 1759, à Saint-Domingue ; décédée le 25 septembre 1845, à Belleville [auj. Paris] [?]. F/12/2800 AZÉMA (Marie) née le 22 mars F/12/2743 AZÉMA (Marie Théodore Ursule Aminthe), voir : CASTET-LA-BOULBÈNE (Marie Théodore Ursule Aminthe de), veuve AZÉMA. AZINCOURT, voir : MARÉ d'azincourt. AZUM (veuve) née le 26 octobre F/12/2743 AZUM (Alexandre) né le 19 juillet 1799, à Saint-Paul (Hautes- Pyrénées). F/12/2743 AVY (Victoire Agathe), voir : LATHOISON (Victoire Agathe), veuve AVY. AVY de LA PAILLETERIE (Marie Anne Charlotte Achile d'), veuve de MAULDE née vers F/12/2743 AYMARD de FONTAINES (Bénigne Charlotte), ép. GARNIER, veuve DUCLOS née le 11 décembre 1768, à Paris ; décédée le 14 janvier 1836, à Sarre-Union (Bas-Rhin). 17

18 B BABIN (Jean Louis Dominique) né vers F/12/2743 BABUT (Françoise Marie Élisabeth), ép. CORPRON de LAUNAY F/12/2743 BACHAY, voir : MAURIN de BACHAY. BACHELET (Marie Angadrème), voir : DESMARETS (Marie Angadrème), veuve BACHELET. BACHELET de VAUXMOULINS, voir : BRUCOURT (de), ép. BACHELET de VAUXMOULINS. BACON (Claudine Pauline Laurence), veuve de BEAUNAY F/12/2743 BACON de LA CHEVALERIE F/12/2743 BACONAIS (Estelle et Charles de) F/12/2743 BACONAIS (Constance Agathe de), voir : ASSAILLY de LA BAUSSIÈRE (Constance Agathe), veuve de BACONAIS BADAUD (Charles Louis) né le 11 août 1800, à Nantes (Loire-Atlantique); décédé le 8 janvier 1851, à Paris. F/12/2743 BADAUD (Jeanne) née le 30 mai 1795, à Nantes (Loire- Atlantique); décédée le 3 novembre 1889, dans l Yonne. F/12/2743 BADAUD (Sophie Jeanne), veuve GIBOU- VERNIER née le 14 octobre 1792, à Nantes (Loire- Atlantique). F/12/2743 BADET (Jeanne Françoise), voir : CARRÈRE (Jeanne Françoise), veuve CAPELA, puis BADET. BAGÉ (Jeanne Renée), voir : REY (Jeanne Renée), veuve BAGÉ. BAGE (Marguerite Louise Olive), voir : CHAUSSE (Marguerite Louise Olive), ép. BAGE, veuve BAUX de MARSAIS. BAGOT, veuve CARDINAUD F/12/2743 BAILAC (Françoise Marguerite), voir : DABBADIE (Françoise Marguerite), veuve BAILAC. BAILHACHE (Louis Charles) né vers F/12/2743 BAILLE, ép. BROUQUIER F/12/2743 BAILLEAUX (Marie Madeleine), veuve BRUNET née le 10 février 1772, à Paris. F/12/2743 BAILLON (Louise Reine Jeanne), veuve LEFEBVRE d'ormesson de NOYSEAU née le 27 janvier 1764, à Lyon (Rhône) ; décédée le 24 juin F/12/2743 BAILLON (Louise Reine Jeanne Lyon), veuve LEFÈVRE d ORMESSON d EAUBONNE décédée 26 juillet 1850, à Paris. F/12/2828, dossier LEFÈVRE d ORMESSON d EAUBONNE (Armand François de Paule) BAILLOT (Julie Andrée), voir : LESAGE (Julie Andrée), veuve BAILLOT. BAILLY F/12/2743 BAILLY (Anne), ép. MAYNE née vers F/12/

19 BAILLY (Charles Adolphe) F/12/2743 BAILLY (Jean) F/12/2743 BAILLY (Marie Françoise Charlotte), voir : CORNEILLE (Marie Françoise Charlotte), veuve BAILLY. BAILLY (Pauline), veuve DOUCHEZ F/12/2743 BAILLY (Rose Claude) voir : BARRAS (Rose Claude), veuve BAILLY. BAILLY (Sophie), veuve PETITON domiciliée en 1809 à Villeneuve-d Agen (Lotet-Garonne). colon réfugié de Saint-Pierre-et-Miquelon ou de Saint-Domingue. F/12/2854, dossier PETITON (Céphise), veuve HEBERLÉ BAILLY-BLANCHARD (Louis Michel Fortuné) né le 24 mars 1795, à Saint-Domingue. F/12/2743 BAILLY de MOIZEMONT (Reine), voir : RAIMOND (Reine), ép. BAILLY de MOIZEMONT. BAILOT d'acher (Ives Marie Thérèse Lidy), ép. de RAYMOND-LASBORDES née le 22 novembre 1789, à Port-au-Prince (Saint-Domingue). F/12/2743 BAILOT d'acher (Marie Antoinette Joséphine), voir : BOYER (Marie Antoinette Joséphine), veuve BAILOT d'acher. BALAY (Jean) né vers ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2743 BALBI de FAY (Philippine Rosine Héloïse) colon réfugié de Malte. F/12/2744 BALDIVIA, voir : POTIER de BALDIVIA. BALDY (Louise Adélaïde), voir : BOURJOLY (Louise Adélaïde), veuve BALDY. BALLA (Marie Françoise Fortunée), voir : BONNEMAISON (Marie Françoise Fortunée), veuve BALLA. BALLAN (Aimée Julie) née en 1804, à Paris. F/12/2744 BALLAN (Anne Nancy) née en 1802, à Paris. F/12/2744 BALLAN (Clarisse Sophie) née en 1798, à Nantes (Loire-Atlantique). F/12/2744 BALLAN (Marie Adélaïde), voir : CHANCEREL d'ardenne (Marie Adélaïde), ép. BALLAN. BALLAND (L. de), voir : MENSIGNIAC (L. de), ép. BALLAND. BALLAND F/12/2744 BALLAND de VARAMBON (Emmanuel Marie Louis Auguste) F/12/2744 BALLAY (Marie Thérèse), veuve PAYEN née le 20 juin 1773, à Port-de-Paix (Saint- Domingue) ; décédée le 16 octobre 1839, à Orléans (Loiret). F/12/2744 BALLÉE (veuve) ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2744 BALLERAY, voir : SALLONNIER de BALLERAY. BALLEROY (Honorine) née le 31 mai 1797, à Paris ; décédée le 17 août 1884, dans la Somme. F/12/2744 BALLEROY (Victoire Eugénie), veuve BROISSIN-DESPORTES née le 22 mars 1785, à Lisieux (Calvados). F/12/2744 (dossier BALLEROY Honorine) 19

20 BALLOIS (Jeanne Marie), veuve LEFRESNE décédée le 28 novembre 1844, à Dragey (Manche). ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2744 BALLOIS (Julien) décédé le 13 avril 1846, à Dragey (Manche). ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2744 BALLOIS (René) né le 19 novembre 1776, à Genets (Manche) ; décédé le 5 août 1853; à Dragey (Manche). ayant droit de colon de Saint-Pierre et Miquelon. F/12/2744 BALLOIS (Victoire Angélique), veuve LEFRESNE née vers 1777 ; décédée le 10 mai 1850, à Avranches (Manche). F/12/2744 BALLON (Anne Eulalie de), veuve de LAPLACE née vers 1787, à Saint-Domingue. F/12/2744 BALLON (Antoinette de), ép. NOURY 75 ans en 1871 ; domiciliée en 1873 à Mouy (Oise). F/12/2849 BALLON (Marguerite Émilie de), veuve NOURY née le 12 mai 1778, à Saint-Domingue ; décédée le 21 juillet 1864, à Mouy (Oise). F/12/2744 BALON (Marie Josèphe Sylvie), veuve LHULIER 76 ans en 1821, née à Saint-Domingue ; domiciliée en 1821 à Agen (Lot-et-Garonne). F/12/2834, dossier LHULIER (Marie Madeleine Joséphine) BANCE (Étienne Joseph) né vers F/12/2744 BANCENEL (Charlotte Joséphine), veuve CHANTELOT de LAMONTAGNE née le 11 janvier 1757, à Salins (Jura) ; décédée le 24 décembre 1848, à Bordeaux (Gironde). F/12/2744 BANCHEREAU (Louise), voir : FAUCONNET (Louise), ép. BANCHEREAU. BANCIO-PIÉMONT (Auguste Jean Baptiste Louis) né le 31 août 1789, à Port-au-Prince (Saint- Domingue). F/12/2744 BANCIO-PIÉMONT (Marie Balzamine), veuve HUDICOURT née le 17 juillet 1784, à Port-au-Prince (Saint- Domingue) ; décédée le 5 septembre 1841, à Paris 2 e arr. F/12/2744 BANCIO-PIÉMONT (Marie Geneviève), veuve GIRAULT F/12/2744 BANES (Adélaïde), veuve PARADE née vers F/12/2744 BANET (Marguerite), veuve MOINDRON née le 10 juillet 1772, à Saint-Pierre de Terre- Neuve ; décédée le 8 juillet 1849, à Saint-Denisd'Oléron (Charente-Maritime). F/12/2744 BANET (Pierre Sébastien) né en F/12/2744 BANET (Anne), voir : ARONDEL (Anne), veuve BANET. BANGE (Pierre Elie) F/12/2744 BANTAA (Marie), voir : CAPDELABAT (Marie), veuve BANTAA. BAPTANDIER, voir : BATANDIER. BARA ép. F/12/2744 BARA (Aglaé), veuve BERTIER née le 13 février 1802, à Port-au-Prince (Saint- 20

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