VOTRE DOSSIER AU PAIR

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1 1 VOTRE DOSSIER AU PAIR

2 2 Le but de ce dossier est de mettre à votre disposition toutes les informations nécessaires à votre décision. Vous y trouverez donc : Une définition du concept au pair Présentation du Club au pair Les conditions à remplir pour accueillir une jeune au pair Les droits et obligations à respecter Comment procéder pour accueillir une jeune au pair? Les avantages de ce programme Quel budget prévoir?

3 3 DEFINITION DU CONCEPT AU PAIR : Le placement au pair consiste en l' accueil temporaire au sein de familles, en contrepartie de certaines prestations, de jeunes étrangers venus dans le but de perfectionner leurs connaissances linguistiques et, éventuellement professionnelles et d' accroître leur culture générale par une meilleure connaissance du pays de séjour. Ces jeunes étrangers sont ci-après dénommés "personnes placées au pair". En France, le terme couramment utilisé pour désigner ces jeunes est "stagiaire aide familiale". Ce programme est définit par l accord européen sur le placement au pair signé par les états membres du conseil de l Europe le 24 Novembre 1969 à Strasbourg. Il a pour but de définir et d harmoniser les conditions de placement au pair dans tous les états membres. Par conséquent, il indique avec précision l objectif du programme, les droits et obligations des filles au pair et des familles d accueil. QUI PEUT DONC DEVENIR STAGIAIRE AIDE FAMILIAL? Les candidats au pair sont des jeunes étudiantes étrangères, parfois des jeunes garçons (plus rare). Ils doivent être célibataires, âgés de 18 à 28 ans, non francophones. Ils ont suivi au moins deux années de cours de français. Ces jeunes viennent du monde entier : Europe, Amérique latine, Afrique anglophone, Australie, Canada, Chine,... Ils viennent dans le but de perfectionner leurs connaissances de la langue française et d accroître leur culture générale par une meilleure connaissance du pays de séjour. PRESENTATION DU CLUB AU PAIR : Le club au pair est une agence de placement au pair basée à Paris. Depuis 2003, l agence organise des placements au pair à l étranger pour des jeunes françaises mais également des placements au pair en France pour des jeunes étrangers qui souhaitent venir en France. Nous nous distinguons par notre Professionnalisme, notre Disponibilité et notre Réactivité. La satisfaction de nos clients étant notre préoccupation majeure, nous mettons tout en œuvre pour leur offrir un service de qualité. A cet effet la sélection des candidats est faite de manière rigoureuse par des partenaires sur place avec lesquels nous travaillons afin de répondre aux attentes de nos clients. L agence est ouverte du lundi au vendredi de 9 h à 20 h et le samedi de 9 h à 13 h sans interruption. Les réceptions se font uniquement sur rendez vous.

4 4 CONDITIONS A REMPLIR POUR ACCUEILLIR UNE JEUNE AU PAIR : Avoir un ou plusieurs enfants âgés de moins de 14 ans. Pour les enfants de moins de deux ans, il est obligatoire de prévoir un mode de garde complémentaire (halte garderie, nourrice, crèche, grands parents, maman à la maison...). Vous serez amené à justifier cela auprès de l administration. Mettre à sa disposition une chambre individuelle convenable, possédant le confort minimum, avec salle de bain personnelle ou avec accès à la salle de bain familiale. Habiter ville d'accès facile où sont dispensées des cours de français pour étrangers. Après étude du dossier, si votre lieu de résidence ne permet pas au jeune au pair de suivre ses cours obligatoires, "Le club au pair" se réserve le droit de refuser les demandes qu'elle juge ne pas pouvoir satisfaire. Qu'un des parents au moins soit de nationalité française : en effet, le jeune au pair venant pour apprendre et pratiquer le français, l'accord de placement ne sera délivré par l'administration qu'à cette condition. COMBIEN DE TEMPS POUVEZ-VOUS ACCUEILLIR UNE STAGIAIRE AIDE FAMILIALE? La durée légale minimale d'un séjour au pair est de 6 mois. Le séjour pourra durer 18 mois maximum. Les séjours de 2 à 3 mois sont disponibles uniquement en été. A QUEL MOMENT POUVEZ-VOUS ACCUEILLIR UN STAGIAIRE AIDE FAMILIAL E? Habituellement la plupart des candidats souhaitent venir à partir de septembre pour passer l'année scolaire en France. Il leur est également possible de venir à partir de janvier. Toutefois, vous pouvez à tout moment de l'année accueillir un stagiaire aide familial. COMMENT SONT SELECTIONNES LES CANDIDATS? Elles doivent constituer un dossier comprenant : un questionnaire complet une lettre de motivation/présentation à la famille une référence de garde d' enfants et de personnalité

5 5 des photographies un certificat médical un extrait de casier judiciaire ainsi que tous les documents officiels nécessaires à sa venue. DROITS ET OBLIGATIONS A RESPECTER En accueillant un stagiaire aide familial, la famille s engage à : Loger et nourrir le jeune durant tout son séjour, y compris le week-end et les vacances si le jeune ne vous accompagne pas. Lui verser 320 d argent de poche minimum par mois (cette somme ne constitue pas un salaire mais l argent de poche) + les frais de transport pour se rendre au cours de langue (environ 20 par semaine) ou à défaut une carte mensuelle de transport, ou encore la lise à disposition d une voiture. Lui accorder toutes facilités en ce qui concerne l aménagement de ses horaires afin qu'elle puisse suivre ses 10 heures de cours de français par semaine. Lui laisser deux jours consécutifs ou non de repos hebdomadaire. Lui donner la possibilité d assister aux exercices de son choix. Faire immatriculer le jeune à la sécurité sociale et le déclarer à l URSSAF Veiller à l obtention de sa carte de séjour (pour les non ressortissants de l' Union Européenne) Il est d usage de lui donner deux semaines de congés payés pour un séjour de 6 mois, 3 semaines pour un séjour de 9 mois et 4 semaines pour un séjour de 12 à 18 mois. N.B : les frais de voyage en général du pays d origine au pays d accueil sont à la charge de l au pair. Les familles s engagent à accueillir la jeune fille le jour de son arrivée à l aéroport, gare ou station et à prendre à leur charge le coût du voyage à l intérieur du pays s il y' a lieu. Par exemple, une famille résidant à Colombes, devra prendre en charge le coût du voyage de Paris à Colombes s'il y' a lieu. En contrepartie, le jeune s engage à effectuer 30 heures maximum de travail par semaine (soit environ 5 heures par jour). Ce travail doit consister à :

6 6 prendre en charge les enfants : surveillance, jeux, repas, bains, promenades, etc... lavage et repassage du linge des enfants bain des enfants puis nettoyage de la salle de bain repas pour les enfants puis nettoyage de la cuisine... Les gros travaux tels que le lavage du sol, des vitres, la lessive de toute la famille sont exclus. Il peut assurer en plus des 30 heures, 2 soirées maximum de baby-sitting par semaine, si la famille le souhaite. NOS FORMULES : 1. Formule complète : nous nous chargeons du processus de placement du début jusqu'à la fin à savoir la recherche d au pair, le placement effectif et le suivi. 2. Formule partielle : vous avez trouvé vous même une fille au pair et souhaitez bénéficier de notre assistance aux démarches administratives à effectuer ainsi que de la garantie de remplacement en cas de désistement. LES AVANTAGES DU PROGRAMME Plus qu un simple job, il s agit d un échange culturel et humain enrichissant entre la famille et l au pair. souplesse des horaires une aide permanente pour la garde de vos enfants et les tâches ménagères. ouverture à une culture étrangère En tant qu agence spécialisée, nous vous assurons : des placements organisés toute l année. la présélection rigoureuse des candidates à votre place, vous permettant ainsi de réaliser un gain de temps énorme.

7 7 une assistance personnalisée dans vos démarches administratives un suivi efficace, en restant à votre écoute pendant toute la durée du séjour, en vous assistant par des conseils, des guides pratiques. le remplacement de l au pair si besoin. Toujours dans un souci de qualité, Le permet à ses candidats au pair de bénéficier d une assurance complémentaire de 3 mois qui peut être prolongé jusqu'à 12 mois si la famille d accueil le souhaite. Cette assurance comprend entre autres : Frais médicaux Assistance Remboursement des frais d'inscription de la famille en cas d annulation par l au pair. Responsabilité civile et privée Bagages Accident corporel Etc... QUEL BUDGET PREVOIR? argent de poche toutes les semaines : 80 minimum soit 320 par mois frais d inscription et de placement à verser à l agence : - formule 1 : 385 pour un placement de 6 à 12 mois. - formule 2 : 250 quelque soit la durée - Pour ce qui est des placements de 2 à 3 mois, le montant à verser est de 290. frais de transport pour se rendre aux cours de langues : 20 environ par semaine soit 80 par mois. Cotisation Urssaf : environ 179 par mois Soit un coût mensuel d environ 579 en moyenne.

8 8 COMMENT PROCEDER POUR ACCUEILLIR UNE JEUNE AU PAIR? Madame, Monsieur, Nous vous prions de trouver dans les pages qui vont suivre, le dossier d inscription pour recevoir une jeune fille ou un jeune homme au pair. Par ailleurs, nous vous signalons qu aucun dossier ne pourra être pris en considération s il n est pas accompagné des frais de dossier, de placement et de suivi. Le dossier complet doit être adressé au moins 8 semaines avant la date envisagée de l arrivée de votre jeune fille ou jeune homme au pair. Nous vous demandons d être souple sur la nationalité de la personne. En effet notre principal critère de sélection est l expérience du stagiaire, qui doit correspondre à l âge de vos enfants. Si toutefois, vous souhaitez une nationalité précise, nous ferons notre maximum pour vous satisfaire, sachez tout de même que cela peut prolonger les délais de placements qui normalement sont compris entre un et trois mois. Nous attirons votre attention sur le fait que les candidatures avec permis de conduire et expérience de la conduite sont peu nombreuses. Il est par conséquent très important de bien réfléchir à la nécessité de demander ou non une personne avec permis de conduire. En recevant votre dossier très tôt, nous aurons plus la possibilité de trouver une jeune fille ou un jeune homme qui vous convienne. Nous restons à votre disposition pour d éventuelles questions. Bien cordialement Le club au pair

9 9 DEROULEMENT D UN PLACEMENT Dès réception de votre dossier complet, nous vous enverrons un courrier de confirmation ainsi qu une facture. Dans les semaines qui suivent, notre travail consistera : à sélectionner pour vous et par rapport à votre demande, la personne qui nous semble correspondre le mieux à vos attentes. Ensuite vous recevrez par un dossier comprenant le questionnaire rempli par la jeune fille sélectionnée, la lettre de motivation rédigée par cette dernière et des photos d elles. Si vous souhaitez consulter le dossier complet de la jeune fille, une simple demande de votre part suffit et nous vous ferons parvenir les autres éléments de son dossier (références, certificat médical.) Si cette personne vous convient, nous vous demandons de l appeler dans les 48 heures afin de connaître mieux ses motivations et évaluer son niveau de français. Attention : la plupart des candidats(es) sont non francophones, ne vous attendez donc pas à ce que la jeune fille ou le jeune homme ait un français impeccable. C est justement pour apprendre cette langue ou l améliorer qu ils/elles souhaitent venir en France en tant qu au pair. Par conséquent, il est difficile pour eux de vous comprendre parfaitement au téléphone, nous vous prions donc de leur parler lentement. En principe ils auront eu connaissance de votre appel et du profil de votre famille dans les jours précédents. Suite à l appel téléphonique que vous aurez effectué et si cette personne vous convient toujours, vous devrez nous contacter par téléphone aussitôt. Nous vous indiquerons ensuite les démarches à suivre. Sans appel de votre part au bout de 7 jours, le dossier de la personne sera proposé à une autre famille. Par contre, si le dossier proposé ne vous convient pas, ou si la conversation téléphonique n a pas été positive, merci de bien vouloir nous appeler ou nous envoyer un en précisant les motifs du refus. Dans le cas où un dossier vous serait proposé par courrier postal, nous vous demanderons de nous retourner le dossier refusé. Un autre dossier vous sera alors proposé.

10 10 CONDITIONS GENERALES DE PLACEMENT AU PAIR EN FRANCE Admission : Avoir un ou plusieurs enfants âgés de moins de 14 ans. Pour les enfants de moins de deux ans, il est obligatoire de prévoir un mode de garde complémentaire (halte garderie, nourrice, crèche, grands parents, maman à la maison...). Vous serez amené à justifier cela auprès de l administration. Mettre à sa disposition une chambre individuelle convenable, possédant le confort minimum, avec salle de bain personnelle ou avec accès à la salle de bain familiale. Habiter une ville d accès facile où sont dispensées des cours de français pour étrangers. Après étude du dossier, si votre lieu de résidence ne permet pas au jeune au pair de suivre ses cours obligatoires, "Le club au pair" se réserve le droit de refuser les demandes qu'elle juge ne pas pouvoir satisfaire. Qu'un des parents au moins soit de nationalité française : en effet, le jeune au pair venant pour apprendre et pratiquer le français, l accord de placement ne sera délivré par l administration qu'à cette condition. Conditions de placement au pair : Respecter les conditions de placement au pair notamment en ce qui concerne : Le temps de travail : l emploi du temps de l au pair devra être très précis et bien délimiter les 30 heures de travail, en distinguant bien la garde d enfant et les tâches ménagères. Si la maîtresse de maison demande à la jeune fille d effectuer plus d heures de travail, par exemple pour cause de maladie d un des enfants ou de vacances scolaires, la jeune fille devra soit être payée davantage, soit avoir des jours de repos supplémentaires dans les semaines suivantes. Les heures supplémentaires doivent toutefois rester exceptionnelles. La jeune fille ne devra pas avoir à travailler sans arrêt du matin au soir. Si elle s est occupée des enfants toute la journée, elle ne doit pas, en plus, faire du baby sitting le soir. Les tâches à effectuer : une jeune fille au pair n est pas une femme de ménage. Elle ne devra pas être traitée comme telle. Mais plutôt comme un membre de votre famille, une grande sœur pour vos enfants). Toutes les tâches que vous lui demanderez doivent être en lien avec les enfants. Par conséquent, elle doit aider à leurs soins, les lever, les baigner, les habiller, les emmener ou aller les chercher à l école, leur donner leur repas, jouer avec eux, les surveiller, etc. Elle devra également vous aider dans les travaux ménagers simples de chaque jour : repasser le linge des enfants, faire la poussière et/ou passer l aspirateur dans la chambre des enfants, laver le linge des enfants, acheter du pain ou faire de petites courses, cuisiner pour les enfants (elle n a pas à préparer tous les repas pour toute la famille. De même, elle n a pas à faire le lit des parents ou repasser leur linge. Elle ne devra pas non plus cirer les parquets, faire les vitres, jardiner, laver les voitures, faire le grand nettoyage de printemps ou autres travaux ménagers lourds. L argent de poche : la jeune au pair devra toujours recevoir l argent de poche convenu à la fin de chaque semaine : 80 minimum. La famille d accueil ne devra en aucun cas, même en tant que mesure disciplinaire, diminuer ou supprimer l argent de poche. Tout dilemme ou désaccord devra être signalé à l agence. La famille ne devra pas prendre de décisions sévères ou renvoyer la jeune fille sans nous en faire part.

11 11 Logement et repas : la jeune fille aura sa propre chambre et les clés de la maison. Elle devra recevoir tous ses repas (même lorsque la famille s absente) et avoir la possibilité de laver et repasser ses vêtements. Si la jeune fille est logée à l extérieur de la maison, elle devra recevoir 5 par repas et 2 par petit déjeuner ce qui fait donc 17 par jour. Les jours de repos : elle devra être de repos au moins 1 jour par semaine (samedi et/ou dimanche) et un weekend end entier par mois (du vendredi soir au dimanche soir). Exceptionnellement, et selon la profession de la famille, elle pourra être appelée à travailler souvent le weekend. Dans ce cas son jour de repos pourra être n importe quel jour de la semaine du Lundi au Vendredi et bénéficiera de son weekend entier par mois. Les vacances : la personne au pair doit avoir deux semaines de congés payés pour 6 mois travaillés ; trois semaines pour 9 mois et quatre semaines pour 12 mois. Ces congés peuvent être pris en une fois ou séparément. La jeune fille ne doit pas travailler les jours fériés. Cours de langues : elle devra obligatoirement pouvoir suivre des cours de français (donc disposer d assez de temps libre pendant la semaine pour aller en cours). Le nombre d heures de cours à effectuer par semaine est d environ 10 h. Pour les placements d été, les cours ne sont pas obligatoires. Transport : la famille d accueil devra accueillir/raccompagner la jeune fille à son arrivée/départ au train/à la gare routière/à l aéroport. En cas d impossibilité, si la jeune fille doit prendre un taxi, les frais devront être pris en charge par la famille. Conduite de la voiture de la famille : une famille d accueil mettant un véhicule à la disposition de la personne au pair s engage à contracter une assurance tous risques pour le véhicule prêté et ne prétendra à aucune indemnisation de la part de la jeune fille en cas de dommages, si l utilisation de la voiture est requise pour les services de la famille. En cas de dommages lors d une utilisation pour ses loisirs, la personne au pair pourra s attendre à payer le montant de la franchise. Il appartient à la famille d informer la personne au pair de toutes ces conditions. L agence Le Club au Pair ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable dans le cas où l expérience de conduite de la personne au pair serait insuffisante. Nous vous recommandons de bien réfléchir à la nécessité de demander un(e) candidat(e) avec permis de conduire. Par ailleurs, la famille devra payer les frais d essence pour les trajets avec les enfants, ainsi que pour permettre à la jeune fille d aller en cours. Si la jeune fille se sert de la voiture pour ses sorties personnelles, elle devra payer l essence elle-même si la famille le souhaite. Téléphone et internet : la famille d accueil devra préciser à l arrivée de l au pair, les conditions d utilisation du téléphone de la maison et d internet. Le club au pair se dégage de tout litige concernant les notes de téléphone. Aucune réclamation ne pourra nous être faite pendant ou après le départ de la jeune fille à ce sujet.

12 12 DOSSIER POUR RECEVOIR UNE JEUNE AU PAIR Parents M. /Mme Adresse Code postal Ville : Tél domicile Fax : Portable du père : Portable de la mère : Prénom du père : Prénom de la mère : Nationalité du père Nationalité de la mère Profession du père Profession de la mère Père : Nombres d h. par sem. d absence à la maison h de travail à l ext. h Mère : Nombre d h. par sem. d absence à la maison h de travail à l ext. h

13 13 Enfants Prénom : Date naissance Sexe Ecole (crèche, maternelle, etc.) 1. F/M 2. F/M 3. F/M 4. F/M Langues parlées dans la maison : Renseignements complémentaires Courant Moyen Non Français Anglais Espagnol Italien Allemand Autres Fumeur (s) dans la maison? Oui Non Animaux familiers? Oui Non Si oui, lesquels : Centres d intérêts de la famille : (ex : sports, musiques ) Avez vous une femme de ménage? Oui Non Si oui nombre d heures h Avez vous déjà accueilli une personne au pair? Oui Non Accepteriez-vous d accueillir un jeune homme? Oui Non Accepteriez-vous une au pair végétarienne? Oui Non L au pair doit elle/il avoir le permis de conduire?

14 14 Indispensable Souhaité Sans importance Recherchez-vous une personne non fumeuse? Indispensable Souhaité Sans importance Avez vous des préférences de nationalité? Oui Non Si oui précisez (Attention! Cela peut augmenter la durée de placement) Avez-vous une préférence d âge? Oui Non Si oui précisez (âge minimum=18 ans et âge maximum =28 ans) Quelques renseignement importants (ex : enfants handicapés, personnes âgées, religions, allergies, régimes alimentaires particuliers ) La personne disposera t elle D une chambre individuelle? Oui Non.séparée du logement familial? ( entrée indépendante) Oui Non D une salle de bains personnelle? Oui Non.partagée avec enfants Oui Non D une voiture? Oui Non Dates de placement prévues (début et fin du placement) Du : /./200_ au / /200_ soit : mois (max. 12)

15 15 Quelques renseignements sur le mode de vie de la jeune fille au pair dans votre famille Nombre d heures de travail prévues par jour pour l au pair : h (max. 30 heures/sem.) Quel (s) jour (s) de repos prévoyez-vous dans la semaine? et/ou (au moins un dimanche par mois) Nombre de gardes d enfants prévues le soir : (baby sitting) 1 fois/semaine 2 fois/semaine Aucune fois Si vous avez un bébé, veuillez préciser le système de garde complémentaire (crèche, parent au foyer au moins à mi-temps ) : La jeune fille prendra t elle les repas en famille? Oui Non Passera t elle les soirées en famille? Oui Non Argent de poche prévue par semaine : 80 Euros / semaine (minimum exigé) Si plus, précisez : Euros Participation aux cours de français 20 Euros / semaine (participation obligatoire) Si plus, précisez : Euros Souhaitez-vous participer au voyage allé? Oui Non Si oui, combien? Euros? Souhaitez-vous participer au voyage retour? Oui Non Si oui, combien? Euros? Journée type de la jeune fille au-pair Ceci nous permettra de définir plus en détail le profil de la personne qui vous conviendra le mieux.

16 16 Promenade des enfants : h/jour Garde des enfants : h/jour Aide aux devoirs des enfants : h/jour Entretien de la maison : h/jour Repassage : h/jour Cuisine : h/jour Rangement du linge : h/jour Faire des courses : h/jour Jardinage : (garçons) h/jour Absences familiales prévues dans l année : (précisez si vous envisagez d emmener votre au pair) Autres précisez : Utilisez l espace ci-dessous SVP pour apporter plus de précision sur la journée type de l au pair : Renseignements concernant votre habitation Votre lieu d habitation : Ville Village Campagne Superficie habitable : m2

17 17 Décrivez votre habitation SVP (nombre de pièces, jardin, piscine, salle de jeux ) Votre habitation est-elle à proximité d un arrêt bus? Oui Non Gare la plus proche Aéroport le plus proche Station (métro, tramway ) la plus proche Km Ville la plus proche de votre domicile : Km ou h en train ou h en voiture Cours de français les plus proches Km ou h en train ou h en voiture Meilleur moment pour vous joindre En complément de ce questionnaire, merci de nous fournir : Une lettre de présentation adressée à la future fille au pair (voir page suivante) Une photo de votre famille et/ou de votre logement (envoie par mail ou voie postale) ainsi que de la chambre de la personne au pair si possible. Votre paiement par virement bancaire, carte bleue, paypal ou chèque. (montant et précisions sur le paiement dans le bulletin d inscription ci-joint page 21). Le contrat de prestation datée et signée en deux exemplaires (un exemplaire du contrat vous sera retourné) : page 22 La copie de votre pièce d identité

18 18 Je soussigné(e) Certifie que les informations fournies dans le questionnaire ci-dessus sont exactes et conformes à la réalité. Signature Fait à : le : /./200_ Dossier à adresser à : Mme Sylvie Stoll LE CLUB AU PAIR 212 Rue St Maur Paris si envoie des photos via internet : admin@leclubaupair.net

19 19 Lettre de la famille à l au pair Chèr(e) au pair,

20 20 BULLETIN D INSCRIPTION Nom et prénom Je choisis de m inscrire au Club au pair 33 Avenue Philippe Auguste, Paris - concernant l accueil d un stagiaire aide familial (ou au pair) en France et déclare avoir reçu, pris connaissance et accepté les conditions de placement au pair. Ci-joint le règlement des frais correspondants Mode de règlement : O Chèque O Virement bancaire O Carte bleue O Paypal Merci de cocher la case correspondante. Accueil pour une période de 2 à 3 mois (période d été essentiellement) Formule complète Accueil pour une période de 6 à 12 mois 85 : frais d inscription non remboursables 205 : frais de placement remboursables en cas de non placement. 85 : frais d inscription non remboursables 300 : frais de placement remboursables en cas de non placement. N.B : dans le cas où vous souhaiteriez continuer à bénéficier des services d une jeune fille au pair après un placement initial de 3 mois, vous devez actualiser votre dossier (pour l année scolaire par exemple) et serez dispensés des frais de dossier. Vous n aurez donc que les frais de placement et de suivi à payer pour une période de 6 à 12 mois. Formule partielle - Quelque soit la durée. (Vous avez trouvé vous-même votre jeune fille au pair) 85 : frais d inscription non remboursables 165 : frais de placement remboursables en cas de non placement. o Placement de 1 à 3 mois : 290 o Formule complète - Placement de 6 à 12 mois : 385 o Formule partielle Quelque soit la durée : 250 Fait à Signature de la famille Le Cachet de l agence.

21 21 CONTRAT DE PRESTATION Ce contrat est établit entre : et La famille Le Association loi 1901 Représentée par Mme Sylvie Stoll 33 Avenue Philippe Auguste Paris Représentée par Mr/Mme/Mlle Adresse complète Tél. Fax : Mr/Mme/Mlle ci-dessous dénommé(é) la famille ou «Vous» est le commanditaire de la prestation et donc le client. Le ci-dessous dénommé Le club au pair ou «Nous» est l agence chargée d effectuer la prestation. Ce contrat est régi tant par les articles ci-présent que par les conditions générales de placement au pair en France que le client reconnaît avoir reçu, lu et approuvé. Article 1 : Objet du contrat Le club au pair s engage à effectuer les prestations suivantes : Sélectionner soigneusement les candidats au pair Trouver une jeune fille/garçon au pair pour la durée souhaitée (un seul placement par contrat signé). Fournir sur simple demande de la famille, le dossier complet du ou des candidats sélectionnés. Assister la famille dans les démarches administratives d obtention de visa s il y a lieu. Toutefois, nous ne pourrons être tenues pour responsable des délais d obtention de visas, des refus de visas, des retards de courriers DHL, Chronopost ou autre transporteur, ou des évènements politiques ou internationaux. Fournir à la famille les informations nécessaires à l accueil et à l intégration de la jeune fille au pair. Ceci avant l arrivée de la jeune fille dans la famille. Assister la famille pendant toute la durée du séjour au pair par des conseils pratiques ou autres moyens.

22 22 Proposer à la famille une assurance complémentaire spécialisée dans les séjours au pair. Article 2 : garanties Le club au pair s engage à apporter tous les soins à l accomplissement de sa mission prévue au présent contrat. Toutefois, n intervenant qu à partir des éléments qui lui ont été confiés et n étant pas maître des évolutions économiques, politiques, sociales, juridiques, fiscales ou autres, Le club au pair ne peut être tenu à une obligation de résultat. Le club au pair s engage à assurer le remplacement de la jeune fille au pair si besoin est. Ceci n est valable qu une seule fois. Le club au pair s engage à ne pas utiliser les informations personnelles de la famille à des fins commerciales. Article 3 : durée Le contrat prend effet à compter de la date de réception du dossier complet par le Club au pair. Nous nous engageons à effectuer le placement dans un délai de deux mois. Si au bout des 2 mois, aucun placement n est effectué, vous pouvez soit prolonger la garantie d un mois supplémentaire, soit demander à être remboursé. En aucun cas le délai de placement ne saurait excéder 3 mois. Article 4 : Prix de la prestation De 2 à 3 mois (période d été uniquement) : 290 Formule complète - de 6 à 12 mois (période scolaire) : 385 Formule partielle - quelque soit la durée : 250 Le paiement de la prestation est effectué en même temps que l envoie du dossier. Article 5 : annulations Annulation du fait de la famille : En cas de désistement de la famille : Avant toute proposition de notre part, celle-ci pourra prétendre au remboursement des frais de placement et de suivi après demande par courrier postal ou (les frais de dossier de 85 n étant absolument pas remboursables) Après confirmation du placement (par courrier postal, électronique ou par fax), les frais de placement ne pourront être remboursés. De même après l arrivée de la jeune fille dans la famille, aucun frais ne sera remboursé. Par contre nous nous engageons à vous trouver une autre jeune fille à condition que vous respectiez un préavis de 14 jours minimum adressé à la jeune fille.

23 23 Annulation du fait de la jeune fille En cas de désistement de la jeune fille après confirmation du placement, avant son arrivée dans la famille ou dans les deux mois qui suivent son arrivée dans la famille, nous nous engageons à vous trouver une autre jeune au pair. Article 6 : Clauses particulières La famille reconnaît avoir reçu, lu et approuvé les conditions générales de placement au pair en France et s engage à les respecter dans son intégralité. Le club au pair se réserve le droit de : Se rendre au domicile de la famille pour vérifier les conditions d hébergement. Interrompre ses services pour les motifs suivants : conditions d accueil et de travail différentes de celles énoncées dans le dossier, retards ou défaut de rémunération du stagiaire, dépassement important du nombre d heures, renvoi abusif d un stagiaire sans préavis, problèmes ou mésentente de couple se répercutant sur le stagiaire, non retour des documents demandés après placement. La famille d accueil s engage à effectuer toutes les démarches administratives nécessaires à l emploi d un(e) stagiaire aide familial auprès de L URSSAF, de la DDTE (direction départementale du travail et de l emploi) de son département, de la sécurité sociale et bien sûr aider le stagiaire dans les démarches pour l obtention de la carte de séjour s il y a lieu. Pour les placements de 6 mois et plus, la famille s engage à préinscrire le stagiaire dans une école de langues. La préinscription peut être demandée à la famille (selon les écoles), mais la personne au pair aura à vous rembourser si vous le souhaitez. Le club au pair ne peut légalement pas effectuer ces démarches à votre place. Toutefois nous vous assisterons par des conseils et des informations pratiques. En cas de rupture de contrat, quelqu en soit la raison, la famille d accueil s engage à prévenir la DDTE, la sécurité sociale, l école de langue, la compagnie d assurance s il y a lieu. L agence Le club au pair ne sera tenue en aucun cas pour responsable des manquements de la famille à ce sujet ou des conflits entre les deux parties qui en découleraient. La famille s engage à prendre en charge les frais de transport entre le domicile et le lieu où la jeune fille prendra ses cours (tickets ou carte de bus, billet de train, vélo,. ou à défaut 20 par semaine)

24 24 Le club au pair ne pourra être tenu pour responsable en cas d éventuels dommages, pertes et dépenses occasionnés par la jeune fille. Ce contrat a été établit en deux exemplaires conformes. En cas de litiges en rapport avec ce contrat, c est le Tribunal de grande Instance de paris qui sera compétent. Nous confirmons avoir lu les articles ci-dessus et acceptons de les respecter. La famille Fait à Le Signature Le club au pair Fait à Le. Signature Cadre réservé au Club au pair Date de réception du dossier complet correspond à la date de prise d effet du contrat. Dossier complet reçu le