La représentation des familles dans le Rhône au 1er janvier 2015

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1 La représentation des familles dans le Rhône au 1er janvier 2015 secteur PROTECTION SOCIALE - FAMILLE - SANTE - VIEILLESSE A.D.M.S. U.D.A.F. associé à la création de l'u.e.s Qualidom, le 06/01/1995, puis à la création de l'adms Yves Leclerc M.F.R A.D.I.A.F Association Départementale Interfédérale pour l'aide Familiale/ SAVARHAM (Service Auxiliaire de Vie des Associations Rhône-Alpes Handicap Moteur) Association Départementale d'education pour la Santé Caisse d'allocations Familiales du Rhône Caisse Primaire d'assurance Maladie du Rhône Centre Communal d'action Sociale de Lyon Centre Communal d'action Sociale de Villefranche Association créée en 1972 privé statut Loi n du 17/12/1982 Ordonnance n du 30/04/96 Arrêté n du 11/10/01 Arrêté n du 22/07/04 Articles L211-2, R211-1, D231-4 et 5 du Code de la Sécurité Sociale, Arrêtés n du 22/11/04 et n du 22/12/04. Décret n du 6/05/95 Arrêté n du 11/06/01 Décret n du 6/05/95 Arrêté n du 11/06/01 27-sept-11 Yves Leclerc M.F.R 17-déc-13 1 suppléant Jean Riondet A.D.M.R. 28-oct oct-11 (pour les désignations principales, puis compléments ou remplacements au cours du mandat) 01-juil-14 Jean-François Gonnet 1 suppléant En cours de désignation 4 titulaires 4 suppléants T. Ghislaine du Crest Brigitte de Dinechin Yves Leclerc M.F.R. Raphaël Petozzi S. Morgane Gailleton Jumeaux et Plus Valentina Perrin Hervé Guilbert Ségolène De Taisne AFC T. Brigitte de Dinechin A.F.C 1 suppléant S. D. Michelot M.F.R Robert Cathebras Dominique Dupuy-Lorin Famille du Cheminot Françoise Capy F.e.M Centre Communal d'action Sociale de Villeurbanne Décret n du 6/05/95 Arrêté n Françoise Audouard CSF Centre gérontologique de la Chaux/Charmettes/Hibiscus : CRUQPC Arrêté n en date du 23 Septembre mai-14 T. Ancelyse R. de Bézieux 1 suppléant S. Ginette Julliard A.F.P. Centre Lyonnais de Psychiatrie Ambulatoire (CLPA) Arrêté n en date du 6 décembre 10-sept-13 1 Titulaire T. Pierre Limat C.S.F. Centre médical de Bayère Arrêté n en date du 20 Mars Titulaire T. Dominique Michelot M.F.R Clinique Champvert Arrêté n en date du 8 octobre 10-sept-13 1 suppléant S. Jean-pierre Ottaviani C.S.F. Clinique de la Part-Dieu Clinique du Parc de Lyon Arrêté n en date du 6 Décembre 10-sept-13 T. Monique Maestracci Ass. St Didier au Mont D'or Arrêté n en date du 6 décembre 10-sept-13 1 suppléant S. Isabelle de Joussineau A.F.C / Médaille Clinique Les Presles (Pollionnay) En attente de l'arrêté 15-déc-14 T. Hervé Rival de Rouville Clinique de Vaugneray Clinique St Vincent de Paul (Lyon) Clinique du Tonkin Comité de Protection des Personnes Arrêté n en date du 18 décembre 10-sept-13 1 suppléant S. Florence Supplisson MFR Arrêté n du 18 décembre T. Alain Buisson A.F.C T. Hugues de Bantel A.F.C Arrêté n en date du 20 novembre 10-sept-13 1 suppléant S. Isabelle Gil C.S.F. Arrêté n en date du 6 mai oct-13 mai-14 1 rep /comité Hervé Guilbert (Titulaire au comité Sud Est IV) Brigitte de Dinechin ( suppl. au comité Sud-est 3) A.F.C A.F.C

2 C.O.D.E.R.P.A. Art. L du CASF mai Jean Riondet ADMR 1 suppléant Gérard Goujon Commission départementale des droits et de l autonomie des personnes handicapées Loi n du 11 février 2005 Décret n du 15/12/05 quatre ans 16-juin-09 1 siège de 3ème suppléant Maurice Gotteland A.P.F CRIAS - Mieux-Vivre CICAT Etablissement Hosp. "La Fougeraie" Loi n du 4 mars 2002 JO n 54 du 5 mars oct-14 Blandine Isaac ADMFF 1 suppléant S. Claudette Gombault C.S.F. 1 suppléant Morgane Gailleton Jumeaux et Plus A. Ly. NEA (anct. Entretemps) 13-déc-09 Ivane de Belair Hôpital Desgenettes Statut militaire Jacqueline Vernet Hôpital Saint-Jean-de-Dieu Arrêté n déc-14 Claudette Gombault C.S.F. Hôpita NATECIA Arrêté n du 18 octobre 15-déc-14 Morgane Gailleton Jumeaux et Plus Hôpital d'amplepuis Arrêté n en date du 23 septembre mai-14 Christiane Montibert Hôpital de Belleville Arrêté n du 8 septembre sept-14 1 suppléante Valentina Perrin-P F.M Hôpital de Neuville et Fontaines sur Saône Eva Arteta-Cristin C.S.F. 1 suppléant Genevieve Margery C.S.F. Polyclinique Rilleux Arrêté n en date du 26 juin juin-14 1 suppléant Jacky Priolet M.F.R Mutualité Sociale Agricole Ain-Rhône Arrêté n en date du 26 mars 2014 Loi n du 10/02/ du code rural Art déc 2014 Jeaninne Philis (collège des exploitants agricoles) Notre Dame du Grand Port - CRUQ Loi n du 4 mars 2002 JO n 54 du 5 mars mars-12 Claire Guy secteur HABITAT CADRE DE VIE A.C.A.L. (Association Collective pour l'accès au Logement) Association créée en 1986, membre fondateur statut privé 10-mai-11 T. Hervé de Dinechin A.F.C 1 suppléant S. Maurice Gotteland APF A.D.I.L. (Agence Départementale d'information sur le Logement) A.D.I.L. 69 créée en 1991 Loi n du 13/12/02 Art R.366 du Code de la Construction 03-juil-12 Collège 2 Hervé d Augustin Agence Locale de l'energie Association créée le 18 février juil-12 Commission de coordination des Actions de prévention des expulsions (CCAPEX) collège 4 Christian Ponsot Asso Dardilly Arrêté préfectoral n sept-11 Hervé de Dinechin Commission consultative des services publics locaux du Grand Lyon 28 oct suppléant T. Jean-François Gonnet T. A POURVOIR Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Lyon 13-déc-11 T : A POURVOIR S. A POURVOIR Commission Consultative des SP de la Communauté de communes de l'ouest Rhodanien A POURVOIR CCSPL Nouvelle Politique de Déplacements (NPD) Lois de décentratlisation 1982 et loi d'orientation des transports intérieurs 30/12/82 à la demande du Conseil Général Le président de l' Commission Départementale de Conciliation Loi n du 23/12/86 Décret n du 26/06/87 Arrêté préfectoral du 05/04/89 27-sept-11 2 suppléants T. Jean Murard T. Alain Rouast F.F S. Ghislaine du Crest S. Marie Guyon

3 Commission Départementale des Taxis et Commission des taxis de la ville de Lyon Loi n 13/03/86 Décret n n Arrêté 30-mars-10 T. Monique Rufète 1 suppléant S. Geneviève Colinet Commission des taxis de Bron Loi n 13/03/86 Décret n Jean-Pierre Bonnet Commission des taxis de Meyzieu Arrêté n 09 - R du 26 mars mars-12 Jean-Marc de Visme A.F.P. C.A.U.E. (Conseil d'architecture, d'urbanisme et l'environnement) Conseil de Développement du Grand Lyon Loi n 77-2 du 03/01/77 Décret du 09/02/78 25-mars14 A POURVOIR Bertrand Foucher E.F.A + AFC 1 suppléante Stéphanie Akierman Jumeaux et + Syndicat de l'ouest lyonnais (CLD Côteaux du lyonnais) 25- Monique Rufète Conseil de Développement du Pays Beaujolais 25- T. Serge Bouchet M.F.R suppléant S. Henri Creston M.F.R Office Public de l Habitat du Grand Lyon Jean Riondet A.D.M.R. Office Public de l Habitat du Rhône Pascal du Crest Est Métropole Habitat Commission de médiation DALO PACT - ARIM 17-déc-13 Hervé de Dinechin Décret n du 28 novembre 2007 relatif au DALO, article janv-14 1 suppléant Myrose Grand F.R Association créée en 19 statut privé 19-fév-13 Christophe Charvet A.P.F Synd. Interco. Des Eaux des Monts du Lyonnais Art. L du 26/02/92 juil-14 François Coste F.F SYDER Article L du CGCT 15-déc-2014 Serge Bouchet M.F.R SIGERLY Article L du CGCT A POURVOIR SYTRAL Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise secteur DROIT DE LA FAMILLE ET PROTECTION DE L'ENFANT Loi n du 27/02/02 Art5 I, 23 II- JO du 28/02/02 T : Hervé d'augustin 13-déc-11 JO du 19/06/04 1 suppléant S : Ordonnance n du 17/06/04- Art 15 Comité de retrait d'agrément des accueillants familiaux Décret n Du 30/12/04 oct-12 Marlis Gérard A.F.P. Commission Départementale d'action contre les Violences faites aux Femmes Circulaire n du 8 mars 98 de la Délégation régionale aux droits des femmes Morgane Gailleton Jumeaux et + 1 suppléante Gerlind Gilbert Conseil de Famille Conseil de famille : Loi n Décret n du 23/08/1985 Arrêté n du 11/08/14 T : Bénédicte FOUCHER E.F.A + AFC 1 suppléant S : Jacqueline PAYRE Conseil consultatif Petite enfance de la ville de Lyon 27-Mars-12 Anne-Claire Debarbouille Jumeaux et + Commission d'agrément A pour l'adoption Commission d'agrément : Art. 9 du décret n du 1er/09/1998 T : Marie-Thérèse Bastide E.F.A. 1 suppléant S. Bénédicte Foucher E.F.A. Commission d'agrément B pour l'adoption Commission d'agrément : Art. 9 du décret n du 1er/09/1998 T : Jacqueline Payre 1 suppléant S : Bénédicte Foucher E.F.A + A.F.C

4 Conseil Lyonnais pour le Respect des Droits Commission installée en octobre mars 2014 T. Pascal du Crest A.F.C COHESION SOCIALE ET VIE QUOTIDIENNE mars 2014 Comité de Bassin Rhône-Méditerranée Corse Loi n du , décrets n et avr-14 (via UNAF) François Coste B.A.J (Bureau d'aide Juridictionnelle) Article 12 Décret du 19 décembre fév-11 Isabelle de Joussineau Monique Guilbert B.A.J (Bureau d'aide Juridictionnelle) du tribunal administratif Ministère de la Justice Juridiction administrative 17-déc-13 Monique Guilbert Commission Surendettement Loi n L à L du Code de la Consommation ; décrets et Arrêté n du 03/05/04 un an 15 déc 2014 Michel Grand A.F.R Groupe consommateurs : ERDF - La poste -Orange - GDF Commission de sélection des appels à projets Loi du 21 juillet Décret du 26 juillet Art R II du CASF 15 déc 2014 Monique Rufète 1 suppléant Valentina Perrin-Petozzi Fen M Christophe Charvet APF 1 suppléant Raphaël Peztozzi Fam en M ECONOMIE - EMPLOI -FORMATION PROFESSIONNELLE Jury au diplôme des maîtres de cérémonies et conseillers funéraires Commission Dép. d'aménagement Commercial Loi n du et décret n du 30 avril 2012 Loi n du 27/12/73 Décret du 28/01/74 Décret du 9/03/93 Arrêté du Raphaël Petozzi 3 Titulaires Marie Guyon F.F Ghislaine du Crest AFC 15 déc 2014 T. Henri Pugni EDUCATION JEUNESSE CCSPL Gestion des moyens des collèges Lois de décentratlisation 1982 et loi d'orientation des transports intérieurs 30/12/82 de droit Le président de l' Commission Départementale d'accueil du Jeune Enfant (CDAJE) Art. L du CASF - Décision du Conseil général du 15 décembre 2006 de droit Le président de l' 1 suppléant Morgane Gailleton Jumeaux et + Groupes de travail CDAJE 2014 Morgane Gailleton Jumeaux et + Conseil Départemental de la Jeunesse des sports et de vie associative Décret du 3 août 1999 Arrêté n du 21/10/02 Abrogé oct-13 Jean-François Gonnet 17-déc-13 1 suppléant Henri-Marc Creston C.S.F. Lire et Faire Lire 13-déc-11 Ivane de Belair F.F 25- Gabrielle Chauvy F.M Conseil Départemental de l'education Nationale Décret n du 7/06/1990 Arrêté n 1565 sur décision du Conseil Général Monique Rufète Fédération dép. des Centres sociaux Circulaire ministérielle du 30 janvier oct-14 Raphaël Petozzi COPIL des Projets Educatifs Locaux - CDPPEL 1 Titulaire Raphaël Petozzi F.M INSTANCES REGIONALES

5 INSTANCES Prochaine échéance Conseil Economique et Social Rhône-Alpes (CESER) Pierre Cousin 42 Association Régional Mutualité Sociale Agricole (AROMSA) T. (collège employeurs) Jeanine Philis Caisse d'assurance Retraite et Santé au Travail (CARSAT) Collectif Interassociatidf de la Santé en Rhône-Alpes (CISSRA) 5 ans fin 2014 T : Jean Riondet A.D.M.R. S : Jean-Marie Morcant 73 Commission Régionale de Conciliation de d'indemnisation des Accidents médicaux (CRCI) Claude Albert 38 1 suppléant Jean Riondet A.D.M.R Observatoire Régional de la santé (ORS) 4 ans CA.AI T. Nicole Damon (Udaf 42) 1 suppléant S. Christophe Dubois (Udaf 73) Conférence de territoire Centre (CRSA) Arrêté n an date du 17 juillet ans CA.AI T. Jean-Marie Morcant 1 suppléant S. Jean Riondet A.D.M.R. S.N.C.F. Direction Lyon 3 ans Henri Laurent ( 01) Hervé d Augustin F.F