Atelier 2 : Imagerie, PACS régional et télémédecine

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1 : quelle stratégie pour optimiser l offre l de soins publique de la région r PACA? Journée de la FHR PACA du 23 mars 2010 de 9h30 à 17h Fédération Hospitalière de France (FHF) - CATEL Atelier 2 : Imagerie, PACS régional et télémédecine

2 Sommaire 1. Introduction : le CATEL et la télésanté 2. Le télésanté : quel état des lieux en France? 3. Quels retours d expériences réussis? 4. Débats : quelle stratégie en matière de télésanté pour optimiser l offre de soins publique de la région PACA? 2

3 Sommaire 1. Introduction : le CATEL et la télésanté 2. Le télésanté : quel état des lieux en France? 3. Quels retours d expériences réussis? 4. Débats : quelle stratégie en matière de télésanté pour optimiser l offre de soins publique de la région PACA? 3

4 Le CATEL : Réseau R de compétences en télésanté 615 membres répartis en 4 collèges (au sein de plus de 200 organismes) MEMBRE DU CATEL PAR COLLEGES 29% Professionnels santé 12% 26% Entreprise 33% Laboratoires / Recherche / Ecole / Etudiant Association / Fédération / Fondation Dans un réseau pluridisciplinaire de acteurs de la télésanté 4

5 Le CATEL : Progression depuis 2007 EVOLUTION DU NOMBRE D «ADHERENTS ACTIFS» DEPUIS 2007 NOMBRE DE MEMBRES ACTIFS : + 48 %! 5

6 Comment le CATEL répond r aux besoins de ses membres? Trois domaines de compétences 1. L organisation de lieux d échanges 3. L accompagnement collectif de développement des usages 2. La veille et le transfert de connaissance 6

7 1. Besoins de lieux d échanges d expériences : La Journée e TELESANTE annuelle 7

8 1. Besoins de lieux d échanges d expériences : Les Groupes de Réflexion R et de Formation 8

9 2. Besoins de veille et de visibilité : Le portail de la télésantt santé - Applications de télésanté Spécialités médicales Thématiques transversales Technologies Divers (Actualités, evènements, appels à projets, ) Photos / vidéos Liens externes 9

10 3. Besoins d accompagnement d collectif de projets innovants Le périmètre de ces accompagnements est limité par l objet de l association : «favoriser l émergence d applications opérationnelles de télésanté et valoriser les acquis de la télésanté» au travers d actions de compréhension, de marketing, de médiatisation, de coordination et de mutualisation de moyens et de compétences 10

11 La télésanté : Bref historique Possibilités offertes par les Technologies de l Information et de la Communication (TIC) La visioconférence La micro-informatique et l Internet Premières expériences relativementéloignées 11

12 La télésantt santé : quels besoins? Télésanté ou e-santé ou cyber-santé : Un risque de confusion avec la témédecine : «L utilisation des technologies de l information et de la communication pour le transfert et l échange à distance de données en matière de santé, que ce soit à des fins d information, d éducation, de formation, de diagnostic, de traitement, de recherche, ou de gestion» (La télésanté n implique pas forcément la présence d un professionnel de santé aux côtés du patient contrairement à la télémédecine) Où sont les besoins? Dans les régions désertifiées au plan médical Dans les services d urgence des EPS ou ES privés de proximité EHPAD pour éviter les hospitalisations inutiles Centres et Maisons de Santé pour la télésurveillance des maladies chroniques Spécialités les plus concernées : Neurologie, Cardiologie médicale, Orthopédie, Radiologie * D après Pierre SIMON, Conseiller Général des Etablissements de Santé, Ministère de la Santé, lors du Groupe de Réflexion et de Formation du CATEL du 24 juin 2008 sur Télésanté: quels impacts sur les organisations 12

13 La télésanté : imagerie La télésanté (OMS ) Activités, services et systèmes liés à la santé, pratiqués à distance au moyen des TIC, pour les besoins planétaires de promotion de la santé, des soins et du contrôle des épidémies, de la gestion et de la recherche appliquée à la santé La téléimagerie (DHOS / ANAES Juin 2003) Champ d application de la télésanté caractérisé par la transmission d images entre deux sites distants dans un but d interprétation et de consultation Concerne des spécialités médicales diverses : radiologie (echographie, mammographie, tomodensitométrie), anatomopathologie ou endoscopie La téléradiologie (G4 / CNOM / DHOS 2006) Permet au médecin en contact direct avec le patient ( praticien de proximité ) de disposer de l avis d un médecin radiologue situé à distance du lieu de réalisation de l examen radiologique ( téléradiologue ) Recouvre 2 types de situation très différentes : télédiagnostic, téléexpertise Acte médical à part entière Engage la responsabilité du radiologue Apparenté à une consultation 13

14 La télésantt santé : De multiples champs d application d... Source : CATEL 14

15 La télésantt santé : Typologie des acteurs pluridisciplinaires Typologie des acteurs (santé, action sociale, TIC, Informatique, électronique) (Source : CATEL) Institutionnels, collectivités territoriales, fédérations de professionnels et syndicats = ceux qui gouvernent Associatons de patients et d usagers, fédérations et réseaux de santé publics et privés = ceux qui sont les bénéficiaires finaux Professionnels de la santé et du social, établissements et réseaux de santé publics et privés = ceux qui sont les bénéficiaires intermédiaires Etablissements de recherche et établissements de formation = ceux qui recherchent et forment Industriels (produits) = ceux qui développement Prestataires (services) = ceux qui fournissent 16

16 La télésantt santé : Découverte D en images Vidéo de quelques minutes pour découvrir les applications de télésanté : (Source : France 2) 17

17 Sommaire 1. Introduction : le CATEL et la télésanté 2. Le télésanté : quel état des lieux en France? 3. Quels retours d expériences réussis? 4. Débats : quelle stratégie en matière de télésanté pour optimiser l offre de soins publique de la région PACA? 18

18 La télésanté : De multiples enjeux Santé publique Développement économique Aménagement du territoire Développement durable 19

19 Des atouts pour les professionnels de la santé Des échanges d avis et une coopération facilités Un suivi du parcours du patient plus aisé Une formation médicale continue personnalisée Un gain de temps dans la recherche de l information de référence Une réduction du nombre de leurs déplacements Qualité et sécurité de services et de soins améliorés Meilleurs accès et continuité des soins rendue possible Information et éducation du patient Une organisation plus efficace Des atouts pour les patients Des atouts pour le système de santé 20

20 La télésanté aujourd hui : Tout semble prêt La télésanté en France est gravée dans la loi (Loi du 13 août 2004 relative à l Assurance Maladie => Loi HPST portant réforme de l hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires) Volontarisme de la puissance publique Attentes de certains professionnels de santé Plébiscitée par certains usagers du système de santé Les industriels spécialisés accélèrent le développement de solutions La télésanté aujourd hui, une évolution inéluctable? 21

21 La télésanté aujourd hui : une évolution inéluctable? OUI, mais la télésanté entraîne de nombreux changements : Le lieu de prise en charge (au domicile, au bureau, ) Le territoire : d un secteur sanitaire à l autre, d une région à l autre, d un pays à l autre La fréquence des échanges entre professionnels et patients (vers une possible permanence) Les compétences médicales sollicitées et les coopérations obligées La prise en charge économique : qui paie? Qui perçoie? Pour quels services? 22

22 La télésanté aujourd hui : Constats De nombreuses expérimentations (Durée limitée, financement ponctuel, territoire réduit, une pathologie spécifique, quelques acteurs pionniers, décideurs «décidés», des associations motivées, ) apportant des évaluations positives en termes économique et de service médical rendu Très peu de pérennisation (Source : Ifremmont) 23

23 Facteurs de réussiter Infrastructures haut-débit adéquats ; équipement matériels et logiciels Services de télésanté adaptés aux besoins, faciles à utiliser ; évaluation des usages Sensibilisation/Formation : culture du changement, de projet Coordination/Mutualisation d actions collectives Modèles organisationnels, économiques Aspects réglementaires, éthiques, juridiques et déontologiques 24

24 Dernières res avancées législativesl Loi n du 21 juillet 2009 portant réforme de l hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires publiée au JO du 22 juillet 2009 Chapitre VI : Télémédecine Article L La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication. Elle met en rapport, entre eux ou avec un patient, un ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels figure nécessairement un professionnel médical et, le cas échéant, d'autres professionnels apportant leurs soins au patient. Elle permet d'établir un diagnostic, d'assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post-thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer une décision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes, ou d'effectuer une surveillance de l'état des patients. La définition des actes de télémédecine ainsi que leurs conditions de mise en œuvre et de prise en charge financière sont fixées par décret, en tenant compte des déficiences de l'offre de soins dues à l'insularité et l'enclavement géographique Repose sur les principes suivants : 1. La télémédecine respecte les principes du droit commun 2. Les actes médicaux qui relèvent de la télémédecine sont définis 3. Les conditions de mise en œuvre sur les plans technique et organisationnel également 4. Un cadre de développement et le financement de l activité sont précisés 25

25 Définition des actes médicaux m qui relèvent de la télémédecinet. Dénomination de l acte Téléconsultation Télé-expertise Télésurveillance médicale Téléassistance médicale Actes de télémédecine Personnes présentes sur le lieu d exercice Moment de la réalisation de Sur place A distance l activité Patient et Professionnel professionnel de médical santé En direct Professionnel médical Patient et éventuellement professionnel de santé Patient et professionnel de santé Professionnel médical Professionnel médical Professionnel médical En direct, par visioconférence Eventuellement en différé En direct Activité réalisée Consultation d'un professionnel médical Avis d'expert pour diagnostic ou traitement thérapeutique Interprétation données cliniques, radiologiques ou biologiques Aide d'expert pour l'accomplissement de l'acte médical Source : Laurence NIVET, chef du bureau «réseaux, complémentarités et recomposition des activités de soins» au sein de la DHOS (Ministère de la santé) GRF CATEL/CNEH du 8/12/

26 Aspects juridiques 3 grandes problématiques juridiques à respecter : Droit commun des échanges informatisés des données de santé : loi Informatique et libertés (information et de consentement éclairé du patient, démarche CNIL, ) Droit commun des règles de compétences et coopérations entre professionnels de santé : architecture contractuelle, autorisation de l ARS, avis de la HAS, Droit commun de l exercice médical et du droit des patients : responsabilité médicale, 27

27 Aspects juridiques : la téléradiologiet Exemple d un domaine renseigné, la téléradiologie : 1. Définition et justification de la téléradiologie 2. Description des échanges médicaux par téléradiologie 3. Contenu de la convention de coopération, notamment sur les aspects juridiques 4. Modalités immédiates et transitoires, et à moyen terme, pérennes du financement de la téléradiologie En développant les aspects organisationnels et médicaux, techniques, juridiques mais aussi financiers => Guide pour le bon usage professionnel et déontologique de la téléradiologie élaboré par le Conseil Professionnel de la radiologie (G4), le Conseil National de l Ordre des médecins et la DHOS (Ministère de la Santé) 28

28 Aspects déontologiquesd 1. Nécessité de la télémédecine dictée par l état de santé du patient 2. Impératifs de qualité 3. Consentement éclairé du patient 4. Respect du secret professionnel 5. Définition des responsabilités 6. Valorisation des actes de télémédecine selon une nomenclature à définir L application de 12 articles du Code de Déontologie relatifs à la télémédecine a conduit le CNOM à définir 6 critères indispensables à son exercice (Juillet 2005) et un ensemble de préconisations (Janvier 2009) : 29

29 Aspects économiques et financiers Trois types de gains économiques : Le gain de temps, ou gain de productivité, par l efficacité dans le traitement de la manipulation de l information La diminution des dépenses Les conséquences économiques liées à la meilleure qualité du soin apporté au patient, par l évitement des incidents et erreurs Une prudence de l Assurance Maladie Absence de modèle économique Difficulté à appréhender le poids économique des actes Impossibilité de contrôler par la CCAM les conditions de facturation (risque de dérapage) Intégration au droit commun du financement des structures et professionnels de santé et des structures médico-sociales Des besoins de financement : De l infrastructure De l équipement Et du fonctionnement 30

30 Aspects techniques et technologiques De nombreuses technologies disponibles Les capteurs Les transpondeurs RFID Le téléphone portable Les assistants personnels La visioconférence Les solutions logicielles Le crayon communiquant La téléalarme et les centres d appels La biométrie La transmission de données et signaux biomédicaux Le stockage de données (PACS en imagerie) L interprétation de données et le partage d informations L aide à distance (cf. téléchirurgie) 31

31 Aspects évaluation (multicritères) res) Préconisation que toute nouvelle expérimentation en France doit désormais intégrer une méthodologie confirmée sur la viabilité médicoéconomique de cette nouvelle pratique de la médecine 32

32 Les recommandations de la commission parlementaire Pierre LASBORDES (1) 1. Concrétiser l engagement pour la télésanté par un déploiement pluriannuel régional de projets pilotes 2. Réduire la fracture territoriale sur le plan médical et médico-social 3. Mettre en place des services de télésanté pour favoriser lae maintien à domicile et accompagner la sortie d hospitalisation 4. Offrir un meilleur usage de la permanence des soins notamment l accès aux urgences 5. Mobiliser la télésanté au service des handicaps et des personnes âgées dépendantes 6. Ouvrir les établissements pénitentiaires à la télésanté 7. Sécuriser et responsabiliser les acteurs par la mise en place d un nouveau cadre juridique 8. Définir des nouveaux modes de rémunération maîtrisés 36

33 Les recommandations de la commission parlementaire Pierre LASBORDES (2) 9. Labelliser les services et les produits et accréditer les prestataires 10. Former tous les professionnels de santé, les professionnels médico-sociaux et les aidants 11. Ouvrir un portail «grand public» d information sanitaire, médicale et médico-sociale 12. Mettre en œuvre une politique industrielle incitative et innovante 13. Améliorer l observance médicale et développer l éducation thérapeutique des patients 14. Sélectionner les investissements productifs 15. Lancer un plan de communication national pour informer et générer l intérêt et la confiance 37

34 Sommaire 1. Introduction : le CATEL et la télésanté 2. Le télésanté : quel état des lieux en France? 3. Quels retours d expériences réussis? 4. Débats : quelle stratégie en matière de télésanté pour optimiser l offre de soins publique de la région PACA? 38

35 La visioconférence au service des acteurs de la périnatalité des Côtes d Armor 39

36 Mise en place d une d nouvelle façon de se réunir r : Les acteurs de la visioconférence et leurs rôles 40

37 Projet Âge d Or d : télésantt santé en maison de retraite EHPAD basé à Monestier de Clermont, zone rurale et montagnarde, située à 40 km de Grenoble. 41

38 Bénéfices pour la maison de retraite des outils de télésantt santé Eviter des déplacements de personnes âgées Rapprocher les acteurs du centre de référence Améliorer les échanges de connaissances (FMC) Avantages économiques Utilisation extra-ehpad Utilisation extra-médicale (CC de Monestier-de- Clermond) 42

39 Pôle télémédecine Unité Parkinson Accompagnement à la mise en œuvre du pôle de télémédecine Atelier 2 : Imagerie, sur PACS la régional commune et télémédecine de Ydes 43

40 CHU de Clermont-Ferrand CH d Aurillac Pôle télémédecine t sur Ydes : analyse des premiers besoins identifiés Légende : 1. Téléstaffs 2. Téléexpertise et téléconsultations 3. Téléformations 4. Transfert de données médicales Unité Parkinson EHPAD La Sumène Médecins généralistes (Pays Haut-Cantal Dordogne) CH de Mauriac et HL de Bort-les-Orgues POLE TELEMEDECINE (Ydes) (2.) Autres prof.de santé Autres établissements de santé régionaux et extra-régionaux Atelier (Lyon, 2 : Imagerie, Marseille, PACS Londres) régional et télémédecine Services d urgences (Mauriac, 44 Aurillac, Clermont-Ferrand)

41 Projet ALTERMED Usages Alternatives médicales 45

42 ALTERMED à Belle-île le Un système de visioconférence classique Réunions de type staffs professionnels Réunions administratives Un système d assistance aux soins d urgence Téléassistance médicale Téléconsultation? Bénéfices Eviter déplacements inutiles (urgences, administrations, groupes de travail, ) Améliorer la qualité des soins (suivi, qualification des médecins) Attirer de nouveaux médecins 48

43 ALTERMED à l EPSM de Saint-Av Avé Deux salles de visioconférence classique Saint-Avé : équipe de médecins psychiatres Sarzeau : infirmières, cadres de santé, patients Usages Téléstaffs Téléconsultations psychiatriques Bénéfices Diminution des déplacements Intérêt des téléconsultations psychiatriques 49

44 ALTERMED à la HAD Pays de Vannes Liaison du domicile patient avec la cellule HAD PDV (Hospitalisation à domicile) Usages Accès aux données patients Echanges HAD / Prof. de santé Téléalarme Envoi de photos, Bénéfices Diminution des déplacements inutiles Améliore la qualité des soins Clinique Océane Domicile patient 50

45 Utilisation des nouvelles technologies pour faciliter les coordinations et des acteurs (professionnels de santé, patients, institutionnels) et l adaptation des pratiques médicales 51

46 Les acteurs de la mucoviscidose sur un territoire sont nombreux 52

47 Et les informations échangées sont denses! A chaqueétape, des informations sont échangées entre les acteurs Diagnostic / dépistage Information Traitement Suivi Surveillance médicale Accompagnement Gestion des crises Transplantation (Accompagnement de fin de vie) d où une grande quantité d informationsàfaire circuler et à mettreàdisposition des acteurs concernés 53

48 Univ. Lyon II Labo SIS La mise en œuvre de services de TéléSanté sur le Pays Gapençais et le Pays Sisteronais-Buëch et le projet de Laboratoire pour l évaluation de la Télésanté en Territoires Isolés (LETTI Hautes- Alpes) LYON Inserm 56

49 Projet LETTI Hautes-Alpes : une approche de terrain sur un territoire de proximité! 5 axes de travail : MAD, Téléconsultations, Urgences, Médecine de montagne 14 structures médicales et médico-sociales du département expérimentatrices et 2 refuges 4 entreprises innovantes 2 instituts de recherche (INSA & Télécom ParisTech) 1 laboratoire de psychologie (Université de Lyon II Labo SIS) 1 assistant maître d oeuvre : CATEL 3 territoires de projets (dont 3 communautés de communes) 1 Conférence sanitaire de Territoire plus de 80 interlocuteurs rencontrés 1 chef de projet... et un coût raisonnable par rapport à l'impact : 89 k 57

50 La mise en œuvre opérationnelle de services de TéléSanté sur le Pays Une Autre Provence 58

51 Service Départemental d Incendie et de Secours de la Dordogne (SDIS 24) Collaboration pour la rédaction d un cahier des charges préparatoire à la mise en œuvre de systèmes de télétransmission de paramètres morpho-physiologiques au sein du SDIS de Dordogne en vue d intégrer le réseau de radio-transmission ANTARES 59

52 Mission Interrégionale de Télésanté sur les régions Basse-Normandie, Haute-Normandie, Nord-Pas-de- Calais et Picardie (MITEL Nord-Ouest) 1. Assurer une continuité des réseaux de télécommunications (infrastructures, services) entre les 4 régions avec pour objectifs de rendre plus aisé le développement de la télésanté entre les 4 régions et d'obtenir des économies d'échelles 2. Améliorer la continuité et la permanence des soins et des services à la personne pour apporter autant que possible une égalité des chances aux patients 3. Favoriser les échanges d'expériences entre les 4 régions et au-delà pour élever le niveau des compétences en télésanté des acteurs et pour stimuler de développement de télécoopérations 4. Apporter une meilleure visibilité de la télésanté sur les 4 régions pour faciliter l'analyse de l'existant et les prises de décision de façon pérenne 60

53 Cartographie nationale des acteurs de la télésanté (CARTOSAN) MINISTERE DE LA DEFENSE Initiateur et premier grand utilisateur Délegation Generale POUR L ARMEMENT Maîtrise d ouvrage (MOA) Maîtrise d œuvre (MOE) Partenaires régionaux, nationaux, internationaux et étrangers MOE et Coordinateur CARTOSAN Partenaires régionaux Assistant MOE Experts Assistant MOE Base de connaissances Éditeur de solutions ouvertes, pour évoluer librement Partenaires nationaux Autres Institutions (Ministères, agences ayant notamment compétence en santé, recherche et industrie) Fédérations (d industriels ou de professionnels) Alsace Biovalley, Cancer-Bio-Santé, Images&Réseaux, MEDICEN PARIS-REGION, SCS, SYTEM@TIC PARIS-REGION Partenaires étrangers Assitant MOE Experts (Etudiants) Partenaires internationaux 61

54 ASIP Santé : Déploiement D des initiatives de téléradiologie t (Novembre 2009) Variété des domaines d application : prise en charge des urgences neurochirurgicales, des AVC et des urgences neuro-vasculaires, télédiagnostic et téléexpertise, accès à l image pour les RCP, Un existant riche mais dispersé Des initiatives le plus souvent locales et des tentatives de structuration d une offre régionale (ORTIF en Ile-de-France, Nord-Pas-de-Calais, SISRA-GE en Rhône- Alpes, GIP RTR en Midi-Pyrénées, ) Des schémas organisationnels à appronfondir Facteurs clés de succès (portage métier, appui d une maîtrise d ouvrage structurée, soutien de l ARH/ARS), freins au développement et évaluation Zoom sur les solutions techniques Les solutions de télétransmission d images et de stockage Les solutions de visioconférence, les postes de travail, le réseau Recommandations : projets inscrits dans une démarche territoriale formalisée (approche régionale, intégration aux ENRS), 62

55 Quelques retours d expd expériences en imagerie (1) CHU de Grenoble (1995) : Système PACS / SIR Cristal-Net Département des Alpes-Maritimes (1999) Réseau niçois autour du CHU de Nice (Centre expert ) Département du Var (juillet 2004) Réseau sécurisé, homogène pour les urgences neurochirurgicales et la neurochirurgie, interconnecté avec celui des Alpes-Maritimes Autour de l HIA Sainte-Anne, seul centre expert (service de neurochirurgie) du département, au profit des 7 hôpitaux civils Plus de 3000 avis données en 3 ans Département du Cantal (2005) Fédération d Imagerie Médicale autour du CHU d Aurillac 63

56 Quelques retours d expd expériences en imagerie (2) Département de l Indre ( ) : Projet médical de territoire Département des Pyrénées-Atlantiques (2008) : Téléimagerie sur la côte basque avec mutualisation d un réseau d images et externalisation d archivage Région Bretagne (depuis 1996) Téléconsultation d urgence pour transférer pour affiner les indications de transports sanitaires des TMD de l encéphale (produit de la société TSI) Environ 300 dossiers par an pendant 10 ans Système étendu pour radiographies de traumatologie : réseau territorial notamment pour la PDS (garde médicale 24/24h) Centre RÉgional Breton d Expertise Neuroradiologique (CREBEN) constitué de radiologues des 2 CHU de Bretagne (Brest et Rennes) Politique volontariste de l ARH de Bretagne 64

57 Sommaire 1. Introduction : le CATEL et la télésanté 2. Le télésanté : quel état des lieux en France? 3. Quels retours d expériences réussis? 4. Débats : quelle stratégie en matière de télésanté pour optimiser l offre de soins publique de la région PACA? 65

58 Débats : structuration Fournir des infrastructures adéquats : réseaux hautdébit, espaces numériques régionaux de santé (ENRS), Mettre en oeuvre des services de télésanté adaptés aux besoins, aux usages évalués : En radiologie Dans les territoires isolés Pour la télésurveillance des maladies chroniques (diabète, insuffisance cardiaque et insufisance rénale) et des patients à risque Au sein des établissements pénitentiaires Permettre la formation initiale et continue des professionnels de santé à distance Développer les coopérations entre professionnels de santé (modèles organisationnels, économiques) 66

59 Merci de votre attention Questions? Jean-Baptiste LAVAULT - CATEL Tél : +33(0) / +33(0) Mél : jbl.catel@telemedecine.org Directeur de projets Télésanté CATEL Réseau national de compétences en télésanté Bâtiment PIREN - PIBS CP VANNES Cedex Tél : +33(0) Fax : +33(0)