Flux Electronique de facturation - EDI Pour les clients ayant souscrit un contrat au Tarif réglementé (OH) Table des codes articles EAN

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1 Flux Electronique de facturation - EDI Pour les clients ayant souscrit un contrat au Tarif réglementé (OH) Table des codes articles EAN Date Evolution(s) essentielle(s) /11/2005 Publication du document /03/2006 Ajout code Turp2 Direction Marketing Tour 20, Place de La Défense Paris La Défense cedex SA au capital de euros R.C.S. Paris

2 1-2 20/03/2007 Ajout Nouveaux codes produit en /01/2009 Ajout nouveaux codes /10/2010 Ajout nouveaux codes /06/2012 Ajout de nouveaux codes CODE ARTICLE EAN EAN. Chaque ligne facture donne lieu à un code article dont la définition de base est donnée par XXXXPP C clé de contrôle code entreprise (43317 = ) code indiquant EAN-France Nos codes articles comprennent nos propres codifications internes. A la base, il y a une codification tarifaire, de plus, pour tous les tarifs d'énergie, il y a souvent plusieurs types de produits (PP) tels que primes fixes, consommations par poste horaire... Donc, la codification EAN propre à -GDF sera de la forme XXXXPP. PP est un code produit défini au cas par cas. XXXX prend les valeurs suivantes : - Pour l'électricité YYY. Tarifs vert tension 1YYY. Tarifs vert A, A5 2YYY. Tarifs vert A8 3YYY. Tarifs vert B 4YYY. Tarifs jaune 5YYY. Tarifs bleu 6ZZZ. Frais occasionnels (VERT, JAUNE) 7ZZZ. Redevances, CSPE (VERT, JAUNE) 8ZZZ. Frais divers (VERT, JAUNE) 9UUU. Particularités (VERT, JAUNE) - Pour quelques produits mixtes (ASC, appareils, frais) ZZZ. ASC, appareil BLEU 1ZZZ. CSPE BLEU 3ZZZ. Frais occasionnels BLEU légende : YYYY = code tarif (7xxx à 9xxx) ZZZ = code frais, redevance ou occasionnel UUU = code rubrique variable Précision : les tarifs vert et jaune EJP sont désignés par un code tarif dont l'unité est 1. Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 2/43

3 CODE PRODUIT Les codes produits qui sont en deuxième position sont valables pour les nouvelles références VALEUR DESCRIPTION DESCRIPTION COMPLEMENTAIRE correspond au code produit à l'intérieur d'une famille d'article PRODUITS COMMUNS ELECTRICITE * frais divers, occasionnel, redevances J,V,B TARIFS JAUNE et VERT * prime fixe de base J,V 02 prime fixe accessoire V.tension 03 prime fixe de 1ère facturation J,V puissance 04 régularisation de prime fixe J,V puissance 05 rappel de prime fixe J,V puissance 06 majoration de p. fixe courte durée Vert 07 majoration de p. fixe tension diff. Vert 08 minoration de p. fixe tension diff. Vert 09 minoration de p. fixe longue durée. Vert 10 minoration de p.f. lg. durée 1ère Fact Vert conso de base 'HPH' J V 'HCH' J V 'HPE' J V 'HCE' J V 'PM' J V 'HH' J V 'P' V 'HD' V 'HPD' V 'HCD' V 'J-A' V 'HM' V 'DSM' V 'SCM' V 'HP' V 'HC' V 27 conso accessoire 'HPH' V 28 'HCH' V 29 'HPE' V 30 'HCE' V 31 'PM' V Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 3/43

4 DESCRIPTION VALEUR DESCRIPTION COMPLEMENTAIRE 32 'HH' V 33 'P' V 34 'HD' V 35 'HPD' V 36 'HCD' V 37 'J-A' V 38 'HM' V 39 'DSM' V 40 'SCM' V 41 'HP' V 42 'HC' V dépassement seuil haut J dépassement seuil bas J 45 dépassement tarif tension V dépassement pointe mobile V 48 dépassement tarif puissance V énergie réactive V 60 énergie de réserve J V 61 énergie de restitution J V 62 ristourne T, M, H V 63 rabais transitoire V 64 Correctif prix énergie J V majoration minoration --- TARIF BLEU Abonnement 02 Dont Contribution Tarifaire d'acheminement (CTA) 71 conso jour ou HP 72 conso nuit ou HC 73 conso Pointe 74 conso Pointe Mobile EJP 75 conso Heures Normales EJP 76 conso jour Bleu HP TEMPO 77 conso jour Bleu HC TEMPO 78 conso jour Rouge HP TEMPO 79 conso jour Rouge HP TEMPO 80 conso jour Blanc HP TEMPO 81 conso jour Blanc HC TEMPO ELEC (pour CLIO) minoration J V majoration J V Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 4/43

5 CODES ARTICLES EAN DES OFFRES HISTORIQUES: Article EAN TICGN (Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel) V Taxes municipales V Taxes départementales V Octroi de mer V Octroi de mer régional V Contribution Tarifaire Acheminement V Contribution au Service Public de l'electricité V Contribution Tarifaire Acheminement V CTSSG (Contribution au Tarif Spécial Solidarité Gaz) V TLE V Taxe Carbone V2.00 Taxe intérieure sur la consommation finale d'électricité (TICFE) V2.00 Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité (TDCFE) V2.00 Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE) V Prime fixe de base V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V Conso énergie active base HP V Conso énergie active base HC V Dépassement tarif tension V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base P V Conso énergie active base HP V Conso énergie active base HC V Dépassement tarif tension V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 5/43

6 Article EAN Conso énergie active base HP V Conso énergie active base HC V Dépassement tarif tension V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Minor.p fixe contrat lg durée 1er f V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base P V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Minor.p fixe contrat lg durée 1er f V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base P V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Energie de restitution V Prime fixe de base V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Conso énergie active base V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base PM V Conso énergie active base HH V Dépassement pointe mobile V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Rappel de prime fixe V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 6/43

7 Article EAN Minor.p fixe contrat longue durée V Minor.p fixe contrat lg durée 1er f V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base P V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Energie de restitution V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Minor.p fixe contrat lg durée 1er f V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V Rappel de prime fixe V Minoration prime fixe contrat longue durée V Conso énergie active base V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base pm V Conso énergie active base HH V Dépassement pointe mobile V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Minoration prime fixe tension différent V Minoration prime fixe contrat longue durée V Conso énergie active base V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 7/43

8 Article EAN Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V Conso énergie active base HPD V Conso énergie active base HCD V Conso énergie active base j-a V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Ristourne H V Rabais transitoire V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Minor.p fixe contrat lg durée 1er f V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V Conso énergie active base HPD V Conso énergie active base HCD V Conso énergie active base j-a V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Conso énergie active base V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base pm V Conso énergie active base HH V Conso énergie active base hd V Conso énergie active base j-a V Dépassement pointe mobile V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 8/43

9 Article EAN Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Rappel de prime fixe V Minoration prime fixe contrat longue durée V Minoration prime fixe contrat lg durée 1er f V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V Conso énergie active base HPD V Conso énergie active base HCD V Conso énergie active base j-a V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Minor.p fixe contrat lg durée 1er f V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base p V Conso énergie active base HPD V Conso énergie active base HCD V Conso énergie active base j-a V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Rappel de prime fixe V Minor.p fixe contrat longue durée V Conso énergie active base V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base pm V Conso énergie active base HH V Conso énergie active base hd V Conso énergie active base j-a V Dépassement pointe mobile V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Energie de réserve V Prime fixe de base V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 9/43

10 Article EAN Minor.p fixe tension différent V Conso énergie active base V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base PM V Conso énergie active base HH V Conso énergie active base HD V Conso énergie active base J-A V Dépassement pointe mobile V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Minor.p fixe tension différent V Minor.p fixe contrat longue durée V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base P V Conso énergie active base HPD V Conso énergie active base HCD V Conso énergie active base J-A V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Minor.p fixe tension différent V Minor.p fixe contrat longue durée V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base P V Conso énergie active base Hpd V Conso énergie active base HCD V Conso énergie active base J-A V Dépassement tarif a la puissance V Energie réactive V Prime fixe de base V Prime fixe 1ere facturation V Majororation Prime fixe tension diff V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base P V Conso énergie active base HPD V Conso énergie active base HCD V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 10/43

11 Article EAN Dépassement tarif à la puissance V Energie réactive V Conso énergie active base V Prime fixe de résiliation V Prime fixe 1ere facturation V Régularisation de prime fixe V Rappel de prime fixe V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base V Conso énergie active base V Conso énergie active base V Dépassement seuil haut V Dépassement seuil bas V Energie de réserve V Conso énergie active base V Prime fixe de résiliation V Prime fixe 1ere facturation V Régularisation de prime fixe V Rappel de prime fixe V Conso énergie active base HPH V Conso énergie active base HCH V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base V Conso énergie active base V Conso énergie active base V Conso énergie active base V Conso énergie active base V Dépassement seuil haut V Dépassement seuil bas V Energie de réserve V Conso énergie active base V Prime fixe de résiliation V Régularisation de prime fixe V Rappel de prime fixe V Conso énergie active base V Conso énergie active base V Conso énergie active base HPE V Conso énergie active base HCE V Conso énergie active base pm V Conso énergie active base HH V Dépassement seuil haut V Dépassement seuil bas V Prime fixe de base V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 11/43

12 Article EAN Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso pointe mobile EJP V Conso heures normales EJP V Prime fixe de base V Conso pointe mobile EJP V Conso heures normales EJP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour bleu HP tempo V Conso jour bleu HC tempo V Conso jour blanc HP tempo V Conso jour blanc HC tempo V Conso jour rouge HP tempo V Conso jour rouge HC tempo V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 12/43

13 Article EAN Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso heures normales EJP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Conso heures normales EJP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Conso jour bleu HP tempo V Conso jour bleu HC tempo V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Conso jour blanc HP tempo V Conso jour blanc HC tempo V Conso jour rouge HP tempo V Conso jour rouge HC tempo V Prime fixe de base V Conso pointe mobile EJP V Conso heures normales EJP V Prime fixe de base V Conso pointe mobile EJP V Conso heures normales EJP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 13/43

14 Article EAN Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour bleu HP tempo V Conso jour bleu HC tempo V Conso jour blanc HP tempo V Conso jour blanc HC tempo V Conso jour rouge HP tempo V Conso jour rouge HC tempo V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso pointe mobile EJP V Conso heures normales EJP V Conso jour ou HP V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour bleu HP tempo V Conso jour bleu HC tempo V Conso jour blanc HP tempo V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 14/43

15 Article EAN Conso jour blanc HC tempo V Conso jour rouge HP tempo V Conso jour rouge HC tempo V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Conso pointe mobile EJP V Conso heures normales EJP V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour bleu HP tempo V Conso jour bleu HC tempo V Conso jour blanc HP tempo V Conso jour blanc HC tempo V Conso jour rouge HP tempo V Conso jour rouge HC tempo V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso heures normales EJP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 15/43

16 Article EAN Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prime fixe de base V Conso jour ou HP V Conso nuit ou HC V Prestations techniques edf réseau d V Remboursement prestations technique V Prestations commerciales spécifique V Remboursement prestations commerciales V Frais de branchement V Frais de branchement V Frais de branchement et de débranchement V Frais d intervention sur raccordement V Abattement forfaitaire interruption fourniture V1.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 16/43

17 Article EAN Abattement forfaitaire interruption fourniture V Frais de coupure V Frais de coupure et de rétablissement V Frais de gestion des impayés V Frais d intervention sur le comptage V Loc.transfo. Et/ou entr. Poste s/po V Redevance de location de la transformation V Prime de transformation et raccorde V Montant forfaitaire pour pertes V Redevance pour seconde alimentation V Suivi personnalise hors creux de te V Redevance de petit entretien du com V Participation aux investissements V Redevance Location et entretien du com V Suivi personnalise avec creux de te V Contribution charges service public V Red. LV1 (loc., contrôle, rel., cdc) V Red. LV2 (loc., contrôle, rel. profil) V Red. LV3 (loc., contrôle, rel. profil) V Red. LJ1 (loc., contrôle, rel. profil) V Red. LJ2 (loc., contrôle, rel. profil) V Red. PV1 (contrôle, relève cdc) V Red. PV2 (contrôle, relève profil) V Red. PV3 (contrôle, relève profil) V Red. PJ1 (contrôle, relève profil) V Red. PJ2 (contrôle, relève profil) V Redev. BTT baies de télétotalisation V Redev. BTT baies de télécomptage V Participation aux frais de raccorde V Utilisation adviso V Avance sur consommation V Remboursement avance sur consommation V Complément avance sur consommation V Echéance suite a dette échelonnée V Frais de location d appareils V Redevance sur convention particulière V Fg pour retard paiement V Fg pour retard paiement annules V Minoration V Intérêt pour paiement diffère V Régularisation montant forfaitaire V Régularisation prime fixe V Régularisation prime fixe V Régularisation Desserte inférieure V Régularisation minoration souscription V Régularisation dépassement puissance V Régularisation location et/ou transfo V1.02 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 17/43

18 Article EAN Régularisation Redevance Location de l V Régularisation participation aux in V Régularisation Redevance Petit entretien V Gratuite 3 mois d V Rémunération effacements exceptionnels V Régularisation avance sur consommation V Adviso V Diamelec - REI V Régularisation Redevance location entre V Régularisation Redevance sur convention par V Régularisation énergie restituée V Régularisation énergie réservée V Abattement forfaitaire interruption fourniture V Abattement forfaitaire interruption fourniture V Régularisation Prestations techniques r V Régularisation Remboursement prestations te V Régularisation Prestations commerciales spe V Régularisation frais gestion Retard p V Régularisation fg pour retard paiement V Régularisation fg retard paiement a V Consommation énergie V Annulation consommation électricité V Refacturation consommation électricité V Complément consommations électricité V Refacturation consommation gaz V Consommation énergie non verte V Annulation consommation électricité verte V Refacturation consommation électricité verte V Complément consommations électricité verte V Consommation énergie verte V Dépassement de puissance Tartam TV FU et EMM V Annulation Dépassement de puissance Tartam TV FU V Refacturation Dépassement de puissance Tartam TV FU V Dépassement de puissance Tartam TJ V Annulation Dépassement de puissance Tartam TJ FU V Refacturation Dépassement de puissance Tartam TJ FU V Variation Puissance Souscrite avec période V Complément d'abonnement (entrée site) V Régularisation après estimation V Estimation sur CCI post V V Estimation sur CCI post V3.0 (Gaz) V Estimation Vert Elec sur CCI post V V Régularisation Estimation Vert Elec sur CCI post V V Prime Fixe fourniture V Prime Fixe fourniture FU (élec) et EMM V Prime Fixe fourniture Tartam TV FU et EMM V Prime Fixe fourniture Tartam TJ FU et EMM V2.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 18/43

19 Article EAN Minoration ou majoration de prime fixe Tartam TV FU et EMM V Prime fixe TJ V Régularisation prime fixe TJ V Montant Forfait Mensuel V Montant Hors Forfait Mensuel V Montant Chgt Forfait Mensuel V Prix Option Chgt Forfait Mensuel V Mensualité Forfaitisation Annuelle V Correctif énergie et Engagement V CO Fourniture Maj/Min Prél. Tva R V CO Fourniture Maj/Min Prél. Tva N V CO Fourniture Maj/Min Prél. Non soumis à TVA V CO Fourniture Tva R V CO Fourniture Tva N V CO Fourniture PF Maj/Min Prél. Tva Var V CO Fourniture PF Tva Var V CO TDCFE V CO TCCFE V CO TICFE V CO Fourniture élec niveau périmètre V CO Fourniture élec niveau site V CO de prime fixe jusqu'à l'échéance V CO Fourniture élec niveau périmètre avec quantités V CO Fourniture élec niveau site avec quantités V CO TDCFE - résiliation V CO TCCFE - résiliation V CO TICFE - résiliation V CO Acheminement élec niveau site V Composante de soutirage fonction de l'énergie consommée V LFA-CO-Composante gestion - Reprise V LFA-CO-Composante gestion - Echu V LFA-CO-Composante gestion - Echoir V LFA-CO-Composante comptage - Reprise V LFA-CO-Composante comptage - Echu V LFA-CO-Composante comptage - Echoir V LFA-CO-CA complémentaire cellule - Reprise V LFA-CO-CA complémentaire cellule - Echu V LFA-CO-CA complémentaire cellule - Echoir V LFA-CO-CA complémentaire aérien - Reprise V LFA-CO-CA complémentaire aérien - Echu V LFA-CO-CA complémentaire aérien - Echoir V LFA-CO-CA complémentaire souterrain - Reprise V LFA-CO-CA complémentaire souterrain - Echu V LFA-CO-CA complémentaire souterrain - Echoir V LFA-CO-CA secours cellule - Reprise V LFA-CO-CA secours cellule - Echu V LFA-CO-CA secours cellule - Echoir V2.00 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 19/43

20 Article EAN LFA-CO-CA secours aérien - Reprise V LFA-CO-CA secours aérien - Echu V LFA-CO-CA secours aérien - Echoir V LFA-CO-CA secours souterrain - Reprise V LFA-CO-CA secours souterrain - Echu V LFA-CO-CA secours souterrain - Echoir V LFA-CO-CA secours réservation - Reprise V LFA-CO-CA secours réservation - Echu V LFA-CO-CA secours réservation - Echoir V LFA-CO-Composante soutirage fixe - Reprise V LFA-CO-Composante soutirage fixe - Echu V LFA-CO-Composante soutirage fixe - Echoir V LFA-CO-Composante soutirage HP V LFA-CO-Composante soutirage SDT V LFA-CO-Dépassement quadratique HP V LFA-CO-Composante réactive facturée V LFA-CO-Composante réactive gratuite V LFA-CO-Disposition contractuelle : abattement V LFA-CO-Disposition contractuelle : abattement V2.00 LFA-CO-Disposition contractuelle : pénalité sur changement de puissance V LFA-CO-Prestations du catalogue ERDF V LFA-CO-Prestations du catalogue ERDF V LFA-CO-Frais du catalogue ERDF V LFA-CO-Frais du catalogue ERDF V LFA-CO-Option contractuelle V LFA-CO-Indemnité coupure pr tranche 6h HTA V LFA-CO-Frais divers V LFA-CO-Remboursement V LFA-CO-Abat. sur engagement distributeur V LFA-CO-Remise sur augmentation de PS C V LFA-CO-Pénalité suite à augmentation PS C V LFA-CO-PFE-Cgestion V LFA-CO-PFE-Ccomptage V LFA-CO-PFE-Csoutirage V LFA-CO-PFE-CAC V LFA-CO-PFE-CAS V LFA-CO-PV-Csoutirage V LFA-CO-PV-CMDPS V LFA-CO-PV-Cenergie réactive V LFA-CO-CSPE régularisation V LFA-CO-s divers TVA Taux normal V LFA-CO-s divers TVA Taux réduit V LFA-CO-s divers TVA exonérée V LFA-SI-Terme propor PS a1/ V LFA-SI-Terme propor PS a2ps/ V2.00 Puissance souscrite ou puissance souscrite pondérée (kw ou kva) V1.3 Copyright PÔLE CLIENTS. Toute communication, reproduction, publication, même partielle, est interdite sauf autorisation écrite d'- PÔLE CLIENTS. 20/43

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