COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE Maison des Sports - 44 rue Romain Rolland BP NANTES CEDEX 4 Tél :

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1 COMITE TENNIS DE TABLE DE LOIRE-ATLANTIQUE Maison des Sports - 44 rue Romain Rolland BP NANTES CEDEX 4 Tél : Adresse Internet : HEURES D OUVERTURE DU COMITE Lundi : 10h00 à 16h00 Mardi : 10h00 à 16h00 Mercredi : FERME Jeudi : 10h00 à 16h00 Vendredi : 10h00 à 16h00 FERME LE SAMEDI et à tous les ponts

2 SOMMAIRE Affiliation Réaffiliation Abonnement (Ping Pong Mag) Conseils licences / Bordereaux licences Pass Ping / Pass Tournoi Licence traditionnelle Licence traditionnelle après mutation Licence promotionnelle Licence traditionnelle «non pratiquant» Licence promotionnelle «non pratiquant» Qualification corporative Certificat médical Critérium Fédéral Tournois Joueur étranger Chèque Pass Culture Sport Transfert Administratif Catégories d âge et tarifs licences Droits d engagements Tarifs des amendes Clubs civils : réunion de début de saison le vendredi 18 septembre 2015 (19h00 à Ligné) et le samedi 19 septembre 2015 (9h30 à Nantes, Trignac et St Colomban). Clubs corpos St Nazaire : réunion de début de saison le mardi 22 septembre Clubs corpos Nantes : réunion de début de saison le jeudi 1 er octobre Vendredi 17 juin 2016 : Assemblée Générale Elective du Comité.

3 AFFILIATION (NOUVEAU CLUB) Date limite : 30 juin 2015 Les nouvelles associations doivent adresser au C.D. 44 : - le bordereau d'affiliation - Pour la 1 ère année d affiliation, la cotisation se décompose comme suit : Cotisation 1 ère année Abonnement du correspondant du club à la revue PING PONG MAG TOTAL gratuit gratuit Pendant 1 an gratuit Très important : la demande d affiliation doit être accompagnée d'un bordereau d'envoi de licences comportant UNIQUEMENT les licences TRADITIONNELLES PRATIQUANTS OU NON PRATIQUANTS du Président, du Secrétaire et du Trésorier et du certificat médical si nécessaire. Si le certificat médical n est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de «non pratiquant» en «pratiquant» Attention : le correspondant doit appartenir au club. Clubs Corpos : Les Président, Secrétaire et Trésorier (IMPERATIVEMENT licences traditionnelles pratiquants ou non pratiquants) N ONT PAS L OBLIGATION d être licenciés dans un club UNIQUEMENT CORPO, mais doivent avoir la qualification corpo pour l association qu ils représentent.

4 REAFFILIATION Date limite : 30 juin 2015 Ne porter dans la partie droite de l imprimé que les changements et les omissions. Très important : la demande d affiliation doit être accompagnée d'un bordereau d'envoi de licences comportant UNIQUEMENT les licences TRADITIONNELLES PRATIQUANTS OU NON PRATIQUANTS du Président, du Secrétaire et du Trésorier et suivant les cas du certificat médical. Si le certificat médical n est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de «non pratiquant» en «pratiquant» Attention : le correspondant doit appartenir au club. Clubs Corpos : Les Président, Secrétaire et Trésorier (IMPERATIVEMENT licences traditionnelles pratiquants ou non pratiquants) N ONT PAS L OBLIGATION d être licenciés dans un club UNIQUEMENT CORPO, mais doivent avoir la qualification corpo pour l association qu ils représentent. Toutes les associations ayant été affiliées pour la saison doivent adresser au C.D. 44, jusqu au mardi 30 juin 2015 : - l'imprimé de réaffiliation. - les demandes de licences traditionnelles pratiquants ou non pratiquants des Président, Secrétaire, Trésorier. - l imprimé d abonnement à Ping Pong Mag. - un chèque dont le montant se décompose comme suit : Cotisation ,00 AMENDES EN CAS DE RETARD D AFFILIATION (civils + corpos) Déposée ou postée avec le chèque après le 30 juin 2015 : 100 Déposée ou postée avec le chèque après le 31 août 2015 : 300

5 ABONNEMENT ABONNEMENT A "PING PONG MAG" Sur la partie gauche de l imprimé figurent les abonnements de la saison écoulée. Porter sur la partie droite UNIQUEMENT les changements et ne pas oublier de faire émarger chaque destinataire. Très important : la non réaffiliation d'une association à la date du 30 juin 2015 entraînera la suspension de l'abonnement à PING PONG MAG à compter du numéro de septembre. Abonnement : prix unitaire 39 pour 6 numéros. Au-delà du 5 ème abonnement, utiliser le «bulletin d abonnement club» (n 14-6) dans la rubrique «SERVICES Téléchargement» de l espace «MONCLUB» ou «SPIDWEB». 3 formules disponibles : Papier, Numérique (pour PC, tablettes et smartphones)*, Papier + numérique*. Au prix de : Version papier (individuel ou club) : 39,00 Version papier + numérique* : 45,00 Version numérique* : 18,00 * Voir directement auprès de la Fédération.

6 CONSEILS LICENCES Pour faciliter le travail administratif, merci de bien vouloir respecter ces quelques consignes : - Il est impératif d'écrire lisiblement sur les bordereaux afin que l adresse électronique soit correctement enregistrée (moyen de communication principal). Avant chaque envoi, il est conseillé de garder une copie. - Comme chaque saison, il est impératif que les joueurs évoluant en REGIONAL et NATIONAL soient en possession de leur licence lors de la 1 ère journée. Aussi, les clubs évoluant à ces 2 niveaux sont invités à prendre leurs dispositions pour saisir les demandes de licences suffisamment tôt. TOUT JOUEUR PARTICIPANT A UNE JOURNEE DE CHAMPIONNAT DOIT POSSEDER UNE LICENCE TRADITIONNELLE. Non licencié : (voir la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table) Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat médical mentionnant l absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit dater de moins d un an. Si vous rencontrez des difficultés, n'hésitez pas à contacter le secrétariat au (Attention, fermé le MERCREDI) BORDEREAUX DE LICENCES Attention : aucune licence traditionnelle ou promotionnelle ne pourra être prise après le 30 juin de la saison en cours. Il existe différentes couleurs d'imprimés pour faire les demandes de licences pour les cas particuliers. Merci de les utiliser. Il est IMPERATIF de respecter les couleurs des différents imprimés. En cas de rupture, vous devez en faire la demande auprès du secrétariat du Comité, soit par écrit, soit par téléphone ou

7 PASS PING - PASS TOURNOI Extrait des règlements administratifs fédéraux Page 78 Article II «4) Titre de participation (attaché une association) Un titre de participation est attribué à une personne non licenciée traditionnelle ni promotionnelle pour l une des activités suivantes : - Pass-ping : participation à un cycle de découverte et d initiation (4 séances sur une période d un mois) ; - Pass-tournoi : participation à 4 tournois homologués sur une période d un mois.»

8 LICENCE TRADITIONNELLE (Clubs civils et corpos) POUR LES LICENCIES PRATIQUANT LES COMPETITIONS FEDERALES BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL Elle est OBLIGATOIRE pour : - Tous les membres élus : à la Fédération, à la Ligue, au Département. - Tous les Cadres : Arbitres, Juge-Arbitres, Techniciens (diplômé Fédéral ou diplômé d'etat) - Tous les joueurs participant aux compétitions organisées sous l'égide de la F.F.T.T. (sauf pour le Championnat Départemental Corporatif). - Tous les dirigeants : les Présidents, les Secrétaires, les Trésoriers. Un formulaire spécial se trouve dans l enveloppe de l Assemblée Générale. Il est à retourner pour le 30 juin au Comité. Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire rose) doit être adressée au Comité dûment complétée avec un certificat médical daté de moins d un an, afin que la licence puisse être délivrée. (2) Si le certificat médical n est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de «non pratiquant» en «pratiquant». Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

9 LICENCE TRADITIONNELLE APRES MUTATION - BORDEREAU BLEU - Rappel : pas de mutation au-delà du 31 mars de la saison en cours Toute personne, titulaire d'une licence TRADITIONNELLE la saison précédente ou pour la saison en cours qui veut changer d'association, doit effectuer une mutation en s'acquittant des tarifs et aura le statut de muté pendant 1 an. Extrait des règlements administratifs fédéraux Lorsqu une réaffiliation n aura pas été déposée ou les cotisations non payées à la date indiquée sur la page «réaffiliation» (de ce dossier de procédure), les joueurs de l association seront libres de toute qualification et pourront déposer une demande de licence ordinaire au titre de l association de leur choix. Lorsque l association en défaut aura régularisé sa situation, les joueurs non encore transférés resteront qualifiés pour cette association. Des sanctions financières seront appliquées à l encontre de l association fautive. Les joueurs libres, partis dans un autre club quand leur club d origine ne s est pas réaffilié, deviennent des joueurs mutés avec toutes les conséquences en découlant dans leur club d accueil à partir du moment où leur club d origine s est réaffilié avant la première journée de championnat. Un joueur qui a sollicité une mutation pendant la période normale conserve sa qualité de muté même si son association d origine ne se réaffilie pas. En cas de mutations successives, seuls les droits fédéraux de mutation sont doublés. CREATION DE CLUB En cas de création d une association, le droit de mutation est gratuit pour le Président, le Secrétaire et le Trésorier de l association créée et ceci quelle que soit la date de mutation. Décision du Comité Départemental prise lors de l Assemblée Générale du Comité le 15 juin 1999 à Orvault : «Lors de la création d un club ou d une section Tennis de Table dans une commune qui en est dépourvue, les joueurs y résidant et étant licenciés dans un autre club pourront changer d association avec l imprimé de transfert administratif (mais seront considérés comme mutés pendant 1 an). Pour le championnat, ils pourront jouer à plusieurs mutés dans la division la plus basse. Décision valable uniquement pour les 4 ème série (de 5 à 12). Sont exclus les clubs en entente ou en fusion».

10 LICENCE PROMOTIONNELLE (Clubs civils et corpos) CERTIFICAT MEDICAL OBLIGATOIRE Cette licence est destinée : - Aux joueurs ne voulant pas participer aux compétitions fédérales. - A tous les joueurs étant licenciés "UNIQUEMENT CORPORATIF" (sauf Cadres, Dirigeants). Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire jaune) doit être adressée au Comité dûment complétée avec un certificat médical daté de moins d un an afin que la licence puisse être délivrée. (2) Si le certificat médical n est pas joint, il appartiendra au club de faire le changement de «non pratiquant» en «pratiquant». Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. Au cours de la saison, il est possible de passer de «promotionnelle» en «traditionnelle». SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

11 LICENCE TRADITIONNELLE (Clubs civils et corpos) POUR LES LICENCIES «NON PRATIQUANTS» PAS BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL Elle est destinée aux personnes ne pratiquant pas les compétitions fédérales ET étant : - Membres élus : à la Fédération, à la Ligue, au Département. - Cadres : Arbitres, Juge-Arbitres, Techniciens (diplômé Fédéral ou diplômé d'etat). - Dirigeants : les Présidents, les Secrétaires, les Trésoriers. Un formulaire spécial se trouve dans l enveloppe de l Assemblée Générale. Il est à retourner pour le 30 juin au Comité. Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire marron) doit être adressée au Comité dûment complétée. Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. Au cours de la saison, il est possible de passer en «pratiquant». Ce changement nécessite un certificat médical datant de moins d un an. SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

12 LICENCE PROMOTIONNELLE (Clubs civils et corpos) POUR LES LICENCIES «NON PRATIQUANTS» PAS BESOIN DE CERTIFICAT MEDICAL Elle est destinée aux : Parents ou accompagnateurs des jeunes. Pour les cas particuliers, une première demande (formulaire gris) doit être adressée au Comité dûment complétée. Au sein du club, le type de licence demandé d une saison à l autre peut être différent. Au cours de la saison, il est possible de passer en «pratiquant». Ce changement nécessite un certificat médical datant de moins d un an. SI UN JOUEUR A DEJA ETE CLASSE, s adresser au Comité avant la prise de licence.

13 QUALIFICATION CORPORATIVE LA QUALIFICATION EST SUBORDONNEE A PLUSIEURS CONDITIONS : - Etre licencié(e) à la F.F.T.T. - Appartenir à une entreprise au sein de laquelle une association corporative a été créée ou appartenir à une association corporative d'une même profession. - Appartenir à une société de services travaillant en sous-traitance pour une entreprise au sein de laquelle une association corporative existe. Merci de bien vouloir vérifier les renseignements portés sur les attestations corporatives. En cas d erreur, corriger sur l imprimé. Pour tous nouveaux joueurs faire les ajouts voulus. PEUVENT OBTENIR LA QUALIFICATION CORPORATIVE : - les salariés, les pré-retraités et retraités de l'entreprise : Documents à fournir au club : Salariés : Attestation de l employeur (document pré-rempli à retourner). Pré-retraités et retraités : Attestation sur l honneur certifiant aucune reprise d activité. Certificat ancien employeur. Les salariés, pré-retraités et retraités non licenciés donnant la qualification corpo à leur conjoint doivent être notés sur l attestation. - les conjoints, les concubins et les descendants (- 25 ans au 1 er janvier de la saison en cours) : Documents à fournir au club : Conjoints et concubins : Attestation de l employeur ou copie de la carte d inscription au Pôle Emploi. Copie du livret de famille ou attestation de déclaration de concubinage à la Mairie. Descendants : Copie du livret de famille ou extrait d acte de naissance. Attestation d employeur du père ou de la mère donnant la qualification corporative. Si le descendant est salarié, attestation de son employeur. - extérieurs : 1 par équipe Classement maximum 12, la 1 ère année 2 par club n ayant qu une seule équipe de qualification. (un seul jouant à chaque fois) Attestation de l employeur ou copie de la carte d inscription au Pôle Emploi. Document à fournir au club pour les pré-retraités et retraités : Attestation sur l honneur mentionnant le dernier employeur et la non reprise d une activité. A condition que leur entreprise ne possède pas une association corporative affiliée à la F.F.T.T. ATTENTION : Le Comité a simplifié les formalités. Une seule attestation regroupant tous les joueurs ayant une qualification est nécessaire. Toutefois, le Comité se réserve le droit de faire des contrôles. Tout changement de situation doit être signalé au Comité.

14 CERTIFICAT MEDICAL Pour les cas particuliers, les demandes de licences doivent être faites par le Comité. - première demande (traditionnelle ou promotionnelle), - transfert promotionnel, - mutation pour un étranger. Merci de penser à joindre le certificat médical daté de moins d un an. RAPPEL : Pas besoin de certificat médical pour les demandes : - promotionnelles «non pratiquants» : premières demandes ou renouvellements, - traditionnelles «non pratiquants» : premières demandes ou renouvellements. Si un licencié se présente à une compétition sans sa licence mais avec un certificat médical, ce dernier doit être daté de moins d un an au jour de cette compétition. Non licencié : (voir la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table) Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat médical mentionnant l absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit dater de moins d un an.

15 CRITERIUM FEDERAL Pour s inscrire, les joueurs doivent avoir fait leur demande de licence TRADITIONNELLE PRATIQUANT. Date limite : LE LUNDI 15 SEPTEMBRE 2015 TOUS NIVEAUX Toute personne inscrite après le 15 SEPTEMBRE 2015 jouera à compter de la 2è journée dans la division la plus basse. Soyez vigilant sur les inscriptions, car AUCUN remboursement ne sera effectué après l envoi de la 1 ère convocation. Montant des engagements : Messieurs Dames - Vétérans, seniors : 47,40 47,40 - Juniors, cadets : 35,70 35,70 - Minimes : 30,20 15,10 - Benjamins, poussins : 26,20 13,10 TOURNOIS Dates limites pour le dépôt des demandes de dates de tournois au Comité : pour les tournois organisés de septembre à décembre 2015 : 30 JUIN 2015 pour les tournois organisés entre janvier et juin 2016 : 14 SEPTEMBRE 2015 AUCUN TOURNOI NE DOIT ETRE ORGANISE SANS AUTORISATION. Article 4 : Non licencié : (de la circulaire administrative de la Fédération Française de Tennis de Table) Pour les non-licenciés auxquels certaines compétitions sont ouvertes, obligation de présenter un certificat médical mentionnant l absence de contre-indication à la pratique du tennis de table en compétition qui doit dater de moins d un an.

16 JOUEUR ETRANGER 1- Pour toutes demandes de licences ou de mutations pour des joueurs étrangers : S adresser directement à la Fédération : La licence de l étranger est validée pour la saison en cours, sauf si son titre séjour est échu. Dans ce cas, la licence est suspendue.

17 CHEQUE PASS CULTURE SPORT UTILISATION DU CHEQUE PASS Le/la jeune lycéen(ne) qui a acheté un chéquier de chèques PASS doit faire valider son chèque par l'apposition du cachet du club. Le chèque PASS doit parvenir au Comité Départemental 44, accompagné du coupon de renseignement remis au responsable du club. Plusieurs possibilités : - Pratique artistique ou sportive est destiné à une licence prise au cours de la saison. - Chèque citoyen est destiné aux formations entraîneurs et arbitres (le remboursement se fera une fois le stage effectué). - Evènement sportif est destiné à obtenir une réduction de 5 sur l entrée d une compétition de Tennis de Table nationale voire internationale (sous réserve des conditions tarifaires de l organisateur). Les remboursements seront directement sur le compte du club (aucun remboursement ne sera fait aux parents). Attention, 2 dates butoir : - Chèque de la saison précédente : 1 er décembre. - Chèque de la saison en cours : 1 er juin.

18 TRANSFERT ADMINISTRATIF Un joueur titulaire d une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club UNIQUEMENT CORPO la saison dernière peut aller dans un club civil en tant que Traditionnelle ou Promotionnelle (Promotionnelle interdite pour cadre ou dirigeant). Un joueur titulaire d une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander sa licence Traditionnelle ou Promotionnelle (Promotionnelle interdite pour cadre ou dirigeant) dans un club UNIQUEMENT CORPO. S il n y reste pas 2 saisons, il devra muter pendant la période ordinaire, ou s il remplit les conditions, faire une mutation exceptionnelle. Un joueur titulaire d une licence Promotionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander une licence Promotionnelle ou Traditionnelle dans un club civil. Un joueur titulaire d une licence Traditionnelle dans un club civil la saison dernière peut demander une licence Promotionnelle dans un autre club civil. Si ce joueur veut participer au championnat en cours de saison, il doit faire une mutation exceptionnelle (avec tous les justificatifs et sous réserve d'être accordée) et le club doit faire une demande de licence Traditionnelle. Le transfert administratif N'EST PAS AUTORISE dans le cas suivant : Un joueur qui est titulaire d une licence Traditionnelle dans un club civil durant la saison en cours doit faire une mutation exceptionnelle. Il pourra demander une licence Traditionnelle ou Promotionnelle dans son nouveau club (après accord de la mutation). En fonction des cas, un joueur licencié en cours de saison qui souhaite faire un transfert administratif devra s acquitter des parts financières Ligue et/ou Comité.

19 CATEGORIES D AGE & TARIFS LICENCES SAISON 2015/2016 CATEGORIES VETERANS + 40 ans DATES DE NAISSANCE Messieurs nés en 1935 et avant Messieurs nés du 1 er janvier 1936 au 31 décembre 1945 Dames nées en 1945 et avant du 1 er janvier 1946 au 31 décembre 1955 du 1er janvier 1956 au 31 décembre 1965 du 1er janvier 1966 au 31 décembre 1975 Catégories Vétéran 5 Vétéran 4 Vétéran 4 Vétéran 3 Vétéran 2 Vétéran 1 LICENCE TRADITIONNELLE TARIFS LICENCE PROMOTIONNELLE 62,45 24,10 SENIORS du 1er janvier 1976 au 31 décembre ans Nés en 1998 JUNIORS Nés en 1999 Nés en 2000 Senior Junior 3-18 ans Junior 2-17 ans Junior 1-16 ans 56,95 24,10 CADETS Nés en 2001 Cadet 2-15 ans MINIMES Nés en 2002 Nés en 2003 Cadet 1-14 ans Minime 2-13 ans 42,00 17,70 Nés en 2004 Minime 1-12 ans BENJAMINS Nés en 2005 Benjamin 2-11 ans Nés en 2006 Benjamin 1-10 ans 42,00 17,70 POUSSINS Nés en 2007 et après - 9 ans Poussin - 9 ans Un benjamin et un poussin ne peuvent pas participer au championnat seniors. Un minime 1 ère année peut jouer en championnat seniors.

20 DROITS D ENGAGEMENTS ENGAGEMENTS CAUTIONS Equipes à 6 joueurs (Pré-régionale) 118, ,00 Equipes à 6 joueurs (D.1) 109, ,00 Equipes à 6 joueurs (D.2) 106, ,00 Equipes à 6 joueurs (D.3) 103, ,00 Equipes à 3 joueurs (D.4) 79, ,00 Equipes à 3 joueurs (D.5) 79,00 pas de caution Equipes à 3 joueuses (Pré-régionale et D.1 féminines) 50,00 pas de caution Equipes à 3 joueurs (championnat Corporatif) 62,00 Equipes à 2 joueurs (championnat Vétérans) 45,00 Championnat Jeunes : - 12, -13, -14, -15, -16, -17 et -18 ans (né de 1998 à 2004) - 9, -10 et -11 ans (né en 2005 et après) 45,00 20,00 Challenge de l'atlantique 19,00 Coupe Loire-Atlantique jeunes 6,00 Coupe de France des clubs 25,00 Circuit Poussins-Benjamins 4,00 le tour Tournoi 1 ère licence 5,00 Coupes Corporatives 7,50 Critérium Vétérans (Individuels) 8,00 Critérium Corporatif Seniors (Individuels) 8,00 Championnat Loisirs 18,00 Tournoi de la Femme 5,00 Tournoi jeunes filles 3,00 ENGAGEMENTS DE 2 ème PHASE ENGAGEMENTS Championnat Seniors : D.5 masculin (équipes à 3 joueurs) féminin (équipes à 3 joueuses) Championnat Jeunes (division la plus basse): - 12, -13, -14, - 15, -16, -17 et - 18 ans (né de 1998 à 2004) - 9, -10 et -11 ans (né en 2005 et après) 40,00 25,00 23,00 10,00

21 TARIFS DES AMENDES Saison Pénalités à l équipe qui reçoit Résultat et feuille de match non saisis sur internet avant le lundi 14 h 5,00 Ouverture de la salle moins de 30 min. avant l heure de la rencontre 3,00 Pénalités à l équipe concernée Equipe incomplète (par joueur manquant) : - Seniors - Jeunes et féminines Match perdu par forfait (1 er forfait) Forfait général en cours de saison 6,10 3,00 50 % du montant de l engagement Engagement acquis au CD Match perdu par forfait en championnat jeunes 6,10 Feuilles de match de forfait non parvenues (pénalité à l équipe qui bénéficie du forfait 2,00 Match perdu par pénalité 6,10 Joueur non homologué (brûlage) 6,10 Joueur non licencié 6,10 Non présentation de licence (réserve à porter au dos de la feuille de match par le capitaine de l équipe adverse) Réclamation sur feuille de match à adresser au Comité dans les 72 heures qui suivent la rencontre (remboursable si la réclamation est justifiée ou acquise au CD dans le cas contraire) 2,00 Droit de 8,00 Tenue non réglementaire (maillot du club, short) 20,00 Divers Club évoluant en pré-régionale et/ou en division supérieure et n ayant pas au moins une équipe jeunes Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n ayant pas de cadre technique (minimum Jeune animateur fédéral ou animateur fédéral) Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n ayant pas d arbitre (minimum AR et en activité) Club évoluant en pré-régionale ou en division supérieure n ayant pas de juge-arbitre (minimum JA 1 et en activité) Club évoluant en national n ayant pas fourni d arbitres 60,00 80,00 80,00 300,00 15,00 /arbitre Forfait d un joueur au Critérium fédéral (non prévenue 48 h à l avance) 15,00 Forfait d un joueur au Challenge des Classements 15,00 Engagement des équipes non parvenus dans les délais 100,00 Absence à l Assemblée générale du Comité 100,00 Réaffiliation postée ou déposée au Comité après le 30 juin 100,00 Réaffiliation postée ou déposée au Comité après le 31 août 300,00

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