APPEL D OFFRES POUR LA FOURNITURE DES NON- VIVRES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "APPEL D OFFRES POUR LA FOURNITURE DES NON- VIVRES"

Transcription

1 50 ans de développement. C est possible. APPEL D OFFRES POUR LA FOURNITURE DES NON- VIVRES Projet MLI Appui aux populations déplacé du Nord Suite au conflit armé des Régions nord du Mali Notre Réf : MIL 1055 / AF 1763 Bonn, Monsieur /Madame, La Welthungerhilfe a été créée en C est aujourd hui l une des plus grandes organisations privées allemandes travaillant dans le domaine de la coopération au développement et de l aide humanitaire. Elle est à but non lucratif et revendique sa neutralité sur le plan politique et religieux. Les dons de la population dans son ensemble financent nos activités en Afrique, en Asie et en Amérique latine. De plus, la Welthungerhilfe reçoit des subventions du gouvernement fédéral allemand, de l Union Européenne et des Nations Unies. Aujourd hui, nous sommes sur le marché pour plusieurs lots de non-vivres (voir quantités et spécifications en annexe) à distribuer dans la région de Mopt/Sevaré, République de Mali. Lot 1: Kit / Ménage Lot 2: Kit Hygiene Lot 3: Plastique / Article de ménage Lot 4: Couvertures Lot 5: Nattes / 3 place Lot 6: Moustiquaire imprégné d insecticide MII Toute la répartition des lots détaillés est incluse et jointes au présent appel d'offres. Deutsche Welthungerhilfe e.v. Friedrich-Ebert-Straße 1 D Bonn Bruno Vandemeulebroecke Patron: Federal President Joachim Gauck Supervisory Board (honorary): Bärbel Dieckmann, President Prof. Dr. Klaus Töpfer, Vice-President Norbert Geisler, Chairman of the Finance Committee Prof. Dr. Hartwig de Haen Rosa Karcher Dr. Stephan Reimers Dr. Tobias Schulz-Isenbeck Secretary General Chief Executive Board: Dr. Wolfgang Jamann Donations account: Sparkasse KölnBonn Account No Sort Code IBAN: DE BIC: COLSDE33 1. Conditions générales Tous les articles doivent être de bonne qualité marchande. La qualité doit être conforme aux spécifications techniques indiquées dans le présent appel d'offres. Dans le cas d une offre alternative aux spécifications ci-dessous, le soumissionnaire doit indiquer clairement et spécifier les détails du produit offert. S'il vous plaît, indiquer l'origine des produits dans votre offre. Member of Alliance 2015, International NGO Network Numerous awards for transparent reporting and excellent information quality

2 Tous les articles doivent être livrés dans le 20 jours à partir de la commande ferme. Proposer tous les articles conformément aux normes nationales / internationales Un seul fournisseur serait idéal! Mais nous nous réservons le droit de diviser la commande par lots. Les expéditions partielles ne sont pas autorisées sans la permission de Welthungerhilfe Les soumissionnaires sont libres de présenter leurs offres pour une, plusieurs ou la totalité des lots. L'attribution du marché se fera par lot, mais le pouvoir adjudicateur peut choisir la solution globale la plus avantageuse, compte tenu des rabais consentis. 2. Bordereaux des quantités / Spécifications Pour les quantités et les spécifications des articles demandés, referez-vous aux annexes du présent appel d offres. Il est recommandé de proposer un prix pour chaque lot séparément. Toutefois, une offre globale pour tous les lots est aussi acceptée. Si les spécifications techniques ne répondent pas aux spécifications au sein de cet appel d'offres, le soumissionnaire doit indiquer les spécifications ayant trait aux "alternatives" des spécifications proposées. Welthungerhilfe e.v./agro Action Allemande se réserve le droit de réduire ou d'augmenter les quantités. Welthungerhilfe e.v./agro Action Allemande se réserve le droit d'apporter de légères modifications aux spécifications techniques. Lot 1: Kit Cuisine / Ménage 2000 kits Cfr. Annexe II pour les spécifications Lot 2: Kit hygiénique 4000 kits Cfr. Annexe III pour les spécifications Lot 3: Plastique / article de Ménage 2000 kits Cfr. Annexe IV pour les spécifications Lot 4: Couvertures / 4000 kits Cfr. Annexe V pour les spécifications Lot 5: Nattes 3 places / 4000 kits Cfr. Annexe VI pour les spécifications Lot 6: Moustiquaire imprégné d insecticide MII 6600 kits Cfr. Annexe VII pour les spécifications 3. Inspection Les lots seront inspectés par rapport à la qualité et la quantité par Welthungerhilfe e.v / Agro Action Allemande avant le chargement. La Welthungerhilfe couvrira les fais pour une inspection par fournisseur. Le fournisseur devra garantir un accès à tous les éléments nécessaires à cet effet. Les marchandises ne répondant pas à la qualité convenue seront rejetée. Dans le cas où les marchandises sont rejetées, le Fournisseur sera contractuellement tenu de payer les frais déjà encourus pour les produits rejetés et aussi pour ces frais qui deviennent payables en raison d'interventions multiples et / ou des visites infructueuses et pour les marchandises inspectées et qui sont finalement restés non expédié. 4. Emballage /Colisage L'emballage doit être approprié à la nature (taille, poids) des articles et atteindre les normes internationales. Tout dommage pendant le chargement, le transport et le déchargement de la 2

3 marchandise relève de la responsabilité du fournisseur. Les frais d'emballage doivent être inclus dans le prix unitaire de chaque article. 5. Echantillon Les soumissionnaires sont invités à soumettre des échantillons au bureau régional de la Welthungerhilfe/ Agro Action Allemande à Bamako, en République du Mali. Les échantillons doivent être fournis avant la date limite d'appel d'offres. Les échantillons requis sont les suivants: - Un kit complet du lot 1 - Un kit complet du lot 2 - Un kit Matériel plastique / Lot 3 - Une pièce de Couverture / Lot 4 - Une pièce de Moustiquaire / Lot 5 - Une pièce de Natte / Lot 6 Tous les articles soumis doivent être clairement identifié au nom du soumissionnaire / l'expéditeur et le numéro de référence d'appel d'offres. NE PAS JOINDRE LA COPIE DE COTATION LORS DE LA SOUMISSION DES ECHANTILLONS! Seront exclu du processus d évaluation des offres des soumissionnaires dont leurs offres seront présenté trop tardivement ou incomplète. La propriété des échantillons reste au soumissionnaire / l'expéditeur. Quatorze jours après la clôture de l'appel d'offres les échantillons peuvent être retirés au bureau régional de la Welthungerhilfe/Agro Action Allemande à Bamako. Si les échantillons ne sont pas retirés entre le quinzième et les vingt cinquième jours après la date de clôture de l appel d offres, ces derniers deviennent une propriété de la Welthungerhilfe/Agro Action Allemande. Les frais d'expédition des échantillons sont à la charge des soumissionnaires. Adresse pour la livraison d échantillons: Welthungerhilfe e.v./ Agro Action Allemande Bureau Régional Afrique de l ouest / Sahel B.P.E 1921 Bamako / Mali 6. Délai et lieu de livraison La marchandise doit être livrée á Sevaré, République du Mali Tous les lots doivent être livrés comme suite, à partir de la commande ferme : Lot 1 / Ménagé / 10 jours Lot 2 / Hygiène / 10 jours Lot 3 / Matériels plastique / 10 jours Lot 4 /couvertures / 20 jours Lot 5 / Moustiquaires / 10 jours Lot 6 / Nattes / 10 jours Veuillez noter que livraison précipité sera préféré, veuillez ainsi indiqués votre meilleur délai de livraison. Le chargement, le transport et le déchargement sont à la charge du fournisseur. 7. Prix 3

4 Tous les prix de l appel d offres doivent être indiqués en CFA. Les offres cotées en d autres devises ne seront pas pris en considération dans le processus d évaluation des offres. Welthungerhilfe se réserve le droit de diviser la commande en lots et d attribuer le marché à différents soumissionnaires. Les prix doivent être nets, c est-à-dire: inclure, le chargement, le transport et le déchargement ainsi que toutes taxes confondues que le soumissionnaire pourrait éventuellement supporter auprès de l Autorité compétente. 8. Poids et dimensions de l'envoi Les soumissionnaires sont invités à indiquer le poids total par lot cité, ainsi que les dimensions en mètres cubiques imbriqués. 9. Donneur d'ordre Deutsche Welthungerhilfe e.v Friedrich Ebert Straße Bonn Allemagne 10. Destinataire La destination finale des kits/items est la suivant : Welthungerhilfe avec le Partner / AVEC Mali / ADE Nord Sévare Bureau / Magasin Sévare / Mopti / Mali 11. Documents requis en cas de commande A envoyé au donneur d ordre en Allemagne : Facture commerciale (adressée au donneur d'ordre ci-dessus) Certificat de récépissé de la marchandise ou la prestation note signée par Welthungerhilfe Facture pro forma et Liste de colisage, adressée á Bureau / Bamako: Deutsche Welthungerhilfe e.v Bureau Régional de l`ouest/sahel B.P.E : 1921 Bamako / Mali S'il vous plaît noter: Les frais de service de messagerie commercial doivent être couverts par le fournisseur. 12. Conditions de paiement Paiement CAD (Comptant contre documents) : Le montant de la commande peut être subdivisé en paiements partiels par lot entiers. Le paiement sera effectué par virement bancaire dans les 10 jours suivant la réception des documents en art Garantie de bonne exécution Le soumissionnaire retenu doit fournir une garantie bancaire pour confirmer l'exécution de toutes les obligations découlant de l'ordonnance. Une garantie bancaire est applicable uniquement dans le cadre du délai de paiement CAD (Comptant contre documents). Le montant de la garantie de bonne exécution doit être de 6% du montant de la commande concernée. Cette garantie doit être exprimée dans la monnaie de l'ordre et doit être limitée au 30 Novembre 2012 et peut être libéré par Deutsche Welthungerhilfe e. V. seulement. La banque émettrice de la garantie doit être une première classe banque internationale reconnue et est soumis à l'approbation de l'acheteur. La garantie de bonne exécution doit être fournie au plus tard 10 jours après la commande ferme du donneur d'ordre. 4

5 14. Pénalités Délais de livraison sera négociée et fixée dans l'ordre, mais doivent être dans les délais indiqués cidessus. En cas de retard de livraison, sauf dû à force majeure, Welthungerhilfe a le droit de faire usage d'une pénalité de 5/1000 par jour de la valeur totale de l'envoi restent encore à livrer. La pénalité sera déduite de la facture. En cas de livraison incomplète causée par le Fournisseur, Welthungerhilfe a le droit de déduire les pertes de la facture. En cas de marchandises endommagées causé par un emballage inapproprié Welthungerhilfe se réserve le droit de déduire du montant de la commande concernée un montant en fonction de la variance à la spécification demandée. Dans le cas où la qualité n'est pas conforme aux spécifications initialement convenu par les deux parties, le fournisseur doit informer Welthungerhilfe dès que possible. Les marchandises ne répondant pas qualité convenue peut être rejetée par Welthungerhilfe, mais si Welthungerhilfe accepter ces biens une déduction sur le montant de la commande et une pénalité sera négocié. 15. Conditions d'appels d'offres L'offre doit être valable 20 jours au minimum. Les documents remplis, signés et estampillés à l'annexe I sont une exigence. Annexer les documents administratifs suivants. - Licence de commerce - Registration TVA - Références pour fournitures similaires à autres ONG ou ONU - Pré-qualification des fournisseurs (reportez-vous à l'annexe I, 2 pages à la fois signé et tamponné) Les fournisseurs qui ne reçoivent pas de réponse écrite dans les 10 jours à compter de l expiration du délai doivent se considérer comme non retenus. Les soumissions doivent parvenir à la Deutsche Welthungerhilfe. e.v á Bamako, au plus tard le à 17h00 heures. Les soumissions doivent être présentées: Sous pli fermé envoyer á : Deutsche Welthungerhilfe e.v. Bureau Régional Afrique de l ouest / Sahel B.P.E / Hamdallaye ACI 2000 Bamako / Mali APPEL D OFFRE Mali 1055 NFI (ne pas ouvrir avant 06/10/2012) Des offres par fax ou ne seront pas accepté. Coût de l'expédition doivent être couverts par le soumissionnaire. En cas de questions, veuillez contacter M. Bruno Vandemeulebroecke à l'adresse Jürgen Lüdemann Chef des Services d'approvisionnement Deutsche Welthungerhilfe e.v. Bruno Vandemeulebroecke Approvisionnement & Logistique Deutsche Welthungerhilfe e.v. L'offre est valable sans signature originale ainsi. 5

6 Annexes: I. Pré-qualification des fournisseurs de services de qualification II. Lot 1 / Ménage III. Le Lot 2 / Hygiène IV. Lot 3 / Article plastique V. Lot 4 / Couverture Lot 5 / Moustiquaire VI. Lot 6 Nattes 3 place 6

7 ANNEXE I - Pré-Qualification des fournisseurs Nom de la société Forme juridique Adresse postale Adresse physique Numéro de téléphone Numéro du FAX Web site Nom du directeur général Personne-ressource (s) Ventes & Marketing Personne-ressource (s) Fret / Livraison Nombre d'employés Chiffre d'affaires annuel Gamme de produits offerts Remarque: Une partie de cette pré-qualification est la déclaration suivante de votre entreprise (selon les «Règles et procédures pour les contrats de services, fournitures et de travaux financés par le budget général des Communautés européennes dans le contexte de la coopération avec les pays tiers"). 7

8 Page 2, de pré-qualification pour les fournisseurs Fiche Nous, (nom de la société) déclarons par les présentes que a) nous ne faisons pas l objet d une procédure de faillite, d un règlement judiciaire ni d une liquidation, nous n avons pas cessé notre activité commerciale et nous ne nous trouvons pas dans une situation comparable en raison d une procédure assimilée prévue par les dispositions légales nationales ; b) nous ne sommes pas condamnés sur la base d un jugement exécutoire pour des raisons qui mettent en cause notre fiabilité professionnelle ; c) nous satisfaisons à notre devoir d acquittement des cotisations d assurance sociale, des impôts ou d autres charges selon les dispositions légales de l État de notre établissement, de l État du destinataire ou de l État d accomplissement de la commande ; d) nous n avons pas été condamnés de manière exécutoire pour cause de fraude, de corruption, de participation à une association de malfaiteurs ou à un autre acte orienté vers les intérêts financiers de la Communauté européenne ; e) aucun manquement lourd au contrat n a été déterminé pour cause de non-satisfaction à nos obligations contractuelles en rapport avec une autre commande ou une subvention provenant du budget communautaire ; f) nous avons mis à votre disposition l ensemble des informations nécessaires en relation avec la participation à une adjudication ; g) en ce qui concerne les contrats qui sont en fin de compte réglés avec les fonds de la Communauté européenne, nul d entre nous n émet de reproche de rupture de contrat pour cause de grave manquement à nos obligations contractuelles ; h) nous n avons pas été exclus par la Communauté européenne pour cause d aspects éthiques en notre qualité de partenaire contractuel ; i) nous garantissons l accès à la Commission européenne, au Bureau Anti-Corruption européen et aux réviseurs de la Communauté européenne sur demande à nos documents commerciaux et comptables aux fins des contrôles et audits ; j) nous respectons les droits sociaux fondamentaux et le travail des enfants. Date, nom de la société, signature, nom en capitales d imprimerie, cachet 8

9 ANNEX II Lot 1 / Ménage Nb. Description Qté Total 1.1 Kit Ménagé 1 couteau de cuisine. Lame en acier inoxydable, environ 8,5 cm x 1,5 cm avec poignée plastique 10cm, non-magnétiques 4000 pc ANNEX III Lot 2 Kit Hygiène Nb. Description / Kit Hygiène Qté Total 2.1 Savon de Lessive, Savon ( Sama )/ Produit régional Barre de savons de, blanchisserie, 16 pc á 285 gr Unité carton 4,56 kg, / Fabrication de Palmitate de sodium 4000 cartons 2.2 Eau de Javel / Produire chlore / Produit de Désinfection / 0,9 l ou 1 l Chlore libre entre 8 10 dégrée pc 2.3 Savon de Lessive / 15 gr. / (100 pc sachets par bénéficiaires) Alternative 30 gr x 50 gr / Total 150 gr Emballés individuellement dans du polyéthylène 4000 pc 2.4 Grésil / Produire de Désinfection / 0,9 l or 1 l 4000 pc Note : Des offres pour plusieurs Lots sont aussi accepté 9

10 ANNEX IV Lot 3 / Matériels plastique Nb. Description / Matériels plastique de ménage Qté Total 3.1 BASSIN en plastique (rond) 30 litres avec poignées séparées des deux côtés fabriqués à partir de matières premières vierges de qualité, PP, stabilisé aux UV, sans danger pour la nourriture et le stockage de l'eau potable. Fabriqué à PP naturel ou coloré avec une densité polymère de 1.2g/ml à 23 degrés centigrades. Finition: raisonnablement exempt de lignes ou de taches. 3.2 Seau en plastique 15 l avec couvercle diamètre 30 cm / monocolore Polypropylène avec une densité polymère de 1,2 g/ ml 3.3 Seau en plastique 20 l avec couvercle diamètre 30 cm / monocolore Polypropylène avec une densité polymère de 1,2 g/ ml pc pc pc 3.4 Récipient en plastique diamètre 36 cm. avec couvercle / PP / bicolore pc 3.5 Récipient en plastique diamètre 31 cm avec couvercle / PP / bicolore pc 3.6 Gobelet en plastique / 1l / PP/ monocolore 4000 pc 3.7 Gobelet en plastique / 0, 5 l / PP / monocolore 4000 pc 3.8 Carafe en plastique avec couvercle / 1,5 l / PP / monocolore 4000 pc 3.9 Lave en main avec bouilloire / PP / monocolore 4000 pc 3.10 Louches en plastique / PP / Set de douze / monocolore / PP 2000 pc 3.11 Pelle en plastique ménage / PP / monocolore 2000 pc 3.12 Lave á main / simple / PP / S / bicolore 4000 pc 10

11 ANNEX V Lot 4 et Lot 5 Description 4.1 COUVERTURES Qté Total pc Contenu: Min 40% gibers équilibre laine mélangés, 1,4 kg de poids, taille 150 cmx200cm, les côtés tissé avec lisière extrémités semées avec des fils de coton. Couleur bleu contenu de 3,3%, la résistance à la déchirure: chaîne: 40 min de Newton, trame 26 de Newton, la force de traction: Emballage 460 Newton, trame de 140 Newton. Durabilité: min rubbings. Finition: levée. Réf. ; Catalogue UNICEF Nb. Description Qté Total 5.1 MOUSTIQUAIRE, LN, D, W/B/G 190X180X150CM General Description générale: Rectangulaire polyéthylène moustiquaire (moustiquaire), deniers, traité avec un insecticide recommandé WHOPES, couleur: blanc / bleu / vert, dimensions 190x180x150cm (longueur x largeur x hauteur) + / -5% Spécifications techniques: Sans porte, avec le bord fini Matériel: (composition ISO1833) en polyéthylène 100% Tissu: (construction ISO 8388) de bonneterie-chaîne, mono filament Denier: (ISO 2060, DUPRO) Min. 110 deniers + / -5% Poids: (ISO 3801) Min. 38 g/m2 + / -10% Filet Maillage: Min. 56 trous/inch2 Stabilité dimensionnelle au lavage: (ISO5077/ISO6330) 8A à 30 º C + / - 5% Résistance à l'éclatement: (ISO ou ISO ): Min. 350 kpa pour le matériel et les coutures nette (ISO ou ISO ) (zone de mesure: 7,3 cm2) Sécurité incendie: (16 - CFR, partie 1610-CS191-53) de classe 1 Suspension: Min. 6 boucles au niveau du coin supérieur et au milieu Insecticide: WHOPES recommandé Concentration de l'insecticide: WHOPES recommandé 6600 pc 11

12 Annexe VI / Lot 6 / Nattes Nb. Description Qté Total 6.1 Natte / trois place 4000 pc Polypropylène (PP) nattes tissés, pièces unique chacune des taille 1,50 x 2,30 m Poids approximatif 1700 gr ( % ) Couleur multi conçu Ref. Catalogue UNICEF

DOSSIER DE PARTICIPATION à l APPEL d OFFRES HI/2015-03/AO Copieurs multifonctions

DOSSIER DE PARTICIPATION à l APPEL d OFFRES HI/2015-03/AO Copieurs multifonctions DOSSIER DE PARTICIPATION à l APPEL d OFFRES HI/2015-03/AO Copieurs multifonctions Date de publication : 20 mars 2015 Date limite de réception des candidatures pour la commission 1: 27 mars 2015 inclus

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune d Arzon Direction Administration Générale Tél: 0297534460 FOURNITURE DE BUREAU ET CONSOMMABLE Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU Terre d équilibre MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU Mairie De DRUMETTAZ-CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND Tél : 04.79.63.64.00 Fax : 04.79.63.64.01 FOURNITURE DE FOURNITURES

Plus en détail

Dossier d appel d offres

Dossier d appel d offres Dossier d appel d offres Type de marché Intitulé du marché Date de clôture Service Fourniture de connexion internet (Abonnement et équipements) au bureau MSH/Kinshasa Mardi 18 Novembre à 12 heures précises

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation DEPARTEMENT de la MOSELLE Commune de SCY-CHAZELLES 03 87 60 07 14-03 87 60 18 33 mairie@mairie-scy-chazelles.fr Marché public de fournitures courantes et services Fourniture de Gaz Naturel pour les bâtiments

Plus en détail

FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE

FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE GROUPEMENT DE COMMUNES FERRIÈRE-SUR-BEAULIEU ET BEAULIEU-LÈS-LOCHES FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES RÉGLEMENT DE CONSULTATION

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Marché N 01/2015

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Marché N 01/2015 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Marché N 01/2015 ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU, PAPIER ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES Date et heure limites de réception des offres : Lundi

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES & SERVICES Communauté de Communes des Collines du Nord Dauphiné 566, Avenue de l Europe 38540 HEYRIEUX Tél : 04 72 48 19 89 OBJET : MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Le Chêne et l Olivier 144, boulevard Azan 83250 LA LONDE LES M AURES Tèl : 04 94 01 55 39 Fax : 04 94 94 62 56 LOCATION

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

Marché public passé selon l article 27 du code des marchés publics

Marché public passé selon l article 27 du code des marchés publics MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT Cedex MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Acquisition de véhicules neufs ou d occasion pour la Ville de LORMONT Année 2007 CAHIER DES CHARGES Marché public

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Marché établi en application du décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié portant code des marchés publics, selon la procédure adaptée prévue à l article 28 du code des

Plus en détail

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MAPA POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN 01.03.2015 29.02.2016

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MAPA POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS ET DE PETITS MATERIELS D ENTRETIEN 01.03.2015 29.02.2016 Lycée Marie de Champagne Représenté par M. Gobert en sa qualité de Proviseur 13, rue de la Reine Blanche BP 393 10026 Troyes cedex 03.25.71.78.00 Fax : 03.25.71.78.16 int.0100023w@ac-reims.fr RÈGLEMENT

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL ET MENAGER Date et heure limites

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE

CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le

Plus en détail

Section 8 : contrat de services professionnels

Section 8 : contrat de services professionnels Section 8 : contrat de services professionnels LE PRESENT DOCUMENT CONSTITUE LE MODELE DE CONTRAT DU PNUD FOURNI AU SOUMISSIONNAIRE POUR INFORMATION. LE RESPECT DE L ENSEMBLE DE SES CONDITIONS EST OBLIGATOIRE.

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du Code des Marchés Publics DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES EQUIPEMENT EN MOBILIER POUR LA MAIRIE DE QUINT-FONSEGRIVES REGLEMENT DE LA

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR BAULCHE 37 GRANDE RUE 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHE

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES COMMUNE DE SAINT GEORGES SUR BAULCHE 37 GRANDE RUE 89000 SAINT GEORGES SUR BAULCHE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Fourniture et acheminement de gaz naturel et de services associés Date et heure limites de réception des offres : 13 avril 2015 à 12 heures REGLEMENT

Plus en détail

FORMULAIRE DE CANDIDATURE. 1.1.- Identification du prestataire de services 1

FORMULAIRE DE CANDIDATURE. 1.1.- Identification du prestataire de services 1 FORMULAIRE DE CANDIDATURE Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la candidature de [nom du prestataire de services] en réponse à l appel de manifestations d intérêt destiné aux fournisseurs de données

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES COMMUNE DE SAINT-YORRE Marché de Fournitures courantes et Services CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ACHAT D UN VEHICULE NEUF Représentant de la personne publique Monsieur le Maire de Saint-Yorre Mairie

Plus en détail

FORMULAIRE DE CANDIDATURE

FORMULAIRE DE CANDIDATURE FORMULAIRE DE CANDIDATURE Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint l'offre de [nom du prestataire de services] en réponse à l'appel de manifestations d'intérêt n MARKT/2003/10/B dans le domaine de l évaluation

Plus en détail

MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT Cedex MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT Cedex MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT Cedex MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Acquisition de véhicules neufs ou d occasion pour la Ville de LORMONT Année 2007 CAHIER DES CHARGES Préambule :

Plus en détail

Marché public. Fourniture et livraison de tampons pour les services du Département de la Somme

Marché public. Fourniture et livraison de tampons pour les services du Département de la Somme Marché public Fourniture et livraison de tampons pour les services du Département de la Somme Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil général Comptable assignataire : Monsieur

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de COUDOUX Service des Marchés Publics Place Jean Lapierre 13111 COUDOUX RESTAURATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE N de marché 2014/04-01cdx REGLEMENT

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Règlement de Consultation Maître de l'ouvrage Mairie de STAFFELFELDEN Espace Générations 68850 STAFFELFELDEN Tel : 03.89.55.08.21 Fax : 03.89.55.57.77 Objet Marché de fournitures courantes et de services

Plus en détail

Logiciel de Prototypage

Logiciel de Prototypage REGLEMENT DE CONSULTATION Logiciel de Prototypage VERSION 01 DU 09/11/2015 Version V1 de septembre 2015 : rédaction du règlement de consultation Sommaire ARTICLE 1 - POUVOIR ADJUDICATEUR... 2 ARTICLE 2

Plus en détail

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres

Plus en détail

Ville d Ozoir-la-Ferrière

Ville d Ozoir-la-Ferrière Ville d Ozoir-la-Ferrière Procédure Adaptée au sens de l Article 28 du C.M.P Décret n 2006-975 du 1 er août 2006 portant nouveau Code des Marchés Publics LOCATION, INSTALLATION, ENTRETIEN D'UNE PATINOIRE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché ENTRETIEN, AMENAGEMENT ET REPARATION DU RESEAU TELEPHONIE ET INFORMATIQUE DES BATIMENTS Date et heure limites

Plus en détail

Refonte des infrastructures du système d information. Marché A Procédure Adaptée

Refonte des infrastructures du système d information. Marché A Procédure Adaptée Refonte des infrastructures du système d information Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du Château du Liez

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE COULOGNE DIRECTION DES MARCHES SERVICE DES MARCHES Tél.: 03 21 36 92 80 ACQUISITION D UN CAMION BENNE Date et heure limites de réception des

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACCORD CADRE POUR LES FOURNITURES DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - Services des Marchés Publics 100, Rue Louis Savoie 95120 ERMONT GESTION DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE Date et heure limites de réception des offres

Plus en détail

PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE

PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE PROCEDURE DE VENTE SDV 20145401 DE 25 LOTS DE MATERIEL INFORMATIQUE ET DE REPRODUCTION A PEUTIE 1. Résumé de la procédure de vente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée service responsable

Plus en détail

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION Date et heure limite de réception des offres : Le

Plus en détail

APPEL D OFFRES 1- ACQUISITION DE PRODUITS DE COMMUNICATION REF.: ADB/RFP/CGSP/2014/0155 2- STRUCTURES AUTOPORTANTES REF.: ADB/RFP/CGSP/2014/0161

APPEL D OFFRES 1- ACQUISITION DE PRODUITS DE COMMUNICATION REF.: ADB/RFP/CGSP/2014/0155 2- STRUCTURES AUTOPORTANTES REF.: ADB/RFP/CGSP/2014/0161 APPEL D OFFRES 1- ACQUISITION DE PRODUITS DE COMMUNICATION REF.: ADB/RFP/CGSP/2014/0155 2- STRUCTURES AUTOPORTANTES REF.: ADB/RFP/CGSP/2014/0161 RESUME DES DEMANDES DE CLARIFICATION ET DES QUESTIONS/REPONSES

Plus en détail

Sujet : Appel d offres ITB n PCD/07/043 Fourniture de moquette

Sujet : Appel d offres ITB n PCD/07/043 Fourniture de moquette Le 13 septembre 2007 Sujet : Appel d offres ITB n PCD/07/043 Fourniture de moquette Madame, Monsieur, 1. Nous avons le plaisir de vous inviter à nous soumettre une offre portant sur la fourniture de moquette

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ASSISTANCE JURIDIQUE EN URBANISME, FONCIER, DROIT DE LA

Plus en détail

DESCRIPTIF CONTRACTUEL

DESCRIPTIF CONTRACTUEL DESCRIPTIF CONTRACTUEL Désignation, adresse, téléphone et télécopie du maître d ouvrage Chambre de Commerce et d'industrie Territoriale de l Ariège 21, Cours Gabriel Fauré B.P. 30011 09001 FOIX Cedex Téléphone

Plus en détail

Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP

Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACQUISITION D UN CAMION GRUE Date et heure limites de réception

Plus en détail

MARCHE D ACQUISITION D UN VEHICULE. Règlement de la consultation Marché passé selon une procédure adaptée

MARCHE D ACQUISITION D UN VEHICULE. Règlement de la consultation Marché passé selon une procédure adaptée MARCHE D ACQUISITION D UN VEHICULE Règlement de la consultation Marché passé selon une procédure adaptée Date limite de réception des candidatures et des offres : le VENDREDI 10 OCTOBRE 2008 à 24h00 Régie

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 MARCHE 1/2015 Stabilisation et Aménagements du parking de l ENIM Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est

Plus en détail

L ELABORATION D UN PLAN DE DESHERBAGE COMMUNAL POUR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320

L ELABORATION D UN PLAN DE DESHERBAGE COMMUNAL POUR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 VILLE DE LA GRAND CROIX 2, rue Jean Jaurès 42320 LA GRAND'CROIX Tél : 04.77.73.22.43 Fax : 04.77.73.41.20 Mail : mairie-de-grand-croix@wanadoo.fr Site web : www.lagrandcroix.fr La Mairie de LA GRAND CROIX

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code

Plus en détail

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES COMMUNE DE VOURLES 26 Rue de Bertrange Imeldange 69390 Vourles Tél. 04.78.05.12.05 Fax : 04.72.31.06.98 Mail : commune-de-vourles@wanadoo.fr MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES Règlement de

Plus en détail

Pré qualification d entreprises de Génie Civil

Pré qualification d entreprises de Génie Civil Appel à manifestation d intérêt Pré qualification d entreprises de Génie Civil pour la réalisation de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou

Plus en détail

FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation

FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation Département de la Haute Garonne VILLE DE FENOUILLET Système d'information FOURNITURE DE PETIT MATERIEL ET DE CONSOMMABLES INFORMATIQUE D.C.E. Règlement de la consultation Date et heure limites de réception

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES

MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Sancy Artense Communauté Rue de la Pavade 63 680 La Tour d'auvergne Date et heure limites de remise des offres 9 Avril 2008 à

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Ordonnance - Direction du patrimoine 1 square de la Résistance BP 20124 38209 VIENNE CEDEX Tél: 0474783900

MARCHES DE TRAVAUX. Ordonnance - Direction du patrimoine 1 square de la Résistance BP 20124 38209 VIENNE CEDEX Tél: 0474783900 MARCHES DE TRAVAUX Ordonnance - Direction du patrimoine 1 square de la Résistance BP 20124 38209 VIENNE CEDEX Tél: 0474783900 MARCHE DE TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE DEUX INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE N de

Plus en détail

Appel à manifestation d intérêt

Appel à manifestation d intérêt Alive & Thrive Burkina Faso, Immeuble Kanazoé, 3 ème étage, Avenue du Docteur Kwame N Krumah, 03 BP 7023 Ouagadougou 03, Burkina Faso. Tél : +226 25 33 29 77 www.aliveandthrive.org www.fhi360.org Appel

Plus en détail

Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics)

Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics) Lycée de l Image et du Son d Angoulême Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics) FOURNITURES DE PLOMBERIE POUR L ENTRETIEN COURANT

Plus en détail

CONTRAT TYPE DE TRAVAUX Date

CONTRAT TYPE DE TRAVAUX Date Madame, Monsieur, CONTRAT TYPE DE TRAVAUX Date Réf. : / / [INSÉRER LE NUMÉRO ET L INTITULÉ DU PROJET]] Le Programme des Nations Unies pour le développement (ci-après dénommé le «PNUD»), souhaite engager

Plus en détail

VILLE DE FROUARD. Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD. Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) Marché N 2009.01.01 Article 1 Objet de la consultation Dispositions

Plus en détail

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics)

Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Hôpital Local Intercommunal «Sèvre et Loire» Siège Social : Vertou Marché passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Objet : Migration du cœur de réseau informatique Site

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Fourniture d : Sangles agrafes et courroies, molletons enroulés, fournitures pour sécheuses-repasseuses, articles de protection du personnel, détachants, pièces, consommables de lingerie, matériels divers

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION REGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCÉDURE ENSNP 2014 / 002 Fourniture de matériels informatiques à l école nationale supérieure de la nature et du paysage 1 ACHETEUR PUBLIC 1- nom de l organisme : l école

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Service gestion 12 avenue Janvier 35000 RENNES Tél. : 02.23.44.84.57 Fax : 02.23.44.84.55 MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Mission d assistance à la Direction du projet UEB C@mpus Date et

Plus en détail

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX

Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Centre Régional de Documentation Pédagogique de la Martinique Boulevard de la Pointe-des-Nègres B.P. 529 97206 FORT-DE-FRANCE CEDEX Marché 01/009 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES ACQUISITION D UN VEHICULE

Plus en détail

ACHAT DE VEHICULE. Dossier F 14-2008. C.C.A.T.P. Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières

ACHAT DE VEHICULE. Dossier F 14-2008. C.C.A.T.P. Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cedex --------------------- ACHAT DE VEHICULE Dossier F 14-2008 C.C.A.T.P. Cahier des Clauses

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT D AIR PRODUCTS

CONDITIONS GENERALES D ACHAT D AIR PRODUCTS CONDITIONS GENERALES D ACHAT D AIR PRODUCTS 1. Application 2. Livraison 3. Prix et paiement 4. Inspection 5. Garantie 6. Résiliation 7. Sous-traitance et cession 8. Politique anticorruption 9. Modifications

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES ORIENTALES Marché relatif à la fourniture de matériel de bureau pour l année 2014 Marché à bons de commandes PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES Date limite

Plus en détail

Marché de fournitures. Règlement de Consultation

Marché de fournitures. Règlement de Consultation Marché de fournitures ACCORD-CADRE N 2013-A01 Règlement de Consultation Pouvoir Adjudicateur (PA) : CHANTIER école 119-121 rue Damrémont Téléphone : 01.48.07.52.10 Télécopie : 01.48.07.52.11 Objet : Achat

Plus en détail

Marché Public de fournitures et de prestations de services. Mairie de Chatelaillon Plage

Marché Public de fournitures et de prestations de services. Mairie de Chatelaillon Plage Marché Public de fournitures et de prestations de services Mairie de Chatelaillon Plage Fournitures informatiques Location avec option d achat de matériels d impression avec prestation de maintenance Règlement

Plus en détail

Ville de Montélimar AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Ville de Montélimar AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Ville de Montélimar AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSE ET POINT DE CONTACT Nom officiel : Ville de Montélimar Adresse postale : Hôtel de Ville, Place

Plus en détail

AVIS DE MARCHÉ DE FOURNITURES

AVIS DE MARCHÉ DE FOURNITURES 1. Référence de publication EuropAid/124074/D/SUP/DZ 2. Procédure Ouverte internationale 3. Programme MEDA 4. Financement AVIS DE MARCHÉ DE FOURNITURES Modernisation des systèmes d information ALGERIE

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MAIRIE DE COULOGNE DIRECTION DES MARCHES SERVICE DES MARCHES Place de la Mairie BP 17 62137 COULOGNE Tél.: 03 21 36 92 80 ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE

Plus en détail

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR

Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure

Plus en détail

POLITIQUE SUR LES ACHATS

POLITIQUE SUR LES ACHATS POLITIQUE SUR LES ACHATS Adoption : Conseil d administration du RCDR, 24 février 2006 Dernière révision : Conseil d administration du RCDR, 19 mars 2014 1. OBJET Définir les responsabilités et les obligations

Plus en détail

PROCEDURE DE VENTE SDV 20145704 DE 2 CAMIONS "VOLVO 10 T 6X4 CARGO" A ROCOURT

PROCEDURE DE VENTE SDV 20145704 DE 2 CAMIONS VOLVO 10 T 6X4 CARGO A ROCOURT PROCEDURE DE VENTE SDV 20145704 DE 2 CAMIONS "VOLVO 10 T 6X4 CARGO" A ROCOURT 1. Résumé de la procédure de vente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 Procédure appliquée service responsable Publicité - mise

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GARDANNE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES SERVICE Marché REMPLACEMENT DES REVETEMENTS DE SOL Date et heure limites de réception des offres 18 avril 2005 à 16 Heures

Plus en détail

Marchés Publics de Fournitures. Service de Soins Infirmiers A Domicile. du CCAS de Nogent-le-Rotrou. 1, rue de Sully BP 10065 28400 Nogent le Rotrou

Marchés Publics de Fournitures. Service de Soins Infirmiers A Domicile. du CCAS de Nogent-le-Rotrou. 1, rue de Sully BP 10065 28400 Nogent le Rotrou Marchés Publics de Fournitures Service de Soins Infirmiers A Domicile du CCAS de Nogent le Rotrou 1, rue de Sully BP 10065 28400 Nogent le Rotrou Référence N 2015/01 Achat de véhicules particuliers pour

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 MARCHE 3/2015 Aménagement d une plateforme Pédagogique Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est la

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ACTE D ENGAGEMENT. Procédure adaptée

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ACTE D ENGAGEMENT. Procédure adaptée Page 1 sur 9 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES ACTE D ENGAGEMENT «PETITES FOURNITURES DE BUREAU» Procédure adaptée (Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics) Numéro de marché : N PA 2015-16

Plus en détail

Objet du marché : Matériel de Soudage

Objet du marché : Matériel de Soudage REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 9/2010 Organisme : Lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics 2, rue de Montréal 17200 - ROYAN Tél. 05 46 23 55 00 Fax 05 46 23 55 02 Courriel : int.0171571r@ac-poitiers.fr

Plus en détail

Marchés Publics de Fournitures courantes et Services. VILLE DE MARCK 2 Place de l Europe BP 14 62730 MARCK

Marchés Publics de Fournitures courantes et Services. VILLE DE MARCK 2 Place de l Europe BP 14 62730 MARCK R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS Marchés Publics de Fournitures courantes et Services VILLE DE MARCK 2 Place de l Europe BP 14 62730 MARCK MARCHE

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) FOURNITURE DE BUREAU ET DE PAPETERIE 2012

MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) FOURNITURE DE BUREAU ET DE PAPETERIE 2012 1 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Personne publique : Mairie d APPRIEU 46 route de Lyon 38140 APPRIEU FOURNITURE DE BUREAU ET DE PAPETERIE 2012 La procédure

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE PETITE-FORET Représentant de la personne publique contractante : Monsieur le Maire de la Ville de Petite-Forêt Le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire de la Ville de Petite-Forêt Comptable

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES VILLETTE D ANTHON MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE ET A BONS DE COMMANDE ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES VILLETTE D ANTHON MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE ET A BONS DE COMMANDE ACTE D ENGAGEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L ISÈRE VILLETTE D ANTHON MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES TRANSPORTS SCOLAIRES DES ECOLES ET DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (C.L.S.H.) DE LA COMMUNE

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Dossier de présentation - PROFESSIONNELLE 3 Rue du Docteur CHARCOT 59000 LILLE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Dossier de présentation - PROFESSIONNELLE 3 Rue du Docteur CHARCOT 59000 LILLE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Dossier de présentation - ETABLISSEMENT : CENTRE LILLOIS DE REEDUCATION PROFESSIONNELLE 3 Rue du Docteur CHARCOT 59000 LILLE OBJET : Cours d anglais informatique Date limite

Plus en détail

Rapport d'estimation sur photographies d'œuvres et d'objets d'art. Référence du rapport : EP20111501

Rapport d'estimation sur photographies d'œuvres et d'objets d'art. Référence du rapport : EP20111501 Rapport d'estimation sur photographies d'œuvres et d'objets d'art Référence du rapport : EP20111501 Date de réalisation du rapport : 20 novembre 2015 Page 1 sur 6 Description de votre l'œuvre Artiste :

Plus en détail

FOURNITURE DE GAZ POUR BÂTIMENTS MUNICIPAUX DE CYSOING

FOURNITURE DE GAZ POUR BÂTIMENTS MUNICIPAUX DE CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE DE GAZ POUR BÂTIMENTS MUNICIPAUX DE CYSOING Règlement de la Consultation

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE PASSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE PASSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE PASSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Relatif à : la fourniture d un véhicule 4x4 destiné au secrétariat général de la Direction des Territoires,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE DEPARTEENT DU PUY DE DOE CCAS DE VIC LE COTE ARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE DENREES ALIENTAIRES ET PRODUITS BIO POUR LE SERVICE DE RESTAURATION COLLECTIVE ARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE En application

Plus en détail

Avis de pré qualification d Agences de voyages pour le SNU en République Islamique de Mauritanie N AP/LTA/001/2013 (RELANCE)

Avis de pré qualification d Agences de voyages pour le SNU en République Islamique de Mauritanie N AP/LTA/001/2013 (RELANCE) Programme des Nations Unies pour le développement Avis de pré qualification d Agences de voyages pour le SNU en République Islamique de Mauritanie N AP/LTA/001/2013 (RELANCE) I. CONTEXTE Dans le cadre

Plus en détail

Avis de marché Services - Société Publique Locale Les Docks

Avis de marché Services - Société Publique Locale Les Docks Avis de marché Services - Société Publique Locale Les Docks Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Société Publique Locale Les Docks, 2ème étage

Plus en détail

Marché Public de Fourniture

Marché Public de Fourniture Marché Public de Fourniture Cahier des charges Objet du marché FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE Siège social : Cité de l'or Espace Serge Vinçon 145 rue de la Cannetille - 18200 SAINT-AMAND-MONTROND Tél.

Plus en détail

CENTRE EUROPEEN D APPUI AUX ELECTIONS

CENTRE EUROPEEN D APPUI AUX ELECTIONS CENTRE EUROPEEN D APPUI AUX ELECTIONS AVIS DE MARCHÉ DE FOURNITURES Fourniture d Equipements Electriques et Informatiques Pour les Elections au Burkina Faso Lieu d exécution Ouagadougou au Burkina Faso

Plus en détail

https://www.marches-publics.info/_topway/index.cfm?fuseaction=dossier.imprimer&...

https://www.marches-publics.info/_topway/index.cfm?fuseaction=dossier.imprimer&... Page 1 sur 5 Géraldine HOMESPUN Document généré le mercredi 30 décembre 2015 à 12:14 Verification de l'avis : AUCUNE ANOMALIE RELEVEE * Avis de publicité Diffusion Internet Version Transmis Publication

Plus en détail

Programme de développement agricole dans les districts de Kwilu et Kwango (Bandundu) - PRODAKK

Programme de développement agricole dans les districts de Kwilu et Kwango (Bandundu) - PRODAKK AVIS DE MARCHÉ DE FOURNITURES MARCHE FOURNITURE D UN CAMION 4X4 D UNE CHARGE UTILE DE 8 A 14 TONNES (lot 1) ET/OU D UN TRACTEUR 80CV AVEC CHARRUE ET HERSE (LOT 2) Kinshasa RDC 1. Référence de publication

Plus en détail

ONUCI DEMANDE D EXPRESSION D INTERET( DEI)

ONUCI DEMANDE D EXPRESSION D INTERET( DEI) NATIONS UNIES Opération des Nations Unies en Côte d Ivoire ONUCI UNITED NATIONS United Nations Operation in Côte d Ivoire DEMANDE D EXPRESSION D INTERET( DEI) Le présent avis est publié au nom de l ONUCI.

Plus en détail

Reprise du dédouanement d envois pour les clients DHL à Moscou, Russie. Service disponible uniquement aux importateurs commerciaux en Russie

Reprise du dédouanement d envois pour les clients DHL à Moscou, Russie. Service disponible uniquement aux importateurs commerciaux en Russie 1 Reprise du dédouanement d envois pour les clients DHL à Moscou, Russie. Service disponible uniquement aux importateurs commerciaux en Russie Les autorités douanières en Russie ont adopté des mesures

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Le présent document vaut également Règlement de Consultation (RC)

CAHIER DES CHARGES Le présent document vaut également Règlement de Consultation (RC) CAHIER DES CHARGES Le présent document vaut également Règlement de Consultation (RC) Objet de la Consultation : PROCÉDURE ADAPTÉE (art. 28 du Code des Marchés Publics) Fourniture de gaz naturel et services

Plus en détail

C-2014-08 PRESTATION DE FORMATION À LA GESTION DE CONFLITS UTILISANT LES TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION NON VIOLENTE (CNV)

C-2014-08 PRESTATION DE FORMATION À LA GESTION DE CONFLITS UTILISANT LES TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION NON VIOLENTE (CNV) C-2014-08 PRESTATION DE FORMATION À LA GESTION DE CONFLITS UTILISANT LES TECHNIQUES DE LA COMMUNICATION NON VIOLENTE (CNV) Pôle Publics Date limite de remise des plis : 27 octobre 2014 à 17h00 Version

Plus en détail

Règlement de la Consultation (R.C.)

Règlement de la Consultation (R.C.) COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE 74170 LES CONTAMINES MONTJOIE Tél : 04.50.47.04.24 Règlement de la Consultation (R.C.) Marché passé selon la procédure adaptée (Article 28 du Code des marchés publics) Objet

Plus en détail

Mairie de Solutré-Pouilly Route de la Roche 71960 SOLUTRE-POUILLY

Mairie de Solutré-Pouilly Route de la Roche 71960 SOLUTRE-POUILLY MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Mairie de Solutré-Pouilly Route de la Roche 71960 SOLUTRE-POUILLY Tel : 03.85.35.81.90 / Fx : 03.85.35.88.07 e-mail : mairie-de-solutre-pouilly@wanadoo.fr Site internet : http://www.mairie-solutre-pouilly.fr

Plus en détail

Attention aux délais de publication par le site Internet le lundi 24h00 pour la FAO du vendredi et le mercredi 24h00 pour la FAO du mardi.

Attention aux délais de publication par le site Internet le lundi 24h00 pour la FAO du vendredi et le mercredi 24h00 pour la FAO du mardi. Avis d'appel d'offres - Constructions 11-25 / 1 CIRCULATION : Ingénieur travaux, remplir ce document: Resp. Div. AF, pour information Resp. Réception pour enregistrement et édition de la feuille de contrôle

Plus en détail

ASSURANCE «RISQUES STATUTAIRES» 2012-2015

ASSURANCE «RISQUES STATUTAIRES» 2012-2015 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY ASSURANCE «RISQUES STATUTAIRES» 2012-2015 R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du code des marchés publics Pouvoir adjudicateur

Plus en détail