Garanties Assurance Santé TNS Gérant Majoritaire + Santé. Bénéficiez d'une couverture santé aussi complète que celle d'un dirigeant salarié

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1 [ La Prévoyance ] Professionnels Garanties 2010 Assurance Santé TNS [ Des solutions ] pour les professionnels indépendants Bénéficiez d'une couverture santé aussi complète que celle d'un dirigeant salarié

2 Assurance Santé TNS Des niveaux de garanties équivalents à ceux d'un dirigeant salarié! Pour tous les professionnels indépendants relevant du régime des Travailleurs Non Salariés Un large éventail de garanties Vous choisissez entre 5 niveaux de garanties, allant de à 470% de la Base de Remboursement. prévoit des garanties adaptées pour les soins les plus coûteux : prise en charge de la chambre particulière en secteur conventionné à FR mise en place d'un forfait monture et verres, jusqu'à 20% PMSS couverture des prothèses dentaires jusqu'à 500% de la Base de Remboursement propose la prise en charge de dépenses non remboursées par la Sécurité sociale : des soins de prévention : vaccins, ostéodensitométrie des techniques innovantes de soins : opération de la myopie au laser, implants dentaires et parodontologie un forfait médecine naturelle pour couvrir les dépenses de chiropractie, d'ostéopathie et d'acupuncture Une prise en charge efficace Les prestations sont accordées sans délai d'attente, le traitement des remboursements s'effectue en 24 heures maximum. Un tiers payant élargi : vous bénéficiez du tiers payant pharmacie et hospitalier et vous n'avez plus besoin de faire l'avance de vos frais! Vous profitez également d'un tiers payant généralisé chez plus de praticiens conventionnés : opticiens, radiologues, laboratoires d'analyses Le conjoint, le pacsé, le concubin et les enfants fiscalement à charge du gérant non salarié jusqu'au 31/12 de leur 25 ème anniversaire peuvent bénéficier de la complémentaire santé. Des cotisations adaptées Vous bénéficiez d une réduction tarifaire pour les couples 3 taux de cotisation sont proposés : enfant/adulte/couple Basé sur aucune classe d âge, le tarif n évolue pas en fonction de votre âge. 2

3 5 niveaux de garanties Taux exprimés en pourcentage de la Base de remboursement du Régime Obligatoire ou en pourcentage du plafond mensuel de la Sécurité sociale (PMSS) sous déduction du remboursement du Régime Obligatoire dans la limite des frais réellement engagés. Frais Hospitaliers Assurance Santé TNS Garanties Niveau 1 Economique Niveau 2 Essentiel Hospitalisation médicale ou chirurgicale FR (Secteur - Forfait journalier FR FR - Chambre particulière Secteur Conventionné FR FR - Chambre particulière Secteur non-conventionné 1% PMSS/jour 1,5% PMSS/jour - Frais d accompagnement d enfant de moins de 18 ans, maximum 30 jours par année d affiliation Etablissement de convalescence, de soins, de repos ou assimilés Frais médicaux (en parcours de soin*) 9,25 /jour 9,25 /jour pendant 30 jours maximum pendant 60 jours maximum Consultations, visites, analyses, auxiliaires médicaux, radiologie 150% Forfait Ostéodensitométrie (1) néant 3% PMSS Pharmacie prise en charge par la Sécurité sociale Vaccins (fièvre jaune, grippe ) (1) néant 1,5% PMSS Appareillage, appareils auditifs, orthopédie Transport Forfait Médecine Naturelle (1) (acupuncture, chiropractie, ostéopathie) Frais dentaires néant 50 Soins dentaires 150% Orthodontie prise en charge par la Sécurité sociale (2) néant 200% Orthodontie non prise en charge par la Sécurité sociale (2) (avec cotation) néant Prothèses dentaires prises en charge par la Sécurité sociale (2) 270% Prothèses dentaires non prises en charge par la Sécurité sociale (2) (avec cotation) néant 200% Forfait implants dentaires et parodontologie (1) néant 250 Frais d optique - Verres + monture pris en charge par la Sécurité sociale monture : 1,5% PMSS par année d affiliation et par bénéficiaire verres : Limité par année d affiliation et par bénéficiaire à : 8% PMSS - Lentilles prises en charge par la Sécurité sociale (1) 1,5% PMSS 4% PMSS - Lentilles non prises en charge par la Sécurité sociale et lentilles jetables (1) néant 4% PMSS - Opération au laser de la myopie (1) néant 15% PMSS Cures thermales prises en charge par la Sécurité sociale - Forfait (1) 8% PMSS 14% PMSS Maternité - Forfait amniocentèse, procréation (1) néant 5% PMSS - Forfait naissance, adoption 9% PMSS 11% PMSS - Chambre particulière 1% PMSS/jour 1,5% PMSS/jour Votre contrat est responsable : les garanties et niveaux de remboursements seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et réglementaires régissant les contrats responsables. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8 juin 2006 seront au moins remboursés au ticket modérateur. Comprendre * Conformément à la loi du 13/08/2004 : Si vous êtes hors pacours de soins, ce contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par la Sécurité Sociale. Franchises médicales et participation forfaitaire appliquées au 01/01/08 par la Sécurité sociale et non remboursées par votre contrat - 0,50 / boite de médicament - 1 / consultation, visite ou actes - 0,50 / acte paramédical réalisés par un médecin, examens - 2 / transport sanitaire radiologiques, analyses 3

4 5 niveaux de garanties Niveau 3 Confort Niveau 4 Prestige Niveau 5 Sérénité Comprendre Avec APRIL Assurances FR (Secteur FR (Secteur FR (Secteur FR FR FR FR FR FR 2% PMSS/jour 2,5% PMSS/jour 3% PMSS/jour 13,23 /jour 18,49 /jour 28,05 /jour pendant 90 jours maximum pendant 180 jours maximum sans limitation 200% 370% 470% 3% PMSS 3% PMSS 3% PMSS 1,5% PMSS 1,5% PMSS 1,5% PMSS 200% 370% 470% 370% 470% % 370% 470% 250% 300% 350% 150% 150% 200% 370% 440% 500% 300% 370% 440% Limité par année d affiliation et par bénéficiaire à : 12% PMSS Limité par année d affiliation et par bénéficiaire à : 16% PMSS Limité par année d affiliation et par bénéficiaire à : 20% PMSS 6% PMSS 8% PMSS 10% PMSS 6% PMSS 8% PMSS 10% PMSS 20% PMSS 25% PMSS 30% PMSS 20% PMSS 30% PMSS 30% PMSS PASS = Plafond Annuel de la Sécurité sociale. PMSS = Plafond Mensuel de la Sécurité sociale. FR (Frais Réels) = Remboursement intégral des dépenses de santé. TM (Ticket Modérateur) = Différence entre la base de remboursement de la Sécurité sociale et la part prise en charge par le régime obligatoire. Dans le cas des médicaments ayant un équivalent générique, la base de remboursement correspond au Tarif Forfaitaire de Responsabilité (TFR). Dans le cas des médicaments pris en charge par la Sécurité sociale et n ayant pas de générique, la base de remboursement correspond au tarif. Base de remboursement = Tarif de base déterminé par l Assurance Maladie française comme référence pour le calcul des remboursements (le montant remboursé par la Sécurité sociale résulte de l application d un taux de remboursement sur ce tarif de base). Ce tarif de base peut selon les actes être désigné par l Assurance Maladie sous les termes TA, TC, TFR ou TR. Parodontologie = Traitement de la gencive contre le déchaussement des dents et les maladies gingivales. Ostéodensitométrie = Examen permettant de mesurer la masse osseuse et de préparer un traitement contre l ostéoporose. Ostéoporose = Maladie dégénérative du tissu osseux, provoquant un affaiblissement des os et augmentant le risque de fracture. Opération au laser de la myopie = Opération de la cornée permettant au patient de retrouver une vue normale. 5% PMSS 8% PMSS 8% PMSS 13% PMSS 18% PMSS 18% PMSS 2% PMSS/jour 2,5% PMSS/jour 3% PMSS/jour (1) Forfait valable une fois, par Assuré et par année d affiliation. (2) Le cumul de ces quatre postes est plafonné à par Assuré et par année d affiliation. 4

5 Exemples de remboursement Nature des soins Soins médicaux (dans le cadre du parcours de soins) Consultation médecin traitant généraliste secteur 1 (Base de remboursement* : 22 ) Consultation correspondant spécialiste secteur 1 (Base de remboursement* : 25 ) Pharmacie (prise en charge par votre régime obligatoire) Prescription de médicaments génériques ou non s il n existe pas de générique (1 boîte) Quand je dépense Niveau 2 Niveau 4 Niveau 5 Je suis remboursé(e)(1) (1) 21 (1) 21 (1) (1) 24 (1) 24 (1) 22,87 22,37 (2) 22,37 (2) 22,37 (2) Ostéopathie Chambre particulière (en secteur conventionné) (5 jours) 228,67 (aucun remboursement par le régime obligatoire) (45,73 /jour) 228,67 228,67 228,67 Prothèse dentaire Pose d une couronne (spr 50) prise en charge par le régime obligatoire 457,35 290,25 457,35 457,35 Frais d optique Monture (remboursement régime obligatoire = 1,85 *) 2 verres (remboursement régime obligatoire = 10,82 *) 198,18 * + 167,69 * = 365,87 228,72 365,87 365,87 Opération au laser de la myopie ,85 714,75 857,70 Maternité Forfait naissance/adoption 314,49 514,62 514,62 *Tarif Sécurité sociale exprimé en euro. Ces calculs sont effectués sur la base du plafond mensuel de la Sécurité sociale fixé à pour l année Ces exemples de remboursements sont exprimés en fonction de la Base de remboursement de la Sécurité sociale et intègrent les remboursements de votre régime obligatoire. (1) Votre contrat est responsable, en conséquence, il ne prend pas en charge les franchises médicales ou participations forfaitaires laissées à la charge de l assuré social. (2) Sous réserve de l évolution des dispositions législatives applicables aux contrats responsables. 5

6 APRIL Assurances à vos côtés Spécialiste de l'assurance de personnes, APRIL Assurances conçoit des solutions d'assurances santé et prévoyance simples et innovantes pour les particuliers, les dirigeants d'entreprises et les travailleurs indépendants. Elle propose également une gamme complète de contrats d'assurance de prêt. Depuis sa création, APRIL Assurances s'engage à apporter une satisfaction optimale à ses assurés par des contrats clairs, lisibles, assortis de nombreux services et d'une qualité de gestion hors normes en 24 heures. Santé, Prévoyance, Assurance de Prêt particuliers et professionnels... Tél (appel non surtaxé) [ Notre engagement, votre satisfaction ] & april assuré juste et pas juste assuré Pour en savoir plus, contactez votre assureur-conseil Vous apporter la qualité au prix juste Vous garantir un traitement en 24h Vous simplifier l assurance Vous protéger surtout en cas de difficulté Vous faire profiter de services en ligne sur april.fr Vous satisfaire Retrouvez le détail des engagements d'april Assurances sur APRIL GROUP, changer l'image de l'assurance Une société certifiée ISO 9001(1) version 2000 APRIL GROUP propose des gammes de solutions complètes et diversifiées, pour répondre aux besoins des particuliers, des professionnels et des entreprises, dans tous les domaines de l assurance. A sa création en 1988, APRIL GROUP a pris l'engagement de changer l'image de l'assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd'hui, ce sont plus de 3 millions d'assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens, de leurs salariés, de leurs entreprises aux collaborateurs et 70 sociétés du groupe. L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Assurances présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Assurances SA. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. (1) Activité certifiée : conception et gestion de contrats d'assurance de personnes. APRIL ASSURANCES UNE SOCIÉTÉ APRIL GROUP Siège social, Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Fax Internet S.A. au capital de RCS Lyon Intermédiaire en assurances - immatriculée à l ORIAS sous le n (www.orias.fr) Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles - 61 rue Taitbout Paris cedex 09. Le contrat est conçu et géré par APRIL Assurances et assuré par Axéria Prévoyance.

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