PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS"

Transcription

1 GESTION ADMINISTRATIVE DU MUSÉE PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS GESTION DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS HISTORIQUE DU MUSÉE Historique LÉGISLATION ET RÈGLEMENTATION Loi et règlements sur les musées nationaux Autres législations provinciales Législation canadienne Décrets affectant le musée C.T. affectant le musée ORGANISATION ADMINISTRATIVE Planification stratégique / Développement organisationnel Organigramme Vérification / Rapport à la gestion Guide administratif Rapport annuel Politiques/Règlements TENUE DES RÉUNIONS ADMINISTRATIVES Conseil d administration Comités consultatifs Comité de direction Page 1 sur 6

2 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES GESTION DES EFFECTIFS Détermination des effectifs Évaluation des postes Horaire de travail / assiduité Dossiers du personnel ORGANISATION MATÉRIELLE ET TECHNIQUE GESTION DU BÂTIMENT Construction aménagement extérieur Aménagement des locaux et des salles Entretien des installations Sécurité des lieux DOTATION Recrutement GESTION DU MATÉRIEL Approvisionnement RÉMUNÉRATION / AVANTAGES SOCIAUX Assurance collective Système de paie Avantages sociaux GESTION DES MOYENS DE COMMUNICATION Courrier et messagerie Téléphonie et réseau de communication Reprographie RELATION ET CONDITIONS DE TRAVAIL Relations syndicales Comité de relations professionnelles Conditions de travail des cadres et nonsyndiqué SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL Accidents de travail Comité santé et sécurité au travail DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES Formation et perfectionnement Page 2 sur 6

3 GESTION ET ORGANISATION DE L INFORMATION GESTION DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET ARCHIVES Organisation et développement Documents administratifs Documents historiques GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE PROCESSUS BUDGÉTAIRE Planification / cycle budgétaire Budget Suivi budgétaire ACCÈS À L INFORMATION Demandes d accès à l information Renseignements personnels MÉDIATHÈQUE Organisation et développement Acquisitions Traitement Diffusion / promotion GESTION DU SYSTÈME COMPTABLE Dépenses Revenus / comptes à recevoir Documents bancaires États financiers Journaux COMMERCIALISATION Activités commerciales NORMES DE COMMUNICATION GESTION INFORMATIQUE Développement Équipement informatique Autoroute de l information Musée et multimédia SERVICES BANCAIRES Appel d offre / Demande d intérêt /Soumission FISCALITÉ Déductions à la source Taxes à la consommation Page 3 sur 6

4 GESTION DES AFFAIRES JURIDIQUES CONTRATS ET CONVENTIONS Attribution des contrats CONTENTIEUX Affaires litigieuses GESTION DES ASSURANCES Œuvres d art Responsabilité civile Immeubles GESTION DES COMMUNICATIONS ET DU MARKETING ACTIVITÉS MÉDIATIQUES Relations médias / conférences de presse Revue de presse RELATIONS PUBLIQUES Relations avec gouvernements Relations avec organisations du domaine des arts Relations avec la communauté Associations Sollicitation Prix d excellence / concours Allocutions Souscriptions PROMOTION / PUBLICITÉ Développement Évènements promotionnels Tourisme GESTION DES PRODUCTIONS IMPRIMÉES ET AUDIOVISUELLES Imprimés promotionnels Publications Productions audiovisuelles Édition / distribution Page 4 sur 6

5 Graphisme / logo INFORMATION GOUVERNEMENTALE GESTION DE LA COLLECTION ACQUISITION DES ŒUVRES Acquisitions Dépôt d œuvres et œuvres hors collection PLANIFICATION ORGANISATIONNELLE Plan annuel Réunion COOPÉRATION INTERNATIONALE ENREGISTREMENT DES ŒUVRES Registre des acquisitions Circulation œuvres de la collection et des expositions RESTAURATION DES ŒUVRES État et traitement des œuvres Procédés de restauration GESTION DE LA PROGRAMMATION ORGANISATION ET DÉVELOPPEMENT Organisation Développement ACTIVITÉS DE PROGRAMMATION Expositions de la collection Expositions temporaires Expositions itinérantes Créations multimédias Page 5 sur 6

6 GESTION DES ACTIVITÉS D'ÉDUCATION ORGANISATION ET DÉVELOPPEMENT Organisation Développement ACTIVITÉS Diffusion Création Recherche Page 6 sur 6

Plan de classification des documents

Plan de classification des documents Plan de classification des documents Le plan de classification de la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ) vous permet de mieux comprendre la structure des activités de l organisation à partir

Plus en détail

Plan de Classification

Plan de Classification Le plan de classification est une structure hiérarchique et logique constituée de rubriques dans lesquelles sont présentés les processus et les activités de la Société. Il s'agit par le fait même d'un

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION. Direction des affaires corporatives et du secrétariat général

PLAN DE CLASSIFICATION. Direction des affaires corporatives et du secrétariat général PLAN DE CLASSIFICATION Direction des affaires corporatives et du secrétariat général Mai 2010 PLAN DE CLASSIFICATION 1. HISTORIQUE 2. LOIS ET RÈGLEMENTS 2.1 Documents constitutifs 2.2 Loi sur la santé

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION 1 Le plan de classification ci-proposé est composé de onze [11] classes regroupant les dossiers d une manière logique et hiérarchique. 1. Gestion organisationnelle 2. Législation

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS SERVICE DE LA RECHERCHE GID GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS 2 février 2016 Titre du document Titre du fichier numérique Classement Plan de classification des documents

Plus en détail

Plan de classification et calendrier de conservation 1

Plan de classification et calendrier de conservation 1 Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante:

Plus en détail

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence

Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011. Clé de voûte. Page Impression du plan de classification 2014-03-14 Plan de classification par arborescence 1 Bibliothèque CSOB_2011 CSOB 2011 A Administration générale A-0100 Documents constitutifs A-0110 Histoire A-0120 Constitution de la Commission scolaire et de ses établissements A-0130 Missions et valeurs

Plus en détail

Plan de classification des documents

Plan de classification des documents Plan de classification des documents Octobre 2013 DOCUMENTS DE GESTION 1000 COORDINATION ET GESTION DE L'ORGANISATION 1100 ORGANISATION ET GESTION ADMINISTRATIVE 1110 CONSTITUTION 1111 Historique 1112

Plus en détail

00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES

00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES 00 Table des matières (Page 1) TABLE DES MATIÈRES 1000 GESTION ADMINISTRATIVE 2000 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 3000 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 4000 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC

PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC PLAN DE CLASSIFICATION SOCIÉTÉ DU CENTRE DES CONGRES DE QUEBEC 01 GESTION ADMINISTRATIVE 01-1000 PLANIFICATION ADMINISTRATIVE 01-1025 Plans de gestion 01-2000 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 01-2050 Création

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS PLAN DE CLASSIFICATION

SOCIÉTÉ DE LA PLACE DES ARTS PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION Le plan de classification vous permet de mieux comprendre la structure des activités de l organisation à partir de laquelle ses documents ont été classés. Il n a pas pour objectif

Plus en détail

1000-Gestion administrative

1000-Gestion administrative 1000-Gestion administrative o 1100-Gestion constitutive o 1200-Organisation administrative 1210-Mission et objectifs 1220-Planification administrative 1221-Plans stratégiques 1222-Plans d actions et plans

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification 1000 Administration et gestion 1100 Documents constitutifs 1110 Historique, mission et mandat Documents relatifs à la définition de la mission de l organisme et des mandats des unités

Plus en détail

Plan de classification - Loto-Québec

Plan de classification - Loto-Québec Plan de classification - Loto-Québec 01000 ORGANISATION ET PLANIFICATION 01100 ORGANISATION 01110 ORGANIGRAMME 01120 DÉVELOPPEMENT ORGANISATIONNEL 01200 POLITIQUES ET PLANIFICATION 01210 MANOP 01220 MANORG

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DU PROTECTEUR DU CITOYEN

PLAN DE CLASSIFICATION DU PROTECTEUR DU CITOYEN PLAN DE CLASSIFICATION DU PROTECTEUR DU CITOYEN 1000 ORGANISATION ET GESTION 1100 DOCUMENTS HISTORIQUES ET CONSTITUTIFS 1110 Statut, missions et mandats 1120 Compétences 1130 Nominations 1140 Historique

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois LISTE DES RÈGLES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois LISTE DES RÈGLES LISTE DES RÈGLES 01 - ADMINISTRATION ADMINISTRATION - GÉNÉRALITÉS 01.01 Document définitif - Fichier informatique 01.02 Document mis à jour - Fichier informatique 01.03 Document préparatoire, document

Plus en détail

Guide de classification et de classement. des documents administratifs

Guide de classification et de classement. des documents administratifs COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Guide de classification et de classement des documents administratifs A ADMINISTRATION GÉNÉRALE A100 HISTOIRE ET CONSTITUTION A110 Documents historiques et constitutifs

Plus en détail

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Plan de classification des documents 01 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 01.01 HISTOIRE ET CONSTITUTION 01.01.01 Histoire de la C.S. et de ses établissements 01.01.02 Constitution de la C.S. et de ses établissements

Plus en détail

Plan de classification (archives)

Plan de classification (archives) 1.00 Gestion du Centre 1.01 Réunions de direction 1.02 Comité de Régie interne 1.03 Normes et barèmes 1.04 Décision du Conseil des ministres 1.05 Règlement de régie interne 1.06 Plan de développement et

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE SOQUIJ

PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE SOQUIJ PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE SOQUIJ SOQUIJ 2011-06-14 PLAN DE CLASSIFICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS DE SOQUIJ PRÉSENTATION DU PLAN DE CLASSIFICATION La gestion des documents

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION 27 novembre 2009 Table des matières AGE ADMINISTRATION ET GESTION DE L ORGANISME... 3 AJU AFFAIRES JURIDIQUES... 3 ASC GESTION DE L ASSISTANCE AUX CONSOMMATEURS... 3 BAL ACCORD DE

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN

PLAN DE CLASSIFICATION DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN DE LA CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN Avril 2013 1000 Organisation et gestion administrative 1050 Documents historiques et constitutifs 1051 Généralités 1052 Historique 1053 Lettres

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015 IDENTIFICATION ET TYPOLOGIE DE LA LIBRAIRIE LIBRAIRIE (nom et raison sociale) Adresse : Tél. : Fax : Courriel : Site : Code NAF : N SIRET : Statut juridique

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION Société des alcools du Québec Gestion de l information 7 février 2014 TABLE DES MATIÈRES Tableau synthèse Plan de classification détaillé Plan de classification 010 ADMINISTRATION

Plus en détail

COMMUNICATION ET ORGANISATION COMPTABILITÉ ÉCONOMIE DROIT LES ACHATS (SUITE) UTILISER LES OUTILS DE COMMUNICATION

COMMUNICATION ET ORGANISATION COMPTABILITÉ ÉCONOMIE DROIT LES ACHATS (SUITE) UTILISER LES OUTILS DE COMMUNICATION STRATÉGIE GLOBALE DE FORMATION 1ère et Terminale Baccalauréat Professionnel SECRÉTARIAT LE PLAN DE FORMATION EST À LIRE DE FACON TRANSVERSALE PROMOTION 2009 COMMUNICATION ET ORGANISATION COMPTABILITÉ ÉCONOMIE

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification 1000-00 Gestion administrative 2000-00 Ressources humaines 3000-00 Ressources financières 4000-00 Législation et affaires juridiques 5000-00 Ressources matérielles et immobilières

Plus en détail

Liste de classification des documents

Liste de classification des documents ORDRE PROFESSIONNEL DES INHALOTHÉRAPEUTES DU QUÉBEC Liste de classification des documents Administratifs et d exercice de la profession Francine Beaudoin 02/09/2014 1000 ORGANISATION ET ADMINISTRATION

Plus en détail

Plan de classification hiérarchique

Plan de classification hiérarchique Plan de classification hiérarchique 1100 1200 1300 ADMINISTRATION 1110 Documents constitutifs 1120 Planification administrative 1121 Planification stratégique 1122 Développement durable 1130 Organisation

Plus en détail

Recueil de délais de conservation

Recueil de délais de conservation Recueil de délais de conservation ABLE DES MAIÈRES Présentation du recueil... 3 1.0 Administration Générale... 4 CDCBM Recueil de délais de conservation 2 2.0 Gestion des ressources financières.. 8 3.0

Plus en détail

ORGANIGRAMME DE LA COMMISSION DE LA CEMAC

ORGANIGRAMME DE LA COMMISSION DE LA CEMAC DE LA COMMISSION DE LA CEMAC PRESIDENCE VICE-PRESIDENCE DEPARTEMENT des Politiques Économique, Monétaire et Financière DEPARTEMENT du Marché Commun DEPARTEMENT de l Education, de la Recherche et du Développement

Plus en détail

RÈGLEMENT N O 20 SUR LA GESTION FINANCIÈRE

RÈGLEMENT N O 20 SUR LA GESTION FINANCIÈRE RÈGLEMENT N O 20 SUR LA GESTION FINANCIÈRE Adopté le 29 juin 2009 par le conseil d'administration (275 e assemblée résolution n o 2321) Modifié le 21 avril 2015 par le conseil d administration (310 e assemblée

Plus en détail

Portfolio des services du ROHSCO Mot de la direction C est avec un immense plaisir que nous vous remettons ce portfolio; fidèle portrait des services du ROHSCO. Au fil des années le Regroupement s est

Plus en détail

Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor

Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor Les tableaux suivants fournissent des informations relatives aux affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor. Les affectations indiquées sont en plus de celles présentées dans le Budget supplémentaire

Plus en détail

PLAN D AFFAIRES CONFIDENTIEL DE (nom de l entreprise) (date)

PLAN D AFFAIRES CONFIDENTIEL DE (nom de l entreprise) (date) PLAN D AFFAIRES CONFIDENTIEL DE (nom de l entreprise) (date) Ce plan d affaires contient des renseignements confidentiels et exclusifs et ne peut être copié ou diffusé sans l autorisation écrite de Monsieur

Plus en détail

Avant-propos... I. Approbation et révision... I. Introduction... 1. Définition... 1. Objectifs... 1. Description de la structure...

Avant-propos... I. Approbation et révision... I. Introduction... 1. Définition... 1. Objectifs... 1. Description de la structure... Novembre 2014 Table des matières Avant-propos... I Approbation et révision... I Introduction... 1 Définition... 1 Objectifs... 1 Description de la structure... 2 Subdivisions uniformes... 2 Plan de classification...

Plus en détail

Documents de gestion

Documents de gestion Mise à jour le 2 juin 2014 Commission scolaire du Lac-Abitibi Services des ressources humaines Documents de gestion TITRE DU DOCUMENT ARTICLE DE LOI NUMÉRO RÉVISION Actes d établissement des écoles et

Plus en détail

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Ministère du Commerce

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE Ministère du Commerce Plan d actions 2013 01 APPUI AUX ENTRPRISES : Information : Production et diffusion d un annuaire économique de la W.Tiaret. Etablissement d un fichier de consultant pouvant être sollicité. Veille commerciale,

Plus en détail

Info Source: Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2015

Info Source: Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2015 Info Source: Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2015 P a g e 1 Musée canadien de l immigration du Quai 21 Info Source : Sources de renseignements du gouvernement

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification Inventaire des cotes de classification utilisées pour la nouvelle Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (dernière mise à jour janvier 2013) Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu 111 Historique

Plus en détail

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE CONVENTIONS COLLECTIVES. Conventions collectives nationales

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE CONVENTIONS COLLECTIVES. Conventions collectives nationales MINISTÈRE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3174 Conventions collectives nationales INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE IDCC : 716. Employés et ouvriers de

Plus en détail

Référence n 1. Critère d évaluation n 1.25. Indicateur(s) Cotation. Elément(s) de preuve et analyse. Proposition(s) d amélioration (le cas échéant)

Référence n 1. Critère d évaluation n 1.25. Indicateur(s) Cotation. Elément(s) de preuve et analyse. Proposition(s) d amélioration (le cas échéant) Chapitre I - Le projet d établissement ou de service Partie 1 - Élaboration, diffusion et réactualisation du projet d établissement ou de service Référence n 1 En application de la loi 2002-2, l établissement

Plus en détail

Les missions de l expert-comptable

Les missions de l expert-comptable Les modalités d exercice de la profession 85 Les missions de l expert-comptable Missions comptables Missions d assurance sur les comptes complets historiques Audit d états financiers contractuel Examen

Plus en détail

SERIE DES REGLES DE CONSERVATION

SERIE DES REGLES DE CONSERVATION SERIE DES REGLES DE CONSERVATION Administration : Règles de conservation concernant l administration générale, les comités, l historique de l UQAC, les documents constitutifs et réglementaires, la planification,

Plus en détail

PLAN COMPTABLE SYSCOA DU SP-CONEDD

PLAN COMPTABLE SYSCOA DU SP-CONEDD PLAN COMPTABLE SYSCOA DU SP-CONEDD Classe Compte Intitulé 1 RESSOURCES DURABLES 10 Capital Social 12 Report à Nouveau 13 Résultat Net de l exercice 14 Subvention d Equipement 141100 Subvention Equipement

Plus en détail

Présentation aux membres

Présentation aux membres LE BUDGET DES ÉCOLES Présentation aux membres des conseils d établissement Sylvie Girard Sylvie Girard Directrice du Service des ressources financières Février 2012 Plan de la présentation Cadre financier

Plus en détail

PROPOSITION DE PROGRESSION - BACCALAUREAT PROFESSIONNEL DE COMPTABILITE EN 3 ANS

PROPOSITION DE PROGRESSION - BACCALAUREAT PROFESSIONNEL DE COMPTABILITE EN 3 ANS PROPOSITION DE PROGRESSION - BACCALAUREAT PROFESSIONNEL DE COMPTABILITE EN 3 ANS 1 ère ANNEE (33 dont 3 à 5 de PFE) T H E M E S POLE 1 COMPTABILITE ET GESTION DES ACTIVITES POLE 2 COMMUNICATION ET ORGANISATION

Plus en détail

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3161 Convention collective nationale IDCC : 2120. BANQUE (6 e édition en préparation) ACCORD DU 11 JANVIER

Plus en détail

PROPOSITION DE PROGRESSION - BACCALAUREAT PROFESSIONNEL DE COMPTABILITE EN 3 ANS

PROPOSITION DE PROGRESSION - BACCALAUREAT PROFESSIONNEL DE COMPTABILITE EN 3 ANS PROPOSITION DE PROGRESSION - BACCALAUREAT PROFESSIONNEL DE COMPTABILITE EN 3 ANS 1 ère ANNEE (30 semaines + 4 semaines de stage) POLE 1 COMPTABILITE ET DES L ENTREPRISE. Notions générales sur l. Les principes

Plus en détail

RECUEIL DE LEGISLATION. A N 22 9 février 2012. S o m m a i r e RÈGLEMENT GRAND-DUCAL EN MATIÈRE DE DROIT D ÉTABLISSEMENT

RECUEIL DE LEGISLATION. A N 22 9 février 2012. S o m m a i r e RÈGLEMENT GRAND-DUCAL EN MATIÈRE DE DROIT D ÉTABLISSEMENT MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 255 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 22 9 février 2012 S o m m a i r e RÈGLEMENT GRAND-DUCAL EN MATIÈRE

Plus en détail

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE D É C R È T E

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE D É C R È T E MINISTÈRE DE L INTÉGRATION AFRICAINE République de Côte d Ivoire Union- Discipline - Travail ----------------- DÉCRET N 2007-570 DU 10 AOUT 2007 PORTANT ORGANISATION DU MINISTÈRE DE L INTÉGRATION AFRICAINE

Plus en détail

Annexe 1 : classification des catégories d emplois des directrices adjointes

Annexe 1 : classification des catégories d emplois des directrices adjointes Annexe : classification des catégories d emplois des directrices adjointes Hausse annuelle Équité salariale 007-0 Directrice adjointe en installation de type * Responsable d une installation de moins de

Plus en détail

Compte d exploitation

Compte d exploitation Compte d exploitation Classe 6 : Comptes de charges 60 Achats 606120 Energie ; électricité. 606130 Chauffage. 606220 Produits d entretien 606281 Petit Equipement 606400 Fournitures de bureau 61 Services

Plus en détail

Plan de classification

Plan de classification Plan de classification 0000 Gestion de l organisation 0100 Gestion constitutive 0110 Historique 0130 Mission 0140 Sceau 0150 Statut 0200 Gestion administrative 0210 Organisation administrative 0211 Plan

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION PLAN DE CLASSIFICATION Version 1.0 SEPTEMBRE 2007 TABLE DES MATIÈRES Pages STRUCTURE GÉNÉRALE des ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES (documents de gestion) 11000 ORGANISATION ET ADMINISTRATION... 1 11100 Histoire

Plus en détail

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Chapitre 1 classification

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Chapitre 1 classification Accord modifiant l annexe V de la convention collective de la banque Article 1 Les dispositions de l annexe V de la convention collective de la banque sont remplacées par celles figurant en annexe du présent

Plus en détail

Organigramme du ministère des Enseignements Secondaires

Organigramme du ministère des Enseignements Secondaires Organigramme du ministère des Enseignements Secondaires REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX - TRAVAIL - PATRIE ------- ------ DECRET N 2005/139 DU 25 AVR 2005 Portant organisation du Ministère des Enseignements

Plus en détail

RÈGLEMENT N O 20 SUR LA GESTION FINANCIÈRE

RÈGLEMENT N O 20 SUR LA GESTION FINANCIÈRE RÈGLEMENT N O 20 SUR LA GESTION FINANCIÈRE Adopté par le conseil d'administration lors de sa 275 e assemblée du 29 juin 2009. (résolution n o 2321) Tout au long du document, le masculin a été utilisé dans

Plus en détail

ANNEXE 1 PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL (simplifié)

ANNEXE 1 PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL (simplifié) ANNEXE 1 PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL (simplifié) CLASSE 1: COMPTES DE CAPITAUX 10 Capitaux propres 101 Capital souscrit 106 Réserves 1061 Réserve légale 1063 Réserves statutaires 1069 Autres réserves 11 Résultat

Plus en détail

ÉCHELLES DE TRAITEMENT RÉVISÉES SELON LE PROGRAMME D ÉQUITÉ SALARIALE DU PERSONNEL DE SOUTIEN

ÉCHELLES DE TRAITEMENT RÉVISÉES SELON LE PROGRAMME D ÉQUITÉ SALARIALE DU PERSONNEL DE SOUTIEN ÉCHELLES DE TRAITEMENT RÉVISÉES SELON LE PROGRAMME D ÉQUITÉ SALARIALE DU PERSONNEL DE SOUTIEN Juillet 2010 1 TABLE DES MATIERES Page LISTE DES FONCTIONS - GROUPE BUREAU... 3 LISTE DES FONCTIONS GROUPE

Plus en détail

Annexe 4 Page 1 of 7

Annexe 4 Page 1 of 7 BDS standards pour les créateurs d entreprises et les PME existantes: produits, impact Groupe A : CREATEURS D ENTREPRISE Produits/BDS(3) 1. Germe/TRIE 1 comprendre la relation entre l idée d entreprise,

Plus en détail

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale

ORGANISME DEMANDEUR. Bibliothèque Municipale Bibliothèque Intercommunale DEMANDE DE SUBVENTION AIDES AUX BIBLIOTHEQUES CONSTRUCTION, EXTENSION ou REHABILITATION DE BATIMENT Dossier à retourner avant le 18 mars ou le 26 août 2011 Commune :... Intercommunalité :... Canton :...

Plus en détail

FORUM DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS. Programme d aide aux collectes de fonds

FORUM DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS. Programme d aide aux collectes de fonds Ville de Montréal Service de la culture Division des quartiers culturels 2014 FORUM DES ÉQUIPEMENTS CULTURELS Programme d aide aux collectes de fonds Conditions et exigences pour les projets de collecte

Plus en détail

LES ACHATS (SUITE) Tenir la comptabilité fournisseurs (révisions et suite) :

LES ACHATS (SUITE) Tenir la comptabilité fournisseurs (révisions et suite) : 1ère et Terminale Bac Pro COMPTABILITÉ LE PLAN DE FORMATION EST A LIRE DE FACON TRANSVERSALE PROMOTION 2009 COMMUNICATION ET ORGANISATION COMMERCE ET COMPTABILITÉ ÉCONOMIE DROIT UTILISER LES OUTILS DE

Plus en détail

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 03 RESSOURCES FINANCIÈRES

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 03 RESSOURCES FINANCIÈRES 03 RESSOURCES FINANCIÈRES 03 - RESSOURCES FINANCIÈRES / FINANCEMENT 03.01 Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement Documents relatifs au calcul des subventions de fonctionnement

Plus en détail

RÈGLE DE CONSERVATION PAR SECTEUR D ACTIVITÉ ADMINISTRATION

RÈGLE DE CONSERVATION PAR SECTEUR D ACTIVITÉ ADMINISTRATION RÈGLE DE CONSERVATION PAR SECTEUR D ACTIVITÉ ADMINISTRATION 097 Dossier de plaintes - harcèlement et violence 100 Documents de liaison 101 Histoire de l'uqac 102 Charte, statuts, lettres patentes 103 Règlement

Plus en détail

Cahier des charges. Marketing, Ventes & Communication. Directeur/trice Marketing, Ventes & Communication. Engagement 100% Activités et tâches

Cahier des charges. Marketing, Ventes & Communication. Directeur/trice Marketing, Ventes & Communication. Engagement 100% Activités et tâches Cahier des charges Département Marketing, Ventes & Communication Poste Directeur/trice Marketing, Ventes & Communication Engagement 100% Supérieur direct Remplaçant Directeur/trice Sous-Directeur /trice

Plus en détail

LES ACHATS REGROUPÉS, POSITIONNEMENT STRATÉGIQUE POUR LES ORGANISATIONS

LES ACHATS REGROUPÉS, POSITIONNEMENT STRATÉGIQUE POUR LES ORGANISATIONS LES ACHATS REGROUPÉS, POSITIONNEMENT STRATÉGIQUE POUR LES ORGANISATIONS Présenté par Berthier Mailloux, directeur des achats regroupés 15 OCTOBRE 2014 Contenu de la présentation Que représentent pour vous

Plus en détail

LES ENTREPRISES D ENTRAÎNEMENT GUIDE D APPLICATION DU CONCEPT DE L ENTREPRISE D ENTRAÎNEMENT

LES ENTREPRISES D ENTRAÎNEMENT GUIDE D APPLICATION DU CONCEPT DE L ENTREPRISE D ENTRAÎNEMENT LES ENTREPRISES D ENTRAÎNEMENT GUIDE D APPLICATION DU CONCEPT DE L ENTREPRISE D ENTRAÎNEMENT Des conditions matérielles adéquates Des locaux identifiés ayant une surface suffisante; Des ressources humaines

Plus en détail

Direction Générale des Douanes et Droits Indirects. Programme des épreuves. Concours d inspecteur des douanes interne

Direction Générale des Douanes et Droits Indirects. Programme des épreuves. Concours d inspecteur des douanes interne Direction Générale des Douanes et Droits Indirects Programme des épreuves Concours d inspecteur des douanes interne CONCOURS INTERNE Analyse, parmi plusieurs sujets proposés, d un dossier sur l organisation,

Plus en détail

PROGRAMME APPRENTISSAGE-DIPLÔME

PROGRAMME APPRENTISSAGE-DIPLÔME PROGRAMME APPRENTISSAGE-DIPLÔME EXIGENCES EN MATIÈRE DE VÉRIFICATION ET DE RESPONSABILITÉ POUR LES BÉNÉFICIAIRES 1 er avril 2015 au 31 mars 2018 Date : mars 2015 1 PROGRAMME APPRENTISSAGE-DIPLÔME EXIGENCES

Plus en détail

POSTE CADRE SUPERIEUR

POSTE CADRE SUPERIEUR DIRECTION GENERALE DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES APPEL A CANDIDATURES POSTE CADRE SUPERIEUR N 11-2014 SKTM-CS/I Shariket Kahrab wa Taket Moutadjadida SKTM Le présent appel à candidatures vise à sélectionner

Plus en détail

Détails et fonctionnalités du logiciel Konosys

Détails et fonctionnalités du logiciel Konosys Détails et fonctionnalités du logiciel Konosys PORTAIL ANONYME SITE WEB ECOLE PORTAIL INSCRIPTION Accès au dossier «Pré-inscription» Créer un compte Entreprise Paiement en ligne Ajout d une offre de stage

Plus en détail

ROWING CANADA AVIRON Directeur du développement des affaires* 1.3 CATÉGORIE D EMPLOI : Professionnel à temps plein

ROWING CANADA AVIRON Directeur du développement des affaires* 1.3 CATÉGORIE D EMPLOI : Professionnel à temps plein ROWING CANADA AVIRON Directeur du développement des affaires* 1.0 DESCRIPTION 1.1 ORGANISATION : Association canadienne d aviron amateur (Rowing Canada Aviron ou RCA) 1.2 TITRE : Directeur du développement

Plus en détail

CATALOGUE DE FORMATION 2011-2015. Domaine : La gestion des ressources des communes

CATALOGUE DE FORMATION 2011-2015. Domaine : La gestion des ressources des communes Domaine : La gestion des ressources des communes Pour réaliser leur plan de développement et promouvoir des investissements, les communes sont appelées à mobiliser leurs ressources financières, opérationaliser

Plus en détail

DISCLAIMER: As Member States provide national legislations, hyperlinks and explanatory notes (if any), UNESCO does not guarantee their accuracy, nor

DISCLAIMER: As Member States provide national legislations, hyperlinks and explanatory notes (if any), UNESCO does not guarantee their accuracy, nor 2 STATUTS DE LA FONDATION DU PATRIMOINE TITRE II ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA FONDATION Article 6- Organes Les organes de la Fondation sont : - le Conseil de Fondation ; - l Administration général.

Plus en détail

Guide Transactions financières. Ressources financières

Guide Transactions financières. Ressources financières Guide Transactions financières Ressources financières Juillet 2012 TRANSACTIONS FINANCIÈRES Deux registres sont maintenus au système financier, soit le budget et le grand livre. Au budget, on charge les

Plus en détail

Info Source Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2013 Administration portuaire d Halifax Historique

Info Source Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2013 Administration portuaire d Halifax Historique Info Source Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux 2013 Administration portuaire d Halifax Historique Le 1 er mars 1999, la Société du port d'halifax est devenue

Plus en détail

Des solutions adaptées à vos besoins! PORTFOLIO COMMUNICATION ET MARKETING

Des solutions adaptées à vos besoins! PORTFOLIO COMMUNICATION ET MARKETING Des solutions adaptées à vos besoins! FONDÉE EN MAI 2012, VOICI QUELQUES-UNES DE NOS RÉALISATIONS. FONDATION DOCTEUR-JACQUES-PARADIS PROJET : BORÉAL SUPER 8, ÉDITION 2013 ET 2014 Plan de communication,

Plus en détail

Rock Bouffard Poste 1040 Directeur des Services des ressources humaines Responsable :

Rock Bouffard Poste 1040 Directeur des Services des ressources humaines Responsable : Rock Bouffard Poste 1040 Directeur des Services des ressources humaines De tous les volets ressources humaines en formation professionnelle et à l éducation des adultes chez le personnel enseignant y incluant

Plus en détail

Bénéficiaires privés de l'économie des professions et industries culturelles (libraires éditeurs etc...)

Bénéficiaires privés de l'économie des professions et industries culturelles (libraires éditeurs etc...) direction régionale des affaires culturelles Champagne-Ardenne Bénéficiaires privés de l'économie des professions et industries culturelles (libraires éditeurs etc...) DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015

Plus en détail

PLAN DE CLASSIFICATION

PLAN DE CLASSIFICATION 1000 ORGANISATION ET GESTION ADMINISTRATIVE 1100 BUREAU DU COMMISSAIRE 1110 Historique de l organisme 1120 Agenda 1130 Représentation 1140 Assemblée nationale 1141 Commission parlementaire 1150 Registre

Plus en détail

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DES DÉPENSES (C) 2013-2014. Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor. Crédit 5 Éventualités du gouvernement

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DES DÉPENSES (C) 2013-2014. Affectations des crédits centraux du Conseil du Trésor. Crédit 5 Éventualités du gouvernement BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DES DÉPENSES (C) 2013-2014 5 Éventualités du gouvernement 2 $ Sous réserve de l approbation du Conseil du Trésor, pour suppléer à d autres crédits et pour payer des dépenses diverses,

Plus en détail

Plan de classification (hiérarchique)

Plan de classification (hiérarchique) Plan de classification (hiérarchique) 01000 FONCTIONS ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES 01050 FONCTIONS ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES - GÉNÉRALITÉS 01060 POLITIQUES, DIRECTIVES ET PROCÉDURES ADMINISTRATIVES 01070

Plus en détail

Association des Coopératives Scolaires de Touraine ACST-occe 37 2, rue Pic Paris 37 000 TOURS N SIRET 320 588 411 000 35

Association des Coopératives Scolaires de Touraine ACST-occe 37 2, rue Pic Paris 37 000 TOURS N SIRET 320 588 411 000 35 ACST-occe 37 BILAN, COMPTE de RESULTAT et ANNEXE arrêté au 31/08/2011 (exercice du 01/09/2010 au 31/08/2011) Seuils de l association 31/08/2010 31/08/2011 (12 mois) (12 mois) - Chiffres d affaires 15 852,41

Plus en détail

Enquête salariale AMC 2015 Feuille de travail

Enquête salariale AMC 2015 Feuille de travail Enquête salariale AMC 2015 Feuille de travail Vos données en cours de saisie ne seront sauvegardées qu a la fin de l enquête. Il est donc impératif de compléter l Enquête salariale 2015 en une seule session.

Plus en détail

Plan général de classification des documents de la Ville de Montréal

Plan général de classification des documents de la Ville de Montréal Plan général de classification des documents de la Ville de Montréal Direction du greffe Division de la gestion des documents, des archives et de l accès à l information 23 octobre 2013 Table des matières

Plus en détail

CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE

CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE ENTRE : le Lycée, représenté par M. André, proviseur le Lycée Professionnel, représenté par Mme, proviseure le Collège, représenté par

Plus en détail

Communication. Information. Normes juridiques. Litiges. Santé humaine / Soins aux animaux. Technologie de l information et de la communication

Communication. Information. Normes juridiques. Litiges. Santé humaine / Soins aux animaux. Technologie de l information et de la communication Matières budgétaires Communication et Information Gestion générale Logistique, économat et appui technique Normes juridiques et Litiges Personnel et Organisation Police Santé humaine / Soins aux animaux

Plus en détail

Techniques de comptabilité et de gestion LA CONVENTION

Techniques de comptabilité et de gestion LA CONVENTION Techniques de comptabilité et de gestion LA CONVENTION DE STAGE Cégep Beauce-Appalaches 1055, 116 e rue, Ville de Saint-Georges, Québec, G5Y 3G1 Département des Techniques administratives Secteur : Nom

Plus en détail

Décret n 2011-399 du 16 novembre 2011 portant organisation du Ministère du Commerce. Le Président de la République,

Décret n 2011-399 du 16 novembre 2011 portant organisation du Ministère du Commerce. Le Président de la République, Décret n 2011-399 du 16 novembre 2011 portant organisation du Ministère du Commerce Le Président de la République, Sur Vu Vu Vu Vu rapport du Ministre du Commerce la Constitution; le décret n 2010-01 du

Plus en détail

ASSURANCE PROSPECTION - GLOSSAIRE DES DÉPENSES

ASSURANCE PROSPECTION - GLOSSAIRE DES DÉPENSES Direction des garanties publiques ASSURANCE PROSPECTION - GLOSSAIRE DES DÉPENSES Sont garanties en assurance prospection les dépenses nouvelles, non récurrentes, par opposition aux dépenses engagées régulièrement

Plus en détail

CADRE DE RECONNAISSANCE ET DE FINANCEMENT DES ENTREPRISES D INSERTION 1. PREMIER VOLET : LA RECONNAISSANCE DU STATUT D ENTREPRISE D INSERTION

CADRE DE RECONNAISSANCE ET DE FINANCEMENT DES ENTREPRISES D INSERTION 1. PREMIER VOLET : LA RECONNAISSANCE DU STATUT D ENTREPRISE D INSERTION CADRE DE RECONNAISSANCE ET DE FINANCEMENT DES ENTREPRISES D INSERTION Le cadre de reconnaissance et de financement des entreprises d insertion comporte deux volets le premier volet comprend les éléments

Plus en détail

CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS

CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS CODE GESTION A-1 Conseils en gestion CHOIX D'EXPERTISES - ZONE CONSEILS 101,111,112,116,126,130,202,203,204,209,210,211,226,229,230,234,305,318,335,349,377,422,501,503,513,557,566, 571,588,593 A-2 Coaching

Plus en détail

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance

Plus en détail

Profil de l entreprise

Profil de l entreprise Profil de l entreprise Caron, Trépanier & associés inc., firme d experts comptables ayant sa place d affaires à Sherbrooke depuis plus de 25 ans, a pour mission : D offrir à sa clientèle, composée de petites

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES PORTANT ARRANGEMENTS POUR L ORGANISATION DES SESSIONS DE LA CONFERENCE AFRICAINE DES MINISTRES DE LA DECENTRALISATION ET DU

CAHIER DES CHARGES PORTANT ARRANGEMENTS POUR L ORGANISATION DES SESSIONS DE LA CONFERENCE AFRICAINE DES MINISTRES DE LA DECENTRALISATION ET DU CAHIER DES CHARGES PORTANT ARRANGEMENTS POUR L ORGANISATION DES SESSIONS DE LA CONFERENCE AFRICAINE DES MINISTRES DE LA DECENTRALISATION ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL (CADDEL) 1 Ce Cahier des Charges définit

Plus en détail

Les activités du Ministère

Les activités du Ministère MINISTERRE DU COMMERCE, DE L ARTISANAT ET DE LA PROMOTION DES PME ---------------- Le Ministre Le Cabinet ---------------- REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE ---------------- Union-Discipline-Travail Les activités

Plus en détail

Procède à la codification de la paie pour l ensemble du personnel du Centre André-Boudreau.

Procède à la codification de la paie pour l ensemble du personnel du Centre André-Boudreau. DESCRIPTION DE POSTE Titre : Technicienne en administration Numéro : 220 Page : 1 de 4 Supérieur immédiat : Chef du service des ressources financières et informationnelles Poste : Permanent temps complet

Plus en détail

Rédaction d un Plan d affaires

Rédaction d un Plan d affaires Rédaction d un Plan d affaires Catherine Raymond 2001 INTRODUCTION Raisons qui ont motivé la rédaction du plan d affaires Personnes ou organismes qui ont collaboré à l élaboration du plan d affaires Sommaire

Plus en détail

PROFIL DES COMPÉTENCES AGENT EN ASSURANCE DE DOMMAGES COURTIER EN ASSURANCE DE DOMMAGES EXPERTS EN SINISTRE GESTIONNAIRE

PROFIL DES COMPÉTENCES AGENT EN ASSURANCE DE DOMMAGES COURTIER EN ASSURANCE DE DOMMAGES EXPERTS EN SINISTRE GESTIONNAIRE PROFIL DES COMPÉTENCES AGENT EN ASSURANCE DE DOMMAGES COURTIER EN ASSURANCE DE DOMMAGES EXPERTS EN SINISTRE GESTIONNAIRE Juillet 2010 ADMINISTRATION... 4 MANAGEMENT... 4 Initiation à l organisation...

Plus en détail