ANNEXE Administration Générale. 1 Télécopies et Photocopies Télécopie. Photocopie
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- Aurore Crevier
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1 SECRETARIAT FINANCES EM/GLN TARIFS 2007 Il est proposé d'adopter les tarifs à compter du 1er janvier de la manière suivante 020 Administration Générale FONCTION ANNEXE 1 1 Télécopies et Photocopies Télécopie FRANCE La page 3,20 3,20 La page supplémentaire 2,90 2,90 ETRANGER DOM TOM et Zone Europe (sauf Pays Ex URSS) La page 6,10 6,10 La page supplémentaire 3,20 3,20 Autres Pays (Pays Francophones d Afrique Zone USA Canada, etc ) La page 9,30 9,30 La page supplémentaire 6,10 6,10 Photocopie La page format A4 0,16 0,16 Le recto-verso A4 et format A3 0,31 0,32 La page couleur format A4 0,31 0,32 3 Droits de licence sur les débits de boissons et taxes sur les appareils automatiques Taxes sur les appareils automatiques Petits jeux d adresse non électriques et jeux automatiques pour enfants ne comportant aucun tableau à voyants lumineux, ou dispositifs analogues 64,51 65,80 Autres appareils 129,02 131,60 4 Location Matériel Technique Location Engin Engins et Personnel Camion et chauffeur l heure 63,05 64,30 Tractopelle et chauffeur l heure 63,05 64,30 Débroussailleuse et chauffeur l heure 58,90 60,10 Balayeuse et chauffeur l heure 58,90 60,10 Hydrocureuse et chauffeur l heure 107,20 109,30 Fourgon et chauffeur l heure 53,65 54,70 Nettoyeuse de plage l heure 42,05 42,90 Agent l heure 26,35 26,90 Matériel Barrière de police - la location 5 jours 2,15 2,20 Barrière de police le transport 1,10 1,15 Barrière de police la mise en place 2,15 2,20 Tables la location 5 jours 3,20 3,25 Bancs le transport 1,10 1,15 Bancs la mise en place 1,10 1,15 Chaises la location 5 jours 1,10 1,15 Chaises le transport 1,10 1,15 Chaises la mise en place 1,10 1,15 Stands (m2) la location 5 jours 7,40 7,55 Stands (m 2 ) - le transport 3,20 3,25 Stands (m 2 ) - la mise en place 2,15 2,20 Podium (m 2 ) la location 5 jours 5,35 5,45 Podium (m 2 ) - le transport 3,20 3,25 Podium (m 2 ) - la mise en place 2,15 2,20
2 Panneaux routiers la location 5 jours 2,15 2,20 Panneaux routiers - le transport 3,20 3,25 Panneaux routiers - la mise en place 2,15 2, Associations Prestations annexes et mise à disposition de salles Fourniture de badge d'accès aux batiments pour les associations 10,00 CENTRE OCEANIS (Bd François Mitterrand) Location Salle KERAGAN [H] boucle d assistance audio Association Ploemeuroise (hormis 1 gratuité possible par an) 258,10 263,25 Particulier ou Organisme Ploemeurois 525,30 535,80 Particulier Organisme - Association non Ploemeurois 652,80 672,40 Cas Particulier St Sylvestre (Association Ploemeuroise) 420,25 428,65 Forfait de Fonctionnement - Salle KERAGAN Association Ploemeuroise 89,80 90,00 Particulier - Organisme - Association non Ploemeurois 89,80 92,00 * toutes les mises à disposition même à titre gratuite sont soumises au versement du forfait de fonctionnement (préparation de la salle ) 1/2 Journée - Salle KERAGAN (manifestat, récept, préparat, etc...) Associations Ploemeuroises 89,80 90,00 Particulier - Organisme - Association non Ploemeurois 89,80 92,00 Office en cas d'utilisation Particulier - Organisme - Association Ploemeurois ou non 105,10 107,20 Participation à la location de matériel supplémentaire - 1 er jour 171,40 174,85-2 ème jour 105,10 107,20 Mise à disposit d'un technicien pour conduite technique de la manifestat (H) Particulier Organisme - Association - Ploemeurois ou non 27,55 28,10 Mise à disposition d'un Vidéo-Projecteur Association Ploemeuroise 37,50 38,25 Association non Ploemeuroise 105,10 108,25 Particulier ou Organisme Ploemeurois 136,70 139,45 Particulier ou Organisme Non Ploemeurois 199,95 205,95 OCEANIS Salle PORT BLANC 1er étage (H] Association non Ploemeuroise 89,80 92,00 Particulier ou Organisme Ploemeurois 179,55 183,15 Particulier ou Organisme Non Ploemeurois 358,05 368,80 Prestations annexes et mise à disposition de salles (suite) OCEANIS Salle du GRAZU 1er étage [H] Particulier ou Organisme Ploemeurois et Association non Ploemeuroise 89,80 92,00 Particulier ou Organisme Non Ploemeurois 179,55 184,95 OCEANIS (Divers)) Loges Espace arrière gradins avancés Association Ploemeuroise 42,35 43,20 Salle du CCAS (place A.M. Robic) [H] Particulier ou Organisme Ploemeurois et Association non Ploemeuroise 89,80 92,00 Particulier ou Organisme Non Ploemeurois 179,55 184,95 Salle SOLEIL D AUTOMNE (rue de Kervam) [H] Association Ploemeuroise sans restauration Gratuit Gratuit Association Ploemeuroise (avec restauration) 42,35 43,20 Salles Ninnoch (rue du Fort-Bloqué) [H] (dans les limites du créneau délégué à la Ville) Association non Ploemeuroise 89,80 92,00 Locaux du Cruguellic Salle sous podium (jour ou soirée) Association Ploemeuroise (uniquement) Gratuit Gratuit Grande Salle du Cruguellic, (jour uniquement) [H] Association Ploemeuroise (uniquement) Gratuit Gratuit
3 026 Cimetières FONCTION Concessions Cimetière du Centre Ville 15 ans (2 à 3 m2) 89,70 91,49 Le m2 supplémentaire 27,44 27,99 30 ans (2 à 3 m2) 223,74 228,21 Le m2 supplémentaire 44,80 45,70 Cimetière de Cornouaille 15 ans (un emplacement de 2 m2) 89,70 91,49 30 ans (un emplacement de 2 m2) 223,74 228,21 COLUMBARIUM Cimetière de Cornouaille * Concession une case (quatre urnes) 15 ans 506,88 517,02 une case (quatre urnes) 30 ans 608,77 620,95 * Droit d ouverture de la case 52,74 53,79 * Droit d entrée en caveau provisoire et séjour 13,72 13,99 Séjour < 30 jours 1,33 / J 1,36 / J Séjour > 30 jours (maximum 90 jours) 2,00 / J 2,04 / J Taxe d inhumation 39,68 40,47 Vacation Funéraire 12,49 12, Accueils péri-scolaires Ploemeurois Matin 1,38 1,41 Soir (16h45 17h30 avec gouter) 1,02 1,04 Après 17h30 1,02 1,04 Non Ploemeurois Matin 1,54 1,57 Soir (16h45 17h30 avec gouter) 1,18 1,20 Après 17h30 1,18 1, Restauration Municipale Repas livrés aux Foyers des Personnes Agées 4,10 4,18 Repas «Portage à domicile» 4,76 4,86 «Prestation journée» dans le cadre du portage à domicile 6,86 7, Médiathèque Municipale Lecture (6 documents imprimés) Enfants et adolescents 4,20 4,30 Adultes 8,20 8,40 Imprimés et documents sonores (6 ouvrages + 3 CD) 9,90 10,10 Imprimés, documents sonores et vidéo (6 ouvrages, 3 CD et 2 vidéos) 16,00 16,30 Maintien de la gratuité pour les personnes bénéficiant du Revenu Minimum d'insertion (R.M.I.), Photocopies : tarif unitaire 0,20 0,20 33 Culture Programmations Culturelles Spectacles - catégorie A Tarif normal 26,50 27,00 tarif réduit (C.E., personnes de + de 65 ans, demandeurs d'emploi, étudiant, groupe > 10 22,00 22,50 Moins de 18 ans 16,30 17,00 Billet Famille (4 billets maxi) 76,00 77,50 Spectacles - catégorie B Tarif normal 23,00 23,50 tarif réduit (C.E., personnes de + de 65 ans, demandeurs d'emploi, étudiant, groupe > 10 17,30 18,00 Moins de 18 ans 12,00 12,50 Billet Famille (4 billets maxi) 64,30 65,50 Spectacles - catégorie C
4 Tarif normal (réservation) 16,30 17,00 tarif réduit (C.E., personnes de + de 65 ans, demandeurs d'emploi, étudiant, groupe > 10 10,80 11,00 Moins de 18 ans 7,65 8,00 Spectacles - catégorie D tarif normal 10,80 11,00 tarif réduit (C.E., personnes de + de 65 ans, demandeurs d'emploi, étudiant, groupe > 10 7,65 8,00 Moins de 18 ans 3,75 4,00 Billet Scolaire 3,65 3,70 Spectacles - catégorie E tarif normal 7,65 8,00 tarif réduit (C.E., personnes de + de 65 ans, demandeurs d'emploi, étudiant, groupe > 10 3,75 4,00 Moins de 18 ans 2,75 3,00 Billet Scolaire 2,65 2,70 Spectacles - catégorie F tarif unique 4,30 4,50 Espace Multimédia Internet (prix par heure) 1,75 1,80 Internet pour les demandeurs d emploi, porteurs de projet Gratuit Gratuit Impressions (copie) 0,20 0,20 Impressions pour les demandeurs d emploi, porteurs de projet Gratuit Gratuit Initiations tout public (3 heures) 5,10 5,20 Initiation public PAE, association Gratuit Gratuit 413 Piscine Océanis Droits d entrées Piscine Entrée Enfant Ploemeurois 3,10 3,15 Entrée Adulte Ploemeurois 4,10 4,10 Entrée Enfant Exterieur 4,10 4,10 Entrée Adulte Exterieur 5,30 5,40 Carnet 10 Tickets Enfant Ploemeurois 25,90 26,40 Carnet 10 Tickets Adulte Ploemeurois 33,20 33,85 Carnet 10 Tickets Enfant Exterieur 33,20 33,85 Carnet 10 Tickets Adulte Exterieur 41,70 42,55 Abonnement Mensuel Enfant Ploemeurois 10,40 10,60 Abonnement Mensuel Adulte Ploemeurois 13,90 14,20 Abonnement Mensuel Enfant Exterieur 13,90 14,20 Abonnement Mensuel Adulte Exterieur 17,30 17,65 Abonnement Mensuel Famille Ploemeuroise 26,00 26,50 Abonnement Mensuel Famille Exterieure 33,10 33,75 Entrée Tarif Groupe 3,70 3,75 Carnet 10 Tickets Enfant C.E. 29,40 30,00 Carnet 10 Tickets Adulte C.E. 36,40 37,15 5 leçons Stage Natation Enfant 34,60 35,30 10 leçons Stage Natation Enfant 69,30 70,70 9 leçons Stage Natation Enfant 62,40 63,65 Abonnement semaine vacances adulte 13,90 14,20 Abonnement semaine vacances enfant 10,40 10,60 Entrée centre aéré Ploemeurois gratuit gratuit Groupe multivac été (Quéven/Lorient/Larmor plage/ploemeur) gratuit gratuit Entrée club (Triathlon, Police, Ploemeur natation) gratuit gratuit Abonnement semaine vacances famille 25,40 25,90 Carte Piscine 0,90 0,95 Carte Atout Ploemeur 2,10 2,15 Carte Atout extérieur 2,70 2,75 Test de natation 3,10 3,15 Bébé nageur à la séance 6,20 6,30 Tarif Centres Spécialisés 3,70 3,80 Activités Enfants Inscription à l année payable en 3 versements 185,10 188,85 Inscription au 2 ème trimestre en 2 versements 123,40 125,90 Inscription au 3 ème trimestre en 1 versement 61,70 62,95
5 Activités Adultes Inscription à l année payable en 3 versements 222,00 226,50 Inscription au 2 ème trimestre en 2 versements 148,00 151,00 Inscription au 3 ème trimestre en 1 versement 74,00 75,50 Aquagym Inscription à l année payable en 3 versements 222,00 226,50 Inscription au 2 ème trimestre en 2 versements 148,00 151,00 Inscription au 3 ème trimestre en 1 versement 74,00 75,50 Natation synchronisée Inscription à l année payable en 3 versements 128,80 131, Ports - Mouillages FORT-BLOQUE (zone de mouillage en cours de création) Tarif minimum 95,00 100,00 Base de calcul - mètre linéaire 22,46 23,61 LE COUREGANT ET LE PERELLO (Ports Communaux) Tarif minimum 95,00 100,00 Base de calcul - mètre linéaire - 22,46 23, Service Jeunesse Centre de Loisirs La journée sans repas Catégorie du Quotient : B C D 8,16 8,32 Catégorie du Quotient : E 9,08 9,26 Catégorie du Quotient : F 9,90 10,10 Catégorie du Quotient : G 10,72 10,93 Catégorie du Quotient : I (ext.) 11,84 12,08 La ½ journée sans repas Catégorie du Quotient : B C D 4,08 4,16 Catégorie du Quotient : E 4,54 4,63 Catégorie du Quotient : F 4,95 5,05 Catégorie du Quotient : G 5,36 5,47 Catégorie du Quotient : I (ext.) 5,92 6,04 Camps La journée Catégorie du Quotient : B C D 20,15 20,55 Catégorie du Quotient : E 22,85 23,31 Catégorie du Quotient : F 26,10 26,62 Catégorie du Quotient : G 30,05 30,65 Catégorie du Quotient : I (ext.) 36,75 37,49 Activités ans En fonction de l animation proposée Catégorie du Quotient : B C D 1,53 1,56 Catégorie du Quotient : E 2,04 2,08 Catégorie du Quotient : F 2,25 2,30 Catégorie du Quotient : G 2,55 2,60 Catégorie du Quotient : I (ext.) 2,80 2,86 Passeport ans Forfait pour 1 semaines Catégorie du Quotient : B C D 19,90 20,30 Catégorie du Quotient : E 22,00 22,44 Catégorie du Quotient : F 24,20 24,68 Catégorie du Quotient : G 26,30 26,83 Catégorie du Quotient : I (ext.) 28,55 29, Voirie Communale et Route Droits de Stationnement Occupation Du Domaine Public Communal Terrasses de plein air ou fermée par mois 3,94 4,02 par trimestre 10,55 10,76 par an 38,14 38,90 Extension de surface de vente
6 par mois 1,84 1,88 par trimestre 4,35 4,44 par an 15,62 15, Voirie Communale et Route Livraison et enlèvement d'une benne pour déchets verts 100,00 100,00 91 Droit de Place Marchés de Plein Air Commerçants non sédentaires permanents : Abonnement annuel le m2 13,41 13,68 pour l alimentation électrique des balances 89,70 91,49 pour l alimentation électrique des autres appareils 134,71 137,40 L abonnement sera payable en quatre fois chaque trimestre civil à terme échu Commerçants non sédentaires occasionnels / m2 tous les tarifs basse saison ainsi que la démonstration /m2 0,49 0,50 tous les tarifs haute saison (15 juin - 15 septembre) ainsi que la démonstration /m2 0,82 0,84 démonstrations (3m linéaires ou 6 m2) tarifs basse saison 4,76 4,86 tarifs haute saison (15 juin - 15 septembre) 6,71 6,84 alimentation électrique des balances (basse et haute saisons) 2,25 2,30 alimentation électrique des autres appareils 3,28 3,35 Minimum de perception Basse Saison : 1,70 /M2 Haute Saison : 2,84 /M2 Exposants Expositions diverses le m2 par jour 0,49 0,50 minimum de perception 9,47 9,66 Expositions de voitures voitures de tourisme, par jour et par véhicule 4,10 4,18 camionnettes, camions, caravanes, par jour et par véhicule 7,12 7,26 Toute location de matériel (barrières, panneaux routiers,...) sera facturée selon les tarifs fixés par la présente délibération. Etablissements Forains et Cirques Industriels forains séjournant pour les fêtes: Par m2 et par jour. de 0 à 30 m2 0,44 0,45. de 0 à 40 m2 0,40 0,41. de 0 à 50 m2 0,39 0,40. de 0 à 75 m 0,33 0,34. de 0 à 100 m2 0,29 0,30. de 0 à 150 m2 0,28 0,29. de 0 à 200 m2 0,26 0,27. de 0 à 250 m2 0,25 0,26. de 0 à 300 m2 0,23 0,23. de 0 à 400 m2 0,22 0,22. de 0 à 500 m2 0,21 0,21 Industriels forains «isolés» (forfait hebdomadaire) 36,35 37,08 Pour les métiers circulaires, la surface sera comptée au carré circonscrit au diamètre. Un droit de stationnement = à 40 % du tarif journalier du métier forain, sera perçu quotidiennement lorsque celui-ci restera fermé au public. Cirques et Théâtres ambulants, suivant la surface du chapiteau en dessous de 200 m2, par jour 28,36 28,93 au dessus de 200 m2, par jour 47,41 48,36 Toute location de matériel (barrières, panneaux routiers, etc...) sera facturée selon les tarifs fixés par la présente délibération. Autres Installation Volantes le m2 par jour 0,48 0,49 minimum de perception de 5,91 6,03 Toute location de matériel (barrières, panneaux routiers,...) est facturée selon les tarifs fixés par la présente délibération.
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