L intensité du commerce des œufs au Canada. Par Maurice Doyon Lota D. Tamini

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1 L intensité du commerce des œufs au Canada Par Maurice Doyon Lota D. Tamini Janvier, 2011

2 Table des matières LISTE DES TABLEAUX... III INTRODUCTION LES DROITS D ENTRÉE AU CANADA LES TAUX PRÉFÉRENTIELS (PRF) POUR LES ŒUFS EN COQUILLE FRAIS LES TAUX DE LA NATION LA PLUS FAVORISÉE (NPF) POUR LES ŒUFS EN COQUILLE FRAIS LE TARIF DU PÉROU POUR LES ŒUFS EN COQUILLE FRAIS LES TARIFS PRÉFÉRENTIELS (PRF) POUR LES OVOPRODUITS LES TAUX DE LA NATION LA PLUS FAVORISÉE (NPF) AUTRES SOURCES D IMPORTATIONS OU FAÇONS D IMPORTER DES ŒUFS FRAIS EN COQUILLE ET DES OVOPRODUITS LE TARIF DU PÉROU POUR LES OVOPRODUITS LES PRINCIPAUX PARTENAIRES DU CANADA DANS LE COMMERCE DES ŒUFS ET OVOPRODUITS IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS CANADIENNES D ŒUFS FRAIS EN COQUILLE ET D OVOPRODUITS PARTS DES DIFFÉRENTS GROUPES DE PRODUITS D ŒUFS LES IMPORTATIONS CANADIENNES Les œufs en coquille frais (SH O407) Les œufs transformés sous diverses formes Les jaunes déshydratés (SH ) Les jaunes liquides ou congelés (SH ) Les œufs entiers déshydratés (SH ) Les œufs entiers liquides ou congelés (SH ) Les albumens déshydratés (SH ) Les albumens liquides ou congelés (SH ) Les préparations à base d'œufs (SH ) LES EXPORTATIONS CANADIENNES Les œufs en coquille frais (SH O407) Les œufs transformés sous diverses formes Les jaunes déshydratés (SH ) i

3 Les jaunes liquides ou congelés (SH ) Les œufs entiers déshydratés (SH ) Les œufs entiers liquides ou congelés (SH ) Les albumens déshydratés (SH ) Les albumens liquides ou congelés (SH ) RELATIONS ENTRE LES TARIFS ET LES IMPORTATIONS RÉSUMÉ DE L INTENSITÉ DU COMMERCE RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES ii

4 Liste des tableaux Tableau 1. Lignes tarifaires pour les œufs de consommations et produits des œufs, intra quota (IQ) et hors quota (HQ)... 3 Tableau 2. Tarifs NPF pour les œufs frais en coquille, 2001 à Tableau 3. Tarifs du Pérou pour les œufs frais en coquille, Tableau 4. Tarifs NPF pour les ovoproduits, 2001 à Tableau 5. Tarifs du Pérou pour les ovoproduits, 2001 à Tableau 6. Principaux partenaires commerciaux du Canada en 2009 : Importations... 9 Tableau 7. Principaux partenaires commerciaux du Canada en 2009 : Exportations Tableau 8. Parts des importations et exportations du Canada par ligne tarifaire en 2009 et Tableau 9. Importations d œufs en coquille frais Tableau 10. Importations d œufs transformés Tableau 11. Importations de jaunes déshydratés Tableau 12. Importations de jaunes liquides ou congelés Tableau 13. Importations d œufs entiers déshydratés Tableau 14. Importations d œufs entiers liquides ou congelés Tableau 15. Importations d albumens déshydratés Tableau 16. Importations d albumens liquides ou congelés Tableau 17. Exportations de préparations à base d'œufs Tableau 18. Exportations d œufs en coquille frais Tableau 19. Exportations d œufs transformés Tableau 20. Exportations de jaunes déshydratés Tableau 21. Exportations de jaunes liquides ou congelés Tableau 22. Exportations d œufs entiers déshydratés Tableau 23. Exportations d œufs entiers liquides ou congelés Tableau 24. Exportations d albumens déshydratés Tableau 25. Exportations d albumens liquides ou congelés Tableau 26. Allocation potentielle de permis en 2009 et 2010: ALENA et OMC Tableau 27. Allocation réelle de permis en 2009 et 2010 : ALENA et OMC Tableau 28. Permis supplémentaires alloués en 2009 et Tableau 29. Permis totaux d importation et pourcentages sous entente de commerce et sous permis supplémentaires, 2009 et iii

5 Acronymes et abréviations $ Dollar canadien AAC ALÉ ALÉNA BLS Cad/CAD Dz/Dzn IPC kg MAPAQ Agriculture et agroalimentaire Canada Accord de libre-échange Accord de libre échange nord-américain (NAFTA en anglais) Bureau of Labor Statistics (États-Unis) Canadien douzaine d œufs Indice des prix à la consommation kilogramme Ministère de l agriculture, des pêcheries et de l alimentation du Québec M$ Millions de dollars canadiens Mdz Mkg NPF OMC POC SH Millions de douzaines d œufs Millions de kilogrammes Nation la plus favorisée (ou MNF en anglais) Organisation mondiale du commerce Les Producteurs d œufs du Canada Système harmonisé iv

6 Introduction La production d œufs au Canada est sous gestion de l offre, ce qui implique que la production est contrainte par des quotas de production, que la rémunération de la production repose sur le principe de coûts de production et que l entrée ou l importation d œufs est limitée par des tarifs et des quotas d importations. La présence de la gestion de l offre ne signifie donc pas absence de commerce. Dans le cadre de sa programmation de recherche, la Chaire de recherche économique sur l industrie des œufs s intéresse aux questions de modélisation du commerce. Nous avons donc colligé des données sur l intensité du commerce dans le secteur des œufs au Canada. Ce court document donne un aperçu de ce commerce, notamment pour les ovoproduits. 1

7 Le commerce des œufs au Canada est influencé par l accord de libre-échange nord-américain (ALENA), par l accord de commerce multilatéral Uruguay Round (OMC) et par d autres accords bilatéraux, notamment celui avec le Pérou. L impact de ces accords sur les différentes lignes tarifaires d intérêt pour les œufs de consommations sera présenté et expliqué. Par la suite, des données de commerces seront présentées avant de clore par l identification des principaux partenaires commerciaux du Canada pour le secteur des œufs de consommation 1 Les droits d entrée au Canada «Depuis 1995, à la suite de la signature de l Accord sur l agriculture de l Organisation mondiale du commerce (OMC) par le Canada, les limitations quantitatives des importations de produits agricoles ont été remplacées par un système d équivalents et de contingents tarifaires. Ainsi, des contingents ont été établis pour plusieurs produits agricoles, dont les œufs. Les importations effectuées à l intérieur de ce contingent font l objet de faibles taux de droit (ex. : 1,51 cents par douzaine pour les œufs en coquille), alors que les importations excédentaires sont soumises à des tarifs nettement plus élevés (ex. : 163,5 % pour les œufs en coquille). En vertu de cet accord, le niveau d accès à faible taux de droit concédé par le Canada pour l importation des œufs et des produits d œufs est de 21,3 millions de douzaines. En vertu de l Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), le Canada a convenu de fixer, pour l importation d œufs et de produits d œufs, un niveau d accès équivalant à 2,988 % de la production intérieure d œufs en coquille de l année précédente. Ce niveau d accès total est constitué d un niveau équivalant à 1,647 % pour les œufs en coquille, à 0,714 % pour les œufs congelés, liquides et surtransformés et à 0,627 % pour la poudre d œufs» (MAPAQ, 2009). Selon Affaires étrangères et Commerce international Canada (2011), les contingents tarifaires attribués selon l ALENA sont accordés en priorité. Si le niveau d accès de l OMC est plus élevé que l engagement pris par le Canada dans le cadre de l ALENA, la différence entre le niveau d accès au titre de l OMC et celui de l ALENA sera attribuée aux requérants admissibles dans le secteur des œufs de cassage (œufs de transformation) pour permettre l importation d œufs destinés à la transformation. Les sous-sections qui suivent présentent les tarifs et droits de douane exigés par le Canada par ligne tarifaire en fonction des groupes de partenaires commerciaux. Bien que le Canada compte huit lignes tarifaires (illustrés au tableau 1), aux fins de présentation nous distinguons les œufs en deux groupes, soit les œufs en coquille frais (ligne tarifaire 1) et les œufs transformés (ovoproduits) (lignes tarifaires 2 à 8). L appellation ovoproduits désigne les œufs liquides, congelés ou déshydratés (œufs entiers, jaunes ou albumen) avec additifs ou purs. 2

8 Tableau 1. Lignes tarifaires pour les œufs de consommations et produits des œufs, intra quota (IQ) et hors quota (HQ) Description HS Code (2002) 1 Eggs, in shell, other than for broilers HQ Eggs, in shell, other than for broilers IQ Egg yolks dried HQ Egg yolks dried IQ Egg yolks, not dried HQ Egg yolks, not dried IQ Eggs dried HQ Eggs dried IQ Eggs, not in shell HQ Eggs, not in shell IQ Egg preparations HQ Egg preparations IQ Egg albumen, dried HQ Egg albumen, dried IQ Egg albumen, not dried HQ Egg albumen, not dried IQ Les taux préférentiels (PRF) pour les œufs en coquille frais Aucun droit de douane intra quota n est exigé pour les partenaires commerciaux bénéficiant du PRF pour la ligne tarifaire Au sein de ce groupe, on retrouve : Les pays des zones de libre-échange : Les États-Unis (TÉU, Tarifs États-Unis); Les pays antillais du Commonwealth (TPAC, Tarif des pays antillais du Commonwealth) Le Chili (TC, Tarif du Chili). Le Costa-Rica qui a commencé à bénéficier de ces tarifs préférentiels à partir de 2003 (TCR, Tarif du Costa-Rica); 3

9 Les pays moins avancés (TPMD, Tarif des pays les moins développés). 1 Notons que pour les pays bénéficiant du tarif PRF pour les importations intra quota, le tarif hors quota normal s applique (163,5% mais pas moins que 79,9 /dz) 1.2 Les taux de la Nation la plus favorisée (NPF) pour les œufs en coquille frais Le taux NPF est le taux statutaire exigé pour les pays autres que ceux ayant un tarif PRF. Le tableau 2 résume les différents droits exigés pour l entrée au Canada d œufs sous la ligne tarifaire 0407 depuis Globalement, les droits exigés sont restés les mêmes depuis Tableau 2. Tarifs NPF pour les œufs frais en coquille, 2001 à 2011 SH Code Description Œufs en coquille frais Autres, dans les limites de l'engagement d'accès Blancs, réguliers, pour la vente au détail ou la table Spécialité, y compris en liberté ou de plein air, biologique, oméga, brun, Columbus ou d'autre spécialité, pour la vente au détail ou la table Œufs à casser seulement 1,51 /dz Autres Autres, au-dessus de l'engagement d'accès 163,5 % mais pas moins que 79,9 /dz Source : Données de ASFC, OMC 1.3 Le tarif du Pérou pour les œufs en coquille frais Suite à la signature de l Accord de libre-échange (ALÉ) entre le Canada et le Pérou en 2009, ce dernier bénéfice d une réduction des tarifs (voir 0). Suite à la signature de l ALÉ, «le Canada a supprimé immédiatement 97 % de ses tarifs douaniers sur les importations péruviennes et la plupart des tarifs restants seront éliminés sur une période de 3 à 7 ans. Les droits hors contingent sur les produits à offre réglementée (par exemple, produits laitiers, volailles et œufs) et le sucre raffiné sont exclus des réductions de tarifs» (MAECI, 2009). 1 La liste des pays les moins avancés (PMA) figure sur le site de l agence des services frontaliers à l adresse (site consulté le 10 mai 2011). 4

10 Tableau 3. Tarifs du Pérou pour les œufs frais en coquille, SH Code Description Autres, dans les limites de l'engagement d'accès Autres, d'incubation-autres, frais : Blancs, réguliers, pour la vente au détail ou la table Spécialité, y compris en liberté ou de plein air, biologique, oméga, brun, Columbus ou d'autre spécialité, pour la vente au détail ou la table 1,29 /dz 1,08 /dz 0,86 /dz Œufs à casser seulement Autres Source : Données de ASFC, OMC Autres, au-dessus de l'engagement d'accès 163,5 % mais pas moins que 79,9 /dz 1.4 Les tarifs préférentiels (PRF) pour les ovoproduits Comme dans le cas des œufs en coquille frais, aucun droit de douane intra quota n est exigé pour les pays (les même que précédemment) bénéficiant de ces tarifs préférentiels. Les tarifs hors quota régulier s appliquent toutefois (voir Tableau 4, tarifs au-dessus de l'engagement d'accès par ligne tarifaire) 1.5 Les taux de la Nation la plus favorisée (NPF) Le Tableau 4 résume les différents droits exigés pour l entrée au Canada d ovoproduits depuis Comme précédemment, les droits exigés sont restés les mêmes au cours des dix dernières années. 1.6 Autres sources d importations ou façons d importer des œufs frais en coquille et des ovoproduits Il est également possible, dans certaines conditions d importer des œufs frais et des ovoproduits hors contingent tarifaire et sans tarifs. Deux programmes existent à cet effet, soit les permis supplémentaires d importations et le programme d'importation pour réexportation (PIR). Dans le premier cas, le ministre peut autoriser l importation d œufs et d ovoproduits au-delà de la quantité prévue, particulièrement s il juge que l importation de ces produits est nécessaire pour 5

11 répondre à l ensemble des besoins du marché canadien. Dans le deuxième cas, le programme s adresse uniquement aux entreprises canadiennes qui importent des œufs ou des ovoproduits en vue de les transformer au Canada et qui réexportent par la suite ces produits transformés. Tableau 4. Tarifs NPF pour les ovoproduits, 2001 à 2011 SH Code Description Œufs transformés sous diverses formes Jaunes déshydratés Dans les limites de l'engagement d'accès 8,50% Au-dessus de l'engagement d'accès 6,12 $/kg Jaunes d'œufs liquides ou congelés Dans les limites de l'engagement d'accès 6,63 /kg Au-dessus de l'engagement d'accès 1,52 $/kg Œufs entiers déshydratés Dans les limites de l'engagement d'accès 8,50 % Au-dessus de l'engagement d'accès 6,12 $/kg Œufs entiers liquides ou congelés Dans les limites de l'engagement d'accès Conglés 6,63 /kg Autres Au-dessus de l'engagement d'accès 1,52 $/kg Albumens déshydratés Dans les limites de l'engagement d'accès 8,6 % Au-dessus de l'engagement d'accès 6,12 $/kg Albumens liquides ou congelés Dans les limites de l'engagement d'accès 6,63 /kg Au-dessus de l'engagement d'accès 1,52 $kg Préparations à base d'œufs Dans les limites de l'engagement d'accès 7,4 /kg Au-dessus de l'engagement d'accès 1,45 $/kg Source : Données de ASFC, OMC 6

12 1.7 Le tarif du Pérou pour les ovoproduits De même que pour les produits de la ligne tarifaire 0407, des droits d entrée temporaires graduellement décroissants ont été imposés aux produits de la ligne tarifaire 0408 depuis la signature de l ALÉ entre le Canada et le Pérou. Au dessus de l engagement d accès, les tarifs généraux s appliquent. Tableau 5. Tarifs du Pérou pour les ovoproduits, 2001 à 2011 SH Code Description Œufs transformés sous diverses formes Jaunes déshydratés Dans les limites de l'engagement d'accès 7,0% 6,0% 4,5% Au-dessus de l'engagement d'accès Jaunes d'œufs liquides ou congelés Dans les limites de l'engagement d'accès 5,68 /kg 4,74 /kg 3,79 /kg Au-dessus de l'engagement d'accès Œufs entiers déshydratés Dans les limites de l'engagement d'accès 7,0% 6,0% 4,5% Au-dessus de l'engagement d'accès Œufs entiers liquides ou congelés Dans les limites de l'engagement d'accès Congelés Autres 5,68 /kg 4,74 /kg 3,79 /kg Au-dessus de l'engagement d'accès Albumens déshydratés Dans les limites de l'engagement d'accès 8,6 % Au-dessus de l'engagement d'accès 6,12 $/kg Albumens liquides ou congelés Dans les limites de l'engagement d'accès 6,63 /kg Au-dessus de l'engagement d'accès 1,52 $kg Préparations à base d'œufs Dans les limites de l'engagement d'accès 7,4 /kg Au-dessus de l'engagement d'accès 1,45 $/kg Source : Données de ASFC, OMC 7

13 2 Les principaux partenaires du Canada dans le commerce des œufs et ovoproduits À la lumière de la section précédente, les attentes sont que les États-Unis occupent une position dominante dans le commerce des œufs avec le Canada. En effet, la structure tarifaire les avantages puisque les contingents intra quota sont alloués en premier aux États-Unis dans le cadre de l ALENA et en résiduel, s il y a lieu, à tous les pays éligibles (incluant les États-Unis) dans le cadre de l entente de l OMC (ronde Uruguay). La proximité des États-Unis, ainsi que l importance de la production américaine sont également des facteurs favorables au commerce des œufs et ovoproduits avec le Canada. Le Tableau 6 confirme que la majorité des importations d œufs au Canada sont sous forme d œufs en coquille en provenance des États-Unis, plus spécifiquement du Sud Est des États-Unis et de l Ohio. Le résiduel provient de la Chine. Puisque les œufs en coquille sont un marché de relative proximité, même sans l accès préférentiel dont disposent les États-Unis, ces derniers auraient vraisemblablement un avantage compétitif. Le Tableau 6 indique également que plus de 90% des importations d ovoproduits proviennent des États-Unis, le résiduel provenant d Asie. Encore une fois, les ententes commerciales favorisent grandement les États-Unis dans un marché qui, contrairement aux œufs en coquille, n est pas nécessairement un marché de proximité. Rappelons que la majorité des importations canadiennes est sous forme d œufs frais en coquille, mais que les contingents imposent un ratio d importation (hors tarifs) de plus de 2 pour 1 en faveur des œufs en coquille comparativement aux ovoproduits. Dans un marché libéralisé, il est possible que des importations d œufs en coquille soient substituées par des ovoproduits, ce qui réduirait l avantage compétitif «naturel» des États-Unis. Le Tableau 7 présente les exportations Canadiennes d œuf en coquille et d ovoproduit. Sans grande surprise, nous constatons qu environ 98% des exportations canadiennes est sous forme d ovoproduits. Ceci s explique du fait que la gestion de l offre se concentre sur les besoins domestiques en œufs frais et qu un écart de prix défavorisant les exportations canadiennes existe entre le Canada et les États-Unis. Il peut être surprenant de constater l ampleur des exportations canadiennes d ovoproduits (près de 25 millions de dollars), mais rappelons que les transformateurs canadiens ont, via différents programmes, accès à des œufs à des prix compétitifs avec les Américains. 8

14 Tableau 6. Principaux partenaires commerciaux du Canada en 2009 : Importations Produits Importations Pays de provenance Ligne tarifaire Description Valeur ($) Part Principal (États) Autres Œufs en coquille frais Œufs transformés Jaunes déshydratés Jaunes liquides ou congelés Œufs entiers déshydratés Œufs entiers liquides ou congelés Albumen déshydratés Albumen liquide ou congelés Préparations à base d'œufs % États-Unis (95,4 %) Floride (24,2 %) Ohio (13,3 %) Arkansas (12,8 %) Alabama (9,1 %) Géorgie (7,1 %) % États-Unis (95,6 %) % % % % % % % États-Unis (100%) Wisconsin (53,9 %) Minnesota (26,7%) New Jersey (19,4 %) États-Unis (93,9 %) Iowa (29,5 %) Illinois (19,9 %) Nebraska (17,5%) Ohio (16,4 %) Minnesota (9,2 %) États-Unis (100%) Minnesota (36,7%) Michigan (32,9 %) Nebraska (10,7%) New Jersey (7,0%) Illinois (4,3 %) États-Unis (92,3%) Iowa (42,0 %) Minnesota (34,54 %) New Jersey (10,9 %) Illinois (5,0 %) Indiana (3,7%) États-Unis (99,7 %) Minnesota (42,1%) Nebraska (20,1%) New Jersey (19,5 %) Wisconsin (8,2%) Iowa (6,2 %) États-Unis (99,6%) Iowa (90,8 %) Illinois (6,6 %) Nebraska (2,3 %) États-Unis (87,1%) Illinois (14,2%) Missouri (13,8 %) Wisconsin (7,6 %) Californie (6,1%) Pennsylvanie (5,6 %) Chine (4,1 %) Thaïlande (2,8 %) Chine (1,2 %) Chine (5,5 %) Thaïlande (6,8 %) Source : Données de AAC (2011), UN Comtrade (2011), et Strategis (2011) 9

15 Tableau 7. Principaux partenaires commerciaux du Canada en 2009 : Exportations Produits Exportations Pays de destination Ligne Principal Autres tarifaire Description Valeur ($) Part %) (États) (Part en %) Œufs en coquille frais % États-Unis (38,8 %) Caroline du Nord (20,3 %) Virginie de l'ouest (23,0 %) New York (10,6 %) Ohio (9,1 %) Minnesota (8,7 %) Œufs transformés % Japon (32,2 %) Jaunes déshydratés Jaunes liquides ou congelés Œufs entiers déshydratés Œufs entiers liquides ou congelés Albumens déshydratés Albumens liquides ou congelés Préparations à base d'œufs % Vénézuéla (64,8 %) % Japon (62,3 %) % Japon (37,2 %) % États-Unis (88,9 %) New Jersey (72,0 %) Ohio (8,3 %) Washington (7,2 %) Illinois (3,6 %) Iowa (2,9 %) % Japon (70,8 %) % États-Unis (100 %) New Jersey (47,0 %) Pennsylvanie (34,9 %) Washington (11,3 %) Iowa (3,3 %) Allemagne (22,6 %) Pologne (9,3 %) Turquie (8,5 %) Russie (7,7 %) États-Unis (17,3%) Vénézuéla (16,7%) Thaïlande (7,0 %) Trinidad et Tobago (6,4 %) Japon (19,4 %) Trinidad et Tobago (7,6 %) Nouvelle-Zélande (2,7%) Thaïlande (2,4 %) Taïwan (14,7%) Royaume-Uni (7,7%) États-Unis (5,8%) Trinidad et Tobago (4,3 %) Thaïlande (17,7 %) Australie (14,5%) Nouvelle-Zélande (13,6%) Trinidad et Tobago (10,6 %) Hong-Kong (11,1 %) Thaïllande (10,1 %) Taïwan (8,2 %) Australie (6,7 %) 0 0.0% - - Source : Données de AAC (2011), UN Comtrade (2011), et Strategis (2011) 10

16 3 Importations et exportations canadiennes d œufs frais en coquille et d ovoproduits Les sections suivantes traitent des parts des groupes de produits et de l évolution des importations et exportations du Canada entre 2000 et 2009 afin d identifier les principaux partenaires commerciaux. Les données de 2010, là où disponibles, sont encore provisoires et ne sont donc pas prises en compte dans cette analyse. 3.1 Parts des différents groupes de produits d œufs Le Tableau 8 présente les parts des importations et exportations canadiennes d œufs frais en coquille et d œufs transformés pour les années 2009 et En 2009, les importations canadiennes d œufs et d ovoproduits totalisaient 46,44 M$ contre 45,24 M$ pour les exportations. De façon plus détaillée, les importations d œufs frais en coquille représentaient 56,6 % des importations totales contre 44 % pour les œufs transformés. De même, les exportations d œufs frais en coquille représentaient seulement 2,3 % des exportations totales contre 97,7 % pour les ovoproduits. L année 2009 est une année où le contingentement national a été augmenté, mais les effets ne sont visibles qu en En ce sens, le niveau des importations est élevé (beaucoup de permis supplémentaires) et ne peut être considéré comme étant représentatif. En 2010, les importations canadiennes d œufs et d ovoproduits ont chuté à 23,2 M$ contre 24,57 M$ pour les exportations. Les importations d œufs frais en coquille ont également décliné et ne représentaient plus que 38 % des importations totales contre 62 % pour les œufs transformés. Les exportations d œufs frais en coquille sont restées presque identiques à 2009, soit 2 % des exportations totales contre 98 % pour les ovoproduits. 11

17 Tableau Parts des importations et exportations du Canada par ligne tarifaire en 2009 et Produits Importations Exportations Valeur ($) Parts (%) Valeur ($) Parts (%) 2009 Œufs en coquille frais % % Œufs transformés % % Jaunes déshydratés ,4 % ,9 % Jaunes liquides ou congelés ,6 % ,5 % Œufs entiers déshydratés ,2 % ,1 % Œufs entiers liquides ou congelés ,4 % ,8 % Albumen déshydraté ,1 % ,0 % Albumen liquide ou congelé ,8 % ,6 % Préparations à base d'œufs ,5 % 0 0,0 % Total % % 2010 (préliminaire) Œufs en coquille frais ,0 % ,0 % Œufs transformés ,0 % ,0 % Jaunes déshydratés ,9 % % Jaunes liquides ou congelés ,9 % % Œufs entiers déshydratés ,7 % % Œufs entiers liquides ou congelés ,0 % % Albumen déshydraté ,2 % % Albumen liquide ou congelé ,1 % % Préparations à base d'œufs ,1 % 0 0.0% Total ,0 % ,0 % Source : AAC (2011) 3.2 Les importations canadiennes Les œufs en coquille frais (SH O407) De 2000 à 2009, les importations canadiennes d œufs en coquille frais sont passées de 22,37 Mdz à un peu plus de 28,9 Mdz après avoir connu un sommet à 40,27 Mdz en 2004 (Tableau 9). En 2009, 95,4% de ces importations provenaient des États-Unis (voir Tableau 6). 12

18 Tableau 9. Importations d œufs en coquille frais Période Quantité (dz.) Valeur ($) / Période Quantité (dz.) Valeur ($) Les États américains d où provenaient la moitié des importations canadiennes sont : la Floride (24,2 %), Ohio (13,3 %) et l Arkansas (12,8 %) Les œufs transformés sous diverses formes De 2000 à 2009, les importations canadiennes d ovoproduits sont passées de 5,96 Mkg à 14,11 Mkg (Tableau 10); 95,6 % de ces importations étaient issues en 2009 des États-Unis (voir Tableau 6). Dans les sections ci-dessous, nous analyserons les données par groupe de produits d œufs transformés. Tableau 10. Importations d œufs transformés Période Quantité (kg.) Valeur ($) / Période Quantité (kg.) Valeur ($) Les jaunes déshydratés (SH ) Même après avoir connues un sommet, en 2002, à environ kg, les importations de jaunes déshydratés sont relativement faibles et sont constamment en baisse. Elles ont chuté de kg en 2000 à kg en 2009 (Tableau 11). Les États-Unis restent le principal partenaire en 2009 en fournissant la totalité des importations (voir Tableau 6). Les états américains d où provenaient plus de 90 % des importations canadiennes sont l Iowa (29,5 %), l Illinois (19,9 %), le Nebraska (17,5 %), l Ohio (16,4 %) et le Minnesota (9,2 %). 13

19 Tableau 11. Importations de jaunes déshydratés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les jaunes liquides ou congelés (SH ) Comme pour les importations de poudre de jaune d œufs, les États-Unis demeurent le principal joueur avec 94 % de la valeur des importations de jaunes liquides ou congelés (voir Tableau 6). Les importations totales de ces produits sont passées de 1,14 Mkg en 2000 à 1,22 Mkg en 2009 après avoir connu un sommet de 2,5 Mkg en 2004 (Tableau 12). Tableau 12. Importations de jaunes liquides ou congelés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les œufs entiers déshydratés (SH ) Après avoir connu des creux en 2001 et 2005 à respectivement kg et kg, ces importations sont passées de 1,13 Mkg à 1,49 Mkg entre 2000 et Par contre, la valeur des produits a connu une hausse plus importante passant de 1,6 M$ à 3,5 M$ même si l augmentation dans le volume importé est restée modeste (Tableau 13). Les importations d œufs entiers déshydratés provenaient entièrement des États-Unis en 2009 (voir Tableau 6). Les trois états américains d où provenaient un peu plus de 80% des importations canadiennes sont l Iowa (42 %), le Minnesota (34,5 %) et le New Jersey (10,9 %). 14

20 Tableau 13. Importations d œufs entiers déshydratés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les œufs entiers liquides ou congelés (SH ) Les importations d œufs entiers liquides ou congelés ont connu une grande variabilité marquée par une chute importante en Globalement ces importations sont en hausse tant en volume qu en valeur et sont passées de 0,72 Mkg à 2,76 Mkg (Tableau 14). Le partenaire principal du Canada demeure une fois de plus les États-Unis avec 92,3% de la valeur des importations en Les États américains d où provenaient un peu plus de 80% des importations canadiennes sont le Minnesota (36,7 %), le Michigan (32,9 %) et le Nebraska (10,7 %) (voir Tableau 6). Tableau 14. Importations d œufs entiers liquides ou congelés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les albumens déshydratés (SH ) Bien que les volumes importés d albumens d œufs déshydratés aient connu une légère augmentation entre 2000 et 2009, la valeur des produits a par contre baissés de 1,7 M$ en 2000 à 1,44 M$ en Par ailleurs, les importations ont connu des creux en 2005, 2006 et 2008 (Tableau 15). 15

21 Les États-Unis constituent le principal partenaire commercial avec 99,7 % de la valeur des importations. Les principaux États américains d où provenaient les produits sont : Minnesota (42,1 %), Nebraska (20,1 %), New Jersey (19,5 %), Wisconsin (8,2 %) et Iowa (6,2 %) (voir Tableau 6). Tableau 15. Importations d albumens déshydratés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les albumens liquides ou congelés (SH ) Le Tableau 16 indique que les importations d albumens d œufs liquides ou congelés ont connu une hausse très importante entre 2000 et 2009 tant en valeur qu en volume passant respectivement de 1,62 Mkg (1,43 M$) à 7,07 Mkg (5,48 M$) après avoir connu un sommet à 7,17 Mkg (6,41 M$) en Les États-Unis constituent le principal partenaire commercial avec 99,6 % de la valeur des importations. Les principaux États américains d où provenaient les produits sont : Iowa (90,8 %), Illinois (6,6 %) et Nebraska (2,3 %) (voir Tableau 6). Tableau 16. Importations d albumens liquides ou congelés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($)

22 Les préparations à base d'œufs (SH ) Le Tableau 17 indique que les importations de préparations à base d'œufs ont connu une hausse entre 2000 et 2009 passants respectivement de 1,05 Mkg (1,43 M$) à 1,35 Mkg après avoir connu des sommets à plus de 2 Mkg entre 2004 et Parallèlement la valeur des produits importés est passée de 2,3 M$ en 2000 à 4,4 M$ après des sommets à 6 M$ en 2006 et Les États-Unis constituent le principal partenaire commercial avec 87,1 % de la valeur des importations. Les principaux États américains d où provenaient les produits sont : Illinois (14,2 %), Missouri (13,8 %), Wisconsin (7,6 %), Californie (6,1 %) et Pennsylvanie (5,6 %) (voir le Tableau 6). Tableau 17. Exportations de préparations à base d'œufs Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les exportations canadiennes Les œufs en coquille frais (SH O407) Le Tableau 18 présente l évolution des exportations canadiennes d œufs en coquille frais entre les années 2000 et La valeur des exportations totales canadiennes est en croissance et est passée de kg ( $) en 2000 à kg ( $). Néanmoins, les quantités demeurent marginales. Contrairement au marché des importations où les États-Unis étaient le principal joueur quelque soit la ligne tarifaire, plusieurs partenaires sont présents sur le marché des exportations. Ainsi, les États-Unis et l Allemagne s accaparent environ 60 % des exportations canadiennes (respectivement 38,8 % et 22,6 %). Les principaux États américains auxquels étaient destinés environ 70% des exportations canadiennes sont : la Caroline du Nord, la Virginie de l Ouest, New York et l Ohio (voir Tableau 7). 17

23 Tableau 18. Exportations d œufs en coquille frais Période Quantité (kg) Valeur ($) Période Quantité (kg) Valeur ($) / Les œufs transformés sous diverses formes Le Tableau 19 indique que les exportations d œufs transformés sous diverses formes sont en hausse. Elles ont progressé de 7,66 Mkg en 2000 à un sommet en 2008 à 13,99 Mkg pour redescendre ensuite à 13,22 Mkg en Même si les quantités exportées ont progressé entre 2000 et 2009, la valeur de ces exportations a peu changé entre 2000 et 2009 passants de 26,2 M$ à environ 24,62 M$ après avoir atteint des sommets à plus de 40 M$ entre 2002 et Les variations de taux de change expliquent en partie ce phénomène. Trois partenaires se démarquaient nettement en recevant environ les deux tiers des exportations : Il s agit du Japon (32,2 %), des États-Unis (17,3%) et du Vénézuéla (16,7%) (voir Tableau 7). Tableau 19. Exportations d œufs transformés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les jaunes déshydratés (SH ) Les exportations de jaunes déshydratés ont progressé de 1,97 Mkg en 2000 (6,95 M$) pour atteindre un sommet à 2,7 Mkg (7,89 M$) en 2006 pour décliner ensuite à 0,87 Mkg (2,40 M$) en 2009 (Tableau 20). En 2009, le Vénézuéla était le principal partenaire commercial avec 65 % des exportations; il était suivi de loin par le Japon avec 19,4 % (voir Tableau 7). 18

24 Tableau 20. Exportations de jaunes déshydratés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les jaunes liquides ou congelés (SH ) Les exportations de jaunes liquides ou congelés ont décliné de 1,21 Mkg en 2000 à 0,77 Mkg en 2009 après connu des années de hausse importante à plus de 2 Mkg dans les années et (Tableau 21). Le Japon était le principal partenaire avec 62,3% des exportations; il était suivi de loin par Taiwan avec 14,7 % qui a supplanté les États-Unis en 2009 (voir Tableau 7). Tableau 21. Exportations de jaunes liquides ou congelés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les œufs entiers déshydratés (SH ) Les exportations canadiennes d œufs entiers déshydratés sont en déclin depuis 2000 où elles étaient à 0,89 Mkg. Après avoir connu un sommet à 1,9 Mkg en 2002, elles sont redescendues à 1,21 Mkg en 2004 pour terminer, en 2009, à 0,06 Mkg (Tableau 22). En 2009, cinq partenaires se partageaient environ 94 % de la valeur des exportations. Il s agit du Japon (37 %), de la Thaïlande (17,7 %), de l Australie (14,5 %) et de la Nouvelle-Zélande (13,6 %) (voir Tableau 7). 19

25 Tableau 22. Exportations d œufs entiers déshydratés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les œufs entiers liquides ou congelés (SH ) Le Tableau 23 indique que les exportations canadiennes d œufs entiers liquides ou congelés étaient en hausse. Quoique de valeur demeure relativement modeste, elles sont passées de 0,57 Mkg (0,72 M$) en 2000 à 1,9 Mkg en 2008 soit 3,48 M$ pour redescendre ensuite à 1,33 Mkg (3,63 M$) en Les États-Unis représentent 89 % de la valeur totale des exportations en Ils étaient suivis de loin par Hong-Kong avec 11 %. Plus de 70 % exportations canadiennes vers les États-Unis étaient à destination de l État du New Jersey (voir Tableau 7). Tableau 23. Exportations d œufs entiers liquides ou congelés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les albumens déshydratés (SH ) Les exportations canadiennes d albumens déshydratés sont en augmentation et ont presque triplé depuis 2000 passants de 1,07 Mkg à 2,87 Mkg en 2009 après avoir connu toutefois des baisses en 2006 et 2006 à respectivement 1,8 Mkg et 1,34 Mkg. Bien que les quantités aient progressé, les valeurs des produits ont baissé en 2009 à 9,12 M$ comparativement à 2000 où elles étaient à 10,13 M$ (Tableau 24). 20

26 En 2009, environ 71 % de la valeur des exportations étaient destinés au Japon, 10,1 % à la Thaïlande, 8,2 % à Taïwan et 6,7 % à l Australie (voir Tableau 7). Tableau 24. Exportations d albumens déshydratés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Les albumens liquides ou congelés (SH ) En 2009, la totalité des exportations d albumens liquides ou congelés était destinée aux États- Unis et spécifiquement aux États suivant : New Jersey (47,0 %), Pennsylvanie (34,9 %), Washington (11,3 %) et Iowa (3,3 %) (voir Tableau 7). Tableau 25. Exportations d albumens liquides ou congelés Période Quantité (kg) Valeur ($) / Période Quantité (kg) Valeur ($) Source : AAC, Relations entre les tarifs et les importations Cette section permet de faire le lien entre les importations d œufs (en coquille frais et ovoproduits) et les contingents tarifaires (intra et hors quota) de même qu avec les importations sous l égide des permis supplémentaires. 21

27 Le Tableau 26 indique les importations permises (intra quota) pour 2009 et 2010 selon l entente de l ALENA (en % de la production intérieure d œufs en coquille de l année précédente, 1,647 % pour les œufs en coquille, 0,714 % pour les œufs congelés, liquides et surtransformés et 0,627 % pour la poudre d œufs) et selon l OMC (21,3 millions de douzaines) en complément de l entente de l ALENA. Notons que dans le Tableau 26 et les tableaux subséquents, les œufs en coquille sont subdivisés en œufs de table et œufs pour le cassage. Les importations réelles, dans le cadre des contingents intra quota sont présentées au Tableau 27 pour les années 2009 et Nous pouvons constater que les permis ont été pleinement utilisés pour les œufs de table ainsi que pour les œufs à casser. Toutefois, pour les œufs en poudre, seulement 87% des permis ont été utilisés en 2009 et 57% en Quant aux produits d œufs, légèrement moins de 100% des permis furent utilisés (98% et 99% en 2009 et 2010, respectivement). Tableau 26. Allocation potentielle de permis en 2009 et 2010: ALENA et OMC Categories of Products Access levels: NAFTA (2009)- Dozens Access levels: NAFTA (2009)- KG Access levels: WTO for Breaking (2009)- Dozens Total Access (dozens) Global Permits Shell Eggs Shell Eggs- Breaking Egg Powder Egg Products Total Categories of Products 2010 Access levels: Access levels: Access levels: NAFTA (Dzn) NAFTA (KGM) WTO for Breaking (Dzn) Total Access (WTO Commitment) (Dzn) Shell Eggs Shell Eggs- Breaking Egg Powder Egg Products Total

28 Tableau 27. Allocation réelle de permis en 2009 et 2010 : ALENA et OMC Categories of Products Q1 Q2 Q3 Q4 Issuance Issuance Issuance Issuance Shell Eggs (Doz) ,0% Shell Eggs- Breaking(Doz) ,6% Egg Powder (Kg) ,8% Egg Products (Kg) ,6% Categories of Products 2010 Q1 Q2 Q3 Q4 Total Issuance Total Issuance % use of global Permit allocated in 2009 % use of global Permit allocated in 2010 Issuance Issuance Issuance Issuance Shell Eggs (Dzn) ,0% Shell Eggs- Breaking (Dzn) ,4% Egg Powder (KG) ,9% Egg Products (KG) ,7% Comme indiqué précédemment, sous certaines conditions, des œufs peuvent être importés au Canada à l extérieur des ententes tarifaires, sous forme de permis d importation supplémentaires. Le Tableau 28 présente les volumes importés sur la base de permis supplémentaires en 2009 et L augmentation des contingents de production prenant effet en 2009 a eu comme impact de réduire les importations avec permis supplémentaires en 2010, et de les ramener à des niveaux considérés comme étant plus «normal» Tableau 28. Permis supplémentaires alloués en 2009 et Categories of Products Q1 Issuance Q2 Issuance Q3 Issuance Q4 Issuance Total Issuance in 2009 Shell Eggs (Doz) Shell Eggs- Breaking (Doz) Egg Powder (Kg) Egg Products (Kg) Categories of Products 2010 Q1 Issuance Q2 Issuance Q3 Issuance Q4 Issuance Total Issuance Shell Eggs (Dzn) Shell Eggs- Breaking (Dzn) Egg Powder (KG) Egg Products (KG)

29 Le Tableau 29, quant à lui, compile l ensemble des importations, soit la somme des importations sous les ententes de l ALENA et de l OMC, ainsi qu avec permis supplémentaires. Les deux tableaux permettent de constater la forte demande de permis totaux en 2009 pour les œufs à casser. Près de 20 Mdz versus une obligation (minimale) de près de 6 Mdz. De même, les importations de produits d œufs ont été de 4,5 Mkg versus une obligation de 2 Mkg. L écart est moindre pour les œufs de table avec des importations de 13,4 Mdz versus une obligation 8,6 Mdz. Aucun permis supplémentaire n a été délivré en 2009 pour les œufs en poudre. Comme mentionné précédemment, la demande de permis totaux en 2010 a été moindre qu en Néanmoins, pour 2010 les importations totales d œufs à casser représentent plus du double de l obligation minimale du Canada de 6 Mdz avec plus de 13 Mdz. Les importations de produits d œufs ont été de 2,9 Mkg versus une obligation de 2 Mkg et les celles des œufs de table de 11,7 Mdz versus une obligation 8,6 Mdz. Tout comme en 2009, aucun permis supplémentaire n a été délivré pour les œufs en poudre en Tableau 29. Permis totaux d importation et pourcentages sous entente de commerce et sous permis supplémentaires, 2009 et 2010 Categories of Products Total Permit Issued (2009) % NAFTA and WTO % Supplemental Permits Shell Eggs (Doz) ,8% 36,2% Shell Eggs- Breaking (Doz) ,0% 71,0% Egg Powder (Kg) ,0% 0,0% Egg Products (Kg) ,6% 54,4% Categories of Products Total Permit Issued 2010 % NAFTA + WTO Permits % Supplemental Permits Shell Eggs (Dzn) ,2% 26,8% Shell Eggs- Breaking (Dzn) ,9% 56,1% Egg Powder (KGM) ,0% 0,0% Egg Products (KGM) ,3% 27,7% 5 Résumé de l intensité du commerce L intensité des échanges commerciaux des œufs et ovoproduits comprend les importations et exportations. Au chapitre des exportations canadiennes, celles-ci sont dominées par les ovoproduits. Ceci s explique du fait que dans un contexte de gestion de l offre, la production d œufs frais se concentre sur le marché domestique, alors que les transformateurs canadiens bénéficient de certains programmes d importations pour la réexportation et que les œufs 24

30 canadiens destinés à la transformation sont vendus à un prix compétitif avec le prix américains. Pour ces raisons, notre attention se portera principalement sur les importations. À ce chapitre, rappelons que le Canada dispose de huit lignes tarifaires (une pour les œufs frais en coquille et sept pour différents ovoproduits) et que l application de ces lignes tarifaires est présentement dominée par deux accords commerciaux, soit l ALENA et de façon résiduelle le dernier accord de l OMC. Puisque ces accords sont très largement favorables aux importations américaines, sans compter la proximité géographique, il n est pas étonnant de constater que plus de 90% des importations canadiennes proviennent des États-Unis. Le graphique 1, ainsi que les sections précédentes permettent de constater que parmi les ovoproduits déshydratés (poudres), le jaune et l albumen ont peu d importance au chapitre des volumes. Rappelons également que les permis comprenant les différents produits déshydratés (poudre d œufs) n ont pas été pleinement utilisés en 2009 et encore moins en 2010, contrairement aux autres produits. C est donc dire que les lignes tarifaires #2 (jaunes déshydratés), et #7 (albumens déshydratés), semblent nettement moins importantes que les autres (tableau 1). Les jaunes déshydratés représentaient moins de kg en 2010 et étaient sur une tendance baissière. Les importations d albumen déshydraté étaient de kg, ce qui est aussi un faible volume relativement aux autres ovoproduits. Les importations d œufs entiers déshydratés semblent en croissance (#4), alors que les importations d œufs entiers liquides ou congelés (#5) et l albumen liquides ou congelés (#8) représentent des volumes significatifs, mais avec de fortes fluctuations annuelles. Graphique 1 : Importations canadiennes d ovoproduits en

31 Il semble donc plausible de croire qu en l absence de tarifs ou avec des tarifs moindres, les importations canadiennes d œufs en coquilles (œufs de table et pour le cassage) seraient supérieures à leur niveau actuel et que, la source principale de ces importations serait les États- Unis. Il est également plausible de croire qu en absence de tarifs ou avec des tarifs moindres les importations canadiennes de cinq types d ovoproduits (sur sept lignes tarifaires pour ovoproduits) seraient également supérieures à leur niveau actuel. Toutefois, les États-Unis pourraient voir leur avantage tarifaire réduit, dans l éventualité d une baisse des tarifs généraux dans le cadre de négociation commerciale à l OMC. En effet, la proximité joue un rôle moins important dans le cas des ovoproduits. Dans une telle situation, il est probable que les pays d Asie puissent s accaparer une plus grande part des importations canadiennes. 26