MILHAS. 140 habitants en 1999 (173 selon le recensement de 2006 à paraître en 2009) canton d Aspet
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1 MILHAS 140 habitants en 1999 (173 selon le recensement de 2006 à paraître en 2009) canton d Aspet Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de la visite du 9 mars 2006 Code INSEE : Code postal : Surface : 1968 ha Sénéchaussée : Toulouse Election : Rivière-Verdun Diocèse religieux : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Félix Date de la dernière inspection : 29 octobre 1998 Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : Site :
2 SERIE D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Délibérations du conseil municipal 1 D Registre relié 1 D Registre relié 1 D Registre relié 1 D Registre relié 1 D Registre relié 1 D en cours SERIE E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Milhas et de Sengouagnet son annexe 1 E 1 BMS, Manquent 1691, 1695, 1697 à 1700, 1703, 1711, 1715 à 1718, 1727,1730, BMS 1729 et 1731 incomplets. Registre relié 1 E 2 BMS, (ordre: , BM ; , S; , BMS). Registre relié Paroisse de Sengouagnet, annexe de Milhas 1 E 3 BMS, Manquent 1683, 1691 à 1694, 1696, 1701 et 1702, 1704 à 1710, 1712, 1714, 1719 à 1736, 1740, 1742 à 1746, B.M.S., 1747 à 1753, 1755 à 1759, B.M., 1747 à 1759, S. Registre relié Commune d Aspet, section de Milhas 1 E 4 NMD, 1793-an IV. Registre relié Commune de Milhas 1 E 5 NMD, Registre relié cuir 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir. 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir. 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir à restaurer. 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir. 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir havane 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir havane 2
3 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir havane 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir havane 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir havane 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir havane 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir havane Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 01 R 39 numérisé 1 E 2 11 MI 01 R 39 numérisé 1 E 3 11 MI 01 R 39 numérisé 1 E 4 11 MI 01 R 39 numérisé 1 E 5 11 MI 01 R 38 numérisé 1 E 6 11 MI 01 R 40 numérisé 1 E 7 11 MI 01 R 40 numérisé 1 E 8 11 MI 01 R 39 numérisé 1 E 9 11 MI 01 R 39 numérisé 1 E MI 01 R 39 numérisé 1 E MI 01 R 39 numérisé SERIE F. POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE 3 F. Agriculture 3 F 1 Météorologie. Bulletin international du bureau central de météorologie, avrilmai 1883 ; commission météorologique du bassin de la Garonne, carte, 1881 SERIE G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Cadastre ancien 1 Mi G 1 Cadastre de 1703 (Fraction du cadastre d'aspet. Voir Aspet G 2). Registre, f , rel. mod. 1 Mi G 2 Muancier 1703-[1735] (p. 286). Reg. p f 1-6, rel. mod. 1 Mi G 3 Livre de charges [ ]. Registre f rel. mod. 3
4 Cadastre napoléonien 1 G 4 Atlas cadastral de 1837, à restaurer 1 G 5 Etats de sections de G 6-8 Matrice des propriétés bâties et non bâties entre 1837 et t. I 7. t. II 8. t. III 1 G 21 Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres, , , , , , , , cahiers oblongs Cadastre révisé 1 G 9-10 Matrice propriété bâtie G Matrice propriété non bâtie, t. I 12. t. II 1 G 13 Atlas cadastral de G 14 Etats de sections des prop. non bâties G 15 Matrice des prop. bâties et non bâties G Matrice des prop. bâties et non bâties, comptes supprimés G 22 Copie de la matrice générale, , , , , , , G 23 Registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets, mules et voitures attelées, , 1931 Autres 1 G 24 Mandement général pour les contributions foncières, personnelles, et des portes et fenêtres, 1839 ; certificat du percepteur-receveur énonçant les imositions pesant sur la commune, 1861 ; contributions directes de 1879 ; état des taxes irrécouvrables, 1882 ; décompte pour servir à la base du traitement du receveur,
5 SERIE H. AFFAIRES MILITAIRES 2 H. Administration militaire 2 H 1 Chevaux, juments, mulets et mules, tableau de classement et de réquisition, registre de déclaration, registre unique, liste de recensement, H 2-3 Véhicules automobiles 2. registre de déclaration, voitures attelées susceptibles d être requises, H 4 Recensement des classes, ; liste des bénéficiaires de la loi du 31 mars 1927 SERIE K. ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K. Elections 1 K 1 Listes électorales. Listes nominatives, tableaux de rectification, 1914, , K 2 Elections - sénatoriales, procès-verbaux, légilsatives, listes électorales, feuilles d émargement, procès-verbaux, cantonnales, listes électorales, feuilles d émargement, procès-verbaux, conseils d arrondissement, listes électorales, feuilles d émargement, procès-verbaux, municipales, listes électorales, feuilles d émargement, procès-verbaux, chambre de commerce, liste des électeurs, K 3 Livre de charges [ ]. Registre f rel. mod. 2 K. Personnel municipal 2 K 1 Garde champêtre, démission,
6 SERIE L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 1 L 1 Registre des recettes et des dépenses, L 2 Arrêté de dispense de fourniture de chapitres additionnels, 1836 ; arrêté de cloture des comptes, 1869 SERIE M. EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS 2 M. Cimetière 2 M 1 Construction d un mur, 1854 SERIE N. BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX 1 N. Bois 1 N 1 Terrains usurpés, N. Bois 2 N 1 Coupes affouagères, délibérations, traités de gré à gré, N 2 Pâturage des bois communaux, N 3 Forêts domaniales. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, d arpentage, de délivrance et permis d exploiter, SERIE O. TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT 1 O. Travaux publics et voirie en général Chemins vicinaux 1 O 1 Situation des chemins vicinaux, ; création des ressources, ; budget des ressources, travaux et dépenses, 1874, , ; emploi du reliquat, O 2 Evaluation de travaux, rapport de l agent voyer, journées de prestation, répartition d emprunt, relevé de versement au trésor, O 3-6 Chemin 6
7 3. n 1, redressement, subvention, réparation, vente de terrain, construction neuve, n 3, élargissement, vente de terrain, état des parcelles, n 12, projet de modification, n 26, rapport de l agent voyer, réparation, demande d exonération du contingent, O. Navigation et régime des eaux 3 O 1 Curage, 1883 SERIE Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance 1 Q 1 Nomination, legs, subvention, Q 2 Commission administrative des hospices et bureaux de bienfaisance, élection des délégués, délibération, Q. Etablissements hospitaliers 3 Q 1 Internement, Q. Application des lois d assistance et de prévoyance 5 Q 1 Assistance médicale gratuite. Liste des personnes admises, Q 2 Aide aux indigents, 1881 SERIE R. INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R. Instruction publique À Milhas, le 1 R 1 Logement de l instituteur, 1886 Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 7
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