BSERAIL - Ass. S.E.R.A.I.L PLAQUETTE COMPTABLE. Du 01/01/2011 au 31/12/2011. Activités accessoires. Nombre de salariés : 7.00
|
|
- Raymonde Briand
- il y a 2 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PLAQUETTE COMPTABLE PLAQUETTE COMPTABLE Ass. S.E.R.A.I.L 123 chemin du Finday BRINDAS Exercice du 01/01/2011 au 31/12/2011 Régime juridique et fiscal Forme juridique Association N S.I.R.E.T Régime fiscal R. Simplifié Exercice comptable du 01/01/11 au 31/12/11 durée 12 mois Activité Code A.P.E. Activités accessoires Activités STATION EXPERIMENTALE 0111Z LEGUMES Nombre de salariés : 7.00 Isacompta - GBB69 - Fiscal - 12/04/2012 1
2 ATTESTATION Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels qui a été exécutée pour le compte de l'entreprise : Ass. S.E.R.A.I.L Pour l'exercice du 01/01/2011 au 31/12/2011 et conformément à nos accords, j'ai effectué les diligences prévues par les normes de Présentation définies par l'ordre des Experts Comptables. A la date de mes travaux qui ne constituent pas un audit et à l issue de ceux-ci, je n'ai pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints, paginés conformément au sommaire figurant en tête du présent document, se caractérisent par les données suivantes : - Total du bilan Chiffre d'affaires Résultat net comptable Fait à La Tour de Salvagny Le 15/03/2012 Expert comptable Yves DUMAINE Isacompta - BIC01 - Fiscal - 12/04/2012 2
3 CONDITIONS GÉNÉRALES 1- OBLIGATIONS DU MEMBRE DE L'ORDRE Le membre de l'ordre effectue la mission qui lui est confiée conformément aux normes établies par l'ordre des Experts Comptables. Il contracte, en raison de cette mission, une obligation de moyens et non de résultat. Il peut se faire assister par les collaborateurs de son choix. Le nom du collaborateur principalement chargé du dossier est indiqué au client. A l'achèvement de sa mission, le membre de l'ordre restitue les documents que lui a confié le client pour l'exécution de la mission. 2- SECRET PROFESSIONNEL Le membre de l'ordre est tenu au secret professionnel dans les conditions prévues à l'article du nouveau Code pénal. Les documents établis par le membre de l'ordre sont adressés au client, à l'exclusion de tout envoi direct à un tiers, sauf accord écrit du client. 3 - OBLIGATIONS DU CLIENT Le client s'interdit tout acte portant atteinte à l'indépendance de l'ordre ou de leurs collaborateurs. Ceci s'applique particulièrement aux offres faites à des collaborateurs d'exécuter des missions pour leur propre compte ou de devenir salarié du client. Le client s'engage : - à mettre à la disposition du membre de l'ordre, dans les délais convenus, l'ensemble des documents et informations nécessaires à l'exécution de la mission ; - à réaliser les travaux lui incombant conformément au tableau de répartition ci-joint ; - à porter à la connaissance du membre de l'ordre les faits importants ou exceptionnels. Il lui signale également les engagements susceptibles d'affecter les résultats ou la situation patrimoniale de l'entreprise ; - à confirmer par écrit, si le membre de l'ordre le lui demande, que les documents, renseignements et explications fournis sont complets. Conformément à la législation en vigueur, le client doit prendre les mesures nécessaires pour conserver les pièces justificatives et, d'une façon générale, l'ensemble de la comptabilité pendant un délai minimal de dix ans. Le client devra assurer la sauvegarde des données et traitements informatisés pour en garantir la conservation et l'inviolabilité. 4 - HONORAIRES Le membre de l'ordre reçoit du client des honoraires librement convenus qui sont exclusifs de toute autre rémunération, même indirecte. Il est remboursé de ses frais de déplacement et débours. Les honoraires ne peuvent ni prendre la forme d'un abonnement, ni être liés aux résultats financiers du client. Des provisions sur honoraires peuvent être demandées périodiquement. En cas de non paiement des honoraires, le membre de l'ordre bénéficie du droit de rétention dans les conditions de droit commun. 5 - RESPONSABILITE Le membre de l'ordre assume dans tous les cas la responsabilité de ses travaux. La responsabilité civile du membre de l'ordre pouvant résulter de l'exercice de ses missions comptables, fait l'objet d'une assurance obligatoire dont le montant est fixé par décret (1). Toute demande de dommages-intérêts ne pourra être produite que pendant une période de cinq ans commençant à courir le premier jour de l'exercice suivant celui au cours duquel est né le sinistre correspondant à la demande. Celle-ci devra être introduite dans les trois mois suivant la date à laquelle le client aura eu connaissance du sinistre. Le membre de l'ordre ne peut être tenu pour responsable ni des conséquences dommageables des fautes commises par des tiers intervenant chez le client, ni des retards d'exécution lorsque ceux-ci résultent d'une communication tardive des documents par le client. 6 - DIFFERENDS Les litiges qui pourraient éventuellement survenir entre le membre de l'ordre et son client pourront être portés, avant toute action judiciaire, devant le Président du Conseil Régional de l'ordre compétent aux fins de conciliation. (1) Décret n du 16/05/05 : garantie minimum de cinq cent mille par sinistre et un million par année et pour un même client. Isacompta - BIC02 - Fiscal - 12/04/2012 3
4 CONDITIONS SPÉCIFIQUES A LA MISSION DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS 1- DOMAINE D'APPLICATION Les présentes conditions sont applicables aux conventions portant sur les missions de Présentation des comptes annuels et d'établissement des déclarations fiscales y afférentes conclues entre un membre de l'ordre des Experts comptables et son client. Elles précisent les conditions générales exposées dans le document joint. Les missions de Présentation des comptes annuels sont régies par les normes générales et spécifiques définies par l'ordre des Experts Comptables. 2 - DEFINITION DE LA MISSION La mission de Présentation vise à permettre au membre de l'ordre d'attester, sauf difficultés particulières, qu'il n'a rien relevé qui remette en cause la régularité en la forme de la comptabilité ainsi que la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels issus en tenant compte des documents et informations fournis par l'entreprise. Elle conduit à l'établissement d'une attestation qui fait partie des documents de synthèse qui sont remis au client. Cette mission n'est ni un Audit, ni un Examen des comptes annuels et n'a pas pour objectif la recherche systématique de fraudes et de détournements. Elle s'appuie sur : - une prise de connaissance générale de l'entreprise, - le contrôle de régularité formelle de la comptabilité, - des contrôles par épreuves des pièces justificatives, - un examen critique de cohérence et de vraisemblance des comptes annuels. Le contrôle des écritures et leur rapprochement avec les pièces justificatives sont effectués par épreuves. 3 - DUREE DE LA MISSION Les missions sont confiées pour une durée d'un an. Elles sont renouvelables chaque année par tacite reconduction, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par acte extrajudiciaire, trois mois avant la date de clôture de l'exercice. La préparation et l'établissement des comptes annuels imposant des prestations réciproques tout au long de l'exercice, chacune des parties aura la faculté, en cas de manquement important par l'autre partie à ses obligations, de mettre fin sans délai à la mission. Sauf faute grave du membre de l'ordre, le client ne peut interrompre la mission en cours qu'après l'en avoir informé par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la date de cessation et sous réserve de lui régler les honoraires convenus pour l'exercice en cours. Lorsque la mission est suspendue pour cause de force majeure, les délais de remise des travaux seront prolongés pour une durée égale à celle de la suspension. Pendant la période de suspension, les dispositions des articles 2, 3 et 4 des conditions générales suivantes demeurent applicables. Isacompta - BIC03 - Fiscal - 12/04/2012 4
5 16/03/2012 BSERAIL - Ass. S.E.R.A.I.L BILAN - ACTIF ACTIF Valeurs au 31/12/11 Valeurs au Val. Brutes Amort. & dépréc. Val. Nettes 31/12/10 Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations tech., matériel et outillages industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (2) Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l'activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL (I) ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Matières premières et autres approvisionnements En-cours de production (biens et services) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Créances Clients et Comptes rattachés (3) Autres créances (3) Capital souscrit - appelé non versé Valeurs mobilières de placement Actions propres Autres titres Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) TOTAL (II) Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) (V) Écarts de conversion actif TOTAL GÉNÉRAL(I + II + III + IV + V) (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (brut) (3) Dont à plus d'un an (brut) Isacompta - BBA - Fiscal - 12/04/2012 5
6 BILAN - PASSIF Valeurs Valeurs PASSIF au 31/12/11 au 31/12/10 CAPITAUX PROPRES Capital dont versé : Primes d'émission, de fusion, d'apport Écarts de réévaluation Écart d'équivalence Réserves Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) SITUATION NETTE Subventions d'investissement Provisions réglementées TOTAL (I) AUTRES FONDS PROPRES Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées TOTAL (I) Bis PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL (II) DETTES (1) Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières diverses (3) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et Comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance TOTAL (III) Écarts de conversion passif (IV) TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) (1) Dont à plus d'un an (1) Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques (3) Dont emprunts participatifs Isacompta - BBP - Fiscal - 12/04/2012 6
7 COMPTE DE RESULTAT - CHARGES Exercice du 01/01/11 au 31/12/11 Exercice N-1 CHARGES (hors taxes) Achats Var. Stocks Total 01/01/10 31/12/10 au Charges d'exploitation (1) Achats de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements Autres achats et charges externes * Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et dépréciations Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions Autres charges TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION (I) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun (II) Charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées (2) Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL DES CHARGES FINANCIÈRES (III) Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES (IV) Participation des salariés aux résultats (V) Impôt sur les bénéfices (VI) TOTAL DES CHARGES (I+II+III+IV+V+VI) BÉNÉFICE (3) TOTAL GÉNÉRAL * Y compris : - redevances de crédit-bail mobilier redevances de crédit-bail immobilier (1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs (2) Dont intérêts concernant les entreprises liées (3) Compte tenu d'un résultat exceptionnel avant impôts de Isacompta - BCC - Fiscal - 12/04/2012 7
8 COMPTE DE RESULTAT - PRODUITS Exercice Exercice N-1 PRODUITS (hors taxes) 01/01/11 au 31/12/11 01/01/10 au 31/12/10 Produits d'exploitation (1) Ventes de marchandises Production vendue (biens et services) Sous-total A - Montant net du chiffre d'affaires Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur provisions, dépréciations (et amortissements), transferts de charges Autres produits Sous-total B TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION (I) (A+B) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun (II) Produits financiers De participation (2) D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (2) Autres intérêts et produits assimilés (2) Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS (III) Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS (IV) TOTAL DES PRODUITS (I+II+III+IV) PERTE (3) TOTAL GÉNÉRAL (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont produits concernant les entités liées (3) Compte tenu d'un résultat exceptionnel avant impôts de Isacompta - BCP - Fiscal - 12/04/2012 8
9 SYNTHÈSE ÉLÉMENTS DE RENTABILITÉ Du 01/01/11 Du 01/01/10 Du 01/01/09 Variation N / N-1 au 31/12/11 au 31/12/10 au 31/12/09 Montant Montant Montant Valeur % Chiffre d'affaires Ventes de marchandises Production de l'exercice Marge commerciale Marge globale Valeur ajoutée Excédent brut d'exploitation Amortissements et provisions Résultat d'exploitation Résultat financier Résultat courant Résultat exceptionnel Résultat net de l'exercice Du 01/01/11 Du 01/01/10 Du 01/01/09 ÉLÉMENTS FINANCIERS au 31/12/11 au 31/12/10 au 31/12/09 Variation N / N-1 Valeur Montant Montant Montant % Capacité d'autofinancement Fonds de roulement net global Besoin en fonds de roulement Trésorerie RATIOS Du 01/01/11 Du 01/01/10 Du 01/01/09 au 31/12/11 au 31/12/10 au 31/12/09 Variation N / N-1 Montant Montant Montant Valeur % Crédit clients Crédit fournisseurs Rotation stocks Autonomie financière Capacité de remboursement Taux d'endettement Rentabilité financière Rentabilité commerciale Isacompta - GBCHS - Fiscal - 12/04/2012 9
10 SOLDES INTERMÉDIAIRES DE GESTION Du 01/01/11 Du 01/01/10 Variation en % Au 31/12/11 Au 31/12/10 en % en valeur en % CHIFFRE D'AFFAIRES Ventes de marchandises Coût d'achat des marchandises vendues MARGE COMMERCIALE Production vendue (biens et services) / - Production stockée + Production immobilisée PRODUCTION DE L'EXERCICE CHIFFRE D'ACTIVITÉ Matières premières Sous-traitance (directe) MARGE DE PRODUCTION MARGE BRUTE TOTALE Autres achats Charges externes VALEUR AJOUTÉE PRODUITE Subventions d'exploitation Impôts, taxes et versements assimilés - Salaires et traitements Charges sociales Total EXCÉDENT BRUT D'EXPL Reprises sur dépréciations, provisions, amorts Transferts de charges d'exploitation Autres produits d'exploitation Dotations amortissements et dépréciations Autres charges d'exploitation Total RÉSULTAT D'EXPLOITATION Opérations en commun + Produits financiers Charges financières RÉSULTAT COURANT Produits exceptionnels (1) Charges exceptionnelles (2) Participation des salariés - Impôt sur les bénéfices (IS) Total RÉSULTAT EXERCICE (1) dont produits cessions éléments cédés (2) dont valeurs comptables éléments cédés Isacompta - BSIS - Fiscal - 12/04/
11 ANNEXE DES COMPTES ANNUELS RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre - indépendance des exercices et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les comptes annuels au 31/12/2011 ont été établis dans le respect des dispositions du plan comptable général 1999, règlement CRC et des règlements CRC et Pour l'application de ces règlements, l'entreprise a choisi la méthode prospective. Immobilisations incorporelles Les immobilisations incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition, constitué de leur prix d'achat (y compris droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux, escomptes de règlement), des coûts directement attribuables à ces immobilisations en vue de leurs utilisations envisagées. Option de traitement des charges financières : Les coûts d'emprunts liés à l'acquisition d'actifs ne sont pas incorporés dans les coûts d'acquisition ou de production des immobilisations incorporelles, et sont comptabilisés en charges. Option pour l'incorporation de certains frais accessoires : Les droits de mutation, honoraires, commissions, frais d'actes liés à l'acquisition d'actifs ne sont pas incorporés dans les coûts d'acquisition ou de production des immobilisations incorporelles, et sont comptabilisés en charges. Immobilisations corporelles Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition, constitué de : - leur prix d'achat (y compris droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux, escomptes de règlement), Option de traitement des charges financières : Les coûts d'emprunts liés à l'acquisition d'actifs ne sont pas incorporés dans les coûts d'acquisition ou de production des immobilisations corporelles, et sont comptabilisés en charges. Option pour l'incorporation de certains frais accessoires : Les droits de mutation, honoraires, commissions, frais d'actes liés à l'acquisition d'actifs ne sont pas incorporés dans les coûts d'acquisition ou de production des immobilisations corporelles, et sont comptabilisés en charges. Isacompta - ANXBB - Fiscal - 12/04/
12 ANNEXE DES COMPTES ANNUELS Amortissements des biens non décomposables : La période d'amortissement à retenir pour les biens non décomposables (mesure de simplification pour les PME) est fondée sur la durée d'usage. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire ou dégressif en fonction de la durée d'utilisation ou de la durée d'usage prévue : - Agencement et aménagement des constructions 10 ans - Installations techniques 5 à 20 ans ans - Matériel agricole 5 à 10 ans ans Immobilisations financières Option pour l'incorporation de certains frais accessoires : Les droits de mutation, honoraires, commissions, frais d'actes sur les immobilisations financières (titres) et titres de placement ne sont pas incorporés dans les coûts des immobilisations et sont comptabilisés en charges. Participations, autres titres immobilisés, valeurs mobilières de placement La valeur brute est constituée par le coût d'achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur brute, une provision pour dépréciation est constituée du montant de la différence. Stocks Les stocks sont évalués selon la méthode premier entré, premier sorti (FIFO). Les stocks sont évalués selon la méthode du coût d'acquisition. Dans la valorisation des stocks, les intérêts sont toujours exclus. Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. Provisions réglementées Les provisions réglementées figurant au bilan comprennent les subventions d'investissement Isacompta - ANXBB - Fiscal - 12/04/
13 IMMOBILISATIONS INCORPOR. CADRE A IMMOBILISATIONS Frais d'établissement, de recherche et de développement TOTAL I V. brute des immob. début d' exercice Autres postes d'immobilisations incorporelles TOTAL II suite à réévaluation Augmentations acquisitions CORPORELLES FINANCIERES Terrains Sur sol propre Constructions Sur sol d'autrui Instal.géné., agencts & aménagts const Installations techniques, matériel & outillage indust Instal. géné., agencts & aménagts divers Autres immos Matériel de transport corporelles Matériel de bureau & info., mobilier Emballages récupérables & divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes TOTAL III Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières TOTAL GENERAL (I + II + III + IV) TOTAL IV INCORPOR. CORPORELLES CADRE B IMMOBILISATIONS Frais d'étbs, de recherche & de dével. TOTAL I par virt poste Diminutions par cessions Valeur brute des immob. fin ex. Autres postes d'immob. incorporelles TOTAL II Terrains Constructions Sur sol propre Sur sol d'autrui Ins. gal. agen. amé. cons Inst.tech., mat. outillage indus Ins. gal. agen. amé. div. Autres immos Matériel de transport corporelles Mat.bureau, info., mob Emballages récup. div. Immos corporelles en cours Avances et acomptes TOTAL III Réévaluation légal Valeur d'origine FINANCIERES Part. évaluées par mise en equivalence Autres participations Autres titres immobilisés 835 Prêts & autres immob. financières TOTAL IV TOTAL GENERAL (I + II + III + IV) Isacompta - ANXBD - Fiscal - 12/04/
14 AMORTISSEMENTS CADRE A IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES SITUATIONS ET MOUVEMENTS DE L'EXERCICE DES AMORTISSEMENTS TECHNIQUES Amortissements début d'exercice Augmentations : dotations de l'exercice Diminutions : amort. sortis de l'actif et reprises Montant des amortissements à la fin de l'exercice Autres immobilisations incorporelles TOTAL Terrains Constructions Sur sol propre Sur sol d'autrui Inst. générales agen. aménag. cons. Inst. techniques matériel et outil. industriels Inst. générales agencem. amén. div. Autres immos Matériel de transport corporelles Mat. bureau et informatique, mob Emballages récupérables divers TOTAL TOTAL GENERAL CADRE B VENTILATION DES MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES Immobilisations amortissables Immob. incorporelles TOTAL Constr. Terrains Sur sol propre Sur sol autrui Inst. agenc. et amén. Inst. techniques mat. et outil. Immo. corpor. Inst. gales, agenc. am divers Mat. transport Mat. bureau mobilier Emballages récup. divers Différentiel de durée DOTATIONS REPRISES Mouv. net des Mode Amort. fiscal Différentiel de Mode Amort. fiscal amorts fin de dégressif exceptionnel durée dégressif exceptionnel l'exercice TOTAL Frais d'acquisition de titres de participations TOTAL GÉNÉRAL Total général non ventilé CADRE C MOUVEMENTS DE L'EXERCICE AFFECTANT LES CHARGES REPARTIES SUR PLUSIEURS EXERCICES Montant net au début de l'exercice Augmentations Dotations de l'exercice aux amortissements Montant net a la fin de l'exercice Frais d'émission d'emprunt à étaler Primes de remboursement des obligations Isacompta - ANXBE - Fiscal - 12/04/
15 ECHÉANCES DES CRÉANCES ET DETTES ÉTAT DES CRÉANCES Montant brut Degré de liquidité 1 an au plus Plus d'1 an Actif Immobilisé Actif Circulant Créances rattachées à des participations Prêts (1) (2) Autres immobilisations financières Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Provision pour dépréciation Créance représentative de titres prêtés antérieurement constituée Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Impôts sur les bénéfices Etat & autres Taxe sur la valeur ajoutée coll. publiques Autres impôts, taxes & versements assimilés Divers Groupe et associés (2) Débiteurs divers (Dont créances relatives à des opérations de pension de titres) Charges constatées d'avance TOTAL DES CRÉANCES Renvois (1) Montant des prêts accordés en cours d'exercice Montant des remboursements obtenus en cours d'exercice (2) Prêts et avances consentis aux associés (pers. physiques) ÉTAT DES DETTES Montant brut Degré de liquidité 1 an au plus 1 à 5 ans Plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles (1) Autres emprunts obligataires (1) Emprunts et dettes à 1 an max. origine Ets de crédit (1) à + de 1 an origine Emprunts et dettes financières divers (1) (2) Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Etat & Impôts sur les bénéfices autres Taxe sur la valeur ajoutée collectiv. Obligations cautionnées publiques Autres impôts, taxes et assimilés Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Groupe et associés (2) Autres dettes Dette représentative des titres empruntés Produits constatés d'avance TOTAL DES DETTES Renvois (1) Emprunts souscrits en cours d'exercice Montant brut A moins d'un an Emprunts remboursés en cours d'exercice Capital des (2) Montant des divers emprunts et dettes contractés auprés des associés personnes physiques emprunts Isacompta - GBT - Fiscal - 12/04/
9900 - SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN PASSIF. Du 01/07/2011 au 31/07/2012
19/10/2012 9900 - SKI CLUB FRASNE DRUGEON BILAN ACTIF ACTIF Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets
S.A.S. FRANCE IX Services Comptes Annuels au30/06/2014. Sommaire. Attestation 1 BILAN & COMPTE DE RESULTAT 2
Tel: 01.55.12.07.00 Comptes Annuels au30/06/2014 Sommaire Page : Som INFORMATIONS Pages Attestation 1 BILAN & COMPTE DE RESULTAT 2 Bilan Actif 3 Bilan Passif 4 Compte de Résultat 1/2 5 Compte de Résultat
ASSOCIATION FFESSM COMITE PROVENCE 46 BOULEVARD FENOUIL BP 28 13467 MARSEILLE CEDEX 16
46 BOULEVARD FENOUIL BP 28 Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2011 au 31/12/2011 Activité principale de l'association : PROMOTION SPORTIVE ET ASSOCIATIVE Nous vous présentons ci-après
ADASP 78. 12 rue de Vergennes 78000 VERSAILLES
12 rue de Vergennes 78000 VERSAILLES Comptes annuels au 31/12/2014 Sommaire Documents liminaires Attestation Documents de synthèse Bilan Compte de résultat Annexe DESIGNATION Principes, règles et méthodes
Etats Comptables et Fiscaux
M.G.I S.A 4 RUE DE LA MERIDIENNE 94260 FRESNES +33 (0) 1 45 21 06 60 Etats Comptables et Fiscaux 31/12/2014 Téléphone : Bilan Actif M.G.I S.A Période du 01/01/14 au 31/12/14 Edition du 17/04/15 RUBRIQUES
Documents de synthèse Regroupements
Documents de synthèse Regroupements Pré-requis : o Connaitre les documents de synthèse (bilan et tableau de résultat) selon les trois systèmes : Système de base, Système abrégé, Système développé. Objectif
ASSOCIATION FRAGIL LA FABRIQUE DES DERVALLIERES 19 RUE JEAN MARC NATTIER 44100 NANTES COMPTES ANNUELS. du 01/09/2009 au 31/08/2010
ASSOCIATION FRAGIL Numéro SIRET : 48206926700029 LA FABRIQUE DES DERVALLIERES 19 RUE JEAN MARC NATTIER 44100 NANTES COMPTES ANNUELS du 01/09/2009 au 31/08/2010 Sommaire Attestation de Présentation 1 Bilan
ASSOC. AQUAORBI Chez M. HOUDART Eric 6, Square du Trocadéro 75116 PARIS
Chez M. HOUDART Eric 6, Square du Trocadéro Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2011 au 31/12/2011 Activité principale de l'entreprise : Nous vous présentons ciaprès le dossier financier
VECAM Etats Financiers au 31 décembre 2010
Etats Financiers au 31 décembre 2010 Etats Financiers au 31 décembre 2010 Page S1 SOMMAIRE BILAN 1 Bilan actif 2 Bilan passif 3 COMPTE DE RESULTAT 4 Compte de résultat partie 1 5 Compte de résultat partie
TXCOM. 10, avenue Descartes 92350 LE PLESSIS ROBINSON. SITUATION au 30 juin 2012
10, avenue Descartes 92350 LE PLESSIS ROBINSON SITUATION au 30 juin 2012 1 TXCOM BILAN ACTIF Brut Amort./Provis. 30/06/2012 31/12/2011 Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles
ASSOCIATION DU CHEVAL ARABE 83 BOULEVARD VINCENT AURIOL
83 BOULEVARD VINCENT AURIOL Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2014 au 31/12/2014 Activité principale de l'association : ELEVAGE DE CHEVAUX ET D'AUTRES EQUIDES Nous vous présentons
Association LANDANA CADA 21 RUE HENRI DUPARC
21 RUE HENRI DUPARC Dossier financier de l'eercice en Euros Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Activité principale de l'association : Autres hébergements sociau Nous vous présentons ci-après le dossier
GROUPE ADTHINK MEDIA COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2012
GROUPE COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2012 Bilan consolidé ACTIF 31/12/2012 31/12/2011 Ecarts d'acquisition I 3 833 125 4 477 527 Capital souscrit non appelé IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement
ASSOCIATION LANAUD STATION STATION DE LANAUD 87220 BOISSEUIL COMPTES ANNUELS
ASSOCIATION LANAUD STATION STATION DE LANAUD 87220 BOISSEUIL COMPTES ANNUELS du 01/07/2010 au 30/06/2011 ASSOCIATION LANAUD STATION Exercice du 01/07/2010 au 30/06/2011 Sommaire Attestation de Présentation
ASS SPPAIL. 66, rue La Boetie 75008 PARIS Tél. 01 40 62 25 82 APE : 9411z- Siret : 30586997600020 AU 31/12/2010
66, rue La Boetie 75008 PARIS Tél. 01 40 62 25 82 APE : 9411z- Siret : 30586997600020 AU 31/12/2010 Sommaire Compte rendu de l'expert comptable 1 1. COMPTES ANNUELS 2 BILAN 3 COMPTE DE RESULTAT 5 ANNEXE
COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2008
4 rue Paul Cabet COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2008 Page - Bilan actif-passif 1 et 2 - Compte de résultat 3 et 4 - Détail bilan 5 et 6 - Détail Compte de résultat 7 et 8 - Annexe 9 à 12 Page : 1 BILAN
CFTC AIRBUS 316 ROUTE DE BAYONNE 31060 TOULOUSE COMPTES ANNUELS
316 ROUTE DE BAYONNE 31060 TOULOUSE COMPTES ANNUELS du 01/01/2010 au 31/12/2010 Sommaire Attestation de Présentation 1 Bilan association 2 ACTIF 2 Immobilisations incorporelles 2 Immobilisations corporelles
Etats Comptables et Fiscaux 2012
Etats Comptables et Fiscaux 2012 Assemblée Générale 2013 BILAN 2012 Bilan Actif RUBRIQUES BRUT Amortissements Net (N) 31/12/2012 Net (N-1) 31/12/2011 CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
GROUPE ADTHINK MEDIA COMPTES CONSOLIDES SEMESTRIELS AU 30 JUIN 2008
GROUPE COMPTES CONSOLIDES SEMESTRIELS AU 30 JUIN 2008 Page 1 - SOMMAIRE - Bilan consolidé 2 Résultat consolidé 4 Page 2 Bilan Consolidé - Actif Rubriques Montant Brut Dépréciation 30/06/2008 30/06/2007
COMPTES ANNUELS ASSOC. CULTURE EVEIL ST AUBIN CESAM 37 ROUTE DU TRONQUET ESPACE VILLEPREUX 33160 SAINT AUBIN DE MEDOC
COMPTES ANNUELS Exercice du 01/09/2014 au 31/08/2015 ASSOC. CULTURE EVEIL ST AUBIN CESAM 37 ROUTE DU TRONQUET ESPACE VILLEPREUX 33160 SAINT AUBIN DE MEDOC 1 Attestation (sans observations) 2 Bilan Actif
DOCUMENTS COMPTABLES
DOCUMENTS COMPTABLES ENCEINTE ASSSP COMITE REGIONAL DE LA FFESSM Activités des clubs de sports PORTUAIRE 97434 SAINT PAUL Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents sont
COMPTES ANNUELS au 31/12/2013
Chez M. HOUDART Eric 6, Square du Trocadéro COMPTES ANNUELS au 31/12/2013 - Attestation des comptes 1 COMPTES ANNUELS Pages - Bilan actif-passif 2 et 3 - Compte de résultat 4 et 5 - Annexe 6 - Détail des
Règles et Méthodes Comptables
Page : 1 ANNEXE - Elément 1 Règles et Méthodes Comptables Les comptes annuels de l'exercice ont été élaborés et présentés conformément aux règles générales applicables en la matière et dans le respect
VECAM. CHEZ V.PEUGEOT 5, RUE DAMREMONT 75018 PARIS COMPTES ANNUELS du 01/01/2013 au 31/12/2013
VECAM CHEZ V.PEUGEOT 5, RUE DAMREMONT 75018 COMPTES ANNUELS du 01/01/2013 au PRAXOR AUDIT1 PRAXOR AUDIT1 PRAXOR AUDIT1 PRAXOR AUDIT1PRAXOR AUDITVECAM46 RUE PAJOL 75018 Sommaire Bilan 1 ACTIF 1 Actif immobilisé
Etats Comptables et Fiscaux
62 rue Oberkampf 75011 PARIS Etats Comptables et Fiscaux 31/12/2014 107 COURS DE VINCENNES 75020 PARIS Téléphone : 0146594400 Bilan Bilan Actif RUBRIQUES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement
COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2013
4 Rue Camelinat COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2013 Page - Rapport de présentation 1 - Bilan actif-passif 2 et 3 - Compte de résultat 4 et 5 - Détail bilan 6 et 7 - Détail Compte de résultat 8 et 9 - Annexe
S.A.S. MOB'ILÔT 42 AV RAYMOND POINCARE
42 AV RAYMOND POINCARE Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2012 au 31/12/2012 Activité principale de l'entreprise : LOCATION BIENS CORPORELS ET INCORPORELS Nous vous présentons ci-après
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
3 PLACE ARNOLD BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat C.D. 63 B.P. 4 67116 STRASBOURG-REICHSTETT 03 88
204, Avenue Barthélémy BUYER 69009 LYON COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2014 S O M M A I R E
CENTRE SOCIAL DE CHAMPVERT 204, Avenue Barthélémy BUYER 69009 LYON COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2014 S O M M A I R E NOTE SUR LES COMPTES ANNUELS 1 BILAN 2 3 COMPTE DE RESULTAT 4 5 ANNEXE Informations
AFGHANISTAN DEMAIN. 7 boulevard Saint Marcel 75013 PARIS COMPTES ANNUELS. du 01/01/2014 au 31/12/2014
7 boulevard Saint Marcel 75013 PARIS COMPTES ANNUELS du 01/01/2014 au 31/12/2014 Sommaire Bilan association 1 ACTIF 1 Immobilisations incorporelles 1 Immobilisations corporelles 1 Immobilisations financières
COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2010
13 Bis Boulevard Saint Martin COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2010 Pages - Attestation des comptes - Bilan actif-passif 2 1 et 3 - Compte de résultat 4 et 5 - Détail des comptes bilan actif passif 6 et
ANNEXE 1 SITUATION COMPTABLE BREIZH ALAGAE INVEST
ANNEXE 1 SITUATION COMPTABLE BREIZH ALAGAE INVEST BREIZH ALGAE INVEST SAS Période du 25/11/214 au 31/3/215 BILAN ACTIF ACTIF du 25/11/214 au 31/3/215 Brut Amort & Prov Net Capital souscrit non appelé Actif
SYNDICAT CFTC AIRBUS 316 ROUTE DE BAYONNE USINE LOUIS BREGUET BAT A01 31060 TOULOUSE CEDEX 9
316 ROUTE DE BAYONNE USINE LOUIS BREGUET BAT A01 Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2014 au 31/12/2014 Activité principale de l'association : SYNDICAT PROFESSIONNEL Nous vous présentons
FEDERATION NATIONALE DES ASSOC ET SYNDIC SPORTIF
5 RUE DES COLONNES SIRET : 43163040900016 Exercice du 01/07/2011 au 30/06/2012 Comptes arrêtés au 30/06/2012 (en Euros) 5 RUE DES COLONNES COMPTES ANNUELS du 01/07/2011 au 30/06/2012 Pages - Bilan actif-passif
COMPTES ANNUELS du 01/01/2013 au 31/12/2013
185 T AVENUE DE FABRON CZ MR GAUTHIER BERNARD COMPTES ANNUELS du 01/01/2013 au 31/12/2013 - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat Le
COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2012
8 RESIDENCE BEL AIR COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2012 Attestation des comptes 1 COMPTES ANNUELS Pages Bilan actifpassif 2 et 3 Compte de résultat 4 et 5 Annexe 6 à 12 DOSSIER DE GESTION Bilan synthétique
Etats Comptables et Fiscaux
FONDS DE DOTATION FNBP 76 Avenue de France 75013 Paris Etats Comptables et Fiscaux 31/12/2014 Téléphone : Bilan Actif FONDS DE DOTATION FNBP Période du 01/01/14 au 31/12/14 Edition du 12/05/15 BRUT Amortissements
ESPACE SOLIDARITE MUTUALISTE
5, Rue Mi-Carème 42000 SAINT ETIENNE Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Etats Financiers au 31 décembre 2008 (EURO - Europe) Page S1 SOMMAIRE BILAN Bilan actif 1 Bilan passif 2 COMPTE
PHILOGERIS SUD OUEST. 65 Allée D'IENA 11000 CARCASSONNE
PHILOGERIS SUD OUEST 65 Allée D'IENA Comptes au - SOMMAIRE - Comptes annuels Bilan - Actif 4 Bilan - Passif 5 Compte de résultat 6 Annexes Préambule 8 Règles et méthodes comptables 9 Immobilisations 12
Etats Comptables et Fiscaux
adps 18 bis rue de bruxelles 75009 paris Etats Comptables et Fiscaux 31/12/2014 Téléphone : Etats Financiers Bilan Actif adps Edition du 17/03/15 RUBRIQUES BRUT Amortissements Net (N) Net (N-1) 31/12/2014
CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE. Monique Confiant EXPERT-COMPTABLE. Inscrite au tableau de l Ordre des Experts-comptables de la Martinique
CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE Monique Confiant EXPERT-COMPTABLE Inscrite au tableau de l Ordre des Experts-comptables de la Martinique Résidence Allende - Bât. H7 - Les Hauts de Dillon 97200 FORT DE FRANCE
QUANTUM GENOMICS SAS COMPTES ANNUELS SOMMAIRE 1 DONNEES D'IDENTIFICATION VALIDEES 2 BILAN ACTIF 3 BILAN PASSIF 4 COMPTE DE RESULTATS CHARGES
COMPTES ANNUELS EXERCICE SOMMAIRE Sommaire 1 DONNEES D'IDENTIFICATION VALIDEES 2 BILAN ACTIF 3 BILAN PASSIF 4 COMPTE DE RESULTATS CHARGES 5 COMPTE DE RESULTATS PRODUITS 6 COMPTE DE RESULTATS CHARGES (LISTE)
COMPTES ANNUELS 2012 DE L'OP3FT
COMPTES ANNUELS 2012 DE L'OP3FT Publié par l OP3FT, l organisation à but non lucratif dont l objet est de détenir, promouvoir, protéger et faire progresser la technologie Frogans sous la forme d un standard
Association Cinémathèque de Bretagne 2 Avenue Clémenceau 29 200 BREST
Association Cinémathèque de Bretagne 2 Avenue Clémenceau 29 200 BREST Comptes Annuels Du 1 er janvier au 31 décembre 2009 Martine Salaün Expert comptable Le 30 avril 2010 Armorique Expertise Audit Société
ASSOCIATION FING. 8 Passage Brulon 75012 PARIS 12EME ARRONDISSEMENT. Exercice clos le : 31 décembre 2014 APE : 6202A SIRET : 43240162800032
8 Passage Brulon 75012 PARIS 12EME ARRONDISSEMENT Exercice clos le : 31 décembre 2014 APE : 6202A SIRET : 43240162800032 CABINET LE-CAC 81 BOULEVARD DE CLICHY Tél :0980525866 Fax :0985525866 75009 PARIS
WIKIMEDIA FRANCE 26/ 28 rue de Londres
26/ 28 rue de Londres Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2012 au 30/06/2012 Activité principale de l'entreprise : Nous vous présentons ci-après le dossier financier qui se décompose
CLUSTER LOGISTIQUE RHONE ALPES. Etats Financiers. Au : 31 Décembre 2013. 32 quai Perrache 69286 LYON CEDEX 02. Siret : 42241633900048
CLUSTER LOGISTIQUE RHONE ALPES Etats Financiers Au : 31 Décembre 2013 32 quai Perrache 69286 LYON CEDEX 02 Siret : 42241633900048 In Extenso Charbonnières 24, chemin des Verrières BP 33 69751 Lyon Charbonnières
SOMMAIRE. MARANATHA 148 traverse de la Martine Bât A1 13011 MARSEILLE 0491875347. - Bilan actif-passif. - Compte de résultat
17 rue Duhesme SOMMAIRE - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail des comptes bilan actif passif - Détail compte de résultat 148 traverse de la Martine Bât A1 13011 MARSEILLE 0491875347 BILAN
ASSOCIATION SOCIO EDUCATIVE DU MIRAIL
ALAIN RODRIGUEZ MAITRE EN DROIT MENTION DROIT DES AFFAIRES ASSOCIATION SOCIO EDUCATIVE DU MIRAIL 13, rue Paulin Talabot BP 53664 31 100 TOULOUSE COMMISSAIRE AUX COMPTES MEMBRE DE LA CRCC DE TOULOUSE EXPERT
Annexe : Comptes ouverts ou créés dans le projet de plan comptable particulier de l'unedic
AVIS DE CONFORMITÉ N 95-01 RELATIF AU PLAN COMPTABLE PARTICULIER DE L'UNEDIC Annexe : Comptes ouverts ou créés dans le projet de plan comptable particulier de l'unedic Remarques: Dans la première colonne
13 Bilan fin 20 ancier
2013 Bilan financier Sommaire Attestation 1 Bilan et Compte de Résultat de l'association 2 Annexes 6 Bilan et Compte de résultat détaillés 15 Liste des immobilisations 23 EXPERANCE Attestation Dans le
COMPTES ANNUELS du 01/01/2014 au 31/12/2014
72 BVD DENFERT ROCHEREAU COMPTES ANNUELS du 01/01/2014 au 31/12/2014 Attestation des comptes COMPTES ANNUELS Bilan actifpassif Compte de résultat Détail bilan Détail Compte de résultat Evaluation des contributions
ANNEXE 4 : BILAN - ACTIF. Exercice N, clos le : Amortissements,provisions 2
Numéro SIRET ANNEXE 4 : BILAN ACTIF Frais d'établissement Immobilisations Corporelles Terrains Constructions Instal. techniques, matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations
SITUATION PATRIMONIALE ACTIF
SITUATION PATRIMONIALE ACTIF SERVICE FORMATION 31/12/2011 31/12/2010 Edition en Euros Brut Amort. prov. Net Net ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et
BILAN ACTIF. TOTAL GENERAL (I à V) 199 743 11 356 188 387 142 457. 31/12/2008 31/12/2007 Brut Amort. dépréciat. Net Net
COMPTES ANNUELS Bilan actif Bilan passif Compte de résultat Immobilisations Amortissements Tableaux de suivi des fonds dédiés Tableau de suivi des fonds associatifs Détail des contribut. volontaires en
ASSOCIATION NEGAWATT ROUTE DES SALINS
ROUTE DES SALINS Dossier financier de l'eercice en Euros Période du 01/01/2012 au 31/12/2012 Activité principale de l'entreprise : Nous vous présentons ci-après le dossier financier qui se décompose ainsi
PLATEFORME REGIONALE ONCOLOGIE MARTINIQUE RESEAU
EX HOPITAL CLARAC Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2011 au 31/12/2011 Activité principale de l'association : Nous vous présentons ci-après le dossier de l'exercice. Fait à FORT
COMPTES ANNUELS ASL TAMARIS-PORTES DU SOLEIL 2 AVENUE DES MURIERS BOITE 82 34420 PORTIRAGNES-PLAGE
COMPTES ANNUELS Exercice du 01/09/20 au 31/08/2013 2 AVENUE DES MURIERS BOITE 82 34420 PORTIRAGNES-PLAGE Sommaire Exercice du 01/09/20 au 31/08/2013 Bilan Actif 1 Détail de l' Actif 2 Bilan Passif 3 Détail
ASS ONCOSUD. COMPTES ANNUELS au 31 décembre 2013 18 AVENUE DES SOURCES 84000 AVIGNON. infos@jca-experts.com. www.jca-experts.com - www.audecia.
ASS ONCOSUD 18 AVENUE DES SOURCES 84000 AVIGNON COMPTES ANNUELS au 31 décembre 2013 Société d'expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes inscrite au tableau de l'ordre de la Région de Maseille
Dépôt des comptes annuels - Clôture 31/12/2014
Dépôt des comptes annuels - Clôture 31/12/2014 Sommaire Bilan Actif-Passif... page 2 Compte de résultat... page 4 Annee... page 6 Rapport du Commissaire Au Comptes... page 18 ONCOLOR Page 2 BILAN ACTIF
ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4
409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer
L analyse par le tableau de financement
Chapitre 8 L analyse par le tableau de financement 1 Exercice 08.06 Tableau de financement du PCG et ratios La Société anonyme métallurgique de l'oise (SMO) vous a communiqué son bilan arrêté au 31 décembre
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
27 Rue de la Petite Chartreus BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Annexe 16 Rue P.Gilles de Gennes Parc de la Vatine 76130 MONT ST AIGNAN BILAN ACTIF ACTIF Exercice
SASU LOUBIANA. Sommaire
Sommaire Bilan 1/2 Compte de résultat 3/4 Préambule 5/6 Notes sur le bilan actif 7 Notes sur le bilan passif 8 Notes sur le compte de résultat 9 Autres informations 10 Charges et produits 11 RBB Business
ASSO O M S DU TAMPON
************************ COMPTES ANNUELS EXERCICE DU 01/01/2010 AU 31/12/2010 ETATS DE SYNTHESE BILAN ACTIF Exercice du 01/01/2010 au 31/12/2010 01/01/2009 au 1 ACTIF Brut Amort. & Dépréc. Net 31/12/2009
ANNEXE COMPTABLE. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2014 au 31/12/2014.
Syndicat SUD CHIMIE Exercice : 01/01/2014 au 31/12/2014 ANNEXE COMPTABLE Au bilan avant répartition de l'exercice clos au 31/12/2014 dont le total est de 204 257 et au compte de résultat de l'exercice
Association COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO 16 boulevard de la marne
Association COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO 16 boulevard de la marne 89000 AUXERRE COMPTES ANNUELS Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Association COMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO Sommaire Exercice du 01/01/2014
Bilan actif. Document fin d'exercice. Immobilisations incorporelles 203 606.79 148 107.25 55 499.54 62 190.68. Avances et acomptes sur immos
Bilan actif Sage 100 Comptabilité 16.05 Date de tirage 05/05/15 à 12:18:38 Page : 1 Valeurs brutes Amortis. et provisions Capital souscrit non-appelé (I) ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles
LA GONETTE. 89 rue Paul Bert chez Soline 69003 LYON. Exercice du 30/05/2014 au 31/08/2015. En Euros.
89 rue Paul Bert chez Soline Exercice du 30/05/2014 au 31/08/2015 89 rue Paul Bert chez Soline COMPTES ANNUELS du 30/05/2014 au 31/08/2015 Pages - Attestation des comptes 1 - Bilan actif-passif 2 et 3
ASSOCIATION NAITRE EN ALSACE 19 RUE LOUIS PASTEUR CMCO 67300 SCHILTIGHEIM. Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014
ASSOCIATION NAITRE EN ALSACE 19 RUE LOUIS PASTEUR CMCO Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Dossier N 003733 en Euros. Mission de présentation - Voir le rapport d'expert Comptable ASSOCIATION NAITRE EN
COMITE DEPARTEMENTAL d'equitation de l'ain
COMITE DEPARTEMENTAL d'equitation de l'ain 13 ROUTE DE SEILLON 01000 BOURG EN BRESSE Bilan Association Présenté en Euros Période du 01/09/2013 au 31/08/2014 édité le 27/10/2014 COMITE DEPARTEMENTAL d'equitation
COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2009 au 30 Juin 2010. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
MUSIQUE ENSEMBLE 20EME
32 Rue du Capitaine Marchal 75020 PARIS Association COMPTES ANNUELS au 31 août 2010 SOMMAIRE PRESENTATION Présentation de l'association I COMPTES ANNUELS Attestation Bilan Compte de résultat Annexe 1 3
FDC 58 F D C N COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION. DU 01/07/2010 au 30 Juin 2011 . ACTIF . PASSIF . RESULTAT
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2010 au 30 Juin 2011. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
FDC 58 F D C N COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION. DU 01/07/2011 au 30/06/ 2012 . ACTIF . PASSIF . RESULTAT
F D C N FDC COMPTES ANNUELS CONSOLIDATION DU 01/07/2011 au 30/06/ 2012. ACTIF. PASSIF. RESULTAT 2 BILAN ACTIF CONSOLIDATION durée de l'exercice 12 mois Brut Am.& Prov. ACTIF IMMOBILISE Immobilisations
SIAES Syndicat Indépendant Académique de l Enseignement Secondaire Aix Marseille
Syndicat Indépendant Académique de l Enseignement Secondaire Aix Marseille 133 Rue Jaubert 13005 Marseille Comptes Annuels 01/09/2010 au 31/08/2011 133 Rue Jaubert COMPTES ANNUELS AU 31 AOUT 2011 Page
UE6 Finance d entreprise
1210006 SESSION 2012 UE6 Finance d entreprise Durée de l épreuve : 3 heures - coefficient : 1 Document autorisé : Aucun Matériel autorisé : Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome sans imprimante
S.A W T ~~~~~~ PLAQUETTE DES COMPTES AU 31/03/2011
S.A W T ~~~~~~ PLAQUETTE DES COMPTES AU 31/03/2011 S.A W T 16 avenue Charles DE GAULLE 31130 BALMA Sommaire BILAN ET COMPTE DE RESULTAT 2 SOLDES INTERMEDIAIRES DE GESTION 16 ANNEXE 18 LIASSE FISCALE 26
MAIRIE DE FOURMIES 59610 FOURMIES NAF : 9499Z-
COMPTES ANNUELS Période du 01/01/2014 au 31/12/2014 ASS GRAND PRIX DE FOURMIES MAIRIE DE FOURMIES 59610 FOURMIES NAF : 9499Z- Siret : 43966136400018 3 place Victor Hugo 02500 HIRSON Tél. 03 23 99 33 80
SITUATION AU 30 JUIN 2014
Ecoparc Bat N 1 Parc d'activité Le Prieure SITUATION AU 30 JUIN 2014 Page Compte rendu de mission 1 Bilan actifpassif 2 et 3 Soldes intermédiaires de gestion 4 Compte de résultat 5 et 6 Détail des comptes
ANNEXE - REGLES ET METHODES COMPTABLES -
Page : 1 - REGLES ET METHODES COMPTABLES - Permanence des méthodes Changements de méthode : Les engagemetns de retraite sont comptabilisés, désormais, en incluant les charges sociales. La régularisation
Annexes PREAMBULE. L'exercice social clos le 31/12/2014 a une durée de 12 mois. L'exercice précédent clos le 31/12/2013 avait une durée de 12 mois.
Annexes PREAMBULE L'exercice social clos le 31/12/2014 a une durée de 12 mois. L'exercice précédent clos le 31/12/2013 avait une durée de 12 mois. Le total du bilan de l'exercice avant affectation du résultat
LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME. Comptes Annuels
LIGUE DE BRETAGNE ATHLETISME Comptes Annuels Du 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 ATTESTATION Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels qui a été exécutée pour le compte de l'association
TRANSAMI. Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/10/2013 au 30/09/2014. Activité principale de l'association :
TRAAMI Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/10/2013 au 30/09/2014 Activité principale de l'association : Nous vous présentons ci-après le dossier de l'exercice. Fait à PARIS Le 14/10/2014
COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2009 (Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009) ASS.ADEUPa DE BREST
COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2009 (Exercice du 01/01/2009 au 31/12/2009) ASS.ADEUPa DE BREST HOTEL DE COMMUNAUTE 16 RUE COAT AR GUEVEN 29200 BREST Yvon QUEGUINEUR Sommaire Attestation de Présentation
Association de gestion ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE 360, Chemin de la Madrague Ville Place des Abattoirs 13344 MARSEILLE CEDEX 15
Société d Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes Carole Bollani-Billet Colette Weizman Association de gestion ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE 360, Chemin de la Madrague Ville Place des Abattoirs
A PLUS HOLDING ISF. Société anonyme Au capital de 2.266.200 euros Siège social : 8, rue Bellini 75116 Paris
A PLUS HOLDING ISF Société anonyme Au capital de 2.266.200 euros Siège social : 8, rue Bellini 75116 Paris 511 850 521 RCS Paris Société en liquidation RAPPORT DU LIQUIDATEUR A L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
AFGHANISTAN DEMAIN. Rapport du Commissaire aux Comptes. sur les comptes annuels
Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels Exercice clos le 31 décembre 2010 (Ce rapport contient 17 pages) Siège social : 156, boulevard Haussmann 75008 PARIS Téléphone : 01 42 60 40 08
C.M.S. EXPERTS ASSOCIÉS
C.M.S. EXPERTS ASSOCIÉS SOCIÉTÉ D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES INSCRITE AU TABLEAU DE L ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES ET A LA COMPAGNIE REGIONALE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE PARIS
Tableau de correspondance PCN/SCF TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF
TABLEAU DE CORRESPONDANCE PCN / SCF PLAN COMPTABLE NATIONAL 1975 NOMENCLATURE COMPTABLE CONVERGENTE SCF Classe 1 : Fonds propres 100 Apports de l'etat (appelés / non appelés) 101 Capital émis (capital
BILAN ACTIF 9 090.00 34 704.56 34 704.56 9 090.00 70 000.00 53.97 70 053.97 9 090.00 104 758.53
BILAN ACTIF ACTIF Eercice N Eercice N-1 20/06/2013 12 20/06/2012 11 Brut Amortissements et Provisions Net Net Ecart N / N-1 Euros % IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche
BILAN ACTIF. Valeurs mobilières de placement Actions propres Autres titres 75 000 75 000 90 000 Instruments de trésorerie
Capital souscrit non appelé ACTIF IMMOBILISE BILAN ACTIF 31/12/2012 31/12/2011 Brut Amort. dépréciat. Net Net Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions,
FONDATION D ENTREPRISE CHANEL. 135 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE COMPTES ANNUELS
FONDATION D ENTREPRISE CHANEL 135 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE COMPTES ANNUELS Exercice du 18 juin 2011 au 31 décembre 2012 SOMMAIRE COMPTES ANNUELS ANNEXE 6 1. Faits caractéristiques
Comptes annuels & Eléments de gestion
ASS CPIE DU PAYS DE SOULAINES Domaine de St Victor 10200 SOULAINES DHUYS Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Comptes annuels & Eléments de gestion Sommaire Attestation d'expert Comptable 1 1. Comptes
B I L A N EXERCICE 2004. Autres immobilisations incorporelles 1 575 236,43 1 344 391,50 230 844,93 317 205,10 Immobilisations corporelles
B I L A N A C T I F EXERCICE 2004 EXERCICE 2003 BRUT Amortissements NET NET et provisions (à déduire) ACTIF IMMOBILISE Autres immobilisations incorporelles 1 575 236,43 1 344 391,50 230 844,93 317 205,10
SCI BF FRANCE TOULOUSE
6 Place de la Madeleine 75008 Paris Comptes annuels au 31 décembre 2013 Comptes annuels au 31 décembre 2013 Page S1 SOMMAIRE BILAN Bilan actif 1 Bilan passif 2 COMPTE DE RESULTAT Compte de résultat partie
SYNDICAT NATIONAL DES PEDIATRES FRANCAIS. Sommaire
SYNDICAT NATIONAL DES PEDIATRES FRANCAIS Sommaire Attestation de Présentation 1 Bilan association 2 ACTIF 2 Immobilisations incorporelles 2 Immobilisations corporelles 2 Immobilisations financières 2 Stocks
AVICOM. 1, rue Miollis 75015 PARIS. Etats financiers au 20/09/2014. Dernier exercice de 9 mois et 20 jours
AVICOM 1, rue Miollis 75015 PARIS Etats financiers au 20/09/2014 Dernier exercice de 9 mois et 20 jours Etats financiers 20 septembre 2014 Page 1 sur 9 Sommaire 1) Bilan 4 2) Compte de résultat 6 3) Annexes
ASS POLLEN. 25 Rue Sainte-Marie 47150 MONFLANQUIN. COMPTES ANNUELS au 31/12/15
25 Rue Sainte-Marie 47150 MONFLANQUIN au 31/12/15 EXPERT CONSEIL ENTREPRISE Société d'expertise Comptable 61 Rue des Fontanelles 47303 VILLENEUVE SUR LOT CEDEX Tél. : 05.53.49.13.26 / Fax : 05.53.40.22.88
VERDALLE ABRI ARLOS ROUTE ESPAGNE 31440 ARLOS BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT. Présenté en Euros. Période du 01/01/2013 au 31/12/2013
VERDALLE ABRI ARLOS ROUTE ESPAGNE 31440 ARLOS BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT Présenté en Euros Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 VERDALLE page 2 BILAN ACTIF Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Présenté