REGLEMENT DES ETUDES A CPE LYON REGLEMENT PEDAGOGIQUE et REGLEMENT INTERNE

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1 REGLEMENT DES ETUDES A CPE LYON REGLEMENT PEDAGOGIQUE et REGLEMENT INTERNE Année universitaire 2011 / 2012 Cursus cncernés : CGP / ETI /IRC Cntact : Mamadu Traré / trare@cpe.fr Date d émissin : septembre 2011 Service : directin des études Date de mise à jur : 20/07/2011 Dispnible sur : e campus - Intranet Écle Supérieure de Chimie Physique Électrnique de Lyn 43, Bd du 11 nvembre 1918 Bât Hubert Curien - BP Villeurbanne cedex France Tél. : Fax :

2 CPE Lyn 1 PLAN DU REGLEMENT DES ETUDES REGLEMENT DES ETUDES A CPE LYON... 1 REGLEMENT PEDAGOGIQUE et REGLEMENT INTERNE... 1 PRĖAMBULE... 3 CHAPITRE 1 : LE RECRUTEMENT Recrutement des élèves en frmatin diplômante à CPE Lyn, cursus CGP et ETI Cnditins et prcédures d admissin à CPE Lyn Nmbre de places dispnibles Admissin en Année Admissin en Année Admissin en Année Recrutement des élèves en frmatin diplômante à CPE Lyn, cursus IRC Admissin des élèves en échange, cursus CGP et ETI Admissin en Année Admissin en Année Admissin en Année Jurys d admissin à CPE Lyn, frmatin diplômante Jury d admissin à CPE Lyn, cursus CGP et ETI Jury d admissin à CPE Lyn, cursus IRC... 6 CHAPITRE 2 : ORGANISATION ET VALIDATION DES ĖTUDES Présentatin générale de l rganisatin de la frmatin Spécificités des cursus ETI et CGP Spécificités du cursus IRC Cntrôle des aptitudes et cnnaissances Dispsitins générales Règles de l évaluatin Cnditins de validatin d un mdule, crédits affectés Les cnditins de validatin d un semestre académique Cnditins de validatin des stages / prjets en entreprises Les cnditins de passage d année 3 en année 4, d année 4 en année 5, les cnditins de redublement, les cnditins d attributin des certificats et diplômes Les cnditins de passage d année 3 en année 4, d année 4 en année Redublement Suspensin d études Cnditins d attributin des certificats de Bachelr CPE Lyn Cnditins d attributin des diplômes d ingénieur de CPE Lyn Cnseils et Jurys Cnseils de prmtin Jurys Péride de sclarité dans un autre établissement français u étranger, semestre 9 et/u semestre 10, cursus CGP et ETI Règles générales Mdalités de candidature Cursus suivi, validatin Certificatin du niveau d anglais...15 CHAPITRE 3 : LES PERIODES EN ENTREPRISES Les stages dans le cursus CGP et ETI Descriptin des stages bligatires Règles générales cncernant les stages bligatires Descriptin des stages ptinnels Les prjets annuels en entreprise et la missin à l étranger dans le cursus IRC Objectifs...18 Règlement pédaggique et règlement interne

3 CPE Lyn Péride de réalisatin Définitin des prjets Evaluatin et validatin des prjets et de la missin à l étranger...19 CHAPITRE 4 : COMPORTEMENT PERSONNEL, PROFESSIONNEL ET SOCIAL A L ECOLE Assiduité, règles pur les absences, respect et suivi des cnsignes Participatin aux curs, TD, TP Présence aux cntrôles des cnnaissances et des aptitudes Absence prlngée pur cause de maladie Suspensin d études Cmmissin Vie étudiante et Ethique Discipline dans l établissement Lcaux : accès, respect des lcaux Frmatin : règles de bnne cnduite Sécurité Cmprtements à risques Traitements des manquements au règlement - cnseil de discipline Cmpsitin et fnctinnement Cnditins de saisie Prcédure de saisie Sanctins prévues par le cnseil de discipline Cnfidentialité, prpriété intellectuelle Drit à l image Les myens infrmatiques Santé de l étudiant Activités assciatives et sprtives à CPE Lyn Activités assciatives et de prmtin de l Écle Le sprt...24 Dcuments annexés : «Charte d utilisatin des ressurces infrmatiques» «Charte Individuelle - Cmprtements à risques» Chaque élève appruve tus les termes du règlement des études, et s engage aussi à respecter la charte d utilisatin des ressurces infrmatiques sur l accusé de réceptin prévu à cet effet. Par ailleurs, chaque élève signe l accusé de réceptin de la «Charte individuelle Cmprtements à risques» En référence au Cde de l Éducatin, et en particulier aux articles L à L et suivants et L 613-1, le présent règlement à destinatin des élèves ingénieurs de CPE Lyn précise : Les règles d rganisatin et de fnctinnement à CPE Lyn, Les cnditins : d admissin, de cntrôles des cnnaissances et d évaluatin des cmpétences, de validatin des semestres, d btentin du certificat de Bachelr CPE Lyn d btentin du diplôme d ingénieur de CPE Lyn. Il est cmplété par le guide des élèves, les dcuments de rentrée de chaque classe, les guides de stages et de prjets, le guide des années 5 à l internatinal, le guide de missin à l étranger, le guide de prjet de fin d études : tus ces dcuments snt à lire attentivement. Ces dcuments snt dispnibles sur le e-campus de CPE Lyn (CPe-campus).

4 CPE Lyn 3 PRĖAMBULE L Écle Supérieure de Chimie, Physique, Électrnique de Lyn - CPE Lyn - a pur missin de frmer des ingénieurs en «Chimie Génie des Prcédés (CGP)», en «Électrnique Télécmmunicatins Infrmatique (ETI)» et en «Infrmatique et Réseaux de Cmmunicatin (IRC)». Cette dernière frmatin se dérule en alternance écle/entreprise. A l issue des études, après validatin, l écle délivre le diplôme d ingénieur CPE Lyn, spécialité Chimie Génie des prcédés u le diplôme d ingénieur CPE Lyn, spécialité Électrnique. A l issue de la frmatin en alternance, après validatin, l écle délivre le diplôme d ingénieur CPE Lyn spécialité Infrmatique et Réseaux de Cmmunicatin (IRC), en partenariat, avec l Institut des Techniques d Ingénieur de l Industrie (ITII) de Lyn. Dans tus les cas, le titre d ingénieur diplômé cnfère autmatiquement le grade de Master. La validatin des deux semestres et du stage / prjet de la première année d écle (année 3 pst-bac) permet l btentin d un certificat intermédiaire, le Bachelr CPE Lyn, délivré dans la spécialité crrespndante. Ces diplômes et certificats snt accmpagnés de leurs Suppléments au Diplôme, annexes descriptives du cursus établies seln les précnisatins de la Cmmissin Eurpéenne, du Cnseil de l Eurpe et de l UNESCO. L Écle met à la dispsitin des élèves - ingénieurs tus les myens nécessaires à l acquisitin des cnnaissances et des cmpétences attendues par le milieu prfessinnel ; il s agit, par exemple, des labratires d enseignement et de recherche et leurs équipements, des myens infrmatiques, des biblithèques et banques de dnnées... L Écle a cnclu, en vue de la mbilité de ses élèves, de multiples accrds et cnventins avec des labratires universitaires, des labratires du CNRS, des entreprises, des Universités et des Grandes Écles françaises et étrangères, permettant ainsi aux étudiants de réaliser leur prjet de frmatin et de cnstruire leur prjet prfessinnel : stages, année d études à l étranger... CPE Lyn dnne également aux élèves - ingénieurs la libre dispsitin d espaces (fyer des élèves, bureaux de diverses assciatins étudiantes) ù purra se dévelpper la vie assciative et sprtive étudiante, cmpsante imprtante de la frmatin humaine des ingénieurs. Chaque élève peut ainsi, tut au lng de sn cursus académique et de ses stages, accmpagné par l écle, assurer individuellement tute la respnsabilité de ses chix de frmatin, cnstruire sa prpre expérience et dévelpper ses cmpétences prfessinnelles.

5 CPE Lyn 4 CHAPITRE 1 : LE RECRUTEMENT 1 Recrutement des élèves en frmatin diplômante à CPE Lyn, cursus CGP et ETI 1.1 Cnditins et prcédures d admissin à CPE Lyn Les cnditins et les prcédures d admissin à CPE Lyn, cursus CGP et ETI snt définies par le directeur en accrd avec le Cnseil d Administratin de l Écle. En ce qui cncerne l admissin des élèves des Classes Préparatires à CPE Lyn, les cnditins et prcédures snt définies également en accrd avec le Cnseil d Orientatin (seln la cnventin avec le Lycée Institutin des Chartreux). 1.2 Nmbre de places dispnibles Le nmbre de places ffertes à chaque catégrie de candidats, pur chaque année u chaque semestre, est défini par le Cmité Exécutif de CPE Lyn, en accrd avec les dispsitins d habilitatin de la Cmmissin des Titres d Ingénieur-CTI. 1.3 Admissin en Année 3 En année 3 1, CPE Lyn admet des étudiants : des classes préparatires scientifiques aux grandes écles-cpge-, sur les résultats des Cncurs Cmmuns Plytechniques 2 (cncurs CCP) seln les règles définies en cmmun, des classes préparatires à CPE Lyn, sur les résultats du cntrôle cntinu en deuxième année préparatire, suivant les mdalités définies par le Cnseil d Orientatin ci-dessus désigné, des classes préparatires intégrées des écles de la Fédératin Gay-Lussac 3 (FGL) seln les règles définies en cmmun, des frmatins universitaires, titulaires d un DUT, d une licence, u de 120 crédits ECTS validés au minimum, sur les résultats d une sélectin sur dssiers et entretiens, d universités étrangères, titulaires d un diplôme équivalent à bac +2 u de 120 crédits ECTS validés au minimum, admis sur titres sur les résultats d une sélectin sur dssiers et entretiens, d entreprises, au titre de la frmatin prfessinnelle cntinue ; pur tut ce qui cncerne leur péride de frmatin à CPE Lyn, ces étudiants snt sumis aux mêmes bligatins que tus les élèves de l Écle, en particulier au présent règlement et aux dispsitins légales du Cde du Travail en vigueur. Ils divent signer qutidiennement le cahier de présence. En dehrs des pérides de frmatin, ntamment pendant les vacances universitaires, les pérides de stages et de Prjet de Fin d Études, ils snt à la dispsitin de leur entreprise. Pur chacun des cursus d rigine, un candidat ne peut pstuler que sur un seul type d admissin. 1.4 Admissin en Année 4 En année 4, CPE Lyn admet des étudiants : autrisés par le jury de validatin et de passage de fin d année 3, ayant validé la première année d un master universitaire, u titulaire d un diplôme équivalent, admis sur titres sur les résultats de la sélectin sur dssiers et entretiens, d universités étrangères, cnfrmément aux accrds de cursus bidiplômants cnclus avec CPE Lyn, sélectinnés dans le cadre du prgramme n+i de Campus France 4, 1 Les années 3, 4, 5 crrespndent aux 1, 2, 3 années du cursus ingénieur et aux semestres 5 à CPE Lyn adhère à l rganisatin des CCP. 3 CPE Lyn est membre de la FGL. 4 Ces étudiants peuvent effectuer un semestre 7 mutualisé entre plusieurs écles du réseau n+i.

6 CPE Lyn 5 d établissements cmme l Institut des Sciences Pharmaceutiques et Bilgiques de l Université Claude Bernard de Lyn (UCBL) u de la Faculté de Pharmacie de Chatenay-Malabry - Paris XI Sud, cnfrmément aux accrds de cursus bidiplômants pharmaciens- ingénieurs cnclus avec CPE Lyn, d entreprises, au titre de la frmatin prfessinnelle cntinue (vir bligatins spécifiques ci-dessus 1.3). 1.5 Admissin en Année 5 En année 5, CPE Lyn admet des étudiants autrisés par le jury de validatin et de passage de fin d année 4. 2 Recrutement des élèves en frmatin diplômante à CPE Lyn, cursus IRC Les cnditins d admissin à CPE Lyn en cursus IRC ainsi que le nmbre de places snt définis par le directeur de CPE Lyn en accrd avec le cnseil d administratin de l écle et le directeur de l ITII de Lyn, dans les cnditins spécifiques aux alternants. Snt admis dans cette frmatin : en qualité d apprentis, les étudiants titulaires d un DUT u d un BTS, au titre de la frmatin cntinue 5, les salariés ayant tris années d expérience prfessinnelle après le DUT u le BTS. La prcédure d admissin est la suivante : apprentis : sélectin sur dssier sclaire et éventuellement tests (mathématiques, électricité, anglais et lgique) et entretien. Les candidats retenus snt admis, dans la limite des places dispnibles, dès qu ils nt signé un cntrat avec une entreprise. élèves en frmatin cntinue : sélectin sur épreuves écrites à l issue d une péride de mise à niveau en mathématiques, électricité et infrmatique. 3 Admissin des élèves en échange, cursus CGP et ETI Ces étudiants ne snt pas éligibles aux diplômes de CPE Lyn. Pur leurs admissins, CPE Lyn applique les règles cmmunes des accrds d échanges auxquelles elle adhère. 3.1 Admissin en Année 3 En année 3, CPE Lyn admet, pur un u deux semestres, des étudiants : d universités étrangères, titulaires d un diplôme équivalent à bac +2 u de 120 crédits ECTS validés dans le cadre d accrds d échanges, 3.2 Admissin en Année 4 En année 4, CPE Lyn admet, pur un u deux semestres, des étudiants : d universités étrangères, titulaires d un diplôme équivalent à bac +4 u de 240 crédits ECTS validés dans le cadre d accrds d échanges, 3.3 Admissin en Année 5 En année 5, CPE Lyn admet des étudiants : d établissements u grupes d établissements ayant des accrds d échanges avec CPE Lyn, cmme l Écle Natinale Supérieure des Mines de Saint Etienne, les Écles de la Fédératin Gay Lussac (écles françaises de chimie et de génie chimique) les Écles d Électrnique de la FESIC (Fédératin des Ecles Supérieures d Ingénieurs et Cadres), u les Écles de la Fédératin Ampère. d universités étrangères dans le cadre d accrds d échanges. 5 Ces étudiants snt admis au semestre 6.

7 CPE Lyn 6 4 Jurys d admissin à CPE Lyn, frmatin diplômante Les jurys d admissin décident suverainement. Les décisins des jurys d admissin snt cmmuniquées par écrit aux candidats et snt publiées par affichage ; seul ce dcument fait fi. En cas de cntestatin, la demande de recurs gracieux est à adresser, par écrit, au président du jury. 4.1 Jury d admissin à CPE Lyn, cursus CGP et ETI Seln les dispsitins ci-dessus, l admissin est prnncée par le Jury d admissin réuni en plusieurs sessins seln les vies d admissin. Le directeur de CPE Lyn cnvque et préside chaque sessin du jury d admissin, dnt il déclare la validité à l uverture. En cas de frce majeure, il peut dnner mandat à un membre de la directin pur le représenter Jury d admissin sur titres Pur les admissins sur titres (sélectin sur dssiers et entretiens) le directeur de CPE Lyn cnvque les persnnes suivantes : les directeurs des filières cncernées, le respnsable des admissins, le directeur des études, le crdinateur des langues, les prfesseurs respnsables des années cncernées, deux persnnalités extérieures ayant une expérience en entreprise Jury d admissin des élèves issus des classes préparatires à CPE Lyn Pur les admissins des élèves des Classes Préparatires à CPE Lyn, le directeur de CPE Lyn cnvque les persnnes suivantes : le directeur du Lycée Institutin des Chartreux, le directeur des Classes Préparatires à CPE Lyn, le directeur adjint des Classes Préparatires à CPE Lyn, le respnsable des admissins de CPE Lyn, le directeur des études de CPE Lyn, les prfesseurs respnsables des années cncernées Jury d admissin des élèves issus des CPGE Pur les admissins des élèves des CPGE, via le Cncurs Cmmuns Plytechniques (CCP), un représentant de CPE Lyn participe à la sessin unique du jury cnvqué par le président des dits cncurs Jury d admissin des élèves issus des classes préparatires intégrées de la FGL Pur les admissins des élèves des classes préparatires intégrées de la FGL, un représentant de CPE Lyn participe à la sessin unique du jury cnvqué par le respnsable de cette prcédure à la FGL. 4.2 Jury d admissin à CPE Lyn, cursus IRC L admissin à CPE Lyn, en cursus IRC, est prnncée par un jury CPE Lyn-ITII de Lyn. Ce jury se réunit en plusieurs sessins. Le directeur de l ITII de Lyn préside le jury d admissin, dnt il déclare la validité à l uverture. Il est cmpsé des persnnes suivantes : le directeur de l ITII de Lyn, le directeur de CPE Lyn u sn représentant, le respnsable pédaggique de la frmatin IRC, le crdinateur des curs d hmgénéisatin des cnnaissances (IUT de l UCB Lyn1), le crdinateur des enseignements de Sciences Humaines Écnmiques et Sciales (AFPI rhdanienne), deux persnnalités extérieures ayant une expérience en entreprise.

8 CPE Lyn 7 CHAPITRE 2 : ORGANISATION ET VALIDATION DES ĖTUDES 1 Présentatin générale de l rganisatin de la frmatin La durée de la frmatin est de tris ans ; elle cmprend cinq semestres académiques et des stages, dnt le prjet de fin d études, u des prjets en entreprise. L rganisatin du cursus et l évaluatin des élèves snt cnfrmes aux dispsitins de l EEES (Espace Eurpéen de l Enseignement Supérieur) dans le cadre du Prcessus de Blgne : semestrialisatin, structuratin de la frmatin en mdules rattachés aux principaux dmaines d enseignement, attributin de crédits capitalisables (ECTS) aux mdules validés, par multiples de 3 crédits par mdule, validatin des semestres académiques, des prjets et des stages nécessaires à l btentin du diplôme par capitalisatin, délivrance du Diplôme accmpagné du Supplément au Diplôme, annexe descriptive de la frmatin. Un mdule est un ensemble chérent rattaché à un dmaine d enseignement, cnstitué (seln les bjectifs) de : curs, travaux dirigés-td, travaux pratiques-tp, prjets u travaux persnnels, prjet de grupe et e-learning. La répartitin et l évaluatin des activités pédaggiques snt adaptées aux cmpétences attendues à l issue du mdule, «learning utcmes», décrites dans le livret des curs. Les curs, TD, TP, évaluatins nt lieu en français, en anglais u autres langues. Un mdule peut être : bligatire, en trnc cmmun, à valider et créditer pur l btentin du diplôme, semi-ptinnel, chix à faire dans une liste prpsée, à valider et créditer pur l btentin du diplôme, cnstituant d une majeure, frmatin de spécialisatin en année 5, à chisir dans la liste prpsée, à valider et créditer pur l btentin du diplôme, facultatif (stages ptinnels, mdules «activités assciative/prmtin de l écle», «sprts»), au libre chix de l élève, dnt la validatin n est pas bligatire pur l btentin du diplôme. Tus les mdules validés et crédités, bligatires, semi-ptinnels u facultatifs snt mentinnés sur le Supplément au Diplôme. 1.1 Spécificités des cursus ETI et CGP Organisatin des mdules académiques sur l ensemble du cursus La frmatin est cmpsée de : Mdules scientifiques et techniques : Le trnc cmmun cmprend des mdules (3, 6 u 9 crédits) dans les principaux dmaines d enseignement du cursus : Cursus CGP : Chimie mléculaire Génie des prcédés Sciences analytiques Chimie physique et chimie inrganique. Cursus ETI : Électrnique Infrmatique Mathématiques, Signal, Image Sciences physiques

9 CPE Lyn 8 Les enseignements individualisés représentent : En année 4 : des mdules semi-ptinnels, chisis dans une liste et suivis par grupes, des prjets scientifiques. Au semestre 9 : une majeure de l écle, chisie dans une liste ; elle crrespnd à 21 crédits ECTS sur les 30 du semestre, tut u partie d une 2 ème année de master -M2, dans le cadre des cnventins, avec l Université Lyn 1 u d autres établissements d enseignement supérieur. Dans le cadre des cnventins en vigueur, il est pssible d effectuer ce semestre à l internatinal dans l une des universités partenaires et éventuellement de suivre dans ce cas un cursus bi-diplômant (vir ci-après). Dans le cadre des cnventins en vigueur, il est également pssible d effectuer ce semestre dans un autre établissement français (vir ci-après). Dans tus les cas d échanges u de frmatins au semestre 9 et/u au semestre 10 (prjet de fin d études), une cnventin de frmatin individuelle prévit le prgramme à suivre et les cnditins de transfert des crédits nécessaires à la validatin de ces semestres et à l btentin du diplôme. Mdules de Sciences Humaines Écnmiques et Sciales : Les enseignements cmprennent des mdules de trnc cmmun et des mdules semi-ptinnels. Mdules de Langues et Culture Internatinale : L enseignement est rganisé, du semestre 5 au semestre 9, en 5 mdules semi-ptinnels cmprtant des enseignements en 2 langues étrangères : anglais bligatire et une 2 ème langue à chisir dans les enseignements prpsés par l écle. L enseignement est ttalement individualisé, sit par grupe de niveau, sit par chix de mdules semi-ptinnels. Pur les élèves internatinaux en cursus diplômant, le niveau en langue française est vérifié lrs de l admissin. Si ce niveau à l entrée est inférieur au niveau B2 du «Cadre eurpéen cmmun de référence pur les langues», ils divent suivre bligatirement un curs de Français Langue Etrangère (FLE) cmme 2 ème langue. Les élèves effectuant une année 5 à l extérieur de CPE Lyn divent suivre un curs d anglais s ils ne snt pas dans un pays anglphne, et un curs de 2 ème langue. La situatin dans chaque établissement est précisée au cas par cas dans la cnventin de frmatin. Les prgrammes des mdules de Langues et Culture Internatinale, de Sciences Humaines Écnmiques et Sciales snt identiques pur les cursus CGP et ETI, et dans une large part suivis en cmmun Les stages Objectifs, mdalités, évaluatin et validatin des stages snt détaillés au chapitre Stages bligatires Les étudiants divent effectuer plusieurs stages dans leur frmatin, dans l rdre chrnlgique : un stage d exécutin d un mis en fin d année 3 (5 crédits), un stage élève-ingénieur de tris (3) mis cnsécutifs en fin d année 4 (15 crédits), le dernier semestre (semestre 10) est cnsacré à plein temps au prjet de fin d études (PFE) et crrespnd à 30 crédits Stages ptinnels Les étudiants peuvent, sus certaines cnditins, effectuer : une année de césure ptinnelle, entre l année 4 et l année 5, un stage ptinnel d un semestre, en entreprise u en labratire de recherche,

10 CPE Lyn Spécificités du cursus IRC Les élèves snt suivis, tut au lng de leur cursus, par un tuteur écle et un maitre d apprentissage en entreprise. Le tuteur écle, référent académique, est le crrespndant de l élève et du tuteur entreprise qui suit et encadre le stagiaire dans l entreprise Organisatin des mdules académiques La frmatin est cmpsée de : Mdules scientifiques et techniques : Le trnc cmmun cmprend des mdules (3, 6 u 9 crédits) dans les principaux dmaines d enseignement: Infrmatique Réseaux et Télécmmunicatins Électrnique et traitement du signal Mathématiques La frmatin persnnalisée cmprend l équivalent de 3 mdules aux semestres 5 à 7 et une majeure qui démarre au semestre 8 (18 ECTS) et se termine au semestre 9 (21 ECTS). Mdules de Sciences Humaines Écnmiques et Sciales. Mdules de Langues et Culture Internatinale : anglais uniquement Les prjets en entreprise Les élèves divent effectuer un prjet par an, de cmplexité crissante, permettant de valider 15 crédits ECTS (prjets 1 et 2) u 38 crédits ECTS (prjet 3) A la fin de l année 4, les apprentis effectuent une missin à l étranger dans une entreprise d accueil (10 crédits ECTS). Pendant cette péride, d une durée d au mins 2 mis, ils restent salariés de leur entreprise française. 2 Cntrôle des aptitudes et cnnaissances 2.1 Dispsitins générales Le principe d évaluatin est celui de la capitalisatin de crédits eurpéens dits ECTS. Les aptitudes et cnnaissances snt évaluées de façn régulière par des examens écrits u raux, en français, u en anglais u en d autres langues. L évaluatin peut être : terminale, placée en fin de mdule/semestre, cntinue, intervenant en curs d enseignement, ntamment pur les enseignements expérimentaux, les langues. Les cefficients affectés à chaque évaluatin dans un mdule (cefficients intramdules) snt publiés en début de semestre d enseignement. Une 2 ème sessin d examens est rganisée chaque semestre. Sauf décisin disciplinaire, la présence à cette sessin est bligatire pur les élèves qui n nt pas validé le semestre en 1 ère sessin. En langues, des examens / tests rganisés par des rganismes externes certificateurs snt prévus en curs d études et pris en cmpte dans l évaluatin de l écle. 2.2 Règles de l évaluatin Les cnsignes ci-dessus, cmme celles du chapitre 4, permettent de garantir à tus les élèves la rigueur et l équité nécessaires aux évaluatins de cnnaissances et cmpétences rganisées pendant le cursus. Il est essentiel que, lrs du dérulement des examens, cmme lrs de tutes les activités pédaggiques, les élèves fassent preuve du cmprtement respnsable et prfessinnel attendu de futurs ingénieurs, dans un suci permanent d éthique et d hnnêteté.

11 CPE Lyn Examens en curs et en fin de semestre La présence à tus les examens, en curs u en fin de semestre, est strictement bligatire. Pendant les examens les élèves se cnfrment rigureusement aux cnsignes impsées par la nature de l épreuve, précisées sur l énncé et rappelées en début de séance par les surveillants Cntrôle cntinu La présence des élèves à tutes les activités relevant du cntrôle cntinu est bligatire : travaux pratiques, langues, prjets, sutenances rales. Il est également bligatire de rendre tus les travaux demandés cmme les rapprts de travaux pratiques, les mémires et rapprts intermédiaires de prjets individuels u cllectifs, en respectant les cnsignes des enseignants, et en particulier les cnsignes de délai, de rédactin (plan, style, rthgraphe, ). Les sanctins encurues en cas de nn respects de ces cnsignes, ainsi qu en cas de plagiats (cpiages), de fraudes u tentatives de fraude lrs des examens et lrs du cntrôle cntinu snt détaillées au chapitre Evaluatin des stages/prjets en entreprises Tus les stages u prjets en entreprise intégrés au cursus snt évalués ; les règles snt les mêmes que celles cidessus. Les éléments de cette évaluatin snt précisés au chapitre 3 et détaillés dans les dcuments spécifiques dnnés par le service des stages de CPE Lyn. 2.3 Cnditins de validatin d un mdule, crédits affectés La nte myenne d un mdule, exprimée de 0 à 20, est calculée suivant les résultats des évaluatins individuelles u en grupe en appliquant les cefficients intramdules publiés en début d année u de semestre. La validatin est effective si la myenne du mdule est égale u supérieure à 10. Les crédits ECTS prévus snt attribués aux élèves ayant validé le mdule, ainsi qu un grade, de A à E, cnfrme aux recmmandatins eurpéennes. Le grade A crrespnd aux 10% meilleurs résultats, B aux 25% suivants, C aux 30% suivants, D aux 25% suivants, E aux 10% derniers. Crédits et grades ainsi que numérs des sessins auxquelles ils snt btenus figurent sur les bulletins semestriels de ntes. Cas particulier des mdules de langues La validatin des mdules de langues se fait sur la validatin des cmpétences acquises dans chacune des langues suivies, en fnctin des bjectifs fixés, pur une myenne égale u supérieure à Les cnditins de validatin d un semestre académique Les résultats de chaque semestre snt validés par un jury défini au 4.2 du chapitre 2. Pur valider un semestre académique un élève dit acquérir 30 crédits ECTS en ETI et CGP ; en IRC 30 crédits ECTS snt également nécessaires pur la validatin des semestres 5 à 8, et 27 pur le semestre Cnditins de validatin des stages / prjets en entreprises La validatin des stages est traitée au chapitre 3, cnsacré aux stages / prjets en entreprises. Les cnditins de validatin et d attributin des 30 crédits du semestre 10 (Prjet de fin d études) figurent sur le dcument spécifique à ce stage, diffusé en année 5. Dans le cas des étudiants suivant un master, des étudiants en échange natinal u internatinal, le semestre 10 est validé dans les cnditins prévues dans la cnventin de frmatin, établie avant le départ. La validatin dnne lieu, au vu des résultats fficiels de l établissement d accueil, à l éditin d un dcument spécifique recnnaissant les crédits transférés à CPE Lyn. En particulier, pur les échanges internatinaux, la validatin se fait après : sutenance du Prjet de fin d études, remise à CPE Lyn des rapprts du Prjet de Fin d Etudes (sauf cas particulier) et du prcès-verbal de la sutenance du PFE.

12 CPE Lyn 11 réceptin à CPE Lyn du dcument fficiel et riginal de validatin des résultats par l établissement d accueil. Les exigences et les règles d évaluatin de l année 5 à l internatinal snt précisées sur le dcument spécifique diffusé par le service des «Relatins Internatinales» de CPE Lyn. 3 Les cnditins de passage d année 3 en année 4, d année 4 en année 5, les cnditins de redublement, les cnditins d attributin des certificats et diplômes 3.1 Les cnditins de passage d année 3 en année 4, d année 4 en année 5 Le jury de validatin et de passage décide suverainement des validatins de semestres et des passages d une année à l autre. Le passage en année supérieure est autmatiquement prnncé par le jury si les deux semestres de l année nt été validés dans le respect des règles en vigueur d assiduité et de cnduite aux examens. Le jury peut également décider du passage dans le cas ù tutes les cnditins réglementaires de validatin de semestres ne snt pas réunies. Alrs, pur les mdules nn crédités, l élève devra s inscrire aux sessins ultérieures d examens planifiées en dehrs de ses pérides de curs. La cmpsitin du jury appelé à statuer sur les validatins et les passages est définie au 4.2 du chapitre Redublement Redublement pur résultats insuffisants Le jury peut, à titre exceptinnel, une seule fis pendant le cursus, prpser le redublement d un u deux semestre(s) de l année éculée. L étudiant dit ntifier par écrit sn acceptatin de la prpsitin du jury. Les crédits acquis snt cnservés, les étudiants redublants divent suivre l intégralité des enseignements des mdules nn validés (curs/td/tp/prjets). Dans tus les cas le prgramme aménagé du redublement est défini en début de semestre avec la directin des études de l écle Redublement pur raisns médicales Si, pur des raisns médicales dûment attestées par des certificats médicaux, un élève a été absent plus d un mis plein de sclarité pendant l année, il est en drit de faire une demande exceptinnelle de redublement au jury de validatin et passage qui statuera et en fixera les cnditins. 3.3 Suspensin d études Pur des raisns persnnelles tut élève peut, en curs d études à CPE Lyn, faire une demande de suspensin d études, limitée à deux semestres cnsécutifs. La demande écrite circnstanciée est adressée à la directin des études au mins quinze jurs avant le début du semestre cncerné. Cette dispsitin est applicable aux apprentis du cursus IRC en cas de suspensin de cntrat d apprentissage. 3.4 Cnditins d attributin des certificats de Bachelr CPE Lyn Le Bachelr CPE Lyn est attribué : Aux élèves ayant validé les deux semestres de l année 3 et le stage d exécutin pur les spécialités Électrnique u Chimie-Génie des prcédés Aux élèves ayant validé les deux semestres de l année 3 et le prjet 1 en entreprise pur la spécialité Infrmatique et Réseaux de Cmmunicatin. Les certificats snt décernés par le jury d attributin des certificats de Bachelr CPE Lyn. Le certificat de Bachelr est accmpagné de sn annexe descriptive en français et en anglais.

13 CPE Lyn Cnditins d attributin des diplômes d ingénieur de CPE Lyn Règles d attributin des diplômes Les règles d attributin des diplômes s appliquent à tus les élèves de CPE Lyn, quelles que sient les mdalités de l année 5. Le titre d ingénieur diplômé de CPE Lyn est attribué aux élèves ayant rempli les cnditins suivantes : Validatin des cinq semestres académiques Validatin de tus les stages u prjets bligatires en entreprise. Certificatin en fin de cursus du niveau d anglais B2 du «Cadre eurpéen cmmun de références pur les langues», u du niveau B1 pur les élèves en frmatin cntinue. Les élèves internatinaux en cursus diplômant inscrits aux curs de FLE (vir du chapitre 2) divent en sus valider un niveau B2 en français pur btenir le diplôme, niveau certifié par la réussite aux examens DELF u DALF Cnditins de certificatin du niveau d anglais Pur les élèves entrés en année 3 avant septembre 2009 : Le niveau B2 est certifié par : La réussite à l examen du First Certificate in English - FCE - de l Université de Cambridge, Le niveau B1 est certifié par la réussite à l examen du Preliminary English Test - PET - de l Université de Cambridge. Pur les élèves entrés en année 3 à partir de septembre 2009 : Les niveaux B1 et B2 peuvent être certifiés par : La réussite aux examens de l université de Cambridge ci-dessus mentinnés (PET, FCE) Ou l btentin d un niveau supérieur u égal à 4 (niveau B1) u 5,5 (niveau B2), attesté par l Internatinal English Language Testing System IELTS en curs de validité à la date du jury d attributin des diplômes. Les certificatins antérieures au baccalauréat ne snt pas prises en cmpte. Au cas par cas, sur demande à la directin des études (avec cpie au crdnnateur des enseignements de langues), les certificatins antérieures pst-baccalauréat, niveaux B2 (u B1 pur les stagiaires de frmatin cntinue) purrnt être pris en cmpte. Dans ce cas les étudiants ne snt pas dispensés du curs d anglais. ; l écle prpse également de passer, en fin de cursus, des certificatins de niveau supérieur telles que : Certificate in Advanced English - CAE - de l Université de Cambridge. Certificate f Prficiency in English de l Université de Cambridge. IELTS de niveau supérieur Dans tus les cas, seuls les résultats à des examens / tests btenus dans leur versin «paper-based» snt acceptés Mdalités de certificatin du niveau d anglais Pur les élèves suivant une année 5 à Lyn, l écle prend en charge l rganisatin, l inscriptin et la présentatin à un examen requis de certificatin du niveau de langues, au semestre 9. Les élèves suivant une année 5 à l extérieur de CPE divent prendre les dispsitins nécessaires pur s inscrire et passer un des examens mentinnés ci-dessus dans le centre le plus prche de leur établissement d accueil. Pur tus les élèves, l écle prend en charge une et une seule inscriptin à un examen requis. A titre indicatif, le cût d inscriptin au FCE de l Université de Cambridge est de 177 eurs pur 2011/2012 (prix public). 6 Diplôme Elémentaire en Langue Française u Diplôme apprfndi en Langue Française.

14 CPE Lyn Mdalités d attributin des diplômes d ingénieur Les diplômes d ingénieur snt délivrés par le jury d attributin des diplômes d ingénieur défini du chapitre 2. Celui-ci examine les résultats des élèves ayant présenté au mins une fis tus les examens internes u externes requis pur l btentin du diplôme, en septembre suivant l année 5 en France, mars suivant l année 5 à l internatinal. Les mdules nn validés, les examens nn réussis à la date du jury peuvent être représentés pendant une durée de tris ans 7 seln les mdalités précisées par le jury d attributin des diplômes. Le diplôme d ingénieur de CPE Lyn est accmpagné d une annexe descriptive en français et en anglais. 4 Cnseils et Jurys 4.1 Cnseils de prmtin L ensemble des enseignants-chercheurs d une prmtin se réunit au mins une fis par semestre à l initiative du directeur des études. Le cnseil de prmtin, présidé par le directeur des études u le prfesseur respnsable d année : prend tutes les mesures utiles au bn fnctinnement d une prmtin et au suivi des élèves, fait le bilan qualitatif du travail de la prmtin et la vérificatin des résultats btenus par les élèves, prévit, si nécessaire, les cnditins des sessins ultérieures. Au semestre 8, cursus CGP et ETI, les 2 ème sessins ayant lieu avant le cnseil, les cnditins de ces sessins snt fixées par une cellule cmprenant le directeur des études, l enseignant respnsable d année, le crdnnateur u les enseignants respnsables des mdules cncernés. Les élèves délégués de classe snt invités aux cnseils de prmtin : ils furnissent au cnseil les éléments éclairant le fnctinnement cllectif de la prmtin et les cas individuels sulevés. Ils snt astreints à cnfidentialité sur les débats. 4.2 Jurys Cmpétences et fnctinnement Seul le jury de CPE Lyn, réuni en plusieurs sessins en fin de semestre u d année universitaire, est cmpétent en matière de validatin des résultats du cntrôle de cnnaissances, d attributin des crédits, de validatin de semestres, de décisins de pursuite d études u de redublements en fin d année, d attributin des certificats de Bachelr et des diplômes d ingénieur en fin de cursus. Le directeur préside chaque sessin de jury dnt il déclare la validité à l uverture ; il décide, en fnctin des persnnes présentes si le jury est valablement cnstitué et peut statuer. En cas de frce majeure, il peut dnner mandat à un membre de la directin pur le représenter. Pur les cursus ETI et CGP, le directeur de CPE Lyn cnvque les persnnes suivantes : les directeurs des filières cncernées, le directeur des relatins internatinales, le directeur des études, les prfesseurs respnsables d année, le crdnnateur des langues deux persnnalités extérieures ayant une expérience en entreprise. Pur le cursus IRC, le directeur de CPE Lyn cnvque les persnnes suivantes : le directeur des études, le directeur de l ITII de Lyn, 7 Cette dispsitin est appliquée depuis la rentrée 2006 pur les élèves entrants en année 5. Il est pssible à tut salarié ayant tris ans d expérience prfessinnelle d entrer dans un prcessus de Validatin des Acquis de l Expérience pur l btentin d un diplôme u titre.

15 CPE Lyn 14 le respnsable pédaggique du cursus IRC, le crdinateur des enseignements de l infrmatique et des réseaux, le crdinateur des enseignements d hmgénéisatin des cnnaissances, le crdinateur des enseignements de Sciences Humaines Écnmiques et Sciales, le crdnnateur des langues, deux persnnalités extérieures ayant une expérience en entreprise. Le jury décide suverainement. Les décisins du jury snt cmmuniquées par currier aux élèves et publiées par vie d affichage. Seul ce dcument fait fi. En cas de cntestatin, la demande écrite de recurs gracieux est à adresser au président du jury Jury de validatin de semestre et de passage en année supérieure Les décisins de validatin des crédits, des semestres, et les décisins de pursuite d études en année/semestre supérieur(e) u les décisins de redublements snt prises par le jury de validatin et de passage cnfrmément aux dispsitins du 3 du chapitre 2. Les séances du jury snt rganisées en mars/avril, juillet et septembre. Le jury se prnnce également sur l accès aux sessins d examens ultérieures, sur leurs mdalités, sur les cnditins requises pur les redublements Jury d attributin des certificats de Bachelr CPE Lyn Le jury d attributin des certificats de Bachelr décide de l attributin des certificats et diplômes. Il se réunit une seule fis par an, en janvier suivant la fin de l année Jury d attributin des diplômes d ingénieur Le jury d attributin des diplômes d ingénieur décide de la validatin des semestres, des stages et des prjets antérieurs et de l attributin des certificats et diplômes. Pur l attributin des diplômes d ingénieur d un même millésime, il se réunit en 2 séances : en septembre pur l ensemble des étudiants ayant sutenu leur prjet de fin d études, en mars/avril pur les étudiants ayant terminé et/u sutenu leur prjet de fin d études après le jury de septembre. 5 Péride de sclarité dans un autre établissement français u étranger, semestre 9 et/u semestre 10, cursus CGP et ETI 5.1 Règles générales Cnfrmément aux dispsitins de la Cmmissin des Titres d Ingénieur, pur l attributin du diplôme d ingénieur CPE Lyn, tut élève dit effectuer au mins tris semestres académiques cmplets à CPE Lyn (hrs redublement). Sur demande, et après examen de sn dssier sclaire, un élève purra effectuer le semestre 9 u l année 5 (semestres 9 et 10) dans un autre établissement français u étranger, uniquement dans le cadre d accrds u de cnventins signés par CPE Lyn.. Les accrds u cnventins prévient spécifiquement les cnditins d échanges dans l établissement d accueil : prcédures de sélectin, d inscriptin, d évaluatin et de validatin. Les élèves effectuant cette péride dans un pays nn anglphne divent suivre un enseignement d anglais et de 2 ème langue. Dans tus les cas, l élève reste sus la respnsabilité académique de CPE Lyn ; il effectue ses démarches d inscriptin à CPE Lyn, reste sumis aux exigences de CPE Lyn pur les stages, le niveau d anglais et éventuellement le niveau de français pur l btentin du diplôme (cf 3.5.1). Il s affilie à la Sécurité Sciale étudiante et est redevable de ses frais de sclarité à CPE Lyn. Tutes ces règles s appliquent également aux étudiants suivant un master M2 et le trnc cmmun de l écle pendant l année 5.

16 CPE Lyn Mdalités de candidature Etudiants d année 4 Les étudiants d année 4 ayant validé les semestres 5 et 6 (60 crédits ECTS acquis) après les 2 sessins d examens d année 3 et suhaitant pursuivre directement en année 5, peuvent pstuler, sans autrisatin préalable de la directin des études, auprès du service de relatins internatinales. Pur les autres, avant tute cnstitutin de dssier, une demande mtivée dit être adressée à la directin des études, le plus tôt pssible et dans tus les cas avant le 31 janvier de l année 4. Une cmmissin cmpsée du directeur des relatins internatinales, du directeur des études et des prfesseurs respnsables d année, examinera les demandes. En cas d avis favrable, l étudiant sera autrisé, éventuellement sus cnditins, à pursuivre les démarches. Dans le cas cntraire, il ne sera pas autrisé à effectuer l année 5 hrs CPE Lyn Etudiants en année de césure Pur les étudiants en année de césure, la validatin des semestres 5 à 8 (120 crédits acquis) est nécessaire s ils suhaitent candidater sans autrisatin préalable de la directin des études. Dans le cas cntraire, se référer au (demande écrite le plus tôt pssible et au plus tard le 31 janvier de l année de césure). Dans les deux cas, la validatin du certificat de Bachelr de CPE Lyn et l autrisatin de passage en année 5 sernt exigées à la date du départ. 5.3 Cursus suivi, validatin Avant tut départ, une cnventin individuelle tripartite est signée par CPE Lyn, l établissement d accueil et l élève (sauf cas particulier). Il précise, entre autres, le dérulement de l année, les enseignements suivis et les cnditins du transfert des crédits à valider en vue de l btentin de diplôme CPE Lyn. La validatin du cursus suivi par l établissement d accueil permet sa validatin à CPE Lyn, seln les mdalités prévues par les accrds, la cnventin d échanges u la cnventin de frmatin. Elle s accmpagne, au vu des résultats fficiels de l établissement d accueil, d un dcument spécifique recnnaissant les crédits transférés à CPE Lyn. 5.4 Certificatin du niveau d anglais Pur l attributin du diplôme d ingénieur CPE Lyn, les étudiants divent prendre les dispsitins nécessaires pur s inscrire et passer un des examens/tests exigés pur la certificatin du niveau en anglais, dans le centre le plus prche de leur établissement d accueil.

17 CPE Lyn 16 CHAPITRE 3 : LES PERIODES EN ENTREPRISES Les étudiants des cursus CGP et ETI divent, quelle que sit leur vie d entrée à l écle, effectuer des stages en fin des années 3, 4 et 5. Ces stages fnt partie du cursus et cette frmatin en entreprise permet à l'élève d'élabrer sn prjet prfessinnel. L évaluatin des stages se fait seln les mdalités d évaluatin décrites dans les dcuments spécifiques des stages. La validatin et l btentin des crédits ECTS est bligatire : 5 crédits ECTS pur le stage d exécutin, 15 crédits ECTS pur le stage élève-ingénieur, 30 crédits ECTS pur le prjet de fin d études. En cursus IRC, les prjets en entreprise fnt partie intégrante de l année universitaire, au même titre que les curs, TD et TP. Les crédits ECTS crrespndants snt à valider bligatirement. 1 Les stages dans le cursus CGP et ETI 1.1 Descriptin des stages bligatires La validatin de tus les stages bligatires est nécessaire pur l'attributin du diplôme. Les bjectifs résumés, les règles générales de l'rganisatin de ces stages snt décrits ci-après. Les prcédures détaillées, ainsi que les mdalités précises de l'évaluatin, snt décrites dans des dcuments spécifiques mis à dispsitin des élèves Le stage d exécutin en entreprise D une durée d un mis (4 semaines minimum), il a lieu en fin d année 3. Ce stage a pur bjectif de décuvrir l'rganisatin et les mécanismes de l'entreprise, d'initier les élèves aux réalités humaines et sciales, d'acquérir une cnnaissance cncrète du mnde du travail. Il dit cnduire à une réflexin sur la psitin d exécutant. En cnséquence, ce stage dit se faire en France, sauf cas particulier autrisé par la directin des études. Le stagiaire effectue une missin de niveau exécutin généralement cnfiée à un uvrier u un emplyé. La validatin du stage d exécutin, lrs du jury de stage, permet l attributin de 5 crédits ECTS Le stage élève - ingénieur en entreprise D une durée de tris mis cnsécutifs (12 semaines minimum) il est placé en fin d année 4. Ce stage a pur bjectif la mise en pratique des cnnaissances de l'élève sur un sujet d'applicatin. Le stagiaire effectue une missin de niveau prche d un ingénieur débutant. La validatin du stage élève-ingénieur, lrs du jury de stage, permet l attributin de 15 crédits ECTS Le Prjet de Fin d Études (PFE) Le PFE d une durée de 6 mis cnsécutifs, en année 5, cnstitue le semestre 10 de la frmatin. Ce prjet, applicatin des enseignements à l'étude d'un prblème cncret, se dérule, en France u à l'internatinal. Il dit envisager les aspects bibligraphiques, scientifiques, technlgiques et écnmiques crrespndant au sujet. Le stagiaire effectue une missin du niveau d un ingénieur débutant. Le PFE dnne lieu à rapprts écrits, sutenances rales et évaluatins par l écle et l entreprise u le labratire d accueil. Le jury de sutenance rale du PFE est cmpsé : de l enseignant tuteur-écle, président du jury qui en déclare la validité, du maître de stage u de sn représentant et à défaut, d un enseignant de l écle u d un industriel, d un autre enseignant de l écle chisi par le tuteur écle, d un enseignant d anglais La validatin du PFE, lrs du jury d attributin des diplômes, valide le semestre 10 et permet l attributin de 30 crédits ECTS.

18 CPE Lyn Règles générales cncernant les stages bligatires Les stages s effectuent impérativement dans l rdre chrnlgique prévu dans le cursus Mise à dispsitin des prpsitins de stage Les services des stages, pur la France et l internatinal, mettent à dispsitin des élèves tutes les prpsitins reçues directement ainsi que les réseaux d entreprise de l écle Agréments des stages et du PFE Le stage (sujet, cnditins) dit être agréé par CPE Lyn : la signature de la fiche d agrément des stages et/u sujets de stage par le respnsable d'année et/u le respnsable des stages et/u la directin de l internatinal est bligatire avant tut engagement auprès d'une entreprise et établissement de la cnventin. Après signature de la fiche d agrément, l engagement d'un élève auprès d'une entreprise est définitif et irrévcable 8. Il n est pas pssible de cmmencer un stage si le sujet n est pas agréé. L écle est en drit de refuser l agrément à un stage même si l élève est déjà en entreprise Cnventin de stage. Les stages sus cnventin fnt l'bjet d'une cnventin tripartite élève - écle - entreprise. Cette cnventin dit être signée et transmise à l entreprise avant la date de début de stage. La «Charte des stages étudiants en entreprises 9» est annexée à tutes les cnventins. En aucun cas un élève ne dit cmmencer un stage avant la signature de la cnventin de stage 8. En curs de stage, tute mdificatin des termes de la cnventin, des dates en particulier, dit faire l bjet d un avenant. Il n est pas pssible de quitter l entreprise au curs d un stage sans l accrd écrit de l écle et de l entreprise. Il n est pas pssible de prlnger une cnventin de stage dans le cadre du Prjet de Fin d Études au delà de la date du jury d attributin des diplômes Dérulement du stage Pendant les stages les élèves se cnfrment strictement au règlement intérieur de l'entreprise, tut particulièrement en ce qui cncerne les cnsignes de sécurité et le devir de cnfidentialité. Un enseignant référent (tuteur-écle) sera l interlcuteur de l élève pendant la durée du stage Evaluatin des stages Tus les stages dnnent lieu à un rapprt et une évaluatin de l'entreprise seln une grille prpsée par l'écle. Le stage d exécutin et le PFE dnnent lieu, en plus, à une sutenance rale. Ces éléments snt à la base de l évaluatin finale de l écle, précisée dans les dcuments descriptifs des stages Validatin des stages et attributin des crédits ECTS Si la nte du stage est égale u supérieure à 10, le stage est validé, et les crédits ECTS snt attribués. La validatin est décidée par un jury spécifique cnstitué du directeur des études, du respnsable des stages u de sn représentant, du directeur des relatins internatinales, et des respnsables d années cncernés. La présidence est assurée par le directeur des études qui en déclare la validité et la cmpétence à l uverture. Le bulletin de validatin de stage est délivré et envyé aux élèves dans le semestre suivant la validatin par le jury. 8 Le nn respect de cette règle peut entrainer la saisie du cnseil de discipline. 9 En date du 26 avril 2006, signée entre le guvernement et le MEDEF.

19 CPE Lyn Descriptin des stages ptinnels L'année de césure Les élèves peuvent pter, entre l année 4 et l année 5, pur une péride de stage lng/prjet persnnel, dite année de césure. Sur demande et après examen de sn dssier, un élève purra effectuer cette année facultative par pérides de 12 mis u de 2x6 mis, en entreprise, en France u à l internatinal. Les étudiants d année 4 qui nt validé les semestres 5 et 6 (après les deux sessins) adressernt directement la demande au service cncerné. Pur les autres, la demande sera adressée à la directin des études ; une cmmissin cnstituée autur du directeur des études et des enseignants respnsables d année examinera les demandes et décidera de la pursuite des démarches. L année de césure peut être également l pprtunité de réaliser un prjet persnnel u de faire un VIE. Pendant l année de césure, et pur assurer sn bn dérulement, l élève est suivi par un enseignant crrespndant. Il dit furnir un rapprt par stage ; ces rapprts snt évalués. L entreprise d accueil furnit également une évaluatin de l élève sur le mdèle prpsé par l écle. Sur ces bases d évaluatin, il est pssible d btenir des crédits ECTS facultatifs lrs de l année de césure. Il n y a pas de frais de sclarité afférents à l année de césure. Les élèves qui suhaitent cntinuer à bénéficier du statut étudiant divent prendre une inscriptin administrative à CPE Lyn. Le chix de l année de césure ne dispense pas des bligatins de stages, en particulier du stage élève-ingénieur. Les crédits bligatires crrespndants peuvent être attribués par la validatin d une partie de l année de césure, respectant les exigences du stage élève-ingénieur, u par un stage élève-ingénieur effectué séparément Autres stages ptinnels Dans des circnstances exceptinnelles pendant le cursus, u lrs d un redublement, un élève peut être amené à effectuer un stage ptinnel en entreprise u dans un labratire de recherche. Ces stages ptinnels snt sumis aux mêmes règles que les stages bligatires en ce qui cncerne l rganisatin. L évaluatin et la validatin facultatives snt envisagées au cas par cas. 2 Les prjets annuels en entreprise et la missin à l étranger dans le cursus IRC Pendant ces pérides, les élèves se cnfrment au règlement intérieur de l'entreprise, tut particulièrement en ce qui cncerne les cnsignes de sécurité et le devir de cnfidentialité. 2.1 Objectifs L élève-ingénieur se vit cnfier des prjets annuels dnt la cmplexité va en augmentant au curs des 3 années de frmatin. Partant des cnnaissances et cmpétences déjà acquises dans sa frmatin de technicien supérieur, il passe prgressivement à un niveau de cmpétence scientifique et technique, d autnmie et de respnsabilités crrespndant à ce qui est demandé à un ingénieur débutant. Ces prjets s inscrivent dans les activités de l entreprise. Les apprentis divent effectuer une missin d au mins deux mis à l internatinal leur permettant d intégrer la dimensin internatinale du mnde écnmique. 2.2 Péride de réalisatin 1 prjet : de janvier à juillet de l année 3, 2 prjet : de septembre à juin de l année 4, 3 prjet : de septembre à juillet de l année 5, missin à l étranger : 2 mis minimum après le semestre 8, pur les élèves sus statut d apprentis.

20 CPE Lyn Définitin des prjets Avant le début de la péride de réalisatin, le tuteur entreprise définit le sujet de prjet avec l élève. L écle valide le sujet du prjet et s assure que le thème et le niveau du prjet snt cmpatibles avec les bjectifs de la frmatin. 2.4 Evaluatin et validatin des prjets et de la missin à l étranger Évaluatin des prjets Chaque prjet dnne lieu à rapprt(s) et/u sutenance(s) et évaluatins par l écle et l entreprise seln une grille prpsée par l écle. Les éléments d évaluatin snt précisés dans un dcument spécifique. Les stagiaires de frmatin cntinue, nn assujettis à la missin à l étranger, rédigent un rapprt en anglais et présentent une sutenance en anglais lrs de la sutenance du prjet Calendrier des sutenances rales des prjets Les pérides de sutenance snt : prjet 1 : juin de l année 3 (pur la prmtin 3IRC 2010/2011, cette sutenance est fixée en ctbre 2011), prjet 2 : juin de l année 4, prjet 3 : début juillet de l année Cmpsitin du jury de sutenance rale des prjets Pur les prjets 1 et 2, le jury est cmpsé : du tuteur pédaggique, du tuteur en entreprise, Pur le prjet 3, le jury cmprend : le tuteur pédaggique, le tuteur en entreprise, d autres enseignant(s) et industriel(s). La présidence du jury de sutenance est assurée par un enseignant chercheur de la spécialité ; il déclare la validité du jury à l uverture de la sutenance Validatin des prjets et attributin des crédits ECTS La validatin des prjets en entreprise et l acquisitin des crédits ECTS (15 crédits ECTS pur chacun des prjets 1 et 2, 38 crédits ECTS pur le prjet 3) seln les mdalités d évaluatin décrites dans les dcuments spécifiques cnditinnent la validatin de la frmatin et l attributin du diplôme. Pur les prjets 1 et 2, cette validatin est prnncée par le jury de validatin de semestre et de passage. Pur le prjet 3, prjet de fin d études, la validatin est prnncée par le jury de diplômes Évaluatin de la missin à l étranger Pur les élèves sus statut d apprentis, la missin à l étranger dnne lieu à rapprt en anglais, sutenance rale en anglais et évaluatin par l écle et l entreprise d accueil seln une grille prpsée par l écle Calendrier des sutenances rales de la missin à l étranger Les sutenances rales de missin à l étranger snt rganisées au curs du semestre 9 (année 5) Validatin de la missin à l étranger et attributin des crédits ECTS La validatin de la missin à l étranger et l acquisitin des crédits ECTS (10 crédits) seln les mdalités d évaluatin décrites dans les dcuments spécifiques cnditinnent l attributin du diplôme. Cette validatin est prnncée par le jury de validatin du semestre 9 qui a lieu en mars de l année 5.