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- Emmanuelle Laviolette
- il y a 8 ans
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1 POMPES FUNEBRES HA sanr, aù-calitallae lgooot Èuros 5 rrra:dêif:hânn 68?ûS',CËBJ{'-AY Tétr :,t3r8 75;43:75-paa! xi4-1., 'r-, t.-j l.- lvli"! fi. i-! ir,r l"t t-:i ii itl 2 t JËiË[". âffis s Ë fr^'# I Lj : F)* il u L/lT 1.il l"j Représent ant Légal CUNAT Chantal Code APE 9603 Z - Siret Habilitation Préfectorale funebres -hauptmann. fr mail : pf-hauptmann@orange.fr Succursale : 14 rue Saint-Jacques THANN Habilitation Préfectorale I i.._.. l i-lajal,) fi"q 1"" ^LW. 'l : { '!. '.-....,.,,,..."'.1 Mairie de Colmar 1 place de la Mairie 68æ0 COLMAR Cernay le 16 juillet2al5 Madame, Monsieur, Conformément à la loi du 16 féwier 2015, vous trouverez ci-joint nos devis-types. Vous en souhaitant bonne réception, distinguées. veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations
2 HAUPT,IAANN POI/IPES FUNEBRES SARL Téléphone Télécopie Sarl au Capital de Devis Pro Forma no 431 du Lundi 29 Juin 2015 Devis-type Loi 2Ol5-1 7 Cérémonie - inhumation du 16 fêveier 2OI> 1t2 Libellé I Qté PUrrci rrc ipurrcï rr c PUTTC Ï TTC T% PREPARATION/ORGANISATION DES OBSEQUES Toilette Mortuaire : Préparation et habillâge du défunt CERCUEIL ET ACCESSOIRES Equipé de 4 poignées et cuvette étanche+plaque d'ide Emblême civilireligieux placé sur le cercueil ou l'urne Total Cercueil et Accessoires 510,00 MISE EN BIERE ÊT FERMETURE DU CERCUEIL Livraison du cercueil et Mise en Bière CEREMONIE FUNERAIRE Personnel-3 Porteurs pour Cérémonie- Maître de Cérémonie-Organisation des Obsèques Table, Cartes, Petites Fournitures INHUMATION
3 HAUPTMANN POMPES FUNEBRES SARL Téléphone Télécopie Sarl au Gapital de Devis Pro Forma no 431 du Lundi 29 Juin 2015 Devis-type Loi 2Ot5-tT7 Cérémonie - inhumation du 16 fêvrier âots 2t2 Les tarifs ne sont qu'indicatifs. Des modifications pourroni être apportées lors de l'établissement du devis contractuel. En sus, iravaux de marbrerie, frais de culte, fleurs transport, avis de décès, chambre funéraire... Base T.V.A. MONTANT TOïAL DU DEVIS TTC : T.T.C H.T. T.V.A 2 105,00 euros ( 3 ) Total soumis à une TVA de 2O % ( 2 ) Total soumis à une TVA de 10 % ( 1 ) Totalnon soumis à la TVA 1 385,00, 170,00 550, , ,17, 154,55 550, ,71 230,83 15,45 246,29 ( * ) Prestations et fournitures obligatoires. ( ** )Prestations et fournitures réglementairement obligatoires en fonction soit des circonstances du décès, soit des modalités d'organisation des obsèques. En application de la réglementation funéraire, seules les prestations suivantes sont obligatoires ; fourniture d'un véhicule agréé pour le transport du corps ( avant ou après la mise en cercueil ), d'un cercueil de 22 mm d'épaisseur - ou 18 mm en cas de crémation - avec une garniture étanche et 4 poignées et plaque d'identité et selon le cas, les opérations néccessaires à l'inhumation euou à la crémation ( avec fourniture d'une urne cinéraire permettant de receuillir les cendres issues de la crémation ) Devis fait le Lundi 29 Juin 2015, valable y/lt U5 à compter de ce jour rban CCM DU VIEIL ARMAND FR 76't CMCTFR2A I BAN CC P STRAS BOU RG FR g1 O1 5OO448O2HO3669.PSSTFRPPSTR www. pompes-f u nebres-hau ptman n.frlpf-ha u ptman n@oran ge.f r Succursale 14 rue Saint-Jacques TI'IANN - Tél Chambres Funéraires CERNAY - THANN
4 HAUPT'iAANN POMPE5 FUNEBRE5 5ARL 687A0 CERNAY Téléphone Télécopie m Siret Ape 9603 Z-Hab 14 ô Orias Sarl au Capital de Devis Pro Forma n" 432 du Lundi 29 Juin 2015 Devis-type Loi 2O15-lT7 du 16 fëwier 2015 Sans cérémonie-inhu mation 1t2 DE LA FAMILLË Libeilé r Qté PUTTC I TTC PUTTC I TT C PUTTC Ï TTC T% PREPARATIONIORGANISATION DES OBSEQUES Toilette Mortuaire : Préparation et habillage du défunt CERCUEIL ET ACCESSOIRES Equipé de 4 poignées et cuvette étanche+plaque d'ide Capiton Emblême civil/religieux placé sur le cercueil ou I'urne Total Gercueil et Accessoires 510,00 MISE EN BIERE ET FERMETURE DU CERCUEIL Livraison du cercueil et Mise en Bière CEREMONIE FUNERAIRE Personnel-4 Porteurs pour Cimetière* INHUMATION Les tarifs ne sont qu'indicatifs. Des modifications pourront être apportées lors de l'établissemeni du devis contractuel En sus, travaux de marbrerie, frais de culte, fleurs transport, avis de décès, chambre funéraire...
5 HAUPTMANN POII,IPE5 FUNEBRES SARL CE,RNAY Téléphone Télécopie Sarl au Capital de Devis Pro Forma no 432 du Lundi 29 Juin 2015 Devis-type l,.oi 2O du Sans cérémonie-inhumation 16 féwier 2015 FRAISAVANCES TotalTTG Base T.V.A. ( 3 ) Total soumis à une TVA de 20 % ( 2 ) Total soumis à une TVA de 1O o/o ( 1 ) Total non soumis à la TVA MONTANT TOTAL DU DEVIS TTC : T.T.C H.T. T.V.A 1 280, ,67 170,00 154,55 550,00, 550, , ,21, 213,33 15,45 C. 228, ,00 euros ( - ) Prestations et fournitures obligâtoires. i J )prestations et fournitures réglàmentairement obligatoires en fonction soit des circonstances du décès, soit des modalités d'organisation des obsèques. En application de la réglementation funéraire, seules les prestations suivantes sontobligatoires : fourniture d'un véhicule agréé pour le transport du corps ( avânt ou après la mise en cercueil ), d'un cercueil de 22 mm d'épaisseur - ou 1 8 mm en cas de crémation - avec une garniiure étanche ei 4 poignées et plaque d'identité et selon le cas, les opérations néccessaires à I'inhumation et/ou à la crémation ( avec iourniture d'une urne cinéiaire permettant de receuillir les cendres issues de la crémation ) Devis fait le Lundi 29 Juin 2015, valable U ilf US à compter de ce jour IBAN CCM DU VIEIL ARMAND FR CMCIFR2A IBAN CCP STRASBOURG FR H03669-PSSTFRPPSTR u nebres-hau ptman n.fr/pf-hau ptman n@orange.fr Succursale 14 rue Saint-Jacques THANN - Tél Chambres Funéraires CERNAY - THANN
6 HAUPT'IAANN POAAPES FUNEBRE5 5ARL Téléphone Télécopie ffi Sarl au Capital de Devis Pro Forma n" 434 du Lundi 29 Juin 2015 Devis-type Loî 2Ot5-177 Cérémonie-Crémation du 16 fêvrier 2O1 1t2 PREPARATION/ORGANISATION DES OBSEQUES Démarches-Formalités Admi nistratives Toilette Mortuaire : Préparation et habillage du défunt CERCUEIL ET ACCESSOIRES Equipé de 4 poignées et cuvette étanche+plaque d'ide Emblême civilireligieux placé sur le cercueil ou I'urne Total Cercueil et Accessoires 505,00 MISE EN BIERE ET FERMETURE DU CERCUEIL CEREMONIE FUNERAIRE Personnel-3 Porteurs pour Cérémonie. Maître de Cérémonie-Organisation des Obsèques 150,00 i 150,00 Table, Cartes, Petites Fournitures CREMATION
7 HAUPTAÂANN POMPE5 FUNEBRE5 5ARL Téléphone Télécopie æ Sarl au Capital de q.devis Pro Forma n'434 du Lundi 29 Juin 2015 l Devis-type Loi 2Ot5-177 Cérémonie-Crémation du 16 fêwier 2CI1 2t2 Les tarifs ne sont qu'indicatifs. Des modifications pourront être apportées lors de l'établissement du devis contractuel. En sus, travaux de marbrerie, frais de culte, iransport, avis de décès, chambre funéraire.. Base T.V.A. 3 ) Total soumis à une TVA de 20 % 2 ) Total soumis à une TVA de '10 % '1 ) Total non soumis à la TVA MONTANT TOTAL DU DEVIS TTG : T.T.C 1273,00 170,00 499, ,AA H.T ,83 154,55 499, ,38. T.V.A 212,17 15,45 227, ,00 euros - ) Prestations et fournitures obligatoires. ** )Prestations et fournitures réglementairement obligatoires en fonction soit des circonstances du décès, soit des modalités d'organisation des obsèques En application de la réglementation funéraire, seules les prestations suivantes sont obligatoires : fourniture d'un véhicule agréé pour le transport du corps ( avant ou après la mise en cercueil ), d'un cercueil de 22 mm d'épaisseur - ou 18 mm en cas de crémation - avec une garniture étanche et 4 poignées et plaque d'identité et selon le cas, les opérations néccessaires à I'inhumation et/ou à la crémation ( avec fourniture d'une urne cinéraire permettant de receuillir les cendres issues de la crémation ) Devis fait le Lundi 29 Juin 2015, valable 1 an à compter de ce jour BAN CCM DU VrEtL ARMAND FR CMC FR2A I BAN CC P STRAS BOU RG FR O1 O1 5OO448O2HO3669.PSSTFRP PSTR pes-fu nebres-ha u ptma n n.f r/pf-hau ptman n@ora n ge.f r Succursale 14 rue SaintJacques THANN - Tél '19.77 Chambres Funéraires CERNAY - THANN
8 HAUPTITAANN POMPE5 FUNEBRE5 5ARL Téléphone Télécopie æ Sarl au Capital de Devis Pro Forma n" 435 du Lundi 29 Juin 2015 Devis-type Crémation Loi du t6 féwier 2O1s 1t2 PREPARATION/ORGANISATION DES OBSEQUES Toilette Mortuaire : Préparation et habillage du défunt CERCUEIL ET ACCESSOIRES Cercueil crémation * Equipé de 4 poignées, cuvette étanche et plaque d'ide Capiton Emblême civil/religieux placé sur le cercueil ou I'urne Total Cercueil et Accessoires 505,00 MISE EN BIERE ET FERMETURE DU CERCUEIL Vacation de Police Cernay** CREMATION i* i"rit r" r.r't q,r'i.oi*t,t " Des modifications pourront être apportées lors de l'établissement du devis contractuel. En sus, travaux de marbrerie, frais de culte, transport, avis de décès, chambre funéraire.
9 HAUPTMANN POMPE5 FUNEBRE5 SARL Téléphone Télécopie Sarl au Gapitalde Représentant Légal Mme CUNAT Ghantal Devis Pro Forma no 435 du Lundi 29 Juin 2015 Devis-type Crémation Loi 2O15-17/7 du t6 fêwier t2 Libelié eté Ï ÏpurrcÏ rrc {rurrc} rrc PUrrcÏ rrc tot tfo Total TTC 430,00 358,00 499,00 MONTANT TOTAL DU DEVIS TTC : 'l 287,00 euros Base T.V.A. 3 ) Total soumis à une TVA de 20 % 2 ) Total soumis à une TVA de 10 % 1 ) Total non soumis à Ia TVA T.T.C 788,00 499, ,00 H.T. 656,67 499,00 I 155,67 T.V.A 131,33 {31,33. ) Prestetions et fournitures obligatoires..* )Prestations et fournitures réglementairement obligatoires en fonction soit des circonstances du déces, soit des modalités d'organisation des obsèques. Ën application de la réglementation funéraire, seules les prestations suivantes sont obligatoires. fourniture d'un véhicule agréé pour le transport du corps ( avant ou après la mise en cercueil ), d'un cercueil de 22 mm d'épaisseur - ou 18 mm en cas de crémation - avec une garniture étanche et 4 poignées et plaque d'identité et selon le cas, les opérations néccessaires à I'inhumation euou à la crémation ( avec fourniture d'une urne cinéraire permettant de receuillir les cendres issues de la crémation ) Devis fait le Lundi 29 Juin 2015, valable J,t l,tt t.ts à compter de ce jour BAN CCM DU VrEtL ARMAND FR CMC FR2A IBAN CCP STRASBOURG FR { H03669-PSSTFRPPSTR Succursale 14 rue SaintJacques THANN - Té Ghambres Funéraires CERNAY - THANN
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