édica + santé tns APRIL frais généraux permanents
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- Jean-Philippe St-Hilaire
- il y a 8 ans
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1 [ M 280C CMJN» CMJN» [ PRÉVOYANCE [ Prévoyance professionnel ] 2925C édica + santé tns APRIL frais généraux permanents Une solution d assurance complète réservée aux professions médicales pour couvrir les conséquences d un accident ou d une maladie L assurance n est plus ce qu elle était.
2 [ PRÉVOYANCE APRIL vous propose une gamme complète et sur mesure pour votre protection sociale Vous prenez soin des autres mais qui prend soin de vous? En tant que professionnel de la santé, vous savez diagnostiquer ou prescrire le bon traitement pour soigner vos patients. Mais qu en est-il pour votre propre protection? Si vous êtes dans l incapacité de travailler, comment allez-vous faire face à vos dépenses? Que vont devenir vos proches? Certaines professions bénéficient des prestations versées par leur régime obligatoire en cas d arrêt de travail, de décès ou pour leurs frais de santé. Mais ces couvertures sont dans la plupart des cas largement insuffisantes. Concrètement... Vous êtes chirurgien dentiste : En cas d arrêt de travail, vous ne percevrez aucune indemnité journalière avant le 91 ème jour d arrêt de travail, et ensuite, au maximum 85,79 * de la part de votre régime obligatoire (CARCDSF). Vous êtes vétérinaire ou pharmacien : En cas d arrêt de travail, vous ne percevrez aucune indemnité journalière de la part de votre régime obligatoire. * Montant maximum / jour en 2011 Pour chaque risque, vous pouvez choisir votre protection complémentaire avec APRIL : Arrêt de travail Décès Soins médicaux Perte de revenu Charges fixes à financer Besoin de protéger vos proches Frais de santé à financer Indemnités journalières et Rente Invalidité Indemnité mensuelle Capital décès, rente éducation, rente de conjoint Complémentaire santé Médica APRIL Frais Généraux Permanents Médica Santé TNS 2
3 Les solutions APRIL pour complèter les prestations versées par votre régime obligatoire Avec les contrats de prévoyance d APRIL, vous bénéficiez de garanties très rassurantes et négociées au plus près de vos intérêts. Santé TNS Vous restez libre et indépendant, tout en bénéficiant de prestations et de tarifs très attractifs. Optez pour une protection optimale! Vous pouvez souscrire chaque contrat de façon indépendante. Pour prendre en vos frais de santé et ceux de votre famille Votre contrat vous garantit le remboursement de vos frais de santé même pour les soins les plus coûteux et non couverts par la Sécurité sociale. Une cotisation qui n évolue pas en fonction de l âge (jusqu à 65 ans) Des remboursements effectués en 24h APRIL Frais Généraux Permanents Pour assurer la pérennité de votre activité Si vous êtes en arrêt de travail votre contrat vous garantit la prise en : des frais généraux de votre entreprise des frais liés à votre remplacement. Jusqu à / mois Aide à la recherche d un remplaçant Médica Pour maintenir votre niveau de vie quoi qu il arrive Vous protégez l avenir de vos proches et votre niveau de vie, en assurant votre revenu en cas d arrêt de travail, en cas d invalidité et en garantissant un capital à vos proches si vous disparaissez. Vous payez le juste prix! Votre cotisation est calculée en fonction de vos garanties, que vous définissez à l euro près pour compléter les prestations que vous verse votre régime de base. Si vous étes en invalidité, votre taux d invalidité sera calculé sur la base du barème professionnel, lequel tient compte des spécificités liées à votre profession. Réduction tarifaire de 20% pour les non fumeurs. VOTRE AVANTAGE FISCAL Bénéficiez de la déductibilité Madelin! En tant que travailleur non salarié, vous pouvez, dans le cadre de la Loi Madelin, déduire de vos revenus imposables le montant des cotisations versées au titre de la prévoyance et de la santé, à hauteur de : 3,75 % de votre revenu imposable majoré de 7% du PASS (soit 2 546,04 *), dans la limite de 3% de 8 fois le PASS (soit 8 729,28 *). Si vous optez pour la déductibilité Madelin, le capital Médica vous sera versé sous forme de rente. Les cotisations appelées sur la partie des dividendes de l assiette de garantie ne peuvent être déduites du revenu imposable. Le bénéfice de cette déduction est subordonné à l obligation d être à jour de ses cotisations aux régimes obligatoires d assurance maladie et vieillesse. * Sur la base du PASS 2012 d une valeur de
4 [ PRÉVOYANCE Médica, votre protection quoi qu il arrive Pour maintenir votre niveau de vie et protéger votre famille, APRIL vous recommande MEDICA : un contrat dédié aux professionnels de santé (médecin, chirurgien, pharmacien, chirurgien-dentiste, sage-femme, vétérinaire et biologiste en laboratoire d analyses médicales). Une couverture prévoyance à la carte 1 Vous définissez le montant de votre indemnité journalière pour compléter au plus juste les prestations de votre régime de base En cas d arrêt de travail (options au choix) C est à la suite de la franchise que vous êtes indemnisé. Incapacité Temporaire de Travail jusqu au 90 ème jour 4 franchises au choix 7/3/3**(7 jours en cas de maladie, 3 jours en cas d accident et 3 jours en cas d hospitalisation), 15/3/3**, 30/3/3 ou 30/30/30. Incapacité Temporaire de Travail du 91 ème jour au 1095 ème jour Versement d une indemnité journalière jusqu à 400 /jour en complément des prestations versées par votre régime obligatoire*** Invalidité permanente Totale ou Partielle (dès 15% ou 33% selon votre choix) Une rente en fonction de votre taux d invalidité jusqu à /mois en complément des prestations versées par votre régime obligatoire*** Capital perte de profession Un capital complémentaire versé en cas d Invalidité Permanente Totale entrainant une perte d emploi avant les 65 ans dans la limite de **** 2 Vous choisissez le montant de vos garanties Décès Décès et Invalidité Absolue et Définitive (obligatoire) Un capital décès pour vos proches : jusqu à *. Autres garanties Décès (options au choix) Doublement accident : Capital doublé en cas de Décès accidentel ou Invalidité Absolue et Définitive accidentelle Une rente de conjoint Jusqu à /an Une rente éducation progressive pour vos enfants à Jusqu à /an/enfant PLUS PRODUIT Vous sélectionnez librement et de manière ement indépendante les garanties que vous estimez essentielles pour votre protection et celle des êtres qui vous sont chers. 3 Vous profitez des avantages de votre contrat Votre rémunération fluctue d une année sur l autre : pour être toujours assuré à hauteur de vos revenus, nous vous proposons chaque année de mettre à jour votre niveau d assurance en toute simplicité. Pendant les 5 premières années d adhésion, les augmentations inférieures à 10% de l assiette de garanties se font sans formalité médicale. Au-delà de 10 %, une simple déclaration d état de santé inchangée suffit. Après 5 ans, une nouvelle sélection médicale devra être réalisée. Vous êtes indemnisé selon la règle qui vous est la plus favorable : sur la base de votre revenu professionnel déclaré à l administration fiscale l année qui précède votre arrêt de travail ou sur la moyenne de vos revenus des 3 dernières années. * Si vous souscrivez les options Invalidité et Incapacité, votre capital décès sera compris entre fois le montant de votre Indemnité Journalière maximale et ** Sauf pour les départements 06,09,12,13,30,31,32,34,46,65,81,82 et 83. *** Votre Indemnité Journalière ne peut pas vous procurer un revenu de remplacement supérieur à votre dernier revenu net imposable et/ou aux dividendes déclarés à l administration fiscale. **** Ce capital doit être inférieur au montant du capital décès, dans la limite de
5 Médica, un contrat fait pour vous Faites du sport, vous êtes couvert! Inclus dans votre contrat Les sports amateurs suivants sont notamment couverts sans aucune majoration tarifaire : football, hand-ball, volley-ball, basket-ball, tennis, golf, cyclisme, tir à l arc, course à pieds, surf, ski (hormis le ski hors piste), squash, athlétisme, gymnastique, rugby, natation, escrime... En option Si vous souhaitez être couvert pour l un des sports suivants : - varappe, escalade, sports de combat (judo, karaté, kung-fu et taekwondo), sports hippiques (course de chevaux, équitation, chasse à courre, polo, jumping), sports nautiques (canyoning, yachting, jet scooter, rafting, jet ski, offshore, kitesurf) - montgolfière, bobsleigh, moto neige, hockey, plongée sous marine, spéléologie - sports de vitesse avec engin à moteur, sports aériens Sur étude Si vous souhaitez être couvert dans le cadre de participation à des compétitions sportives, n hésitez pas à nous consulter pour une proposition tarifaire. Comment souscrire Médica? Les formalités médicales sont nécessaires lors de votre adhésion et sont fonction des capitaux sous risque calculés à la date de votre adhésion. Les capitaux sous risque se calculent de la manière suivante : Capitaux sous risque = Capital Décès/Invalidité Absolue et Définitive + Rente de conjoint annuelle x 25 + Rente éducation annuelle x 15 x nombre d enfants Votre cotisation sera majorée de : 25 % 50 % 100 % FORMALITÉS MÉDICALES Jusqu à 54 ans De 55 à 65 ans Capitaux souscrits 120 K Capitaux souscrits compris entre 120 K et 250 K inclus Capitaux souscrits compris entre 250 K et 500 K Capitaux souscrits > 500 K Questionnaire médical de la demande d adhésion Questionnaire médical de la demande d adhésion Questionnaire médical + rapport médical (complété par un médecin) + profil sanguin 1* Questionnaire médical + rapport médical (complété par un médecin) + profil sanguin 1* + rapport financier*** Questionnaire médical + rapport médical (complété par un médecin) + profil sanguin 1* + ECG (Electro-cardiogramme avec compte rendu rempli par le cardiologue) + Analyse d urine (analyse cytobactériologique et chimie des urines) + ECG d effort (avec compte rendu du radiologue) + PSA** + dernier avis d imposition + rapport financier*** * Profil sanguin 1 : Numération Formule Sanguine, vitesse de sédimentation, dosage de la glycémie, de la créatinine, de l urée, de l acide urique. Recherche des anticorps HIV 1 et 2 par immoenzymologie, bilan enzymatique hépatique (avec Gamma GT, transaminases SGOT et SGPT, phosphatases alcalines), bilan lipidique (avec cholestérol, HDL, LDL, rapport cholestérol /HDL, triglycérides), dosage des antigènes HBs, des anticorps Anti HBc et dosage des anticorps Anti HCV + analyse de cotinine urinaire si non fumeur. ** PSA (pour les proposants de sexe masculin uniquement) : antigène prostatique spécifique. *** Au-delà de euros, merci de nous adresser un rapport financier, ainsi que votre dernier avis d imposition. Effectuez rapidement et sereinement vos formalités médicales : Pour prendre rendez-vous, contactez : CBSA (Centre de Bilans de Santé et d Assurances) présent dans 38 grandes villes de France : (coût appel local) du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 8h à 12h30. ARM (Analyse Risque Médical) présent dans plus de 205 villes en France (Métropole et DOM) : (coût appel local) du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h30 à 12h30. 5
6 [ PRÉVOYANCE APRIL Frais Généraux Permanents, Assurez la pérennité de votre entreprise Si, pendant plusieurs mois, vous ne pouvez plus assurer vos fonctions, la pérennité de votre entreprise sera alors sérieusement engagée : votre chiffre d affaires sera en nette baisse, tandis que vos s fixes resteront les mêmes. Alors, pour éviter qu un arrêt de travail ne mette en péril l avenir de votre entreprise, et parce que personne n est à l abri d un accident : Une seule solution : APRIL Frais Généraux Permanents Ce contrat prend en, en cas d arrêt de travail : les frais généraux professionnels (loyer, dépenses d eau, de gaz, d électricité, salaires des employés...), la rémunération du remplaçant* * Dans la limite du montant de garanties souscrit lors de l adhésion. Des garanties claires et étendues Montant garanti Assuré 4 Franchises au choix Maladie/Accident/ Hospitalisation Durée d indemnisation La tarification est fonction Formalités médicales Jusqu à par mois, soit par an Le chef d entreprise ou un salarié de l entreprise 15/3/3 (hors départements 06, 13, 30, 34, 83, 46, 12, 82, 81, 32, 31, 09, 65), 30/3/3, 30/30/30, 90/3/3 12 mois, 18 mois ou 24 mois - de votre âge à l adhésion, - du secteur d activité de l entreprise, - du montant de garantie et de la durée d indemnisation souscrits. Déclaration d Etat de Santé pour les assurés (jusqu à 45 ans) ou Questionnaire de santé PLUS PRODUIT Une assistance pour vous aider dans la recherche de personnel remplaçant compétent. Une liste élargie de Frais Généraux pris en - les dépenses d eau, gaz, électricité, chauffage, téléphone, loyer, s, entretien et réparations des locaux professionnels, - les salaires (s incluses) des employés habituels de l adhérent - les taxes et impôts professionnels - les intérêts et taxes payés sur les traites de financement des locaux professionnels - le coût du crédit-bail - les pertes par dépréciation des matières consommables - les amortissements des équipements - les agios sur découverts bancaires - les cotisations syndicales et professionnelles - les cotisations sociales et personnelles obligatoires - les primes d assurance - les honoraires comptables - les frais de véhicule professionnel - frais de voyages et déplacements - frais de réception, de représentation et de congrès - petit outillage - frais de fournitures de bureau, frais de documentation, de correspondance et de téléphone, annonces, insertions et publicité, - les coûts de remplacement correspondant aux frais supplémentaires d exploitation liés au remplacement de l assuré, si l adhérent fait appel provisoirement à une personne étrangère à son entreprise pour en maintenir l activité, même partiellement. 6
7 [ PRÉVOYANCE Santé TNS, Des niveaux de garanties équivalents à ceux d un dirigeant salarié Avec ses 7 niveaux de remboursement, vous choisissez une couverture adaptée exactement à vos besoins et à votre budget. Votre contrat prévoit la prise en de nombreux soins et consultations non remboursés par la Sécurité sociale (parodontologie, opération de la myopie au laser, médecines naturelles, prévention notamment). Votre formule de cotisation est adaptée à votre situation familiale : - Adulte si vous souscrivez seul, - Adulte + 1 enfant, particulièrement adapté pour les familles monoparentales, - Famille, pour couvrir votre conjoint (marié, pacsé ou concubin) et vos enfants fiscalement à (jusqu au 31 décembre de leur 25 e anniversaire) quel que soit leur nombre. De plus, votre cotisation n évolue pas en fonction de votre âge, et ce jusqu à vos 65 ans Une excellente prise en Santé TNS prend en les postes de soins les plus coûteux : Hospitalisation : des honoraires médicaux et chirurgicaux pris en aux frais réels en secteur conventionné (dans la limite de 600 % de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale). Dentaire : un forfait implants jusqu à /an/personne assurée. Optique : un forfait lentilles + montures + verres jusqu à 700 /an/personne assurée. Soins courants : vos consultations remboursées jusqu à 400 % (soit 92 ) de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale pour un généraliste et 500 % (soit 125 ) pour un spécialiste. DE NOMBREUX POINTS FORTS CONTRAT ÉLIGIBLE LOI MADELIN Votre cotisation n évolue pas en fonction de votre âge, et ce jusqu à vos 65 ans. Les prestations sont accordées sans délai d attente. Le traitement des remboursements s effectue en 24h. 7
8 [ PRÉVOYANCE Santé TNS, le détail de vos garanties Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des frais réellement engagés, sous déduction des remboursements du régime obligatoire. HOSPITALISATION Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur conventionné Niveau 1 Niveau 2 Honoraires médicaux et chirurgicaux et frais de séjour secteur non conventionné 90 % frais réels maxi 150 % 90 % frais réels maxi 200 % Forfait hospitalier Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 /jour 50 /jour Frais accompagnant - 14 ans maxi 30 J par année d'adhésion / bénéficiaire 20 /jour 30 /jour Etablissements de convalescence, de soins, de repos ou assimilés 100 % pendant 30 jours 100 % pendant 45 jours SOINS COURANTS Niveau 1 Niveau 2 Consultations visites généralistes (1) 100 % 125 % Consultations visites spécialistes (1) 100 % 150 % Actes de radiologie / auxiliaires médicaux / analyses (1) 100 % 125 % Pharmacie et vaccins pris en par la Sécurité sociale (1) 100 % 100 % Appareillage orthopédique / prothèse / appareillage 100 % 150 % Appareillage auditif forfait pour 2 années d adhésion / bénéficiaire Frais de transport (1) 100 % 100 % Cure thermale prise en par la Sécurité sociale (3) DENTAIRE Niveau 1 Niveau 2 Soins dentaires acceptés / Inlays / Onlays 100 % 125 % Prothèses dentaires acceptées (2) 150 % 200 % Prothèses dentaires non remboursées (avec cotation) (2) 80 % 130 % Orthodontie acceptée par le régime obligatoire (2) 150 % 200 % Orthodontie non remboursée par le régime obligatoire (avec cotation) (2) 50 % 100 % Implants dentaires (3) Parodontologie et scellement des sillons (3) OPTIQUE Niveau 1 Niveau 2 Montures, verres, lentilles acceptées ou non remboursées par le régime obligatoire, lentilles jetables (3) Chirurgie de la myopie par œil (3) MATERNITÉ Niveau 1 Niveau 2 Chambre particulière secteur conventionné et non conventionné 35 /jour 50 /jour Amniocentèse non prise en par la Sécurité sociale (3) Procréation non prise en par la Sécurité sociale (3) Forfait naissance / adoption PRÉVENTION ET AUTRES SOINS Niveau 1 Niveau 2 Vaccins anti-grippe Vaccins non remboursés et traitements anti-paludéens Ostéodensitométrie non prise en Sevrage tabagique (gomme / patch / traitements non remboursés) Bilan diététique non remboursé (1 consultation) Pilules contraceptives non remboursées Médecine naturelle (acupuncture, chiropractie, ostéopathie, étiopathie, naturopathie) Pédicure, psychologue (4) 15 / consultation 20 / consultation Toutes dépenses médicales effectuées à l étranger 100 % 125 % 8 (1) Conformément à la loi du 13/08/2004 : Les visites, consultations et actes techniques d imagerie (radiologie) réalisés par des médecins hors parcours de soins pourront donner lieu à des hausses du ticket modérateur et/ou des dépassements d honoraires que ce contrat ne pourra rembourser. La participation forfaitaire et les franchises médicales appliquées par la Sécurité sociale ne sont pas prises en. Les actes de prévention définis par l arrêté du 8/06/2006 sont au moins remboursés au ticket modérateur.
9 Prestations en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale dans la limite des frais réellement engagés, sous déduction des remboursements du régime obligatoire. APRIL REMBOURSE EN 24 H PAS D AVANCE DE FRAIS AVEC LE TIERS PAYANT Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 90 % frais réels maxi 250 % 90 % frais réels maxi 300 % 90 % frais réels maxi 350 % 90 % frais réels maxi 400 % 90 % frais réels maxi 450 % 65 /jour 80 /jour 95 /jour 110 /jour 110 /jour 35 /jour 40 /jour 50 /jour 60 /jour 60 /jour 100 % pendant 60 jours 100 % pendant 75 jours 100 % pendant 90 jours 100 % pendant 105 jours 100 % pendant 105 jours Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau % 200 % 250 % 300 % 400 % 200 % 300 % 350 % 450 % 500 % 150 % 175 % 200 % 225 % 250 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 200 % 300 % 350 % 450 % 500 % % 100 % 100 % 100 % 100 % Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau % 200 % 250 % 300 % 400 % 300 % 350 % 400 % 450 % 520 % 230 % 280 % 330 % 380 % 450 % 300 % 350 % 400 % 450 % 520 % 200 % 250 % 300 % 350 % 400 % Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 65 /jour 80 /jour 95 /jour 110 /jour 110 /jour Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau / consultation 40 / consultation 50 / consultation 60 / consultation 60 / consultation 150 % 200 % 250 % 300 % 300 % (2) Cumul de ces 4 postes plafonné à par année d adhésion et par bénéficiaire (3) Forfait par année d adhésion et par bénéficiaire (4) 4 consultations maximum par année d adhésion et par bénéficiaire 9
10 Santé TNS Exemples de remboursements [ PRÉVOYANCE 10 Remboursement = Remboursement Sécurité sociale + remboursement du contrat Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Niveau 5 Niveau 6 Niveau 7 EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS Remboursement Sécurité sociale Base de remboursement Sécurité sociale Dépense réelle Hospitalisation Opération de l appendicite ,20 207,36-18 (*) Chambre particulière 4 jours à 65 par jour Lit accompagnant 4 jours à 35 par nuit Soins courants (dans le cadre du parcours de soins coordonné) Consultation généraliste 25 23,00 16, Consultation spécialiste 50 25,00 17, ,25 19,75 36,50 13, Analyse / prise de sang 20 15,40 9,24-1,50 13,90 6,10 17,75 2,25 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 18,50 1,50 1 Appareil auditif ,71 129,81 299,81 700,19 399,81 600,19 499,81 500,19 699,81 300,19 799,81 200,19 999,81 0,19 999,81 0,19 Dentaire 70 49,92 34,94 49,92 20,08 62,40 7, Visite de contrôle et détartrage ,50 75,25 161,25 338, ,50 177,50 375,25 123, ,75 16, Prothèse SPR 50 (acceptée par le régime obligatoire) ,00 150,50 322,50 577, ,50 147, Prothèse SPR 100 (acceptée par le régime obligatoire) ,50 193,50 290,25 339, ,50 49, Orthodontie prise en par la Sécurité sociale (prix par semestre pour un enfant de moins de 16 ans) Optique Monture 150 2,84 1,85 204,83 345,17 304,83 245,17 404,83 145,17 504,83 45, ,49 par verre Verres 400 2,29 (*) Forfait hospitalier
11 [ PRÉVOYANCE Des services pour améliorer votre quotidien! VOTRE ESPACE ASSURÉ LE TIERS PAYANT EN LIGNE : Pour consulter vos remboursements 7 jours sur 7 et 24h/24 et gérer votre compte assuré, Pour nous transmettre votre demande d indemnisation pour votre contrat prévoyance par exemple! Alerte Remboursement : un mail ou un SMS vous informe du montant de chaque remboursement, au moment où il est effectué. TIERS PAYANT OPTIQUE ET PHARMACIE. PARCE QUE BIEN VOIR NE DOIT PAS DÉPENDRE DE VOTRE BUDGET, APRIL VOUS AIDE À MAÎTRISER VOS FRAIS DE SANTÉ OPTICIENS PARTENAIRES Les avantages de nos partenaires opticiens : Plus de opticiens en France (liste sur Espace Assuré) Des tarifs négociés Des conseils et des produits de qualité Pas d argent à avancer Gagnez en santé visuelle avec le réseau d opticiens recommandé par APRIL. UNE ASSISTANCE* UNE PROTECTION JURIDIQUE* En cas d hospitalisation, vous bénéficiez d une assistance qui prend en : La garde de vos enfants La garde de vos chiens et chats Le recours à une aide ménagère Pour vous aider à obtenir réparation du préjudice consécutif à un dommage corporel dont vous êtes victime, la protection juridique prend en : Des consultations juridiques Des frais de procédure judiciaire * Les conditions des garanties assistance et protection juridique sont disponibles à tout moment sur l Espace Assuré. 11
12 APRIL, changer l image de l assurance A sa création en 1988, APRIL a pris l engagement de changer l image de l assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd hui, ce sont plus de 2 millions d assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux 3500 collaborateurs du groupe. APRIL a su gagner leur confiance en leur proposant des contrats qui respectent un juste équilibre entre le prix, le niveau de protection et le service associé et a ainsi démontré que l assurance n est plus ce qu elle était. PARRAINAGE Gagnez jusqu à 150 e* de chèques cadeaux en parrainant vos proches! *Le règlement du parrainage est consultable sur votre espace assuré. CONTACTEZ VOTRE ASSUREUR-CONSEIL VOTRE DOSSIER COMPLET TRAITÉ EN 24H. Effectuez toutes vos démarches en ligne sur votre Espace Assuré! Réf /12 - L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d APRIL Santé Prévoyance présents dans le document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Santé Prévoyance SA. Toute reproduction, partielle ou e desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. m + Immeuble Aprilium 114 boulevard Marius Vivier Merle LYON Cedex 03 Tél. : Fax : S.A. au capital de RCS Lyon Intermédiaire en assurances - immatriculée à l ORIAS sous le n ( Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout Paris cedex 09. Contrats conçus et gérés par APRIL Santé Prévoyance et assurés par Quatrem Assurances Collectives (Médica et Santé TNS), Entreprise régie par le Code des assurances. S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance au capital social de dont le siège social est situé 59/61, rue La Fayette - BP Paris Cedex 09 - RCS Paris , et ACE European Group Limited (APRIL Frais Généraux Permanents). L assurance n est plus ce qu elle était.
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