Demande de devis Multirisque Elevages
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- Claude Alain Petit
- il y a 8 ans
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1 Demande de devis Multirisque Elevages REPRESENTANT GAN Cabinet MARRAUD 9, cours Victor Hugo - BP AGEN CEDEX! agen-prefecture@gan.fr SOUSCRIPTEUR Nom du centre : Adresse :. Tel : Port : Site Internet : Nom du responsable : " STATUT JURIDIQUE : Société Civile (GAEC,EARL,SCEA ) : Familiale OUI # NON # Nombre de membre :. Autre : Personne Physique : Propriétaire Exploitant # Fermier # Métayer # Assujetti à la TVA OUI # NON # " ACTIVITE : Elevage $ Polyculture $ Maraîchage $ Viticulteur $ Pensionneur de chevaux (confiés) Bénévole $ Rémunéré $ Autres Activités (préciser) :... Assurances Equestres : Chevaux, Poney, Elevages, Camions, Vans, Cavaliers etc 1
2 1. Assurance des Bâtiments (Incendie, explosion, foudre, dégâts des eaux, tempête, catastrophe naturelles) " ETES-VOUS : Propriétaire OUI # NON # Locataire OUI # NON # Locataire agissant tant pour son compte que celui du propriétaire OUI # NON # Locataire exonéré de sa responsabilité locative OUI # NON # Soumis à la TVA OUI # NON # " BATIMENTS D'EXPLOITATION Superficie des bâtiments :. Nombre de boxes et/ou stalles : Fournir un plan succinct et indiquer pour chacun d eux : Surface au sol : Etages, caves et greniers :. %Matériaux légers dans la construction ( hors charpente) : # Bois % # Pierre... % # Parpaing... % # Bac acier % #Autre.... % % Matériaux légers dans la couverture : Type de bâtiments # Tuile % # Evrite % # Photovoltaïque % # Bac acier % #Autre. % # Bâtiment d exploitation # Hangar # Autre. " TERRAINS Superficie et situation éventuelle des parcelles :... HA Assurances Equestres : Chevaux, Poney, Elevages, Camions, Vans, Cavaliers etc 2
3 2. Responsabilité Civile " NOMBRE D'EQUIDES PRESENTS SUR LE SITE - Equidés vous appartenant : * Nombre de chevaux :... * Nombre de poneys :... * Nombre d équidés d'élevage :... - Equidés en pension ou confiés : * Nombre de chevaux :... * Nombre de poneys :... * Nombre d équidés d'élevage :... - Autre Equidés : * Nombre : - Autre Animaux * Nombre : 4. Dégâts des eaux pour les locaux d Habitation et du Club-House Limitation contractuelle sur biens mobiliers et immobiliers fixée à : # 0 # 10% du contenu # 100 % du contenu 5. Bris de Glaces ou matériaux similaires* *Produits verriers ou plastique remplissant les mêmes fonctions (ex : devantures, translucides en toitures..) Limitation contractuelle fixée à : # 0 # 915 # 1525 # Assurances Equestres : Chevaux, Poney, Elevages, Camions, Vans, Cavaliers etc 3
4 6. Vol du Matériel Avec Effraction %Cette garantie ne peut être accordée que si les moyens de protection sont suffisants. A défaut, les indemnités dues en cas de sinistre seraient réduites de moitié. %Il est précisé que le Vol des chevaux reste exclu. Limitation contractuelle fixée à : # 0 # 10% du contenu # 100 % du contenu " MOYENS DE PROTECTION NECESSAIRES A LA SOUSCRIPTION DE LA GARANTIE VOL Bureau * Portes : - pleines avec 2 serrures dont 1 de sûreté ou fermeture multipoints OUI # NON # - autres :... * fenêtres, portes fenêtres et toutes autres parties vitrées à moins de 3 m du sol : - volets pleins ou barreaux avec espacements de 17 cm maximum OUI # NON # - autres:... Ecurie * Portes : - pleines avec 2 serrures dont 1 de sûreté ou fermeture multipoints OUI # NON # - autres :... * fenêtres, portes fenêtres et toutes autres parties vitrées à moins de 3 m du sol : - volets pleins ou barreaux avec espacements de 17 cm maximum OUI # NON # - autres:... Assurances Equestres : Chevaux, Poney, Elevages, Camions, Vans, Cavaliers etc 4
5 8.Plan Merci de bien vouloir nous faire un plan ou schéma des bâtiments d exploitation Assurances Equestres : Chevaux, Poney, Elevages, Camions, Vans, Cavaliers etc 5
6 9.Pertes d Exploitation Montant du chiffre d affaires annuel de l activité principale : Montant du chiffre d affaires annuel Pension de chevaux : Montant du chiffre d affaires annuel autre :. 11. Protection Juridique Professionnelle Pour les litiges professionnels autres que ceux liés aux sinistres garantis par le présent contrat. Cette extension vous permet d'être défendu par un avocat de votre choix en cas de litiges. Garantie : OUI # NON # Fait à., le Le souscripteur reconnaît avoir été mis en possession, avant la conclusion du contrat, du projet de contrat et de ses pièces annexes et notices conformément au 2ème alinéa de l'article L112.2 du Code des Assurances. SIGNATURE Assurances Equestres : Chevaux, Poney, Elevages, Camions, Vans, Cavaliers etc 6
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