01- LA REPONSE HUMANIS
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- Alizée Jacques
- il y a 5 ans
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1 Vous trouverez ci-dessous, les modifications de garanties liées à la mise en conformité de votre contrat avec le cahier des charges des contrats responsables. Ces modifications portent sur les postes suivants : - Hospitalisation chirurgicale et médicale, - Soins de ville, - Frais d optique. Vos garanties santé ont été conçues dans le cadre du respect du parcours de soins coordonnés et des contrats «responsables» actuellement en vigueur. A l exception des forfaits, le montant des prestations servies ne peut excéder les frais réellement engagés. Les prestations sont exprimées sous déduction des remboursements versés par la Sécurité sociale et/ ou tout autre organisme complémentaire. Pour tout savoir sur les définitions des bénéficiaires, voir en annexe. Page 6-25/11/2015
2 HOSPITALISATION CHIRURGICALE ET MEDICALE, y compris maternité (secteur conventionné et non conventionné (1) ) Honoraires - Signataires CAS Honoraires - Non signataires CAS Chambre Particulière (y compris maternité) 100 % FR 80 par jour dans la limite de 100 % FR - rbt tout autre organisme Forfait Hospitalier chambre particulière conjoint ou enfant 100 % FR (sans limitation de durée) 80 par jour dans la limite de 100 % FR - rbt tout autre organisme Lit d'accompagnement enfant de moins de 12 ans Frais de transport Participation forfaitaire sur les actes médicaux lourds affectés d'un coeff supérieur ou égal à 60 ou d'un tarif supérieur ou égal à 120 Indemnité maternité si naissance ou adoption 54 (67,50 ) par jour dans la limite de 100 % FR - rbt tout autre organisme 100 % FR - SS et tout autre organisme 18 dans la limite de 100 % FR - Rbt tout autre organisme Forfait de 450 multiplié par le nombre d'enfants nés viables ou adoptés Page 7-25/11/2015
3 SOINS DE VILLE (secteur conventionné et non conventionné (1) y compris maternité) Consultations et visites, généralistes et spécialistes - Signataires CAS Consultations et visites, généralistes et spécialistes - Non signataires CAS Analyses Auxiliaires médicaux Petite chirurgie et actes de spécialité - Signataires CAS Petite chirurgie et actes de spécialité - Non signataires CAS Imagerie médicale et actes cliniques d'imagerie - Signataires CAS Imagerie médicale et actes cliniques d'imagerie - Non signataires CAS Vaccins pris en charge par la SS 99 par consultation 100 % FR-SS 100 % FR 100 % FR TM Vaccins non pris en charge par la SS 100 % FR moins le rbt de tout autre organisme PHARMACIE vignettes blanches, vignettes bleues, vignettes oranges TM Page 8-25/11/2015
4 OPTIQUE Un équipement (1 monture + 2 verres) tous les 2 ans, sauf en cas d'évolution de la vue ou pour les mineurs (un équipement tous les ans) Monture (garantie y compris SS) Verres (garantie y compris SS) 125 cf. grille ITELIS - niveau 1 Lentilles non jetables acceptées par la SS 775 % BR (810 %) avec un minimum de 130,50 (112,50 ) pour 2 lentilles dans la limite de 100 % FR-SS et tout autre organisme Lentille non jetables refusées + lentilles jetables 225 (205,50 ) par personne et par an pour l'ensemble des frais réels dans la limite de 100 % FR moins le rbt de tout autre organimse Chirurgie refractaire 60 % FR (limite : 600 /œil/bénéficiaire/an) Page 9-25/11/2015
5 Grille optique - Itélis GRILLE DANS LE RESEAU/HORS RESEAU Remboursement par verre yc Sécurité Sociale Défaut Visuel Verre simple foyer Verre Progressif Myopie / Hypermétropie Astigmatisme (puissance en dioptries) Adulte Enfant Adulte Enfant Sphère Cylindre De 0 à 2 Inférieur ou égal à De 0 à 2 De 2.25 à De 2.25 à 4 Inférieur ou égal à De 2.25 à 4 De 2.25 à De 4.25 à 6 Inférieur ou égal à De 4.25 à 6 De 2.25 à Supérieur à 6.25 Tous cylindres Toutes sphères Supérieur à PMSS = 3125 Page 10-25/11/2015
6 DENTAIRE Soins 100 % FR-SS Prothèses Dentaires, inlay onlay, parodontologie, orthodontie remboursés par la SS 305 % BR (360 % BR) avec un minimum de 65 % des dépenses jusqu'à 832,95 et 40 % des dépenses de 832,95 à 3330 moins rbt SS et tout autre organisme dans la limite de 100 % FR-SS Prothèses Dentaires, inlay onlay, parodontologie, orthodontie et implants non remboursés par la SS 305 % BR (360 % BR) avec un minimum de 65 % des dépenses jusqu'à 832,95 et 40 % des dépenses de 832,95 à 3330 moins rbt SS et tout autre organisme dans la limite de 100 % FR-SS Implants cf prothèses ci-dessus FRAIS PARTICULIERS Prothèses auditives Orthopédie 100 % FR - SS et tout autre organisme Transport hors hospitalisation Page 11-25/11/2015
7 CURES THERMALES Cures thermales remboursée par la S.S. honoraires médicaux, thermes, hébergement hors frais de voyage et hors thalassothérapie 70 % BR (81 % BR) plus un forfait de 157,50 pour l'ensemble des frais de cure dans la limite de 100 % FR-SS et tout autre organisme Cures thermales refusées par la S.S. hors frais de voyage et hors thalassothérapie forfait de 234 pour 21 jours dans la limite de 100 % FR moins le rbt de tout autre organisme DIVERS Osthéopathie : sur présentation de la facture acquittée portant la mention d'un praticien inscrit sur une liste électorale 60 % FR (limite 45 / séance /an/bénéficiaire) Méthode Mézières, chiropractie, acupunture 60 % FR (limite 45 / séance /an/bénéficiaire) Psychomotricité, Psychothérapie, Psychologie pour adultes 60 % FR (limite 45 / séance /an/bénéficiaire) Psychomotricité, Psychothérapie, Psychologie pour enfants 60% FR (limite 45 / séance /an/bénéficiaire) Radio non remboursées (densitometrie, scanner dentaire) 60 % FR (limite 60 / acte /an/bénéficiaire) Analyses non remboursées par la sécurité sociale 60 % FR (limite 90 /an/bénéficiaire) Contraception sur ordonnance 60 % FR (limite 60 /an/bénéficiaire) Anti-tabac 60 % FR (limite 120 /an/bénéficiaire) Page 12-25/11/2015
Régime de prévoyance obligatoire p.2. Régime frais de santé obligatoire "Base Prime" p.3. Régime frais de santé facultatif "Confort" p.
aide à domicile régime de prévoya nce et frais de santé Convention Collective Nationale de la Branche de l Aide, de l Accompagnement, des Soins et des Services à Domicile Ta b l e a u x d e g a r a n t
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