GOURDAN-POLIGNAN Canton de Barbazan 1557 habitants

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1 Canton de Barbazan 1557 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 juillet 2009 Code INSEE : Code postal : Surface : 526 ha Intercommunalité : communauté de communes du Haut-Comminges Sénéchaussée : Pamiers Élection : Nebouzan Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Saint-Vincent Historique : le territoire de la commune s est trouvé diminué suite à la création de la commune de Seilhan en 1896 Date de dépôt : Date de la précédente inspection : 17 juin 1993 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations du conseil municipal manque 1 D 1 Il a existé des registres de délibérations de l'an II à 1877 (Rapports d'inspection jusqu'en 1932) manque 1 D 2 manque 1 D 3 manque 1 D 4 1 D , 9 décembre-1907, 12 mai. Registre relié dos basane verte, 289 folios 1 D , 12 mai-1920, 17 octobre. Registre relié pleine toile noire, 400 pages A restaurer 1 D , 17 octobre-1943, 29 août. Registre relié dos toile noire, 600 pages 1 D , 29 août-1951, 30 juin. Registre relié pleine toile noire, 301 pages 1 D , 14 août-1970, 2 septembre. Registre relié pleine toile noire, 600 pages 1 D , 30 septembre-1980, 30 décembre. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 6 mars-1984, 15 novembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 5 février-1989, 27 avril. Registre relié skaï vert, 200 pages 1 D , 12 juillet-1992, 23 juillet. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 1 D , 23 juillet-1994, 14 octobre. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 21 décembre-1996, 4 octobre. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 4 octobre-1999, 26 avril. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 8 juin-2001, 5 juin. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 5 juin-2003, 25 avril. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 30 mai-2005, 8 février. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 8 février-2006, 23 mai. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 23 mai-2007, 9 août. Registre relié skaï bordeaux, 100 folios 1 D , 29 octobre-2008, 3 novembre. Registre relié skaï bordeaux, 200 pages 1 D , 3 novembre-en cours. Registre relié skaï bordeaux 2 D. Arrêtés du maire manque 2 D D , 16 mai-1994, 10 octobre. Registre relié pleine toile bleue, 100 folios 2 D , 15 mai-2001, 27 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 2 D , 3 octobre-2003, 24 juillet. Registre relié pleine toile bleue, 179 pages sur D 5 En cours 2

3 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Vincent manquant en 1987 manquant en E 1 BMS, Registre broché parchemin, mauvais état à restaurer (Détail : M., (très sommaire pour 1670) M.S., dans l'autre sens : S.) 1 E 2 BMS, Liasse A restaurer État civil moderne 2 E E 3 NMD, an III-an V. Liasse A restaurer 1 E 4 NMD, an X Registre relié dos cuir fauve 1 E 5 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir verdâtre 1 E 25 NMD, , Registre relié dos cuir verdâtre 1 E 26 NMD, 2003-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 manque Numérisé 1 E 2 manque Numérisé 1 E 3 11 MI 05 R 14 Numérisé 1 E 4 11 MI 05 R 13 Numérisé 3

4 1 E 5 11 MI 05 R 14 Numérisé 1 E 6 11 MI 05 R 15 Numérisé 1 E 7 11 MI 05 R 16 Numérisé 1 E 8 11 MI 05 R 16 Numérisé 1 E 9 11 MI 05 R 17 Numérisé 1 E MI 05 R 14 Numérisé 1 E MI 05 R 14 Numérisé 1 E MI 05 R 14 Numérisé 1 E MI 05 R 14 Numérisé Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population manque 1 F 1 Dénombrements 1891-en cours. Liasse Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime manque 1 G 1 Il a existé un livre terrier de 1731 (rapports d'inspection jusqu'en 1932) 2 E G 2 Muancier, Période intermédiaire 2 E G 3 Livre des mutations, Registre relié Cadastre napoléonien 2 E G 4 Atlas cadastral de E G 5 États de sections, G 6-7 Matrice des propriétés foncières, E Tome I, folios Manque 1 G 7 7. Tome II, folios ; table alphabétique des propriétaires 2 E G 8 Matrice des propriétés bâties, E G 9 Matrice des propriétés bâties, Manque Manque 1 G Matrice des propriétés non bâties, Tome I 11. Tome II Cadastre révisé Non répertorié dans la sous-série 3 P Manque 1 G 12 Atlas cadastral de

5 2 E G 13 État de sections, 1947 Manque 1 G 14 Matrice t. I Manque 1 G 15 Matrice t. II 3 G. Rapports de la commune avec diverses administrations 3 G 1 Postes, télégraphes, téléphones. Exploitation, boîte aux lettres : correspondance, extraits de délibérations, Série H. AFFAIRES MILITAIRES 4 H. Mesures d exception et faits de guerre 2 E H 1 Cartes d'alimentation, Registre désinfecté en 1994 Série J. POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE 1 J. Police locale 2 E J 1 Procès-verbaux dressés par le garde-champêtre, Série K. ÉLECTIONS, PERSONNEL 2 K. Personnel municipal Distinctions honorifiques 2 K 1 Distinctions honorifiques Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 2 L. Revenus et charges de la commune 2 L 1 Électricité : concessions, L 2 Électricité : concessions, L 3 Électricité : concessions, L 4 Électricité : concessions, L 5 Électricité : concessions, ( ) ; tarifs d électricité ( ) 2 L 6 Électricité : concessions,

6 Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 1 M. Édifices publics Bureau des Postes 1 M 1 Bureau des Postes, travaux : bail, correspondance, dossier de travaux, état des lieux ( ) ; construction d un nouveau bureau : dossier de projet, plans, correspondance ( ) Salle Polyvalente 1 M 2 Salle polyvalente, construction : dossier de marché, M 3 Salle polyvalente, construction : dossier de construction, plans, avenants, dossier de subventions, correspondance, M 4 Salle polyvalente, construction : dossier APD, détail par lot, Station de pompage 1 M 5 Station de pompage, construction : dossier de marché par lot ( ),, traité de fourniture de force motrice (1890), plan sur calque (1908), Moniteur des travaux public et du bâtiment (février 1936) 1 M 6 Station de pompage, construction : dossiers de marchés par lots ( , factures ( ) Perception 1 M 7 Perception, construction : acte d achat de terrain, adjudications, arrêtés, correspondance, Terrain de sport 1 M 8 Terrain de sport : plan, correspondance ( ), étude de l ensemble sportif des Tannins, non réalisé ( ) Garage municipal 1 M 9 Garage municipal, construction : dossier de projet, devis, correspondance, Société Ouvrière Commingeoise (SOC) 1 M 10 Bâtiment municipal mis à la disposition de la SOC : devis estimatif de remise en état, présentation du projet de la SOC, 1983 Série N. BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 1 N. Biens communaux 2 E N 1 Réclamations concernant les biens communaux, s.d. 6

7 2 E N 2 Plan de la commune avec indication des parcelles usurpées dans le domaine communal, 1860 Série O. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX 1 O. Travaux publics et voirie en général 1 O 1 Hydraulique agricole, travaux : dossiers de travaux de drainage, canalisation, collecteurs, tranchées pour drainer la zone basse du village, O. Moyens de transport et travaux divers Chemin de fer 2 O 1 Chemin de fer, électrification : dossiers d expropriation, plans, correspondance, O 2 Chemin de fer, électrification : plan parcellaire (1891), schéma d implantation de la SNCF en Haute-Garonne, dossiers de travaux ( ) Électricité 2 O 3 Électrification de la commune, travaux : plans, délibérations, correspondance, Gaz 2 O 4 GDF, extension du réseau : déclaration d intention de travaux, concessions, cahier des charges, plans, correspondance, Carrières 2 O 5 Carrières, carrière du Picon : traités, concessions, dossiers d exploitation des fours à chaux, droits d extraction ( ) ; carrière de la Pélade : dossier d exploitation de la carrière et des fours à chaux, correspondance ( ) 2 O 6 Carrières : travaux de réparations, baux (1929), plan de la carrière de la Pélade (1897), concessions 2 O 7 Carrières : autorisation d exploitation, correspondance, Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 1 S. Fonds de Gavarret manque 1 S 1 Pièces de procédure, XVII e s (mention de documents remontant au XV e siècle, concernant l'hommage seigneurial, la construction du presbytère, la chapelle d'ausignan, les droits communaux). Liasse 2 E S 2 Groupe artistique, Liasse 7

8 Syndicat départemental d électrification de la Haute-Garonne S 3 Syndicat départemental d électrification : appels d offres, délibérations, comptesrendus de réunions, bulletins d informations, Eliminer? dossier de l ancien maire / conseiller général? À Gourdan-Polignan, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 8