cnac dossier Travaux en espace confiné Fascicule N 141 PUBLICATION TRIMESTRIELLE /2

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1 cnac dossier PUBLICATION TRIMESTRIELLE /2 Fascicule N 141 Travaux en espace confiné

2 N 141 cnac dossier Table des matières Fascicule Travaux en espace confiné Les cnac dossiers sont des publications trimestrielles du Comité National d Action pour la sécurité et l hygiène dans la Construction - navb-cnac Constructiv. D autres dossiers sont disponibles dans la même série. Les cnac dossiers existent également en néerlandais sous le titre navb dossier. RÉDACTION Luc Christiaens, Christian Depue, Veerle De Saedeleer, Thierry Frere, Guillaume Gioia, Carl Heyrman, Véronique le Paige, Isabelle Lootens, Emmy Streuve, Isabelle Urbain, Evy Vinck. ÉDITEUR RESPONSABLE Carl Heyrman navb-cnac Constructiv Rue Royale 132/ Bruxelles Tél. : Fax. : cnac@constructiv.be Site web : cnac.constructiv.be Numéro d inscription auprès de la Bibliothèque royale (dépôt légal) RESPONSABILITÉ Le comité de rédaction des cnac dossiers veille à la fiabilité des informations publiées, compte tenu de l évolution actuelle de la réglementation et de la technique. Ni le comité de rédaction, ni navb-cnac Constructiv ne peuvent être tenus responsables de l information publiée. Les conseils donnés dans cette publication ne dispensent pas le lecteur de l obligation de respecter la réglementation en vigueur. La reproduction de textes et d illustrations est autorisée moyennant l autorisation expresse de l éditeur et la mention explicite de leur provenance. COMMANDES ET TARIFS Voir eshop.constructiv.be Également téléchargeable gratuitement sur cnac.constructiv.be MISE EN PAGE ET IMPRESSION 1. Introduction, activités visées et exemples d accident Contexte, problématique et définitions Base réglementaire Les risques Risques liés à l atmosphère Risque d asphyxie Risque d intoxication Risque d explosion et incendie Gaz dangereux pouvant être rencontrés dans les espaces confinés Autres risques Difficultés d évacuation Démarche de prévention Dès la phase de conception Limiter les présences dans l espace confiné Identifier les dangers et analyser les risques Organisation du travail et permis de travail Évaluation et contrôle de l atmosphère Ventilation Ventilation naturelle ou ventilation forcée? Inertage de l atmosphère Préparation de l espace et neutralisation des dangers à la source Vidange et nettoyage des contaminants Consignation des installations dangereuses et des énergies Formation des intervenants Surveillance de l intervention Organisation des secours et des accès Surveillance médicale Équipements de travail à utiliser Recommandations générales Complément d information : port permanent des protections respiratoires ou non? Complément d information : des équipements électriques appropriés Complément d information : dispositions supplémentaires en présence d une atmosphère potentiellement explosive Complément d information : mesures spécifiques pour les travaux de soudage ou d oxycoupage en espace confiné Conclusion Annexes Annexe 1 : Fiche d identification de l espace confiné Annexe 2 : Modèle de permis de travail Annexe 3 : Textes réglementaires de référence navb-cnac Constructiv 2014 Reprise autorisée moyennant l autorisation expresse du cnac et la mention explicite de la provenance

3 1. Introduction, activités visées et exemples d accident Un fermier décède des suites d une intoxication dans un puits Un fermier des environs de Middelkerke est décédé après avoir été intoxiqué par les gaz toxiques suite à une chute hier dans un puits. Son fils, qui voulait le sauver, est également tombé dans le puits et se bat encore pour sa vie. Son épouse et un ambulancier ont également été intoxiqués par les gaz, mais leur état de santé s améliore. Source : Standaard avril 2012 Un ouvrier succombe à une chute dans une fosse septique à Hoboken Lors d un accident de chantier à Hoboken, un ouvrier est décédé et un autre a été grièvement blessé. Selon la police anversoise, l auditorat du travail a commencé une enquête sur les circonstances précises de l accident. Les ouvriers, qui travaillent pour une entreprise de construction d Arendonk, étaient occupés à retirer le coffrage de la fosse septique du bâtiment et ont été intoxiqués. Les secours sont arrivés sur les lieux, mais l un des ouvriers un homme de 51 ans était déjà décédé. Son collègue a été libéré de sa situation critique et emmené à l hôpital avec de graves blessures. Source : Het Laatste Nieuws août 2013 Un ouvrier intoxiqué au CO dans les caves d une banque Un ouvrier liégeois de 45 ans a été intoxiqué au CO alors qu il était en train de lisser du béton dans les caves d une banque, a-t-on appris auprès des pompiers. Il a été transféré dans un état critique à l hôpital. L ouvrier, qui a été intoxiqué, travaillait dans une cave non ventilée avec une machine à moteur thermique. C est grâce aux caméras de surveillance que le problème a pu être découvert. L intervention des pompiers, qui ont fait ventiler les lieux, a duré trois heures. L ouvrier a été transféré par le PIT (Paramedical Intervention Team) à l hôpital. À son arrivée, son état était jugé sérieux par les urgentistes. Source : Belga octobre 2013 Accident mortel par inhalation de sulfure d hydrogène Deux ouvriers d une entreprise d assainissement accompagnés d un technicien sont allés vérifier une vanne sur une conduite d arrivée d un bassin de décantation. Un membre de l équipe est entré dans la salle de robinetterie et s est écroulé. Un deuxième membre s est porté à son secours pour s écrouler à son tour. La troisième personne est partie très rapidement chercher de l aide mais, le temps que la protection civile n arrive, les deux ouvriers étaient morts. Des échantillons d air pris à ce moment ont montré que le niveau de sulfure d hydrogène était très important. Source : OPREBATH - Lettre du préventeur 22 juillet 2013 Ces quatre accidents sont quatre accidents de trop. Dans les quatre cas, il s agissait d interventions en espace confiné. Mais qu est-ce exactement qu un espace confiné? Que dit la législation? Quels sont les dangers réels? Comment s en prémunir? Ce cnac dossier s attarde sur cette problématique et présente les bases d une stratégie de prévention pour établir les mesures les plus appropriées qui s imposent dans un tel contexte. navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 3

4 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ 2. Contexte, problématique et définitions Un espace confiné est défini comme étant un espace totalement ou partiellement fermé : qui n est pas destiné à une occupation continue des travailleurs présentant un caractère de confinement et où une atmosphère dangereuse est présente ou peut survenir En pratique, le caractère de confinement d un espace découle des possibilités d une ventilation naturelle limitée. La notion d atmosphère dangereuse citée ci-dessus est une atmosphère pouvant donner lieu à : une intoxication une asphyxie un incendie ou une explosion Un tel espace, généralement humide et mal éclairé, constitue un environnement à haut risque, essentiellement en raison du fait qu il n est pas conçu pour être occupé par des travailleurs et que sa géométrie est telle que les échanges naturels de l air intérieur avec l atmosphère extérieure sont particulièrement réduits. La présence de liquides, gaz et vapeurs toxiques, inflammables ou explosives y est alors particulièrement dangereuse. Les moyens d entrée et de sortie dans un espace confiné étant généralement très limités, les conséquences d un incident qui pourrait se produire sur n importe quel chantier sont ici aggravées. En effet, de par cette accessibilité restreinte, l évacuation d un accidenté sera particulièrement compliquée dans ces espaces. En outre, il est essentiel de souligner que plus de la moitié des accidents dans un espace confiné concerne des travailleurs inexpérimentés qui ont essayé d effectuer un sauvetage sans avoir les connaissances ni les équipements nécessaires. À titre d exemple, les lieux suivants sont généralement considérés comme des espaces confinés : les cuves et citernes les réservoirs les silos les puits et fosses les égouts, conduites et collecteurs les chambres de visite les ouvrages souterrains et excavations mal ventilés les galeries longues et étroites les réacteurs chimiques les vides sanitaires les caves non ou mal ventilées les gaines techniques les cages d ascenseur les fours industriels et cheminées les cales de navires l intérieur de certaines machines 4 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

5 3. Base réglementaire Les espaces confinés ne sont, par définition, pas des lieux de travail classiques. Ils ne sont pas destinés à être occupés de manière continue par les travailleurs et ne répondent donc généralement pas aux prescriptions relatives en la matière (titre II du Code du Bien-être) notamment en ce qui concerne l éclairage, la ventilation, les chemins d évacuation, les protections antichute, etc. Néanmoins, ces lieux peuvent être occupés ponctuellement par des travailleurs ; essentiellement pour des travaux de nettoyage, d entretien, de réparation, d inspection ou tout simplement lors de leur construction. Toutes ces activités à haut risque requièrent donc la mise en place de mesures de prévention spécifiques afin de pallier les dangers inhérents aux espaces confinés et de garantir la sécurité des travailleurs. Ces mesures seront détaillées, d une manière pragmatique, au point 5 et trouvent leur justification dans les textes réglementaires en vigueur : La loi du 4 août 1996 relative au bien être des travailleurs lors de l exécution de leur travail fait office de cadre réglementaire. Ses arrêtés d exécution les plus importants dans le contexte qui nous occupe sont présentés ci-après. Les prescriptions applicables aux travaux sous-traités à une entreprise extérieure (en ce qui concerne notamment la communication et la collaboration des diverses parties) sont traitées au chapitre 4 de cette loi. L AR du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail réglemente la démarche de prévention à mettre en place au sein d une entreprise et les principes généraux de prévention ; la notion d analyse des risques à la base de toute démarche de prévention y est notamment développée. L obligation de formation des travailleurs aux activités est également présentée. L AR du 31 août 2005 relatif à l utilisation des équipements de travail pour des travaux temporaires en hauteur est d application, principalement en ce qui concerne les techniques d accès et de positionnement avec des cordes ainsi que les mesures spécifiques contre les chutes. L AR du 15 décembre 2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d un accident ou d un malaise légifère l organisation des secours. Les mesures à mettre en place concernent essentiellement les procédures à instaurer, les équipements à mettre à disposition et la formation des secouristes. L AR du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail est également d application. Ce texte développe la stratégie de prévention à suivre dès que ces agents peuvent être présents sur les lieux de travail. Une liste des valeurs limites d exposition est annexée à cet arrêté et renseigne les concentrations maximales d agents chimiques au-delà desquelles une exposition présente un risque pour les travailleurs. L AR du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs précise les conditions de surveillance de la santé et les dispositions applicables en la matière. L AR du 13 mars 1998 relatif au stockage de liquides extrêmement inflammables, facilement inflammables, inflammables et combustibles contient des prescriptions spécifiques pour les réservoirs, en particulier l article 59 qui traite des dispositions en matière de surveillance et de sauvetage. Cet article impose également une autorisation écrite de l employeur correspondant, dans la pratique, à un permis de travail. L AR du 26 mars 2003 concernant le bien-être des travailleurs susceptibles d être exposés aux risques présentés par les atmosphères explosives s applique le cas échéant et présente les mesures spécifiques à mettre en œuvre. En outre, certaines prescriptions du Règlement Général pour la Protection du Travail (RGPT) sont toujours d actualité et, bien que techniquement dépassées, doivent être respectées : L article 53 du RGPT contient toute une série de prescriptions spécifiques d application dans les endroits susceptibles de contenir des gaz dangereux. Il y est question des mesurages à effectuer, de la ventilation à mettre en place ainsi que des mesures de surveillance et de sauvetage à mettre en place. L article 54ter précise, quant à lui, l interdiction spécifique de confier un travail à réaliser dans des conditions dangereuses à un travailleur isolé, y compris dans un espace confiné, impliquant dès lors la présence d une personne susceptible de donner rapidement l alarme et de prévenir les secours si nécessaire. navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 5

6 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ 4. Les risques Les risques rencontrés lors de travaux dans des espaces confinés sont multiples. L analyse des risques doit tout d abord porter sur les risques liés à une atmosphère dangereuse qui sont démultipliés dans de telles conditions. Ceux-ci sont traités plus en détail au point 4.1. : Risque d asphyxie Risque d intoxication Risque d explosion et incendie En outre, ils s ajoutent aux risques classiques que l on peut rencontrer sur tout chantier et qui doivent également être investigués : chute de hauteur, électrocution, risques biologiques ou contraintes ergonomiques en sont quelques exemples. Le point 4.2. s y attarde plus longuement. Dans tous les cas, l accessibilité réduite à ces espaces sera une difficulté supplémentaire qui pourra aggraver les conséquences de tout accident, aussi léger soit-il. En effet, le travailleur ne pourra évacuer les lieux rapidement s il ressent des difficultés, étant donné que les moyens d entrée et de sortie de ces espaces sont très limités ; et l évacuation d un blessé au fin fond d une cuve sera inévitablement plus compliquée qu à l air libre Sans parler du risque d un second accident que peuvent subir les secours. Du matériel spécifique est nécessaire, de même que des procédures d accès et de sauvetage clairement définies et appliquées par des personnes correctement formées Risques liés à l atmosphère Les premiers risques à évaluer lorsque l on prévoit un travail dans un espace confiné sont les risques liés à une atmosphère sous-oxygénée, à des gaz ou vapeurs toxiques ou encore à un incendie ou une explosion. Ces atmosphères dangereuses peuvent être préexistantes ou bien apparaître en cours d intervention. L atmosphère étant très peu renouvelée dans ces espaces, les concentrations en substances dangereuses pourront s accumuler très rapidement. Le raisonnement est identique en ce qui concerne la concentration en oxygène ; celle-ci peut s appauvrir très rapidement rendant ces risques particulièrement sournois. En outre, certains gaz emprisonnés dans des poches peuvent être libérés soudainement lors de certains travaux et exposer brusquement les travailleurs à de fortes concentrations de produits dangereux, ne leur laissant que très peu de temps pour réagir (p.ex. : relargage de produits adsorbés, libération de sulfure d hydrogène contenu dans des boues par le simple fait de marcher par-dessus ou lors d opérations de nettoyage/curage). Attention Une citerne vide peut contenir des restes de produits et présenter des risques graves si elle n a pas été correctement nettoyée et dégazée! voir également les points 5.6 et Risque d asphyxie Normalement, l air contient 21 % d oxygène (O 2 ), ce qui est parfaitement adapté à notre respiration. Dans un espace confiné, cette concentration peut être appauvrie et présenter un danger pour les intervenants. Les causes sont multiples et peuvent se conjuguer : par ventilation insuffisante :: de par la géométrie de l espace, l air vicié n est pas évacué et les apports en air frais sont réduits par consommation de l oxygène : uupar les activités : par la combustion (p.ex. : lors de travaux de soudage, incendie), par la simple respiration du travailleur, etc. uupar l environnement : par l oxydation d un métal (p.ex. : formation de rouille dans des cuves métalliques), par fermentation, par l action de bactéries, l adsorption sur certaines matières, etc. par substitution de l oxygène : des gaz peuvent chasser l oxygène en dehors de l espace confiné et le remplacer (p.ex. : suite à un inertage). C est le cas des gaz inertes tels que l argon, l azote ou le CO 2. 6 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

7 [O 2 ] Effets sur le corps humain > 23% Aucun effet sur le corps humain. Notons toutefois une augmentation importante du risque d inflammabilité et d explosion. Notons toutefois une augmentation importante du risque d inflammabilité et d explosion. > 21% Concentration normale sans effet sur le corps humain. 19,5 % Aucun effet sur le corps humain. 17 % Difficultés respiratoires, respiration saccadée, fatigue anormale. 12 % Accélération de la respiration et du rythme cardiaque, perte de conscience après quelques minutes. Sans secours, la mort est certaine. < 6% Perte de conscience immédiate, arrêt respiratoire. Suivi d un arrêt cardiaque. Il est également à noter que certains gaz s accompagnent d une toxicité propre. C est notamment le cas du CO 2. Sous le seuil des 17 % d O 2, la déficience en oxygène se fait ressentir sur l organisme. Cela peut entraîner la mort en quelques minutes lorsque le taux d oxygène passe sous les 6 %. Attention Il est interdit d entrer dans un espace confiné lorsque la concentration en O 2 est inférieure à 19 % sans protection respiratoire appropriée (fourniture d oxygène) Risque d intoxication Les espaces confinés sont également propices à l accumulation de gaz ou de vapeurs toxiques et leurs concentrations peuvent y être très importantes. Ces substances peuvent être préexistantes au travail et sont directement liées à l environnement de travail. En effet, ces lieux peuvent contenir ou avoir contenu des substances toxiques (p.ex. : cuves, réacteurs chimiques). Des matières en décomposition peuvent libérer du sulfure d hydrogène (H 2 S), risque très important dans les égouts. En outre, des installations peuvent exposer à des produits spécifiques. Le risque peut aussi survenir en cours d activité. Des travaux de peinture ou de nettoyage peuvent libérer des émanations toxiques (p.ex. : solvants). Le soudage et l oxycoupage vont générer des vapeurs et fumées toxiques. Il faut également être attentif aux gaz d échappement qui peuvent parfois venir de l extérieur de l espace confiné (p.ex. : moteur à proximité d une ouverture). Les Valeurs Limites d Exposition professionnelle (VLE) au-delà desquelles aucun travailleur ne peut être exposé sont reprises à l annexe I de l AR du 11 mars 2002 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques. Elles correspondent aux concentrations maximales d une substance chimique dans l atmosphère, au-delà de laquelle l exposition d un travailleur peut constituer un danger pour sa santé. Les agents chimiques rencontrés le plus fréquemment en espace confiné sont présentés au point On notera également que la densité des gaz et vapeurs conditionne leur répartition et leur circulation dans l espace confiné. Cette remarque est d ailleurs également d application pour les gaz et vapeurs inflammables. S il n y a pas de mouvement d air dans l espace confiné, les gaz plus légers que l air auront tendance à s accumuler dans les parties hautes (p.ex. : ammoniac NH 3, méthane CH 4 ) tandis que les gaz plus lourds stagneront dans les poches et zones basses (p.ex. : dioxyde de carbone CO 2, dioxyde de soufre SO 2, sulfure d hydrogène H 2 S). Les gaz peuvent ainsi former des strates ou stagner dans certains compartiments. Il sera alors essentiel de prendre des mesurages de gaz à plusieurs niveaux avant d entrer et de vérifier les concentrations en agents dangereux au fur et à mesure de la progression dans l espace confiné Risque d explosion et incendie Il importe tout d abord de souligner que tout incendie, d une ampleur aussi faible soit-elle, peut avoir des conséquences bien plus dramatiques dans un espace confiné qu à l air libre. D une part à cause des fumées générées (risque d intoxication) mais aussi et surtout par le feu même qui peut rapidement piéger les travailleurs, les empêchant d atteindre l accès par lequel ils étaient entrés ou une autre sortie. navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 7

8 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ En cas de présence de gaz, poussières ou vapeurs inflammables dans un espace confiné, les conditions peuvent être réunies pour provoquer un incendie, voire une explosion. Mais, avant d aller plus loin, penchons-nous tout d abord sur les mécanismes physico-chimiques à l origine d un incendie et d une explosion. Pour provoquer un incendie, trois éléments doivent être réunis : L énergie d activation : il s agit de la source d inflammation. C est l énergie suffisante pour démarrer la réaction de combustion. Cette énergie peut avoir plusieurs origines : uuune flamme nue (briquet, allumette, chalumeaux ) uuune température élevée, une surface chaude (attention à la conduction lors d un travail par point chaud, principalement lors d un travail sur ou à l intérieur d un réservoir) uuune étincelle (choc métal/métal, étincelles mécaniques lors de l emploi d une disqueuse/ meuleuse, électricité statique, arc électrique, soudage à l arc ) Un combustible : c est la matière qui va se consumer. Dans un espace confiné, les dangers proviendront principalement des gaz, vapeurs ou poussières inflammables. Dans une plage de concentration déterminée, une source d inflammation pourra déclencher un incendie. Un comburant : il s agit de la substance qui va réagir avec le combustible pour provoquer et entretenir la combustion sous l impulsion d une source d inflammation. Dans la pratique, c est l oxygène qui va jouer ce rôle. Vérifiez par ailleurs qu il n y a pas de fuite d oxygène ou de suroxygénation (notamment lors d opérations de soudage ou d oxycoupage). Une atmosphère enrichie en oxygène (> 23%) augmente en effet fortement l inflammabilité des matériaux et le risque d incendie. Inversement, une atmosphère appauvrie en oxygène permet de prévenir le risque d incendie (voir également le point relatif à l inertage). Attention Il est interdit d entrer dans un espace confiné lorsque l atmosphère contient plus de 23 % d O 2. Une aération ou ventilation directement à l oxygène est également proscrite. De l incendie à l explosion Compte tenu du caractère de confinement, de la mauvaise ventilation des lieux et comme les combustibles auxquels il faut prêter attention sont sous forme de gaz, d aérosols ou de poussières en suspension, ces derniers pourraient atteindre leur domaine d explosivité et provoquer une explosion. La condition pour qu elle se produise est que le combustible explosif soit présent dans l atmosphère dans des concentrations comprises entre sa limite inférieure d explosivité (LIE) et sa limite supérieure d explosivité (LSE). Les valeurs des LIE et LSE de quelques gaz inflammables sont renseignées aux points dans des conditions standard de température et de pression. 0 % combustible 100 % combustible En dessous de la LIE, le mélange sera trop pauvre en combustibles pour déclencher l explosion. Audessus de la LSE, le mélange sera Domaine Alarme par contre trop pauvre en oxygène pour que l explosion soit possible. Entre ces 2 limites, on parle d explosivité de domaine d explosivité où l explosion est possible sous l action d une 10 source % LIE d inflammation. LIE LSE 100 % air Lorsque la concentration en gaz, aérosols ou poussière est supérieure à 10 % de sa LIE, l atmosphère est considérée comme explosive* * Remarque : Bien que l on soit théoriquement en dehors du domaine d explosivité à 10 % de la LIE, la composition de l atmosphère peut évoluer très rapidement dans un espace confiné pour atteindre le domaine d explosivité. Les détecteurs de gaz doivent par conséquent avoir leur alarme réglée sur ce seuil. Cette atmosphère explosive peut être préexistante, notamment dans les espaces où des gaz de fermentation s accumulent (p.ex. : dans les égouts), dans une citerne mal dégazée et où des vapeurs d hydrocarbures persistent. Cela peut notamment se produire suite à des opérations de nettoyage (p.ex. : libération de méthane emprisonné dans les boues) ou encore suite à une activité antérieure (p.ex. : utilisation de solvants, déversement accidentel de produits chimiques ). 0 % air 8 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

9 Elle peut également se former en cours de travail par les émanations des produits utilisés (p.ex. : utilisation de solvants), de par les procédés employés (p.ex. : génération de poussières explosives) ou les activités (p.ex. : marcher dans les boues de sédimentation peut libérer le H 2 S). Une défaillance des équipements est également à surveiller (p.ex. : fuite sur un équipement de soudage) Gaz dangereux pouvant être rencontrés dans les espaces confinés Nom Formule chimique Densité VLE (ppm) 8H 15 min max LIE / LSE (%) Danger pour la santé Informations complémentaires Argon Ar 1, Asphyxie Utilisé notamment en protection lors de soudage Azote N 2 0, Asphyxie Utilisé principalement pour l inertage Acétylène C 2 H 2 0, ,3 / 100 Asphyxie Utilisé pour le soudage et l oxycoupage Acide chlorhydrique HCl 1, Corrosif, irritant - Ammoniac NH 3 0, ,5 / 27 Toxique, corrosif - Butane C 4 H 10 2, ,8 / 8,8 - - Chlore Cl 2 2,50-0,5 - Toxique, irritant Très réactif avec d autres substances Dioxyde d'azote NO 2 1, Toxique, corrosif, irritant Notamment dans les fumées Dioxyde de carbone CO 2 1, Asphyxie, toxique - Dioxyde de soufre SO 2 2, Toxique, corrosif - Méthane CH 4 1, / 15 - Issu principalement de la décomposition de matières organiques Monoxyde d azote NO 1, Toxique, corrosif, irritant Notamment dans les fumées Monoxyde de carbone CO 0, ,5 / 74 Asphyxie, toxique Résulte d une combustion incomplète Ozone O 3 1,66-0,1 - Toxique, corrosif, irritant Notamment dans les fumées Oxygène O 2 1, Comburant Minimum 19 % requis / Risque accru d incendie si plus de 23 % Propane C 3 H 8 1, ,2 / 9,5 - - Sulfure d hydrogène H 2 S 1, / 46 Toxique Issu principalement de la décomposition de matières organiques. Attention aux boues rencontrées dans les égouts Vapeur d essence C n H , ,4 / 7,6 Toxique - Vapeur de solvants NA NA NA NA NA Généralement toxique Rencontré dans de nombreux produits de nettoyage et peintures 4.2. Autres risques Au-delà des risques liés à une atmosphère dangereuse, les travaux en espace confiné présentent leur lot de dangers supplémentaires et une analyse des risques détaillée est toujours nécessaire avant d y pénétrer. En outre, la méconnaissance des lieux, les difficultés à s y déplacer, les conditions d éclairage défavorables ou encore l absence de dispositif de protection que l on peut retrouver dans les lieux de travail classiques fait que la probabilité d accident y est également plus élevée qu à l air libre. À titre non exhaustif, les risques mentionnés ci-dessous doivent être investigués : Les risques de chutes de hauteur ou de plain-pied : elles peuvent être occasionnées par la forme et le contenu des espaces (p.ex. : mauvais éclairage, différences de niveaux, sol glissant, désordre, accessibilité difficile ). Une attention particulière doit être portée aux conditions d accès (plus de détails au point 5.10). navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 9

10 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ Les risques de coupures, heurts ou coincements : ces risques proviennent principalement des équipements utilisés pour le travail. Soyez également attentif à la géométrie des lieux et aux installations présentes qui pourraient occasionner des blessures. Le risque d ensevelissement : dans des silos ou grands réservoirs, des pans complets de matières fixées aux parois peuvent se décrocher d un coup et ensevelir les travailleurs. Il sera indispensable de décrocher à distance les matières instables avant de pénétrer dans les silos et réservoirs. Les risques liés aux machines et installations en mouvement : l espace confiné peut contenir des équipements ou installations dangereux. En outre, il est parfois nécessaire d intervenir à l intérieur même de certains équipements dangereux (p.ex. : toupie d un camion malaxeur). L application d une procédure de consignation sera indispensable pour garantir la sécurité des intervenants (voir point pour plus de détails). Les risques liés aux énergies : les dangers proviennent principalement des conduites de gaz ou d eau, des canalisations sous pression ou du réseau électrique. Ici également, la consignation des énergies devra être appliquée avant toute intervention (voir point 5.7.2). Les risques d électrisation ou d électrocution : lorsque l on travaille dans un espace confiné avec des appareils électriques tels que de l outillage à main, le risque d électrocution dû à une mauvaise isolation de ce matériel ou une défectuosité est beaucoup plus grand. Une attention particulière est requise lors d un travail sur ou dans une enceinte métallique conductrice, étant donné que les travailleurs seront en contact permanent avec un conducteur et ne pourront trouver aucun refuge en cas d incident électrique. En outre, un espace confiné est un local généralement humide saturé en vapeur d eau ou contenant de l eau, favorisant ainsi les risques d électrisation ou d électrocution. Nous verrons ci-après les mesures de prévention permettant de réduire, voire de supprimer ces risques, en particulier au point Les risques de brûlure : principalement lors du contact avec des surfaces chaudes ou très froides (p.ex. : équipements utilisés, réseau de chaleur, etc.). Les risques liés aux conditions thermiques : les espaces confinés sont des lieux où la température peut être très élevée ou très froide. En outre, ces lieux peuvent également être humides, voire en partie immergés, accentuant la sensation de froid. Le risque de noyade : il est présent dans tous les ouvrages hydrauliques. Les interventions dans des réseaux d égouttage sont également dangereuses, particulièrement en cas de fortes pluies ou d orage où les écoulements d eau peuvent être soudains et très rapides. Les risques biologiques : les travailleurs peuvent être exposés à des micro-organismes dangereux (germes, virus, bactéries ) lors d interventions dans certains espaces confinés, principalement lorsqu ils peuvent être en contact avec des eaux usées ou de la terre (p.ex. : matière organique en décomposition, animaux morts, moisissures ). Complémentairement au port des EPI requis, certaines interventions requièrent que les intervenants soient vaccinés (tétanos, hépatite ). Les risques liés au bruit : les espaces confinés sont propices à une réverbération importante qui peut fortement augmenter le niveau de bruit. (p.ex. : nettoyage sous pression de l intérieur d une cuve, présence d autres machines ). Au-delà des risques auditifs, une attention est requise pour garantir une bonne communication du travailleur avec l extérieur. Les risques liés aux contraintes ergonomiques : les conditions d accessibilité et de progression dans un espace confiné sont généralement mauvaises (p.ex. : le travailleur doit se déplacer le dos courbé, les lieux sont exigus ). Le même problème se pose pour y introduire le matériel et l outillage nécessaire aux travaux, sans parler des difficultés d évacuation qui seront traitées plus en détail au point 4.3. S ajoutent à cela une mauvaise visibilité et une certaine pénibilité du travail à réaliser, les manutentions étant moins aisées qu à l extérieur. En outre, ces conditions de travail entraînent un risque accru de contusions et de blessures en tout genre. Les risques à l extérieur de l espace confiné : les ouvertures d accès à l espace confiné peuvent présenter un risque de chute pour les personnes à l extérieur de l ouvrage si les ouvertures sont mal protégées. À la sortie de l espace confiné, le travailleur peut être exposé au trafic ou à d autres dangers d origine environnementale. Les interventions devront donc impérativement être signalées correctement. Les risques psychologiques : travailler dans un environnement sombre et/ou confiné peut être très stressant et déstabilisant. Certaines personnes peuvent être sujettes à de la claustrophobie et à des angoisses. En outre, un malaise peut vite conduire à un sentiment de panique quand le retour à l air libre ne peut être immédiat. Le comportement n est pas toujours des plus rationnels suite à un incident ou accident et un sentiment de panique peut vite prendre le dessus avec pour conséquence un accident, voire un sur-accident. Les autres risques spécifiques liés aux procédés de travail et équipements utilisés doivent être analysés au cas par cas en fonction des activités à réaliser. 10 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

11 4.3. Difficultés d évacuation Comme nous l avons évoqué à plusieurs reprises, l environnement confiné en tant que tel est source de nombreux risques. Mais au-delà des dangers inhérents à cet environnement de travail particulier, l accessibilité restreinte à ces espaces est un facteur de risque à part entière. En cas d accident, la progression des secours sera plus difficile qu à l extérieur et l évacuation d une victime beaucoup plus compliquée qu à l air libre si les mesures d urgence et équipements spécifiques n ont pas été prévus. Chaque minute est pourtant cruciale dès que l on parle d asphyxie ou d intoxication. En outre, les personnes venant au secours d un accidenté peuvent à leur tour être victimes d un suraccident, le plus souvent par manque de formation ou en l absence des équipements de protection adéquats. Les points 5.9 et 5.10 s attarderont sur les mesures de surveillance à mettre en place ainsi que sur l indispensable organisation des secours préalable à tout travail dans un espace confiné. 5. Démarche de prévention Toute intervention dans un espace confiné requiert une réflexion approfondie quant aux risques présents et aux mesures de prévention à appliquer. Lors de la préparation de l intervention, il faudra non seulement préparer le travail proprement dit et sécuriser l intervention, mais il faudra également préparer les secours/sauvetages éventuels. Un aperçu des mesures et moyens techniques envisageables est présenté ci-dessous. Toutes ces mesures sont complémentaires et interdépendantes. Si certaines mesures peuvent paraître redondantes, c est aussi parce qu elles peuvent être défaillantes : des gaz peuvent ne pas être détectés, un dispositif de ventilation peut tomber en panne Elles doivent donc être vues comme un ensemble de prescriptions indissociables l une de l autre. Pour faciliter leur compréhension, elles sont néanmoins présentées de manière plus structurée dans la suite de ce dossier. Information, coordination et communication Analyse des risques Procédures - Instructions - Permis de travail - Consignation - Secours - Formations - Intervenants - Garde de sécurité Surveillance (Garde de sécurité) EPI - Protection respiratoire - Harnais - Équipements de travail et outillage Ventilation Détection des gaz Mesures et équipements spécifiques - TBTS / Atex - Moyens d accès, de secours et d évacuation navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 11

12 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ 5.1. Dès la phase de conception Si les interventions dans des espaces confinés ne peuvent pas toujours être évitées et sont généralement peu aisées dans les constructions existantes, il y a lieu d avoir une réflexion sur cette problématique lors de la conception de nouvelles constructions. L architecte et le coordinateur sécurité-projet veilleront particulièrement à concevoir des lieux répondant aux exigences suivantes : éliminer ou réduire la nécessité d intervention dans les espaces confinés et ce, grâce à une conception et une configuration des installations permettant les interventions depuis l extérieur. améliorer l accessibilité et la circulation dans ces espaces lorsqu il sera indispensable d y pénétrer (p.ex. : hauteur suffisante des vides ventilés ) Limiter les présences dans l espace confiné Lorsque c est techniquement possible, on évitera toujours de pénétrer à l intérieur des espaces confinés ; les interventions au départ de l extérieur doivent toujours être privilégiées. Compte tenu des activités, le nombre de travailleurs pénétrant dans l espace confiné ainsi que les temps de présence dans ces lieux doivent être limités au maximum Identifier les dangers et analyser les risques Avant toute intervention, il est indispensable d avoir connaissance des dangers présents dans l espace confiné. Une inspection préalable de l extérieur de l espace et de son environnement direct ainsi qu une analyse des risques sera toujours indispensable. À cette fin, une fiche d identification de l espace confiné devrait toujours être établie pour informer correctement les intervenants. Ce document devrait idéalement être rempli par le donneur d ordre (le maître d ouvrage, l entreprise faisant appel à un sous-traitant ou, à défaut, l employeur de l intervenant), étant donné que des risques spécifiques peuvent être liés aux installations et peuvent interférer avec les travaux ou activités à effectuer et ce, avant toute intervention. Cette fiche devrait contenir au minimum les informations suivantes : l identification du site (localisation, environnement, plans disponibles, utilisation, position des entrées et sorties ) l identification des dangers connus les installations devant être consignées avant toute intervention les autres mesures de prévention à appliquer qui sont déjà définies à ce stade toute autre information présentant un intérêt pour la sécurité Pour un exemple, le lecteur pourra se référer à la Fiche d identification d un espace confiné fournie à l annexe I Organisation du travail et permis de travail Pour garantir la sécurité des intervenants, les travaux en espace confiné doivent faire l objet d une réflexion approfondie préalable. Les mesures les plus pertinentes doivent être prises sur base de l analyse des risques et des procédures claires doivent être définies. D un point de vue pratique, il est recommandé de formaliser ces dernières, notamment par un permis de travail garantissant la bonne communication des informations essentielles aux personnes concernées. En outre, ce permis permet de répondre concrètement aux dispositions prévues dans l arrêté royal du 13 mars 1998 relatif au stockage de liquides extrêmement inflammables, facilement inflammables, inflammables et combustibles. Pour être pleinement efficace, le permis reprendra donc très logiquement une description des risques connus liés à ce travail et les mesures de sécurité adéquates pour parer à ces risques. Il contiendra au minimum les données suivantes : L identification de l espace confiné (voir également la fiche spécifique fournie en annexe I) La description des activités à effectuer, l équipement et les produits utilisés 12 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

13 La date de l intervention et la validité du permis Les coordonnées de toute la chaîne opérationnelle ayant une responsabilité en termes de sécurité (maître d ouvrage, intervenant, surveillant, responsable direct, secouriste, conseiller en prévention ) et leurs habilitations (formation et autorisation signée). Les signatures de chaque intervenant sont requises. Les risques potentiels, en particulier en ce qui concerne les risques atmosphériques Les contrôles, mesures de prévention à appliquer et équipements à utiliser pour parer aux risques : uucontrôles et vérifications préalables uumesures de prévention préparatoires, en cours de travaux et après travaux uumesures de surveillance et de sauvetage Toutes ces mesures sont détaillées dans les points suivants de ce dossier. Un exemple de permis est quant à lui fourni à l annexe II. Un permis de travail entraîne dès lors des obligations pour toute la chaîne opérationnelle. Le travailleur doit respecter les mesures de prévention indiquées. Ce permis entraîne également des obligations pour sa ligne hiérarchique qui doit fournir au travailleur les moyens d y répondre ainsi que pour le maître d ouvrage qui doit fournir tous les renseignements nécessaires, éventuellement des équipements particuliers Il ne s agit donc pas d un document purement administratif. Lorsqu un permis de travail est utilisé, cela signifie que chacun a connaissance de ses obligations, des risques et mesures de prévention à prendre ; le travail ne peut être exécuté que si toutes les conditions mentionnées sur le permis sont vérifiées. En ce qui concerne l organisation des secours, nous renvoyons le lecteur au point Évaluation et contrôle de l atmosphère Avant de pénétrer dans l espace confiné, il faudra toujours évaluer la dangerosité de l atmosphère. Pour ce faire, il est indispensable d utiliser un détecteur de gaz équipé d une sonde pour effectuer les mesurages depuis l extérieur. On veillera à prendre les mesurages en différents points de l espace étant donné que, selon leur densité, des gaz peuvent s accumuler dans le haut ou dans le bas de l espace. Les mesures seront réalisées aux endroits où l on s attend à trouver les concentrations les plus élevées. Les gaz recherchés dépendront bien évidemment de l analyse des risques. Dans la plupart des cas, il est recommandé que la recherche se porte au minimum sur les gaz suivants : O 2, CO, H 2 S et LIE des atmosphères explosives potentielles selon les lieux et la nature des activités. En pratique, un détecteur 4 gaz offre cette possibilité. Attention : pour garder son efficacité et pour que les mesures lues soient représentatives de la réalité, tout détecteur doit être ré-étalonné périodiquement par une personne compétente. À défaut des protections respiratoires appropriées, il est interdit d entrer dans l espace confiné si la concentration en oxygène est inférieure à 19 % ou en présence de substances toxiques/ asphyxiantes dans des concentrations dangereuses. Si l on constate que l atmosphère y est explosive, il faudra renouveler l air jusqu à disparition du risque d explosion. Si cela s avère techniquement impossible, l entrée restera interdite à moins de mettre en place des mesures complémentaires respectant la directive ATEX. En ce qui concerne la détection des gaz inflammables ou explosifs, les niveaux d alarme des appareils de mesure seront réglés sur 10 % de la LIE des gaz recherchés. Les concentrations des gaz présentant des risques sur la santé doivent toujours rester inférieures aux VLE. Une fois à l intérieur, l intervenant évoluera accompagné du détecteur portable, afin de prendre régulièrement des mesurages de l atmosphère et, plus particulièrement, dans les endroits où les caractéristiques de l atmosphère peuvent changer. Notez que la plupart des détecteurs modernes permettent une lecture continue garantissant aux intervenants la détection plus rapide d une anomalie. navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 13

14 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ 5.6. Ventilation Avant et pendant l intervention, il sera toujours nécessaire (et obligatoire) de garantir une ventilation adéquate de l espace confiné. Celle-ci a pour but de : Contrôler les conditions présentes dans l espace confiné en diluant et évacuant les contaminants présents, y compris ceux générés en cours de travaux ou ceux qui n auraient pas été détectés. Assurer la présence d oxygène Ventilation naturelle ou ventilation forcée? Cette ventilation peut être naturelle lorsque les conditions géométriques sont favorables à une circulation d air. Dans la pratique, il faudra garder en position ouverte toutes les ouvertures débouchant à l extérieur de l espace. Néanmoins, la plupart du temps, celle-ci sera insuffisante et n offrira pas le débit minimal de 30 m 3 par heure et par travailleur imposé par la législation. Il faudra dès lors mettre en place une ventilation mécanique forcée au moyen de ventilateurs de soufflage (ventilation par insufflation) en veillant à ce que l intervenant soit positionné dans le flux d air. D un point de vue pratique, complémentairement à ces prescriptions minimales, il est recommandé que la ventilation offre un taux de 20 changements d air par heure. Calcul du débit minimal de ventilation et de la durée minimale de fonctionnement avant l entrée dans l espace confiné Le débit de ventilation Q requis durant l intervention doit répondre à 2 conditions : 20 x volume espace (m 3 ) volume espace (m 3 ) Q (m³/min) ou 60 (Min) 3 ET Q (m³/min) 30 m³ / heure / travailleur La durée minimale D de fonctionnement de l installation avant de pénétrer dans l espace confiné est de : D (min) 7 x volume espace (m3 ) Q (m 3 /Min) Un renouvellement complet de l air avant de pénétrer dans l espace est généralement requis. Même sans constat d atmosphère dangereuse lors de l évaluation de l atmosphère, la bonne pratique recommande d effectuer 7 changements du volume d air de l espace confiné avant d y pénétrer. On notera enfin que si la ventilation permet de diluer les polluants générés en cours de travaux (p.ex. : soudage, percements ), on privilégiera la mise en place conjointe d un dispositif d aspiration à la source lorsque les contaminants ont cette origine. Attention Il est interdit de ventiler directement avec l oxygène sous peine d engendrer une atmosphère explosive. Cette opération devra se faire exclusivement en prélevant de l air sain à l extérieur de l espace. La prise d air devra donc être éloignée de toute source de pollution (attention notamment aux gaz d échappement) Inertage de l atmosphère Lorsque l atmosphère peut être explosive (p.ex. : espace contenant ou ayant contenu des produits inflammables, travaux générant des émanations inflammables ), il est parfois nécessaire de maintenir une atmosphère appauvrie en oxygène afin de prévenir le risque d incendie (par suppression du comburant). Après nettoyage et purge (voir point 6.1), l espace clos devra alors être ventilé au moyen d un gaz inerte (p.ex. : azote, CO2, argon). Cette technique est connue sous le nom d inertage. L atmosphère résultante présentant ainsi un risque d asphyxie, les travailleurs qui s introduiront dans l espace confiné devront porter les EPI respiratoires appropriés pour leur garantir un approvisionnement en oxygène. 14 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

15 5.7. Préparation de l espace et neutralisation des dangers à la source Lorsque c est techniquement possible et, avant d aller plus loin, la prévention s axera d abord sur l élimination des dangers. Dans la pratique, cela se traduit principalement par la vidange et le nettoyage des contaminants ainsi que par la consignation des installations dangereuses et des énergies ; la ventilation ainsi que les mesures d inertage éventuelles n étant que des étapes d un processus de prévention bien plus large. Lorsque ces opérations sont nécessaires à la sécurité des interventions, les procédures à mettre en œuvre doivent être annexées au permis de travail Vidange et nettoyage des contaminants Il est souvent nécessaire de vider/purger complètement l espace de son contenu avant d y pénétrer (p.ex. : réparation d une cuve à mazout). Les parois doivent ensuite être nettoyées pour décoller les résidus de matières dangereuses tels que les boues de sédimentation. Ces opérations se feront autant que possible depuis l extérieur sans jamais pénétrer dans l espace confiné. À défaut, les EPI nécessaires devront être portés. La plupart du temps, un jet d eau sous haute pression, de la vapeur sous pression ou un nettoyage par pompage à vide sont utilisés. En cas d utilisation de produits de nettoyage, il faut être attentif à leur compatibilité chimique avec le contenu de l espace. Les eaux de nettoyage devront également être contrôlées pour éviter une pollution des eaux usées et du sol. En outre, lorsque les lieux ont contenu des produits qui peuvent générer des émanations dangereuses (p.ex. : citernes à carburant, réservoirs ou canalisations ayant contenu des solvants ou d autres liquides toxiques ou explosifs, etc.), il est indispensable de réaliser un dégazage complémentaire afin d évacuer les gaz et émanations résiduelles au moyen d un gaz inerte. Cette opération peut également parfois être réalisée à l aide d un liquide ; on parlera alors plutôt de remplissage. On ventilera ensuite l espace avec de l air propre le temps nécessaire pour chasser ce gaz asphyxiant et retrouver une atmosphère respirable (voir encadré spécifique au point 5.6.1). Enfin, si les conduites, cuves ou réservoirs ont contenu des produits chimiques agressifs, leurs résidus doivent être neutralisés à l aide des produits spécifiques nécessaires pour ramener le ph à un niveau neutre (consulter leur fiche MSDS). Malgré toutes ces précautions, il restera souvent des parties qui ne pourront être totalement vidangées et une fraction de produits volatils pourra persister dans certaines parties de l espace, principalement dans les parties basses, coudes et autres singularités géométriques. Pour travailler en toute sécurité, une ventilation permanente sera donc nécessaire pour évacuer les émanations au fur et à mesure de leur formation. Celle-ci sera réalisée la plupart du temps par un apport forcé d air sain. En présence d une atmosphère explosive, on procèdera plutôt à un inertage (voir point 5.6.2) Consignation des installations dangereuses et des énergies Lors d interventions sur ou dans des machines ou encore lorsque l espace confiné contient des installations dangereuses, celles-ci doivent être mises à l arrêt et consignées avant d y pénétrer et/ou travailler. En pratique, cela concerne principalement toutes les sources d énergie et les pièces qui pourraient être en mouvement. À titre d exemple, cela peut concerner : les pièces nues sous tension électrique (p.ex. : câbles non protégés) les conduites de fluides (p.ex. : conduites de gaz, évacuation d eaux contaminées, conduites de produits chimiques dangereux, d huile sous pression, vapeur ) les installations mécaniques, hydrauliques ou pneumatiques (p.ex. : intervention à l intérieur d une machine, d une turbine, d un camion malaxeur, libération d un ressort ) La procédure de consignation est définie comme un ensemble de mesures formalisées permettant de s assurer de la sécurité d un équipement ou d une installation de sorte qu un changement d état (p.ex. : ouverture d une vanne, remise en marche, mise sous tension, mouvement d une partie navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 15

16 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ mécanique ) soit impossible sans l action volontaire d intervenants désignés. L objectif premier étant d éviter qu une personne non informée de la présence d un intervenant remette en marche un dispositif à l arrêt qui lui serait fatale. Cette procédure comprend plusieurs phases successives dont l ordre pourra être adapté selon la spécificité des installations en fonction de l analyse des risques. Les personnes familières avec cette procédure parlent des 7 règles d or de la consignation : coordination séparation condamnation vérification notification immobilisation délimitation Dans le contexte du travail en espace confiné et partant de ces 7 principes, il faut également tenir compte de la mise en place d une ventilation efficace ainsi que des opérations de vidange et de nettoyage, de la purge ainsi que de l inertage éventuel. La mise en sécurité peut alors se décomposer en 10 étapes concrètes : 1. La coordination : cette première étape implique la concertation de tous les acteurs concernés dans le processus de mise en sécurité, leur coopération et la bonne communication des informations essentielles entre tous les acteurs (p.ex. : lieux, nature des travaux, personnes concernées, durée de l intervention, équipements à consigner ) 2. La séparation des sources d énergie et des fluides : cette étape consiste à couper et à neutraliser des sources de puissance pouvant provoquer le mouvement d organes de machines, des électrocutions, intoxications, projections, incendies Elle doit toujours être réalisée par une action directe sur le circuit de puissance ; une action sur le circuit de commande ou le dispositif d arrêt d urgence ne suffit pas. En pratique, cela peut consister par exemple à couper l alimentation électrique ou fermer une vanne. 3. La libération/dissipation des énergies résiduelles : cette étape consiste à libérer les énergies accumulées telles que la décharge de condensateurs, la libération de la pression résiduelle d un réservoir, la détente d un ressort sous tension, la chute de matières instables des parois d un silo 4. La condamnation : cette opération consiste à isoler les sources d énergie et à les immobiliser en position de sécurité, par exemple en plaçant des obturateurs sur ou dans des conduites (joints pleins), en verrouillant mécaniquement les interrupteurs ou vannes avec des cadenas ou encore en enlevant des organes de connexion (courroie, engrenage, chaîne, fusible, élément de tuyauterie, etc.). 5. La vidange et le nettoyage des équipements ayant contenu des substances dangereuses afin d éliminer les résidus. Cela concerne notamment les cuves, réservoirs ou conduites qui, selon les résultats de l analyse des risques, seront également concernés par les dispositions complémentaires vues au point La ventilation de l atmosphère doit être suffisante pour contrôler l atmosphère présente dans l espace confiné et garantir un apport suffisant en oxygène (cf. point 5.6.1). Cette étape doit faire l objet d une attention toute particulière et est largement détaillée au point 6 ci-dessous. Si les conditions de travail requièrent d effectuer un inertage (cf. point 5.6.2), veillez à disposer des EPI respiratoires appropriés garantissant un approvisionnement en oxygène aux intervenants. 7. La vérification du contrôle effectif de la séparation. En pratique, la remise en marche des équipements sera testée pour s assurer de l absence d énergie (tension électrique, pression, etc.) et autres dangers. L atmosphère sera contrôlée, à cette étape, par des mesurages (voir point 5.5). 8. La notification de l intervention : il s agit ici d apposer une signalisation (en pratique, des étiquettes bien visibles) sur les sources de puissance coupées, les circuits de commande verrouillés et les accessoires de condamnation (cadenas, obturateurs, etc.) informant que des interventions sont en cours et qu il est interdit de déconsigner cet organe. 9. L immobilisation mécanique des parties potentiellement mobiles par verrouillage, blocage ou brochage destinée à constituer une entrave physique à une remise en route accidentelle. En pratique, cela consiste par exemple à bloquer des organes au moyen de broches, étançons En outre, on veillera également à maintenir les ouvertures d entrée/de sortie de l espace confiné en position ouverte pour éviter leur fermeture accidentelle. 16 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

17 10. La délimitation de la zone de travail interdisant l accès aux personnes non autorisées et leur signalant les dangers éventuels (p.ex. : ouverture dans le sol ). Cette délimitation doit être matérialisée au moyen de la signalisation et du balisage approprié. En outre, des protections collectives antichute seront installées autour des ouvertures dangereuses. Une fois le travail terminé et qu il est formellement établi que tous les travailleurs sont sortis de l espace confiné, la déconsignation s effectue dans le sens inverse des étapes Formation des intervenants Toute activité dans un espace confiné doit être réservée à des personnes compétentes formées spécifiquement à ces conditions de travail. Cette formation devra permettre aux intervenants : d appliquer correctement les systèmes de permis de travail et procédures d accès, consignation de connaître, reconnaître et identifier les dangers associés aux espaces confinés ainsi que les risques qui en découlent et savoir déceler les signes d une anomalie, les symptômes et conséquences d une exposition à des contaminants d avoir une connaissance suffisante de la géométrie de lieux (plans, localisation des sorties ) pour s y déplacer et s orienter correctement de mettre en place les mesures de prévention appropriées : uudisposer des équipements de ventilation et les utiliser correctement uudisposer des EPI appropriés, les utiliser correctement (masque respiratoire, masque isolant ou auto-sauveteur, harnais ) et veiller à leur port efficace uuutiliser le détecteur de gaz, interpréter les mesures et vérifier en permanence que l atmosphère ne présente pas de danger uuappliquer des méthodes sûres pour entrer et sortir de ces espaces (utilisation d un trépied ) uuavoir la conduite adéquate en cas d incident ou d accident Cette formation doit bien évidemment compter un volet pratique et être reconduite régulièrement. En outre, les informations et dispositions spécifiques à un travail doivent être renseignées aux intervenants lors de chaque intervention. En pratique, une fiche d identification de l espace (point 5.3) et un permis de travail (point 5.4) permettent de s en assurer. Les travailleurs intervenant dans l espace confiné ne sont pas les seules personnes concernées par la formation. Le point 5.9 ci-après précisera les exigences en matière de formation auxquelles doit répondre le personnel assumant la responsabilité de garde de sécurité Surveillance de l intervention Aucune intervention dans un espace confiné ne peut être confiée à un travailleur isolé. Ce type de travaux doit toujours se faire sous la surveillance permanente d un garde de sécurité compétent âgé d au moins 18 ans et dont les missions légales sont les suivantes : surveiller en permanence le personnel intervenant en espace confiné et maintenir une communication permanente avec ces derniers vérifier le bon fonctionnement du dispositif de ventilation donner l alarme en cas de problème Au-delà de ces obligations légales, il est recommandé que le surveillant soit formé au sauvetage (intervention de première ligne) et qu il dispose des équipements de protection nécessaires, notamment un masque isolant autonome ou à adduction d air pour pouvoir intervenir en toute sécurité directement après avoir prévenu les secours. Il pourra alors secourir une victime d asphyxie ou d intoxication et l approvisionner en air en attendant les secours ou dans les cas les plus urgents, l extraire de l espace confiné et gagner ainsi de précieuses minutes. (Attention : ne déplacer la victime qu en cas de danger grave et imminent!) Il est toutefois très important d évaluer correctement les dangers avant de pénétrer dans l espace confiné. Sans formation spécifique ou à défaut des EPI nécessaires, le surveillant ne pourra pénétrer dans l espace confiné sous peine de mettre sa propre vie en danger. Il en va de même s il constate un risque important d incendie ou d explosion qu il ne peut maîtriser seul. En outre, si le garde de navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 17

18 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ sécurité joue également le rôle de secouriste, il devra s assurer qu une personne le relaye pour guider l arrivée des secours. D un point de vue pratique, toutes ces responsabilités impliquent dès lors une formation particulière permettant au garde de sécurité : de connaître les dangers, de déceler les signes d une anomalie, les symptômes et conséquences d une exposition à des contaminants d avoir une connaissance suffisante de la géométrie des lieux (plans, localisation des sorties ) afin de pouvoir guider l intervenant ou les secours en cas d incident de vérifier la présence et le bon fonctionnement des équipements indispensables à la sécurité. Il doit notamment être capable : uude mettre en place et de vérifier le bon fonctionnement du dispositif de ventilation. uud utiliser un détecteur de gaz, d interpréter les mesures et de vérifier en permanence que l atmosphère ne présente pas de danger de communiquer efficacement avec les intervenants d assister les personnes entrantes et sortantes d appliquer correctement les systèmes de permis de travail et procédures d accès de connaître et d appliquer les procédures de secours et d évacuation (alerter les secours ) d utiliser le matériel de sauvetage (harnais, trépied, masque ) présenté au point 5.10 de réaliser l intervention de première ligne s il est autorisé à jouer ce double rôle. Le surveillant n est autorisé à pénétrer dans l espace confiné que s il dispose des EPI nécessaires à sa propre sécurité et qu il sait les utiliser. Une telle formation doit bien évidemment comporter un volet pratique et doit être répétée périodiquement Organisation des secours et des accès Pour que le garde de sécurité puisse mener à bien ses missions et que les secours éventuels soient les plus efficaces, il est essentiel que l intervention ait bien été planifiée et organisée : au-delà des dispositions vues dans les points précédents, des procédures de travail appropriées, un plan d urgence et des moyens d accès permettant également une évacuation rapide en sont les éléments essentiels. D un point de vue pratique dans le contexte qui nous occupe, une énumération non exhaustive de mesures de prévention à mettre en place est présentée ci-dessous : Les procédures et le plan d urgence : ils doivent avoir été clairement définis et doivent être connus de tous et correctement appliqués. Complémentairement au garde de sécurité, un secouriste devra être présent sur le site de l intervention si le garde de sécurité n est pas habilité à assurer ce rôle (formation spécifique à suivre). Les équipements suivants doivent être disponibles, opérationnels et utilisés : uumoyens d accès et dispositifs facilitant l extraction : Lorsque l accès est vertical, il est recommandé d utiliser un trépied équipé d un treuil positionné au-dessus de l ouverture (une potence ou tout autre système équivalent peut également convenir). Ce dispositif pourra être utilisé aussi bien pour descendre et remonter le matériel que pour sécuriser le personnel contre les chutes lors des entrées/sorties dans l espace confiné. De plus, cet équipement permettra une évacuation plus aisée d une victime suite à un accident. Lorsque la progression est horizontale, un dispositif de type planche à roulettes facilite les manutentions et évite de devoir progresser à quatre pattes dans des lieux exigus. En cas d accident, une telle planche permet également d évacuer plus facilement une victime. u u Harnais de sécurité : il doit toujours être porté par le personnel intervenant dans l espace confiné et ne doit pas être enlevé après la descente. En outre, lorsque cela ne crée pas de risque supplémentaire pour les intervenants (p.ex. : risque d être happé ou coincé), il est recommandé de garder en permanence une ligne de vie reliant le harnais à l extérieur (au point d ancrage du trépied). Cette disposition est par ailleurs obligatoire pour toute intervention dans une citerne ou un réservoir. En cas d accident, cette ligne pourra servir de fil d Ariane afin de guider les secours vers la victime. Avec ce guide, l intervenant pourra également retrouver son chemin ou progresser plus facilement dans la pénombre ou dans une atmosphère enfumée. Enfin, si la victime est inanimée, il sera beaucoup plus facile de l évacuer en la tirant par son harnais. 18 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014

19 À cette fin, un harnais disposant de points d accrochage ventraux et dorsaux permettra d éviter les manœuvres de retournement souvent périlleuses et quasi impossibles dans des lieux exigus. uuéquipements de ventilation : ils seront dimensionnés conformément aux recommandations vues au point 5.6 et seront disposés de sorte à limiter au maximum l encombrement des accès (éviter une entrave à l évacuation) uudétecteurs de gaz : ils seront adaptés aux gaz susceptibles d être présents (voir point 5.5) uumoyens de communication : ces moyens doivent non seulement permettre une communication permanente entre les intervenants et les gardes de sécurité mais également entre tous les acteurs impliqués dans les procédures de consignation et l organisation des secours. (p.ex. : talkie-walkie, GSM ) uuappareils de protection respiratoire isolants : ils seront de type à adduction d air libre, du type à adduction d air comprimé, ou du type autonome (voir point ) et doivent toujours être à proximité directe du surveillant s il est autorisé à effectuer l intervention de première ligne. uudes moyens d extinction : ils doivent être disponibles à proximité directe des accès s il y a un risque d incendie uules équipements de premiers soins : ils seront définis en concertation avec le conseiller en prévention-médecin du travail (trousse de secours, etc.) et doivent être disponibles à proximité directe du garde de sécurité. Tout comme l organisation de formations spécifiques, des exercices d évacuation sont indispensables si l on veut garantir l efficacité de ces mesures sur le terrain. Pour plus d informations quant à l organisation des secours, le lecteur peut consulter notre page internet spécifique à l adresse suivante : cnac.constructiv.be > Infos bien-être > En pratique > Organisation > Premier secours Surveillance médicale Tout intervenant dans un espace confiné est soumis à une surveillance médicale par un conseiller en prévention-médecin du travail afin d assurer son aptitude au travail dans cet espace. Dans le contexte qui nous occupe, les critères de contrôle doivent au minimum porter sur : l aptitude à porter un appareil respiratoire et autres EPI nécessaires les aptitudes pour entrer, sortir de l espace et s y déplacer, y compris, la force, l agilité, la coordination, la faculté de réagir dans des situations d urgence. En outre, il faudra également s assurer que le travailleur ne soit pas sujet à la claustrophobie ou à d autres peurs paniques la taille du corps l exposition à des agents dangereux En outre, d une manière générale, le médecin du travail conseillera l employeur et donnera son avis quant aux mesures de prévention découlant de l analyse des risques. Il statuera également sur les vaccinations éventuelles à effectuer, notamment en cas de contact potentiel avec de la terre ou des eaux usées Équipements de travail à utiliser Recommandations générales Comme nous l avons évoqué dans les points précédents, de nombreux équipements de travail sont requis pour permettre aux intervenants de travailler en toute sécurité. Une partie de ces équipements sont communs à toutes les interventions dans les espaces confinés, certains sont collectifs, d autres offrent une protection individuelle. Enfin, selon l analyse des risques, d autres équipements sont spécifiques à certains risques ou certaines interventions et seront déterminés au cas par cas avec l aide des SIPP/SEPP. Les plus récurrents sont synthétisés ci-dessous : les équipements de ventilation les détecteurs de gaz les équipements d accès, d évacuation et de manutention (potence ou trépied, treuil ) navb-cnac Constructiv 2014 Travaux en espace confiné 19

20 TRAVAUX EN ESPACE CONFINÉ les protections collectives antichute le matériel de signalisation l équipement nécessaire aux travaux à réaliser les équipements de sauvetage et de secours les vêtements de travail à haute visibilité (fluo réfléchissants) adaptés à l environnement (p.ex. : humidité ) un casque/une casquette de sécurité un éclairage portatif (p.ex. : lampe frontale) un masque respiratoire isolant autonome ou à adduction d air un harnais de sécurité + une longe reliée à l extérieur de l espace des chaussures/bottes de sécurité des gants de sécurité tout autre EPI requis selon les risques (protection respiratoire permanente, protection de l ouïe, agents chimiques ) Complément d information : port permanent des protections respiratoires ou non? Le port permanent d une protection respiratoire par l intervenant n est pas nécessaire si la ventilation permet de garantir une atmosphère saine (présence suffisante d O 2, absence de contaminants ). Néanmoins, il faudra toujours fournir un masque isolant autonome ou à adduction d air. Il faut veiller à bien distinguer les deux types de protection. Ce masque n a pas pour fonction de protéger le travailleur lors de l intervention proprement dite, il a uniquement pour fonction d assurer la fourniture en oxygène et d isoler l intervenant d une atmosphère contaminée, le temps nécessaire à son évacuation de l espace confiné. À cet effet, il doit donc se trouver à la ceinture du travailleur et devra être enfilé immédiatement si l arrivée soudaine d un contaminant est signalée par le détecteur de gaz ou sur demande du garde de sécurité. Le port permanent d une protection respiratoire adaptée aux risques est par contre nécessaire pour toute intervention dans une atmosphère sous-oxygénée ou contaminée. Malgré les mesures de prévention collective, ces protections seront déterminées en concertation avec les SIPP/SEPP en fonction des résultats de l analyse des risques. Pour plus d informations, nous renvoyons le lecteur à notre cnac dossier 131 sur les équipements de protection individuelle Complément d information : des équipements électriques appropriés Les espaces confinés sont des lieux généralement humides. En outre, lors d un travail à l intérieur d une enceinte conductrice (p.ex. : citerne métallique), on comprend aisément qu un incident d origine électrique démultiplie le risque d électrocution ; le travailleur est en effet en contact permanent avec un conducteur. Il faudra donc éviter l utilisation d équipements électriques et donner la préférence à des équipements hydrauliques ou pneumatiques lorsque l alternative technique existe. À défaut, il est nécessaire d utiliser des équipements électriques alimentés sous une très basse tension de sécurité (TBTS), voire, mieux, des équipements portatifs sur batterie. Il en va de même pour l éclairage utilisé. État du corps humain Peau partiellement immergée Peau non immergée TBTS : courant alternatif maximum 12 V 24 V Néanmoins, si l équipement électrique requiert une puissance importante et ne peut être alimenté en TBTS ou sur batterie, il est indispensable que la protection IP de l équipement et des rallonges soit adaptée aux conditions d humidité et que le matériel électrique soit marqué CE, qu il soit doublement isolé (présence du symbole double carré) et qu il soit alimenté au moyen d un séparateur de tension placé à l extérieur de l enceinte. 20 CNAC DOSSIER N 141 navb-cnac Constructiv 2014