Information presse. Ce taux résulte de la prise en compte de trois éléments :

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1 Information presse Vendredi 5 novembre 2010 Le conseil d administration de la Cnaf émet un avis défavorable sur le projet de décret relatif au montant de la revalorisation des prestations familiales au 1 er janvier 2011 Le projet de décret pris en application de la loi du 29 décembre 1999 prévoit de revaloriser la base mensuelle de calcul des prestations familiales de 1,5% au 1 er janvier Cette base serait ainsi portée à 395,04 euros. Ce taux résulte de la prise en compte de trois éléments : - l'évolution des prix à la consommation hors tabac en moyenne annuelle prévue dans le rapport économique, social et financier annexé à la loi de finances pour l année 2011 : + 1,5 % ; - la différence entre l évolution des prix pour 2010 estimée par ce même rapport (+ 1,5 %) et l évolution prévisionnelle ayant servi de base à la revalorisation au 1 er janvier 2010 (+ 1,2 %), soit un écart de + 0,3 % ; - la différence entre l évolution réelle des prix pour 2009 (+ 0,1 %) et leur évolution estimée au moment de l actualisation du 1 er janvier 2010 (+ 0,4 %), soit un écart de - 0,3 %. Le taux retenu de 1,5% correspond au cumul du taux prévisionnel d évolution des prix pour l année 2011 et de la remise à niveau au titre de 2009 (- 0,3%) et 2010 (+ 0,3%). Vendredi 5 novembre 2010, les administrateurs de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) ont émis un avis défavorable au projet de revalorisation de la Base mensuelle du calcul des prestations familiales (Bmaf), au 1 er janvier 2011 par 8 voix contre (3 Cgt, 3 Fo, 2 Cgc) et 26 prises d acte (3 Cfdt, 2 Cftc, 5 Unaf, 3 Upa, 3 Cgpme, 6 Medef, 1 Profession libérale, 3 personnes qualifiées). Contact presse Guillaume Peyroles Tél. : Fax : A savoir Les prestations familiales liées à la Base mensuelle de calcul des prestations familiales sont les suivantes : Les Allocations familiales, la Prestation d accueil du jeune enfant, le Complément familial, l Allocation d éducation de l enfant handicapé, l Allocation journalière de présence parentale, l Allocation de soutien familial, la Prime de déménagement, l Allocation de rentrée scolaire, et l Allocation de parent isolé pour les Dom. Retrouvez tous les montants 2011, communiqués sous réserve de la publication officielle du décret, dans l annexe jointe à ce communiqué.

2 Information presse Vendredi 5 novembre 2010 La revalorisation des aides au logement au 1 er janvier 2011 Le conseil d administration de la Cnaf émet un avis défavorable concernant le projet de revalorisation des aides au logement Vendredi 5 novembre 2010, les administrateurs de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) ont émis un avis défavorable concernant les projets de décret et d arrêté relatifs à la revalorisation des barèmes des aides au logement au 1 er janvier 2011 en métropole, dans les Dom et à Mayotte par 14 voix contre (3 Cgt, 3 Fo, 2 Cgc, 5 Unaf, 1 personne qualifiée) et 20 prises d acte (3 Cfdt, 2 Cftc, 3 Upa, 3 Cgpme, 6 Medef, 1 Profession libérale et 2 personnes qualifiées). > Actualisation des barèmes des aides personnelles au logement au 1 er janvier Les aides personnelles au logement, plafonds de loyer, mensualités de référence et forfait charges sont revalorisés de 1,1% pour un coût estimé à 180 millions d euros par le ministère du Logement. Cette revalorisation est indexée sur l évolution de l indice de référence des loyers (IRL) constatée au troisième trimestre Sont également revalorisés de 1,1% : - Les planchers de ressources retenus pour le calcul des aides au logement des étudiants. Contact presse Guillaume Peyroles Tél. : Fax : La participation personnelle minimale des bénéficiaires des aides au logement à la dépense de logement est portée à 33,47 euros par an. - Les seuils d exonération de l évaluation forfaitaire pour les jeunes de moins de 25 ans sont augmentés : 1222,87 (au lieu de 1204,8 ) pour une personne seule. 1834,31 (au lieu de 1807,2 ) pour un couple. Sous réserve de la publication officielle des décrets et arrêtés.

3 Information presse Vendredi 5 novembre 2010 Le conseil d administration de la Cnaf émet des avis contrastés concernant la revalorisation des plafonds d attribution des prestations familiales au 1 er janvier 2011 Tous les montants s appliquent du 1 er janvier au 31 décembre Vendredi 5 novembre 2010, les administrateurs de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) ont émis les avis suivants : Projet d arrêté relatif au montant des plafonds de certaines prestations familiales et aux tranches de barème applicable au recouvrement des indus et à la saisie des prestations. Avis défavorable par 17 voix contre (3 Cgt, 3 Fo, 2 Cftc, 2 Cgc, 5 Unaf et 2 personnes qualifiées) et 17 prises d acte (3 Upa, 3 Cfdt, 3 Cgpme, 6 Medef, 1 Profession libérale et 1 personne qualifiée). Projet d arrêté relatif au montant des plafonds de certaines prestations familiales et aux tranches du barème applicable au recouvrement des indus et à la saisie des prestations à Saint-Pierre-et-Miquelon. Avis défavorable par 11 voix contre (3 Cgt, 3 Fo, 5 Unaf), 2 abstentions (2 Cgc) et 21 prises d acte (3 Cfdt, 2 Cftc, 3 Cgpme, 6 Medef, 1 Profession libérale, 3 Upa et 3 personnes qualifiées). Projet d arrêté relatif au plafond de ressources de l allocation de rentrée scolaire à Mayotte. Prise d acte à l unanimité (29 voix). Ne prend pas part au vote (5 Unaf). Contact presse Guillaume Peyroles Tél. : Fax : La revalorisation de 0,1% du montant des plafonds de ressources de certaines prestations familiales en métropole et dans les Dom, correspond à l évolution annuelle moyenne des prix à la consommation hors tabac de l année 2009, année civile de référence. Les montants ci-dessous sont communiqués sous réserve de la publication officielle des arrêtés.

4 Paje (Métropole et Dom) Plafonds de ressources de la prime à la naissance ou à l'adoption et de l'allocation de base Nombre d'enfants Couples avec un seul revenu d'activité Parents isolés ou couples avec deux revenus d'activité Par enfant supplémentaire Plafonds de ressources du complément mode de garde Nombre Inférieurs à Ne dépassant pas Supérieurs à d'enfants Montants des plafonds de prise en charge des cotisations en cas de garde par une employée à domicile Enfant de moins de trois ans 419 Enfant de trois à six ans 210 Plafonds de ressources pour l'attribution du complément familial, et du complément pour frais de garde de l allocation journalière de présence parentale Nombre d'enfants à charge (Métropole) Couples avec un seul revenu d'activité Parents isolés ou couples avec deux revenus d'activité Par enfant supplémentaire (Dom)

5 Nombre d'enfants à charge Par enfant supplémentaire Plafond Plafonds de ressources applicables pour l'attribution de l'allocation de rentrée scolaire (Métropole et Dom) Nombre d'enfants à charge Plafond Par enfant supplémentaire Saint- Pierre et Miquelon Plafonds de ressources du Complément familial Nombre d enfants à charge 3 enfants 4 enfants par enfant supplémentaire Couples avec un seul revenu d activité Plafonds annuels en Parents isolés ou couples avec deux revenus d activité Plafonds de ressources de l Allocation de base et de la Prime à la naissance ou à l Adoption de la Paje Nombre d enfants à charge 1 enfant 2 enfants 3 enfants par enfant supplémentaire Couples avec un seul revenu d activité Plafond annuel en Parents isolés ou couples avec deux revenus d activité Plafonds de ressources de l Allocation de rentrée scolaire Nombre d enfants à charge Plafond annuel en 1 enfant enfants

6 3 enfants 4 enfants par enfant supplémentaire Mayotte A Mayotte, le plafond de ressources de l Ars est actualisé conformément à l évolution du salaire minimum local. Il est donc revalorisé de 12,27% et est égal à pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2011, majoré de par enfant. Les montants ci-dessus sont communiqués sous réserve de la publication officielle des arrêtés.

7 Information presse Vendredi 5 novembre 2010 Le conseil d administration de la Cnaf approuve le budget d action sociale 2011 Vendredi 5 novembre 2010, les administrateurs de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) examinaient le Fonds national d action sociale (Fnas) Les administrateurs ont approuvé majoritairement le Fnas par 28 voix Pour (3 Cfdt, 2 Cftc, 2 Cgc, 5 Unaf, 3 Upa, 6 Medef, 1 Profession libérale, 3 Cgpme, 3 personnalités qualifiées) et 6 voix Contre (3 Cgt, 3 Fo). Les membres du conseil ont jugé le Fnas 2011 conforme aux orientations de la Convention d objectifs et de gestion (Cog), signée avec l Etat le 9 avril Un investissement financier important en faveur de l enfance La Cog intègre une progression annuelle des crédits d action sociale de 7,5% sur quatre ans, soit 1,25 milliards d euros supplémentaires en 2012 par rapport à Ce fort investissement financier soutient une politique familiale et sociale efficace et adaptée aux besoins des familles. Il permet de financer solutions d accueil collectif pour les jeunes enfants et notamment : Contact presse Guillaume Peyroles Tél. : Fax : Un septième plan crèche, Pcpi, (Plan crèche pluriannuel d investissement) a été mis en œuvre depuis décembre 2009 pour ouvrir places nouvelles entre 2009 et De 2009 à 2012, l objectif est d atteindre la création de places nouvelles pour un montant total de 330 millions d euros. - Dans le cadre de l expérimentation de jardins d éveil, un budget de 59 millions d euros à l horizon 2012 a été prévu pour créer places. - Le Fnas 2011 finance, à la hauteur de 12 millions d euros, des mesures concernant les horaires atypiques, l accueil des enfants handicapés, les formes d accueil innovantes et l amélioration de la qualité de l accueil. Le conseil d administration du 1 er juin 2010 a approuvé l imputation sur les fonds non consommés du Fnas des montants Psu et Cej en faveur des projets «Espoir banlieues». - Enfin, le budget d action sociale de la branche Famille finance la professionnalisation des intervenants en relais d assistant(e)s maternel(le)s et la mise en place de l expérimentation relative à la prime d installation d assistant(e)s maternel(le)s. Une dynamique en faveur de la jeunesse - Une hausse des investissements pour la partie jeunesse des contrats enfance et jeunesse : 94,7 millions d euros (+ 27,6%). - Une enveloppe spécifique pour les adolescents de 12 millions d euros pour des actions qui soutiennent, soit des initiatives portées par des jeunes, soit une démarche spécifique en direction du public jeune. - Le dispositif Facej (Fonds d accompagnement des contrats enfance et jeunesse) est abondé de 12 millions d euros pour les zones rurales et les zones urbaines sensibles.

8 LES PRINCIPAUX POINTS DU FNAS - BUDGET INITIAL 2011 Le budget primitif du Fnas 2011 s élève à euros en hausse de 7,3% sur un an. 1. Les dotations d action sociale : (+1,75%) Les montants des dotations d'action sociale sont revalorisés en fonction de l indice des prix hors tabac. 2. Les aides au fonctionnement : (+ 8,4%) En 2011, les prestations de service évoluent en fonction d un effet volume et de la revalorisation des prix plafonds liés à l indice mixte prix-salaires (+ 3,31 % en 2011). L'accueil des jeunes enfants (0-6 ans) : (+ 9,5%) Les aides au fonctionnement : (+ 12,2%) Le montant des prestations prévu pour les établissements d accueil des jeunes enfants est de Les prestations de service pour les relais d assistant(e)s maternel(le)s sont estimées à Les aides au développement Les contrats enfance et jeunesse/partie enfance : (+ 4%) L accueil des jeunes (6-18 ans) (+ 5,7%) Les aides au fonctionnement : (+ 10,7%) Les aides au développement Les contrats enfance et jeunesse/partie jeunesse : (+ 2,2%). Les autres prestations : Il s agit notamment de l aide à domicile ( ), du logement des jeunes en foyers de jeunes travailleurs ( ), des prestations de service médiation familiale ( ) et animation de la vie sociale ( ), des lieux d accueil enfants/parents ( ) de l accompagnement à la scolarité ( ) et des réseaux d écoute, d appui et d accompagnement des parents (Reaap) ( ). 3. Les autres dépenses Il s agit : - des dépenses d investissement ( ) pour les plans crèches : septième plan crèche (Pcpi), sixième et cinquième plans crèches Fapaippe/Paippe, du Dispositif d investissement en faveur de la petite enfance (Dipe), du Dispositif d aide à l investissement en faveur de la petite enfance (Daipe), de l Aide exceptionnelle à l investissement (Aei), du Fonds d investissement en faveur de la petite enfance (Fipe). Les autres dépenses d investissement concernent les jardins d éveil ( ) et l aide à l installation des assistant(e)s maternel(le)s ( ), - du Fonds d action sociale de la Cnaf ( ), - des Fonds nationaux d aide à domicile ( ), - du Régime de retraite ( ).

9 D O M Seules figurent dans le tableau ci-dessous les prestations DOM dont le montant est différent du montant métropolitain L'allocation de parent isolé n'existe plus que dans les Dom, suite à la création du Rsa en métropole. BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS CF ALLOCATIONS 1 ENFANT (*) MAJORATIONS POUR AGE ENFANT DE 11 A 16 ANS ENFANT DE PLUS DE 16 ANS ALLOCATION DE PARENT ISOLE Femme enceinte par enfant 395,04 93,98 23,23 14,58 22,40 592,56 197,52 Après C R D S 93,52 23,12 14,51 22,29 592,56 197,52 (*) A partir de 2 enfants, les taux A F sont identiques en métropole et dans les D O M depuis juillet MAYOTTE Seules figurent dans le tableau ci-dessous les prestations dont le montant est différent du montant métropolitain BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS Allocations familiales Allocation de rentrée scolaire un enfant deux enfants trois enfants par enfant supplémentaire enfant en école primaire enfant au collège ou au lycée* 395,04 57,28 91,65 109,94 18,29 107,92 251,80 * Une fraction égale à 28,57 % du montant est versée directement à l'établissement scolaire fréquenté par l'enfant

10 ANNEXE MONTANT DES PRESTATIONS LIEES A LA BASE MENSUELLE DE CALCUL DES PRESTATIONS AU METROPOLE I - ALLOCATIONS BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS 2 ENFANTS A CHARGE 3 ENFANTS A CHARGE 4 ENFANTS A CHARGE Par enfant supplémentaire Forfait d'allocations familiales Enfant né avant le Enfant de 11 à 16 ans MAJORATIONS POUR AGE Enfant de plus de 16 ans Enfant né à compter du Enfant de plus de 14 ans 395,04 126,41 288,38 450,35 161,97 79,93 35,55 63,21 63,21 Après C R D S 125,78 286,94 448,10 161,17 79,54 35,38 62,90 62,90

11 II - ALLOCATION D'EDUCATION DE L'ENFANT HANDICAPE BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS AEEH 1ére 2éme COMPLEMENT AEEH 3éme 4éme 5éme 2éme Majoration spécifique pour parent isolé d'enfant handicapé 3éme 4éme 395,04 126,41 94,81 256,78 363,44 563,21 719,80 51,36 71,11 225,17 288,38 422,69 Pas de C R D S 126,41 94,81 256,78 363,44 563,21 719,80 51,36 71,11 225,17 288,38 422,69 5éme 6ème III - ALLOCATION JOURNALIERE DE PRESENCE PARENTALE BASE DE AJPP CALCUL DES Complément PRESTATIONS Couple Pesonne seule pour frais 395,04 41,99 49,89 107,41 Après C R D S 41,79 49,65 106,88 IV - ALLOCATION DE SOUTIEN FAMILIAL, PRIME DE DEMENAGEMENT, ALLOCATION DE RENTREE SCOLAIRE, COMPLEMENT FAMILIAL BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS Allocation de soutien familial Prime de déménagement plein partiel 3 enfants Par enfant supplémentaire Allocation de rentrée scolaire 6-10 ans ans ans Complément familial 395,04 118,51 88,88 948,10 79,01 286,40 302,17 312,67 164,53 Après C R D S 117,92 88,44 948,10 79,01 284,97 300,66 311,11 163,71

12 V - PAJE BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS PRIME A LA NAISSANCE PRIME A L'ADOPTION ALLOCATION DE BASE COMPLEMENT D'ACTIVITE (si droit à l'allocation de base) plein Activité au plus égale à 50 % Activité réduite entre 50 et 80 % COMPLEMENT D'ACTIVITE (si pas droit à l'allocation de base) plein Activité au plus égale à 50 % Activité réduite entre 50 et 80 % Complément optionnel de libre choix d'activité avec allocation de base 395,04 907, ,21 181,52 381,69 246,74 142,33 563,21 428,26 323,85 623,89 805,41 Après C R D S 903, ,14 180,62 379,79 245,51 141,62 560,40 426,12 322,24 620,78 801,39 sans allocation de base BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS COMPLEMENT MODE DE GARDE Enfant de moins de 3 ans Enfant de 3 à 6 ans minimum médian maximum minimum médian maximum 395,04 170,42 284,07 450,50 85,21 142,06 225,25 Après C R D S 169,57 282,65 448,25 84,79 141,35 224,13 BASE DE CALCUL DES PRESTATIONS COMPLEMENT MODE DE GARDE (en cas de recours à une association ou une entreprise pour l'emploi d'une assistante maternelle) minimum médian maximum minimum médian 395,04 454,49 568,11 681,72 227,25 284,06 340,86 596,51 710,12 823,78 298,26 355,06 411,89 Après C R D S 452,22 565,27 678,32 226,12 282,64 339,16 593,53 706,57 819,67 296,77 353,29 409,84 maximum minimum COMPLEMENT MODE DE GARDE en cas de recours à une association ou une entreprise pour l'emploi d'un employé à domicile Enfant de moins de 3 ans Enfant de 3 à 6 ans Enfant de moins de 3 ans Enfant de 3 à 6 ans médian maximum minimum médian maximu m

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