Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre 2012

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1 Annexe 1 Bis DEMANDE DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2013 Associations sportives A renvoyer en mairie avant le 15 septembre ère demande Renouvellement Nom de l association Sigle Objet de l association Siège social Adresse : : Fax : CADRE RESERVE A L ADMINISTRATION Pièces à joindre au dossier pour toute nouvelle demande ou en cas de modification : * les statuts de l association * le récépissé de déclaration en Préfecture * la déclaration au Journal Officiel * un RIB ou un RIP du compte bancaire ou postal de l association 1

2 Volleett n 1 :: IIDENTIIFIICATIION STATUTAIIRE de la dernière Assemblée Générale : Nom et Prénom PRESIDENT VICE-PRESIDENT SECRETAIRE TRESORIER Adresse domicile professionnel portable Déclaration à la Préfecture ou Sous-Préfecture Agrément (D.D.J.S. ou AUTRES) N Enregistrement : de parution au J.O. : Institution agréante :. N Enregistrement :.. de délivrance :.. Affiliation Affiliation à :... N d affiliation :.. 2

3 Volleett n 2 :: FONCTIIONNEMENT SAIISON 2011//2012 EFFECTIFS - de 10 ans De 10 à 17 ans De 18 à 25 ans + de 25 ans TOTAL MASCULINS FEMININS TOTAL GENTILLEENS EXTERIEURS GENTILLEENNES EXTERIEURES ENCADREMENT TECHNIQUE Personnel rémunéré (administratifs ou encadrants) NOM PRENOM QUALIFICATION SPORTIVE FONCTION Personnel bénévole NOM PRENOM QUALIFICATION SPORTIVE FONCTION NIVEAU DE QUALIFICATION Initiateur Animateur Educateur 1 er degré Educateur 2 nd degré Educateur 3 ème degré Autres (à préciser) QUALIFICATION DIPLÔMES FEDERAUX NOMBRE 3

4 QUALIFICATION B.E.E.S. 1 er degré B.E.E.S. 2 nd degré B.E.E.S. 3 ème degré DEUG S.T.A.P.S. Licence, Maîtrise S.T.A.P.S. C.A.P.E.P.S. Autres (à préciser) DIPLÔMES D ETAT NOMBRE Arbitre départemental Arbitre régional Arbitre national Juge départemental Juge régional Juge national Autres (à préciser) QUALIFICATION JUGE / ARBITRE NOMBRE FORMATIONS (entraîneurs, dirigeants, arbitres, ) NOM PRENOM Formation suivie Diplôme obtenu Organisme de formation Coût de la formation (part prise en charge par l association) NIVEAUX DE PRATIQUE NIVEAUX DE PRATIQUE National 1a National 1b National 1c National 2 National 3 National 4 Inter-régional Régional Départemental Autres (à préciser) NOMBRE D EQUIPES (pour les sports collectifs) NOMBRE DE SPORTIFS (pour les sports individuels) 4

5 RESULTATS SPORTIFS Sports individuels Meilleur masculin Meilleure féminine Sports collectifs Meilleure équipe masculine Meilleure équipe féminine NOM PRENOM CATEGORIE NIVEAU DE COMPETITION RESULTAT OBTENU TRANSPORT EN COMPETITION Intitulé de la compétition Ville de destination Département de compétition Km aller/retour parcourus Nombre de personnes Type de transport (location de car, minibus de l OMS, ) TOTAL 5

6 Volleett n 3 :: ACTIIONS ET MANIIFESTATIIONS Action 1 BILAN D ACTIVITE DE LA SAISON 2011/2012 Action 2 Action 3 6

7 Action 4 Action 5 PROGRAMME PREVISIONNEL POUR L'ANNEE A VENIR (Pour chaque manifestation, précisez l intitulé, la date, le lieu et le nombre de participants attendus) 7

8 Volleett n 4 :: SIITUATIION BANCAIIRE ET FIINANCIIERE DOMICILIATION BANCAIRE OU POSTALE Banque /C.C.P.: N de compte :.. Domiciliation :.. BILAN FINANCIER PREVISIONNEL POUR L ANNEE 2012 DEPENSES MONTANT RECETTES MONTANT Achat de fournitures et petit matériel Vente de produits... Services extérieurs - Locations : - Réparations : - Assurances : - Documentation : - Activités : Autres services extérieurs - Frais postaux et de télécommunications : - Divers :. Subventions - Etat (à détailler) - Région - Département - Commune - Organismes sociaux. Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunérations : - Autres impôts et taxes : Charges de personnel - Rémunérations : - Charges sociales : - Autres charges de personnel : - Fonds européens - C.N.A.S.E.A. (emplois aidés) - Autres (précisez) Subventions exceptionnelles Cotisations Autres charges de gestion courante Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Fonds de caisse prévisionnel au TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 8

9 BUDGET PREVISIONNEL POUR L ANNEE 2013 DEPENSES MONTANT RECETTES MONTANT Achat de fournitures et petit matériel Vente de produits.. Services extérieurs - Locations : - Réparations : - Assurances : - Documentation : - Activités : Autres services extérieurs - Frais postaux et de télécommunications : - Divers :. Subventions - Etat (à détailler) - Région - Département - Commune - Organismes sociaux.. Impôts et taxes - Impôts et taxes sur rémunérations : - Autres impôts et taxes : Charges de personnel - Rémunérations : - Charges sociales : - Autres charges de personnel : Autres charges de gestion courante - Fonds européens - C.N.A.S.E.A. (emplois aidés) - Autres (précisez) Cotisations Produits exceptionnels.. Charges exceptionnelles TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS MONTANT DES SUBVENTIONS DEMANDEES Municipale M. Mme, en qualité de. de l'association...., atteste l'exactitude des informations indiquées ci dessus. : Signature : 9