Tarifs des prestations Clientèle entreprises Valable à partir du 1 er janvier 2018 (sous réserve de modifications)
|
|
- Coraline Lefèvre
- il y a 5 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Tarifs des prestations Clientèle entreprises Banque Raiffeisen Région Genève Rhône Rue de Bernex 259A 1233 Bernex Téléphone Tenue de compte Compte courant CHF / EUR et autres monnaies étrangères Compte de placement entreprise Compte de versement de capital Bouclement de compte CHF Relevé de compte périodique (imprimé, par relevé)* CHF 1.00 CHF Relevés de compte/avis supplémentaires sur demande du client CHF 1.00 CHF Versements et retraits au guichet Compte CHF: Compte EUR / ME: 0.50%, min. CHF Clôture de compte CHF CHF CHF Frais d'envoi Possibilités de retrait Imputation des frais de port Conformément aux «Comptes et taux d'intérêt» * Dans E-Banking, ces informations sont disponibles ement sous forme d e-document. Raiffeisen encourage la réduction de la consommation de papier
2 Page 2 Paiements électroniques* Les ordres de paiement peuvent contenir plusieurs paiements individuels. Les prix indiqués (y compris majorations) s'entendent toujours au niveau du paiement individuel. Paiement sortant Suisse en CHF en EUR dans d'autres monnaies étrangères Par paiement avec numéro de compte ou IBAN CHF 3.00 Majoration option de frais OUR** CHF Majoration pour express, par paiement CHF 5.00 CHF 5.00 CHF 5.00 Débit LSV Paiement sortant étranger Toutes les monnaies Paiement SEPA (EUR) OUR spezial*** Par paiement CHF 3.00 CHF 0.20 CHF 9.00 Majoration option de frais OUR** CHF Majoration pour express, par paiement CHF SEPA LSV base, pour chaque débit CHF 2.00 SEPA LSV entreprises, pour chaque débit CHF 2.00 Entrées de paiement en CHF/EUR (excl. SEPA) SEPA (EUR) Entrée de paiement provenant d'un versement en espèces au guichet de la Poste Frais de versements postaux**** dans d'autres monnaies étrangères Entrée de paiement Suisse en CHF et EUR Entrée de paiement Etranger SEPA (EUR) Entrée de paiement Etranger autres monnaies étrangères Notification d'entrée de paiement Suisse (fichier BVR) Paiement BVR ne pouvant être traité automatiquement Frais pour rejets**** * ** Celle-ci comprend les paiements en ligne, DTA (ordres globaux et individuels), pain.001, ordres permanents, paiements provenant d'e-factures, recouvrements directs Suisse (LSV+/BDD) et Etranger (SEPA base, SEPA entreprises). Voir page #5, rubrique Options de frais paiements Etranger (hors SEPA) *** **** Paiements en EUR (hors SEPA) et exclusivement vers l'allemagne, l'italie, la France et l'autriche Taxes selon liste de prix de PostFinance sur
3 Page 3 Paiements non électroniques Ordre de virement Raiffeisen en CHF/EUR Suisse Par ordre de virement CHF 1.00 Par justificatif de paiement à l'intérieur d'un ordre de virement CHF 0.40 Ordre de paiement Raiffeisen SEPA Par paiement CHF Ordre permanent avec formulaire Suisse/Etranger (montant et échéance fixes) Par paiement en CHF et EUR CHF 1.00 Par paiement SEPA CHF 5.00 Par paiement en autre monnaie étrangère (hors majoration option de frais Etranger*) CHF Ordre unique (guichet, courrier, téléphone, fax) Par paiement CHF Par paiement en monnaie étrangère CHF Majoration pour demande de précisions au donneur d'ordre en raison de données manquantes CHF Majoration pour express Par paiement en Suisse CHF 5.00 Par paiement en monnaie étrangère CHF Paiement en monnaie étrangère Majoration pour tout paiement avec option de frais «OUR» CHF Majoration pour paiement en EUR avec option de frais «OUR» dans les pays destinataires: Autriche, Allemagne, France, Italie (OUR spécial) CHF 6.00 * Voir page #5, rubrique Options de frais paiements Etranger (hors SEPA)
4 Page 4 Services Paiements à partir du compte de placement entreprise (possible uniquement à titre exceptionnel) Par paiement en CHF CHF Bulletins de versement Emission de bulletins de versement rouge, hors TVA 12 unités es par an, puis CHF 0.20 par unité Recherches sur demande du client (excl. SEPA) Cas simples Forfait de CHF Cas compliqués Facturation selon le temps passé (CHF **) Recherches SEPA* Charges Raiffeisen plus charges banque bénéficiaire Solutions multi-banques Gestion des accès e-connect Facturation selon le temps passé (CHF par heure**; banque bénéficiaire selon ses propres tarifs) Notification pain. 002 (à partir du niveau de traitement 2) MT942 ou camt.052 (relevé Intraday) MT940 ou camt.053 SWIFT MT101 individuel par client individuel par client individuel par client * ** Pour les virements SEPA, la charge de la preuve incombe au donneur d'ordre. Si la banque bénéficiaire n'est pas en faute, elle peut facturer la totalité de ses frais à la banque effectuant la recherche. Hors TVA
5 Page 5 Options de frais pour les paiements avec l'étranger et en monnaies étrangères (excl. SEPA) Sortie de paiement Etranger Frais à la charge du donneur d'ordre (OUR) Partage des coûts (SHA) Frais à la charge du bénéficiaire (BEN) Entrée de paiement Etranger Frais à la charge du donneur d'ordre (OUR) Partage des coûts (SHA) Frais à la charge du bénéficiaire (BEN) Le donneur d'ordre paie le prix de base Raiffeisen et le forfait pour les frais de tiers. Tous les frais supplémentaires sont ainsi couverts et le bénéficiaire reçoit la totalité du montant du virement. Le donneur d'ordre paie le prix de base Raiffeisen. Le bénéficiaire prend en charge les frais de tiers (qui sont déduits du montant du virement). Le bénéficiaire paie le prix de base Raiffeisen et les frais de tiers, qui sont déduits du montant du virement. Ce type de frais doit être choisi seulement après accord préalable avec le bénéficiaire. Aucune déduction, car le donneur d'ordre paie tous les frais. Le bénéficiaire paie le prix de base Raiffeisen, qui est déduit du montant du virement. Le bénéficiaire paie le forfait pour frais de tiers et le prix de base Raiffeisen, qui sont déduits du montant du virement.
6 Page 6 Cartes Taxe annuelle Carte de remplacement Taxe de blocage en cas de perte de la carte / du vol Cartes de compte et de débit Carte de compte / Carte V PAY / Carte Maestro Carte de compte Carte V PAY Carte Maestro Cpte CHF: CHF Cpte EUR: CHF Cpte CHF: CHF Cpte EUR: CHF Cpte CHF: CHF Cpte EUR: CHF CHF Gratuit si carte de compte Mastercard Business Argent en CHF Première carte CHF Chaque carte suppl. CHF Design personnalisé: Première carte CHF Chaque carte suppl. CHF Cartes de crédit Mastercard Business Or en CHF Première carte CHF Chaque carte suppl. CHF Mastercard Business Or en EUR / USD Première carte EUR/USD Chaque carte suppl. EUR/USD CHF 20.00
7 Page 7 Cartes Cartes de compte et de débit Carte de compte / Carte V PAY / Carte Maestro Mastercard Business Argent en CHF Cartes de crédit Mastercard Business Or en CHF Mastercard Business Or en EUR / USD Tarifs des transactions Retrait d espèces aux distributeurs automatiques Raiffeisen en CHF et EUR* en Suisse Retrait d'espèces en CHF aux distributeurs automatiques non Raiffeisen en Suisse Retrait d'espèces en EUR* aux distributeurs automatiques non Raiffeisen en Suisse Compte CHF: CHF 2.00 Compte EUR: CHF 5.00 Compte CHF: CHF 3.00 Compte EUR: CHF % de commission sur le montant du retrait, min. CHF 5.00 (retraits en CHF et EUR) 3.50% de commission sur le montant du retrait, min. CHF 5.00 (retraits en CHF et EUR) 3.50% de commission sur le montant du retrait, min. EUR/USD 3.50 (retraits en CHF et EUR****) Retrait d espèces aux distributeurs automatiques à l étranger** Paiement sans numéraire en Suisse Paiement sans numéraire à l'étranger*** Cash Advance en Suisse (retrait d espèces au guichet d une banque autre que Raiffeisen) Cash Advance à l étranger*** (retrait d espèces au guichet d une banque tierce) Compte CHF: CHF 4.50 Compte EUR: CHF 5.00 Compte CHF: Compte EUR: CHF 2.00 Compte CHF: CHF 1.50 Compte EUR: CHF 2.00 Compte CHF: CHF 5.00 Compte EUR: CHF 6.00 Compte CHF: CHF Compte EUR: CHF % de commission sur le montant du retrait, min. CHF % de supplément pour traitement 3.50% de commission sur le montant du retrait, min. CHF % de supplément pour traitement 3.50% de commission sur le montant du retrait, min. CHF % de supplément pour traitement**** 1.50% de suppl. pour traitement 1.50% de suppl. pour traitement 1.50% de suppl. pour traitement 4.00% de commission sur le montant du retrait, min. CHF % de commission sur le montant du retrait, min. CHF % de suppl. pour traitement**** 4.00% de commission sur le montant du retrait, min. EUR / USD 7.00 * ** *** **** Conversion au cours du distributeur automatique (carte de compte et de débit) / taux de conversion Viseca (carte de crédit) Retrait en EUR au cours du distributeur automatique et autres monnaies au cours vendeur des devises (carte de débit) / taux de conversion Viseca (carte de crédit) Conversion au cours vendeur des devises (carte de débit) / taux de conversion Viseca (carte de crédit) A l'exception des transactions réalisées dans la monnaie de la carte EUR ou USD
8 Page 8 Crédits commerciaux (crédits en compte courant, prêts, avances, hypothèques) Examen de crédit (premier examen, remboursement si le crédit est octroyé par Raiffeisen), hors TVA 1 o/oo min. CHF Gestion du crédit / mise à disposition du crédit, commission par trimestre min. CHF Révision du crédit / modification du contrat de crédit / CHF Clôture de crédit / (*) CHF 1' si crédit de construction CHF Analyse et mise en place d un crédit de construction 0.15% du montant min. CHF 3' Crédits en compte courant Commission par trimestre Commission sur le crédit moyen utilisé 0.25% Convention de produit pour le compte de construction / crédit de construction Conditions en analogie à celles du compte courant en CHF Engagements conditionnels Commission par trimestre Garantie de bienfacture des travaux (garantie des artisans) 0.15%, min. CHF Garantie bancaire (de remboursement d'acompte, de soumission, de bonne exécution, de bonne fin, de paiement et garantie de crédit) Cautionnement bancaire (simple & solidaire) sur demande sur demande Crédit documentaire & encaissement documentaire sur demande Leasing de biens d investissement Taxe de bouclement et mensualité de leasing sur demande ou sous
9 Page 9 Intérêt moratoire Intérêt moratoire pour hypothèques / prêts p.a. 6.50% Intérêts sur dépassement pour crédits en compte courant / crédits de construction (y compris supplément d intérêts) p.a % Frais de sommation, par rappel / (*) CHF pour 1er et 2ème rappel, CHF pour le 3ème rappel. CHF (*) Indemnité de remboursement anticipé En cas de résiliation anticipée, de révision des crédits à durée fixe ou de non-respect du préavis, le client doit s'acquitter d'une indemnité envers la Banque. Cette indemnité correspond à la différence entre le taux du crédit convenu et le taux d'intérêt réalisable à la fin du contrat pour un placement sur le marché monétaire et le marché des capitaux pour la durée résiduelle correspondante. Pour les hypothèques Libor, une indemnisation de 0.10% est due sur le montant du prêt pour chaque mois de la durée résiduelle de la convention de produit correspondante. L'indemnité est également due suite à l'usage d'un éventuel droit de conversion si la durée de la nouvelle convention de produit est plus courte que la durée restante de l hypothèque Liborflex initiale. Chèques Emission de chèques (par chèque) Chèque bancaire en CHF CHF Remise de chèque (par chèque) avec crédit du compte Chèques de voyage (Suisse et étranger) en CHF, EUR, GBP, USD CHF Chèques de correspondance / chèques bancaires (s.b.f.) en CHF / EUR tirés sur une banque suisse CHF Crédits après encaissement en CHF, EUR, GBP, USD, des frais de tiers sont débités CHF Blocage de chèques Par chèque bancaire et de correspondance CHF 50.00
10 Page 10 Autres produits et prestations de services Acceptation de pièces de monnaie Uniquement versomats Versement en espèces de billets et de pièces à l appareil de versement Compte métal, tenue de compte annuelle 0.25% de la contre-valeur, min. CHF Utilisation du trésor permanent, par versement (hors TVA) CHF 5.00 Tâches diverses, par heure (selon travail)* CHF Taxe pour non-respect du délai de résiliation sur le montant dépassant la limite 2.00% Vous trouverez les taxes pour les comptes sociétaires et autres produits pour la clientèle privée sur la fiche «Tarifs des prestations Clientèle privée». Relations clients Taxe trimestrielle pour les sociétés de domicile (hors TVA) CHF Courrier en banque restante, par an (hors TVA) CHF Tarif par envoi du courrier en banque restante (hors TVA) CHF Clients n'ayant leur domicile fiscal ni en Suisse ni au Liechtenstein mais sur continent européen / tous les autres pays (taxe annuelle *) CHF * / CHF * * En fonction du type de dépense, avec ou sans TVA
11 Page 11 Compartiments de coffre-fort taxe annuelle (hors TVA) Voir tarification séparée selon agences (Petit-Lancy et Bernex) Compte garantie loyer Compte bloqué (cf. loi cantonale genevoise du 18 avril 1975 protégeant les garanties fournies par les locataires). Seuls les intérêts peuvent être perçus. Le capital est libéré sur lettre de la Régie ou du bailleur, accompagnée de l'original du certificat de dépôt ou de l'exemplaire de la demande d'ouverture de compte signée par la Banque. CHF < CH 1'000.- CHF de CHF 1'000.- à CHF 10'000.- CHF au-delà de CHF 10'000.- F4217
Tarifs des prestations et des moyens de paiement. en vigueur à partir du 1 er mai 2014
Tarifs des prestations et des moyens de paiement en vigueur à partir du 1 er mai 2014 Offres groupées Point Point Jeunes 5 Point Etudiants 6 Point Basic 7 Point Frontalis 8 Point Plus 9 Point Top 10 Les
Plus en détailTarifs des prestations et des moyens de paiement. en vigueur à partir du 1 er juillet 2015
Tarifs des prestations et des moyens de paiement en vigueur à partir du 1 er juillet 2015 Les conseillers de la Banque du Léman sont à votre entière disposition pour vous apporter toutes les précisions
Plus en détailCARTES DE CREDIT CARTES DE CREDITS BCVS CARTES PREPAID CARTES EN MONNAIES BUSINESS CARD
Tarif des frais GESTION DES COMPTES Compte courant 1 de gestion CHF 0.40 par opération de bouclement CHF 10. de port Selon tarif appliqué par la Poste Compte privé / gestion / cash management / senior
Plus en détailComptes et conditions. Simplifier l argent au quotidien. www.bcn.ch
Comptes et conditions Simplifier l argent au quotidien www.bcn.ch inclus dans Les comptes jeunesse 0-25 ans Les comptes de transactions et d épargne Jeunesse offrent des conditions préférentielles pour
Plus en détailEntreprises. Compte courant Aperçu des tarifs et des conditions pour les entreprises
Entreprises Compte courant Aperçu des tarifs et des conditions pour les entreprises er août 205 Paquet Business Easy Simple et adapté aux besoins de votre petite entreprise, notre paquet bancaire complet
Plus en détailComptes et cartes Détail des conditions
Comptes et cartes Détail des conditions Etat au 1.4.2015 Sommaire Remarques générales 3 Offres de paquets: Bonviva 4 Offres de paquets: Viva 5 Gamme des comptes privés 6 Gamme des comptes d épargne 6 Trafic
Plus en détailTarifs des prestations et des moyens de paiement. en vigueur à partir du 1 er mars 2015
s des prestations et des moyens de paiement en vigueur à partir du 1 er mars 2015 Point Jeunes 5 Point Etudiants 6 Point Léman 7 Point Frontalis 8 Point Plus 9 Point Top 10 Les offres groupées «Point»
Plus en détailComptes BCV Entreprises : conditions et tarifs
clientèle ENTREPRISES Comptes BCV Entreprises : conditions et tarifs Valables dès le 1 er janvier 2014 Proche de vous Des solutions à vos besoins En tant que partenaire financier de référence des entreprises
Plus en détailAperçu des prix SOMMAIRE. Valables à partir du 1 er janvier 2015. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valables à partir du 1 er janvier 01 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur.
Plus en détailAperçu des prix SOMMAIRE. Valable à partir du 1 er septembre 2015. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valable à partir du 1 er septembre 01 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur.
Plus en détailPrix des prestations. Valable depuis le 1 er juillet 2015
Prix des prestations Valable depuis le 1 er juillet 2015 Des conditions attrayantes ont toujours été un point fort de la Banque Migros. Chez nous, vous bénéficiez de taux d intérêt avantageux et de frais
Plus en détailINDEX BANQUE AU QUOTIDIEN CRÉDITS. PLACEMENTS Dépôts 17 Titres 18 GLOSSAIRE 19
0 TARIFICATION 0 0 INDEX Crédit Agricole Financements (Suisse) S.A. s engage à vous simplifi er la vie au quotidien en vous présentant une tarifi cation transparente et des informations claires sur nos
Plus en détailTARIFS & PRESTATIONS (SUISSE) SA
TARIFS & PRESTATIONS (SUISSE) SA (SUISSE) SA À VOUS SIMPLIFIER LA VIE AU QUOTIDIEN EN VOUS PRÉSENTANT UNE TARIFICATION TRANSPARENTE ET DES INFORMATIONS CLAIRES SUR NOS OFFRES. DÉCOUVREZ L'ENSEMBLE DE NOS
Plus en détailPrestations et moyens de paiement
Prestations et moyens de paiement Tarifs et conditions en vigueur dès le 01.01.2015 Prestations et moyens de paiement index Informations et conditions 3 Comptes privés 4 Comptes d épargne 5 Comptes de
Plus en détailCOFFRES-FORTS 158,15 240 EUR 237,23 320 EUR. Coût additionnel pour coffre à code 15 EUR
Tenue de compte, coffres, attestations et recherches FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE 1 COFFRES-FORTS Avec accès e-banking sécurisé 2 25 EUR Volume (dm 3 ) loyer annuel HT + TVA 17% Avec envoi hebdomadaire
Plus en détailPaquet Business Easy Le paquet de prestations bancaires réservé aux entrepreneurs
Paquet Business Easy Le paquet de prestations bancaires réservé aux entrepreneurs La banque en toute simplicité Pour que vous puissiez vous consacrer entièrement à vos tâches principales. Notre paquet
Plus en détailPaquets bancaires et produits individuels
a b Paquets bancaires et produits individuels Prestations et prix pour la clientèle privée, valable à partir du 15 juin 2015 Page UBS Generation 2 UBS Campus 3 UBS Young Professional 4 UBS Individual 5
Plus en détailAperçu des prestations Valable à partir du 1 er mars 2015
Aperçu des prestations Valable à partir du 1 er mars 2015 SOMMAIRE PRESTATIONS DE COMPTE 3 9 PAIEMENTS 3 5 ÉPARGNE 6/7 PLACEMENTS 8 PRÉVOYANCE 9 CARTES ET ARGENT LIQUIDE 10/11 TRAFIC DES PAIEMENTS 12 CHÈQUES
Plus en détailOPERATIONS SUR COMPTE
1/9 KBC BANK Succursale Française Chèques émis : Opérations OPERATIONS SUR COMPTE * Paiement de chèque gratuit J-2 calendaires * Délivrance chèque de banque ou certifié 15,50 J-2 calendaires * Rejet impayé
Plus en détailPrix et frais: clair, transparent
Prix et frais: clair, transparent Janvier 2015 Konditionen Conditions Trafic des paiements Type de paiements Ordre de paiement rapide CHF Indigène Ordre de paiement format libre 10.- LSV Ordre permanent
Plus en détailInformations sur nos tarifs et conditions
Informations sur nos tarifs et conditions Vous trouverez dans cette brochure les tarifs s appliquant aux produits et services fournis par la Banque J.Van Breda & C. En toute transparence. Lorsque la TVA
Plus en détailLES ORDRES PERMANENTS
Si vous avez des paiements identiques tous les mois (montant et destinataire), il est possible de créer des ordres permanents pour vous simplifier la vie. Pour ceci: Cliquez sur le bouton «ordre de paiement»
Plus en détailPrix et conditions Compte commercial pour les banques. dès le 13 er avril 2015
Prix et conditions Compte commercial pour les banques dès le 13 er avril 2015 Table des matières Page 3 Taux d intérêt et commissions sur avoirs 3 Entrée des données 3 Canal d entrée des données 3 Mandat
Plus en détailGérer. Simplifiez-vous la vie avec des moyens de paiement adaptés à vos besoins. je connais mon banquier je connais mon banquier
Moyens je connais mon banquier je de connais paiement mon banquier Simplifiez-vous la vie avec des moyens de paiement adaptés à vos besoins Gérer Vous désirez effectuer vos achats sans argent liquide,
Plus en détailCodifications dans le fichier des fournisseurs pour le traitement SWIFT + IBAN
Codifications dans le fichier des fournisseurs pour le traitement SWIFT + IBAN Morges, le 28.12.2006/PLI 1 Généralités L activation des possibilités de paiement au moyen de no IBAN nécessite quelques adaptations
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détailTarifs. des opérations bancaires les plus fréquentes pour les personnes physiques en vigueur au 1/12/2014
Tarifs des opérations bancaires les plus fréquentes pour les personnes physiques en vigueur au 1/12/2014 Arrêté royal du 23 mars 1995 relatif à l'indication du prix des services financiers homogènes. Cette
Plus en détailParticuliers I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011. ARRETES MENSUELS des comptes
Particuliers CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011 I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE ARRETES MENSUELS des comptes INTERETS DEBITEURS Découvert Les agios sont décomptés au taux de base bancaire de la
Plus en détailTABLE DES MATIèRES. Notre banque 4. Crédits 7. Gestion de patrimoine 9. Comptes courants 12. Comptes épargne 14. Comptes prévoyance 16
PRESTATIONS TABLE DES MATIèRES Notre banque 4 Crédits 7 Gestion de patrimoine 9 Comptes courants 12 Comptes épargne 14 Comptes prévoyance 16 Autres comptes 17 Une histoire de vie en un clin d œil 18 Numéros
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailTCS MasterCard Simple et claire
Cartes de crédit TCS MasterCard Simple et claire La facture mensuelle de votre TCS MasterCard Recto Cembra MONEY BANK SA Cards Services / CS Case postale 8048 Zurich Tel. 044 439 40 38 www.cembra.ch P.P.
Plus en détail4 Formulaires de virement standard disponibles auprès de nos guichets ou en appelant votre conseiller.
I. Compte à vue FRAIS DE TENUE DE COMPTE TAUX CREDITEURS (taux annuels) / (CHF: taux négatifs) Ouverture/fermeture de compte Forfait annuel incluant l'ouverture de comptes additionnels dans toutes les
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailINTRODUCTION 3 1. TAUX D INTÉRÊT POUR LES COMPTES DE PASSIF DES CLIENTS 4 2. PRÊTS, CRÉDITS, DÉPASSEMENTS ET DÉCOUVERTS 4
Tarifs en vigueur INTRODUCTION 3 TARIFS 1. TAUX D INTÉRÊT POUR LES COMPTES DE PASSIF DES CLIENTS 4 1.1 PAR TYPE 1.2 REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DE DÉPÔTS À TERME FIXE 2. PRÊTS, CRÉDITS, DÉPASSEMENTS ET DÉCOUVERTS
Plus en détailListe des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux entreprises Pour savoir à quoi vous en tenir
Liste des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux entreprises Pour savoir à quoi vous en tenir Nos tarifs en un clin d'œil Vous souhaitez bénéficier de conditions bancaires avantageuses?
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur
Plus en détailPrincipaux tarifs bancaires au 1 er juillet 2015
Principaux tarifs bancaires au 1 er juillet 2015 COMPTES COURANTS Comptes courants classiques Frais de gestion de compte : Commission d arrêté de compte : EUR 2,50 / trimestre Frais d envoi : - extrait
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailsommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE
Plus en détailOPERATIONS AVEC L'ETRANGER
Montants Hors taxes OPERATIONS AVEC L'ETRANGER I- Commission de Change (tarif dégressif) - jusqu'à 100 MXOF 3 /oo (minimum XOF 5000) - au delà 100 MXOF 2,5 /oo II- Pourcentage à appliquer sur le cours
Plus en détailLes packs de prestations bancaires VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er octobre 2015
Les packs de prestations bancaires VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er octobre 2015 Les packs de prestations bancaires de la VP Bank Votre patrimoine mérite ce qu il y a de meilleur : un partenaire
Plus en détailPIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT
PIECES COMPTABLES ET DOCUMENTS DE PAIEMENT 1. Les pièces comptables A. La facture Définition : Etat détaillé des biens et services vendus que le fournisseur remet ou envoie à l acheteur. C est un document
Plus en détailComparatif des cartes de credit
Comparatif des cartes de credit Aperçu des frais et des prestations des cartes RBA-MasterCard Argent/ Visa Classic RBA-World MasterCard Or/ Visa Or Cotisation annuelle Carte de remplacement (dans les 2
Plus en détailTARIFS ET CONDITIONS Extrait
TARIFS ET CONDITIONS Extrait Comptes courants Frais de compte Frais d'envoi extraits de compte 0,60 EUR (*) - Clients 0-18 - 6 extraits s par trimestre ; ensuite 0,60 EUR (*) par envoi - Frais d envoi
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailTITRE I : TAUX D'INTERET
1/8 TITRE I : TAUX D'INTERET I 1. TAUX DEBITEURS APPLICABLES AUX SECTEURS DONT LES TAUX D'INTERET SONT LIBRES. T 1. T 1.1 T 1.2 CATEGORIE DE CREDITS I11. Financement à court terme Es d's de transaction
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013
CONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013 Les présentes conditions s'appliquent aux opérations avec la clientèle de manière générale, sans toutefois être exhaustives. Les tarifs sont exprimés
Plus en détailparticuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment
J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE "MARS 2015"
CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE "MARS 2015" DÉPÔTS ET PLACEMENTS EN DINARS ALGERIENS DÉPÔTS EN DINARS FORME CLASSIQUE COMPTES ÉPARGNE Type de compte Taux d'intérêts Date de valeur Comptes épargne TAWFIR
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailConditions de Banque JUIN 2015
Conditions de Banque JUIN 2015 I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max
Plus en détailCREDIT AGRICOLE CENTRE-EST PRIX DE NOS PRINCIPAUX SERVICES AUX ENTREPRISES CONDITIONS EN VIGUEUR AU 01/01/2015. entreprises.ca-centrest.
CREDIT AGRICOLE CENTRE-EST PRIX DE NOS PRINCIPAUX SERVICES AUX ENTREPRISES CONDITIONS EN VIGUEUR AU 01/01/2015 entreprises.ca-centrest.fr PRINCIPAUX SERVICES DOMESTIQUES PRINCIPALES DATES DE PRISE EN COMPTE
Plus en détailliste des tarifs AXA Banque
liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.8.2012 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)
Plus en détailEurope P aiements en
Paiements en Europe Payer en Europe comme si vous étiez dans votre pays 2 Grâce à la construction de la zone de paiement européenne unique SEPA (Single Euro Payments Area), la différence entre les paiements
Plus en détailListe des tarifs. Liste des tarifs. Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications)
Liste des tarifs Liste des tarifs Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications) Applicables aux comptes Hello bank! à usage privé (Pour les consommateurs) Liste des tarifs 2 Sommaire
Plus en détailGESTION DE VOS COMPTES Opérations courantes
Ce dépliant n'indique que les frais des opérations bancaires courantes et ne constitue pas un tableau exhaustif de tous nos frais et conditions. Les tarifs indiqués peuvent être modifiés à tout moment
Plus en détailCONDITIONS APPLICABLES AUX OPERATIONS DE LA CLIENTELE
BANQUE TOGOLAISE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE CONDITIONS APPLICABLES AUX OPERATIONS DE LA CLIENTELE L'énumération des commissions indiquées dans le présent répertoire n'a pas un caractère exhaustif.
Plus en détailTarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013
Tarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013 Les clients de mois de 25 ans ont à titre standard le compte Blue qui est entièrement. Sont notamment compris dans ce compte
Plus en détailEntreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES
Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailOffre de comptes et d opérations de paiement VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er mai 2015
Offre de comptes et d opérations de paiement VP Bank SA, en vigueur à partir du 1 er mai 2015 La VP Bank SA est une banque domiciliée au Liechtenstein et est soumise à la Finanzmarktaufsicht (FMA) Liechtenstein,
Plus en détailConditions de Banque Avril 2010
I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte d'effets de transaction
Plus en détailC O NDIT I O NS TARIFA I R ES 2013 P arti culie r s
C O NDIT I O NS TARIFA I R ES 2013 P arti culie r s 2 G e s t i o n d e V o t r e C o m p t e G é n é r a l i t é s 3 Votre situation patrimoniale est spécifique, singulière, en un mot, unique. Le patrimoine
Plus en détailSéminaire de préparation à la retraite ONU 19 avril 2013. Marie-Pierre Fleury
Séminaire de préparation à la retraite ONU 19 avril 2013 Marie-Pierre Fleury Présentation de la Mutuelle L Association Mutuelle des Fonctionnaires internationaux de l Office des Nations Unies et Agences
Plus en détailTarification gestion de fortune clientèle privée
Tarification gestion de fortune clientèle privée Tarifs en vigueur dès le 01.01.2013 S informer Index Page 1. Mandats de gestion discrétionnaires 2 2. Administration des dépôts titres 6 3. Achats et ventes
Plus en détailConditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 3 fevrier 2014
Conditions générales applicables aux principales opérations bancaires Au 3 fevrier 2014 sommaire Page TENUE DE COMPTES ET SERVICES ASSOCIES 4 Tenue de comptes en euros ou en devises 4 Services Associés
Plus en détailPrivate Banking. Tarifs. www.bcn.ch
Private Banking Tarifs www.bcn.ch Achats et ventes de titres courtage La commission est facturée quelle que soit la place d intervention. Les opérations d achat et de vente de titres sont par ailleurs
Plus en détailTarifs en vigueur à partir du 14/03/2014 (sujets à modifications) Applicables aux comptes Hello bank! à usage privé (Pour les consommateurs)
Tarifs en vigueur à partir du 14/03/2014 (sujets à modifications) Applicables aux comptes Hello bank! à usage privé (Pour les consommateurs) Sommaire 1 I. L OFFRE HELLO BANK!... 3 1.1. Compte à vue Hello...
Plus en détailListe des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux particuliers Pour savoir à quoi vous en tenir
Liste des principaux tarifs des produits bancaires d'ing destinés aux particuliers Pour savoir à quoi vous en tenir Nos tarifs en un clin d'œil Vous souhaitez bénéficier de conditions bancaires avantageuses?
Plus en détailLes paiements et le trafic des paiements Dossier destiné aux écoles de l enseignement secondaire
Les paiements et le trafic des paiements Dossier destiné aux écoles de l enseignement secondaire Auteur: Vera Friedli, Berne Le réseau des médias pédagogiques interactifs Sommaire Eléments de base: Les
Plus en détailGlossaire. Pour bien comprendre le vocabulaire de la banque
Glossaire Pour bien comprendre le vocabulaire de la banque A COMME... AGIOS Également appelés «intérêts débiteurs», les agios sont les intérêts dus à la banque, lorsqu un compte présente un solde débiteur
Plus en détailConditions Tarifaires Entreprises. Commerzbank Paris
Conditions Tarifaires Entreprises Commerzbank Paris Tarifs en vigueur au 01/02/2015 Sommaire 03 04 05 06 07 08 09 10 10 11 Gestion du compte courant Paiements domestiques Paiements internationaux La Banque
Plus en détailGESTION BANCAIRE AU QUOTIDIEN. Allons à l essentiel
GESTION BANCAIRE AU QUOTIDIEN Allons à l essentiel Votre conseiller avec vous, jour après jour Le Conseil global pour mieux vous conseiller Votre parcours de vie est unique. Tant sur le plan professionnel
Plus en détailMasterCard Business Card La première vraie carte de crédit pour PME
MasterCard Business Card La première vraie carte de crédit pour PME Une entreprise du Groupe Aduno www.aduno-gruppe.ch En adéquation avec vos besoins La performance économique et le pouvoir d innovation
Plus en détailliste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011
liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)
Plus en détailAperçu des prix des opérations de placement. Édition de janvier 2015
Aperçu des prix des opérations de placement Édition de janvier 2015 2 Aperçu des prix des opérations de placement Remarques générales Remarques générales Votre conseiller/conseillère à la clientèle vous
Plus en détailBusiness Card BCVs. La carte de crédit pour PME
Business Card BCVs La carte de crédit pour PME Laissez-vous convaincre En adéquation avec vos besoins La performance économique et le pouvoir d innovation de la Suisse sont le plus souvent attribuables
Plus en détailConditions et tarifs. Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions
Janvier 2012 Conditions et tarifs Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions Associations & Institutions Entreprises BNP Paribas Entreprises des experts au cœur de vos projets
Plus en détailCONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO Ce document présente les principaux tarifs standards de nos produits et services applicables en l absence d un accord particulier
Plus en détailPrivate Banking. Lorem ipsum est Enim Corpus Apolonius ipsum est Doloris CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A. Tableau des frais et commissions
Private Banking Lorem ipsum est Enim Corpus Apolonius ipsum est Doloris CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG) S.A. Tableau des frais et commissions Sommaire A. Information générale sur CREDIT SUISSE (LUXEMBOURG)
Plus en détailGamme UBS DOCU Placement en devises avec optimisation du rendement lors d un marché stable.
ab Gamme UBS DOCU Placement en devises avec optimisation du rendement lors d un marché stable. Optimisation Le DOCU constitue une alternative intéressante aux actions ou aux liquidités et dispose d un
Plus en détailConditions de Banque JANVIER 2012
Conditions de Banque I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I- Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An Min Max T.1 Escompte
Plus en détailBienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante
Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés de compte... 2 Tenue de compte... 2 Services
Plus en détailProfessionnels. Conditions générales de Banque
Conditions générales de Banque Professionnels Le présent document indique les principales commissions généralement appliquées à notre clientèle à compter du 11/01/2010. Celles-ci ne sont pas limitatives
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011. I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres
CONDITIONS DE BANQUE SEPTEMBRE 2011 BIAT I : Taux d'intérêt A. Taux débiteurs applicables aux secteurs dont les taux d intérêt sont libres I Financement à court terme Catégories de crédit Taux en % L'An
Plus en détailTARIFS. au 1 er janvier 2015. CONDITIONS APPLIQUéES
Entreprises TARIFS au 1 er janvier 2015 CONDITIONS APPLIQUéES aux opérations bancaires Conditions appliquées à la clientèle Entreprises Tarifs en vigueur au 01/01/2015 Voici les principales conditions
Plus en détailRELATIONS BANCAIRES FOURNISSEURS et CLIENTS
RELATIONS BANCAIRES FOURNISSEURS et CLIENTS INDEX GENERALITES 3 Gestion des modes de paiements d un fournisseur ou client 4 Saisie des informations de paiement 5 2 GENERALITES Cette documentation parle
Plus en détailGuide tarifaire des principales opérations
particuliers Guide tarifaire des principales opérations AVENANT Édition avril 2011 Application juillet 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015
Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur
Plus en détailPayer sans chéquier : c est possible!
Payer sans chéquier : c est possible! C NUM é. 5.03. p e e a e e, a Wa e au Payer sans chéquier : c est possible! Suite à un rejet de chèque sans provision ou parce que votre compte bancaire est à découvert,
Plus en détailGuide Tarifaire Banque Privée
Guide Tarifaire Banque Privée AfrAsia Bank Limited Bowen Square 10, Dr Ferriere Street Port Louis Mauritius Tel : (230) 208 5500 Fax : (230) 213 8850 afrasia@afrasiabank.com www.afrasiabank.com BRN : C07067923
Plus en détailLe compte bancaire est un compte ouvert. Foire aux questions. Le COMPTE et son fonctionnement. Trouvez des réponses à vos questions.
Foire aux questions Trouvez des réponses à vos questions Aout 2014 Le COMPTE et son fonctionnement Le compte bancaire est un compte ouvert par la banque à un ou plusieurs clients proposant des services
Plus en détailFoire aux questions (FAQ)
Règlement (CE) n 924/2009 concernant les paiements transfrontaliers dans la Communauté (Règlement concernant l égalité des frais pour les paiements nationaux et transfrontaliers) Foire aux questions (FAQ)
Plus en détailENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS
BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,
Plus en détailLes tarifs. bnpparibas-personalinvestors.lu. A new way to invest. Expatriés Applicable à partir du 01.07.2011 (Les tarifs affichés sont TTC)
Les tarifs Expatriés Applicable à partir du 01.07.2011 (Les tarifs affichés sont TTC) A new way to invest bnpparibas-personalinvestors.lu Ce document est destiné à informer sur les tarifs des opérations
Plus en détailTARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS
2015 TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS TARIFS APPLICABLES AU 01.07.2015 COMDEP363.indd 1 15/05/2015 15:25 Votre compte au quotidien 1. Fonctionnement et suivi du compte Ouverture
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013 www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détail