ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Le Soleil et l'aigle, assurances 145 AQ

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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Le Soleil et l'aigle, assurances 145 AQ

2 INTRODUCTION Activités assurances Présentation de l entrée Ce fonds est transféré aux Archives nationales site de Paris en 1969 par le Groupe des assurances nationales (GAN), sous le numéro d'entrée 145 AQ. Il s'agit des archives de la compagnie d'assurances Le Soleill et l'aigle. Ce fonds a été ensuite transféré en au Centre des archives du monde du travail à Roubaix, sous le numéro d'entrée Les archives de la Compagnie Le Soleil remontent à 1829, date de la fondation de cette compagnie. Elles sont constituées par les procès-verbaux du Conseil d'administration, les procès-verbaux et dossiers d'assemblées générales, les dossiers des actionnaires, les dossiers du contentieux et la comptabilité (grand livre et journal). Ces archives présentent un intérêt pour l'histoire des assurances, pour la démographie et pour l'histoire sociale ; il est également intéressant de pouvoir suivre, depuis l'origine, la politique suivie pour le placement des réserves et de savoir quelles branches d'activités les compagnies d'assurances ont investi. Le Soleil a absorbé L'Aigle et ses diverses branches (vie, incendie et capitalisation) et la Compagnie Générale de Réassurance ; une partie des archives de ces anciennes sociétés est également comprise dans le dépôt effectué aux Archives nationales. Statut : archives publiques Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 15,15 m.l. (211 unités documentaires) Communicabilité et reproduction : communicabilité immédiate Instrument de recherche : répertoire numérique réalisé en 1969 par F. Hildesheimer et E. Eldem, complété en 2011 par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires. Historique La compagnie d'assurances le Soleil-Incendie est fondée en 1829, suivie par d'autres sociétés couvrant les diverses branches d'assurances (incendie, vie, capitalisation etc.) qui forment le groupe Soleil-Aigle (ainsi Soleil- Vie et Aigle-Vie fusionnement en 1916). Nationalisé en 1946, le groupe fusionne en 1968 avec diverses sociétés pour constituer le GAN (Groupe des assurances nationales). Sources complémentaires voir Brochure thématique sur les assurances. 65 AQ Documentation sur les entreprises (Association nationale de porteurs de valeurs mobilières) 117 AQ Le Soleil/La Responsabilité civile/l'aigle/compagnie de réassurance 146 AQ La Tutélaire, Compagnie française d'assurances contre les risques de maladie 147 AQ L'Economique, puis Compagnie générales de réassurances/ Compagnie générale de réassurances-vie GAN GAN-Capitalisation Bibliographie Comité scientifique pour l'histoire de l'assurance, Guide des sources sur l'histoire de l'assurance, 2007.

3 SOMMAIRE Statuts, assemblées générales, conseil d'administration 145 AQ 1-51 Soleil-Incendie AQ Aigle-Incendie AQ Soleil-Vie AQ Aigle-Vie NB : 145 AQ 131 contient les procès-verbaux d'assemblées générales pour la compagnie l'atlas ( ) AQ Soleil-Capitalisation AQ Aigle-Capitalisation AQ 142 Soleil-Grêle ( ), Soleil-Investissement ( ), gestion du groupe Soleil-Aigle ( ) Actionnaires 145 AQ Soleil-Incendie AQ Aigle-Incendie AQ Soleil-Vie AQ Soleil-Vie AQ Aigle-Vie AQ Soleil-Capitalisation et s.d. 145 AQ Aigle-Capitalisation et s.d. 145 AQ Soleil-Accident ( ), Soleil-Aigle (1838) Autres documents 145 AQ 191 Obligations, prêts et emprunts AQ 192 Statistiques, bilans AQ Contentieux. NB : 145 AQ , affaire Stavisky AQ 201 Personnel AQ Biens immobiliers : immeubles à Paris et Casablanca et s.d. 145 AQ 204 Activités à l'étranger. Les principaux pays concernés sont la Belgique, le Luxembourg, la Bulgarie, la Hongrie, Monaco, l'egypte, la Tunisie et la Turquie AQ Documentation, publications, circulaires internes, tarifs AQ Coupures de presse et réglementation ( et s.d.). Hypothèse d'une liquidation (s.d.). 3

4 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE Statuts, assemblées générales et conseils d'administration SOLEIL - INCENDIE 145 AQ 1 Statuts, lois et conventions, conditions générales de l'assurance et règlement de la caisse de prévoyance des employés AQ 2 Rapports imprimés présentés aux assemblées générales AQ 3-16 Procès-verbaux du conseil d administration et des assemblées générales. 3 - Comité d organisation provisoire, puis comité d'exécution. 11 mai janvier Assemblées générales. 25 janvier 1830, 26 avril 1831, 24 mai Conseil d administration. 28 janvier décembre Comité de vérification des comptes. 22 avril Assemblées générales. 30 avril avril Conseil d'administration. 9 janvier avril Assemblées générales et conseil d'administration. 6 mai septembre Idem. 6 octobre décembre Idem. 8 janvier décembre Idem. 3 Janvier janvier Assemblées générales et conseil d'administration. 26 Janvier avril Idem. 7 mai avril Idem. 13 avril mars Idem. 9 avril août Idem. 7 septembre mars Idem. 20 mars juin Idem. 7 juillet novembre Idem. 6 décembre décembre AQ Procès-verbaux du Conseil d administration décembre décembre décembre janvier janvier décembre janvier mai juin septembre octobre février mars août août décembre décembre mai juin Juillet Juillet Juin juin janvier janvier août août octobre novembre janvier février mai mai avril er mai septembre septembre janvier février novembre novembre er septembre septembre décembre janvier novembre décembre novembre novembre décembre

5 145 AQ Procès-verbaux du comité des censeurs Janvier juillet janvier mai juillet avril janvier Janvier AQ Procès-verbaux des assemblées générales avril avril avril mai mai Juin AQ Dossiers des assemblées générales. 49 ACF du 8 juillet 1926, du 6 juillet AOC du 8 mai 1933, du 9 mai ACF du 31 avril AOC du 6 mai 1936, du 2 mai AOC du 3 mai 1939, du 5 novembre 1940, du 5 novembre ACF du 5 novembre AOC du 20 juin 1942 ACF du 17 décembre 1942 ACF de sincérité du 30 juillet AOC du 18 juin 1943, du 31 mai 1944, du 19 juillet 1945, du 28 juin 1946, du 20 mai AIGLE - INCENDIE 145 AQ 52 - Statuts, projets de statuts et modifications Rapports imprimés présentés aux assemblées générales AQ 53 Idem AQ Procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration Assemblées générales. 8 juin avril Conseil d administration. 12 juin Juillet Comité d'administration. 28 juin juillet Conseil d'administration. 16 octobre avril Assemblées générales. 30 avril 1849, 29 avril 1850, 29 avril 1851, 16 avril 1852, 14 avril Conseil d administration. 27 avril avril Assemblées générales. 8 avril avril Conseil d'administration et assemblées générales. 19 avril avril Idem. 24 avril mars Idem. 20 mars janvier Idem. 15 janvier novembre AQ Procès-verbaux du conseil d administration décembre mars avril décembre janvier février février mars mars juin juin mai mai avril avril janvier janvier juin

6 145 AQ (suite) Procès-verbaux du conseil d administration. (suite) Juin septembre septembre décembre décembre mai juin janvier février octobre octobre décembre janvier septembre octobre mars mars Janvier février février février juillet août octobre novembre juin juillet janvier février décembre AQ 85 Procès-verbaux du comité des censeurs et du comité d'administration. 7 août mars AQ 86 Procès-verbaux du comité des commissaires - censeurs. 2 juillet août AQ 87 Procès-verbaux du comité des commissaires des comptes. 3 juillet Janvier AQ Procès-verbaux des assemblées générales avril juillet mai 1921-juin AQ Dossiers des assemblées générales. 91 ACF du 8 Juillet 1926, 6 juillet 1927, 5 mai AOC du 8 mai 1933, 9 mai 1934, 9 mai ACF du 31 mars AOC du 6 mai 1936, du 12 mai ACE du 15 mai AOC du 2 mai 1938, du 3 mai 1939, du 28 octobre AOC du 20 juin ACF du 17 décembre AOC du 18 juin ACF de sincérité du 30 juillet AOC du 31 mai 1944, du 20 mai SOLEIL - VIE 145 AQ 94 Statuts. 1894, 1907, 1936, 1942, Rapports imprimés présentés aux assemblées générales AQ 95 Idem

7 145 AQ Procès-verbaux du conseil d'administration avril décembre janvier mars mars décembre janvier septembre septembre décembre Janvier août septembre juin juillet décembre janvier juin juin janvier Janvier mai juin juillet août octobre novembre janvier AQ 110 Procès-verbaux des assemblées générales AQ Dossiers des assemblées générales. 111 ACF du il février 1873, du 24 janvier 1880, du 27 juillet ACF et AOC du 10mai ACE du 28 novembre 1906, du 31 mai 1916, du 2 mai AOC du 214 avril 1933, du 25 avril 1934, du 25 avril AOC du 27 avril ACF du 27 avril AOC du 3 mai 1937, du 26 avril 1938, du 25 avril 1939, du 28 octobre 1940, du 22 octobre ACE du 22 octobre AOC du 26 juin ACF du 10 décembre AOC du 16 juin ACF de sincérité du 16 juillet AOC du 12 mai 1944, du 11 juillet 1945, du 27 juin 1946, du 28 mars AIGLE - VIE 145 AQ Constitution, 1873 ; Modifications des statuts Rapports imprimés présentés aux assemblées générales AQ 115 Idem AQ 116 Idem AQ Procès-verbaux du conseil d administration. 117 Juin 1872-août Août 1878-août Août 1885-février Mars 1892-mars Avril 1898-décembre Janvier juin Juin 1909-décembre Voir aussi 145 AQ

8 124 Janvier 1914-février Février 1920-avril AQ (suite) Procès-verbaux du conseil d administration. (suite) 126 Avril 1926-août Septembre 1930-avril Mai 1936-janvier Janvier 1945-décembre AQ 130 Conseil d'administration registre de présences AQ 131 Compagnie l'atlas : procès-verbaux des assemblées générales AQ 132 Procès-verbaux des assemblées générales AQ Dossiers des assemblées générales. 133 AGE du 19 décembre 1879, du 24 janvier AGE et AGO du 27 avril ACE du 29 avril 1899, du 29 mai 1902, du 15 novembre 1906, du 30 avril 1908, d'octobre et décembre 1920, du 27 avril AGO du 24 avril 1933, du 25 avril 1934, du 25 avril 1935, du 27 avril AGE du 27 avril 1936, du 3 mai 1937, AOC du 26 avril 1938, du 25 avril 1939, du 28 octobre 1940, du 22 octobre AGE du 22 octobre AGO du 26 juin AGE du 10 décembre AGO du 16 juin AGE de Sincérité du 16 juillet AGO du 12 mai AGO du 11 juillet 1945, du 27 juin 1946, 28 juillet SOLEIL - CAPITALISATION 145 AQ Statuts, assemblée générale constitutive Rapports imprimés présentés aux assemblées générales AQ Dossiers des assemblées générales. 137 AGE de constitution de AGE du 15 décembre AGO du 27 mars 1933, du 28 mars 1934, du 29 mars 1935, du 20 mars 1936 ; AGE du 20 mars AGO du 22 mars 1937, du 15 mars 1938, du 14 mars 1939, du 7 mai 1940, du 8 octobre AGE du 8 octobre AGO du 21 mai AGE du 10 décembre AGO du 31 mai AGE de sincérité du 9 juillet AGO du 25 avril 1944, du 26 juin 1945, du 27 juin 1946, du 28 mars Voir aussi 145 AQ

9 AIGLE - CAPITALISATION 145 AQ Statuts et constitution Rapports imprimés présentés aux assemblées générales AQ Dossiers des assemblées générales. 140 AGE constitutive de AGE du 15 décembre AGO du 27 mars 1933, du 28 mars 1934, du 29 mars 1935, du 20 mars AGE du 20 mars AGO du 22 mars 1937, du 15 mars 1938, du 14 mars 1939, du 7 mai AGO du 8 octobre AGE du 8 octobre AGO du 21 mai 1942 ; AGE du 10 décembre AGO du 31 mai 1943 ; AGE de sincérité du 9 Juillet AGO du 25 avril 1944, du 26 juin 1945, du 27 juin 1946, du 28 mars AUTRES COMPAGNIES DU GROUPE ET GROUPE EN GENERAL 145 AQ Soleil - grêle, statuts, Soleil-grêle, assemblées générales, comptes-rendus Soleil-investissement, AGO, rapports du conseil d administration. 23 avril 1964, 29 avril 1965, 28 avril 1966, 14 avril Soleil, rachat du traité d'abonnement par la Cie du Soleil à M.. Thomas de Colmar. Août Soleil, dossier Jacquemain, traité (septembre 1854) et divers (1856) Soleil, assurance de participation de Fr. 14 février Soleil, Aigle, C.G.R., nationalisation du groupe correspondance, coupures de presse, états, documentation Soleil - Aigle, cahier des charges pour l adjudication de actions de la Cie La Tutélaire aux Cies Aigle-capitalisation, Aigle-vie, Soleil-capitalisation et Soleilvie, 19 février 1947 ; coupures de presse annonçant la vente ; bilan de La Tutélaire au 31 décembre Soleil-Aigle, tableaux de rectifications à faire après chaque conseil. - Soleil-Aigle-Tutélaire, agréments des compagnies par le ministère, Soleil-vie-Aigle-vie, union des deux compagnies Soleil-vie, cahier de présence, février 1875-mars ACTIONNAIRES SOLEIL-INCENDIE 145 AQ 143 Liste nominative des actionnaires, 1926, A-K. 145 AQ 144 Idem, L-Z. 145 AQ 145 Souscription de 1943 : liste nominative, A-K. 145 AQ 146 Idem, L-Z. 9

10 145 AQ 147 Idem, liste numérique. 145 AQ 148 Echange de titres, , liste numérique, n AQ 149 Idem, n AQ 150 Echange de titres, , liste numérique n AQ 151 Journal des conversions AQ 152 Journal des transferts AIGLE-INCENDIE 145 AQ 153 Liste numérique des actions nouvelles, 1926, n AQ 154 Idem, n AQ 155 Liste nominative des actionnaires, 1er octobre AQ 156 Idem, s.d. 145 AQ 157 Souscription de 1943, liste numérique. 145 AQ 158 Idem, liste nominative. 145 AQ 159 Journal des conversions, SOLEIL-VIE 145 AQ 160 Echange de titres, 1929, liste nominative. 145 AQ 161 Idem, liste numérique, n AQ 162 Idem, n AQ 163 Idem, n AQ 164 Souscription de 1943, liste nominative. 145 AQ 165 Idem, liste numérique. 10

11 145 AQ Bordereaux d actions. 166 A-B. 167 C. 168 D-F. 169 G-K. 170 L. 171 M. 172 N-R. 173 S-Z. AIGLE-VIE 145 AQ 174 Souscription des actionnaires de Soleil-Vie lors de la transformation de l Atlas en Aigle-Vie AQ 175 Liste des actionnaires AQ 176 Liste numérique des actionnaires, quarts d actions anciennes AQ 177 Liste numérique des actionnaires, actions anciennes, s.d. [1928] 145 AQ 178 Journal des conversions AQ 179 Souscription de 1943, liste numérique. 145 AQ 180 Idem, liste nominative. SOLEIL-CAPITALISATION 145 AQ 181 Souscription, listes numérique et nominative s.d. 145 AQ 182 Souscription de 1943, liste numérique AQ 183 Idem, liste nominative. AIGLE-CAPITALISATION 145 AQ 184 Souscription, listes numérique et nominative. s.d. 145 AQ 185 Souscription de 1943, liste numérique

12 145 AQ 186 Idem, liste nominative. AUTRES COMPAGNIES 145 AQ Soleil-Aigle mise au porteur des actions entièrement libérées documentation, circulaires et specimen d'actions, Soleil-Accidents : échanges, liste numérique, AQ 188 Soleil-Accidents : augmentation du capital, liste numérique de souscriptions AQ 189 Idem, AQ 190 Soleil-Accidents : augmentation du capital, liste nominative OBLIGATIONS, PRETS ET EMPRUNTS 145 AQ Aigle-accidents, obligations :tirage, mise en roue, remboursement, amortissement et procès-verbaux Aigle-accidents, obligations :documentation, états, correspondance Dossier sur les prêts sur les bons de reconstruction Soleil-incendie, prêt à la compagnie immobilière 'La cote à rebours", Limay Soleil, emprunt bulgare de 1902 : certificats et traductions Soleil, emprunt bulgare de 1914 : certificats et traductions STATISTIQUES ET ETATS 145 AQ Aigle-vie, statistiques générales, I, Aigle-vie, statistiques générales, Il, Soleil-incendie, notes explicatives sur le bilan de Soleil-vie au 31 décembre Soleil-incendie, note explicative sur le bilan de Soleil-vie au 31 décembre 1893, pièces annexes Soleil-incendie, Notes explicatives sur le bilan de Soleil-vie au 31 décembre 1893, pièces annexes ( ), remises à jour jusqu'en Aigle-incendie, Examen du compte rendu des opérations de l'aigle-incendie pendant l'exercice de 1893 et notes explicatives sur le bilan au 31 décembre 1893, pièces annexes Aigle-incendie, notes explicatives sur le bilan de l'aigle-incendie au 31 décembre 1893 et pièces annexes Soleil-Aigle, statistiques départementales (et étrangères), : France, Algérie, Tunis, Espagne ( ), Suisse ( ), Maroc ( ), Belgique ( ), Alsace-Lorraine ( ). - Soleil-Incendie, agence de Paris, exercices 1922, 1923, Aigle-incendie, agence de Paris, exercices 1922, 1923, Aigle-incendie- Soleil-incendie, réassurances cédées sur police de Paris, 1921/22 et 1922/

13 CONTENTIEUX 145 AQ Soleil-vie, Affaire Soleil-vie contre Brard, Cohu et Papet (1898) jugement, copies des pièces, conclusions, dépositions etc AQ Soleil-vie, Affaire Brard, Cohu et Papet AQ Soleil-vie, Affaire Brard, Cohu et Papet Aigle-Soleil, arrêt de la Cour impériale de Paris sur le procès avec La Providence. 21 mars Soleil, Affaire Mille et Carcassonne, Marseille Soleil, Affaire de l'urbaine-vie AQ Soleil-Aigle, Affaire des bons municipaux de Bayonne et affaire Stavisky AQ Soleil-Aigle, Affaire des bons municipaux de Bayonne. 145 AQ Soleil-Aigle, Affaire des bons municipaux de Bayonne. 145 AQ Soleil-vie, Affaires diverses. 145 AQ Aigle-vie, Procès divers PERSONNEL 145 AQ Soleil-Aigle, registre des décisions relatives à la caisse de prévoyance des employés. 1er février mars Soleil-Aigle, caisse de prévoyance des employés rapport présenté au conseil d administration. 24 janvier Soleil, Personnel, syndicats : élections, notes, documentation, sentences etc. commémoration du centenaire de la compagnie Soleil-vie, "Incidents" de 1936 :licenciement d'employés, revendications syndicales, tracts, placards etc BIENS IMMOBILIERS 145 AQ Aigle-vie, Immeubles parisiens, photos et négatifs. - Aigle-Soleil, Immeubles : Paris, 1951 et Casablanca, AQ Soleil-vie, Projet du bâtiment de la compagnie, 44, rue de Châteaudun : plans, perspective d'ensemble et schéma de distribution. 13

14 ACTIVITES A L'ETRANGER 145 AQ Soleil-vie, Belgique et Luxembourg :établissement et organisation, documentation légale Soleil-vie - Aigle-vie, Belgique documentation, loi sur les assurances et décret d'administration publique Soleil-vie, Cautionnement du Luxembourg Soleil-vie, Bulgarie : organisation, établissement, documentation, fournitures, correspondance Soleil-vie, Egypte : organisation, correspondance, fournitures, statistiques Aigle-vie, Hongrie : établissement, documentation Soleil-vie - Aigle-vie, Monaco : établissement Aigle-vie - Aigle-Incendie, Tunisie : organisation, établissement, documentation, correspondance et contentieux Soleil-vie, Turquie : établissement, documentation, tarifs, fournitures, correspondance, cautionnement Soleil-vie, risque de guerre : correspondance avec l étranger, documentation et étude Aigle-vie, Déclaration des biens des sujets des puissances ennemies déclarations, formulaires, correspondance, documentation Soleil-vie - Aigle-vie, déclaration des cautionnements en pays étrangers ; délai supplémentaire pour la déclaration de la contribution sur les bénéfices de guerre ; déclaration des titres, valeurs, espèces en pays ennemi ; commission des changes DOCUMENTATION INTERNE, PUBLICATIONS, IMPRIMES DIVERS, FOURNITURES, POLICES ET FORMULAIRES VIERGES 145 AQ Aigle- capitalisation - Soleil- capitalisation, circulaires et instructions Aigle-Soleil, circulaires et documentation Aigle-capitalisation - Soleil-Capitalisation, circulaires aux agents généraux et correspondants Soleil-vie - Aigle-vie, circulaires aux inspecteurs Soleil-capitalisation - Aigle-capitalisation, circulaires aux inspecteurs Soleil-Aigle, circulaires aux inspecteurs AQ Soleil-Aigle (vie, incendie, accidents, capitalisation), documentation relative aux compagnies d'assurances nationalisées : instructions, circulaires, coupures de presse Soleil-Aigle, accords relatifs à l'assurance complémentaire Soleil-Aigle (capitalisation), contentieux et documentation Soleil-Aigle (capitalisation), conditions de rémunération, lettres de nomination, tarifs des commissions Soleil-Aigle (capitalisation), règlement et recommandations aux inspecteurs, lettres de nomination vierges, tarifs des commissions Soleil-incendie, dossier concernant les ristournes Soleil-incendie, dossier sur la tacite reconduction AQ Soleil-Aigle, procurations de représentants par devant des notaires madrilènes (en espagnol). 1920, 1928, Soleil-incendie, administrateurs et censeurs, ; Soleil-Aigle, agences de Paris, compte de profits et pertes, ; Soleil-Aigle, notes sur la participation accordée aux chefs des agences de Paris ; Soleil-Aigle, assurance des récoltes en Algérie, ; Soleil-Aigle, contentieux, procès en cours,

15 145 AQ Soleil-Aigle-C.G.R.-La Tutélaire, votre ensemble électronique, Soleil-Aigle-C.G.R.-La Tutélaire, bulletins d'information, n 1-61, avril novembre Soleil-Aigle-C.G.R. - La Tutélaire, Livre d'or des agents Mémorial de l'amicale des Résistants de l'assurances Française AQ Soleil-incendie, prospectus de la compagnie, conditions générales des polices, extraits de tarifs, circulaires, instructions aux agents, rapports présentés aux Assemblées générales, état général des sinistres payés de 1829 à 1832 (par ville) et formules diverses Soleil-incendie, conditions générales des polices, éditions successives jusqu'en Soleil-incendie, spécimens d'imprimés et conditions générales des polices AQ Soleil-vie, polices vierges. - Aigle-vie, questionnaires médicaux vierges. - Aigle-vie, dépôt de motif publicitaire (aigle), Aigle-C.G.R., spécimens de formulaires -Soleil-Aigle, exemples, modèles, spécimens de formulaires instructions et règlements internes des diverses opérations des sociétés et des actionnaires commandes de fournitures. COUPURES DE PRESSE ET DOCUMENTATION EXTERNE 145 AQ Soleil-Aigle, journaux et presse (A-E). - Soleil-Aigle, journaux et presse (F-L). - Soleil-Aigle, journaux et presse (M-Q). - Soleil-Aigle, journaux et presse (R-Z). - Soleil-Aigle, Journaux et presse (divers). 145 AQ Ministère du travail : conclusions du Comité des Actuaires relatives au tarif minimum des compagnies d'assurances et des sociétés de capitalisation Dossier de pièces relatives à la réglementation sur les sociétés à actions Hypothèse d'une liquidation s.d , s.d. 15

16 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...2 SOMMAIRE...3 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...4 Statuts, assemblées générales et conseils d'administration...4 SOLEIL - INCENDIE...4 AIGLE - INCENDIE...5 SOLEIL - VIE... 6 AIGLE - VIE... 7 SOLEIL - CAPITALISATION...8 AIGLE - CAPITALISATION...9 AUTRES COMPAGNIES DU GROUPE ET GROUPE EN GENERAL...9 ACTIONNAIRES... 9 SOLEIL-INCENDIE...9 AIGLE-INCENDIE...10 SOLEIL-VIE AIGLE-VIE SOLEIL-CAPITALISATION...11 AIGLE-CAPITALISATION...11 AUTRES COMPAGNIES...12 OBLIGATIONS, PRETS ET EMPRUNTS...12 STATISTIQUES ET ETATS...12 CONTENTIEUX PERSONNEL BIENS IMMOBILIERS ACTIVITES A L'ETRANGER...14 DOCUMENTATION INTERNE, PUBLICATIONS, IMPRIMES DIVERS, FOURNITURES, POLICES ET FORMULAIRES VIERGES...14 COUPURES DE PRESSE ET DOCUMENTATION EXTERNE