R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 1R : INSTRUCTION PUBLIQUE

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1 R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRES ET ARTS - SPORTS - TOURISME 1R : INSTRUCTION PUBLIQUE Salles d'asile 1R 1 Salle d'asile, règlementation : règlements, instructions, circulaire ( ) ; projet : correspondance ( ) ; installation : livret d'ordonnance royale et instruction, affiche, devis, adjudication, correspondance ( ) ; personnel, gestion : délibération municipale, affiche, correspondance ( ) ; inspection, administration : arrêtés préfectoraux, correspondance ( ) ; subventions, demandes : mandats, correspondance ( ) ; dépenses, gestion : délibérations municipales, correspondance ( ) Ecoles maternelles 1R 2 1R 3 1R 4 Ecoles maternelles, comité de patronage, gestion : délibération municipale, règlement, convocations des membres, arrêté de l'inspection d'académie, procès-verbaux du Comité, tableau de service des dames patronnesses, correspondance ( / ) ; règlementation : règlements, affiches, correspondance ( ) ; personnel : arrêté préfectoral, rapports, correspondance ( ), délibération municipale, arrêté municipal, correspondance ( ) ; affaires diverses : délibérations municipales, correspondance 1881/1912/1936) ; dépenses, gestion : correspondance ( ) Ecoles maternelles, Comité de patronnage, administration : rapports de la Commission, registre de procès-verbaux de séance générale Ecoles maternelles, Comité de patronnage, réunions : ordres du jour, procès-verbaux de réunion, listes des participants, nominations [buvard], correspondance Enseignement primaire Comités des écoles primaires 1R 5 Commission scolaire 1R 6 Affaires scolaires 1R 7 Enseignement primaire, comités des écoles primaires, administration : délibérations ( ) ; comité cantonal, administration : instructions, affiches, arrêtés municipaux, correspondance ( ) ; comité local, administration : états nominatifs des élèves, instructions du recteur d'académie, règlement pour l'école primaire et l'instruction primaire, pétition, correspondance ( ) Enseignement primaire. Commission scolaire, installation : procès-verbaux d'installation, coupures de presse, imprimés (1882) ; membres, administration : arrêtés de nomination ( ) ; séances, administration : procès-verbaux de séances ( ) Enseignement primaire, affaires scolaires : instructions, listes d'élèves méritants, affiches, liste des effectifs, délibérations municipales, instruction préfectorale, rapport ministériel, arrêté municipal, règlement pour les écoles primaires communales, arrêtés du recteur d'académie, délibération de la commission de l'instruction publique, tableau des écoles primaires, rapports, décrets royaux, correspondance

2 1R 8 Enseignement primaire, affaires scolaires : correspondance diverse ; classes, ouvertures et fermetures, gestion : correspondance ( ) ; absentéisme des élèves : états, correspondance ( ) ; femmes de service, nomination : arrêtés municipaux, correspondance ( ). Délégation cantonale, administration : procès-verbaux d'installation, correspondance ( ). Internats, ouvertures : rapport de l'architecte municipal, correspondance ( ). Mobilier scolaire, publicité : catalogues ( ). Rentrée des classes, communication : affiches ( ). maladies épidémiques, gestion : correspondance ( ). Prix des écoles, gestion : partition, correspondance (1881). Etudes gratuites, gestion : correspondance ( ). Fournitures scolaires, gestion : correspondance ( ). Cours de travail manuel, gestion du matériel : dossiers de marchés, mémoires, correspondance ( ). Musée scolaire, administration : instruction, liste des objets, correspondance ( ) R 9 Enseignement primaire, affaires scolaires diverses : délibérations municipales, arrêtés municipaux, correspondance R 10 Enseignement primaire, affaires scolaires, constructions scolaires, gestion : délibérations municipales, ordre du jour, convocations, notes de service, correspondance ( ) ; distribution des prix, gestion : listes des livres par librairie, états des sommes dues, correspondance ( ) R 11 Enseignement primaire, affaires scolaires, Caisse départementale scolaire, loi Barangé, gestion : délibération municipale, circulaire préfectorale, correspondance ; matériel d'enseignement, acquisition : délibération municipale, état des travaux effectués, correspondance ; subvention extraordinaire, gestion : publicité, devis, procès-verbaux de séances de la Commission permanente des Constructions scolaires, attribution de subvention, état des travaux à effectuer, justificatifs des acquisitions de mobilier scolaire, correspondance ; fournitures, gestion : bons, états par établissement [cahier] ; travaux divers, demandes : correspondance de l'architecte municipal, délibération municipale ; école Isambard, sanitaires, aménagement : rapport de l'architecte municipal, délibération municipale, plans, devis ; école du Bois du Bohy, expériences pédagogiques, équipement, acquisition : délibération municipale, demande de subvention, état des fournitures à acquérir, autorisation d'engagement, correspondance R 12 Enseignement primaire, affaires scolaires, Caisse départementale scolaire, loi Barangé, matériel d'enseignement, acquisition : état des besoins par établissement, correspondance ; programmes annuels : délibérations municipales, état par établissement, effectif des classes, correspondance ; fourniture, acquisition : etat par établissemment, bons, mémoires ; travaux de grosses réparations, programme : état par établissement, devis ; subventions extraordinaires, administration : état par établissement ; écoles Isambard, sanitaires, aménagement : rapport de l'architecte municipal R 13 Enseignement primaire, affaires scolaires, subventions extraordinaires, demandes : délibérations municipales, mémoires ; établissements divers, gestion : mémoires Ecoles publiques 1R 14 1R 15 1R 16 1R 17 Enseignement primaire, écoles primaires, effectifs : listes nominatives Enseignement primaire, écoles primaires, effectifs : listes nominatives Enseignement primaire, écoles primaires, effectifs : listes nominatives Enseignement primaire, écoles primaires, élèves américains, gestion et effectifs : listes nominatives par établissement, bordereaux de participation aux frais scolaires de la Caisse des écoles, questionnaire du maire, état des versements effectués, correspondance

3 Ecoles privées 1R 18 Enseignement primaire, écoles privées, instituteurs, déclaration de civisme : registre ( ) ; institutrice, gestion : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, correspondance ( ) ; instituteurs, pensions : pétiitions, tableau des instituteurs, affiche, correspondance ( ) ; école de filles de la Providence, gestion : pétition, effectif des enfants, correspondance ( ) ; école de filles des Ursulines, gestion : pétition, statuts des Dame de Sainte Ursule, état du matériel existant, minute de la secrétaire d'état du Ministère des cultes, correspondance ( ) ; pension Philippe Sallebry, effectif des élèves : listes ( ) Ecoles chrétiennes 1R 19 Enseignement primaire, Ecole des Frères de la Doctrine chrétienne, création : projet d'affiche, affiche, procès-verbal d'installation des Frères de la Doctrine chrétienne à Evreux, correspondance ( ) ; gestion : rapport imprimé sur les écoles gratuites d'evreux, statuts des Frères des Ecoles chrétiennes, correspondance ( ), listes d'élèves (1824) Ecoles libres 1R 20 Enseignement primaire, écoles libres, demandes d'ouverture : demandes écrites, certificats du maire, déclarations d'ouverture, correspondance ( /1923), registre des déclarations ( ) ; gestion : listes d'élèves par établissement ( / ) ; extraits des registres d'appel ( ) Ecole mutuelle 1R 21 Enseignement primaire, école mutuelle, création : extraits du Moniteur du 13 janvier 1818, délibération municipale, correspondance ( ) ; effectifs : comptes-rendus ( ), listes d'élèves ( ) ; gestion : délibération municipale, tableau des dépenses, état des récompenses aux moniteurs, arrêté préfectoral, correspondance ( / ) Ecole simultanée 1R 22 Enseignement primaire, école simultanée, création : délibération municipale, affiche, état du mobilier, liste de candidats pour les postes d'institutrice et de directrice, correspondance ; gestion : effectifs, délibération municipale, correspondance ( ) Ecole de filles 1R 23 Enseignement primaire, écoles de filles, écoles de la Providence, gestion : état de la situation générale, correspondance ( ) ; école laïque, projet et création : rapport, devis, plans, correspondance ( ) Enseignement secondaire Collège 1R 24 Enseignement secondaire, Collège rue Saint-Sauveur [rue aux Maignans], gestion : mémoire historique, réclamation, nominations de professeurs, pétitions, délibération de la maison commune, délibération du Directoire, procès-verbal d'installation, certificats de civisme, décrets de la Convention nationale, mémoire des livres fournis pour les prix, pétition du Receveur, correspondance

4 1R 26 1R 27 1R 28 Enseignement secondaire, Collège [Couvent de Capucins], installation : minute de la secrétairerie d'état, arrêté préfectoral, pétition du Préfet, correspondance ( ) ; gestion : prospectus de l'ecole secondaire d'evreux (1802), prospectus du Collège d'evreux (1812), règlement intérieur (1821) ; personnel : demandes d'emploi, arrêtés de nomination, arrêté préfectoral, demandes de démission, états nominatif des régents, arrêté ministériel ( ) ; transformation en lycée, projet : délibération municipale, instructions, tableau descriptif des collèges à ériger en lycée [en blanc] (1812) ; bourses communales, gestion : affiche, délibérations municipales, arrêté de l'université de France, arrêtés municipaux, ordonnance royale, correspondance ( ) ; transformation en Collège royal, projet : comptes-rendus de séances du Conseil général, délibération municipale, correspondance ( ) Enseignement secondaire, Collège, gestion : état des traitements et dépenses du Collège à la charge de la Ville, affiches, arrêtés ministériels, délibérations municipales, bulletin des lois, listes de prix, états des élèves, correspondance Enseignement secondaire, Collège, finances, pièces de compte : état des produits de rétribution, balances budgétaires, arrêté préfectoral, état des élèves, ordonnance royale, correspondance Ecole centrale 1R 25 Enseignement secondaire, Ecole Centrale, gestion : affiches, délibération départementale, arrêtés des comités de la Convention nationale, circulaire du jury d'instruction publique, correspondance ( ) ; inauguration : livret (1799) Lycée 1R 29 1R 30 Enseignement secondaire, Lycée, transformation du collège en lycée : décrets impériaux, délibérations municipales, procès-verbaux de séances du Bureau d'administration du collège d'evreux, correspondance ( ) ; gestion : correspondance ( /1909), prospectus (1862/1897/1908) ; réquisition des bâtiments : correspondance ( ) ; association des anciens élèves, administration : bulletin ( ) Enseignement secondaire, Lycée, bourses communales, gestion : tableau d'honneur, affiches, bulletins de notes d'élèves boursiers, décrets ministériels, états des rétributions scolaires, demandes de bourses, délibérations municipales, décomptes, correspondance ( ) ; dossiers des boursiers : renseignements sur le boursier et sa famille, correspondance ( ) Cours secondaire de jeunes filles 1R 31 Enseignement secondaire, cours secondaire de jeunes filles, projet : décret ministériel, délibération municipale, correspondance ( ) ; ouverture ; instruction pour les inscriptions, liste des élèves, correspondance (1883) ; mobilier et fournitures scolaires, gestion : inventaire, correspondance ( ) ; cours, organisation : tableaux de répartition des cours [emplois du temps] ( ) ; locaux, installation : état des lieux, devis, rapport de la directrice, bail, correspondance ( ) ; rentrée des classes, organisation : affiches ( ) ; élèves, gestion : états nominatifs pour le calcul de la rétribution scolaire ( ) ; personnel, gestion : délibérations municipales, correspondance ( ) ; année scolaire, gestion : instructions ministérielles, liste des fournitures, correspondance ( ) ; comptabilité, gestion : balances budgétaires, demandes de subventions, correspondance ( )

5 Collège de jeunes filles 1R 32 1R 33 1R 34 1R 35 1R 36 Enseignement secondaire, collège de jeunes filles, création : décret du président de la république, rapport, notice du maire, traité constitutif entre le minstre de l'instruction publique et le maire d'evreux, convention, délibération municipale, prospectus, correspondance ( ) ; gestion : circulaire ministérielle, conventions, procèsverbaux de séance de l'académie de Caen, rapport de l'architecte municipal, délibérations municipales, avenants au traité, traité renouvelé, mandants de paiement, correspondance ( ) ; nationalisation, gestion : délibération municipale, correspondance ( ) Enseignement secondaire, collège de jeunes filles, gestion, élèves : liste nominative, palmarès, affiches de rentrée scolaire, demandes de bourses, états des bourses communales, correspondance ( /1946/ ) ; personnel enseignant, gestion : arrêtés de nominations, états des sommes payées aux fonctionnaires, correspondance ( ) ; personnel administratif et de service, gestion : délibérations municiaples, règlement de service de la conciergerie, arrêté municipal, états des traitements, correspondance ( ) ; internat, gestion : déllibération municipale, rapport de l'architecte municipal, convention, arrêté municipal, procèsverbaux de séances du bureau d'administration du collège, correspondance ( ) ; externat, subventions, gestion : arrêtés prefectoraux, délibérations municipales ( ) Enseignement secondaire, collège de jeunes filles, finances, gestion : budgets et comptes d'administration ( / ) Enseignement secondaire, collège de jeunes filles, finances, gestion : délibérations municipales, livres de détails de dépenses et de recettes ; comptes de gestion : dossiers Enseignement secondaire, collège de jeunes filles, finances, gestion : procès-verbaux de réunion du conseil d'administration, délibérations municipales, mémoires, factures, états des sommes à recouvrer sur les familles, correspondance ( ) ; matériel d'enseignement, acquisition, participation de l'etat : marché, bordereau récapitulatif, mémoires ( ) Enseignement supérieur Ecole normale 1R 37 Enseignement supérieur, Ecole Normale, gestion : demandes de bourses, délibérations municipales, affiche, correspondance Enseignement professionnel Ecoles primaires supérieures 1R 38 Enseignement professionnel, école primaire supérieure, place Dupont-de-l'Eure, gestion : tableau de distribution des livrets de Caisse d'epargne, correspondance ( ) ; école de filles, création : arrêté préfectoral, affiche administrative, délibération municipale, correspondance ( ) Cours complémentaires 1R 39 Enseignement professionnel, cours complémentaires, école Isambard, gestion : arrêté préfectoral, délibération de la Chambre de Commerce, correspondance ( ) ; école Saint-Sauveur, création : rapport de l'inspecteur d'académie, délibération municipale, correspondance ( )

6 Ecole professionnelle 1R 40 Enseignement professionnel, école professionnelle, origines : correspondance ( ) ; gestion : circulaire ministérielle, tract, correspondance ( ) ; internat, projet : plans, correspondance ( ) ; bourses, gestion : affiche, bulletins trimestriels, rapport du directeur, liste nominative pour le concours d'obtention de bourses, rapport de la commission, correspondance ( ) Cours professionnel 1R 41 Enseignement professionnel, cours professionnels, création : arrêté préfectoral, statuts, affiche, correspondance ( ) ; gestion : publicités, correspondance ( / ) ; rentrée des classes, gestion : affiches ( ) ; distribution des prix, gestion : listes nominatives, programmes des spectacles, correspondance ( ) ; comptabilité, gestion : publicités, notes, reçus, quittances, balances, mémoires, factures, ( / ) ; taxe d'apprentissage, gestion: titres de recettes, relevés de quittances, états justificatifs d'utilisation de la taxe, correspondance ( ) Ecole pratique de commerce et d industrie 1R 42 Enseignement professionnel, école pratique de commerce et d'industrie, création : affiche, correspondance ( ) ; bourses communales, gestion : délibérations municipales, circulaire ministérielle, arrêté ministériel, correspondance ( ) ; école, gestion : affiche, circulaire ministérielle, délibération municiaple, correspondance ) ; Congrès fédéral des Anciens élèves des écoles de commerce et d'industrie, organisation : programme, correspondance (1928) Ecole ménagère 1R 43 Enseignement professionnel, école ménagère, création, legs Demolliens : testament, affiche, dispositions testamentaires, acceptation, correspondance Ecole d arts et métiers 1R 44 Enseignement professionnel, école d'arts et métiers, projet : plans, correspondance Enseignement post-scolaire Formation 1R 45 Enseignement post-scolaire, formations, cours d'accouchement, création et gestion : affiche, nominations, correspondance ( ) ; cours de mathématiques appliquées, projet : circulaire, correspondance ( ) ; cours d'hygiène, projet : correspondance (1832) ; cours de géométrie pratique, gestion : registre nominatif, cartes d'admission, correspondance (1832) ; cours de dessin, gestion : correspondance (1867) ; cours de gymnastique, projet : correspondance (1871) ; cours de sténo-dactylographie, création : délibérations municipales ( ) ; cours de coupe, création : arrêté du Rectorat, rapport de la Chambre des Métiers, délibération municipale ( ) Cours d adultes 1R 46 Enseignement post-scolaire, cours d'adultes, création : procès-verbal d'ouverture, liste nominative des bénéficiaires, correspondance (1828) ; gestion : état des dépenses effectuées, mémoires, subventions, affiches, règlements, délibérations municipales, rapports des instituteurs et directeurs d'écoles, listes nominatives des élèves, tableaux des indemnités par école, correspondance ( )

7 Ecole de dessin 1R 47 1R 48 1R 49 Enseignement post-scolaire, école de dessin, création : affiche, inventaire de modèles, règlement, liste nominative d'inscription, correspondance ( ) ; directeurs et professeurs, nominations : arrêtés prefectoraux, arrêtés municipaux, correspondance ( ) ; école, fonctionnement : affiches, inventaire des objets, rapport du professeur-directeur, correspondance ( ) ; commission, gestion : liste nominative, procès-verbaux de réunion (1883/ ) ; fermeture de l'école : budget, délibération municipale, correspondance (1932) Enseignement post-scolaire, école de dessin, fonctionnement : liste d'appel [registre], listes d'inscription et inventaires ; distribution des prix, gestion : liste des présidents, liste des récompensés, exposées pour la presse, brochures, règlement du concours, sujets d'épreuves, affiche, correspondance ( ) Enseignement post-scolaire, école de dessin, fonctionnement : dossier d'attribution de subventions, budgets ( ) ; inspections, gestion : rapports des inspecteurs, correspondance ( ) Ecole de musique 1R 50 Enseignement post-scolaire, école de musique, création : affiches, règlement (1908) ; fonctionnement, professeurs, nominations : arrêtés municipaux ( ) ; gestion : mémoires, affiches, rapports du directeur, correspondance ( ) ; subventions, attributions : dossiers de demandes de subventions ( ) ; concours de fin d'année, organisation : programmes de concerts, rapports des résultats, correspondance ( ), diplômes (1952) ; bâtiment, administration : correspondance ( ) ; commission de surveillance, séances : procès-verbaux de séances [registre] ( ) Oeuvres scolaires Caisse des écoles 1R 51 1R 52 1R 53 1R 54 Œuvres scolaires, Caisse des Ecoles, création : procès-verbaux des séances de l'assemblée générale du Comité Œuvres scolaires, Caisse des Ecoles, administration, membres : arrêtés de nominations ( ) ; directeurs, indemnités, gestion : tableux de répartition par écoles, correspondance ( ) ; personnel, gestion : fiches individuelles ( ) ; femmes de service, gestion : notes, correspondance ( ) ; garderies, gestion : récapitulation des aides extérieures, taux de participation, central d'assurance pour le personnel, note du secours national, dossiers de demandes d'ouvertures de crédits en faveur des garderies scolaires, états des sommes dues au personnel, relevés des rémunérations, talons des cartes d'immatriculation aux assurances sociales, demandes d'allocations familiales, correspondance ( ) ; chaussures, distribution, gestion : mémoires, listes nominatives, correspondance ( ) ; réorganisation de la Caisse des Ecoles : recensement des élèves, rapports, notes, délibération municipale, correspondance (1947) ; affaires diverses : délibérations municipales, circulaires ministérielles, statuts, correspondance générale ( ) Œuvres scolaires, Caisse des Ecoles, comptabilité, compte courant, gestion : registre de recettes ( ), registres des balances comptables ( / ), extraits des comptes placés ( ), carnet de compte courant ( ), projets de budgets, comptes-rendus d'exercices, correspondance ( ), carnets d'opérations bancaires ( ), tableau manuscrit de la situation du compte ( ) ; dons, gestion : carnet de liste nominative chronologique ( ) Œuvres scolaires, Caisse des Ecoles, comptabilité, gestion : états de répartition de crédits, états de rémunération du personnel, factures

8 1R 55 1R 56 Bourses 1R 57 Cantines 1R 58 1R 59 Patronage 1R 60 Œuvres scolaires, Caisse des Ecoles, comptabilité, gestion : états de rémunération du personnel, factures, mémoires Œuvres scolaires, Caisse des Ecoles, comptabilité, gestion : bordereaux de recettes, bordereaux de mandats Œuvres scolaires, bourses, Collège d'evreux et Lycée de Rouen, gestion : circulaire, arrêté sénatorial, programme de distribution des prix, délibérations municipales, affiche, procès-verbal de commission de l'instruction publique, correspondance ( ) ; Ecoles d'arts et Métiers, Ecole Polytechnique, Ecole des beaux-arts, participation : circulaires, prospectus, correspondance ( ) Œuvres scolaires, cantines, administration : statuts, bons de cantines scolaires, mémoires, correspondance Œuvres scolaires, cantines, administration : comptes-rendus de gestion, note du nombre d'enfants par école, circulaire préfectorale, publicités, liste des fournitures par denrée, bons de livraison, mémoires, comptes-rendus financiers, états des denrées consommées, correspondance Œuvres scolaires, patronage, projet : rapport de la 4ème commission, réponses des académies, correspondance Classes de vacances 1R 61 Voyages scolaires 1R 62 Colonies de vacances 1R 63 Œuvres scolaires, classes de vacances, organisation : rapports, listes nominatives, rapports des instituteurs, cahier de vacances scolaires [école de Navarre, ), correspondance Œuvres scolaires, voyages scolaires pour les élèves reçus au certificat d'étude, organisation : listes nominatives, réponses des directeurs d'écoles, correspondance Œuvres scolaires, Colonies de vacances, organisation : arrêté ministériel, note du préfet, délibérations municipales, arrêté de l'office départemental, règlements, dépliants, pétitions, publicités, affiches, listes nominatives, cartes postales, mémoires, états des avances effectuées, états des secours accordés, correspondance Centres aérés 1R 64 Œuvres scolaires, centres aérés/centres de vacances/garderies scolaires/garderies de vacances, organisation : questionnaires pour agrément, comptes des garderies, demandes de subvention, circulaire de l'union des Caisses d'assurances sociales, instructions, états récapitulatifs de participation de la CAF, projet de règlement du personnel d'encadrement, projet d'assurance par les "Francs Ca" (F.F.C.), règlements, balances budgétaires, états des dépenses, délibérations municipales, tableaux de fréquentation, rapports d'activités, plan du domaine de la Ronce, correspondance

9 Pupilles de la Nation 1R 65 Œuvres scolaires, pupilles de la Nation, organisation : affiches, rapports de la Commission permanente de l'eure, liste des associations, arrêté de l'office départemental, Ligue ébroïcienne de l enseignement 1R 66 1R 67 OEuvres scolaires, Ligue Ebroïcienne de l'enseignement, organisation : statuts, catalogue de la bibliothèque, police d'assurance, plaquette en faveur de la Fête des Ecoles de 1907, reçus de cotisations, ordre du jour de l'assemblée générale, correspondance ( ) ; gestion : procès-verbaux de réunions des assemblées générales [registre] ( ) OEuvres scolaires, Ligue Ebroïcienne de l'enseignement, gestion : factures, quittances

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