(canton de Pontarion) (entrées n 2632 du 10 septembre 1996 et n 3207 du 3 avril 2003) 259Edépôt GG 1*- 3* Registres paroissiaux.

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1 259Edépôt SAINT-ELOI (canton de Pontarion) (entrées n 2632 du 10 septembre 1996 et n 3207 du 3 avril 2003) 259Edépôt GG 1*- 3* Registres paroissiaux GG 1* B., M., S GG 2* B., M., S GG 3* B., M., S E dépôt B 1 Actes de l'administration départementale. Arrêtés du conseil de Préfecture ( ). Actes de la Sous-Préfecture de Bourganeuf. Correspondance préfectorale. Affiches ( ) Edépôt D 1*- 3 Administration D 1*- 2* Délibérations du conseil municipal D 1* D 2* 1880 (novembre) (juillet) (novembre) (février). D 3 Arrêtés et correspondance municipale Edépôt E 1*- 3* Etat civil an XI E 1* Naissances an XI E 2* Publications de mariages et divorces an XI E 3* Décès an XI 1 A consulter uniquement sur microfilm : 1 Mi EC Lacunes : 1711, 1714, 1716, , 1727, 1729, Lacunes : 1777.

2 259Edépôt F 1-8 Population, agriculture F 1-3 Dénombrement de la population : listes nominatives F F F F 4 Mouvement de la population F 5 Statistiques et principales productions agricoles, foires ( ). Sinistres (Etat n 14) ( ) F 6-8 Bulletins de déclaration agricole F F F Edépôt G 1-3 Impôts G 1 Rôle de la taxe municipale sur les chiens G 2-3 Rôles de prestations en argent ou en nature, au choix des contribuables, pour les travaux de réparation et d'entretien des chemins vicinaux G G Edépôt H 1-6 Affaires militaires H 1 Affiche : jeunes soldats des classes 1819 et Extrait mortuaire au service des hôpitaux militaires (1864). Correspondances relatives au recrutement ( ). Affiche : rappels immédiats de certaines catégories de réservistes pour accomplir une période d'exercices ou de manoeuvres (1901) H 2 Tableaux de recensement militaire H 3 Prisonniers de guerre, réfugiés : registre de dénombrement des étrangers en temps de guerre

3 H 4 Recrutement : registre des avis de décès des hommes mobilisables H 5 Recensements des chevaux, juments, mulets ( ). Recensements des voitures attelées susceptibles d'être requises ( ) H 6 Etat nominatif des habitants ayant droit au paiement de prestations suite aux réquisitions militaires Edépôt J 1-3 Police urbaine J 1 Dépôts de fumier et immondices sur la voie publique à proximité de maisons d'habitations J 2* Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers J 3 Police générale : souches de passeports pour l'intérieur Edépôt K 1-10 Elections K 1 Listes électorales K 2 " K 3 Elections législatives K 4 Elections aux conseils général et d'arrondissement K 5 Elections municipales K 6 Elections sénatoriales K 7 Vote sur le plébiscite (1870). Formation de la liste du jury, liste des citoyens (1872) K 8 Elections au conseil général K 9 Référendums et élections des délégués aux collèges départementaux K 10 Elections à la chambre de commerce ( ). Elections à la chambre d'agriculture ( ) Edépôt L 1-5 Finances communales L 1 Comptes de gestion du receveur ( ). Etats de la situation financière, relevé des recettes et des dépenses ( ). Décompte de remises servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876). Budget de la commune (1885)

4 L 2-3 Budgets primitifs et chapitres additionnels L L L 4 Comptes de gestion administrative L 5 Livres de détail des recettes et dépenses Edépôt M 1 Biens communaux, édifices. Constructions, travaux et réparations à effectuer à l'église, au presbytère et au cimetière ( ). Travaux d'aménagement à la maison d'école ( ). Translation du cimetière : travaux d'appropriation des terrains nécessaires (1890). Erection d'un monument aux morts (1923) Edépôt N 1-3 Terrains communaux, bois N 1 N 2 Terrains communaux : projets, délibérations, enquêtes et ventes, Ventes de terrains communaux usurpés, registre des soumissions (1868). Plans des terrains usurpés à aliéner (1868). Tableaux des terrains à acquérir ( ). Vente de bois (1864) N 3/1-24 Terrains communaux : plans géométriques des terrains à aliéner dans la commune. N 3/1 Bourg de Saint-Eloy et Laforest, section A, feuille unique. N 3/2 Bourg de Saint-Eloy, Laforest et Drouilles, section B, feuille unique ; dans le bourg de Saint-Eloy, Laforest et Montpigeau, section C, feuille unique ; dans le village de Drouilles, section D, feuille unique. N 3/3 Village du Puy-Rougier, section E, feuille unique. N 3/4 Village du Masrougier, section F, feuille unique. N 3/5 Village de Serre, section G, feuille unique. N 3/6 Village de Laville, section H, feuille unique. N 3/7 Village de Montpigeau, section I, en deux feuilles, 1 ère feuille. N 3/8 Village de Montpigeau, section I, 2 ème feuille. N 3/9 Village de Massebrot, section J, feuille unique. s.d.

5 N 3/10 Village de Montmory, section K, feuille unique. N 3/11 Village de Mazeires, section L, feuille unique. N 3/12 Village de Chez-Lebout, section M, feuille unique. N 3/13 Village de Chez-Redon, section N, feuille unique. N 3/14 Village de Plainefaye, section O, feuille unique. N 3/15 Villages du Puy-Rougier et Chez Laforge, section B, feuille unique. N 3/16 Village du Masrougier, section C, feuille unique. N 3/17 Village de Serre, section D, feuille unique. N 3/18 Village de Massebrot, section E, feuille unique. N 3/19 Village de Montpigeau, section F, feuille unique. N 3/20 Village de Montmory, section G, feuille unique. N 3/21 Village des Mazeires, section H, feuille unique. N 3/22 Village de Chez-le-Bont, section I, feuille unique. N 3/23 Village de Plainefaye, section J, feuille unique. N 3/24 Villages de Laborie et Chez-Barrat, section K, feuille unique. 259Edépôt O 1-6 Travaux publics, voirie O 1 Chemins vicinaux : adjudications, alignements O 2 Classement des chemins vicinaux ordinaires ( ). Actes de ventes de terrains pour les chemins ( ) O 3 Rapports de l'agent voyer O 4 Tableau général des chemins ruraux de la commune O 5 Chemins vicinaux ordinaires. Projet de construction du chemin rural de Montpigeaud, lieu-dit de la commune : plans parcellaires O 6 Etablissement des servitudes. Construction et exploitation d'une distribution d'énergie électrique : plans, correspondance Edépôt P 1 Cultes. Inventaire des biens dépendant de la fabrique paroissiale 1906 (3 mars) 259Edépôt Q 1-6 Assistance et prévoyance Q 1 Enfants abandonnés Q 2 Protection des enfants du premier-âge : déclarations des parents ou ayant droit

6 Q 3 Protection des enfants du premier-âge : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses Q 4 Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables privés de ressources ; révision trimestrielle, état nominatif des vieillards qui ne peuvent subvenir à leurs besoins Q 5 Bureau d'assistance médicale gratuite : budgets et comptes de gestion Q 6 Registre des délibérations de la commission d'assistance Edépôt R 1 Instruction publique. Caisse de l école : création, budgets Edépôt S 1/1-8 Affiches S 1/1 Conversion des rentes 4,5 % en rentes 3,5 %, loi du 17 janvier 1894, décret du 17 janvier 1894, 90X56 cm (janvier) S 1/2 Paysans trois ans de terrible sécheresse ont empêché la moindre récolte de sortir du sol algérien, il faut venir en aide à nos compatriotes, 50X32cm. s.d. S 1/3 Ministère du travail et de la sécurité sociale : formation professionnelle des adultes, 100X65cm S 1/4 Charbon. Richesse nationale. Emprunt, 100X80cm S 1/5 Paysans trois ans de terrible sécheresse ont empêché la moindre récolte de sortir du sol Algérien, il faut venir en aide à nos compatriotes, 50X32 cm. s.d. S 1/6 Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. formation professionnelle des adultes, 100X65 cm S 1/7 Préfecture de la Creuse. Les ordonnances royales portant dissolution de la Chambre des Députés, 52X42 cm S 1/8 Charbon. Richesse nationale, emprunt, 1956, 120X80 cm Edépôt 1 W 1 Ravitaillement : fiches de contrôle