PIECE N 3 : CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. Consultation Simple - MAPA

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1 MAISON DE RETRAITE DE MORNANT (Rhône) PIECE N 3 : CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Consultation Simple - MAPA «Fourniture de produits d entretien avec mission de conseils et de formation pour l hygiène des locaux d hébergement et de logistique ainsi que l hygiène du linge et des mains à l EHPAD de Mornant» Art. 28 et 203 du CMP Maison de Retraite de Mornant 12, av. de Verdun Mornant DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : Mardi 13 janvier 2015 à 11 heures Maison de Retraite de Mornant Produits d Hygiène CCTP 1/5

2 Article 1 Présentation de l acheteur et de ses besoins La présente a pour objet l acquisition par la Maison de retraite de Mornant de produits d entretien et d hygiène nécessaires à son fonctionnement et à la mise en place d un accompagnement par le prestataire choisi. Et par le choix de chariots de ménage adapter pour l entretien des locaux. La maison de retraite de Mornant est un établissement de 85 lits en EPHAD et 15 lits en hébergement temporaire Il se compose de 5 unités d HEBERGEMENT (service HERBERGEMENT pour facturation) ERABLE ETAGE 30 lits ERABLE RDC 26 lits TILLEULS 30 lits SERVICE D HEBERGEMET TEMPORAIRE 15 lits PASA 15 places En logistique : L établissement a une cuisine et une lingerie interne (linge des résidents principalement) ; Services CUISINE et LINGERIE pour facturation) Chaque unité à son office cuisine avec : Une armoire froide Un lave-vaisselle frontal Un Micro-onde ; une cafetière ; un chauffe briques ; mobilier inox Liste du matériel de La cuisine de l établissement Un lave batterie Deux fours mixtes Deux friteuses Un piano Une sauteuse Une marmite Mobiliers inox Armoires froide ARTICLE 2 DETAIL DES FOURNITURES ET PRESTATIONS COMPOSANT LE MARCHE Les fournitures composant le marché peuvent être classées comme présenté dans le DPGF. Les quantités indiquées sont prévisionnelles et non contractuelles. Pour le lot 2 : - 6 chariots complets de désinfectons modulable adapté à la pré-imprégnation pour 30 chambres Comprenant un support sac poubelle avec couvercle de 120 L, trois bac de 15L, deux boites de 5 L, deux seau de 6 L deux seaux de 17 L support balai avec clips de fixation - 11 manche à balais ergonomique de type lavage à plat et support frange - 6 sèches mains électriques (en option) - 4 Destructeur d odeur (type ozonaire) ou type beewair (en variante et en option) - Une Autolaveuse accompagnée compacte largeur de travail 45 cm, niveau sonore faible et capacité de lavage de 200 à 800 M2 (en option) En appui de son offre tarifaire, le candidat devra détailler les points suivants : Afin d optimiser l analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, selon les dispositions suivantes : Maison de Retraite de Mornant Produits d Hygiène CCTP 2/5

3 Echantillon à livré Produit d hygiène pour la cuisine Produit d hygiène pour les sanitaires Produit d hygiène pour les sols Produit d hygiène Produit d hygiène des sols Détergent désinfectant contacte alimentaire 2 X 5 L Détergent désinfectant détartrant sanitaire Détergent neutre Détergent désinfectant surface haute Décapant cire Il est demandé aux candidats de présenter les échantillons : - avec un bon de livraison détaillé pour chaque envoi ; - avec la mention «ECHANTILLONS PRODUITS D ENTRETIEN ET DE DROGUERIE NE PAS OUVRIR» sur chaque envoi ; - dans leur emballage de commercialisation - correctement identifiables par leur appellation commerciale ainsi que le n de lot et la désignation de l article attribués pour le marché - accompagnés de toutes les fiches techniques et de sécurité des produits figurant sur l offre de prix. Elles doivent indiquer toutes les caractéristiques du produit présenté. Les produits présentés doivent satisfaire aux normes, décrets, arrêtés et circulaires actuellement en vigueur notamment en ce qui concerne la composition et l étiquetage. Les fiches de données de sécurité et fiches techniques des produits Les produits devront être conformes aux normes et réglementation en vigueur. Les produits sont destinés à un usage professionnel et devront être adaptés aux exigences qui s appliquent aux établissements de santé. Les produits sur l hygiène en restauration seront conformes à la réglementation relative aux produits de nettoyage des surfaces pouvant se trouver en contact avec des denrées alimentaires. Le candidat fournira gratuitement les flacons ou pulvérisateurs nécessaires pour la dilution et serons identifiés au nom du produit. Lors de la remise des offres le prestataire fournira toutes les fiches de données de sécurité ainsi que les fiches techniques des produits proposés. Lors de l exécution du marché, ces informations devront être mises à jour au moins une fois par an et à chaque changement de produit. Lors de l exécution du marché, le prestataire sera en veille constante pour proposer des produits ou des solutions techniques permettant de diminuer les risques, d améliorer l efficacité et/ou de baisser les coûts. TOUS LES PRODUITS RELEVANT DE LA LISTE POSITIVE (conforme aux directives biocide doivent faire l objet doivent être clairement identifiés dans l offre). Catalogue Le candidat fournira un catalogue complet de ses produits accompagné des tarifs pratiques Exigences en termes de développement durable Les soumissionnaires sont invités à valoriser leur offre en proposant des produits tenant comptes des aspects de développement durable. Sont donc à privilégier les produits d entretien (hors désinfectant et chimie en général) sacs plastiques, produits papiers qui sont le plus respectueux de l environnement, de la santé des individuant et limitant les déchets au maximum. Le fournisseur décrira avec précision en quoi ses produits respectent l attente du dit label et indiquera les modalités de certification ou de contrôle, et fournira une documentation précise Installation et dépose du matériel de distribution des produits d entretien 1- Installation Le fournisseur devra fournir en appui de son offre la liste des installations de matériel proposé. Il devra fournir un planning d intervention. Le titulaire du marché s engage notamment à prendre soin de l état de propreté des locaux existants. Il s attachera à boucher les trous éventuellement non utilisés. Maison de Retraite de Mornant Produits d Hygiène CCTP 3/5

4 2- Dépose A la fin du marché, le titulaire s engage à : -Déposer l ensemble du matériel posé en début de marché. -Nettoyer les surfaces enduites de colle ou autres matières adhésives utilisées pour la fixation de ces matériels, reboucher les trous. -Remettre en état de propreté les locaux et matériels. 3- Maintenance La maintenance devra être gratuite, ainsi que la fourniture et pose des dits matériels, remplacement des pièces ou échange de matériels durant toute l exécution du marché. Les candidats assureront la traçabilité de ces opérations. Le titulaire s engage à effectuer une visite trimestrielle d entretien et de réglage des systèmes mis à disposition (doseur et centrale de nettoyage). Section 4 Accompagnement La société retenue devra prévoir un accompagnement à la maîtrise de sa consommation, à la bonne utilisation des produits et aux bonnes pratiques en matière d hygiène. 1- Formation Les titulaires du marché assureront la formation gratuite des agents à l utilisation des produits avec une formation initiale avant la mise en route des produits et un suivi environ un mois après. Un rappel de formation sera prévu chaque année et une formation aux nouveaux arrivants devra être envisagée au plus une fois par mois. Les candidats produiront à l appui de leur offre le contenu de chaque formation, la durée et éventuellement les supports utilisés. Une planification des formations sera jointe à l offre. Le candidat pourra proposer d autres formations et en indiquer le coût éventuel. 2- Expertise de site Le prestataire aura un rôle d expertise de site afin de préconiser des solutions techniques et produits les plus performants en matière d hygiène et de sécurité, d efficacité, d éco-responsabilité Ces expertises seront organisées une fois par mois. Le prestataire adressera un compte-rendu de cette expertise de site au responsable de l établissement, qui se chargera de la transmission interne. Ce compte-rendu fera état des points d amélioration mais également des propositions d amélioration. Le prestataire s engage également à participer à un comité de pilotage spécialisé sur les questions d hygiène une fois par trimestre. 3- Les protocoles de nettoyage Une fois la formation réalisée, le titulaire du marché s engage à fournir gratuitement les protocoles de nettoyage adaptés aux exigences du site. Il les délivrera en nombre suffisant et sous format plastifié. La liste des protocoles sera indiquée dans l offre. Section 5 Conditions de livraisons Les marchandises seront livrées franc de port et d emballage. Les livraisons doivent être effectuées aux jours et heures d ouverture du magasin. Le prestataire précisera les conditions d approvisionnement en urgence. La fréquence devra être indiquée. Le prix des demandes complémentaires également. Maison de Retraite de Mornant Produits d Hygiène CCTP 4/5

5 ARTICLE 3 QUANTITES A FOURNIR 2.2. QUANTITE A FOURNIR Les quantités et les descriptifs des produits faisant l objet de cette consultation sont fournis dans les pièces techniques du dossier de consultation des entreprises (CCTP). Ces quantités minimales contractuelles sont des quantités à l unité (litre, kilo, pièce, mètre) et sont données à titre indicatif. Tout écart constaté entre les documents fournis et la réalité doit être mentionné par les candidats. Pour le lot 2 : - 6 chariots complets chariots de désinfectons modulable adapté à la pré-imprégnation pour 30 chambres - 11 manches à balais de type lavage à plat pour frange à poche - 6 sèches mains électriques - 4 Destructeur d odeur (type ozonaire) - Une Autolaveuse accompagnée compacte largeur de travail 45 cm. Lu et approuvé, à le Nom et qualité. Signature + tampon Maison de Retraite de Mornant Produits d Hygiène CCTP 5/5

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