E dépôt 029 BOSSEE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Valérie Granger et Catherine Leclercq ***
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- Emmanuelle Michaud
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1 E dépôt 029 BOSSEE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Valérie Granger et Catherine Leclercq ***
2 BOSSEE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D3* Conseil municipal, délibérations : registre D1* D2* D3* SERIE F : POPULATION ECONOMIE SOCIALE STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : état F2 Dénombrement de la population : liste SERIE G : CONTRIBUTIONS ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif G2*-G10* Cadastre napoléonien G2* Etats de section. [s.d.] G3* Lieux-dits : plan. [s.d.] G4*-G5* Mutations : livre. 1819, 1824 G4* 1819 G5* 1824 G6* Propriétés foncières : matrice G7*-G8* Propriétés bâties : matrices G7* G8* G9*-G10* Propriétés non bâties G9* G10* G11 Cadastre rénové : tableau d assemblage. 1937
3 G12 Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination. 1833, G13 Patente, déclaration : matrice. 1857, 1861, 1883 G14 Véhicules automobiles, déclaration : registre G15 Billards, déclaration, taxe : registre. 1872, 1916 G16 Garde-chasse, déclaration : registre G17 Chiens, déclaration : rôle G18 Contributions directes : rôle général G19 Prestations pour chemins vicinaux : rôle G20 Rétribution scolaire : rôle G21 Dégrèvements d impôts : registre G22 G23 G24 Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général. Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc. Bureau de poste, concessions de distribution sur la commune : correspondance SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Recensement des jeunes gens : tableau H2 Recrutement et réserve, congé : autorisation H3 Dispense, demande : correspondance H4 Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre. 1864, H5 Cantonnement des troupes : état H6 Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : liste, état. H7 Garde nationale, contrôle : relevé nominatif. an IV-1870
4 H8 Guerre , cantonnement, militaires décédés : liste, expédition de décès. H9 Guerre , cartes d alimentation, distribution : liste [voir aussi S1] (1941), personnes arrêtées (STO, résistance) : liste H10 Secours viager : état nominatif des anciens militaires de l Empire SERIE I : POLICE HYGIENE PUBLIQUE JUSTICE I1 Hôtels et maisons garnis, logeurs et aubergistes, déclarations : registre I2 Sinistres, déclaration des pertes : liste, registre. 1899, 1939, 1950, 1956 I3 Passeport I4 Jury : liste I5 Me Guérin, notaire royal de Bossée : livre-journal ( ) [contient des arrêtés du maire de 1837] I6 Maladies, déclaration : registre I7 Epizooties, épidémie, laisser-passer : registre SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1-K2 Liste électorale K K K3-K8 K9-K11 Elections politiques : procès-verbal des opérations de vote. K3 Référendum K4 Elections législatives K5 Elections sénatoriales K6 Conseil d arrondissement K7 Conseil général K8 Conseil municipal Elections professionnelles : liste des électeurs. K9 Chambre des métiers
5 K10 Chambre de Commerce K11 Tribunaux paritaires des baux ruraux K12 Installation du conseil municipal : procès-verbal K13 Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L3 Budgets et comptes de la commune L L L SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 M2 M3 Eglise, entretien, installation d un repère géodésique (1955) ; presbytère, réaménagement : devis, croquis, procès-verbal de réception des travaux. Cimetière, entretien, agrandissement : devis, plan, acte de donation. Ecole, transformation : devis, procès-verbal de réception des travaux , , 1883 SERIE N : BIENS COMMUNAUX TERRES BOIS EAUX N1 Adjudication de vente d un terrain communal : procèsverbal N2 Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre , SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS VOIRIE MOYENS DE TRANSPORT REGIME DES EAUX Ø1 Classement des routes et des chemins : tableau. 1874
6 Ø2 Route départementale n 9 : plan d alignement Ø3 Ø4 Ø5 Chemins vicinaux, classement, entretien, budget : devis, cahier des charges, état de classement, plan, dossier par chemin. Chemins ruraux, classement, déclassement : tableau, procès-verbal. Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis , 1940 Ø6 Réseau téléphonique, installation : correspondance Ø7 Ø8 Ø9 Ligne «autobus» Loches-Ste-Maure, projet : correspondance. Electrification, réseau, financement, sondage : correspondance, questionnaire. Syndicat intercommunal d assainissement des terres humides du plateau de Ste-Maure, aménagement du réseau, financement : devis, procès-verbal de réunion SERIE P : CULTES P1*-P2* Fabrique, délibération : registre P1* P2* P3 Fabrique, financement : budget , 1906 SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Affiche illustrée fonds bleu «quinquina Bourin aux grand vins blancs de Touraine» publicité ORCEL- MARSEILLE 157 x 120 [cette affiche comprend au verso la liste des personnes bénéficiant d une carte d alimentation voir aussi H9] [s.d.]
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