Marché de : Prestation de fournitures/services 1 lot

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1 Marché de : Prestation de fournitures/services 1 lot Identification de la personne publique : VILLE D OZOIR LA FERRIERE 45, Avenue du Général de Gaulle - BP OZOIR LA FERRIERE Tél : / Fax : Personne responsable du Marché : Monsieur le Maire Objet du marché : Sélection d un prestataire pour l installation de stands modulaires dans le cadre du salon de l Environnement Localisation : Salle du Caroussel Caractéristiques principales : Montage, démontage Durée des prestations : Montage le 14/10 après midi pour salon les 15 et 16/10/11 Critère d attribution : Choix des candidatures sur : Moyens adaptés à l opération 60%, Montant 40 %. Date limite de réception des offres : 12 Septembre 2011 Variantes : Non autorisées Date de diffusion de la publicité modificative : Xxxx Renseignements : Direction de l Environnement et du Développement Durable Marché : SDD/2011

2 DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE Commune d OZOIR LA FERRIERE Ville d Ozoir-la-Ferrière Hôtel de Ville 45 avenue du Général de Gaulle OZOIR LA FERRIERE Tel Fax Direction de l Environnement et du Développement Durable Sélection d un prestataire pour l installation de stands modulaires dans le cadre du Salon de l Environnement Date : 02 Septembre 2011 Signature de l entreprise: Dressé par : Mlle BOLLEROT Nombre page : 4 N dossier : SDD/2011

3 Article 1. Cadre de la mission 1.1 Objet du marché Les stipulations du présent cahier des charges concernent l installation, le montage et le démontage de stands modulaires, dans le cadre du Salon de l Environnement grand public ayant lieu le week end du 15 et 16 Octobre 2011 à la Salle du Caroussel à Ozoir la Ferrière (rue de la Ferme du Presbytère) Les stands modulaires ont pour objectif d accueillir des exposants (et conférenciers) Le présent marché fait référence aux articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics. 1.2 Conducteur de la prestation Maitre d ouvrage : Ville d Ozoir la Ferrière, représentée par M. le Maire Responsable du suivi : M. Philippe DUPUIT, Directeur de l Environnement et du Développement Durable. 1.3 Délais d exécution L ensemble de l installation devra être impérativement et complètement monté le vendredi 14 Octobre entre 12h et 15h30. Une main d œuvre suffisante devra être prévue afin de respecter le délai imparti. Le démontage se fera le 16 Octobre 2010 à partir de 18h30 (et devra être achevé à 20h30), ou le lundi 17 octobre à partir de 8h (et achevé à 11h). 1.4 Contenu de la prestation L implantation des stands devra respecter le plan de principe joint. Toutefois, le titulaire devra vérifier les dimensions et côtes. Le plan joint n est pas un plan d exécution, et ne se prétend pas être exempt d erreurs potentielles. Le titulaire devra prévoir des traverses/montants aluminium de coloris anthracite (ou noir). Le titulaire devra prévoir des panneaux en mélaminé ton hêtre. Ils devront répondent au minimum à la classification M3. Le titulaire devra prévoir un rail de 3 spots basse consommation et un branchement électrique (bloc triplette) par emplacement. Le titulaire devra prévoir une enseigne drapeau par stand. Le nom des entreprises lui sera communiqué par le maitre d ouvrage à minima une semaine avant le montage des stands afin qu il puisse réaliser les impressions (texte en noir). 2

4 Le titulaire devra prévoir deux stands modulaires «spéciaux» (salle de conférence) avec une entrée (porte vitrée). L efficacité acoustique devra être privilégiée. Le titulaire devra prévoir un lot de système d accrochage suffisant pour les exposants (panneaux, affiches etc) Le titulaire devra également un linéaire d environ 10 mètres de cordelettes (avec plots)et une banque d accueil couleur hêtre. Le titulaire devra prévoir dans son offre une maintenance tout au long du salon. Il devra rester joignable (par téléphone) et devra se rendre sur place pour tout problème ou toute défaillance. Le matériel devra être de bonne qualité et non dégradé. La maitrise d ouvrage se réserve le droit de refuser les matériaux en cas d objets abimés. L entreprise devra alors remplacer immédiatement le matériel présenté. L ensemble de l installation devra être conforme aux différentes réglementations en vigueur, notamment incendie et handicapés. L ensemble des matériaux devra faire l objet d une attestation de conformité à la réglementation incendie (procès verbaux).tous ces documents seront exigés par la Maitrise d Ouvrage. Article 2. Les modalités de réalisation de la mission Les dispositions du CCAG-FCS s appliquent au présent marché. 2.1 Prix et paiement Les prix sont réputés fermes et définitifs. Le paiement se fera à l achèvement de la prestation. Le Comptable assignataire est la Trésorerie de Pontault Combault. 2.2 Pénalités Par dérogation à l article 14-1, le titulaire encourt, sans mise en demeure préalable, les pénalités suivantes : euros HT/ heure de retard. Cette pénalité encourt à partir de la date du montage du stand, soit le 14 Octobre 2010, et réciproquement pour le démontage. 2.3 Pièces constitutives du marché Le prestataire devra fournir : - Le cahier des charges signé - Un devis détaillé et précis - Un plan d exécution - Une représentation graphique d un exemple type de stand - Une copie de son assurance 3

5 2.4 Critères de sélection Les critères seront, par ordre d'importance: Technique 60% : Capacité du candidat à assurer cette mission (moyens techniques et humains ), Niveau de compréhension du dossier par le candidat, Qualité de la réponse (recommandations, suggestions...), Financier 40% : Prix. ARTICLE DERNIER L'article 2.2 du présent cahier déroge à l'article 14-1 du CCAG FSC 4

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