EMPRISE AU SOL CALCUL DE L OCCUPATION AU SOL DE LA CONSTRUCTION QUELS SONT LES ELEMENTS DE SURPLOMB OU DE DEBORD A PRENDRE EN COMPTE?

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1 EMPRISE AU SOL L'emprise au sol correspond à l aire formée par : - l occupation au sol de la construction, - les éléments d architecture en saillie de l ouvrage : avancées en façade, loggias, coursives, balcons Il ne faut cependant pas prendre en compte : - les terrasses de plain-pied, - et les simples avancées de toiture lorsqu elles ne sont pas maintenues au sol par des éléments de soutien, comme des poteaux par exemple. CALCUL DE L OCCUPATION AU SOL DE LA CONSTRUCTION De manière très générale, l occupation au sol va correspondre à la surface au sol occupée par la construction (en bleu sur le schéma). Dans le cadre d un bâtiment clos, la surface au sol peut être équivalente à l aire formée par le rez-de-chaussée du bâtiment, en y incluant l épaisseur des murs. Grossièrement, l occupation au sol peut s obtenir en multipliant la largeur avec la longueur de façade, en calculant à partir de leur nu extérieur. CALCUL DE TOUS LES ELEMENTS DE DEBORDS, DE SURPLOMBS OU LES SURFACES COUVERTES, MEME NON- CLOSES S il y a lieu, il convient dans un second temps d obtenir l aire formée par l ensemble des éléments de surplombs ou de débords en saillie de la surface formée par l occupation au sol (en rouge sur le schéma). Très généralement, ces surfaces vont être constituées par les balcons, ou les avancées de toiture maintenues au sol par des pôteaux. Également, il peut être nécessaire d inclure les surfaces couvertes, comme éventuellement les terrasses couvertes ou les loggias. Enfin, il faut prendre en compte les espaces de stationnement, dès lors qu un ouvrage est spécialement prévu à cet effet, particulièrement les appentis, abri de voiture ou carport. En revanche, une aire de stationnement libre de tout aménagement édifié au-dessus du niveau du sol ne va pas former de l emprise au sol. A rappeler que les simples débords de toiture ne forment pas d emprise au sol, ni les éléments de modénature. QUELS SONT LES ELEMENTS DE SURPLOMB OU DE DEBORD A PRENDRE EN COMPTE? Avancées de toiture maintenues au sol par des éléments de soutien Toutes les surfaces situées sous une avancée de toiture peuvent constituer de l emprise au sol, dès lors que l avancée de toiture est maintenue au sol par des éléments de soutien. En revanche, un simple débord de toiture qui n est pas maintenue au sol ne forme pas d emprise au sol. Avancée de façade Dans un cadre plus global, toutes les avancées de façades sont susceptibles de former de l emprise au sol.

2 Loggias / coursives Les loggias (ou coursives) font également partie, en principe, de l emprise au sol de la construction. Balcon Un balcon peut également constituer de l emprise au sol dès lors qu il est en saillie de la surface au sol occupée par le bâtiment (Cour Administrative d Appel de Marseille, 1ère chambre formation à 3, 12/02/2010, 07MA04601 «il est constant que les balcons soient inclus dans le calcul de l emprise au sol»). La surface projetée au sol par le balcon doit être incluse à l emprise au sol formée par l assise de la maison. Le schéma ci-dessous devrait vous permettre de mieux comprendre. QUELLES SONT LES CONSTRUCTIONS CONCERNEES PAR L EMPRISE AU SOL? La notion d emprise au sol intéresse l ensemble des ouvrages édifiés au-dessus du niveau du sol. Dans l absolu, seuls les projets qui ne forment pas de surfaces et ceux qui ne sont pas édifiés au-dessus du sol ne sont pas concernés par la notion d emprise au sol (modification de l aspect extérieur, clôture, sous réserve : aménagements extérieurs tels que les allées). Les espaces de stationnement, spécialement concernés par la notion d emprise au sol Il faut remarquer que ce sont tout spécialement les surfaces aménagées pour le stationnement des véhicules qui sont visées par la notion d emprise au sol. Ainsi, tout édifice utilisé en vue du stationnement des véhicules constitue de l emprise au sol s il est surélevé au-dessus du niveau du sol. Carport, appentis, préau, abri de voiture : ces ouvrages forment systématiquement de l emprise au sol, même s ils sont «ouverts», simplement accolés en façade ou s ils ne comportent pas de fondations. Les hangars, également concernés par l emprise au sol Au même titre que les espaces de stationnement, les hangars sont particulièrement concernés par la notion d emprise au sol. Aussi, un hangar même non-clos ou ne comportant pas de fondations constitue de l emprise au sol. Les terrasses et aménagements édifiés au-dessus du niveau du sol Les terrasses qui ne sont pas de plain-pied forment de l emprise au sol, au même titre que les terrasses qui nécessitent des travaux de fondation ou encore les terrasses couvertes. Seules les terrasses découvertes et qui ne sont pas surélevées ne créent pas d emprise au sol. Les constructions closes et couvertes Les constructions closes et couvertes vont former de l emprise au sol. - Bâtiment d habitation : maison individuelle par exemple. - Annexes à l habitation : abri de jardin, garage, piscine, véranda. En ce qui concerne les constructions enterrées, elles développent de l emprise au sol dès lors qu un élément de composition, comme un accès, dispose d une emprise visible et permanente au-dessus du niveau du sol. Sous réserve : l ensemble des ouvrages disposant d une couverture Toujours d une manière très générale, l emprise au sol va concerner l ensemble des ouvrages disposant d une couverture, que celle-ci soit fixe, démontable ou rétractable. Dans ce cadre, les ouvrages de faible consistance, comme les tonnelles par exemple ou les chapiteaux, devraient constituer de l emprise au sol. Également, les serres ou verrières devraient être incluses à l emprise au sol. Source: urbinfos.com

3 L'emprise au sol correspond à la projection verticale d'une construction, tous débords ou surplombs inclus. L'emprise au sol s'exprime en m² : il s'agit d'une aire. Volume Projection verticale Surface

4 IMPORTANT : tous les éléments en saillie d'un bâtiment peuvent former de l'emprise au sol. Volume Débord Projection verticale Surface

5 Volume Débord Projection verticale Surplomb Surface A cet égard, en pratique, lorsqu'un élément surplombe un autre, il faut prendre en compte celui qui est le plus en surplomb.

6 Simple débord de toiture Appentis Vue A Composition du terrain et architecture des bâtiments Méthode de calcul simple de l'emprise au sol

7 Balcon sous débord de toiture Simple débord de toiture Loggia sous débord de toiture avec poteaux de soutien Terrasse de plain-pied sans fondations ni surélévation Vue B Composition du terrain et architecture des bâtiments Méthode de calcul simple de l'emprise au sol

8 l Appentis L longueur Simple avancée de toiture Maison Loggia largeur Terrasse Terrasse EMPRISE AU SOL = Surface au sol occupée par la construction L x l = aire formée par l'emprise au sol (débords et surplombs inclus, en prenant en compte l'épaisseur des murs) Elements de débord ou de surplomb = tous les éléments en saillie de l'ouvrage, même non-clos + - Tous les débords, surplombs ou surfaces couvertes Simples avancées de toiture, éléments de modénature (décor en façade) et terrasses de plain pied si découvertes Exemples : Avancées en façade Balcons Coursives Loggias... Méthode de calcul simple de l'emprise au sol

9 Avancées de façade Avancée de toiture maintenue par des poteaux Simples avancées de toiture Emprise au sol = + Emprise au sol de la construction Avancées de façade + - Avancée de toiture si éléments de soutien (poteaux, encorbellement) Simples avancées de toiture Les avancées de toiture forment de l'emprise au sol uniquement si elles sont maintenues au sol par des éléments de soutien, comme des pôteaux. Une simple avancée de toiture sans éléments de soutien ne forme pas d'emprise au sol.

10 Les simples avancées de toiture ainsi que les terrasses de plain-pied sans surélévation et/ou sans fondations ne forment pas d'emprise au sol Avancée de toiture (ne forme pas d'emprise au sol)

11 Terrasse découverte surélevée A inclure dans l'emprise au sol, car en surélévation par rapport au sol naturel Une terrasse forme de l'emprise au sol : - lorsqu'elle comporte des fondations - lorsqu'elle est en suélévation par rapport au sol - lorsqu'elle est couverte

12 Emprise au sol = Balcon + Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Balcon Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction

13 Emprise au sol = + - Avancées en façade Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Simples avancées de toiture Simple débord de toiture Avancée de façade Simples débords de toiture Avancée de façade Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction

14 Emprise au sol = Loggia + Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Loggia Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction Toutes les surfaces couvertes forment en principe de l'emprise au sol., même en absence de fermeture.

15 Appentis Emprise au sol = Appentis + Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Les espaces de stationnement sont spécialement concernés par l'emprise au sol. En particulier, les espaces de stationnement ouverts comme les appentis constituent de l'emprise au sol.

16 Hangar Emprise au sol = Surface occupée par le hangar Comme les espaces de stationnement, les hangars sont concernés par l'emprise au sol

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