COMITE D ENTREPRISE M-REAL N 10/36 BP ALIZAY

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1 COMITE D ENTREPRISE M-REAL N 10/36 BP ALIZAY PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 19 AOUT 2010 Sont présents : MM. ROUSSELET L, Président PHILIPPOT T, secrétaire 1 er col. C.G.T. LEMAHIEU J-Y, titulaire 1 er col. C.G.T. LE BOUCHER R, titulaire 1 er col. C.G.T. VALLEE C, suppléant 1 er col. C.G.T. LECHEVALLIER J, suppléant 1 er col C.G.T. VAN DE MOORTELE B, suppléant 2 ème col. C.G.T. et représentant syndical auprès du C.E. DARQUES D, titulaire 3 ème col. C.F.E/C.G.C. LARDEUR E, suppléant 3 ème col. C.F.E./C.G.C. Invité par la direction : M. BRIDAY M Sont aussi présents : MM. BLANC F. délégué du personnel suppléant 1 er col. C.G.T. DYKUN D, délégué du personnel suppléant 1 er col. C.G.T. Absents excusés : MM. HAMELIN T, SALAUN L, MARTO G, CREUSAT H. 1- Adoption du procès-verbal de la réunion du 18 juillet 2010 : Le procès-verbal de la réunion du 18 juillet 2010 ne faisant l objet d aucune remarque est adopté. 2- Situation des volumes de production / ventes par catégorie de produits : Volume de production papier du mois de juillet 2010 : tonnes Non RCF 47% soit tonnes RCF partiel 24 % soit tonnes RCF 100 % 29 % soit tonnes Consommation de fibres du mois de juillet 2010 : Greenfield 10 % BCTMP 2 % Wet Lap 37 %

2 Eucalyptus 40 % Fibre longue Joutseno 12 % Prix des Fibres en juillet : Avec accessoires Hors Accessoires NON RCF : Fibre Longue Joutseno 634 /Tonne 597 /Tonne BCTMP 625 /Tonne 457 /Tonne Eucalyptus 608 /Tonne 591 /Tonne RCF : Wet Lap 622 /Tonnes 562 /Tonne Greenfield 480 /Tonne 476 /Tonne Répartition des ventes ramettes par catégorie en juillet : RCF 100 % 34,6 % soit 4999 Tonnes RCF80 % 20,6 % soit 2977 Tonnes COPY B 17,7 % soit 2559 Tonnes COPY C 26,8 % soit 3876 Tonnes COPY D 0,4 % soit 55 Tonnes Répartition des ventes Bobines par catégorie en juillet : RCF 100 % 8,1 % soit 134 Tonnes RCF 80 % 1,3 % soit 22 Tonnes Stock Lot 31,3 % soit 520 Tonnes Class 50,0 % soit 830 Tonnes Others 9,3 % soit 155 Tonnes Prix de vente des bobines par catégorie en juillet : RCF 100 % RCF 80 % Others Class Stock lot 868 /Tonne 863 /Tonne 745 /Tonne 586 /Tonne 608 /Tonne Soit un prix moyen RCF de 865 /Tonne Non RCF 610 /Tonne Global de 634 /Tonne Prix de vente ramettes par catégorie en juillet : RCF 100 % RCF 80 % 966 /Tonne 878 /Tonne

3 COPY B COPY C COPY D 804 /Tonne 759 /Tonne 786 /Tonne Soit un prix moyen RCF 100 % 933 /Tonne Non RCF 777 /Tonne Global de 863 /Tonne La production nette bobinée du mois de juillet est de 881 T/Jour. La production A4 du mois de juillet est de 693 T/Jour. 2 heures ont été retenues pour la chaudière sur la MAP et sur le A4, la C5 a été arrêtée une grande partie du mois par manque de papier. L effectif est de 422 personnes. Le prix de vente de la fibre est de 610 /Tonne Le prix de vente du papier est de 776 /Tonne Total du stock papier au 13 août 2010 : Tonnes Alizay et Westerlund Lubeck Tilbury Tonnes Tonnes Tonnes Les livraisons de commandes programmées sur août, septembre et octobre 2010 : AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE TOTAL BOBINES 1876 T 749 T 25 T 2650 T PALETTES T 10490T 2142 T T TOTAL T T 2167 T T 3- Situation financière : Le résultat d exploitation du mois de juillet est de 790 M et M en cumul depuis le début de l année. 4- Détail des heures supplémentaires, service par service et explications sur le recours de ces heures. Conformément aux dispositions de l article L du code du travail : présentation du nombre de salariés sous CDD, sous contrat de travail temporaire et mis à disposition par une entreprise extérieure Metsäliitto compris en précisant à chaque fois les motifs l ayant amené à recourir à ce type de main d œuvre. Absentéisme maladie. Résultats sécurité. Le taux d absentéisme pour maladie est de 4,74 % en juillet. Il y a eu 1 accident du travail. Il s agit d une chute de niveau au dessus d une trappe occasionnant une entorse du genou.

4 Au 6 août, il y avait 30 CDD et 16 intérimaires. Heures supplémentaires de juillet : Il y a eu 214,03 heures au total - Ligne fibre 64 heures (remplacement maladie) - MAP 128,95 heures (72 heures remplacement maladie, 32 heures pour congés et 24 heures suite à accident de travail) - A4 16 heures (replacement maladie) - Supports techniques 5,08 heures reparties sur tout le mois. 5- Point sur le remplacement de M. WETICHEK : Il n y a pas d information complémentaire. M. Beauséjour assure l intérim actuellement. 6- Point sur le projet chaudière BIOMASS : Il n y a rien de nouveau pour l instant sinon une avancée sur la partie des négociations concernant les approvisionnements Biomass. L ensemble des négociations ne seront pas terminées avant la fin de l année. Le projet consiste à modifier la chaudière STEIN et de l adapter en BIOMASS. Les membres du comité d entreprise demandent qu une présentation de l avancée des négociations leur soit présentée par M. Razgonnikoff. Le comité d entreprise sera informé de l avancé du projet, notamment avec Poweo. 7- Information/consultation sur le projet de réutilisation/vente de certains actifs de l usine de pâte : M. Rousselet donne lecture du projet et demande l avis des membres du comité d entreprise. Il est précisé que les installations seraient vendues au prix du marché aussi bien dans le groupe qu à l extérieur du groupe. Les élus CFE/CGC demandent que soit mentionné que la vente des actifs mentionnés servira à acheter la coupeuse d Husum et à modifier la ligne de conduite. Ils demandent également que soit enlevé le mot principaux dans la phrase «Les principaux actifs identifiés à ce jour sont reliés etc» Après ces modifications dans le texte présenté, les élus C.F.E/CGC donnent leur aval. Les élus C.G.T. demandent un délai de réflexion. 8- Point sur la liste des ventes concernant les équipements sur l ensemble des ateliers en nombre et en prix : Il n y a rien pour l instant car il a été dit que le choix des investissements serait fait avec nous après avoir donné la liste.

5 9- Présentation du projet concernant la nouvelle coupeuse : La 4 ème coupeuse vient de New Thames. Elle est actuellement stockée en caisses à Husum 10- Date de réunion pour la présentation de l expertise des comptes 2009 par le cabinet DIAGORIS : Un mail a été envoyé la semaine dernière pour reprendre contact suite aux vacances d été de façon à fixer une date de réunion. 11- Présentation de la grille de classification nominative poste par poste avec coefficient : Le document sera remis la semaine prochaine aux élus. 12- Présentation de la répartition du budget alloué pour le PSE : Mme Chemin intervient pour présenter et commenter le budget dont le montant global est de , 51. Voir document en annexe. Les élus demandent quand sera redistribuée le montant non utilisé du budget prévisionnel par rapport au réalisé final? La direction ne donne pas de réponse aujourd hui. Une évaluation budgétaire plus affinée ne sera possible que fin novembre et un suivi sera présenté chaque mois. 13- Présentation du contrat passé avec UPS : La direction donne lecture du contrat avec la liste de tous les paramètres de la prestation et le transmettra aux élus qui seront ainsi informé des moyens qui doivent être mis en oeuvre. En 2009 le budget des prestations était de 2,5 M. 14- Explication concernant les problèmes de trituration sur la BCTMP : La manipulation de la pâte BCTMP par les salariés leur occasionne des irritations des yeux et de la gorge. Les salariés disent ne pas voir de poussière et que le masque ne résout pas le problème. La direction dit qu effectivement l emballage des balles n est pas satisfaisant et doit donc être amélioré. Elle envisage de se rapprocher de partenaires utilisateurs de cette pâte pour analyser le problème et de faire une analyse de l atmosphère avec dans un premier temps des mesures de poussière. D autre part la zone de stockage est humide et les balles de pâte s imprègnent d eau et deviennent ingérables. 15- Désignation des membres du comité pour la signature des comptes bancaires : Les membres du comité d entreprise désignent 5 personnes qui seront habilitées à la gestion des comptes bancaires du comité d entreprise et à la signature des chèques.

6 Il s agit de : M. Jean-Yves LEMAHIEU, trésorier du comité d entreprise M. Thierry PHILIPPOT, secrétaire du comité d entreprise M. Georges MARTO, secrétaire adjoint du comité d entreprise M. Roland LE BOUCHER, membre titulaire du comité d entreprise Mme Janine LETOURNEUR, secrétaire administrative du comité d entreprise Il est précisé que chaque opération devra être effectué conjointement par 2 personnes parmi les 5 ci-dessus désignées. 16- Point sur les adhésions mutuelles non cadres : La direction informe les élus que suite au dernier contrôle de l URSSAF, l entreprise doit demander un justificatif d adhésion à une mutuelle aux salariés n adhérant pas à celle à laquelle l entreprise est affiliée, faute de quoi elle est dans l obligation de faire adhérer les salariés. Cela concerne 13 personnes qui recevront donc un courrier les informant de cette disposition et auquel ils devront donner réponse. Voir en annexe copie du courrier. 17- Questions diverses : A/ Les élus demandent quand reviendront au service énergie les personnes qui ont été mutées côté papier. La direction répond qu elle travaille dessus et que cela se fera peut être personne par personne. B/ Les élus demandent que soient revues les consignes de sécurité de la zone de stockage des palettes Wet Lap du PP1. (chargement trop important des engins de levage état du sol les consignes de nuit et du week-end doivent-elles perdurer?) D autre part, le PP1 étant moins humide que le PPII où le toit est en mauvaise été et où il n y a pas de problème de manipulation des balles, pourquoi ne pas intervertir les 2 stockages? M. Gosse Eric sera contacté pour faire un point sur l état et la gestion des stocks du PPI. 18- Date de la prochaine réunion et de la définition de l ordre du jour : La prochaine réunion aura lieu le 16 septembre 2010 à 8 heures 30. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Le Secrétaire : M. Philippot T.